Le programme Territoire Santé Numérique (TSN) a été lancé en 2013 avec un budget de 80 millions d'euros pour intégrer le numérique dans les soins de santé en France, en ciblant cinq régions pilotes. La phase de capitalisation a permis d'identifier des services et modalités essentiels pour le suivi des patients, incluant l'inscription dans un parcours de soins et la gestion d'un agenda partagé. Les travaux visent à correspondre les spécifications techniques nationales avec celles des projets pilotes pour améliorer la prise en charge des patients.

1. Bilan du Programme TSN (Territoire
Santé Numérique)

2. Programme TSN :
Rappel du contexte de lancement, chiffres clés & régions concernées
Programme Territoire de Soins Numérique 2
Au lancement du
programme TSN1
Contexte de
lancement
Chiffres clés TSN Programmes TSN en quelques chiffres clés :
• Lancement en 2013,
• Budget de 80 millions dans le cadre du PIA (Programme d’investissement d’avenir),
• Période entre 2014 et 2017,
• A la suite de l’appel à projets clôturé le 3 mars 2014, 5 projets pilotes ont été sélectionnés.
Dans le cadre de la Stratégie Nationale de Santé (SNS 2013 ), la ministre des Affaires Sociales et de la Santé a mis en
exergue, l’utilisation du numérique comme levier pour combattre les injustices et les inégalités de santé.
Les régions
pilotes
Les cinq projets pilotes sélectionnés sont :
• Nouvelle aquitaine,
• Bourgogne,
• Ile-de-France,
• Océan indien,
• Rhône- Alpes.

3. Programme Territoire de Soins Numérique 3
Organisation de la capitalisation
Démarche de la phase Capitalisation
• les spécifications fournies par les régions pilotes,
• la mise ne place d’un groupe de travail entre les différents acteurs des projets TSN.
Un comité de rédaction a été mis en place afin de produire le document de synthèse du programme TSN.
La démarche de capitalisation du programme TSN se base sur :
Programme TSN :
Phase de Capitalisation
Objectifs de la phase Capitalisation
• les services et modalités minimaux mis en place par les projets pilotes,
• les fonctionnalités associées aux modalités,
• la mise en correspondance des projets pilotes et des modalités identifiées,
• la mise en correspondance des recommandations techniques nationales et les spécifications établies par
les projets pilotes.
Les travaux réalisés durant la phase de capitalisation ont permis d’identifier :

4. Programme Territoire de Soins Numérique 4
Programme TSN :
Services minimaux identifiés par les projets pilotes
Signaler, repérer, puis inscrire un patient dans un parcours de santé
Inscrire un patient dans un parcours de soins
Interagir avec l’environnement pour un meilleur suivi du patient
Gérer les notifications
Accéder à des connaissances externes
Echanger et partager l’information avec l’équipe de prise en charge
Partager une information sur la plateforme
Programmer et planifier le parcours de soins d’un patient
Gérer un agenda partagé
LÉGENDE
Axe métier Service
Médecin traitant
Paramédicaux
Médico-social
Médecin spécialiste
Patients
Plateforme

5. Programme Territoire de Soins Numérique 5
Programme TSN :
Modalités techniques de mise en œuvre des services
Sur la base des spécifications fournies par les projets pilotes, les services et modalités ci-dessous ont été
identifiés
I. Inscrire un patient dans un parcours de soins
Inscrire un patient dans
un parcours de soin
II. Partager une information sur la plateforme
Partager un document
sur la plateforme
III. Gérer un agenda partagé
Gérer un agenda
partagé
IV. Gérer les notifications
Gérer les notifications
V. Accéder à des connaissances externes
Accéder aux
recommandations
vaccinales
Gérer le carnet de
vaccination d’un patient
Gérer le cahier de
liaison d’un patient
Partager un document
sur la plateforme
Gérer le carnet de
vaccination d’un patient
Gérer le cahier de
liaison d’un patient
LÉGENDE
Service Modalité
Spécifications techniques nationales
existantes en amont du programme
TSN
Spécifications techniques nationales en cours de
concertation suite à une expression de besoins TSN

6. Programme TSN :
Mapping Services & Régions (1/2)
Modalités Fonctionnalités Nouvelle Aquitaine Bourgogne- FC Ile-de-France Océan Indien AURA
Inscrire un patient dans un parcours de
soins
Vérifier si le patient est inscrit dans un ou parcours de
soins
Inscrire un patient dans un parcours
Partager un document sur la plateforme
Rechercher un document sur la plateforme
Consulter un document sur la plateforme
Publier un document sur la plateforme
Gérer le carnet de vaccination d’un
patient
Rechercher un carnet de vaccination
Consulter un carnet de vaccination
Publier un carnet de vaccination
Gérer le Cahier de liaison d'un patient
Créer une note dans le cahier de liaison
Rechercher une note (ou plusieurs notes) dans le cahier
de liaison d’un patient
Consulter une note dans le cahier de liaison d’un patient
Modalité
LÉGENDE
Fonctionnalité spécifique à un service
Intégration dans les logiciels tiers ( hors appels contextuels)
Pas d’intégration dans les logiciels tiers

7. Programme TSN :
Mapping Services & Régions (2/2)
Modalités Fonctionnalités Nouvelle Aquitaine Bourgogne- FC Ile-de-France Océan Indien AURA
Gérer un agenda partagé
Déclarer les disponibilités sur un agenda
Consulter un agenda partagé
Fixer un rendez vous sur un agenda partagé
Annuler un rendez-vous
Reprendre un rendez-vous
Gérer les notifications
S’abonner à une ou plusieurs notifications
Consulter les notifications
Envoyer une notification
Accéder aux recommandations
vaccinales
Accéder aux recommandations vaccinales
Modalité
LÉGENDE
Fonctionnalité spécifique à un service
Intégration dans les logiciels tiers ( hors appels contextuels)
Pas d’intégration dans les logiciels tiers

8. Le CI-SIS 8
Fonctionnalités Partagées Nouvelle Aquitaine Bourgogne- FC Ile-de-France Océan Indien AURA
S'authentifier
Vérifier si l’utilisateur a un compte sur la plateforme
Vérifier l'identité du patient
LÉGENDE
Fonctionnalité partagée
Intégration dans les logiciels tiers ( hors appels contextuels)
Pas d’intégration dans les logiciels tiers
Programme TSN :
Fonctionnalités partagées & Régions