Offre dédiée au transport routier de voyageurs

1. assurances et services
pour le développement des entreprises.
TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS
offre dédiée conforme à vos obligations
santé
DES SaLarIÉS

2. vos garanties santé
Les garanties sont exprimées y compris le remboursement du régime obligatoire de protection sociale et dans la limite des frais réels,
hormis pour les montants exprimés en euros.
Hospitalisation
médicale
ou chirurgicale
Frais de séjour
En secteur conventionné 100 % FR 100 % FR 100 % FR
En secteur non conventionné 180 % BR 90 % FR 90 % FR
Honoraires actes médicaux
Médecin adhérant CAS(1)
180 % BR 280 % BR 380 % BR
Médecin non adhérant CAS 160 % BR 225 % BR(2)
225 % BR(2)
Transport pris en charge par le RO 165 % BR 265 % BR 465 % BR
Forfait journalier hospitalier 100 % FR 100 % FR 100 % FR
Chambre particulière 80 € 96 € 145 €
Frais d’accompagnement d’un enfant assuré de moins de 16 ans 48 € 64 € 80 €
Franchise de 18 € pour les actes > 120 € Prise en charge Prise en charge Prise en charge
MATERNITé
& adoption
Indemnité naissance ou adoption 170 € 250 € 350 €
Procréation médicale assistée 200 € 200 € 200 €
Soins
courants
(y compris maternité)
Médicaments remboursés par la Sécurité sociale(3)
100 % BR 100 % BR 100 % BR
Consultations / visites généralistes
Médecin adhérant CAS(1)
120 % BR 270 % BR 470 % BR
Médecin non adhérant CAS 100 % BR 225 % BR(2)
225 % BR(2)
Consultations / visites spécialistes
Médecin adhérant CAS(1)
120 % BR 270 % BR 470 % BR
Médecin non adhérant CAS 100 % BR 225 % BR(2)
225 % BR(2)
Auxiliaires médicaux, examens, laboratoire 160 % BR 260 % BR 460 % BR
Radiologie
Médecin adhérant CAS(1)
120 % BR 270 % BR 470 % BR
Médecin non adhérant CAS 100 % BR 225 % BR(2)
225 % BR(2)
Consultation diététique (par an, par bénéficiare) 28 € 28 € 28 €
Transport pris en charge par le RO 165 % BR 265 % BR 465 % BR
Ostéopathie, chiropractie (par an, par bénéficiaire) 85€ 100 € 150 €
Cures thermales prises en charge par RO 100 % BR 100 % BR 100 % BR
Frais supplémentaires 125 € 175 € 175 €
appareillage
Prothèses médicales et orthopédiques hors prothèses auditives 160 % BR 260 % BR 460 % BR
Appareils auditifs 160 % BR 160 % BR 310 % BR
Forfait supplémentaire par appareil auditif tous les 3 ans 150 € 300 € 400 €
formule
1
formule
2
formule
3
groupama / Offre dédiée transports routiers de voyageurs
à noter : les prestations du poste Hospitalisation médicale ou chirurgicale sont calculées en tenant compte du PMSS 2016 fixé à 3 218 €.

3. vos garanties santé
Les garanties sont exprimées y compris le remboursement du régime obligatoire de protection sociale et dans la limite des frais réels,
hormis pour les montants exprimés en euros.
dentaire
Soins dentaires (hors Inlays / Onlays) 100 % FR 100 % FR 100 % FR
Inlays / Onlays 270 % BR 370 % BR 470 % BR
Prothèses
Prises en charge par le RO 210 % BR 370 % BR 470 % BR
Non prises en charge par le RO 140 % BR 300 % BR 400 % BR
Orthodontie(4)
Prise en charge par le RO 250 % BR 350 % BR 500 % BR
Non prise en charge par le RO
(par an et par bénéficiaire)
150 € 300 € 450 €
Parodontologie 75 € 100 € 200 €
Implantologie 200 € 250 € 350 €
optique(5)
Monture 145 € 150 € 150 €
Verres simples 161 € 193 €
386 €Verres mixtes 193 € 225 €
Verres complexes ou très complexes 225 € 257 €
Lentilles(6)
(tous les 2 ans)
Prises en charge par le RO 257 € 257 € 322 €
Non prises en charge par le RO 257 € 322 € 386 €
Chirurgie réfractive 250 € 350 € 450 €
prévention
et santé
au quotidien
Substitus nicotiniques non pris en charge par le RO (par an et par bénéficiaire) 50 € 50 € 50 €
Moyens contraceptifs / vaccins prescrits non pris en charge par le RO
(par an, par bénéficiaire)
50 € 60 € 60 €
7 actes de prévention “contrat responsable” Inclus Inclus Inclus
services
Service d’accompagnement diététique par internet - Inclus Inclus
Tiers payant généralisé Inclus Inclus Inclus
allocation
obsèques
Allocation obsèques 3 218 € 3 218 € 3 218 €
à noter : les prestations des postes Optique (lunettes et lentilles), et Allocation obsèques sont calculées en tenant compte du PMSS 2016 fixé à 3 218 €.
groupama / Offre dédiée transports routiers de voyageurs
La prise en charge du régime obligatoire ainsi que celle de la complémentaire santé est présentée dans le cadre du respect du parcours de soins, hors franchises et ALD.
FR = frais réels - remboursement intégral des dépenses de santé / TM = ticket modérateur : c’est la différence entre la base de remboursement et le remboursement effectif du régime obligatoire
RO = régime obligatoire / BR = base de remboursement du régime obligatoire / PMSS = plafond mensuel de la Sécurité sociale soit 3 218 € en 2016.
(1) Médecin signataire ou non signataire d’une Convention d’Accès aux Soins (CAS). (2) à compter de 2017, la prestation est fixée à 200 % BR. (3) Les vignettes blanches correspondent au cas le plus fréquemment rencontré. Il
existe aussi des médicaments pris en charge à 15 %, 30 % et 100 %. (4) Prise en charge pour les bénéficiaires de moins de 18 ans, soit 193,50 € (hors participation forfaitaire de 18 €) par semestre, 6 semestres maximum.
(5) Un équipement (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans, sauf pour les enfants ou en cas d’évolution de la vue : 1 tous les ans. (6) La plupart des lentilles ne sont pas prises en charge par le régime obligatoire.
formule
1
formule
2
formule
3

4. groupama / Offre dédiée transports routiers de voyageurs
(4) Un équipement (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans, sauf pour les enfants ou en cas d’évolution de la vue : 1 tous les ans.
vos garanties santé - partenaires sévéane
Les garanties sont exprimées y compris le remboursement du régime obligatoire de protection sociale et dans la limite des frais réels,
hormis pour les montants exprimés en euros.
optique
partenaire
sévéane
équipement(4)
Monture
Prise en charge intégrale de
l’équipement, verres et monture,
sélectionné par l’opticien partenaire
150 € 150 €
Verres Prise en charge des verres sélectionnés chez le partenaire
Traitement particulier 20 € 30 € 30 €
réseau Sévéane
Avantage exclusif Groupama : un réseau optique partenaire Sévéane.
En choisissant le réseau optique Sévéane vous bénéficiez d’une meilleure prise en charge de votre équipement optique.
Formule 1 :
Prise en charge intégrale :
• des verres, quelle que soit la correction,
• de la monture, parmi une sélection proposée par les opticiens du réseau.
Formule 2 et supérieur :
• Prise en charge intégrale des verres, quelle que soit la correction.
• Un forfait qui vous permet de choisir la monture que vous souhaitez, y compris parmi celles de grandes marques.
formule
1
formule
2
formule
3

5. groupama / Offre dédiée transports routiers de voyageurs
vos exemples de remboursements
*dont participation forfaitaire de 1€ ne pouvant être remboursée par un contrat dit "responsable".
** Le reste à charge optique non partenaire pour le régime Alsace Moselle est de 208,71 € pour la formule 1, 173,89 € pour la formule 2 et 45,17 € pour la formule 3.
CAS : contrat d’accès aux soins
Consultation
généraliste
Adhérant CAS
26,60 €
Formule 1
40 €
13,40 €*
Formule 2
39 €
Formule 3
1 €*
Dépense totale
Remboursements Régime Obligatoire
et Groupama
Reste à charge
Dentaire
225,75 €
Formule 1
600 €
Prothèse
(SPR 500)
374,25 €
397,75 €
Formule 2
202,25 €
505,25 €
Formule 3
94,75 €
Dépense totale
Remboursements Régime Obligatoire
et Groupama
Reste à charge
39 €
1 €*
Optique
600 €
Monture
+ 2 verres
complexes
384,22 €
Formule 1
215,78 €
419,88 €
Formule 2
180,12 €
Formule 3
548,60 €
51,40 €
600 €
0 €
600 €
0 €
600 €
0 €
Dépense totale
Remboursements Régime Obligatoire
et Groupama
Reste à charge optique non partenaire
Reste à charge optique partenaire**

6. www.groupama-entreprises.fr
Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles.
Mutuaide Assistance - Société anonyme au capital de 9 590 040 euros - 8 -14 rue des Frères
Lumière - 94368 Bry-sur-Marne Cedex - 383 974 086 RCS Créteil. Entreprises régies par le Code des
assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61 rue Taitbout
75009 PARIS.
Référence 01-2016. © Photos :Vasileio, S. Oleg, Kzenon / Shutterstock. www.agence-upco.com
Le groupe Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant un imprimeur
référencé “Imprim’Vert” ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.
Édition : janvier 2016.
Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter aux contrats.