Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
Module 5: How to foster and enabling environment for contract farming? FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
COMMENT METTRE EN PLACE UN DISPOSITIF D’AGRICULTURE CONTRACTUELLE: PLANIFICAT...FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
L'AGRICULTURE CONTRACTUELLE ET LA LOI: COMPRENDRE LE CONTENU D’UN CONTRAT AGR...FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
Restitution groupe 2 mise en commun des resourcesHFG Project
Restitution groupe 3 achat paiement des services, à la Conférence Internationale sur le financement de la santé en Haïti: Défis et Perspectives pour son Financement, Avril 28-29 2015 Haïti.
Le rapport de Jean-Denis Combrexelle élabore une méthode et des propositions concrètes pour donner plus de place à la négociation collective dans l’élaboration des normes et faire converger efficience économique et progrès social.
MODULE 3: COMPRENDRE LE CONTENU D’UN CONTRAT AGRICOLE FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
Module 5: How to foster and enabling environment for contract farming? FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
COMMENT METTRE EN PLACE UN DISPOSITIF D’AGRICULTURE CONTRACTUELLE: PLANIFICAT...FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
L'AGRICULTURE CONTRACTUELLE ET LA LOI: COMPRENDRE LE CONTENU D’UN CONTRAT AGR...FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
Restitution groupe 2 mise en commun des resourcesHFG Project
Restitution groupe 3 achat paiement des services, à la Conférence Internationale sur le financement de la santé en Haïti: Défis et Perspectives pour son Financement, Avril 28-29 2015 Haïti.
Le rapport de Jean-Denis Combrexelle élabore une méthode et des propositions concrètes pour donner plus de place à la négociation collective dans l’élaboration des normes et faire converger efficience économique et progrès social.
MODULE 3: COMPRENDRE LE CONTENU D’UN CONTRAT AGRICOLE FAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
Bilan de la_concertation_relative_a_la_renovation_sociale.docxSociété Tripalio
Bilan de la concertation entre gouvernement et organisations syndicales sur les ordonnances de modernisation du marché du travail. Le bilan synthétise le contenu des réunions tenues depuis le 17 juin 2017 avec le cabinet de Muriel Pénicaud.
MODULE 1: CONCEPTS DE BASE DE L'AGRICULTURE CONTRACTUELLEFAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
MODULE 2: COMMENT METTRE EN PLACE UN DISPOSITIF D’AGRICULTURE CONTRACTUELLEFAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
L'actualité des branches professionnelles et spécialement de la complémentaire santé par Parménide, éditeur de Tripalio. Tout sur l'accord dans la chimie et à la RATP.
Cadre technique et légal, obligations des startups... quelles sont les évolutions à connaître dans le cadre du développement de vos projets?
Startuppers, les experts de la CNIL vous présentent en détail leurs recommandations concernant l’usage des cookies et autres traceurs dans le cadre de vos projets.
NOUVEAU DÉCRYPTAGE DU GROUPE ALPHA SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA L.S.E ET PREMIÈRES ANALYSES DES PROJETS DE LOI FLORANGE ET LOI SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE.
Pour téléchargez le documents rdv sur : http://www.secafi.com/fr/actualites/information/lse.html
Idcc 1536 avenant egalite professionnelle hommes femmesSociété Tripalio
Avenant relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans la convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD).
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
Bilan de la_concertation_relative_a_la_renovation_sociale.docxSociété Tripalio
Bilan de la concertation entre gouvernement et organisations syndicales sur les ordonnances de modernisation du marché du travail. Le bilan synthétise le contenu des réunions tenues depuis le 17 juin 2017 avec le cabinet de Muriel Pénicaud.
MODULE 1: CONCEPTS DE BASE DE L'AGRICULTURE CONTRACTUELLEFAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
MODULE 2: COMMENT METTRE EN PLACE UN DISPOSITIF D’AGRICULTURE CONTRACTUELLEFAO
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/contract-farming
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
L'actualité des branches professionnelles et spécialement de la complémentaire santé par Parménide, éditeur de Tripalio. Tout sur l'accord dans la chimie et à la RATP.
Cadre technique et légal, obligations des startups... quelles sont les évolutions à connaître dans le cadre du développement de vos projets?
Startuppers, les experts de la CNIL vous présentent en détail leurs recommandations concernant l’usage des cookies et autres traceurs dans le cadre de vos projets.
NOUVEAU DÉCRYPTAGE DU GROUPE ALPHA SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA L.S.E ET PREMIÈRES ANALYSES DES PROJETS DE LOI FLORANGE ET LOI SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE.
Pour téléchargez le documents rdv sur : http://www.secafi.com/fr/actualites/information/lse.html
Idcc 1536 avenant egalite professionnelle hommes femmesSociété Tripalio
Avenant relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans la convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD).
Le « Centre de ressources sur l’agriculture contractuelle » a été créé pour offrir un site à « guichet unique » fournissant gratuitement des informations sur l’agriculture contractuelle. L’intérêt porté à l’agriculture contractuelle en tant que mécanisme de coordination des liens entre les agriculteurs et les entreprises agroalimentaires s’est accru récemment dans un contexte international où l’intégration des filières agroalimentaires a tendance à augmenter. La FAO a répondu à la demande croissante d’informations et de soutien technique en matière de planification et de mise en œuvre des activités dans le domaine de l’agriculture contractuelle.
http://www.fao.org/in-action/contract-farming/fr/
Similaire à COMMENT INSTAURER UN ENVIRONNEMENT PROPICE À L’AGRICULTURE CONTRACTUELLE (20)
Agenda of the 5th NENA Soil Partnership meetingFAO
The Fifth meeting of the Near East and North African (NENA) Soil Partnership will take place from 1-2 April 2019 in Cairo, Egypt. The objectives of the meeting are to consolidate the NENA Soil Partnership, review the work plan, organize activities to establish National Soil Information Systems, agree to launch a Regional Soil Laboratory for NENA, and strengthen networking. The meeting agenda includes discussions on soil information systems, a soil laboratory network, and implementing the Voluntary Guidelines for Sustainable Soil Management. The performance of the NENA Soil Partnership will also be assessed and future strategies developed.
This document summarizes the proceedings of the first meeting of the Global Soil Laboratory Network (GLOSOLAN). GLOSOLAN was established to harmonize soil analysis methods and strengthen the performance of laboratories through standardized protocols. The meeting discussed the role of National Reference Laboratories in promoting harmonization, and how GLOSOLAN is structured with regional networks feeding into the global network. Progress made in 2018 included registering over 200 laboratories, assessing capacities and needs, and establishing regional networks. The work plan for 2019 includes further developing regional networks, standard methods, a best practice manual, and the first global proficiency testing. The document concludes by outlining next steps to launch the regional network for North Africa and the Near East.
Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...M2i Formation
Améliorez l'intégration de vos nouveaux collaborateurs grâce à notre formation flash sur l'onboarding. Découvrez des stratégies éprouvées et des outils pratiques pour transformer l'intégration en une expérience fluide et efficace, et faire de chaque nouvelle recrue un atout pour vos équipes.
Les points abordés lors de la formation :
- Les fondamentaux d'un onboarding réussi
- Les outils et stratégies pour un onboarding efficace
- L'engagement et la culture d'entreprise
- L'onboarding continu et l'amélioration continue
Formation offerte animée à distance avec notre expert Eric Collin
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...mrelmejri
J'ai réalisé ce projet pour obtenir mon diplôme en licence en sciences de gestion, spécialité management, à l'ISCAE Manouba. Au cours de mon stage chez Attijari Bank, j'ai été particulièrement intéressé par l'impact des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les décisions d'investissement dans le secteur bancaire. Cette étude explore comment ces critères influencent les stratégies et les choix d'investissement des banques.
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La JeunesseOscar Smith
Besoin des conseils pour les Jeunes ? Le document suivant est plein des conseils de la Vie ! C’est vraiment un document conseil de la jeunesse que tout jeune devrait consulter.
Voir version video:
➡https://youtu.be/7ED4uTW0x1I
Sur la chaine:👇
👉https://youtube.com/@kbgestiondeprojets
Aimeriez-vous donc…
-réussir quand on est jeune ?
-avoir de meilleurs conseils pour réussir jeune ?
- qu’on vous offre des conseils de la vie ?
Ce document est une ressource qui met en évidence deux obstacles qui empêchent les jeunes de mener une vie épanouie : l'inaction et le pessimisme.
1) Découvrez comment l'inaction, c'est-à-dire le fait de ne pas agir ou d'agir alors qu'on le devrait ou qu'on est censé le faire, est un obstacle à une vie épanouie ;
> Comment l'inaction affecte-t-elle l'avenir du jeune ? Que devraient plutôt faire les jeunes pour se racheter et récupérer ce qui leur appartient ? A découvrir dans le document ;
2) Le pessimisme, c'est douter de tout ! Les jeunes doutent que la génération plus âgée ne soit jamais orientée vers la bonne volonté. Les jeunes se sentent toujours mal à l'aise face à la ruse et la volonté politique de la génération plus âgée ! Cet état de doute extrême empêche les jeunes de découvrir les opportunités offertes par les politiques et les dispositifs en faveur de la jeunesse. Voulez-vous en savoir plus sur ces opportunités que la plupart des jeunes ne découvrent pas à cause de leur pessimisme ? Consultez cette ressource gratuite et profitez-en !
En rapport avec les " conseils pour les jeunes, " cette ressource peut aussi aider les internautes cherchant :
➡les conseils pratiques pour les jeunes
➡conseils pour réussir
➡jeune investisseur conseil
➡comment investir son argent quand on est jeune
➡conseils d'écriture jeunes auteurs
➡conseils pour les jeunes auteurs
➡comment aller vers les jeunes
➡conseil des jeunes citoyens
➡les conseils municipaux des jeunes
➡conseils municipaux des jeunes
➡conseil des jeunes en mairie
➡qui sont les jeunes
➡projet pour les jeunes
➡conseil des jeunes paris
➡infos pour les jeunes
➡conseils pour les jeunes
➡Quels sont les bienfaits de la jeunesse ?
➡Quels sont les 3 qualités de la jeunesse ?
➡Comment gérer les problèmes des adolescents ?
➡les conseils de jeunes
➡guide de conseils de jeunes
Cycle de Formation Théâtrale 2024 / 2025Billy DEYLORD
Pour la Saison 2024 / 2025, l'association « Le Bateau Ivre » propose un Cycle de formation théâtrale pour particuliers amateurs et professionnels des arts de la scène enfants, adolescents et adultes à l'Espace Saint-Jean de Melun (77). 108 heures de formation, d’octobre 2024 à juin 2025, à travers trois cours hebdomadaires (« Pierrot ou la science de la Scène », « Montage de spectacles », « Le Mime et son Répertoire ») et un stage annuel « Tournez dans un film de cinéma muet ».
Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24BenotGeorges3
Les informations et évènements agricoles en province du Luxembourg et en Wallonie susceptibles de vous intéresser et diffusés par le SPW Agriculture, Direction de la Recherche et du Développement, Service extérieur de Libramont.
Le fichier :
Les newsletters : https://agriculture.wallonie.be/home/recherche-developpement/acteurs-du-developpement-et-de-la-vulgarisation/les-services-exterieurs-de-la-direction-de-la-recherche-et-du-developpement/newsletters-des-services-exterieurs-de-la-vulgarisation/newsletters-du-se-de-libramont.html
Bonne lecture et bienvenue aux activités proposées.
#Agriculture #Wallonie #Newsletter #Recherche #Développement #Vulgarisation #Evènement #Information #Formation #Innovation #Législation #PAC #SPW #ServicepublicdeWallonie
2. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
CONTENU
Ce module vous aidera à mieux
comprendre:
• L'importance de disposer d'un cadre
réglementaire propice à l'agriculture
contractuelle
• Comment garantir l'existence d'un cadre
réglementaire propice à l'agriculture
contractuelle
• Les autres possibilités de promouvoir l'AC
4. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Les lois sont importantes pour l’AC
• Avant de signer un contrat, les agriculteurs
doivent comprendre les règles et
règlements qui régissent ce type d'accord.
• Comprendre la manière dont les contrats sont
régis par la loi peut être important, en particulier
si les choses tournent mal.
• Les gouvernements doivent veiller à ce que des
cadres réglementaires propices à l’AC soient en
place.
5. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Avantages des cadres réglementaires
• Des cadres réglementaires propices à l’AC
contribuent à:
▫ Reconnaître et protéger les droits des personnes
▫ Assurer la sécurité juridique des relations
contractuelles
▫ Faciliter l’application des contrats
• Les lois sont plus difficiles à changer que les
politiques et sont donc plus susceptibles de
durer dans le temps.
6. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Quel type de cadre réglementaire
convient le mieux à l'AC?
• Il n'est pas nécessaire de mettre en place une législation
spécifique régissant l’AC et il n'existe pas d’approche
réglementaire particulière à l’AC qui convienne à tous les
pays.
• Les pays doivent s’efforcer d’identifier les meilleures
solutions réglementaires en fonction de leur cadre et de leur
système juridique ainsi que de leurs priorités en termes de
politiques.
• Il peut être utile pour les pays d'améliorer l'application et la
mise en œuvre de la législation existante avant de lancer un
processus de réforme juridique.
7. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
• Il est possible de trouver des règlementations sur
l’AC dans:
▫ Des lois spécifiques réglementant l’AC
▫ D’autres lois non spécifiques à l’AC, mais pertinentes à
ce sujet
Cadre réglementaire pour l’AC:
options
8. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Lois spécifiques réglementant l’AC
• Lois spécifiques réglementant l’AC
▫ Pas très communes, mais de plus en plus importantes
▫ Habituellement, ces lois définissent des exigences relatives à la
structure et au contenu des contrats, ainsi qu’à leur processus de
négociation
▫ Exemples: France, Maroc, Malawi, Brésil
Ex: Loi brésilienne relative à l’AC (2016)
▫ Concerne uniquement les contrats de fourniture de ressources
▫ Favorise essentiellement l'équité, la transparence, l'équilibre des rapports de
force, la représentation et la minimisation des conflits par le biais de bonnes
pratiques et de procédures de médiation
▫ Veille à ce que l’AC ≠ une relation de travail entre des agriculteurs et une
société
▫ Principalement, formalise les pratiques standard dans les secteurs
concernés: effet neutre
9. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
• Les dispositions non spécifiques applicables à l'AC
peuvent être trouvées dans:
▫ Le code civil et le droit commun des contrats
▫ Les lois et les codes agricoles
▫ Les législations spécifiques aux produits
▫ Dans plusieurs de ces éléments
Lois non spécifiques pertinentes pour
l'AC
10. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
• D'autres lois et instruments réglementaires peuvent
avoir une incidence sur l’AC:
▫ Les lois sur la concurrence
▫ Auto/co-régulation
• Différentes lois peuvent également s'appliquer aux
relations d’AC:
▫ Législation sur les intrants, DPI, normes de qualité, règles
relatives à l'environnement, etc.
Lois non spécifiques pertinentes pour
l'AC
11. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Lois non spécifiques pertinentes pour l'AC
• Exemples:
▫ Sécurité sanitaire des aliments: Santé des animaux, normes
sanitaires et phytosanitaires, quarantaine, etc.
▫ Lois relatives au secteur agricole: Les lois portant sur des secteurs
spécifiques (thé, cacao, caoutchouc, etc.)
▫ Lois relatives aux régimes fonciers
▫ Législation sur les intrants agricoles: Semences, utilisation des
pesticides, etc.
▫ Droits de l’homme: Participation, obligation de rendre des comptes,
autonomisation, non-discrimination, transparence, dignité humaine et
respect de l’état de droit.
▫ Droit du travail: Travail décent
▫ Environnement et ressources naturelles
12. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Instruments juridiques non
contraignants
• Les législations non contraignantes peuvent aussi
être pertinentes: Codes de conduite, bonnes pratiques, etc.
Ex: Guide juridique sur l’agriculture contractuelle
UNIDROIT/FAO/FIDA
Principes directeurs de la FAO pour
des opérations responsables d'agriculture contractuelle
• Objectif commun
• Conformité avec le cadre juridique
• Clarté du contrat
• Transparence
• Prévention des pratiques déloyales
• Dialogue ouvert
• Mécanismes de règlement des différends
• Force majeure et flexibilité contractuelle
15. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
• Il favorise des relations contractuelles mutuellement
bénéfiques, de la négociation jusqu'à la résiliation:
√Il encourage l'utilisation de contrats écrits
√Il prend en compte les droits et les obligations des
parties
√Il fournit des outils pour la résolution des différends
• Il détermine sans ambiguïté le rôle des pouvoirs publics
Critères pour déterminer si le cadre
réglementaire existant est favorable à l’AC
17. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Autres possibilités
S'assurer que l'AC est adéquatement
réglementée est une condition sine qua non
pour favoriser des dispositifs durables
d’agriculture contractuelle, mais il existe
d’autres possibilités:
• Les gouvernements peuvent également:
▫ Mettre en œuvre des politiques en faveur de l’AC
▫ Concevoir et mettre en œuvre des programmes et
des projets à l’appui des dispositifs d’AC
18. http://www.fao.org/in-action/contract-farming
Politiques et programmes à l’appui de l’AC
• Les politiques et les programmes en faveur de
l’AC sont des instruments souples et efficaces,
mais ils ne permettent pas d’assurer la
continuité sur le long terme.
• Ils sont utiles pour introduire l’AC dans un pays
ou une chaîne de valeur (initiatives pilotes)
• Ils peuvent aligner divers outils d'appui existants
sur l’AC, tels que l'assistance technique, les
partenariats public-privé, les instruments
financiers, etc.