Le document examine les externalités liées à la pollution et les différentes méthodes de régulation, telles que les normes, incitations économiques et accords volontaires. Il explore aussi les systèmes de permis d'émission et la difficulté de mesurer les pollutions diffuses. La taxe ambiante est présentée comme une solution potentielle, mais sa mise en œuvre est limitée par le nombre de pollueurs concernés.

1. « Spam as pollution »Les pourrielsPierre-André JouvetReconnaissance et Marketing : Technologie, Privacy et Relation client1er avril 2010

2. OutlineApproche globale :Principe des externalitésLes instruments réglementaires, économiques et informationnelsLes marchés des droits ou permis de « pollution »Cap and TradeBaseline and TradePollutions diffuses : la taxe ambiante

3. Principe des externalitésInadéquation entre valorisation privée et valorisation sociale :Phénomènes d’externalitéÉchec de l’échange marchand ou non prise en compte des coûts sociaux :Intervention publiqueImposer des normes d’usageCorriger le système prixDémarches contractuelles et/ou volontaires

4. Les instruments de régulationLes instruments réglementaires : Contraindre le comportement sous peine de sanctions administratives ou judiciaires (normes, autorisations administratives, licences d’exploitation)Les instruments informationnels : Inciter à adopter des comportements moins polluants via un signal informationnel (chartes, éco-labels, éco-audits)Les instruments économiques : Inciter à adopter des comportements moins polluants via un signal-prix (taxes, subventions, permis, consignes)Les accords volontaires ou négociés : Dispositifs « contractuels » liant une autorité publique et l’industrie, où l’industrie s’engage à respecter des objectifs d’amélioration pour les pollués

5. Les marchés de droits à polluerLe principe : un pollueur ne peut émettre plus que la quantité de pollution qui correspond à celle des permis d’émissions dont il disposeLes permis sont cessibles sur un marché : détermination du prixNiveau d’information faible pour l’autorité :Connaissance du dommage total (offre de permis)Niveau d’information pour les firmes :Connaissance du coût marginal de «dépollution» (Marginal Abatement Cost) i.e. perte de profit liée à une baisse de la pollution (demande de permis)

6. Les systèmes de permis « Cap and Trade »Sur une aire géographique donnée, le régulateur définit un plafond d’émission (un « cap »)« Baseline and Credit »Dans ce système, le décideur fixe un taux de réduction par rapport à une année de référenceLa distribution des permisdistribution gratuite aux pollueurs (« grandfathering »)vente aux enchères

7. La pollution diffusePollutions causées par de nombreuses sources, difficiles ou très coûteuses à identifier ou à contrôler, qui posent un problème de mesure des émissionsProblème d’aléa moral : les conséquences du comportement des pollueurs sur le niveau global de pollution ne peuvent pas être individualiséesDans ce domaine, la principale difficulté tient à la nature diffuse des rejets au sens physique du terme : il est impossible de localiser, et donc de mesurer, les rejets de polluants au niveau individuel

8. Ent SEnt Vasqs?Niveau de pollution observéX = asqs + avqv +Bavqv?Quelle régulation ?

9. La taxe ambiante (Segerson, 1988)Cette taxe est assise sur la différence entre le niveau de pollution ambiante observé et un niveau de référence choisi arbitrairement X*Segerson a proposé une taxe type : t(x – x*)Un pollueur est face au problèmeMin Cs(qs) + tasqs + [t(avqv + B – x°)] le terme [] ne joue aucun rôle dans la décision du pollueur. Seul le terme tasqs induit un lien direct entre la taxe et son comportement

10. Implications - ApplicationsLe terme forfaitaire [] ne modifie le comportement car quoi que fasse le pollueur, il ne peut en réduire le montantS’il y a de très nombreux pollueurs (automobilistes à Paris), [] devient très grand et la taxe n’est plus acceptable «politiquement»C’est une solution qui n’est utilisable que si les pollueurs sont relativement peu nombreux