La propriété industrielle (PI) joue un rôle crucial dans la gestion des risques et l'innovation des entreprises, protégeant contre les contrefaçons et renforçant la satisfaction client. Une stratégie intégrée de PI peut prévenir des litiges et des pertes significatives en améliorant la maîtrise des processus internes. Adopter une approche holistique de la PI permet d'optimiser l'efficacité opérationnelle et de renforcer la compétitivité sur le marché.

1. Fonction Qualité
et Propriété Industrielle
5 raisons d’identifier l’impact de
la PI sur vos processus
© 2004-2011 – arist Bretagne & Pays de la Loire

2. Votre politique qualité
 sans la propriété industrielle
- l’issue de vos processus d’innovation est plus
incertaine (liberté d’exploitation, protection)
- vos clients peuvent en subir les conséquences
(rupture d’approvisionnement, contrefaçons…)
- votre entreprise s’expose à des risques au lieu
de conforter ses atouts concurrentiels
Votre politique
qualité s’inscrit  avec la propriété industrielle
dans un projet - vous contribuez à une meilleure maîtrise de vos
d’entreprise qui activités, notamment dans les domaines les plus
privilégie concurrentiels
l’innovation - vous disposez d’un nouvel outil de gestion des
risques et d’amélioration continue, au service de
votre effort d’innovation
© 2004-2011 – arist Bretagne & Pays de la Loire

3. Mieux satisfaire vos clients en les
protégeant des contrefaçons
 sans la propriété industrielle
- vous omettez de protéger vos nouvelles marques
- les signes que vous choisissez ne présentent
pas un caractère suffisamment clair et distinctif
- des produits concurrents, de moindre qualité,
peuvent d’autant plus facilement être confondus
avec les vôtres
Pour vos clients, votre
- ces « contrefaçons » peuvent de façon insidieuse,
marque constitue le influer sur l’opinion qu’ont vos clients de votre
signe de reconnaissance entreprise…
de la qualité de vos
produits et services  avec la propriété industrielle
- vous choisissez des signes distinctifs et attractifs
- vous avez le réflexe de les protéger par la marque
- Vos marques facilitent la fidélisation des clients
© 2004-2011 – arist Bretagne & Pays de la Loire

4. L’AMDEC de la
propriété industrielle
 Les incidents de parcours
- litige à cause d’une marque ou d’un brevet
- innovation perdue car non protégée
- client mécontent des multiples contrefaçons de
vos produits et/ou de leurs pièces détachées
- …
Un défaut de maîtrise de  Leur criticité
la propriété industrielle - perte d’exploitation, perte de temps, perte d’image
peut occasionner de
 Les actions préventives
multiples perturbations
… pas toujours sans - bien identifier les risques et les enjeux
- définir une politique de propriété industrielle
incidence sur la
- former un ou plusieurs collaborateurs pour mettre
satisfaction client en place les comportements adaptés
- pratiquer la veille (surveillance des brevets, des
concurrents, des marchés…)
AMDEC : Analyse des Modes de Défaillance et de leur Criticité
© 2004-2011 – arist Bretagne & Pays de la Loire

5. Le risque propriété industrielle
en conception-développement
 en sous-estimant ce risque
- vous risquez de vous heurter au dispositif de
protection mis en place par un concurrent
- vous pourrez vous trouver en situation critique
- vous n’avez pas mis en place en temps utile les
mesures préventives indispensables pour vous
Beaucoup d’entreprises défendre et faire valoir vos droits
font leur première
rencontre avec la  en mesurant et en gérant ce risque
propriété industrielle à - vous identifiez précisément les titres de
protection industrielle de vos concurrents
leurs dépens, avec de - vous intégrez ces éléments dans les données
lourdes conséquences : d’entrée de conception et vous augmentez ainsi
perte d’exploitation, l’efficience du processus
procès en contrefaçon … - votre politique de protection intègre au moins des
mesures préventives, destinées à préserver vos
droits d’exploitation, dans l’intérêt de vos clients.
© 2004-2011 – arist Bretagne & Pays de la Loire

6. La propriété industrielle
dans une approche processus
 par une approche classique
- la propriété industrielle est l’affaire des juristes, des
ingénieurs (brevets) , ou des gens du marketing
(marques) … c’est un domaine « bien à part »
- les points à risques (interaction avec les processus
vitaux) ne sont pas identifiés
- votre dispositif de protection est parcellaire, et ne
traite pas l’ensemble des vulnérabilités de votre
Ignorée ou confinée chez entreprise (informations et savoir-faire sensibles )
les « spécialistes », la
propriété industrielle  avec une approche « processus »
interagit pourtant avec - la PI s’inscrit dans une stratégie et devient un
vos processus élément de synergie pour l’atteinte des objectifs
opérationnels … - les risques sont identifiés et traités, ainsi que leur
interaction avec les processus opérationnels
- la PI devient un moyen de sécuriser et de
développer vos activités pour préserver vos
intérêts et ceux de vos clients.
© 2004-2011 – arist Bretagne & Pays de la Loire