Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
Savez-vous qu'il existe des outils pour protéger vos savoir-faire ?
Pensez-vous que vos innovations peuvent également être protégées ?
Connaissez-vous beaucoup d'experts qui connaissent ces sujets et peuvent vous aider à développer et protéger votre business !
Intervenants :
Alain GEUS, Sylvie GAMET
Conférence et dîner business organisés par l'Association Roissy Entreprises.
Plus d'infos : http://www.grand-roissy.com/
Une Web-série Pierre & Vacances sur Gentside.comgroupe_cerise
Diffusion d'une web-série de 7 épisodes sur l'offre Premium de Pierre & Vacances sur Gentside.com et relayée sur ohmymag pour toucher la cible féminine.
Une Web-série Pierre & Vacances sur Gentside.comgroupe_cerise
Diffusion d'une web-série de 7 épisodes sur l'offre Premium de Pierre & Vacances sur Gentside.com et relayée sur ohmymag pour toucher la cible féminine.
Les utilisateurs s'attendent aujourd’hui à ce que la technologie soit transparente et leur permette de travailler n'importe où, n'importe quand. Cela inclut l’utilisation d’actifs de l’entreprise et de leurs appareils qu'ils apportent à la maison pour récupérer, modifier et envoyer des données d'entreprise. Qu’il s’agisse de la consumérisation de l'informatique et du BYOD, de l'entreprise sociale et de ses applications permettant de nouvelles collaborations, de l'explosion de l’information avec des données de l'entreprise dispersée, de l’évolution en marche vers le cloud avec la recherche d’économies et d’une meilleure agilité, d’une réglementation désormais accrue, etc., les entreprises de toutes tailles font face à des besoins croissants pour protéger et contrôler les informations sensibles. Des questions se posent inévitablement : comment identifier correctement les informations sensibles ? Et sur cette base, comment appliquer le bon niveau de contrôle pour garantir la sécurité de ces informations et la protection de la vie privée ? Dans ce contexte, cette session discute de la classification de l’information comme point de départ pour une protection et un contrôle efficace de l'information, de l'approche suggérée pour soutenir une démarche de ce type pour identifier, traiter et gérer le patrimoine informationnel de l’entreprise, ainsi que les services, produits et technologies Microsoft à considérer pour mettre en place une classification pertinente des informations et l'infrastructure associée nécessaire.
Protégez vos actifs par le biais de la classification de l’informationMicrosoft Décideurs IT
Les utilisateurs s'attendent aujourd’hui à ce que la technologie soit transparente et leur permette de travailler n'importe où, n'importe quand. Cela inclut l’utilisation d’actifs de l’entreprise et de leurs appareils qu'ils apportent à la maison pour récupérer, modifier et envoyer des données d'entreprise. Qu’il s’agisse de la consumérisation de l'informatique et du BYOD, de l'entreprise sociale et de ses applications permettant de nouvelles collaborations, de l'explosion de l’information avec des données de l'entreprise dispersée, de l’évolution en marche vers le cloud avec la recherche d’économies et d’une meilleure agilité, d’une réglementation désormais accrue, etc., les entreprises de toutes tailles font face à des besoins croissants pour protéger et contrôler les informations sensibles. Des questions se posent inévitablement : comment identifier correctement les informations sensibles ? Et sur cette base, comment appliquer le bon niveau de contrôle pour garantir la sécurité de ces informations et la protection de la vie privée ? Dans ce contexte, cette session discute de la classification de l’information comme point de départ pour une protection et un contrôle efficace de l'information, de l'approche suggérée pour soutenir une démarche de ce type pour identifier, traiter et gérer le patrimoine informationnel de l’entreprise, ainsi que les services, produits et technologies Microsoft à considérer pour mettre en place une classification pertinente des informations et l'infrastructure associée nécessaire.
Bien plus qu'une simple caisse enregistreuse. Encaissez, gérez et analysez grâce à la caisse Tiller pour faire passer votre commerce au niveau supérieur.
Use In IoT : l’objet connecté de la board au dashboardMicrosoft
Intégrez vos objets connectés au Cloud Azure avec efficacité en utilisant le framework Use In IoT. Nous verrons ensemble comment connecter vos cartes de protypage (type Arduino) aux services Microsoft Azure !
Olivier Ezratty est l’auteur du Rapport du CES de Las Vegas, publié à la fin janvier de chaque année depuis
2006.
=> http://www.oezratty.net/wordpress/2015/rapport-ces-2015/
Intervention de Jean-Baptiste Viet au Master Marketing Digital de l'IAE Nice, de Catherine Aussilhou.
Au programme :
Démystifier le buzz facile, montrer que chacun est capable à son niveau de générer une audience sur Internet, mais ça se prépare.
Pour apprendre, il faut faire, expérimenter, se planter, recommencer,... La théorie seule ne sert à rien.
50 % de cours, 50 % d’échange / expérimentation avec les élèves + feedbacks pour dire ce qui est réaliste / irréaliste dans les projets et aussi pour nous enrichir collectivement des propres expériences des élèves qui sont certainement plus à la page que moi sur TikTok, Insta, Snap Twitch aussi...
OVHcloud Tech Talks S01E07 – Introduction à l’intelligence artificielle pour ...OVHcloud
Tout le monde parle d’intelligence artificielle de nos jours et certaines personnes imaginent cela comme complexe.
La réalité est bien différente, les concepts sont simples, et des outils existent pour cacher les complexités d’implémentation.
Dans cet épisode, Jean-Louis Queguiner, nous explique ce qu'est l'intelligence artificielle, les méthodes qui existent et vous présente les concepts basiques des réseaux de neurones.
Pas de maths, c'est promis, juste du bon sens !
Lancement de l'événement #NSD14 en présence de :
Me. Mélanie MAMMERI, Conseillère Régionale déléguée à l'accompagnement des entreprises et au numérique.
M. Fanch DANIEL, Responsable ORETIC et Conseiller en Technologies de l'Information et de la Communication à la CCI Normandie.
M. Clément MICHEL, Président et Co-Fondateur de l'association NetSecure Day
Plus d'informations à l'adresse suivante : http://www.netsecure-day.fr/nsd14-lancement-evenement
À l’aube des années 2020, les filières continuent d’être mobilisées en France comme des outils de politique industrielle, que ce soit par exemple pour faire face aux difficultés d’approvisionnement suite à l’épidémie de la Covid-19 ou encore pour favoriser la rénovation thermique des bâtiments au niveau local.
Cet ouvrage analyse les engagements et les pratiques des industriels afin de réfléchir aux filières à favoriser, à la clarification du rôle de l’État et aux freins à la coopération entre acteurs. La parole est donnée aux industriels qui ont investi dans quatre filières définies par le Conseil national de l’industrie (automobile, nouveaux systèmes énergétiques, transformation et valorisation des déchets, mode et luxe) ainsi que dans deux filières en-dehors du périmètre du CNI : la filière européenne des batteries pour l’automobile et la filière de la lunetterie du Jura.
Ce Doc de La Fabrique propose des pistes pour une mise en adéquation possible des ambitions stratégiques de l’État, des contraintes des industriels et des enjeux de territoires. Il s’adresse notamment aux industriels et aux décideurs publics qui souhaitent s’engager dans les filières de demain.
Le FOP Day est l’évènement annuel de la communauté Open Source Prestashop. Il est présent depuis 2021 à travers l’hexagone.
Vous y retrouvez avec plaisir :
-Des conférences de qualité
-De la convivialité et des temps d’échange
-Des partenaires de confiance
En bref le meilleur événement de l’écosystème tech PrestaShop !
Au programme du FOP DAY Lyon le 12 juin 2023
En quelques chiffres :
6 conférences
+100 participants attendus
12 sponsors géniaux
+ des temps de Networking
6 Awards
AI générative, sécurité, ou encore privacy. Vous pourrez aussi networker, observer des tendances, des bonnes pratiques et découvrir des informations en avant-première.
Rejoignez l'association pour avoir accès à l'entièreté des conférences du FoP Day 2023 ! : https://friendsofpresta.org/
Retrouvez-nous l'année prochaine pour une 4ème édition du Friends Of Presta Day qui promet d'être encore plus inoubliable !
Les utilisateurs s'attendent aujourd’hui à ce que la technologie soit transparente et leur permette de travailler n'importe où, n'importe quand. Cela inclut l’utilisation d’actifs de l’entreprise et de leurs appareils qu'ils apportent à la maison pour récupérer, modifier et envoyer des données d'entreprise. Qu’il s’agisse de la consumérisation de l'informatique et du BYOD, de l'entreprise sociale et de ses applications permettant de nouvelles collaborations, de l'explosion de l’information avec des données de l'entreprise dispersée, de l’évolution en marche vers le cloud avec la recherche d’économies et d’une meilleure agilité, d’une réglementation désormais accrue, etc., les entreprises de toutes tailles font face à des besoins croissants pour protéger et contrôler les informations sensibles. Des questions se posent inévitablement : comment identifier correctement les informations sensibles ? Et sur cette base, comment appliquer le bon niveau de contrôle pour garantir la sécurité de ces informations et la protection de la vie privée ? Dans ce contexte, cette session discute de la classification de l’information comme point de départ pour une protection et un contrôle efficace de l'information, de l'approche suggérée pour soutenir une démarche de ce type pour identifier, traiter et gérer le patrimoine informationnel de l’entreprise, ainsi que les services, produits et technologies Microsoft à considérer pour mettre en place une classification pertinente des informations et l'infrastructure associée nécessaire.
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Bien plus qu'une simple caisse enregistreuse. Encaissez, gérez et analysez grâce à la caisse Tiller pour faire passer votre commerce au niveau supérieur.
Use In IoT : l’objet connecté de la board au dashboardMicrosoft
Intégrez vos objets connectés au Cloud Azure avec efficacité en utilisant le framework Use In IoT. Nous verrons ensemble comment connecter vos cartes de protypage (type Arduino) aux services Microsoft Azure !
Olivier Ezratty est l’auteur du Rapport du CES de Las Vegas, publié à la fin janvier de chaque année depuis
2006.
=> http://www.oezratty.net/wordpress/2015/rapport-ces-2015/
Intervention de Jean-Baptiste Viet au Master Marketing Digital de l'IAE Nice, de Catherine Aussilhou.
Au programme :
Démystifier le buzz facile, montrer que chacun est capable à son niveau de générer une audience sur Internet, mais ça se prépare.
Pour apprendre, il faut faire, expérimenter, se planter, recommencer,... La théorie seule ne sert à rien.
50 % de cours, 50 % d’échange / expérimentation avec les élèves + feedbacks pour dire ce qui est réaliste / irréaliste dans les projets et aussi pour nous enrichir collectivement des propres expériences des élèves qui sont certainement plus à la page que moi sur TikTok, Insta, Snap Twitch aussi...
OVHcloud Tech Talks S01E07 – Introduction à l’intelligence artificielle pour ...OVHcloud
Tout le monde parle d’intelligence artificielle de nos jours et certaines personnes imaginent cela comme complexe.
La réalité est bien différente, les concepts sont simples, et des outils existent pour cacher les complexités d’implémentation.
Dans cet épisode, Jean-Louis Queguiner, nous explique ce qu'est l'intelligence artificielle, les méthodes qui existent et vous présente les concepts basiques des réseaux de neurones.
Pas de maths, c'est promis, juste du bon sens !
Lancement de l'événement #NSD14 en présence de :
Me. Mélanie MAMMERI, Conseillère Régionale déléguée à l'accompagnement des entreprises et au numérique.
M. Fanch DANIEL, Responsable ORETIC et Conseiller en Technologies de l'Information et de la Communication à la CCI Normandie.
M. Clément MICHEL, Président et Co-Fondateur de l'association NetSecure Day
Plus d'informations à l'adresse suivante : http://www.netsecure-day.fr/nsd14-lancement-evenement
À l’aube des années 2020, les filières continuent d’être mobilisées en France comme des outils de politique industrielle, que ce soit par exemple pour faire face aux difficultés d’approvisionnement suite à l’épidémie de la Covid-19 ou encore pour favoriser la rénovation thermique des bâtiments au niveau local.
Cet ouvrage analyse les engagements et les pratiques des industriels afin de réfléchir aux filières à favoriser, à la clarification du rôle de l’État et aux freins à la coopération entre acteurs. La parole est donnée aux industriels qui ont investi dans quatre filières définies par le Conseil national de l’industrie (automobile, nouveaux systèmes énergétiques, transformation et valorisation des déchets, mode et luxe) ainsi que dans deux filières en-dehors du périmètre du CNI : la filière européenne des batteries pour l’automobile et la filière de la lunetterie du Jura.
Ce Doc de La Fabrique propose des pistes pour une mise en adéquation possible des ambitions stratégiques de l’État, des contraintes des industriels et des enjeux de territoires. Il s’adresse notamment aux industriels et aux décideurs publics qui souhaitent s’engager dans les filières de demain.
Le FOP Day est l’évènement annuel de la communauté Open Source Prestashop. Il est présent depuis 2021 à travers l’hexagone.
Vous y retrouvez avec plaisir :
-Des conférences de qualité
-De la convivialité et des temps d’échange
-Des partenaires de confiance
En bref le meilleur événement de l’écosystème tech PrestaShop !
Au programme du FOP DAY Lyon le 12 juin 2023
En quelques chiffres :
6 conférences
+100 participants attendus
12 sponsors géniaux
+ des temps de Networking
6 Awards
AI générative, sécurité, ou encore privacy. Vous pourrez aussi networker, observer des tendances, des bonnes pratiques et découvrir des informations en avant-première.
Rejoignez l'association pour avoir accès à l'entièreté des conférences du FoP Day 2023 ! : https://friendsofpresta.org/
Retrouvez-nous l'année prochaine pour une 4ème édition du Friends Of Presta Day qui promet d'être encore plus inoubliable !
2. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Sommaire
18h00 -‐ Accueil des par-cipants
18h30 -‐ Présenta-on de la soirée et des intervenants,
par Pierre MABON, Administrateur de l’Associa8on Roissy Entreprises
18h45 -‐ Début de la conférence sur le thème
Protec=on des secrets d'affaires -‐ La sauvegarde de votre Know-‐How (savoir-‐faire)
Intervenants :
-‐ Alain GEUS, spécialiste en transfert de technologie et dans le domaine de la protec8on et la
valorisa8on de l'innova8on.
-‐ Sylvie GAMET, consultante en management de l'innova8on
20h00 -‐ Débat : Ques=ons / Réponses, animé par Pierre MABON
20h20 -‐ Conclusions
par Jean-‐Michel LIMOGES, Président de l’Associa@on Roissy Entreprises
20h30 -‐ Cocktail Dînatoire & Échanges de cartes de visite
3. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Présenta=on de la soirée &
des intervenants
par Pierre MABON
4. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Protec=on des secrets d'affaires
La sauvegarde de votre Know-‐How
(savoir-‐faire)
Intervenants :
-‐ Alain GEUS, spécialiste en transfert de technologie et dans le domaine
de la protec-on et la valorisa-on de l'innova-on
-‐ Sylvie GAMET, consultante en management de l'innova-on
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
5. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
Le#constat#aujourd hui#
• Aujourd’hui#la#contrefaçon#a#gagné#TOUS#les#champs#
d’ac=vité#y#compris#les#médicaments.#
• La#contrefaçon#est#devenue#un#phénomène#interna=onal#
organisé,#structuré#qui#affecte#tous#les#champs#d’ac=vité.#
• C’est#une#“peste”#majeure.#
• En#2011,#rien#qu’en#FRANCE,#les#Douanes#ont#saisi#8,9#millions#
d’objets#falsifiés#soit#une#augmenta=on#de#42#%#par#rapport#à#
2010,#ce#qui#représente#une#perte#de#revenus#de#6#milliards#
d’euros#en#France#et#globalement#200#à#300#milliards#d’euros.#
• Cela#représente#aussi#une#perte#de#38.000#emplois#en#FRANCE#
et#200.000#en#EUROPE.##
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
6. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
STATISTIQUES(DE(LA(COMMISSION(EUROPEENNE(
• Au#cours#des#10#dernières#années,#au#moins#1#Entreprise#sur#5#a#été#vic8me#d une#
tenta8ve#de#vol#de#ses#Secrets#d Affaires.#
• Ce#chiffre#ne#cesse#d augmenter.#
(((Des(mesures(ont(été(prises(par(certains(pays(de(l UE(:(
Allemagne#/#Finlande#/#Grèce#/#Espagne##
D autres(n ont(rien(prévu(:(
Belgique#/#Irlande#/#UK#
La(France(hésite(:(
H Le#sort#de#la#Loi#«#URVEAS#»#
H Le#gouvernement#VALLS#renonce#à#légiférer#
H L amendement#«#avorté#»#à#la#Loi#MACRON#
H L UE#va#prendre#le#relais#:#le#vote#en#commission#des#affaires#juridiques#
devrait#intervenir#en#mai#2015.#
H A#terme,#obliga8on#d intégra8on#en#Droit#interne.#
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
7. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
La#probléma+que#de#l innova+on#+ent##
en#4#mots#:##
• Innova+on#
• Valorisa+on#
• Divulga+on#
• Contrefaçon#
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
8. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
Les$armes$pour$comba-re$la$contrefaçon$
$
• Les$Marques$Commerciales$
• Les$Dessins$
• Les$Modèles$
• Le$Brevet$d Inven=on$
• L enveloppe$SOLEAU$
• Le$Secret$$
$
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
9. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
MARQUES(COMMERCIALES(
inconvénients(
• Protec8on(illimitée(mais(au(moyen(de(périodes(de(10(
ans(que(l on(doit(renouveler(à(chaque(échéance.(
• Redevance(annuelle(chaque(année.(
• Si(l on(oublie(de(renouveler(ET(/OU(
(si(la(Marque(Commerciale(n est(pas(employée(
pendant(5(ans(
(la(protec8on(est(caduque.(
• Protec8on(limitée(aux(noms,(logos(pas(à(
l innova8on(elleMmême((
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
10. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
DESSINS&ET&MODELES&
&inconvénients&
&
• Protec6on&de&25&ans&renouvelable&une&seule&fois.&
• Redevance&annuelle&&
• Il&n y&a&contrefaçon&que&dans&le&cas&d une&imita6on&
servile.&
• Moyennant&des&pe6ts&changements,&on&peut&éviter&
la&contrefaçon&
• Pas&d effet&mondial&
&
&
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
11. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
BREVETS'D INVENTION'
'inconvénients'
• Parcours'difficile'/'Long'à'obtenir''
'(délivrance'par'l INPI,'pas'moins'de'24'mois'et'avis'de'mise'à'disposiGon'
du'public'18'moi'après'le'dépôt'de'la'demande'donc'divulgaGon'
dangereuse)'
• Cher'(pas'moins'de'6.000'€'pour'chaque'pays'plus'la'redevance'annuelle)'
• Durée'limitée'(20'ans)'
• «'Sport'»'du'«'contournement'»'
• Pas'd effet'mondial'/'tentaGve'de'Brevet'Européen'
• Procédure'«'PCT'»'etc…'
• De'plus,'sur'environ'17.000'demandes'de'Brevets'chaque'année'en'
France,'15%'sont'rejetées'soit'plus'de'2.500'!'
• Par'comparaison'c est'également'environ'15%'en'SUISSE'et'47%'au'
Luxembourg.'
'
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
12. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
L ENVELOPPE'«'SOLEAU'»'
• Le'modus'operandi'
• Les'«'garan9es'»''
• Les'inconvénients'(intacte'/'descrip9on'/'
'date'«'cer9fiée'»'et'non'«'certaine'»'/'régime'
juridique'inexistant'
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
13. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
PROTECTION)PAR)LE)SECRET)
• Maxime)connue):))
)(si)vis)vivere)in)pace))AUDI)/)VIDE)/)TACE)
• Ma)maxime):))
)(si)vis)vivere)beatus))nihil)videre)/)nihil)audire)/)nihil)dicere)
)
Secret)et)valorisaGon)
)*)Engagements)contractuels):)«)nonKdisclosure)»)and)«)nonKcircumvenGon)»)agreements)
)*)La)technique)du)«)bunker)»)
)*)Mais)difficultés)pour)maintenir)ce)secret)totalement)étanche)
)*)Egalement,)surtout,)difficultés)à)rapporter)la)preuve)de)l existence)préalable)du)SavoirK
Faire.))
)
)
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
14. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
EXISTE&T&IL(UNE(SOLUTION(GLOBALE(?(
(Qui(serait(:(
• Rapide(
• Plus(facile(
• Pendant(une(période(plus(longue(
• Dans(un(maximum(de(Pays(
• Moins(chère(
• ET(également(valable(pour(les(concepts,(méthodes,(
et,(plus(généralement,(le(«(Savoir&Faire(»(
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
15. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
La#Réponse#est#:##
dans#le#panel#proposé#par#l INPI,#pas#vraiment…#
• Il#n existe#aucun#Brevet#«#mondial#»#
• De#plus#toutes#les#protec?ons#sont#«#a#posteriori#»#
• La#plupart#du#temps#trop#tard#par#rapport#à#la#
nécessité#de#valoriser#au#plus#vite…#
• Alors,#existeBtBil#un#«#truc#»,#un#«#modus#operandi#»,#
#une#«#astuce#»#»#qui#permeDrait#une#protec?on#
même#rela?ve,#même#temporaire,#pour#négocier#
dans#la#sérénité#?#
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
16. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
L AVENTURE)DE)«)KHP)»))
• Une)idée)personnelle)
• Une)intui<on)et)un)ressen<)
• Plusieurs)exemples)et)erreurs)
• Une)approba<on)par)la)doctrine)juridique)
• Les)mêmes)armes)de)défense)que)pour)la)propriété)
industrielle)
• Une)longue)période)de)travail…))
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
17. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
Caractéris)ques-de-la-protec)on-«-KHP-»-
• Démarche-unique-
• Mise-en-œuvre-rapide-
• Crea)on-d un-droit-patrimonial-(les-droits-
d exploita)on-peuvent-être-concédés-à-une-Société)-
• Durée-importante-de-protec)on-(toute-la-vie-de-
l innovateur-et-après-sa-dispari)on-au-profit-de-ses-
héri)ers-pendant-au-moins-50-ans-–-70-en-FRANCE)-
• Valable-dans-168-Pays-(presque-le-monde-en)er)-
• Fiscalité-aUrac)ve.-
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
18. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
Applica'ons+possibles+
• Les+concepts+
• Les+méthodes+
• L assemblage+original+d idées+
• Le+Savoir8Faire+ou+Know8How++
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
19. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
!
MAIS!TOUT!CECI!IMPLIQUE!UNE!DIVULGATION…!
!Afin!que!les!disposi>ons!de!la!propriété!intellectuelle!puissent!
se!meEre!en!œuvre!!
!
!
COMMENT!PUISHJE!PROTEGER!
EN!!
CONSERVANT!LE!SECRET!?!
!
LA!REPONSE!EST!SIMPLE!:!
«!SECRETS!D AFFAIRES!»!!
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
20. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
DEFINITIONS)DU)SECRET)
D AFFAIRES)
• Défini2on)la)plus)récente)suivant)l amendement)à)la)Loi)
MACRON)
• Mesures)de)protec2on)et)de)répression)de)nature)civile)
• Mesures)de)protec2on)et)de)répression)de)nature)pénale)
• Les)exclus)du)champ)d applica2on)de)la)Loi))
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
21. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
1"#LE"CONCEPT"
"
"
"Il"s agit"d u4liser"le"même"modus"operandi"que"
celui"de"«"KHP"»"tout"en"ne"divulguant"pas,"c est#à#
dire"en"respectant"le"secret"afin"de"conserver"le"
Savoir#Faire"dans"la"confiden4alité"et"ne"pas"risquer"
d en"faire"cadeau"à"la"concurrence…""
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
22. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Alain GEUS
Modus&operandi&
1) Elabora2on&d un&document&«&ACTE&D AVOCAT&»&décrivant&de&façon&
détaillée&et&la&plus&large&possible&le&SavoirDFaire&
&pourquoi&un&«&Acte&d Avocat&»&?&
2)& &Enregistrement&du&document&afin&de&lui&faire&acquérir&une&date&certaine&
&(Différence&entre&date&cer2fiée&et&date&certaine)&
3) Elabora2on&et&Conserva2on&du&document&par&la&plateDforme&«&eD
barreau&»&c estDàDdire&à&travers&le&RPVA.&
4) Processus&sécurisé&élaboré&par&les&Avocats&pour&les&Avocats&suivant&des&
contraintes&par2culières&de&sécurité&et&de&confiden2alité&compte&tenu&
du&secret&professionnel.&
5) Si&nécessité&d un&processus&ultra&sécurisé&=&solu2ons&et&intervenants&
dont&je&peux&parler&en&«&off&»&lors&du&cocktail…&Mais&possédant&des&
«&cer2ficats&2ers&4&»…&
Copyright Alain GEUS Août 2005 et Juillet 2014
23. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
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DEMANDES'CLIENTS'
Evalua&on)du)
besoin)de)
protec&on)
Etude)de)
faisabilité)
PROTECTION DU SECRET D AFFAIRES
Diagnos&c)
Juridique)
Dossier)
Stratégique)
CONCEPTION''
DU'PROJET'
Analyse)de)
risques)
Typologie)
des)
risques)
Cadre)
juridique)
Système)
de)
défense)
Engagement)
de)
confiden&alité)
Relevé)
d exper&s
e)
Contrat)
cadre)
Nomenclature)
technique)
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PHASE
PREPARATION
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PROJET'VALIDE'
Prise&en&
compte&du&
Secret&
d Affaires&
Dépôt&e6
Barreau&
PROTECTION DU SECRET D AFFAIRES
Transport&
Intégra;on&
plateforme&
e6barreau&
SECRET'DAFFAIRES'
PROTEGE'
Récépissé&
d Avocat&
Preuve&de&
dépôt&
Scanner&
sécurisé&
Sécurisa;on&
documentaire&
Protec;on&
Physique&
Agent&
habilité&
Plateforme&
Sécurisée&
Assurance&RCP&
Avocat&
Transporteur&
Spécialisé&
Assurance&&
RCP&
Transporteur&
Responsabilité&
Civile&et&
Pénale&
Assurance&
RCP&&
e6Barreau&
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PHASE
REALISATION
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LES$AVANTAGES$
1) Toujours$le$conseil$«$en$amont$»$
$
2) Avec,$en$plus,$par$la$contresignature$de$l Avocat,$l engagement$
responsable$d un$professionnel$du$Droit$dûment$contrôlé$et$assuré$sur$
le$plan$RCP$
$
3) Toujours$une$date$certaine$incontestable$sur$la$base$de$laquelle$on$peut$
revendiquer$une$antériorité$
$
4)$$$$Et,$surtout,$à$la$différence$de$KHP,$la$préservaQon$du$secret$du$SavoirR
Faire$
$
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CONCLUSION(QUANT(AUX(AVANTAGES(SPECIFIQUES(AU(
SYSTÈME((
«KHP(ET(SECRETS(D AFFAIRES(»(
Il(est(désormais(possible(de(protéger(n importe(quel(SavoirM
Faire(quelle(qu en(soit(la(nature(:(aussi(bien(produits,(que(
concepts,(méthodes,(process(de(fabricaSon,(formule(
chimique,(receTe(et(ce,(quelle(qu en(soit(la(forme(
d expression(et(le(support.(
(
MAIS%AUSSI,%IL%DEVIENT%POSSIBLE%DE%VALORISER%CE%SAVOIR3
FAIRE%ET%D EN%INSCRIRE%LA%VALEUR%EN%ACTIF%IMMATERIEL%
DE%L ENTREPRISE((
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COMBIEN(DE(TEMPS(POUR(SE(PROTEGER(?(
(
Le(délai(moyen,(tous(aspects(confondus((
compréhension,((
rédacEon,((
enregistrement((
et(conservaEon(
Est(de(l ordre(de(8(à(15(jours.(
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ET#LE#COÛT#?#
La#tarifica/on#pra/quée#:##
taux#horaire#de##
500#€#HT#par#heure#de#travail#accompli.#
Ce#qui#représente#environ#5#à#10#heures#de#travail#par#
protec/on,#soit#2.500#à#5.000#€#outre#les#frais#qui#sont#de#
l ordre#de#500#€#
Pour#la#valorisa/on#:#entre#5#et#10#jours#de#travail#sur#la#base#de#
1.000#€#/#jour#plus#un#success#fee#
#
(Remarque#célèbre#de#DEMOSTHENE)#
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Avant&de&passer&la&parole&À&Madame&Sylvie&
GAMET…&
&
&
VOS&QUESTIONS&SONT&LES&BIENVENUES&
ET&VOUS&AUREZ&AUSSI&LA&POSSIBILITE&
DE&LES&POSER&LORS&DU&COCKTAIL…&
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30. Jeudi 28 Mai 2015 -‐ Hôtel Kyriad Villepinte
Je#passe#la#parole##
#
#
#
À#Madame#Sylvie#GAMET…#
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