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Université IBN ZOHR
Ecole Nationale De Commerce Et De Gestion
ENCG - AGADIR
Réalisé par :Mr……………………
Encadré par : Dr. …………………….
Jury :
Dr. …………………….
Dr. ………………….
Année universitaire 2012/2013
Entreprise – état financiers – scandales financiers actionnaires- contrôle – C.A.C
La problématique
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Revue littéraire et lecture de documents interne du
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Normes d’Audit – Typologie des missions de C.A.C – Démarche Générale de l’Audit
L’INTERNATIONAL
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ACCOUNTANTS
(IFAC)
LES NORMES
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• International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB)
• Ethics Committee
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• Les dispositions relatives à l’exercice des missions
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d'interventions
Le cabinet BRIK d’audit, d’expertise comptable, de conseil et de commissariat aux comptes est
une entreprise individuelle fondée en 1988 par son gérant actuel et propriétaire Monsieur
Ahmed Salem BRIK qui a développé une entité multidisciplinaire embrassant plusieurs activités.
Conseil
Formation
Organisation
Ingénierie Financière
Travaux fiscaux et
juridiques
Immobilisations incorporelles – Immobilisations corporelles – autres immobilisations financières .
Elle permet:
Apprécier les risques inhérents ;
Identifier les domaines et systèmes significatifs ;
Orienter et planifier l’intervention.
Dossier juridique: Les PV A.G.O ( ou A.G.E) d’approbation des comptes et
d’affectation de résultat, réunions extraordinaires, acte de cession de titres, le
dossier de constitution de la société, dossier juridique d’augmentation du capital et
modifications des statuts.
Dossier d’exploitation: Les folios de saisies, les acomptes de l’IS, le dossier de
déclaration de l’IR, le dossier de CNSS, les notes explicatives des comptes, etc.
Rapport de gestion de l’entreprise et rapports finaux du C.A.C des exercices
antérieurs.
Il consiste à s’assurer que les recommandations anciennes, soulignées
dans les rapports antérieurs du Commissaire aux comptes (CAC), ont
été prises en compte par l’entreprise.
Elle consiste à un examen de la balance générale et des balances
auxiliaires (clients et fournisseurs) pour déterminer les domaines
significatifs afin d’orienter le travail de l’auditeur.
C’est un document de travail élaboré par l’institution l’O.E.C du Maroc, adressé à
tous les commissaires aux comptes du Royaume faisant l’audit légal.
Il définit les diligences à mettre en œuvre , sous forme de questionnaires, pour
chaque cycle d’audit.
Elle permet de répertorier dans un tableau les variations anormales des différents
postes de la balance générale en comparant leur évolution entre l’exercice d’audit et
l’exercice précédent
 S'assurer que les montants inscrits aux postes d'immobilisations reflètent
l'intégralité des biens dont l'entreprise est propriétaire et qu'ils sont
toujours en service , des coûts encourus pour l'acquisition ou la création de
ces biens.
 S'assurer que les montants figurant en dotations aux amortissements sont
déterminés sur la base de taux admis fiscalement et que les amortissements
cumulés reflètent l'intégralité des amortissements calculés conformément
aux principes comptables généralement admis, appliqués de façon
constante.
NATURE DES TRAVAUX A FAIRE observation
Etablir une feuille de tête Ok
Prendre en considération l'étendue et les résultats des travaux effectués sur les procédures de contrôle
interne pour déterminer l'étendue des travaux à effectuer et la date à laquelle elles devront l'être.
Pas de contrôle
interne (non
appliqué).
CONTRÔLE DE L'EXISTENCE Pas de PV,
l’inventaire n’a pas
été fait.
Si la société procède à un inventaire physique :
a) examiner les procédures suivies,
b) vérifier que le fichier et les comptes sont mis à jour.
CONTRÔLE DE LA PROPRIETE
Ok
Vérifier les titres de propriété de la société en ce qui concerne les terrains et les immeubles et s'assurer s'ils
sont ou non hypothéqués, ou s'ils ont subi une autre aliénation.
CONTRÔLE DE LA VALIDITE
a) Général
Rapprocher les soldes d'ouverture (valeurs brutes et amortissements) avec les soldes de comptes de
l'exercice précédent.
Ok
S'assurer que les soldes au fichier des immobilisations correspondent aux totaux inscrits sur le compte du
grand livre.
Ok
Tester l'exactitude des calculs arithmétiques du fichier des immobilisations. ok
b) Acquisitions
ok
Vérifier les principales acquisitions de l'exercice physiquement et avec des contrats, procès-verbaux du
Conseil d'Administration, des budgets d'investissements et des justificatifs (commandes, factures,
paiements).
L’entreprise a enregistré une variation globale de 181 395,33 DH. Cette
variation correspond à un ensemble d’acquisition et de cession opéré
sur certaines immobilisations corporelles durant l’exercice 2012.
Eléments 2012 2011 Variation %
Valeur d’entrée 11 488 479,68 11 307 084,15 181 395,33 1,6
Amortissement 5 410 713,58 4 892 055,91 518 658,17 10,60
V.N.A 6 077 766,10 6 415 028,94 - 337 262,84 - 5,25
Les investigations que nous avons menées nous conduisent à faire les remarques
suivantes:
 Toutes les immobilisations sont munies de fiches individuelles facilitant leur
vérification;
 Le rapprochement des soldes d’ouverture (valeurs brutes et amortissements) avec les
soldes des comptes de l’exercice précédent est satisfaisant ;
 Les amortissements sont régulièrement pratiqués et pas d’aberration au niveau du taux
appliqué;
 La société gère mal ces opérations de cession, irrégularités des factures (non
individualisée) et absence de traitement fiscal des cessions, il en est de même pour les
fiches d’analyses du produit de cession;
 Absence du PV de l’inventaire physique annuel des Immobilisation, ce qui suppose
l’absence dudit inventaire prescrit par la loi 9-88.
Contraintes de délai – Planification des travaux de clôture – Anticipation de clôture des comptes
Identifications des contraintes :
 Délai de réunion du comité de direction sur les comptes provisoires ;
 Délai de présentations des comptes provisoires aux auditeurs ;
 Délai de réunion du conseil d’administration pour l’arrêté des comptes définitifs;
 Délai de publication des comptes ;
 Délai de réunion de l’assemblée générale des actionnaires ;
 Délai de dépôt de la liasse fiscale ;
Pour faire face à ces contraintes, il faut
 Etablir un planning de clôture;
 Anticiper les causes de retard .
.
Pour le Cycle des immobilisations :
 Mettre à jour le fichier des immobilisations (acquisitions, sorties, transferts, .. etc.) ;
 Le rapprochement entre le fichier des immobilisations et les données comptables ;
 La dotation des amortissements et les provisions pour dépréciation ;
 Procéder à l’analyse des comptes d’immobilisations;
Cycle Fournisseurs et comptes rattachés - Achats et autres charges:
 Réaliser les rapprochements réguliers des bons de livraison ou bons de réception avec
des factures émises ou reçues pour limiter ces tâches en fin d’année;
 Constater les livraisons en attente de facturation des retours de marchandises n’ayant
pas été précédées de réception de biens ou services;
 Classer les factures de manière chronologique et par fournisseur.
 Livre : Audit et Commissariat aux Comptes, auteur : Gérard LEJEUNE, J.P. EMMERICH. le livre
est disponible dans la bibliothèque du site Schorlarvox.com.
 Article « séminaire intensif de formation au C.G.N.C, maitrise des nouvelles dispositions
comptables du C.G.N.C ». Ce séminaire a été animé par Mr Ahmed Salem BRIK et Mr J.Chbani
IDRISS ;
 Séminaire sur le thème « Maitrise des méthodes d’analyse des comptes et de bouclage » Mr
Youssef Brik. Ce séminaire a été repris dans le magazine "M. magazine n°8 mars 2007".
 Manuel : documentation générale et programme d’audit légal et contractuel au 01/01/2011, de
l’O.E.C (Maroc).
 Séminaire sur l’audit comptable et financier, organisé par le conseil régional de Casablanca en
collaboration avec l’O.E.C et la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Bordeaux-
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  • 1. Université IBN ZOHR Ecole Nationale De Commerce Et De Gestion ENCG - AGADIR Réalisé par :Mr…………………… Encadré par : Dr. ……………………. Jury : Dr. ……………………. Dr. …………………. Année universitaire 2012/2013
  • 2. Entreprise – état financiers – scandales financiers actionnaires- contrôle – C.A.C
  • 3. La problématique Les objectifs La méthodologie de travail adoptée Le cadre conceptuel de l’audit et du C.A.C Présentation de la structure d’accueil Le contexte et l’intérêt du sujet Cas pratique: Audit du cycle des immobilisations Recommandations 1 2 3 4 5 6 7 8
  • 4. Contexte du sujet Intérêt du sujet • scandals financiers, malversations financières • nouvelles réformes de contrôle de l’information financière Comprendre la méthodologie de réalisation d’une mission d’audit légal des comptes, notamment la mission permanente du commissaire aux comptes et voir dans la pratique comment le commissaire formule son opinion. • crise économique, conquête de nouveaux investisseurs
  • 5. 1 Quelles sont les différentes étapes préalables à la réalisation d’une mission de commissariat aux comptes ? 2 Comment le commissaire aux comptes définit les diligences à mettre en œuvre pour s’assurer de la sincérité, de la régularité et de l’image fidèle des états financiers ?
  • 6. Les objectifs Personnels  Une opportunité pour mettre en pratique nos connaissances acquises lors de la formation;  L’ouverture vers une formation de cycle supérieure à travers le concours d’expertise comptable. Les objectifs professionnels  Contact avec l’environnement professionnel;  L’obtention du précieux Diplôme des E.N.C.G ;  Connaitre les fondamentaux de l’audit des comptes.
  • 7. Revue littéraire et lecture de documents interne du cabinet Entretien avec l'expert-comptable pour la synthèse des documents consultés Réunions avec l'équipe d'audit pour préparer la mission Saisie des comptes rendus d’intervention Rédactions des rapport finaux du C.A.C
  • 8. Normes d’Audit – Typologie des missions de C.A.C – Démarche Générale de l’Audit
  • 9. L’INTERNATIONAL FEDERATION OF ACCOUNTANTS (IFAC) LES NORMES D’AUDIT AU MAROC • International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) • Ethics Committee Créée en octobre 1977, IFAC regroupe plus de 163 organisations professionnelles représentant 119 pays. • Les dispositions relatives à l’exercice des missions • Mission d’examen limité • Vérification des informations spécifiques Au Maroc, les normes d’audit sont publiées par l’O.E.C
  • 10. Commissaire aux comptes Mission permanente Mission générale audit, vérifications et informations spécifiques Intervention définie par la loi ou règlement opérations de transformation (augmentation ou cession de parts) ou évènements survenant dans l'entité ( mission d’alerte) Missions particulières possibilité de désigner un CAC pour réaliser des missions particulières (CAA, à la fusion)
  • 11. Prise de connaissance de l’entreprise Examen du contrôle interne Contrôle des comptes RAPPORT
  • 12. .
  • 13. Audit Commissariat Aux Comptes Commissariat Aux Apports Surveillance et Tenue de Comptabilités Domaines d'interventions Le cabinet BRIK d’audit, d’expertise comptable, de conseil et de commissariat aux comptes est une entreprise individuelle fondée en 1988 par son gérant actuel et propriétaire Monsieur Ahmed Salem BRIK qui a développé une entité multidisciplinaire embrassant plusieurs activités. Conseil Formation Organisation Ingénierie Financière Travaux fiscaux et juridiques
  • 14. Immobilisations incorporelles – Immobilisations corporelles – autres immobilisations financières .
  • 15. Elle permet: Apprécier les risques inhérents ; Identifier les domaines et systèmes significatifs ; Orienter et planifier l’intervention. Dossier juridique: Les PV A.G.O ( ou A.G.E) d’approbation des comptes et d’affectation de résultat, réunions extraordinaires, acte de cession de titres, le dossier de constitution de la société, dossier juridique d’augmentation du capital et modifications des statuts. Dossier d’exploitation: Les folios de saisies, les acomptes de l’IS, le dossier de déclaration de l’IR, le dossier de CNSS, les notes explicatives des comptes, etc. Rapport de gestion de l’entreprise et rapports finaux du C.A.C des exercices antérieurs.
  • 16. Il consiste à s’assurer que les recommandations anciennes, soulignées dans les rapports antérieurs du Commissaire aux comptes (CAC), ont été prises en compte par l’entreprise. Elle consiste à un examen de la balance générale et des balances auxiliaires (clients et fournisseurs) pour déterminer les domaines significatifs afin d’orienter le travail de l’auditeur.
  • 17. C’est un document de travail élaboré par l’institution l’O.E.C du Maroc, adressé à tous les commissaires aux comptes du Royaume faisant l’audit légal. Il définit les diligences à mettre en œuvre , sous forme de questionnaires, pour chaque cycle d’audit. Elle permet de répertorier dans un tableau les variations anormales des différents postes de la balance générale en comparant leur évolution entre l’exercice d’audit et l’exercice précédent
  • 18.  S'assurer que les montants inscrits aux postes d'immobilisations reflètent l'intégralité des biens dont l'entreprise est propriétaire et qu'ils sont toujours en service , des coûts encourus pour l'acquisition ou la création de ces biens.  S'assurer que les montants figurant en dotations aux amortissements sont déterminés sur la base de taux admis fiscalement et que les amortissements cumulés reflètent l'intégralité des amortissements calculés conformément aux principes comptables généralement admis, appliqués de façon constante.
  • 19. NATURE DES TRAVAUX A FAIRE observation Etablir une feuille de tête Ok Prendre en considération l'étendue et les résultats des travaux effectués sur les procédures de contrôle interne pour déterminer l'étendue des travaux à effectuer et la date à laquelle elles devront l'être. Pas de contrôle interne (non appliqué). CONTRÔLE DE L'EXISTENCE Pas de PV, l’inventaire n’a pas été fait. Si la société procède à un inventaire physique : a) examiner les procédures suivies, b) vérifier que le fichier et les comptes sont mis à jour. CONTRÔLE DE LA PROPRIETE Ok Vérifier les titres de propriété de la société en ce qui concerne les terrains et les immeubles et s'assurer s'ils sont ou non hypothéqués, ou s'ils ont subi une autre aliénation. CONTRÔLE DE LA VALIDITE a) Général Rapprocher les soldes d'ouverture (valeurs brutes et amortissements) avec les soldes de comptes de l'exercice précédent. Ok S'assurer que les soldes au fichier des immobilisations correspondent aux totaux inscrits sur le compte du grand livre. Ok Tester l'exactitude des calculs arithmétiques du fichier des immobilisations. ok b) Acquisitions ok Vérifier les principales acquisitions de l'exercice physiquement et avec des contrats, procès-verbaux du Conseil d'Administration, des budgets d'investissements et des justificatifs (commandes, factures, paiements).
  • 20. L’entreprise a enregistré une variation globale de 181 395,33 DH. Cette variation correspond à un ensemble d’acquisition et de cession opéré sur certaines immobilisations corporelles durant l’exercice 2012. Eléments 2012 2011 Variation % Valeur d’entrée 11 488 479,68 11 307 084,15 181 395,33 1,6 Amortissement 5 410 713,58 4 892 055,91 518 658,17 10,60 V.N.A 6 077 766,10 6 415 028,94 - 337 262,84 - 5,25
  • 21. Les investigations que nous avons menées nous conduisent à faire les remarques suivantes:  Toutes les immobilisations sont munies de fiches individuelles facilitant leur vérification;  Le rapprochement des soldes d’ouverture (valeurs brutes et amortissements) avec les soldes des comptes de l’exercice précédent est satisfaisant ;  Les amortissements sont régulièrement pratiqués et pas d’aberration au niveau du taux appliqué;  La société gère mal ces opérations de cession, irrégularités des factures (non individualisée) et absence de traitement fiscal des cessions, il en est de même pour les fiches d’analyses du produit de cession;  Absence du PV de l’inventaire physique annuel des Immobilisation, ce qui suppose l’absence dudit inventaire prescrit par la loi 9-88.
  • 22. Contraintes de délai – Planification des travaux de clôture – Anticipation de clôture des comptes
  • 23. Identifications des contraintes :  Délai de réunion du comité de direction sur les comptes provisoires ;  Délai de présentations des comptes provisoires aux auditeurs ;  Délai de réunion du conseil d’administration pour l’arrêté des comptes définitifs;  Délai de publication des comptes ;  Délai de réunion de l’assemblée générale des actionnaires ;  Délai de dépôt de la liasse fiscale ; Pour faire face à ces contraintes, il faut  Etablir un planning de clôture;  Anticiper les causes de retard . .
  • 24. Pour le Cycle des immobilisations :  Mettre à jour le fichier des immobilisations (acquisitions, sorties, transferts, .. etc.) ;  Le rapprochement entre le fichier des immobilisations et les données comptables ;  La dotation des amortissements et les provisions pour dépréciation ;  Procéder à l’analyse des comptes d’immobilisations; Cycle Fournisseurs et comptes rattachés - Achats et autres charges:  Réaliser les rapprochements réguliers des bons de livraison ou bons de réception avec des factures émises ou reçues pour limiter ces tâches en fin d’année;  Constater les livraisons en attente de facturation des retours de marchandises n’ayant pas été précédées de réception de biens ou services;  Classer les factures de manière chronologique et par fournisseur.
  • 25.
  • 26.  Livre : Audit et Commissariat aux Comptes, auteur : Gérard LEJEUNE, J.P. EMMERICH. le livre est disponible dans la bibliothèque du site Schorlarvox.com.  Article « séminaire intensif de formation au C.G.N.C, maitrise des nouvelles dispositions comptables du C.G.N.C ». Ce séminaire a été animé par Mr Ahmed Salem BRIK et Mr J.Chbani IDRISS ;  Séminaire sur le thème « Maitrise des méthodes d’analyse des comptes et de bouclage » Mr Youssef Brik. Ce séminaire a été repris dans le magazine "M. magazine n°8 mars 2007".  Manuel : documentation générale et programme d’audit légal et contractuel au 01/01/2011, de l’O.E.C (Maroc).  Séminaire sur l’audit comptable et financier, organisé par le conseil régional de Casablanca en collaboration avec l’O.E.C et la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Bordeaux- Aquitaine (France).