KID for PRIIPS :
Packaged retail & insurance-based investment
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Depuis près de 10 ans, AMfine Services & Software développe et
commercialise une gamme de logiciels et de services métie...
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Une offre Métier globale
 Centraliser vos données et vos documents dans un seul
système ,
 Bénéficier de notre experti...
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Monitoring des flux
Centralisation des contrôles
Processus général
Dissémination
Vers autorités de tut...
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Un document de 3 pages (format A4) permettant facilement la
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Les OPCVM et les FIA, déjà soumis à une contrainte de
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Présentation des performances
Dans le DICI de la directive UCITS IV, les
performances étaient présentées sous forme
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Présentation des coûts
Coûts non-
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Coûts d’entrée [x] %
Impact des coûts d’entrée avant
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Coûts ...
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Cas particulier des produits multi options
NIVEAU 1
Pour les contrats multi-supports, les assureurs
devront fournir un ...
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Centre de services
Une équipe dédiée
à votre service
• Maîtrise et réduction des coûts de maintenance
• Gestion des res...
Bureaux
68 rue du Faubourg Saint Honoré |75008 Paris
9 boulevard Prince Henri | L-1724 Luxembourg
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UPDATE : KIID for PRIIPS - AMfine

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UPDATE : KIID for PRIIPS - AMfine

  1. 1. KID for PRIIPS : Packaged retail & insurance-based investment products
  2. 2. 2 Depuis près de 10 ans, AMfine Services & Software développe et commercialise une gamme de logiciels et de services métiers à destination des acteurs de la Gestion d‘Actifs, de la Banque et de l’Assurance. Leader sur la production documentaire réglementaire avec ses logiciels historiques, AMfine a su développer une offre globale répondant aux besoins des assets managers. Les équipes d'AMfine composées de 40 salariés répartis entre la France et le Luxembourg (Suisse à venir) sont jeunes, dynamiques et fédérées autour des valeurs qui font la force d'AMfine. Qui sommes-nous ?  Innovation constante  Expertise métier reconnue  Une relation privilégiée avec nos clients  Esprit d’équipe 10 ans d’expertise… Nos valeurs Evolution et adaptation pour les KIDs Calculatoire : SRRI 2010 2012 Implémentation du moteur calculatoire dans nos outils Implémentation de la gestion des traductions sur tous nos outils 2009 2013 Offre spécifique : SCR Market Reporting AIFM (reporting XML) 2014 Offre Dissémination Communication | Conformité et contrôle interne Factsheets2007 2015 Lancement de MyFundStore PRIIPS / FATCA / CRS Naissance d’AMfine Services & Software Reporting réglementaire | Prospectus OPCVM 2006 2016 PRIIPS / FATCA (phase 2) / CRS
  3. 3. 3 Une offre Métier globale  Centraliser vos données et vos documents dans un seul système ,  Bénéficier de notre expertise dans l’édition et la gestion de tous types de documents réglementaires,  Maitriser vos données et alimenter tous vos documents,  Limiter les erreurs de manipulations et de saisies,  Réduire les coûts Mutualisez pour plus de sécurité MyFundStore Référentiel Fonds Prospectus & KIID/PRIIPS Reporting Factsheet Solvabilité II AIFMD Report Conformité Industrialisation de la production Multi Input et Output Facturation "à la carte" Réduction du « Time to Market » Modifications et mises à jour facilitées Export multi-formats Bibliothèque de modèles (templates) Possibilité d'outsourcing FATCA / CRS SERVICES ADDITIONNELS Traduction Centre de servicesBPO DisséminationCalculatoire Hébergement technique Veille réglementaire Bénéfices
  4. 4. 4 FONCTIONS NATIVES Monitoring des flux Centralisation des contrôles Processus général Dissémination Vers autorités de tutelle, data vendors… Moteur calculatoire PRODUCTION DES DOCUMENTS EN LANGUE DE RÉFÉRENCE Bibliothèque de modèles Maquettes personnalisées Gestion des droits, habilitations et environnements de travail Module de workflow Gestion automatisée des process Module de propagation Modifications de masse contrôlées Module de gestion de règles et conditions d’affichage Référentiel Fonds et/ou sources de données hétérogènes (référentiels, flux, dépositaires, valorisateurs, fichiers csv, xml…) Module de gestion des traductions Connexion possible Avec des agences de traductions Via des flux XML Export multi-formats XML, RTF, HTML, metadata Diffusion et mises à jour Automatique ou manuelle
  5. 5. 5 Calendrier et format Un document de 3 pages (format A4) permettant facilement la comparaison entre plusieurs produits. Son contenu devra être « exact, loyal, clair et non trompeur ». 2012 2013 2014 2015 2017 2018 2019 2020 01 avril 2014 Accord en trilogue (parlement européen, Conseil de l’UE, et Commission européenne) sur la proposition PRIIPs 2016 31 Déc. 2014 Entrée en vigueur du règlement 31 Déc. 2016 Entrée en application du règlement 03 juillet 2012 La commission européenne publie une proposition de Règlement 15 avril 2014 Adoption du règlement par le Parlement Européen 9 décembre 2014 Publication attendue au Journal Officiel de l’Union 31 Mars 2016 Publication du « Final draft regulatory technical standards » Nov. / Déc. 2019 Mise en application du règlement pour les fonds UCITS et FIA Format Suite à l’analyse des résultats de la consultation et aux tests de présentation de l’information auprès des consommateurs, les autorités ont publié en novembre 2015 le rapport de la consultation sur les normes techniques (définition du contenu et de la présentation des informations contenues dans le KID). Cette consultation sera soumise à l’approbation de la Commission européenne en mars 2016. Le règlement entrera en application à partir du 31 décembre 2016. Les OPCVM et les fonds d’investissement, déjà soumis par leur règlementation nationale à l’obligation de fournir un KID, ne devront mettre en application le règlement qu’à partir de décembre 2019. Note 31 Déc. 2018 Réexamen du règlement au sein de la CE
  6. 6. 6 Périmètre d’application Les OPCVM et les FIA, déjà soumis à une contrainte de production de DICI/KIID, bénéficieront d’un délai supplémentaire de 5 ans à partir de l’entrée en vigueur du règlement, pour se mettre en conformité, soit jusqu’à fin 2019.  Produits structurés,  Dépôts structurés,  Contrats d’assurance vie en unité de compte (UC) et en €,  Dérivés  Obligations convertibles,  Titres ou parts de véhicules de titrisation (EMTN),  CFD,  OPCVM et FIA (voire note ci-contre). Notez…Produits concernés • Les produits d’assurance non-vie, • Les contrats d’assurance-vie lorsque les prestations prévues par le contrat sont payables uniquement en cas de décès ou d’incapacité due à un accident, à une maladie ou à une infirmité, • Les dépôts, autres que les dépôts structurés définis à l’article 4 de la directive 2004/39/CE, • Les titres exemptés de prospectus à l’exception des émissions de valeurs mobilières figurant dans une offre lorsque le montant total de l’offre est inférieur à 5M€, • Les produits de retraite, qui sont reconnus par le droit national comme ayant pour objectif principal de fournir à l’investisseur un revenu lorsqu’il sera à la retraite, et qui lui donnent un droit à certaines prestations, • Les régimes de retraite professionnelle officiellement reconnus qui relèvent du champ d’application de la directive 2003/41/CE ou de la directive 2009/138/CE, • Les produits de retraite individuels pour lesquels une contribution financière de l’employeur est requise Exclus du périmètre 1. Dénomination et déclaration explicative du produit 2. «En quoi consiste ce produit?» 3. «Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter?» 4. «Que se passe-t-il si l’émetteur n’est pas en mesure d’effectuer les versements?» 5. «Que va me coûter cet investissement?» 6. «Combien de temps dois-je garder ce produit et puis-je retirer de l’argent de manière anticipée?» 7. «Comment puis-je formuler une réclamation?» 8. «Autres informations pertinentes» Contenu
  7. 7. 7 DICI du règlement PRIIPS – Template
  8. 8. 8 Présentation des risques (marchés et crédit) 1 2 3 4 5 6 7 Risque plus faible Risque plus élevé • Les PRIIPS sont divisés en 4 catégories. • L’indicateur de risque global est attribué en fonction de la combinaison des catégories du CRM et du MRM, conformément au tableau suivant : MRM : Market Risk Measure / CRM : Credit Risk Measure MRM class CRM Class MR1 MR2 MR3 MR4 MR5 MR6 MR7 CR1 1 2 3 4 5 6 7 CR2 1 2 3 4 5 6 7 CR3 3 3 3 4 5 6 7 CR4 5 5 5 5 5 6 7 CR5 5 5 5 5 5 6 7 CR6 6 6 6 6 6 6 7 La présentation du SRI reste inchangée par rapport au KIID actuel. Une échelle de 7 points. Echelle de risque
  9. 9. 9 Présentation des performances Dans le DICI de la directive UCITS IV, les performances étaient présentées sous forme de graphique de performances passées avec obligation d’affichage d’un disclaimer. Investissement de [X] Scenarii 1 an [x] ans [x] ans Scenario Défavorable Ce que vous pourriez récupérer après coûts [x] [x] [x] Ce que vous pourriez récupérer avant couts [x] [x] [x] Rendement annuel moyen [x] [x] [x] Scénario Modéré Ce que vous pourriez récupérer après coûts [x] [x] [x] Ce que vous pourriez récupérer avant couts [x] [x] [x] Rendement annuel moyen [x] [x] [x] Scénario Favorable Ce que vous pourriez récupérer après coûts [x] [x] [x] Ce que vous pourriez récupérer avant couts [x] [x] [x] Rendement annuel moyen [x] [x] [x] Dans le DICI de la directive PRIIPS, 3 scenarii de performances futures : défavorable, modéré et favorable représentés sous forme de tableau.
  10. 10. 10 Présentation des coûts Coûts non- récurrents Coûts d’entrée [x] % Impact des coûts d’entrée avant investissement Coûts de sortie [x] % Impact des coûts de sortie à maturité Coûts récurrents Coûts de transaction annuel [x] % Impact des coûts récurrents annuels de votre investissement (basés sur les coûts de l’année passée). Les données couvrent tous les coûts récurrents, incluant les coûts de management annuels, les dépenses opérationnelles et les coûts de transaction de portefeuille. Autres coûts récurrents annuel [x] % Coûts accessoires Frais de performance [x] % Impact des frais de performance appliqués quand la performance… Investissement de [1 000€] Si vous encaissez après [1] an Si vous encaissez après [3] ans Si vous encaissez après [5] ans (recommandé) Coûts non récurrents [x] [x] [x] + Coûts récurrents [x] [x] [x] + Coûts accessoires [x] [x] [x] = Coûts totaux [x] [x] [x] Réduction du rendement [x] % [x] % [x] % Impacts des différents types de coûts La décomposition des coûts et la méthodologie de calculs sont communes à l’ensemble des produits visés. Seule, la présentation des différents types de coûts sera à adapter selon la nature des produits : • FCP et FIA • Produits structurés et dérivés • Produits fondés sur l’assurance A noter…
  11. 11. 11 Cas particulier des produits multi options NIVEAU 1 Pour les contrats multi-supports, les assureurs devront fournir un KID chapeau = description générique des sous-jacents NIVEAU 2 = 1 KID / support d’investissement Incluant : - indicateur de risques, - 3 scenarii de performances - les frais NIVEAU 2 = 1 KID / support d’investissement Incluant : - indicateur de risques, - 3 scenarii de performances - les frais NIVEAU 2 = 1 KID / support d’investissement Incluant : - indicateur de risques, - 3 scenarii de performances - les frais … • Pour les sociétés de gestion : Les contrats d’assurance vie représentent 20 à 30% des souscriptions des UCITS. Impact : produire pour ces fonds l’actuel et le futur DICI dès l’entrée en vigueur de PRIIPS • Pour les assureurs : Les assureurs demandent au régulateur de se limiter à la fourniture d’un simple descriptif générique et des DICI actuels, jusqu’à fin 2019 • Pour les investisseurs : L’investisseur recevra des centaines de pages de documents Problématiques induites : transparence et de comparabilité des produits Précisions Cette situation pourrait engendrer un passage plus rapide au nouveau format cible afin d’éviter une cohabitation et une gestion de 2 documents différents pour un même produit (affichage des performances passées vs futures, calcul de l’indicateur de risques). Attention
  12. 12. 12 Centre de services Une équipe dédiée à votre service • Maîtrise et réduction des coûts de maintenance • Gestion des ressources facilitée • Transfert de la responsabilité technique et managériale • Gage de réactivité • Bénéficier de l’expertise métier et technologique d’AMfine Gain de temps en termes de mises à jour - Minimisation des taux d'erreurs - Offre intégrant des options calculatoires (Risque et Frais) avec notre module calculatoire - Hébergement technique - Prestation d'outsourcing partiel ou complet - Tarification "à la carte" • Gestion de la production, assistance aux utilisateurs, veille en relation directe avec vos équipes, • Prise en charge de sources de données multiples et hétérogènes (référentiel produits, flux externes, fichiers format csv, xml...), • Gestion des process de création et de modifications des KIID/DICI, • Génération automatisée des documents (via des modèles) selon les caractéristiques des produits, • Mise en place d’un workflow collaboratif, intégré pour une optimisation de la supervision, paramétrable en fonction de vos process internes, • Gestion des droits et habilitations utilisateurs (environnements spécifiques inclus), • Export multi-formats (XML, RTF, HTML, PDF en basse, moyenne et haute définition)… Détail de l’offre Bénéfices
  13. 13. Bureaux 68 rue du Faubourg Saint Honoré |75008 Paris 9 boulevard Prince Henri | L-1724 Luxembourg www.amfinesoft.com Contact Emmanuel Bobin ebobin@amfinesoft.com Tél. : +33(0).1.80.96.41.69 Mobile : +33(0)6.44.21.33.49

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