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Emballages 
Il y a tro is ca tégories d’emballages : 
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La facturation 
La facture e st un é crit o bligatoire établie entre le vendeur e t l...
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Effets de commerce : Encaissement Endossement Escompte et Renouvellement 
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Achats : enregistrement et traitement comptable 
L’act e d’achat est un élément du c ...
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Ventes : Présentation et enregistrement comptable 
L’acte de vente est un élément du ...
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Taxe sur la valeur ajoutée plan comptable Marocain 
La taxe sur la valeur ajoutée est...
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- LES SUBVENTIONS 
I- Définition et généra1ités: 
Les subventions sont des aides fina...
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Ce sont des subventions dont bénéfice l’entreprise en vue d’acquérir ou de créer des ...
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Compta général (youssef el mahdad)

  1. 1. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Introduction à la comptabilité générale La comptabilité générale a pour mission la collecte le traitement et l’analyse des données chiffrées dans l’entreprise. La comptabilité générale s’occupe de l’enregistrement chronologique des opérations effectuées par l’entreprise dans un document comptable appelé journal. Comptabilité générale : Instrument de gestion : Destinée à l’entrepreneur pour bien comprendre le fonctionnement de sont entreprise et ainsi prendre des décisions. Comptabilité générale : Outil d’information : La comptabilité générale permet aux partenaires (fournisseurs, clients,…) de l’entreprise de s’informer sur la situation financière de l’entreprise et ses résultats. Comptabilité générale : Moyen de preuve : La comptabilité générale peut être utilisée comme preuve de l’innocence de la culpabilité de l’entreprise en justice. Plan comptable présentation et analyse Le plan comptable est une liste intégrale des comptes ordonnés, dont les entreprises pourrant avoir besoin pour classer les opérations effectuées au cours de l’exercice. Codification des comptes du plan comptable Le plan comptable se caractérise par le mode de codification décimale pour le classement des comptes, le numéro ou le code et l’intitulé du compte permettent l’identification de l’opération en comptabilité. Chaque compte comporte au moins quatre chiffres : - Le premier chiffre pour identifier la masse - Le deuxième chiffre pour identifier la rubrique - Le troisième chiffre pour identifier le poste - Le quatrième chiffre pour identifier le compte principal Exemple subdivision de la masse 1 Comptes de capitaux du Plan comptable Français : Classe 1 Rubrique 10 Poste 101 Compte principale 1011 Comptes de capitaux Capital et Réserves Capital Capital souscrit Comptes de situation Plan comptable Français Comptes du Plan comptable qui forment le bilan et qui permettent l’enregistrement des opérations relatives à ce dernier. Ce sont les comptes des cinq premières classes : - Classe 1 : Comptes de capitaux - Classe 2 : C omptes d’immobilisations - Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours - Classe 4 : Comptes de tiers - Classe 5 : Comptes financiers Comptes de gestion Plan comptable Français C omptes permettant l’enregistrement des opérations relatives aux produits et charges d’où le nom comptes de gestion. Ils sont trois classes : - Classe 6 : Comptes de charges - Classe 7 : Comptes de produits - Classe 8 Comptes de situation Plan comptable Marocain C omptes du Plan comptable qui forment le bilan et qui permettent l’enregistrement des opérations relatives à ce dernier. Ce s ont les comptes des cinq premières classes : - Classe 1 : Comptes de financement permanent - Classe 2 : C omptes d’actif immobilisé - Classe 3 : C omptes d’actif circulant - Classe 4 : Comptes de passif circulant - Classe 5 : Comptes de trésorerie Comptes de gestion Plan comptable Marocain C omptes permettant l’enregistrement des opérations relatives aux produits et charges d’où le nom comptes de gestion. Ils sont trois classes : - Classe 6 : Comptes de charges - Classe 7 : Comptes de produits - Classe 8 : Comptes de résultats Signification de certains chiffres Position des chiffres Signification Le 4 à la deuxième position dans les classes 1, 2, 3,4. (Plan comptable Marocain) Indique soit un compte créance soit un compte dette Le 8 à la deuxième position dans la classe 2. (Plan comptable Marocain) C omptes d’amortissement Le 8 à la troisième à l’exception du poste 118. (Plan comptable Marocain) Indique un compte issu d’un compte intitulé “autres” ou un synonyme Le 9 à la deuxième position. (Plan comptable Marocain) Comptes de provisions Le 9 à la quatrième position. (Plan comptable Marocain) Indique un compte utilisé en sens contraire d’un ou d’autres comptes du même niveau Modèles du Plan comptable Le plan comptable se présente selon deux modèles : Modèle Normale destiné aux moyennes et grandes entreprises, Modèle Simplif ié qui es t un résumé du plan comptable normale est qui es t des siné aux PME et commerçants .
  2. 2. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Organisation comptable : Le Journal Le journal est un document comptable qui enregistre, de façon chronologique et continue, toutes les opérations économiques effectuées par l’entreprise au cours d’une période souvent appelé exercice. Le livre journal doit être tenue avec soin sans blancs ni ratures et chaque article (forme d’enregistrement des opérations) doit contenir les informations suivantes : - La date de l’opération - L’intitulé et le code (numéro) des comptes - Comptes (crédités ou débités) - Le montant de l’opération - Les pièces justificatifs (libellé) Exemple d’article au Journal : N° des articles N° des comptes débités N° des comptes crédités Comptes débités Comptes crédités Libellé Somme débit Somme crédit Organisation comptable : Grand livre et Balance Plusieurs documents en plus du Journal sont aussi nécessaire pour l’organisation comptable c’est le cas du Grand livre et la Balance. Le Grand livre Le grand livre est un document comptable obligatoire qui regroupe tous les comptes de l’entreprise qui figurent au journal. Le grand livre se présente généralement sous forme de fiches classées dans un classeur ou dans un fichier, ou même sur des feuilles amovibles chacune est réservé à un compte. Le grand livre est donc formé par l’ensemble des comptes reportés du journal, article par article. Exemples : 512 - Banque 5000 3000 2000 4000 6000 Solde débiteur 10000 10000 707 - Vente de marchandises 7000 Solde 7000 créditeur NB : Exemples basés sur le Plan comptable Français La Balance La balance est un document comptable qui reprend selon les dispositions du plan comptable l’ensemble des comptes ouverts au niveau du journal et du grand livre. Toutes les informations sur chaque compte doivent être mentionnées : numéro du compte, intitulé, montant du débit et du crédit, solde débiteur ou créditeur. Présentation de la balance : N° des comptes Comptes Mouvements de soldes Soldes Débit Crédit Débiteur Créditeur Totaux Exemple : N° des comptes Comptes Mouvements de soldes Soldes Débit Crédit Débiteur Créditeur 3421 5141 7111 Client Banque Vente de marchandise 2000 500 2500 2000 500 2500 Totaux
  3. 3. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Système classique d’e nre gistreme nt comptable Le système classique d’enregistrement comptable des o pérations de l’entre prise se base sur l’utilisation de ce rtain nombre de documents : le journal, le grand livre, la balance. Le livre journal : Document comptable qui enregistre toutes les opérations effectuées par l’entreprise de façon quotidienne. Les entreprises sont obligées par la loi à tenir un livre journal. Le journal doit contenir des indications importantes pour chaque opération comme la date des opérations, numéros et noms des comptes débités et crédités et leurs montants, et un libellé. Le grand livre : Document comptable regroupant l’ensemble des comptes fugurants au journal. La balance : Document comptable qui représente tous les comptes utilisés au journal et au grand livre selon leplan comptable. Le s opérations de l’e ntre prise e t analyse comptable Les opérations de l’entreprise sont enregistrées en comptabilité sous forme d’emploi et de ressources. Les ressources : Une ressource est le moyen qui a permit la réalisation de l’opération, c’est le profit ou le résultatbénéficiaire. Les emplois : L’emploi est la manière sous laquelle la ressource a été utilisée, c’est la perte ou le résultat déficitaire. L’égalité entre emplois et ressources : Montant des emploi = Montant des ressources Emplois = Ressources Notion de flux en comptabilité Les flux en comptabilité sont des mouvements de biens ou de services qui se produisent dans une entreprise à un moment donnée, chaque flux à une valeur, un point de départ et un point d’arrivée. Chaque flux peut être exprimé en terme d’emploi (la destination du flux) et de ressource (l’origine du flux). Classification des flux : - Flux réel : mouvement des biens matériels et physiques. - Flux quasi-réel : mouvements des services. - Flux financier : mouvement des créances et dettes. - Flux internes : flux concernant l’entrée elle -même dans l’analyse interne. - Flux externes : flux concernant en même temps l’entreprise et ses partenaires.
  4. 4. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Emballages Il y a tro is ca tégories d’emballages : - Em ba llages perdus : ils ne sont pas ré cupérés par l’entre prise, ils sont vendus à la clientèle a vec la marchandise (bouteille s en pla stique, papiers, co nserves…). La valeur de ces emballages est intégrée dans le prix de vente. - Em ba llages ré cupérables non identifiables : ce sont des emballages qui peuvent ê tre ré cupérés par l’entreprise, mais on ne peut pas les distinguer (bouteilles en verre …). Ils sont assimilés à des stocks. - Emballages récupérables et identifiables : ils peuvent être conservés par les clients pour être récupérés ultérieurement par l’entreprise. Ces emballages sont identifiables et ils sont considérés comme des immobilisations. Pour les emballages perdus : on débite un compte de la classe 6 « 61231. Achats d'emballages perdus » et le compte de la TVA. Et on crédite le compte « 4411. Fournisseurs ». Pour les emballages récupérables non identifiables : on débite un compte de la classe 6 « 61232. Achats d'emballages récupérables non identifiables » et le compte de la tva. Et on crédite le compte « 4411. Fournisseurs ». 61231 34552 4411 A chats d'emballages perdus Etat - TVA récupérable sur charges Fournisseurs 61232 34552 4411 Emballages récupérables non identifiables Etat - TVA récupérable sur charges Fournisseurs Consignation d’emballages La consignation est une somme que le fournisseur facture a u client e n co ntre partie de l’emballage qui lui a emprunté et s’engage à re ndre a u client quand ce dernier lui re nd l’emba llage co nsigné. pour le client au débit du compte 3413. Fournisseurs Créances pour emballages et matériels à rendre. Pour le fournisseur au crédit du compte 4425. Clients Dettes pour emballages et matériels consignés. 6121 34552 3413 4411 A chats de matières premières Etat - TVA récupérable sur charges Fournis. Créances pour emballages à rendre Fournisseurs 3421 71211 4455 4425 C lients V entes de produits finis Etat, TVA facturée C lients - Dettes pour emb. et mat. consignés Déconsignation d’emballages De ux situations peuvent se présenter da ns le ca s de la déconsignation d’emballages, la première est une déconsignation au prix de la consignation et la deuxième est une déconsignation à un prix inférieur au prix de la consignation. Déconsignation au prix de la consignation Dans ce cas, on va seulement effectuer une contrepassation pour annuler le montant de consignation. : le client cré dite le compte ‘3413. Fournisseurs Cré ances pour emballages e t matériel à re ndre’ e t débite le compte fournisseurs. 411 3413 Fournisseurs Fournisseurs Créances pour emballages 4425 3421 C lients - Dettes sur emb. et mat. consignés C lients Déconsignation à un prix inférieur au prix de la consignation Dans ce cas la reprise des emballages est effectuée à un prix inférieur au prix de consignation, le client va subir une charge enregistrée a u débit du compte ‘6136. Malis sur emballages’ pour plan comptable français (a u compte ‘61317 Malis sur emballa ges re ndus’ pour le plan comptable marocain). Par contre, le fournisseur va réaliser un produit enregistré au crédit du compte ‘7086. Bonis sur re prises d'emballages co nsignés’ pour plan comptable frança is (au compte ‘71275 Bonis sur re prises d'emballages co nsignés’ pour le plan comptable maro cain). 61317 34552 4411 3413 Malis sur emballages rendus Etat - TVA récupérable sur charges Fournisseurs Fourni. C réances pour embal. à rendre 4425 71275 4455 3421 C lients - Dettes sur emb. et mat. consignés Bonis sur reprises d'emballages consignés Etat, TVA facturée C lients La non-restitution des emballages consignés :Le client peut ne pas restituer les emballages à son fournisseur, dans ce cas la non-restitution est considérée comme un achat par le client et comme une vente par le fournisseur. 61232 34552 4411 3413 A chat d’emballage récupérable Etat, TVA récupérable sur charges Fournisseurs Fournis. Créances pour embal. à rendre 4425 3421 71278 4455 C lients - Dettes sur emb. et mat. consignés C lients A utres produits d'activités annexes Etat, TVA facturée
  5. 5. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 La facturation La facture e st un é crit o bligatoire établie entre le vendeur e t l’acheteur, c’e st une pièce justificative dressée par le commerçant vendeur pour illustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens et services au client. La facture doit contenir : - Identité et informations sur les parties vendeur et acheteur - Informations sur les biens ou services vendus, leurs prix TTC et leurs quantités - Da te de l’opération - Information sur les moyens qui ont permis le règlement de la facture (chèque, e spèces…e tc.) - Montants des réductions - Montant de la taxe sur la valeur ajoutée - Les autres frais accessoires Les réductions relatives à la facture Réductions commerciales Les réductions sur ventes sont : R a bais : ré ductio ns sur le s prix de ve nte acco rdées aux clients en ra ison d’un défaut de qualité des pro duits o u de non-conformité des produits avec la commande. Remises : réductions accordées aux clients qui achètent des grandes quantités. R isto urne : ré ductions sur le m ontant global des ventes d’une certaine période (mois,trimestre…) Réductions financières Ce sont des réductions accordées aux clients qui règlent leurs dettes a vant la date de l’échéance prévue. La facture « doit » Définition Une facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit au fournisseur, c'est -à-dire la créance du ve ndeur sur l’acheteur a près une opéra tion de vente. Traitements comptables de la facture « doit » - Chez l’acheteur le montant des achats est enregistré, par le montant net commercial, au crédit du compte 60.Achats - Chez le fournisseur (vendeur) les ventes sont enregistrées pour le montant du net commercial HT au crédit du compte 70.Ventes - Chez l’acheteur la TVA récupérable est enregistré au débit du compte 44566.TVA déductible sur biens et services – 44562.TVA déductible sur immobilisations - Chez le vendeur la TVA étant facturée aux clients est enregistrée au crédit du compte 44571.TVA collectée - Les réductions commerciales sont enregistrées au montant du net commercial dans les comptes 601.Achat stockés ou 607.Achats de m a rcha ndises chez l’acheteur, e t 701.Ventes de produits finis o u 707.Ventes de m archandises chez le vendeur - L’escompte est comptabilisé chez le vendeur a u débit du compte 665.Escomptes a ccordés, et chez le client l’escompte e st e nregistré au crédit du compte 765.Escomptes obtenus - Les transports s’ils sont à la charge du vendeur ils sont enre gistrés a u cré dit du compte 624.Transports de biens et transports co lle ctifs du personnel, et si ils sont à la charge de l’acheteur ils sont e nregistré s au débit du compte 624.Tra nsports de b iens et transports collectifs du personnel Banque Escompte accordé Vente de marchandises Ventes et produit accessoire Etat TVA facturée Achat de marchandise Transports Etat TVA récupérable Banque Escompte obtenu La facture « avoir » Définition Da ns le ca s o ù le client re tournerait au fournisseur une partie o u l’ensemble de marchandise non conforme a vec la commande, le fournisseur doit adresser à son client une nouvelle facture appelée facture « avoir » ou note de crédit. Lorsque le retour est partiel (une partie de marchandise seulement) la quantité de marchandise retourné subit le même taux de réduction commercial et financière et taux de TVA qui a figuré sur la facture « doit ». Traitements comptables de la facture « avoir » L’e nre gistrement comptable de la facture avoir se fait d’une manière plus o u moins identique à l’enre gistrement de la facture « doit », sa uf qu’il faut inversé les écritures de la facture « do it » che z le client et le fournisseur avec quelques changements. Vente de marchandise Etat TVA facturée Client A Escompte accordé Fournisseur B Escompte obtenu Achat de marchandise Etat TVA récupérable
  6. 6. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Effets de commerce : Encaissement Endossement Escompte et Renouvellement Les effets de commerce sont des documents créés et utilisés pour faciliter les règlements entre les commerçants, ils permettent la mobilité des créances et leurs circulat ion d’un créancier à un aut re. Un effet de commerce est un titre négociable, il doit être signé par le débiteur et contenir le montant de la dette et la dat e du paiement future. Types des effets de commerce Lettre de change : Titre de crédit en vertu duquel un tireur donne ordre à son débiteur, le tiré, de payer à un tiers, bénéficiaire, une certaine somme d’argent à une dat e dét erminée. Billet à ordre : Le billet à ordre est un écrit où le souscript eur s’engage à payer au bénéf iciaire une cert aine somme d'argent à une date déterminée. Encaissement des effets de commerce C’est le cas où le port eur de l’ef f et garde ce dernier dans son port ef euille jusqu'à l’échéance puis il le présente soit à sa banque pour encaissement (effet domicilié) ou au tiré ou bien au souscript eur pour l’encaissement . - Enregistrement comptable plan comptable Marocain : Effets à encaisser ou à l'encaissement Clients - Effets à recevoir Banques Services bancaires Etat TVA récupérable Effets à encaisser ou à. Fournisseurs - Effets à payer Banques Endossement des effets de commerce Un porteur d’effet de commerce peut présenter un effet tiré sur sont client à sont créancier pour régler sa dette envers lui, ce mouvement d’effet s’appelle un endossement des effets de commerce. Clients - Effets à recevoir Clients (Bernard) Fournisseurs Clients - Effets à recevoir Clients - Effets à recevoir Clients (JVA) Escompte des effets de commerce Le port eur d’un ef f et de commerce peut se servir de celui-ci pour ce procuré de l’argent sans at t endre l’échéance, pour cela il va négocier l’ef f et à la banque pour recevoir la valeur nominale de l’ef f et diminué du mont ant de l’agio : Agio = Escompte + Commissions + TVA Escompte = Valeur nominale * Taux * N/36000 Donc l’escompt e de l’ef f et de commerce veut dire t ous simplement le négocier à la banque pour ce procuré de la t résorerie avant l’arrivé de sont échéance. Enregistrement comptable plan comptable Marocain : Crédits d'escompte Clients - Effets à recevoir Banques Frais sur effets de commerce Etat - TVA récupérable Intérêts des emprunts et dettes Crédits d'escompte Renouvellement des effets de commerce Le tiré peut avoir des difficultés de trésorerie et peut donc ne pas payer l’effet à l’échéance, il va donc demander au tireur de l’effet de reporter son échéance à une date ultérieur on contre partie des intérêts de retard. On distingue dans ce cas deux situation ; l’une dont l’effet est toujours en possession du bénéficiaire, l’autre où l’effet n’est plus en possession du tireur. 1- Cas où l’effet est en possession du tireur :Dans ce cas la comptabilisation de l’effet chez le tireur s’effectue en 3 étapes : - annulation de l’ancien effet - comptabilisation des intérêts de retard liés au nouvel effet - comptabilisation de la création du nouvel effet dont la date d’échéance à été remporte r Clients Clients - Effets à recevoir Annulation de l’effet du échéant le (date 1) Clients - Effets à recevoir Clients Inté. et produits assimilés Enreg. du nouvel effet échéant le (date 2) Fournisseurs effet à payer Fournisseurs Annulation de l’effet du échéant le (date 1) Fournisseurs Intérêts des emprunts et dettes Fournisseurs effet à payer Enreg. du nouvel effet échéant le (date 2) 2- Cas où l’effet n’est plus en possession du tireur : Le tiré peut demander de reporter l’échéance d’un effet qui n’est plus à la possession du tireur (effet escompté ou endossé). Si le tireur est d’accord il va prêter de l’argent à sont client (avance de fonds) pour qu’il règle l’effet et il va ensuite tirer un nouvel effet sur sont client qui va contenir le montant de l’effet initiale plus les intérêts de retard. - Enregistrement comptable plan comptable Marocain : Clients Banques Enregist rement de l’avance Clients - Ef fets à recevoir Clients Inté. et produits assimilés Enreg. du nouvel effet échéant le (25/05/2008) Banques Fournisseurs Enregist rement de l’avance Fournisseurs Intérêts des emprunts et dettes Fournisseurs effet à payer Enreg. du nouvel effet échéant le (25/05/2008)
  7. 7. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Achats : enregistrement et traitement comptable L’act e d’achat est un élément du c ycle d’exploitation, il regroupe l’ensemble des opérations qui mettent l’entreprise en relation avec ses fournisseurs. La fac ture établie par le fournisseur constitue la base de l’enregistrement c omptable de l’opération d’achat, elle regroupe un ensemble de détails indispensables sur les produits achetés comme le prix la quantité et le montant de la TVA… I l es t utile de rappeler que le prix d’achat est le prix facturé net de taxes récupérables plus les droits de douane afférents aux biens acquis. L es différents comptes d’achats : P lan comptable Marocain : - 6111 Achats de marchandises - 6121 Achats de matières premières - 6122 Achats de matières et fournitures consommables - 6123 Achats d'emballages - 6125 Achats non s tockés de matières et fournitures - 6126 Achats de travaux, études et prestations de service Enregist rement d’un achat simple A chat au comptant Achats de Marchandises Etat TVA récupérable sur charges Banques A chat à crédit A chats de Marchandises Etat TVA récupérable sur charges Fournisseurs Achat avec réductions A chat avec réductions commerciales Les réductions commerciales sont : Rabais : réductions sur les prix de vente accordées aux c lients en raison d’un défaut de qualité des produits ou de non-conformité des produits avec la commande. Remises : réductions accordées aux c lients qui achètent des grandes quantités. Ris tourne : réductions sur le montant global des ventes d’une c ertaine période (mois, trimestre…) L es réductions commerciales rabais et remises ne s ont pas enregistrées d’une manière séparé dans la c omptabilité du c lient il faut enregistrer directement le net commercial diminué de ces réductions. Mpntant HT Rabais 4% (15000X4%) Remise 5% Net commercial TVA 19.6% Net à payer (TTC) A chats de matières premières Etat TVA récupérable sur charges Banques Achat avec réductions f inancières Les réductions financière sont enregistrées dans la comptabilité de l’acheteur au c rédit du c ompte 765 Escomptes obtenus (plan comptable français) et 7386 Escomptes obtenus (plan comptable marocain). Montant HT Remise 3% Net commercial Es compte 2% Net financier TVA 19.6% ------------------------------------- Net à payer (TTC) A chats de matières premières Etat TVA récupérable sur charges Banques Es comptes obtenus A chat s avec majorat ions (f rais accessoires d’achat ) L es majorations ou frais accessoires d’achat s ont des frais annexes qui augmentent le montant de la fac ture comme le transport, l’assurance, les honoraires, les commissions… 1er cas Achats de matières premières Primes d'assurances Rémunérations d'intermédiaires et hon. Transports Etat TVA récupérable sur charges (2500+200+300)*20% Banques 2eme cas Achats de matières premières (2500+200+300) Primes d'assurances Etat TVA récupérable sur charges (3000)*20% Banques
  8. 8. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Ventes : Présentation et enregistrement comptable L’acte de vente est un élément du cycle d’exploitation, il regroupe l’ensemble des opérations qui mettent l’entreprise en relation avec ses clients. La facture établie par l’entreprise pour se s clients constitue la base de l’enregistrement comptable de l’opération de vente, elle regroupe un ensemble de détails indispensables sur les produits vendus comme le prix la quantité les réductions et le montant de la TVA… Les différents comptes de ventes : Plan comptable Marocain : - 711 Ventes de marchandises - 712 Ventes de biens et services produits - 7121 Ventes de biens produits au Maroc - 7124 Ventes de services produits au Maroc - 7127 Ventes de produits accessoires Ventes et TVA La facture établit par le vendeur doit contenir le montant de la TVA qui doit êtres enregistrer par le vendeur et l’acheteur. Le vendeur enregistre cette TVA par le crédit des comptes suivants : Plan comptable marocain : 4455 Etat, TVA facturée Enregistrement d’une vente simple L’enregistrement basic d’une opération de vente chez le vendeur ce fait par : - Le crédit de l’un des comptes de ventes issues de la classe 7 Produits voir (les différents comptes de ventes) ainsi que le compte relatif à la TVA facturée voir (ventes et TVA). - Le débit selon le cas de l’un des comptes suivants : * 3421(PCM) Clients : dans le cas d’une vente à crédit * 5161(PCM) Caisse : dans le cas d’un règlement en espèces * 5141(PCM) Banques : dans le cas d’un règlement par chèque ou par virement bancaire Banques Ventes de marchandises Etat, TVA facturée Enregistrement d’une vente avec réductions commerciales Dans le cas d’une vente normale les réductions commerciales font diminuer le net commercial et ils ne sont pas enregistrés d’une façon distincte au journal du vendeur. Montant HT Remise 5% Net commercial = TVA 19.6% Net à payer (TTC) Caisse Ventes de marchandises Etat, TVA facturée Enregistrement d’une vente avec réductions financières Dans le cas d’une vente normale, les réductions financières sont enregistrées chez le vendeur comme suite : Au débit du compte de charges 6386 Escomptes accordés Montant HT Remise 5% Net commercial = Escompte 1% Net financier = TVA 19.6% Net à payer (TTC) Clients Escomptes accordés Ventes de marchandises Etat, TVA facturée
  9. 9. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Taxe sur la valeur ajoutée plan comptable Marocain La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui frappe l’ensemble des tra nsactions commerciales ré alisées sur le te rritoire Marocain. La TVA a été institué au Maroc en 1986. Ils e ntrent dans le champ d’applica tion de TVA toutes les o pérations et activités a cara ctère industriel commercia l o u a rtisanal ainsi que les professions libérales quelle que soit la nationalité et le statut juridique des personnes exerçant les dites activités. La TVA ne co nstitue pas généralement une charge pour l’entreprise ca r ce tte dernière jo ue seulement un rô le d’intermédiaire entre le co nsommateur finale et l’Etat. Opérations imposables à la TVA (Loi Marocaine) Se lo n l’article 4 de la loi commerciale Marocaine le s opérations impo sables obligatoirement à la TVA : - Le s ve ntes et les livra isons s’effectuent par le s industriels, importateurs et les commerçants grossistes. - Les travaux immobiliers, les opérations de lotissement et de promotion immobilière. - Le s o pérations de d’hébergement e t ou de ve nte de denrées o u de bo issons à co nsommer sur place. - Les locations portant sur des locaux meublés ou garnis. - Les opérations de services. - Les opérations de banque, de crédit et de change. - Les opérations des professions libérales. - Les livraisons à soi-même. - Le s commerça nts détaillants dans le chiffre d’affaire e st supérieur ou égale à 2000000.00 DH. Les différents taux de la TVA - T a ux normal 20% : Il s’applique aux o pérations imposables dont aucun a utre ta ux n’a été prévu. - T a ux ré duit 14 % : Il s’applique a ux produits et services de co nsommation co urants. - Taux super ré duit 7% : Il s’applique a ux produits de co nsommation co ura nte. - T a ux particulier 10% : Il s’applique aux opéra tio ns de re stauration e t de fourniture de logement dans le s établissements to ur istiques, o pé ra tions financières… Traitement comptable de TVA plan comptable Marocain La TVA récupérable : L'entreprise doit récupérer le montant de la TVA qu'elle a payée sur ses achats, cette créance envers l' État sera enregistrée au débit du compte -État TVA Récupérable-. La TVA facturée : La TVA facturée est la TVA que l'entreprise facture à ses clients à travers les opérations de vente, il s'agit d'une dette vis à vis de l'État. Elle sera enregistrée au compte de l'actif circulant appelé -État TVA Facturée- La TVA due : L'entreprise doit déclarée le montant de la TVA qu'elle doit versée à l'État, la TVA due. Calcul TVA due : La TVA due est calculée par la différence entre la TVA récupérable et la TVA facturée : TVA due (mensuelle) = TVA facturée (m) - TVA récupérable sur immobilisations - TVA récupérable sur charges Les comptes usuels pour l’enregistrement de la TVA - Le compte 3455 « Etat TVA récupérable » : Reçoit à son débit le montant de la TVA récupérable sur des immobilisations et des charges. Il est soldé par le débit du compte 4456 « Etat TVA due ». - Le compte 3456 « Etat crédit de TVA » : Reçoit à son débit le montant du crédit éventuel de la TVA par le crédit du compte 4456 « Etat TVA due » lorsque le solde de se dernier devient débiteur. - Le com pte 4455 « Eta t TVA facturée » : C ré ditée du montant des ta xes co llectées pour le compte de l’Etat par le débit des comptes de tiers ou de trésorerie. - Le compte 4456 « Etat TVA due » : Débitée par le crédit du compte 3455« Etat TVA récupérable » et crédité par le débit du compte 4455 « Etat TVA facturée ».
  10. 10. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 - LES SUBVENTIONS I- Définition et généra1ités: Les subventions sont des aides financières non remboursables accordées à certaines entreprises par l’Etat et les collectivités publiques. Il existe en pratique trois types de subventions:  Subvention d’exploitation  Subvention d’équilibre  Subvention d’investissement II- Traitements comptables des subventions 1- Subvention d’exploitation Les subventions d’exploitation sont attribuées essentiellement à certaines entreprises en vue de:  Compenser une insuffisance de produits d’exploitation (complément d’un prix de vente pour les entreprises commercialisant des produits de première nécessité par exemple)  Compenser un excès de charges  Favoriser la création d’emploi... Mécanisme comptable: Les subventions d’exploitation sont des produits d’exploitation assujettis à la TVA. Le compte concerné est : 716 « Subventions d’exploitation». Application N°1: Le 15 février 1998, la société SUCREMAR a bénéficié d’une subvention à titre de complément de prix de vente relatif à l’exercice 1998 d’un montant de 1.500.000 DHS. TVA 20%. Travail à faire: Passer l’écriture au 15/02/98 Solution: _______________ 15/02/98 _______________ 5141 Banques 1 800.000 7161 Subventions d’exploitation 1 500.000 4455 Etat, TVA facturée 300.000 2- Subvention d’équilibre Ce sont des subventions dont bénéficie l’entreprise pour compenser, en tout ou partie, la perte globale qu’elle aurait constatée si elle ne lui avait pas été accordée. Mécanisme comptable: Les subventions d’équilibre sont des produits exceptionnels assujettis à la TVA Le compte concerné est: 756 « Subventions d’équilibre». Application N° 2: La société EQUISUB s’est vue attribuer une subvention d’équilibre le 15 novembre 1998. Elle ne lui sera effectivement versée qu’un mois plus tard. La subvention est d’un montant de 750.000 DH H.T. TVA 20%. Travail à faire: Passer les écritures nécessaires. Solution: ______________ 15/11/98 ______________ 34513 Subventions d’équilibre à recevoir 900.000 7561 Subventions d’équilibre 750.000 4455 Etat, TVA facturée 150.000 ______________ 15/12/98 ______________ 5141 Banques 900.000 34513 Subventions d’équilibre à recevoir 900.000 3- Subvention d’investissement
  11. 11. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Ce sont des subventions dont bénéfice l’entreprise en vue d’acquérir ou de créer des valeurs immobilisées (Subventions d’équipement) ou de financer des activités à long terme (Equipement antipollution...) ou d’investir dans des régions défavorisées. Mécanisme comptable Les subventions d’investissement sont des ressources propres pour l’entreprise Les comptes concernés sont:  1311 « Subventions d’investissement reçues»  1319 « Subventions d’investissement inscrites au compte de produits et charges» Contrairement aux subventions d’exploitation et d’équilibre, la subvention d’investissement se fait en deux temps:  Attribution de la subvention  Virement de la quote-part au compte de produits et charges proportionnellement à la dotation de l’immobilisation (Dotation * taux de la subvention) pour Les immobilisations amortissables et par fraction égale sur dix ans pour les immobilisations non amortissables et ce dès l’exercice suivant l’année d’obtention de la subvention. Application N° 3: Dans le cadre de son expansion, la société MANIFER souhaite investir dans:  L’acquisition d’un terrain d’une valeur de 1.000.000 DH.  La construction d’une usine d’une valeur de 600.000 DH. TVA 20%, amortissable linéairement en 20 ans.  Le 20/05/2005, l’Etat a accepté d’accorder une subvention représentant 25% du coût global de l’investissement.  Le 15/06/2005, l’acquisition du terrain a eu lieu;  Le 15/10/2005, la construction du siège est achevée ;  Le 15/11/2005, l’entreprise a reçu deux chèques correspondants à la subvention accordée (250.000 et 150.000 Travail à faire: Passer toutes les écritures comptables nécessaires en 2005 et en 2006. Solution: 1. Construction de l’usine : (Elément amortissable) _____________ 20/05/2005 ________________ Subvention d’investissement à recevoir 150 000 Subventions d’investissement 150 000 600.000 * 25% = 150.000 _____________ 15/10/2005 ________________ Construction usine 600 000 TVA sur Immobilisations 120 000 Fournisseurs d’immobilisations 720 000 (Dettes/acquisition d’immob.) _____________ 15/11/2005 ________________ Banques 150 000 Subventions d’investissement à recevoir 150 000 Encaissement de la subvention relative à la construction de l’usine  Contrairement aux autres catégories de subventions, la subvention d’investissement constitue une ressource propre pour l’entreprise rapportée progressivement au résultat.  La TVA n’est pas prise en compte au niveau de la comptabilisation. _____________ 31/12/2005 ________________ 61932 D.E.A des constructions 6 250 283211 Amortissements des constructions 6 250 Constatation de la dotation annuelle au prorata de la durée 600.000 * 5% * 2,5/12 = 6.250
  12. 12. Youssef El. Comptabilités 2013/2014 ______________ 3 1/12/98 _______________ 1319 Subv. d’investi inscrites au compte de P et C 1 562,5 7577 Reprise / Subv. d’investissement de l’exercice 1 562,5 6.250 * 25% = 1 562,50 Quote-part de la Subvention virée au compte de produits et Charges  Le montant de la quote-part à virer au compte de produits et charges est calculé en fonction de la dotation annuelle ainsi que du taux de la subvention accordée. (Dotation * taux de la subvention). 2. Acquisition du terrain (Elément non amortissable) ________________ 20/05/2005 _________________ 3451 Subventions d’investissement à recevoir 250.000 1311 Subventions d’investissement 250.000 1.000.000 * 25% = 250.000 ________________ 15/06/2005 _________________ 231 Terrain 1.000.000 4481 Dettes/acquisition d’immobilisations 1.000.000 ________________ 15/11/2005 _________________ 5141 Banques 250.000 34511 Subventions d’investissement à recevoir 250.000 ________________ 31/12/2005 _________________ Rien à Faire ________________ 31/12/2006 _________________ 1319 Subv. d’investi, inscrite au compte de P et C 25.000 7577 Reprises / Subv. d’investi de l’exercice 25.000 250.000 * 1/10 = 25.000 Remarques : - Subvention entièrement virée aux comptes de produits et charges:  Le compte 1311 enregistre les subventions reçues.  Le compte 1319 enregistre les subventions versées ou virées.  Une fois les subventions ont été intégralement rapportées au compte de produits et charges, les comptes 1311 et 1319 doivent être soldés de la manière suivante: ________________ d° _________________ 1311 Subvention d’investissement reçue 1319 Subventions d’investissement inscrites aux comptes de P et C Cession des immobilisations subventionnées: En cas de cession d’une immobilisation subventionnée, la partie de la subvention qui n’a pas encore été virée au compte de produits et charges doit être rapporté intégralement au résultat de l’exercice en passant l’écriture suivante: 1319 Subventions d’investissement inscrites aux comptes de P et C 7577 Reprise! Subv. d’investi de l’exercice Ne pas oublier de solder les comptes 1311 et 1319.
  13. 13. Youssef El. Comptabilités 2013/2014

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