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Initiation à la comptabilité générale
Professeur : Alaoui lalla latifa
COMPTABILITE GENERALE
INTRODUCTION
I- L’intérêt de la comptabilité Générale
Tout d’abord, la comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer
toutes les opérations réalisées par une affaire.
Bien utilisée, elle permet à un tiers d’évaluer une entreprise :
Il convient donc de partir d’une définition de l’entreprise.
Définition :
Une entreprise est une entité économique indépendante qui utilise des
moyens a fin de produire ou d’acheter des biens ou des services, destinés à être
proposes sur un marché afin de satisfaire un besoin moyennant un prix.
De cette définition, on peut mettre la lumière sur les flux économiques qui
résultent.
Les flux économiques :
Un flux économique est un mouvement de valeur :
On distingue 2 types de flux :
-Les flux financiers (FF) ou monétaires : qui constatent des mouvements de
monnaie et autre moyens de règlements ;
-les flux réels (FR) : qui constatent des mouvements de bien et service
En, somme, la comptabilité générale a pour objectif l’enregistrement des
flux externes pour pouvoir établir des documents de synthèses en fin d’exercice.
La comptabilité donné une information quantitative sur de l’Entreprise et sur
science rentabilité. En effet, la comptabilité est considérée étant une technique et
un outil indispensable utile à tous les agents économiques.
A- Utilité pour le chef d’entreprise :
1
La comptabilité est :
-un instrument financier qui permet de déterminer le revenu encaissé par
le chef d’entreprise au cours d’une période donné.
-un instrument de décision qui permet de connaître les activités de
l’Entreprise qui sont rentable et celles qui font perdre de l’argent.
-un instrument de gestion qui permet de déterminer le prix de vente des
produits qui sera en mesure d’assurer la rentabilité à l’affaire.
-un instruments de précision puisqu’il permet des projections des le
temps.
B-utilité pour les pouvoirs Public :
La comptabilité est :
-un effet de calcul des sommes qui sont dues au trésor au titre de l’impôt .
Conclusion :
Toute société doit :
-Tenir une comptabilité en monnaie locale
-En ployer la technique de la partie double (qu’au verra après)
-S’appuyer des technique des pièces justificatives, datées, conservées classé
dans un ordre de fini,
-Respecter l’enregistrement chronologique des opérations.
CHAPITRE I : LES BILANS
2
I/ qu’est ce qu’un bilan :
L’ors q’on observe la vie d’une entreprise, ont peut constater qu’elle
acquiert les moyens nécessaires à sa production et à son fonctionnement. Mais
pour réussir ces opérations elle doit trouver des moyens de financement.
Un document permet de constater les choix qui ont été fait précédemment
c’est le bilan.
En somme, le bilan de déterminer ce que l’Entreprise possède et commet
elle le finance.
- c’est a dire qu’il permet de répondre à 2 choses
- quelle est l’origine des ressources de l’entreprise ?
- comment ces ressources ont-elles êtes utilisés ?
A- définition :
Le bilan est un tableau en deux parties qui recense et évalue en unité
monétaire à une datte donné, les emplois de l’entreprise et les ressources qui ont
permis de ces financements.
Les ressources d’une entreprise expliquent l’origine et la propriété des
fonds dont elle dispose elles s’inscrivent conventionnellement à droite du bilan
(on dit au passif).
Les emplois de l’entreprise correspondant à l’utilisation des moyens qui
ont été mis à sa disposition. Ils sont inscrits a la partie gauche du bilan (ce qui
porte le nom d’actif).
Schéma d’un bilan
3
Entreprise ZAKIA ADDAKIYA /Bilan au 31/12/01
Actif Passif
Emploi
Utilisation des fonds
Ressource
Origine des fonds
En fin, ce rapport constant emploi-ressources permet de déterminer la
première règle comptable.
-chaque emploi est financé par une ressource
-et toute ressource est obligatoirement employée.
D’ou le corollaire suivant :
A Tout moments dans une entreprise, le total des ressources est égal du
total des emplois.
Donc le bilan est toujours équilibre.
Emplois…….ressources
Actif passif
II- Exemple :
Le 2 janvier 2003, son employeur partant en retraite, MR
Alami ouvrier
boucher, décide de créer son affaire, il apporte 80.000 DH qu’il répartie de la
manière suivante.
-ouverture d’un compte en banque : 75000 DH.
-le reste est conservé à la disposition de son entreprise.
Travail aux étudiants :
1-quelle est l’origine des fonds ? c’est a-dire ce capital.
2-quelle est l’utilisation ?
le 2 janvier au soir, Mr Alami établi son bilan .
4
Bilan au 2/01/01
Actif (Emploi) Passif (Ressource)
Banque
Caisse
75.000
5.000
Capital social
Total
80.000
80.000 80.000
NB : ce bilan est composé de trois postes : « Banque », « Caisse » et
« Capital ».
Le poste d’un bilan correspond donc donne a une ligue de ce même bilan.
-Le trois Janvier, il acquiert le fonds de commerce de son ancien employeur
(ce dernier n’était pas propriétaire des murs, il connaît la boutique, on appelle «
droit au bail », le droit de louer boutique le prix de la transaction est le 130.000
Dh, Mr Alami paie 30.000 Dh par chèque (au comptant) il obtient un emprunt de
100.000 Dh auprès établissement financier.
Idem de la deuxième opération :
Question établie au 03/01/03 ?
1/quelle sont les ressources ?
Mr. Alami pour financier son achat utilisera deux ressources ?
*Le crédit que lui accorde d’établissement fier hauteur de 100.000
Dh.
*Une partie de son argent qu’il a en banque 30.000 Dh.
Remarque :
*Tant qu’une dette n’est pas réglée, elle reste une ressource pour
l’entreprise.*le règlement d’une dette est un emploi pour l ‘entreprise.
2/quel est l’emploi de ces deux ressources ?
-les 130.000 Dh ont été utilisés pour acquérir le droit au bail. Il sera donc
enregistré dans le poste « fond commercial ».
le nouveau bilan sera donc le suivant :
5
entreprise de Mr Alami
Bilan au 03/01/01
Actif (emploi) Montant Passif (ressource) Montant
Fond commercial
Banque
Caisse
130.000
45.000
5.000
180000
Capital
Autres dettes de
financement
80.000
100.000
180.000
Total Total
3/Quel renseignements peut on tirer de ce nouveau document ?
-Le 4 Janvier, il achète un hachoir neuf chez un fabricant qui lui expédie
plus tard la facture d’un MT de 3.000 dh
-Quelle est l’origine des ressources ?
-quelle est l’emploi ?
Entreprise au 04/01/01
Actif (emploi) Montant Passif (Ressource) Montant
Fond commercia
matériel outillage
Banque
Caisse
130.000
3.000
45.000
5.000
Capital
Autre dettes de fin
Autre créanciers /
fournisseurs
80.000
100.000
3.000
Total 183.000 Total 183.000
NB. Le fournisseur d’immobilisation ou autre créancier, a une créance de
moins d’un mois
Aussi, nous serons que le crédit à lT(de+7ans), le crédit à Mt entre 5 et 7
ans et le crédit à très court terme c’est de moins d’un an.
6
-Le 7 janvier le fournisseur de matériel passe au magasin déposer sa
facture. Meur Alami le règle immédiatement par chèque
Question Idem ?
Entreprise Alami
Bilan au 7 Janvier 2001
Actif (Emplois) Montant Passif (ressource) Montant
Fond de com/ce
Mater / outillage
Banque
caisse
130.000
3.000
42.000
5.000
Capital social
Autres dettes de
financement s
80.000
100.000
Total 180.000 Total 180.000
Que peut-on constater ? analyse.
L’entreprise dispose de 180.000 Dh de ressources dont d’origine est la
suivante :
-L’apport du propriétaire 80.000 Dh, un emprunt de 100.000Dh.
Ainsi, on ne retrouve plus la trace du crédit autres créanciers qui a été
remboursé.
Aussi, ces 180.000 Dh ont été placés de la manière suivante :
Acquisition d’un Fond de commerce de 130.000 Dh, de 3000 Dh de la
banque qui represente le paiment du fournissseurs ou autre créanciers ; il reste
42000 au sein de la banque et le reste en caisse de l'ordre 5.000 Dh.
Cependant, il est à noter que le bilan doit seulement révéler ce que
l’entreprise possède à un moment donné, ainsi que de permettre de déterminer
l’origine des moyens mis à da disposition à cette date et ne doit explique ou
déterminer exactement ce qui se passe dans les comptes , c’est ce que alors voir
de le chapitre II.
7
III- Présentation matérielle d’un Bilan :
Selon le plan comptable, le bilan est un état qui reprend les emplois et les ressources
d’une entreprise à un moment donné.
Les postes d’un bilan sont classés selon un ordre déterminé ils sont regroupé en un
certains nombre de rubriques.
Il c’est fonction de leur utilité et de leur durabilité que les rubrique sont définies.
En effet il apparaît normal de classer les ressources de l’entreprise en fonction de la
qualité des apporteurs (les propriétaires et les tiers) on encore de la durée ou durabilité de ces
ressources au sein de l’entreprise et de subdiviser les emplois en fonction de fleur de des
l’affaire.
A-les ressources (ou passif) :
Le passif est composé des origines des ressources qui sont à la disposition de
l’entreprise durant une période déterminée.
Les éléments du passif du bilan sont classés selon leur origine en :
1-Financement permanent : se sont les sommes qui sont dans l’entreprise pour une
longue durée c’est a dire les ressources stables de l’entreprise.
Ainsi, concernant les dettes de financement, c’est le cas ou le délai d’exigibilité est
supérieur à un an.
-Capitaux propres :
-Capitaux propres et assimilés.
-Dettes de financement (emprunt).
2-Passif circulant :
ces ressources comprennent principalement la rubrique des dettes du dettes du passif
circulant : dettes liées à l’exploitation quel que soit leur délai d’exigibilité et dettes non liées à
l’exploitions dont de délai.
D’exigibilité est inférieur à un an (dettes vis à vis des fournisseurs de l’état du
personnel…).
3-la trésorier –passif :
8
Permanence, en durée des capitaux à la
dispositions de l’entreprise
Dettes liées à l’exploitation inférieur à un
an
Avances accordées par les banques
ces ressources sont constitués par les mots avancé par les banques à l’entreprise sous
forme de crédit divers.
-crédit d’escompte
-crédit de trésorier banque (soldes créditeurs) c’est a dire est découvert
4-représentation graphique :
passif
Financement
Permanent
Passif of circulant
(hors trésorerie)
Trésorierie-passif
B-les emplois (ou actif)
L’actif est composé des emplois des ressources ces emploi peuvent donner naissance à
un ressource future et se transformer en emploi provisoire durable ou de transformation
rapide :
*l’emploi provisoire durable : c’est le cas du matériel qui sera vendu dans le futur
*l’emploi provisoire de transformation rapide : c’est le cas des mises en stocks .
-cette suite d’opération ou forme ce que l’on appelle (l’actif circulant en effet de l’actif
du bilan sont classés selon leur nature :
1-Actif immobilisé : bien durables
se sont les immobilisation incorporels destinés à servir de façon durable à l’activité de
l’entreprise elles ne sont pas consommés par leur première utilisation.
2-Actif circulant (hors trésorerie) :
comprend les effets qui n’ont pas pour vocations de rester durablement dans
l’entreprise.
3- La trésorerie actif :
le sond ces biens disponibles en caisse et en banque.
4-Représentation graphique :
9
Actif
Actif Immobilisé
Actif circulant
(hors trésorerie)
Trésorerie-actif
C-Le résultat :
Un dernier poste est repris dans le bilan il s’agit du résultat.
Il est à notre que le bilan a une base latine qui signifie balance c’est a dire balance doit
être toujours équilibrée donc l’actif = passif.
En général toute entreprise cherche à réaliser un profitons ou bénéfice d’après ce qu’on
a vue, l’active présente tous les emplois de l’entreprise. Le passif recense tous les moyens de
financement qui ont être utilisés.
Lors qu’il existe une différence elle représente le résultat réalisé par l’entreprise.
Les emplois réalisés sont supérieurs aux ressources apportées.
Dans ce cas, grâce à son activité, l’entreprise a financé des emplois pour en valeur
supérieur aux ressources mises en œuvre.
C’est a dire que l’entreprise à réaliser un bénéfice π.
A Bilan P
Emplois
Financement permanent
Passif en calcul
Trésorerie Passif
Profit π
Les bénéfices s’intégrant au nouveau financement permanent et plus précisé aux
capitaux propres de l’entreprise rubrique essentielle de ce financement.
A Bilan P
Emplois
Financement permanent
Bénéfices
Passif circulant (HT)
Tresorerie-Passif
* Nouveau financement permanent
2ème
les ressources apportées sont supérieures aux emplois constatés :
Dans cette situation, ce résultat est repris l’actif, il correspond à un emploi de fonds sans
contrepartie matérielle.
10
-La perte est détruite des capitaux propres et par conséquent des capitaux permanents.
Conclusion :
Le bilan est un état classé seconde règles spécifique qui reprend le solde de tous les
postes du bilan que l’entreprise à ouverts.
Les comptes de situation :
Classe1-les comptes de financement permanent
Classe2-les comptes d’actif immobilisé
Classe3-les comptes d’actif circulant (hors trésorerie).
Classe4-les comptes de passif circulant (hors trésorerie).
Classe5-les comptes de trésorerie
Les comptes de gestion :
Les comptes de gestion permettre de justifier l’origine du résultat ils comprennent les calasses
6-7 et 8. -Classe6 : les comptes des charges
-Classe7 : les comptes des produits
-Classe8 : les comptes de résultats.
Le compte de produit et charges : Ce compte appelé aussi compte de résultat, met en
évidence les différentes catégories des charges afin d’aboutir au résultat.
1-les charges :
les charges sont des emplois définitifs qui représentent un appauvrissement pour
l’entreprise dans son cycle d’exploitation (expl= achats de marchandise).
Les charges sont regroupées en catégories suivantes :
-les charges d’exploitations en catégorie suivantes.
-charges d’exploitation (61).
-charges financières(63). Débit Charges Crédit
-Impôt sur les résultats(67).
+ _
Les produits sont des ressources définitives qui représentent un enrichissement pour
l’entreprise (expl : vente de marchandise).
Les produits sont regroupés en catégories suivantes :
-produits d’exploitation
11
-produits financiers D Produit C
-produits non courants
_ +
total des produits-total des charges = résultat net
Pr > c = π / Pt < c =
III- la partie double
Principe : a tout compte débite correspond un (ou plusieurs) comptes (S) crédité (S)
pour le même montant ou inversement
Ce ci traduit l’égalité :
Emploi = Ressource
Exemple : La société Fathi a fait l’acquisition d’un micro-ordinateur.
Le règlement comptant de 13.000,00 a été effectué par caisse.
Schéma :
Débite du compte matériel crédit du compte caisse
Materiel Caisse
13.000,00
130 000
Exemple2 : monsieur Jamal achète de la matière première au fournisseur Lakhdar pour
un montant de 70.000,00Dh.
12
Destination du flux ou emploi
(matinfor(
Origine du flux
Ou ressource
(caisse)
Destination du flux ou emploi
Achat de matière première
Origine du flux ou ressource
-Caisse : 70.000X25%
=17 500,00
-Crédit accordé par le fournisseur
70.000,00X75%
52.500,00
L’accord de règlement est le suivant :
25% au comptant en espèce.
75% par chèque 60 jours afin du mois.
Schéma :
Débit du Compte Crédit des comptes
-Achat de matière première -Caisse
-Fournisseur
Par application au principe de la partie double on doit avoir :
Total des débits = Total des crédits
70.000,0 = 17.500 + 52.500
D Achat de Martière première C D caisse C
70.000 17.500
D Fournisseurs C
52 500
NB : les règles fondement ales de la comptabilité
Tous les comptes d’actif du bilan augmentent le débit diminuent par le précis.
Tous les comptes du passif du bilan augmentent par le crédit et diminuent par le débit.
Schéma :
D Compt d’actif C D Compt passif C
13
+ _ _ +
CHAPITRE II : L’ANALYSE DE L’EXPLOITATION
« le compte de charge a Produits »
Journal et grande livre
I/ le compte de charges et de produits
Les comptes de gestion permettent d’expliquer la formation du résultat de
l’entreprise.
Le compte la formation du résultat comptable obtenu au bilan.
Chaque fois q’une opération diminuera le résultat, elle apparaîtra dans un
compte de charge fois q’elle augmentation le résultat, elle apparaîtra dans un
compte produit.
1/ les comptes de gestion :
Les comptes de gestion distinguent les opération courantes découlant de
l’activités =$^$$normale de l’entreprise de celles qui proviennent d’événement
exceptionnel (opération non courantes).
Les premières constituent des charges ou produits de gestion courants et
concernent les éléments d’exploitation et financiers.
Les secondes n’intéressent que le résultat final et concernent les charges
ou les produits non courants.
1-1/les comptes de charges :
14
61 Charges d’exploitation
611 Achat revendus de marchandises et variation de stock
612 Achat consommés de matières et de fournitures.
613/614 Autres charge externes .
616 Impôts et taxes.
617 Charges de personnel
618 Autres charges d’exploitation
619 Dotations d’exploitation aux Amortissements et aux provisions.
63 Charges financiers
65 Charges non courantes
67 Impôts sur les résultats.
12/Les comptes de produits
71 Produits d’exploitation
711 Ventes de marchandises
712 Ventes de biens et services produits
713 variations des stocks de produits
714 Immobilisation produits par l’entreprise pour elle – même
716 subvention d’exploitation
718 Autres produits d’exploitation
719 Reprise d’exploitation transferts de charges
73 Produits financiers
75 Produits non courants
751 Produits cession d’immobilisations
2/ les comptes de résultat
ce compte de résultats compte 6 moraux =
(I) résultat d’exploitation = (Produits d’exploitations – charges
d’exploitations.
(II) résultat financier = (Produits financiers –charges financiers).
(III) résultat courant =
15
(résultat d’exploitation + résultat financier)
IV résultat non courant =
(Produit non courant – charges courantes)
V résultat avant impôt =
(résultat courant + résultat non courant)
VI résultat après impôt =
(résultat avant impôt –impôt sur les résultats)
schéma du C.P.C
PARTIE III :
L’ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURATES
Chapitre I : L’enregistrement des opérations courantes de
l’entreprise :
§1 : Opération d’achats et de ventes
Toutes les opérations commerciales d’achats ou de ventes donnent lieu à
l’établissement d’un document appelé facture, seul le commerce de détail
échappe à règle pour les ventes vente de détail réglées au comptant.
Définition de la facture
Les factures sont des documents commerciaux très utiles, car elles
constituent, en cas de litige (problème) un mode de preuve de la vente et des
conditions de son exécution.
Par ailleurs, elle permettent du point de vue fiscale, un contrôle rigoureux
des opérations commerciales .Il existe deux types de factures :
-facture de doit,
La facture de doit est établie par le fournisseur. Elle constate le montant
que le client doit au fournisseur.
16
-facture d’avoir.
La facture d’avoir est fait par le fournisseur. Elle constate le montant de la
diminution de la dette du client pour une raison déterminée (un retour de
marchandises non conforme à la commande, réduction client (R.R.R) accordée
et ne figurant pas sur la facture de dot et enfin tout escompte de règlement
accordé et ne figurant pas sur la facture de doit) et qui doit être indiquée avec
référence de la facture de doit concernée.
I- La Facture de doit.
Exemple :
Société X Le 20/12/03
Doit : Société y
Règlement comptant Facture n° 56
Désignation Quantité P.U Total
Imprimante
Micro-ordinateur
Total (HT)
Remise 2%
Net commercial
Escompte 2%
Net financier
TVA 20%
Net à payer
2
2
5.000
18.000
10.000
36.000
46.000
920
45.080
901,60
44.178,4
8.835,08
53.014,08
Arrêtée la présente facture à la somme de cinquante trois mille quatorze
DH et huit centimes
En somme, il existe deux types de réductions -Les réductions à caractère
commercial et - Les réductions à caractère financier.
1- Les réductions à caractère commerciales
1-1 Les rabais :
Les rabais sont des réductions pratiquées exceptionnellement sur le prix de
vente préalablement convenu pour tenir compte, par exemple d’un défaut de
qualité ou conformité des objets vendus.
17
1.2- Les remises :
Les remises sont des réductions pratiquées habituellement sur le prix de
vente en considération par exemple, de l’importance de la vente.
1.3- Les ristournes :
Les ristournes sont des réductions de prix calculées sur l’ensemble des
opération faites avec le même tiers pour une période déterminé.
2- Les réductions à caractère financières :L’escompte de règlement :
L’escompte de règlement est la réduction accordée par un fournisseur à son
client, lorsque ce dernier règle sa facture avant le terme normal d’exigibilité.
II- Comptabilisation d’une facture de doit simple
Exemple :
Le 15/10/03, la société X fabricant du matériel informatique adresse à la société Y
distributeur, la facture de doit n°13 la société Y paie le 15/12/03 par chèque postal.
Société X Le 15/12/03
Doit : Société y
Facture n°13
Micro-ordinateurs
T.V.A 20%
65.000,00
13.000,00
Net à payer TTC 78.000,00
Comptabilisations cette facture chez le client et chez le fournisseur.
18
Enregistrement au journal du fournisseur (Société X)
N° de compte Libellés Débit Crédit
3421
5146
7121
4455
3421
……….………...15/10……………….……
Clients
Ventes de biens produits
Etat.T.V.A facturée
Facture n°13 – Y.
…………….……15/12…………………….
CCP
Clients
Règlement de facture n°13 - client
78.000
78.000
65.000
13.000
78.000
Enregistrement au journal du client (Société Y)
N° de compte Libellés Débit Crédit
6111
3455
4411
4411
5146
……….………...15/10……………….……
Achat de marchandises
Etat T.V.A récupérables
Fournisseurs
Facture n°13 – X.
…………….……15/12…………………….
Fournisseur
CCP
Règlement de facture n°13 - X
65.000
13.000
78.000
78.000
78.000
II- Comptabilisation d’une facture de doit avec des réductions
1- Facture de doit avec réduction à caractère commercial
Les réductions commerciales « Rabais, Remises et Ristournes » (R.R.R.) sur facture de
doit ne sont pas enregistrables.
En effet, c’est uniquement le net commercial HT qui est enregistré dans les comptes de
charges et de produits.
Exemple :
Le 04/10/03, la société X adresse à la société Y la facture ci-après. Le règlement s’est
effectué au comptant en espèce le 06/10/03.
19
Société X Le 04/10/03
Doit : société Y
Règlement en espèce Facture n°83
désignation Quantité PU Montant
Imprimantes laser
Remise 5%
Net commercial
TVA 20%
Net à payer TTC
3 5.000,00 15.000,00
750,00
14 250,00
2.850,00
17.100
-enregistrement chez le fournisseur X :
N° de compte Libellés Débit Crédit
3421
5146
7121
4455
3421
……….………...04/10……………….……
Clients
Ventes de produits finis
Etat.T.V.A facturée
Facture n°83.
…………….……06/10…………………….
Caisse
Client
Règlement de facture n°83 Y.
17.100
17.100
14.250
2.850
17.100
- Enregistrement au journal du client Y
N° de compte Libellés Débit Crédit
6111
3455
4411
4411
5161
……….………...04/10……………….……
Achat de marchandises
Etat T.V.A récupérable
Fournisseurs
Facture n°83
…………….……06/10…………………….
Fournisseur
Caisse
Règlement de facture n°83. Y en espèce
14.250
2.850
17.100
17.100
17.100
2- Facture de doit avec escompte de règlement :
Etant donné que l’escompte concerne les conditions de paiement, il n’intervient pas sur
les comptes d’achat et de vente mais il s’agit d’une charge financière pour le client (le compte
6386 Escompte accordés) pour le fournisseur, et il s’agit d’un produit financier (compte 7386
Escompte obtenus) pour le client.
Exemple :
20
Le 18/07/03, la société X adresse à la société Y la facture suivante (facture n°173) en
escompte de règlement de 2% a été accordé du fait que le règlement a été effectué au
comptant par chèque S.G.M.B n°1971.
Société X Le 18/07/03
Doit : société Y
Règlement : comptant Facture n°173
cheque n°1971/S.G.M.B
Désignation Quantité P.U Montant
Table ronde
Escompte 2%
Net financier
T..V.A 20%
Net T.T.C à payer
1 6.000 6.000
120
5.880
1.176
7.056,00
Arrêté la présente facture à 7.056,00 DH
Enregistrement au journal du fournisseur X :
N° de compte Libellés Débit Crédit
5141
6368
7121
4455
……….………...18/07……………….……
Banque
Escompte accordés
Ventes de produits finis
Etat T.V.A facturée
Chèque n°197/Facture n°173.
7.056
120
6.000
1176
- enregistrement chez le client Y :
N° de compte Libellés Débit Crédit
6111
3455
4411
7368
……….………...18/07……………….……
Achat de marchandises
Etat T.V.A récupérable
Banque
Escompte obtenus
Chèque n° 197/SGMB/ Facture n°173.
6.000
1176
7.056
120
4- facture de doit avec remise et escompte de règlement
Procédure : Il faut d’abord calculer les réductions commerciales, ensuite les réductions
financières sur le dernier net commercial, en fin, on applique la T.V.A sur le net financier.
Exemple : Le 18/12/03, la société Alpha envoie la facture de doit à la société qui règle
un compte par cheque.
21
Société Alpha le 18/12/03
Doit : Société Beta
Règlement comptant (chèque 61791) Facture n°158
Désignation quantité PU Montant
Micro-ordinateur
Table de bureau
Brute (H.T)
Remise 5%
Net commercial
Escompte 2%
Net financier
T.V.A 20%
Net à payer T.T.C
3
4
12.000
1500
36.000
6.000
42.000
2.100
39.900
79838
39.102
7.980
47.082,00
-Enregistrement au journal du fournisseur Alpha
N° de compte Libellés Débit Crédit
5141
6386
7121
4455
……….……...18/12/03……………….……
Banque
Escompte accordé
Vente de produit finis
Etat. T.V.A facture
Cheque n° 61791/Facture n°158
47082
798
39.900
7.980
-enregistrement au journal du client Béta
N° de compte Libellés Débit Crédit
6111
3455
5141
7386
……….………..18/12/03…………….……
Achat de marchandises
Etat T .V.A
Banque
Escompte obtenus
39.900
7.980
47.082
798
IV- facture d’avoir
La facture d’avoir est fait par le fournisseur. Elle constate le montant de la diminution de
la dette du client pour une raison déterminée (un retour de marchandises non conforme à la
commande, réduction client (R.R.R) accordée et ne figurant pas sur la facture de dot et enfin
tout escompte de règlement accordé et ne figurant pas sur la facture de doit) et qui doit être
indiquée avec référence de la facture de doit concernée.
1- Comptabilisation d’une facture d’avoir pour retour de marchandises
22
Société INFO 12/03/03
Avoir : MAVIC
Retour/facture n°638 Facture n°A46
2 imprimantes laser défectueuse
T.V.A 20%
Net à déduire
10.000,00
2.000,00
12.000,00
- enregistrement chez le fournisseur (INFO)
N° de compte Libellés Débit Crédit
7121
4455
3421
……….………...12/03……………….……
Vente de produit finis
Etat T.V.A facturée
Clients
Facture n° A46.
10.000
2.000
12.000
-enregistrement chez le client MAVIC
N° de compte Libellés Débit Crédit
4411
6111
3455
……….…………...12/03……………….………….
Fournisseur
Achat de marchandises
Etat T.V.A collecté
(facture A.46)
12.000
10.000
2.000
Un autre retour de marchandise
Société INFO 12/06/03
Avoir /société MAVIC
Retour/facture n°639 Facture n°A47
Micro-ordinateur
Escompte 2%
Net financier
T.V.A
Net à déduire T.T.C
13.000,00
260,00
12.740,00
2.548,00
15.288,00
- Enregistrement chez le fournisseur INFO
N° de compte Libellés Débit Crédit
7121
4455
3455
6386
……….…………...12/06……………….………….
Vente de produits
Etat T.V.A facturée
Client
Escompte accordées
13.000
2.740
15.288
260
- Enregistrement chez le client
23
N° de compte Libellés Débit Crédit
4411
7386
6111
3455
……….…………...12/06/03………….………….
Fournisseur
Escompte obtenu
Achat de marchandises
Etat T.V.A collecté
15.288
260
13.000
2.548
2- Comptabilisation d’une facture d’avoir pour réduction commerciale accordé
hors facture de doit
Exemple :
Etant donné que la société MAVIC a atteint un CA semestriel HT de 920.000 DH, La
société INFO lui a accordé une ristourne de 5% sur le CA réalisé :
Société INFO 30/12/03
Avoir : société MAVIC
Facture A.72
Ristourne de 5% /920.000
TVA 20%
Net à déduire TTC
46.000
9.200
55.200
- Enregistrement chez le fournisseur INFO
N° de compte Libellés Débit Crédit
7119
4455
3455
……….…………...30/12………….………….
R.R.R accordés
Etat. T.V.A facturée
Clients
(facture n°A72)
46.000
9.200
55.200
- Enregistrement au journal du client (MAVIC)
N° de compte Libellés Débit Crédit
4411
6119
3455
……….…………...30/12/03………………………
Fournisseur
R.R.R obtenus /Achat
Etat T.V.A récupérable
(facture n°A72 INFO)
55.200
46.000
9.200
3- Comptabilisation d’une facture d’avoir avec une réduction financière
24
Exemple :
La société INFOaccorde à la société TOUR en escompte de règlement de 2% sur le brut
(HT) de la facture de doit n°290 du 12/11/03 Brut HT = 6.000,00 DH.
Société INFO 16/11/03
Avoir : Société TOUR
Facture n° A.119.
Escompte de 2% sur brut
(6000 X 2%)
TVA 20%
Net à déduire
120
24
144
- Enregistrement au journal du fournisseur INFO
N° de compte Libellés Débit Crédit
6386
4455
3421
……….…………...16/11/03………….………….
Escomptes accordés
Etat. T.V.A facturée
Clients
(facture n°A119)
120
24
144
- Enregistrement au journal du client TOUR
N° de compte Libellés Débit Crédit
7121
7386
3455
……….…………...16/11/03………….………….
Fournisseur
Escompte obtenus
Etat T.V.A récupérable
(facture n°A.119)
144
120
24
V- La comptabilité des frais accessoires de ventes
Les frais accessoires de ventes sont des frais supplémentaires engagés par l’entreprise
lors de la vente, tel que les frais de transport.
On distingue plusieurs type de frais de transport :
1- Le transport introduit dans le prix de vente :
Exemple :
Le 06/01/03, la société Chakir vend à la société Badr des marchandise pour un montant
de 6.500,00 DH (HT) la T.V.A 20%, les frais de port sont inclus dans le prix de vente.
- Enregistrement chez le fournisseur Chakir
25
N° de compte Libellés Débit Crédit
3421
4455
7111
……….…………...06/01………….………….
Client
Etat. T.V.A facturée
Vente de marchandise
(client Badr)
7.800
1.300
6.500
- Enregistrement chez le client Badr
N° de compte Libellés Débit Crédit
6111
3455
4411
……….…………...06/01………….………….
Achat de marchandise
Etat. T.V.A récupérable
Fournisseur
Fournisseur Chakir
6.500
1.300
7800
2- Port dû
Les frais de transport ne figurent pas sur la facture établie par le fournisseur c’est le
client qui supporte ces frais.
Exemple :
Une société de transport adresse la factures n°36 datée du 05/06/02 pour le transport
qu’elle a effectué par la société Souilmi et dont le montant HT est de 2.300,00 DH, TVA 20%
Il s’agit du transport de marchandises que Souilmi avait acheté le 01/06/02 à la société
Derrada.
- Enregistrement chez le client Souilmi
On constate qu’il y a une charge à enregistrer D 61425 Trp /Achat
N° de compte Libellés Débit Crédit
61425
3455
4411
……….…………...30/12………….………………
Trp/Achat
Etat T.V.A récupérable
Fournisseur
(facture n°36)
2.300
460
2760
- enregistrement chez le fournisseur Berrada
Etant donné que le fournisseur Berrada n’est pas concerné par ce trp, il n’y a pas lieu
d’enregistrer une écriture.
3- Le port forfaitaire
26
C’est le cas où le transport est effectué par le même fournisseur et apparaît sur la facture
en même temps que la vente
Exemple :
La société Ibn Khaldoun vend le 18/07/03, 8500 DH de marchandises à la société
Bencheck.
Le transport est effectué par la société Ibn Khaldoun à 650 DH (HT)
- Enregistrement au journal du fournisseur Ibn khaldoun
Chez le fournisseur, le transport est un produit de services, il est enregistré au crédit du
compte 7142 : ventes de bien et service produit et exactement au compte 7127 ventes et
produits accessoires.
N° de compte Libellés Débit Crédit
3421
4455
7127
7111
……….…………...18/07………….………………
Client
Etat T.V.A facturée
Port a f accessoire
Vente de marchandises
10.980
1.830
650
8.500
- enregistrement au journal Benchekh
N° de compte Libellés Débit Crédit
61425
6111
3455
4111
……….…………...18/07……….………………
Trp/achat
Achat de marchandises
Etat T.V.A récupérable
Fournisseur
Fournisseur bn Khaldoun
650
8500
1830
10.980
4- Le port débours
C’est le cas où le fournisseur paie le transport à un transporteur (société de transport)
puis il se facture au client le montant du transport.
Exemple :
Le 29/04/03, la Société Bouanani établit la facture n°1972 pour ventes de produits
résiduels à la société Bekkali 85.000DH (HT).
27
Le transport a été effectué par la société express le 05/05/03.
950,00DH (HT) payé par chèque S.G.M.B 3961 par Bouanani.
Le transport est refacturé à la société Bekkali par règlement.
-Enregistrement au journal du fournisseur Bouanani
Du fait que le fournisseur reçoit une facture de la part de la société de transport, il est
nécessaire de l’enregistrer, notamment au compte 61426 transport/ventes.
Société EXPRESS 05/05/03
Doit : société BENANI
Transport
T.V.A
Net T.T.C
950,00 DH
190,00 DH
1.140,00 DH
-enregistrement de la facture de transport :
N° de compte Libellés Débit Crédit
61425
3455
5141
……….…………...30/12………….………………
Transport/vente
Etat T.V.A récupérable
Banque
(paiement société EXPRESS/ chèque n° 3961)
950
190
1140
- Enregistrement de la facture de vente :
Société BOUANANI 29/04/03
Doit : Société BEKKALI Facture N°1972
Pt résiduels
T.V.A 20%
8.500,00
1.700,00
28
Port débours (dont T.V.A 190,00)
Net T.T.C
1.140,00
11.340,00
- enregistrement de la facture de vente :
N° de compte Libellés Débit Crédit
3421
71217
4455
61426
3455
……….…………...05/05………….………………
Clients
Ventes de pt résiduels
Etat T.V.A facturée
Trp/ventes
Etat T.V.A récupérable
Facture n°1972
11.340
8500
1700
950
190
N.B : Nous constatons que suite à cet enregistrement, les comptes de trp/vent 61426, et
Etat T.V.A récupérable 3455 sont soldés.
- Enregistrement au journal BEKKALI
N° de compte Libellés Débit Crédit
6111
3455
61425
4111
……….…………...05/05………….………………
Achat de marchandises
Etat T.V.A récupérable
Trp/Achat
Fournisseur
(Facture n°1972/société Bouanani)
8500
1884
920 11.304
29
Chapitre II : La taxe sur la valeur ajoutée
Définition
La taxe sur la valeur ajoutée instituée au Maroc depuis le 01/04/86 est
un impôt incorporé totalement dans le prix de vente des produits et des
services.
En effet, la TVA est un impôt indirect qui frappe en général tous les
biens et services consommés ou utilisés localement.
Grâce au mécanisme de la déductibilité de T.V.A facturée, cette taxe
est neutre sur le plan des résultats de l’entreprise.
I- Plan des comptes :
Les comptes qui sont en jeu :
- 3455 : Etat T.V.A récupérable
- 34551 : Etat TVA récupérable / Immobilisation
- 34552 : Etat T.V.A récupérable / charges
- 3456 : Etat crédit de TVA
- 4455 : Etat T.V.A facturée
-4456 : Etat T.V.A due
II- Mécanisme de la TVA
1- La TVA récupérable :
Il s’agit de la TVA payée par l’entreprise sur les charges et sur
l’acquisition d’immobilisation (certaines T.V.A ne sont pas récupérable,
exemple véhicule personnel).
- La T.V.A déductible sur les charges est récupérable le mois suivant
– La T.V.A déductible sur immobilisations est récupérable le mois
même
30
2- La TVA facturé
La T.V.A facturée est calculée sur l’intégralité du prix facturé au
client :
- Le prix de la marchandises ou du service ou de l’immobilisation
- Les frais annexes
- Les frais de transport
Les emballages perdus
La consignation d’emballage n’est pas taxable.
En effet, il y a deux régime de comptabilisation de la TVA à savoir le
régime d’encaissement et le régime de débit.
a- Le régime d’encaissement
Au régime d’encaissement, L’impôt devient exigible dès
l’encaissement total ou partiel du prix du bien, ou du montant des
honoraires.
Si le règlement est effectué par chèque ou effet de commerce, l’impôt
devient exigible à la date de l’encaissement effectif du chèque ou de
l’effet.
b- Le régime du débit
Au régime du débit qui consiste à retenir comme date d’exigibilité au
trésor, la date d’inscription au débit du compte client, l’impôt devient
exigible dès la facturation ou l’inscription à la comptabilité de la créance,
cela veut dire que la date d’imposition à la T.V.A est celle de la facturation
et non celle où est effectué le paiement.
3- La T.V.A due
exemple : La T.V.A due du mois d'avril =
La TVA facturée (N) du mois d'avril
La TVA déductible sur Immobilisation (N) du mois d'avril
31
– La TVA déductible sur charges (N-1)du mois de mars
( soit avril – un mois)
Elle soit être payé avant la fin du mois ou du trimestre suivant.
- Cas de la déclaration mensuelle de la T.V.A
La déclaration mensuelle est imposé aux :
- assujettis dont le CA taxable réalisé au cours de l’année écoulée atteint au dépasse
1.000.000 DH
- Toute personne n’ayant pas d’établissement au Maroc et effectuant des opération
imposable
Ainsi la TVA à payer =
T.V.A facturée du mois N
TVA déductible / charge (N-1)
TVA déductible /immobilier (N).
- Cas de la déclaration trimestrielle
Sont imposés sous ce régime :
- Les assujettis dont le CA taxable de l’année écoulée est inférieur à 1.000.000 DH.
- Les assujettis exploitant des établissement saisonniers, ainsi que ceux exerçant une
activité périodique ou effectuant des opération occasionnelles.
Les nouveaux assujettis pour la période de l’année civile en cours.
Ainsi, la T.V.A à payer pour le mois avril , mai , juin =
T.V.A facturée (N, N+1, N+2) avril , mai et juin
T.V.A déductible / immobilisation (N, N+1, N+2) avril , mai et juin
TVA déductible / charge (N-1, N, N+1) mars , avril et mai
Exemple :
32
-Achat de prestations de services en Mars payées en avril
Montant = 35.000 DH (HT)
T.V.A = 7.000
- achat de marchandises en mars payées en avril
montant = 15.000 DH (HT)
T.V.A = 3.000
- Acquisition d’immobilisation payées en mai
Montant = 250.000 DH (HT)
TVA = 50.000 DH
Vente en avril, encaissées en mai (TTC) de l’ordre 480.000 DH
TAF : - Passons les écritures au journal
- Calculons la déclaration de la TVA
N° de compte Libellés Débit Crédit
613
34552
4411
611
3455
4411
2
34552
3421
4411
5141
4411
5141
5141
4455
711
……….………………..3………….……………
Autre charges externes
TVA récupérable / charges
Fournisseurs
Achat en mars
………………………..4…………………………
Fournisseur
Banque
Règlement en avril
……………………..….3……………..………….
Achat de marchandises
Etat TVA récupérable / charge
Fournisseurs
Achat en mars
…………………….….4……………….………..
fournisseur
Banque
Règle en mai
……………………….4…………………………
Immob
Etat TVA récupérable /immobilisation
Banque
Règlement en mai
……………………….5…..…………………….
Client
TVA facturée
Vente de marchandise
Vente en avril
………………………5………………………….
35.000
7.000
42.000
15.000
3.000
18.000
250.000
50.000
480.000
42.000
42.000
18.000
18.000
300.000
80.000
400.000
33
5141 3421 Banque
Client
Encaissement en Mai
480.000
480.000
- Déclaration de TVA en Mai
TVA à payer TVA facturée TVA récupérable
20.000 20.000 80.000 80.000 7.000 7.000
3.000 3.000
50.000 50.000
TVA facturé au moi de mai = 80.000DH
TVA récupérable/charge (avril) =7.000 + 3.000 = 10.000 DH
TVA récupérable/immob payée en mai = 50.000 DH
TVA due = 80.000 –10.000 –50.000 = 20.000 DH
Ecriture comptable :
N° de compte Libellés Débit Crédit
4455
34551
34552
4456
……….………….…/..………….………………
TVA facturée
TVA récupérable /immb
TVA récupérable / charge
TVA à payer
80.000
50.000
10.000
20.000
Règlement de la TVA en juin
N° de compte Libellés Débit Crédit
4456
5141
……….…………..…...6………….………………
TVA à payer
Banque
20.000
20.000
- Cas de crédit de TVA /écriture comptable type
N° de compte Libellés Débit Crédit
4455
3456
34551
34552
……….………….…/………….………………
Transport/vente
Etat T.V.A récupérable
TVA récupérable/In
TVA récupérable/charge
X
X
X
X
34
Chapitre IV : Les charges de personnel
I- Les éléments constitutifs de la paie
- La paie est constituée : du Salaire brut :
Il comprend : - Les rémunération de base
- Les heures supplémentaires
- Les indemnités de congés payés
- Les avantages en nature (loyer, voitures de services…)
- Des charges sociales :
Ces charges ont pour objet de couvrire le salaire des risques de maladies d’invalidité, de
maternité et de lui assurer le versement d’une rémunération lorsqu’il est en arrêt de travail.
- une partie est supporté par le salarié charge salariale
- Une partie est supporté par l’employeur  charge patronale.
 Ces charges sont versées à la CNSS et aux caisses de retraites (non obligatoires dans
certaines sociétés)
- Les revenus de sécurité sociale sont calculées sur le salaire plafonné sot 5.000 DH
* Les charges salariales :
salaires < 6.000 DH (salaire brut x 3,26%
salaire > 5.000 DH = 136 DH
* Les charges patronales :
salaire < 6.000 DH = SB x 16.99%
salaire > 6.000 DH = (SB x 12,07) + 5.000 x 4,92%
N° de compte Libellés Débit Crédit
……….…………...28/02………….…………
Transport du personnel
Remun
CNSS
IGR
Avances
……………………….28/02…………………
Charges sociale
Sécurité sociale
……………………….31/03…………………
Rem due
2.873,47
12.397,09
12.397,09
456,4
446,51
1.600,00
2.873,47
35
Banque
……………………..15/04……………………
CNSS
Chèque postaux
12.397,09
II- comptabilisation de la paie
Avant de comptabiliser la paie, il est important de calculer le salaire net à payer.
En effet, le salaire net à payer = Salaire brut – revenues salariales
Ainsi, la comptabilisation de la paie se fait en plusieurs étapes :
- Au cours du mois, il peut y avoir des versements d’avance et d’acomptes sur salaire.
- à la fin du mois il y a enregistrement des salaires brut et revenus salariaux et
patronaux.
- Enfin du mois ou au début du mois suivant il y a paiement des salaires nets.
1- enregistrement d’un versement d’acompte
La société IFAX a versé un acompte à son employeur Karim le 01/03/03 par chèque
nécessaire dont le montant est 1.600,00 DH.
Le versement de l’acompte représente une créance accordée à Karim qui est enregistrée
dans le compte 3431 Avances et acomptes au personnel.
N° de compte Libellés Débit Crédit
3431
5141
……….…………...30/12………….………………
avance et acomptes au personnel
Banque
(acompte verssée à Karim / chèque n°….)
1.600
1.600
2- L’enregistrement des entreprises sociales salariale des salaires bruts
En ce qui concerne les charges sociales patronales, on peut dire qu’il y a constatation
d’une dette envers les organismes sociaux notamment :
Le compte 4441 CNSS
Le compte 4443 Caisse de retraite
Exemple :
Le salaire de base de Guizlane = 4.700,00 DH
Prime d’ancienneté = 376,00 DH
Cotisation CNSS = - 165,47 DH
CIMR = - 304,00 DH
36
IGR = 514,13 DH
Salaire nette = 4.091,44 DH
N° de compte Libellés Débit Crédit
6171
4441
4443
44525
4432
……….…………...3/………….………………
rémunération du personnel
CNSS
Caisse de retraite
IGR
Rem due au personnel
5076
165,47
304,96
514,13
4091,44
3- enregistrement des cotisations sociales patronales
En ce qui concerne les charges sociales patronale, on peut dire qu’il y a constatation
d’une dette envers les organismes sociaux notamment :
Le compte 4441 CNSS
Le compte 4443 Casse de retraite.
Exemple :
CNSS patronale = Montant <6.000  MB x 16,99%
= 5076 x16,99% = 862,41
La caisse de retraite = 304,96.
N° de compte Libellés Débit Crédit
6174
4441
4443
……….…………...31/0/03………….……………
charges sociale
CNSS
Caisse de retraite
(Charge sociales patronales)
1.167,37
862,41
304,96
4- Enregistrement du paiement des salaires nets
Le paiement des salaires nets est effectué par chèque ou par virement bancaire (gl).
Exemple :
N° de compte Libellés Débit Crédit
4432
5141
……….…………...01/08………….………………
Rémunération due au personnel
Banque
4091,44
4091,44
37
(paiement salaire de juillet)
5- enregistrement du paiement des cotisations salariales et patronales
N° de compte Libellés Débit Crédit
4441
4443
44525
4141
……….…………...01/08………….………………
CNSS
Caisse de retraite
Etat IGR
Banque
(paiement des cotisations sociales)
1027,88
609,92
514,13
2151,93
Chapitre V : Les effets de commerce
I- Généralité sur les effets de commerces
Toute opération commerciales d’achat ou de ventes donnent lieu à l’établissement d’une
facture.
En effet, l’envoi d’une facture donne lieu à une créance du fournisseur sur son client ;
cette créance peut-être simple ou matérialisée par un effet de commerce.
En générale on distingue deux genres d’effets de commerce :
- La lettre de change ou traite ;
- Le billet à ordre.
1- La lettre de change :
La traite ou lettre de change est un document par lequel le fournisseur (Tireur donne
l’ordre à son client appelé (Tiré de payer à une date fixé (échéance), une certaine somme à
une tierce personne (bénéficiaire).
Schèma :
2- Le Billet à ordre
Le billet à ordre est comme la traite, un document où le client qui est le souscripteur
s’engage envers le fournisseur qui est le bénéficiaire de payer un montant déterminé à une
date donnée.
38
Fournisseur
Tireur
Client
Tiré
Bénéficiaire
Compte débiteur
souscripteur
Fournisseur créancier
bénéficiaire
S’engage envers
II- Comptabilisation des effets de commerce.
Généralement, les effets de commerce sont conservés dans le porte feuille du
fournisseur, encore dans le porte feuille du bénéficiaire si ces derniers sont en circulation.
- Pour le bénéficiaire , fournisseur ou tireur
Les effets de commerce sont des effets à recevoir et sont enregistrés au compte : Au D
3425 client effet à recevoir.
- Pour le client ou tiré
Les effets de commerce sont donc des effets à payer et sont enregistrés comptablement
au C 4415 fournisseur effet à payer
Exemple :
Le 20/03/03, M. Alami tire son client Farouk une lettre de change domiciliée à son
profit, pour un montant de 8.750 DH. La date d’échéance est le 30/05/03. Lettre de change
n°18.
- enregistrement de la LC n°18 chez M. Alami
N° de compte Libellés Débit Crédit
3425
3421
……….…………...20/03/03………….…………
Clients effet à recevoir
client
(Création LC n°18)
8.750,00
8.750,00
- enregistrement de la LC n°18 chez M Farouk
N° de compte Libellés Débit Crédit
4411
4415
……….…………...20/03/03………….…………
Fournisseur
Fournisseur effet à payer
(Création LC n°18)
8.750,00
8.750,00
II- Circulation des effets de commerce :
Les effets de commerce circulent par voie d’endossement.
Ainsi on distingue deux cas de figure :
- L’endossement au profit d’un tiers soit des fournisseur du bénéficiaire.
- L’endossement au profit d’un banquier sot la remise à l’escompte.
39
1- L’endossement au profit d’un tiers
Exemple :
M Alami (le tireur) endosse le 26/03/03 la lettre de change n°18 tiré sur Farouk au profit
de son fournisseur Taoufik dans le but de régler une partie de sa dette.
- enregistrement chez le Tiré « Farouk »
Le 26/03/03 il n’y a d’enregistrement chez Farouk.
- Enregistrement chez M.Alami :
N° de compte Libellés Débit Crédit
4411
3425
……….…………...20/03/03………….…………
Fournisseur
Client effet à recevoir
(LC n°18 endossé au profit de Taoufik)
8.750,00
8.750,00
- enregistrement chez Taoufik
N° de compte Libellés Débit Crédit
3425
3421
……….…………...20/03/03………….…………
Clients effet à recevoir
Client (Alami)
(LC n°18 de M Alami)
8.750,00
8.750,00
2- L’effet remis à l’escompte
L’escompte n’est autre que l’achat de la banque d’un effet de commerce de l’ancien
bénéficiaire avant sa date d’échéance en contre partie des agios.
Agios = Escompte + commissions bancaires (fine ou variable) + TVA / frais bancaire.
Exemple :
Le 01/05/03, Monsieur Amour remet à l’escompte le billet à ordre n° 71, auprès de sa
banque, la S.G.MB, Agdal, Rabat et dont la date d’échéance est le 31/06/03, et le montant est
de 84.000 DH. Le taux d’escompte = 13%
Commission de manipulation : 11 DH / effet.
- Calcul d’escompte :
date d’échéance : 30/06 le jour de la remise à l’escompte n’est compte.
31-1 = 30j pour le mois de mai + 30j pour le mois de juin = 60j
Montant de l’agios = 84.000 x 13% x60/360 = 1.820 DH
Commission de manipulation = 11 DH
TVA c° fixe = 11 x 0,007 = 0,77 DH
Agios = 1.820 + 11 + 0,77 = 1.831,77
40
- enregistrement comptable de la remise à l’escompte
L’avis de crédit reçu par Mr. Amour le 04/05/03 a été
N° de compte Libellés Débit Crédit
5520
5141
631
6147
3455
3425
……….……………...01/05………….….………
Crédit d’escompte
Client effet à recevoir
(remise à l’escompte du banque, 71)
………………………..04/05……………………
Banque
Charges d’intérêts
Services bancaire
TVA récupérable/charges
Crédit d’escompte
84.000
82.168,23
1.820
11
0,77
84.000
84.000
IV- Règlement des effets de commerce à l’échéance :
1- L’enregistrement comptable d’un encaissement direct d’effet non domiciliés.
Exemple :
La société Elyazidi fait un encaissement direct en espèce, le 29/09/03, d’une L.C n°73
tirée sur son client Mmoun, le montant de l’effet est de l’ordre de 18.000,00 DH
- L’enregistrement chez le tiré (mamoun)
N° de compte Libellés Débit Crédit
4415
5161
……….…………...29/09………….…………
fournisseur effet à payer
Caisse
(paiement de la L C n° 73)
18.000
18.000
- L’enregistrement chez le bénéficiaire Elyazidi :
N° de compte Libellés Débit Crédit
5161
……….…………...29/09………….…………
Caisse 18.000
41
3425 Client effet à recevoir
(paiement de L.C n°73 en espèce)
18.000
2- Enregistrement comptable d’un encaissement d’effet domicilié.
Exemple :
Le 07/04/03, La société TOUT VA BIEN remet à l’encaissement auprès de sa banque, la
L.C n°66 tirée sur la société BETAKIT. Le montant est de l’ordre de 13.500 à l’échéance du
14/04/03.
Le 15/04/03, réception de l’avis de crédit de la banque.
Commission d’encaissement 16 DH par effet.
Enregistrement chez BETAKIT (tiré)
N° de compte Libellés Débit Crédit
51132
5141
6147
3455
3455
51132
……….…………...07/04/03………….………
effet à l’encaissement
Client effet à recevoir
(remise à l’encaisse)
………………………15/04/03………………
Banque
Service bancaire
TVA récupérable
Effet à l’encaissement
(avis de crédit)
13.500
13.482,88
16
1,12
13.500
13.500
V- L’enregistrement comptable en cas de difficulté de paiement de
l’effet
1- Le renouvellement d’effet avant la date d’échéance :
Exemple :
L’entreprise BAMACO constate qu’elle ne pourra pas payer son fournisseur Bensouda à
l’échéance du 03/04/03, de la L.C n°71 dont le montant est de 12.500,00 DH. Elle désire un
report d’échéance au 18/10/03.
42
Le fournisseur Benssouda accepte et tire le 01/04/03 sur BAMACO une L.C n°74 dont
le montant sera calculé comme suit :
- Intérêt du retard du 03/04/03 au 18/10/03 :
12.500 x 11% x 198/360 = 756,25 DH
- TVA =756,25 x 20% = 151,250 DH
- Timbre fiscal = 3,00 DH
Le montant du nouvel effet = 12.500 + 756,25 + 151,25 + 3
= 13.410,5 DH
- enregistrement chez l’entreprise BAMACO
N° de compte Libellés Débit Crédit
4425
4411
631
4455
6167
4411
4415
……….…………...03/04………….…………
Fournisseur effet à payer
fournisseur
(annulation de l’effet n° 71)
……………………dito……………………….
Fournisseur
Charge d’intérêts
TVA récupérable /charges
Impôt à taxe et droit assimilé
Fournisseur effet à payer
(création de l’effet n°73)
12.500,00
12.500,00
756,25
151,25
3,00
12.500,00
13.410,5
- Enregistrement chez le tireur :
N° de compte Libellés Débit Crédit
3421
3425
3425
3421
7381
4455
7197
……….…………...01/04………….…………
Clients
Clients effet à recevoir
(annulation de l’effet )
……………………dito……………………….
Client effet à recevoir
Clients
Créance revenus des autres
TVA financières
Impôt et Taxe
(création de L C n°43)
12.500,00
13.410,5
12.500,00
12.500,00
756,25
151,25
3,00
2- Le Remboursement d’effet lorsque ce dernier est négocié.
Exemple :
43
M. Kamal constate qu’il ne peut régler la L.C n° 27 de 7.00,00 DH sur Achraf et dont la
date d’échéance est le 30/06/03.
Le 26/06/03, Achraf effectue une avance de fond à Kamal du fait que l’effet est déjà
négocié et crée une nouvelle L.C n°33 à l’échéance du 30/07/03.
L’intérêt du retard : 7.000,00 x 12% x 30/360 = 70 DH
Timbre fiscal = 3 DH
- enregistrement chez Kamal (le tirè)
N° de compte Libellés Débit Crédit
5141
4411
631
4455
6167
4415
4411
4415
5141
……….…………...21/06………….…………
Banque
fournisseur
(avance de fond de Farid)
……………………21/06…………………….
Fournisseur
Charge d’intérêts
TVA récupérable /charges
Impôt à taxe et droit assimilé
Fournisseur effet à payer
(création de L.C n°33)
………………………30/06………………….
Fournisseur effet à payer
Banque
(paiement L.C n°27)
7.000,00
7.000,00
70,00
14,00
3,00
7.000,00
7.000,00
7087,00
7.000,00
- enregistrement chez Achraf
N° de compte Libellés Débit Crédit
3423
3425
5141
3421
73813
7381
4455
……….…………...21/06………….…………
Client
Banque
(Avance de fond)
……………………dito……………………….
Client effet à recevoir
Client
Revenus des autres
Créances financière
TVA facturée
(création du nouvel effet LC n°33)
7.00,00
7.087,00
7.000,00
7.000,00
70,00
14,00
3,00
44
Chapitre VI : Les Amortissements des immobilisations
I- Définition :
La plupart des immobilisations se déprécient avec le temps et cette dépréciation est
fonction :
- de l’usage ou l’utilisation
- du changement des techniques (technologiques)
- de l’entretien et réparation.
En somme l’amortissement est une charges fictive que l’entreprise met de côté pour
financer les immobilisations complètement déprécier.
II- Traduction comptable de l’amortissement :
La pratique d’un amortissement entraîne une baisse de valeur de certain éléments d’actif
et cette dépréciation constitue aussi une charge pour l’entreprise qui gonfle les charges de
l’entreprise sans qu’il y ait sortie effective d’argent (puisque l’argent reste dans l’entreprise).
Dépréciation d’un bien immobilier = charge d’amortissement
L’amortissement signifie deux choses :
- de valeur d’un élément d’actif
D 283 amortissement C
-De valeur d’un élément de passif (charge de l’entreprise)
D 619 dotation aux amortissements C
Exemple :
Une entreprise achète le 1 janvier 2.000 un camion pour 80.000 DH , sa durée de vie est
de 5 ans
- Comptabilisant au journal les opération d’amortissement
Le taux d’amortissement = 100 = 100 = 20%
Duré de vie 5
Amortissement = valeur d’origine x taux d’amortissement
45
16.000 = 80.000 x 20%
D dotation aux amortissements C D amortissement du matériel C
16.000 + 16.000 -
1- La durée d’amortissement ≃ la durée de vie d’un immobilier
La durée de d’amortissement correspond à la durée probable d’utilisation de
l’immobilisation à amortir. L’Etat a fixé une durée moyenne retenu pour chaque type
d’immobilisation :
Constructions : 20 à 25 ans
Matériel industriel : 10 ans
Mobilier du bureau : 10 ans
Matériel de bureau : 5 ans
Matériel de transport : 5 ans
Micro-ordinateurs : 6 mois et 8 mois
2- Le système d’amortissement
2.1- L’amortissement linéaire
Exemple :
Une société a acquis un matériel industriel le 20/04/03 pour un matériel de 250.000 DH
(HT), La durée de vie estimée à 10 ans
L’année comptable est de 360 j
Pour le mois d’avril on a : 30 – 20 = 10j
De mai à décembre on a : 30 x 8 = 240j
Soit un total = 240 + 10 = 250j
Taux = 100/10 = 10%
A1 = 250.000 x 250/360 x 10% = 17.361,11 DH
a 2 = a3 = ………..= a10 = 250.000 x 10% = 25.000
46
Tableau d'amortissement = Année amortissement cumulés valeur nette d'achat
comptabilisation de l'ammortissement linéaire au livre journal:
N° de compte Libellés Débit Crédit
61933
61933
28332
28332
……….…………...31/12/03………….………
DEA des installation matériel et outillage
Amortissement du matériel et outillage
(dotation aux amortissement 1er
année)
……………………31/12/04…………………..
DEA des installations matériel et outillage
Amortissement du matériel et
outillage
(dotation aux amortissement 2ème
année)
17.361,11
25.000
17361,11
25.000
NB: Le taux est constant, quelque soit l’année la valeur a amortir est constante quelque
soit l’année pour l'ammortissement linéaire
Amortissement au cours de l’exercice ( l'annuité A)= Valeur d’origine x taux x durée
( elle peut etre en nombre de jours ou en mois ou par année )
A11 = 250000 x 10% x 110/ 360 ( 360 jrs – 250 jrs ) = 7638 ,88 DH
2.2- L’amortissement dégressif
Le taux d’amortissement dégressif = taux d’amortissement linéaire x coefficient selon la
loi de finance 1994, on peut appliquer les taux suivants :
Entre 3 à 4 ans le coefficient est de 1,5
Entre 5 à 6 ans le coefficient est de 2
Au delà de 8 ans le coefficient est de 3
Ainsi, l’annuité d’amortissement =
valeur net comptable x taux dégressif
(le calcul d’amortissement se fait à partir de la date d’acquisition et non pas la date de mise en
service).
Exemple :
L’entreprise Badr à acheté un matériel de bureau pour 30.000,00 DH le 01/03/03 la
durée de vie est estimée à 5 ans le taux d’amortissement dégressif = 20% x 2 = 40%
Années An restant à activer Taux linéaire Taux dégressif
A1 5 100/5 = 20% 40%
47
A2 4 100/4 = 25% 40%
A3 3 100/3 = 33,33% 40%
A4 2 100/2 = 50% 40%
A5 1 100/1 = 100% 40%
A1 = 30.000 x 10/12 x 40% = 10.000
A2 = 20.000 x 40% = 8.000
A3 = 12.000 x 40% = 4.800
A partir de A4, la durée d’amortissement est de 26 mois.
durée Val
de base
Taux annuité Total
d’amortissement
VNA
5 03 30.000 40% 10000 10000 20.000
4 04 20.000 40% 12000 22000 8000
3 05 8000 40% 3200 25200 4800
2 06 4800 50% 2400 27600 2400
1 07 2400 100% 2400 30.000 0
10 000 = 30.000 x 40% x 10/12
comptabilisation au livre journal :
N° de compte Libellés Débit Crédit
619333
28332
……….…………...31/12/…..………….………
DEA matériel et outillage
Amortissement du matériel et outillage
(dotation aux amortissement)
10.000
10.000
Chapitre VIII : Les provisions
I- Les provisions pour dépréciation d’élément d’actif
1- définition :
La provision pour dépréciation, est la constatation comptable de l’existence pour un
élément d’actif d’une valeur actuelle f*devenue inférieure à la valeur d’entrée ou à la valeur
nette comptable . Contrairement à l’amortissement qui est une perte définitive, la provision
est une perte probable et non certaine.
En effet, parmi les éléments d’actif susceptibles d’une dépréciation probable, on
désigne :
- Les éléments non amortissables (terrain et fonds commercial)
48
- les titres (les titres de participation ou les titres immobilisation et les valeurs mobilières
de placement).
- les stocks
- Les créances.
2- Provision pour dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles :
Exemple :
Suite à la construction d’une autoroute dérivant le trafic routier, un café estime à
60.000,00 DH la dépréciation du fond commercial à l’inventaire de l’année 2003.
- Comptabilisation de la dépréciation :
N° de compte Libellés Débit Crédit
6596
2920
……….…………...31/12/03………….………
DNC aux provisions de l’actif immobilier
Provision pour dépréciation des
immobilisation incorporelles
(dépréciation du fond commercial)
60.000
60.000
3- Provision pour dépréciation des titres
Exemple 1 :
Soient les actions SGMB suivantes :
20 actions acheté le 01/06/03 à 350,00 DH l’une
350 x 20 = 7.000,00 DH
Au 31/12/03, L’action SGMB est évaluée à 400 DH
20 x 400 = 8.000,00 DH
La valeur d’inventaire – valeur d’origine = (+ ou -) value
8.000 – 7.000 = + 1.000 DH
Puisqu’il s’agit d’une plus-value, on a pas de provision à comptabiliser.
Exemple 2 :
Le 15/08/03, L’entreprise FARAH a acheté 200 actions de la société SALAH à 1.200
DH l’une.
L’achat de ces actions a permis à la société FRAH de participer à la gestion de la société
SLAH.
Au 31/12/03, le cours boursier de l’action FARAH est de l’ordre de 900,00 DH, mais la
valeur d’usage est de 1.000 DH.
49
Val d’inventaire = 1.000 x 200 = 200.000 DH
Val d’origine = 1.200 x 200 = 240.000 DH
VI – VO = 40.000 DH
Donc la provision est de 40.000 DH
Comptabilisation :
N° de compte Libellés Débit Crédit
2510
6392
5141
2951
……….…………...15/08………….………
Titres de participation
Banque
(acquisition d’action FARAH)
……………………31/12………………….
Dotation au provision pour dépréciation
des immobilisation financière
provision pour dépréciation des titres
de participation
(dotation aux provisions sur titres)
240.000
40.000
240.000
40.000
- Cas de l’ajustement de la provision :
Le cour boursier au 31/12/04 et la valeur d’usage de l’action FRAH est de 1.250
Somme d’acquisition = 1.200 DH
VI – VO = (1.250 – 1.200 ) x 200 = + 10.000
N° de compte Libellés Débit Crédit
2951
7392
……….…………...31/12/04………….………
provision pour dépréciation des titres
de participation
reprise sur provision pour dépréciation
des immobiliers financière
(reprise de provisions sur titre)
10.000
10.000
4- Provisions pour dépréciation des stocks :
La dépréciation probable des stocks est évaluée par comparaison :
Du coût d’acquisition des marchandises ou matière première
Valeur à l’inventaire.
Exemple :
Au 31/12/03, la balance avant inventaire de l’entreprise JAWAD nous conduit au
tableau suivant :
50
Nature Brut P°
3121 stocks de MP 60.000 2.000
3151 Stocks de PF 120.000 4.000
3111 Stocks m/ses 40.000 18.000
L’état des stocks finals au 31/12/03
Nature Brut P°
3121 Stocks de MP 12.000 3.000
3151 Stocks de PF 100.000 13.000
3111 Stocks de m/ses 120.000 5.000
Les stocks sont annulés à la fin de chaque année
N° de compte Libellés Débit Crédit
61241
6114
7132
3912
3911
3915
3121
3111
3151
6196
3121
3111
3151
7196
6124
6114
7132
3912
3911
3915
……….…………...31/12…...………….………
Variation de stock de MP
Variation de stocks de m/ses
Variation de stocks de PF
Stocks de MP
Stocks de m/ses
Stocks de PF
(solde des stocks initiaux)
…………………….31/12……………………..
P° pour dep. Des mat.et fourn.
P° pour dep. Des m/ses
P° pour dep. Des PF
Reprises / P° pour dep. De l’actif circulant
(annulation des P° / stocks finit)
…………………….31/12…………………….
Stocks de MP
Stocks de m/ses
Stocks de PF
Dotation de MP
Dotation de m/ses
Dotation de PF
(P° pour dépréciation du stock final)
……………………31/12…….………..…….
DEP pour dép. de l’actif circulant
P° pour dép. de MF
P° pour dép. de m/ses
P° pour dép. de PF
( P° pour dép. du stocks final)
(48 000)
80000
(20000)
1000
9000
60 000
40 000
120 000
10 000
60 000
40 000
120 000
10 000
(48 000)
80000
(20 000)
1000
9000
51
5- Provisions pour dépréciation des créances
1- constatation de la créance douteuse.
La créance dont le règlement semble incertain est transférée pour son Montant TTC au
débit du compte 3424 « client douteux ou litigieux » et crédit du compte 3421 « client »
3421 client douteux ou litigieux 3421 client
X X
2- Constitution de la provision pour dépréciation
La provision se calcule sur le montant (HT) de la créance . elle s’explique généralement
en pourcentage du montant de la créance douteuse.
Exemple :
A l’inventaire de l’année 2003, l’état des créances douteuse se présente comme suit :
NOMS Montant (DH) % de Mt de P°
TTC HT TVA
Sami 4.500 3.750 750 20% 750
Ali 3.600 3.000 600 50% 1.500
Rami 2.700 2.250 450 60% 1.350
Total 10.800 - - - 3.600
-enregistrement au journal :
N° de compte Libellés Débit Crédit
3424
61964
3421
3942
……….…………...31/12/03………….………
Client douteux ou litigieux
client
(reclassement des clients)
……………………dito………………….
DEP pour dépréciation des créances
de l’actif circulant
provision pour dépréciation des clients
et comptes rattachés
(P° pour dépréciation des clients)
10.800
3.600
10.800
3.600
52
3- Régularisation
1er
cas : Lorsque créance est irrécouvrable l’année suivante :
Dans le cas où on constate qu’une créance est irrécouvrable, il est nécessaire de solder le
compte client soit par le débit du compte :
6182 perte sur créance irrécouvrable
6585 créance de revenues irrécouvrables.
Client 3424 TVA 4455 6182 Perte /créance irrécouvrable
(n + m) n m
II- Les provisions pour risques et charges
1- Définition
Les provisions pour risques et charges sont des provisions évaluées à l’arrêté des
comptes destinées à courir des risques et des charges que des évènements survenus au cours
rendent portables, nettement précisés quand à leur objet mais dont la réalisation est incertaine.
2- La comptabilisation
Exemple :
Une entreprise prévoit un redressement fiscal qui constitue une P° de l’ordre de 41.000
DH au 31/12/02
Le 15/02/03, elle reçoit un redressement fiscal de 50.000 DH
Le règlement est fait le 20/02/03 par chèque bancaire.
N° de compte Libellés Débit Crédit
6595
1515
……….…………...31/12/02………….………
DONC aux P° pour risque et charges
P° pour amendes, double
droit, pénalités
(P° pour redressement fiscal)
41.000
41.000
- enregistrement d’autres écritures
53
N° de compte Libellés Débit Crédit
65.831
4457
1515
4457
5141
7195
……….…………...15/02/03………….………
Pénalité et amendes fiscales
Etat, Impôt et taxe à payer
(notification du redressement)
……………………20/02/03………………….
Etat Impôt à taxe à payer
Banque
(Paiement)
……………………31/12/03………………..
P° pour amendes, doubles droits, pénalités
Reprise sur P°pour risque et charges
(reprise sur provision)
La charge de l’ex 01 = 41.000
La charge de l’ex 03 = 9.000
- résultat au 31/12/03
Charges Produits
658131 Pénalité et amendes fiscales
50.000
7195 reprise sur provision pour risque et
charges 41.000
Chapitre VIII :Les cessions d’immobilisation et des titres et valeurs
de placement
I- Les cessions d’immobilisation
1- comptabilisation
Résultat de cession = Prix de cession – (VNAt au moment de la vente)
Le prix de la cession est un produit non courant au crédit du compte 751 « Pt de cession
d’immobilisation »
2ème
exemple :
Cession le 03/04/05 d’un matériel industriel pour 160.000,00 DH (HT) ce matériel avait
été acheté le 20/04/A pour le prix de 250.000,00 DH (HT) et amortit sur une période de 10
ans / TVA (20%).
A 31/12/A4, les comptes sont présentés comme suit :
D 23321 M et O C D 2833 At de M et O C
250.000 17.361,11 (A)
25.000,00 (A+1)
25.000,00 (A+2)
25.000,00 (A+3)
25.000,00 (A+4)
54
117.361,11
- Calculons la VNA :
Le complément d’At du 01/01/A5 au 30/04/A5
250.000 x 20% x 4/12 = 8.333,33
Calcul de la VNA
VAN = Val d’origine – cummul d’At
Cummul d’At = 117.361,11 + 8.333,33
= 125.694,44 DH
VAN = 250.000 – 125.694,44 DH
= 124 305,56
N° de compte Libellés Débit Crédit
61933
6513
28332
3481
28332
23321
7513
4455
……….…………...30/04A5………….
………
DEA des ITMO
At du mat ou out
(dotation complémentaire)
……………………dito………………….
VNAt des immob. Corp. Cédés
At du Mat. Et Out.
Matériel et Outillage
(sortie de vente du matériel)
…………………..dito…………………..
Créances sur cession d’immob.
Produit de cession d’immob.corp.
Etat TVA facturée
(Produits de cession du matériel industriel)
8.333,33
124.305,5
6
125.694,4
4
192.000,0
0
8.333,33
250.000,00
160.000,00
32.000,00
II- Les cessions des titres et valeurs de lacement
Les titres de placement sont des titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance
et qui sont notamment conservés moins d’un ou par l’entreprise.
1- La méthode de calcul :
Pour les titres et valeurs de placement, le résultat de cession doit être calculé
préalablement à l’enregistrement.
Si le prix de cession > VO  il s’agit d’un PF
Si le prix de cession < Vo  il s’agit d’une charge financière
55
Le coût d’entrée de la fraction cédée est estimé soit au coût moyen pondéré, soit au coût
calculé selon la méthode de PEPS
2- comptabilisation
La charge financière s’enregistre au débit
Compte 6385 charge nettes / cessions de TVP (titre de la valeur de placement)
Le produit financier s’enregistre au crédit du compte 7385 produit net sur cession.
Exemple :
L’entreprise Amaris à acquis le 03/01/03
20 actions y à 1200 DH l’une
Les titres sont cédés par virement bancaire le 03/04/03 au prix de 1.400 DH (1.400 x
20) – (1.200 x 20) = 4.000 DH
 il s’agit donc d’une plus-value.
N° de compte Libellés Débit Crédit
6514
5141
350
350
7385
……….…………...03/04………….………
VNA des immob. Financière cédées
Titre et valeurs de placement
(sortie du patrimoine des titres de placement)
……………………dito………………….
Banque
Titres et valeur de placement
Pt de cession
Pt net sur cession des titres et valeur
de placement
(Cession de 20 actions y)
24.000,00
28.000,00
24.000,0
0
24.000,0
0
4.000,00
Exercice :
L’entreprise SONY a acquis le 1/04/97 un bâtiment industriel neuf pour un prix de
2.000.000 DH TVA 20%
Le 01/07/99, la bâtiment industriel est cédé à la société SIMO pour un prix de
2.500.000.
Le règlement est fait par virement bancaire en date du 03/07/99
(taux 5%)  linéaire
 31/12/97 VO x taux = 2.000.000 x 9/12 x 5/100
= 75.000
31/12/98 VO x taux = 2.000.000 x 5% = 100.000
1/07/99 VO x Taux = 2.000.000 x 5% x 6/12 = 50.000
56
Somme d’amortissement = 225.000 DH
VNA = 2.000.000 – 225.000 = 1.775.000
N° de compte Libellés Débit Crédit
6193
3481
……….…………... / ………….………
DEA des construction
Amortissement des bâtiment
(At (99))
……………………01/07………………….
VNA des immob
At des bat.
Bâtiment industriel
(Sortie du patrimoine)
…………………….03/07…………………..
Créance / cession
PC des cession Imm.
TVA
……………………..03/07………………….
Banque
Créance/ cession
50.000
1.775.000
225.000
3.000.000
3.000
50.000
2.000.00
0
250.000
500.000
3.000
CHAPITRE IX : LES REGULARISATIONS DES COMPTES
DE GESTION
I- Le principe de la régularisation :
Les charges et les produits enregistrés pendant un exercice ne correspondent pas
nécessairement à ce dernier.
57
Afin de respecter le principe comptable d’indépendance des exercices, les comptes de
gestion doivent être ajustés et ce dans le but de ne comprendre que les charges et les produits
résultant de l’activité de l’exercice.
Ainsi, on procède à :
- L’exécution de l’exercice à clôturer des charges et des produits déjà enregistrés mais
qui ne concernent pas ou qu’en partie l’exercice qui se termine : Il s’agit de charges payées
d’avance et de produits reçus d’avance.
- L’inclusion dans l’exercice à clôturer, Les charges et les produits qui les concernent
et sui ne sont pas encore comptabilisés à cause d’absence de documents justificatifs : Il s’agit
des charges à payer et des produits à recevoir.
II- Les charges constatées d’avance :
1- Le compte de régularisation :
Généralement pour ajuster les charges de l’exercice au 31/12/N, on débite un compte de
régularisation à savoir le compte 3491 : charges constatées d’avance et on crédite le compte
de charges concerné.
2- Exemple :
Le 01/04/03, une entreprise a payé 400,00 DH (HT) d’abonnement pour 1 an à une
revue technique de formation continue.
Enregistrons les écritures au 31/12/03 et la contre passation au 01/01/04.
N° de compte Libellés Débit Crédit
61416
3491
61416
5141
61416
3491
……….…………...01/04/03………….………
Documentation technique
Banque
(Paiement d’une revue)
……………………31/12/03………………….
Charge constatées d’avance
Documentation technique
(régularisation 400 x 3/12)
……………………..01/01/04…………………
Documentation technique
Charge constaté d’avance
(Contre passation)
400
100
100
400
100
100
BN : La charge a été totalement enregistrée sur l’exercice 2003, pourtant
une partie de cette charge ne concerne pas l’exercice 2003, mais l’exercice
2004.
Ainsi, la comptabilisation des charges constatées d’avance se fait en deux
étapes :
58
1ère
– La régularisation au 31/12/N par l’annulation d’une partie ou toute
la charge qui concerne l’exercice (N+1) et par l’exercice (N).
2ème
– La contre passation au 01/01/N+1, par l’enregistrement des
charges constatés d’avance annulée à la fin de l’exercice (N).
Aussi, il est à noter que les charges donné que la TVA a déjà été réglée
au cours de cour de l’exercice (N).
II- Les charges à payer
1- Les comptes de régularisation
Tableau de correspondance entre charges et dettes à régulariser
Compte de charges (HT) Comptes de dettes à régulariser
TTC
611 Achat de m/ses
612 Achat consommés de matière
finan.
613/614 autres charges externes
4417 fournisseur, factures non
parvenues
616 Impôt et Taxes 4457 Etat, Impôt et Taxes à
payer
617 charges du personnel 443 Personnel créditeur
4437 charges de personnel à
payer
444 organismes sociaux
4447 charges à payer
65 charge financières
631 charge d’intérêts
49 compte régularisation passif
4493 intérêt courus et non échus
à payer
7129 RRR accordés par
l’entreprise
4427 RRR à accorder –avoir à
l’Etat
2- Exemple :
Le 01/10/03, la société FARAH a reçu de la SGMB un emprunt de
300.000,00 DH au taux annuel de 9% (TVA 7%).
59
Les intérêts sont payable à terme échu et la 1ère
échéance sera le
01/10/04.
Au 31/12/03 : 300.000 x 9% x 3/12 = 6.750 DH
Au 01/10/04 : 300.000 x 9% x 9/12 = 27.000 DH
N° de
compte
Libellés Débit Crédit
6311
4457
4493
6311
3455
2
4493
6311
4457
5141
……….…………...31/12/03………….
………
intérêt des emprunts
Etat impôt et taxes à payer
Intérêt courus et non échus à
payer
(Intérêt à payer à la SGMB)
……………………
01/01/04………………….
Intérêt courus et non échus à payer
Intérêt des emprunt
Etat impôt et taxes à payer
(contre passation)
……………………..01/01/04…………
………
Intérêt des emprunts
Etat TVA récupérable
Banque
(paiement des intérêts des emprunt)
6.750,00
472,5
7.222,5
27.000,0
0
1.890,00
7.222,5
6.750,0
0
472,5
25.890,
00
IV- Les produits à recevoir :
1- Les comptes de régularisation :
Tableau de correspondance entre produits et créances
Compte de produits(HT) Comptes de créances à régulariser (TTC)
711 Ventes de m/ses 3427 clients factures à établir et créances
60
sur travaux non encore facturables.
6119 RRR obtenus/achat de m/ses
6129 RRR obtenus / achat C° de
Matière et fournitures
6149 RRR obtenus / autres charges
externes.
3417 RRR à Obtenir, avoir non encore
reçus
Divers produits à recevoir ne
concernant pas les clients
3487 créances rattachées aux autres
débiteurs
Intérêt à recevoir 3493 Intérêt courus et non reçus à
percevoir
716 Subvention d’exploitation 34512 Subvention d’exploitation à
recevoir
2- Exemple :
L’entreprise Ali a livré de la m/ses à son client Amir pour 12.000,00 DH (HT) le
27/12/03 elle n’établis la facture qu’au 04/01/04. Facture n°17.
N° de compte Libellés Débit Crédit
3427
7111
4455
3421
711
4455
3427
7111
4455
……….…………...31/12/03………….………
Clients-facture à établir
Vente de m/ses
TVA facturée
(Régularisation facture à établir)
……………………01/01/04………………….
Ventes de m/ses
TVA facturée
Client-facture à établir
(Contre-Passation)
……………………..04/01/04…………………
Clients
Ventes de m/ses
TVA facturée
(Facture n°17)
14.400,00
12.000,00
2.000,00
14.000,00
12.000,0
0
2.400,00
14.400,0
0
12.000,0
0
2.400,00
V- Les produits constatés d’avance
1- Le compte de régularisation
61
Le compte de produit est débité par le crédit d’un compte de
régularisation du passif à savoir le compte n0 4491 produit
constatés d’avance.
Ainsi, à ce niveau, le produit est totalement enregistré sur
l’exercice n, alors qu’une partie de ce produit concerne l’exercice
suivant.
La comptabilisation au 31/12/N par l’annulation du produit ou de
la partie du produit comptabilité pendant la même année.
Ensuite une contre passation le 01/01/N+1 pour enregistrer la
partie du produit annulé au 31/12/N .
2- Exemple :
l’entreprise ASIMA, loue un local à un établissement. Les loyers sont
trimestriel et payables d’avances (10.500 / par trimestre). Elle perçoit le
01/10/0
N° de
compte
Libellés Débit Crédit
7127
4491
4491
7127
……….
…………...31/12/03………….
………
Locations diverse reçues
Produit constatés
d’avance
(Régularisation : 10.500 x 2/3)
……………………
01/01………………….
Produit constatés d’avance
Location diverses reçues
(contre passation)
7.000,0
0
7.000,0
0
7.000,
00
7.000,
00
62
63

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  • 1. Initiation à la comptabilité générale Professeur : Alaoui lalla latifa COMPTABILITE GENERALE INTRODUCTION I- L’intérêt de la comptabilité Générale Tout d’abord, la comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer toutes les opérations réalisées par une affaire. Bien utilisée, elle permet à un tiers d’évaluer une entreprise : Il convient donc de partir d’une définition de l’entreprise. Définition : Une entreprise est une entité économique indépendante qui utilise des moyens a fin de produire ou d’acheter des biens ou des services, destinés à être proposes sur un marché afin de satisfaire un besoin moyennant un prix. De cette définition, on peut mettre la lumière sur les flux économiques qui résultent. Les flux économiques : Un flux économique est un mouvement de valeur : On distingue 2 types de flux : -Les flux financiers (FF) ou monétaires : qui constatent des mouvements de monnaie et autre moyens de règlements ; -les flux réels (FR) : qui constatent des mouvements de bien et service En, somme, la comptabilité générale a pour objectif l’enregistrement des flux externes pour pouvoir établir des documents de synthèses en fin d’exercice. La comptabilité donné une information quantitative sur de l’Entreprise et sur science rentabilité. En effet, la comptabilité est considérée étant une technique et un outil indispensable utile à tous les agents économiques. A- Utilité pour le chef d’entreprise : 1
  • 2. La comptabilité est : -un instrument financier qui permet de déterminer le revenu encaissé par le chef d’entreprise au cours d’une période donné. -un instrument de décision qui permet de connaître les activités de l’Entreprise qui sont rentable et celles qui font perdre de l’argent. -un instrument de gestion qui permet de déterminer le prix de vente des produits qui sera en mesure d’assurer la rentabilité à l’affaire. -un instruments de précision puisqu’il permet des projections des le temps. B-utilité pour les pouvoirs Public : La comptabilité est : -un effet de calcul des sommes qui sont dues au trésor au titre de l’impôt . Conclusion : Toute société doit : -Tenir une comptabilité en monnaie locale -En ployer la technique de la partie double (qu’au verra après) -S’appuyer des technique des pièces justificatives, datées, conservées classé dans un ordre de fini, -Respecter l’enregistrement chronologique des opérations. CHAPITRE I : LES BILANS 2
  • 3. I/ qu’est ce qu’un bilan : L’ors q’on observe la vie d’une entreprise, ont peut constater qu’elle acquiert les moyens nécessaires à sa production et à son fonctionnement. Mais pour réussir ces opérations elle doit trouver des moyens de financement. Un document permet de constater les choix qui ont été fait précédemment c’est le bilan. En somme, le bilan de déterminer ce que l’Entreprise possède et commet elle le finance. - c’est a dire qu’il permet de répondre à 2 choses - quelle est l’origine des ressources de l’entreprise ? - comment ces ressources ont-elles êtes utilisés ? A- définition : Le bilan est un tableau en deux parties qui recense et évalue en unité monétaire à une datte donné, les emplois de l’entreprise et les ressources qui ont permis de ces financements. Les ressources d’une entreprise expliquent l’origine et la propriété des fonds dont elle dispose elles s’inscrivent conventionnellement à droite du bilan (on dit au passif). Les emplois de l’entreprise correspondant à l’utilisation des moyens qui ont été mis à sa disposition. Ils sont inscrits a la partie gauche du bilan (ce qui porte le nom d’actif). Schéma d’un bilan 3
  • 4. Entreprise ZAKIA ADDAKIYA /Bilan au 31/12/01 Actif Passif Emploi Utilisation des fonds Ressource Origine des fonds En fin, ce rapport constant emploi-ressources permet de déterminer la première règle comptable. -chaque emploi est financé par une ressource -et toute ressource est obligatoirement employée. D’ou le corollaire suivant : A Tout moments dans une entreprise, le total des ressources est égal du total des emplois. Donc le bilan est toujours équilibre. Emplois…….ressources Actif passif II- Exemple : Le 2 janvier 2003, son employeur partant en retraite, MR Alami ouvrier boucher, décide de créer son affaire, il apporte 80.000 DH qu’il répartie de la manière suivante. -ouverture d’un compte en banque : 75000 DH. -le reste est conservé à la disposition de son entreprise. Travail aux étudiants : 1-quelle est l’origine des fonds ? c’est a-dire ce capital. 2-quelle est l’utilisation ? le 2 janvier au soir, Mr Alami établi son bilan . 4
  • 5. Bilan au 2/01/01 Actif (Emploi) Passif (Ressource) Banque Caisse 75.000 5.000 Capital social Total 80.000 80.000 80.000 NB : ce bilan est composé de trois postes : « Banque », « Caisse » et « Capital ». Le poste d’un bilan correspond donc donne a une ligue de ce même bilan. -Le trois Janvier, il acquiert le fonds de commerce de son ancien employeur (ce dernier n’était pas propriétaire des murs, il connaît la boutique, on appelle « droit au bail », le droit de louer boutique le prix de la transaction est le 130.000 Dh, Mr Alami paie 30.000 Dh par chèque (au comptant) il obtient un emprunt de 100.000 Dh auprès établissement financier. Idem de la deuxième opération : Question établie au 03/01/03 ? 1/quelle sont les ressources ? Mr. Alami pour financier son achat utilisera deux ressources ? *Le crédit que lui accorde d’établissement fier hauteur de 100.000 Dh. *Une partie de son argent qu’il a en banque 30.000 Dh. Remarque : *Tant qu’une dette n’est pas réglée, elle reste une ressource pour l’entreprise.*le règlement d’une dette est un emploi pour l ‘entreprise. 2/quel est l’emploi de ces deux ressources ? -les 130.000 Dh ont été utilisés pour acquérir le droit au bail. Il sera donc enregistré dans le poste « fond commercial ». le nouveau bilan sera donc le suivant : 5
  • 6. entreprise de Mr Alami Bilan au 03/01/01 Actif (emploi) Montant Passif (ressource) Montant Fond commercial Banque Caisse 130.000 45.000 5.000 180000 Capital Autres dettes de financement 80.000 100.000 180.000 Total Total 3/Quel renseignements peut on tirer de ce nouveau document ? -Le 4 Janvier, il achète un hachoir neuf chez un fabricant qui lui expédie plus tard la facture d’un MT de 3.000 dh -Quelle est l’origine des ressources ? -quelle est l’emploi ? Entreprise au 04/01/01 Actif (emploi) Montant Passif (Ressource) Montant Fond commercia matériel outillage Banque Caisse 130.000 3.000 45.000 5.000 Capital Autre dettes de fin Autre créanciers / fournisseurs 80.000 100.000 3.000 Total 183.000 Total 183.000 NB. Le fournisseur d’immobilisation ou autre créancier, a une créance de moins d’un mois Aussi, nous serons que le crédit à lT(de+7ans), le crédit à Mt entre 5 et 7 ans et le crédit à très court terme c’est de moins d’un an. 6
  • 7. -Le 7 janvier le fournisseur de matériel passe au magasin déposer sa facture. Meur Alami le règle immédiatement par chèque Question Idem ? Entreprise Alami Bilan au 7 Janvier 2001 Actif (Emplois) Montant Passif (ressource) Montant Fond de com/ce Mater / outillage Banque caisse 130.000 3.000 42.000 5.000 Capital social Autres dettes de financement s 80.000 100.000 Total 180.000 Total 180.000 Que peut-on constater ? analyse. L’entreprise dispose de 180.000 Dh de ressources dont d’origine est la suivante : -L’apport du propriétaire 80.000 Dh, un emprunt de 100.000Dh. Ainsi, on ne retrouve plus la trace du crédit autres créanciers qui a été remboursé. Aussi, ces 180.000 Dh ont été placés de la manière suivante : Acquisition d’un Fond de commerce de 130.000 Dh, de 3000 Dh de la banque qui represente le paiment du fournissseurs ou autre créanciers ; il reste 42000 au sein de la banque et le reste en caisse de l'ordre 5.000 Dh. Cependant, il est à noter que le bilan doit seulement révéler ce que l’entreprise possède à un moment donné, ainsi que de permettre de déterminer l’origine des moyens mis à da disposition à cette date et ne doit explique ou déterminer exactement ce qui se passe dans les comptes , c’est ce que alors voir de le chapitre II. 7
  • 8. III- Présentation matérielle d’un Bilan : Selon le plan comptable, le bilan est un état qui reprend les emplois et les ressources d’une entreprise à un moment donné. Les postes d’un bilan sont classés selon un ordre déterminé ils sont regroupé en un certains nombre de rubriques. Il c’est fonction de leur utilité et de leur durabilité que les rubrique sont définies. En effet il apparaît normal de classer les ressources de l’entreprise en fonction de la qualité des apporteurs (les propriétaires et les tiers) on encore de la durée ou durabilité de ces ressources au sein de l’entreprise et de subdiviser les emplois en fonction de fleur de des l’affaire. A-les ressources (ou passif) : Le passif est composé des origines des ressources qui sont à la disposition de l’entreprise durant une période déterminée. Les éléments du passif du bilan sont classés selon leur origine en : 1-Financement permanent : se sont les sommes qui sont dans l’entreprise pour une longue durée c’est a dire les ressources stables de l’entreprise. Ainsi, concernant les dettes de financement, c’est le cas ou le délai d’exigibilité est supérieur à un an. -Capitaux propres : -Capitaux propres et assimilés. -Dettes de financement (emprunt). 2-Passif circulant : ces ressources comprennent principalement la rubrique des dettes du dettes du passif circulant : dettes liées à l’exploitation quel que soit leur délai d’exigibilité et dettes non liées à l’exploitions dont de délai. D’exigibilité est inférieur à un an (dettes vis à vis des fournisseurs de l’état du personnel…). 3-la trésorier –passif : 8
  • 9. Permanence, en durée des capitaux à la dispositions de l’entreprise Dettes liées à l’exploitation inférieur à un an Avances accordées par les banques ces ressources sont constitués par les mots avancé par les banques à l’entreprise sous forme de crédit divers. -crédit d’escompte -crédit de trésorier banque (soldes créditeurs) c’est a dire est découvert 4-représentation graphique : passif Financement Permanent Passif of circulant (hors trésorerie) Trésorierie-passif B-les emplois (ou actif) L’actif est composé des emplois des ressources ces emploi peuvent donner naissance à un ressource future et se transformer en emploi provisoire durable ou de transformation rapide : *l’emploi provisoire durable : c’est le cas du matériel qui sera vendu dans le futur *l’emploi provisoire de transformation rapide : c’est le cas des mises en stocks . -cette suite d’opération ou forme ce que l’on appelle (l’actif circulant en effet de l’actif du bilan sont classés selon leur nature : 1-Actif immobilisé : bien durables se sont les immobilisation incorporels destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise elles ne sont pas consommés par leur première utilisation. 2-Actif circulant (hors trésorerie) : comprend les effets qui n’ont pas pour vocations de rester durablement dans l’entreprise. 3- La trésorerie actif : le sond ces biens disponibles en caisse et en banque. 4-Représentation graphique : 9
  • 10. Actif Actif Immobilisé Actif circulant (hors trésorerie) Trésorerie-actif C-Le résultat : Un dernier poste est repris dans le bilan il s’agit du résultat. Il est à notre que le bilan a une base latine qui signifie balance c’est a dire balance doit être toujours équilibrée donc l’actif = passif. En général toute entreprise cherche à réaliser un profitons ou bénéfice d’après ce qu’on a vue, l’active présente tous les emplois de l’entreprise. Le passif recense tous les moyens de financement qui ont être utilisés. Lors qu’il existe une différence elle représente le résultat réalisé par l’entreprise. Les emplois réalisés sont supérieurs aux ressources apportées. Dans ce cas, grâce à son activité, l’entreprise a financé des emplois pour en valeur supérieur aux ressources mises en œuvre. C’est a dire que l’entreprise à réaliser un bénéfice π. A Bilan P Emplois Financement permanent Passif en calcul Trésorerie Passif Profit π Les bénéfices s’intégrant au nouveau financement permanent et plus précisé aux capitaux propres de l’entreprise rubrique essentielle de ce financement. A Bilan P Emplois Financement permanent Bénéfices Passif circulant (HT) Tresorerie-Passif * Nouveau financement permanent 2ème les ressources apportées sont supérieures aux emplois constatés : Dans cette situation, ce résultat est repris l’actif, il correspond à un emploi de fonds sans contrepartie matérielle. 10
  • 11. -La perte est détruite des capitaux propres et par conséquent des capitaux permanents. Conclusion : Le bilan est un état classé seconde règles spécifique qui reprend le solde de tous les postes du bilan que l’entreprise à ouverts. Les comptes de situation : Classe1-les comptes de financement permanent Classe2-les comptes d’actif immobilisé Classe3-les comptes d’actif circulant (hors trésorerie). Classe4-les comptes de passif circulant (hors trésorerie). Classe5-les comptes de trésorerie Les comptes de gestion : Les comptes de gestion permettre de justifier l’origine du résultat ils comprennent les calasses 6-7 et 8. -Classe6 : les comptes des charges -Classe7 : les comptes des produits -Classe8 : les comptes de résultats. Le compte de produit et charges : Ce compte appelé aussi compte de résultat, met en évidence les différentes catégories des charges afin d’aboutir au résultat. 1-les charges : les charges sont des emplois définitifs qui représentent un appauvrissement pour l’entreprise dans son cycle d’exploitation (expl= achats de marchandise). Les charges sont regroupées en catégories suivantes : -les charges d’exploitations en catégorie suivantes. -charges d’exploitation (61). -charges financières(63). Débit Charges Crédit -Impôt sur les résultats(67). + _ Les produits sont des ressources définitives qui représentent un enrichissement pour l’entreprise (expl : vente de marchandise). Les produits sont regroupés en catégories suivantes : -produits d’exploitation 11
  • 12. -produits financiers D Produit C -produits non courants _ + total des produits-total des charges = résultat net Pr > c = π / Pt < c = III- la partie double Principe : a tout compte débite correspond un (ou plusieurs) comptes (S) crédité (S) pour le même montant ou inversement Ce ci traduit l’égalité : Emploi = Ressource Exemple : La société Fathi a fait l’acquisition d’un micro-ordinateur. Le règlement comptant de 13.000,00 a été effectué par caisse. Schéma : Débite du compte matériel crédit du compte caisse Materiel Caisse 13.000,00 130 000 Exemple2 : monsieur Jamal achète de la matière première au fournisseur Lakhdar pour un montant de 70.000,00Dh. 12 Destination du flux ou emploi (matinfor( Origine du flux Ou ressource (caisse)
  • 13. Destination du flux ou emploi Achat de matière première Origine du flux ou ressource -Caisse : 70.000X25% =17 500,00 -Crédit accordé par le fournisseur 70.000,00X75% 52.500,00 L’accord de règlement est le suivant : 25% au comptant en espèce. 75% par chèque 60 jours afin du mois. Schéma : Débit du Compte Crédit des comptes -Achat de matière première -Caisse -Fournisseur Par application au principe de la partie double on doit avoir : Total des débits = Total des crédits 70.000,0 = 17.500 + 52.500 D Achat de Martière première C D caisse C 70.000 17.500 D Fournisseurs C 52 500 NB : les règles fondement ales de la comptabilité Tous les comptes d’actif du bilan augmentent le débit diminuent par le précis. Tous les comptes du passif du bilan augmentent par le crédit et diminuent par le débit. Schéma : D Compt d’actif C D Compt passif C 13
  • 14. + _ _ + CHAPITRE II : L’ANALYSE DE L’EXPLOITATION « le compte de charge a Produits » Journal et grande livre I/ le compte de charges et de produits Les comptes de gestion permettent d’expliquer la formation du résultat de l’entreprise. Le compte la formation du résultat comptable obtenu au bilan. Chaque fois q’une opération diminuera le résultat, elle apparaîtra dans un compte de charge fois q’elle augmentation le résultat, elle apparaîtra dans un compte produit. 1/ les comptes de gestion : Les comptes de gestion distinguent les opération courantes découlant de l’activités =$^$$normale de l’entreprise de celles qui proviennent d’événement exceptionnel (opération non courantes). Les premières constituent des charges ou produits de gestion courants et concernent les éléments d’exploitation et financiers. Les secondes n’intéressent que le résultat final et concernent les charges ou les produits non courants. 1-1/les comptes de charges : 14
  • 15. 61 Charges d’exploitation 611 Achat revendus de marchandises et variation de stock 612 Achat consommés de matières et de fournitures. 613/614 Autres charge externes . 616 Impôts et taxes. 617 Charges de personnel 618 Autres charges d’exploitation 619 Dotations d’exploitation aux Amortissements et aux provisions. 63 Charges financiers 65 Charges non courantes 67 Impôts sur les résultats. 12/Les comptes de produits 71 Produits d’exploitation 711 Ventes de marchandises 712 Ventes de biens et services produits 713 variations des stocks de produits 714 Immobilisation produits par l’entreprise pour elle – même 716 subvention d’exploitation 718 Autres produits d’exploitation 719 Reprise d’exploitation transferts de charges 73 Produits financiers 75 Produits non courants 751 Produits cession d’immobilisations 2/ les comptes de résultat ce compte de résultats compte 6 moraux = (I) résultat d’exploitation = (Produits d’exploitations – charges d’exploitations. (II) résultat financier = (Produits financiers –charges financiers). (III) résultat courant = 15
  • 16. (résultat d’exploitation + résultat financier) IV résultat non courant = (Produit non courant – charges courantes) V résultat avant impôt = (résultat courant + résultat non courant) VI résultat après impôt = (résultat avant impôt –impôt sur les résultats) schéma du C.P.C PARTIE III : L’ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURATES Chapitre I : L’enregistrement des opérations courantes de l’entreprise : §1 : Opération d’achats et de ventes Toutes les opérations commerciales d’achats ou de ventes donnent lieu à l’établissement d’un document appelé facture, seul le commerce de détail échappe à règle pour les ventes vente de détail réglées au comptant. Définition de la facture Les factures sont des documents commerciaux très utiles, car elles constituent, en cas de litige (problème) un mode de preuve de la vente et des conditions de son exécution. Par ailleurs, elle permettent du point de vue fiscale, un contrôle rigoureux des opérations commerciales .Il existe deux types de factures : -facture de doit, La facture de doit est établie par le fournisseur. Elle constate le montant que le client doit au fournisseur. 16
  • 17. -facture d’avoir. La facture d’avoir est fait par le fournisseur. Elle constate le montant de la diminution de la dette du client pour une raison déterminée (un retour de marchandises non conforme à la commande, réduction client (R.R.R) accordée et ne figurant pas sur la facture de dot et enfin tout escompte de règlement accordé et ne figurant pas sur la facture de doit) et qui doit être indiquée avec référence de la facture de doit concernée. I- La Facture de doit. Exemple : Société X Le 20/12/03 Doit : Société y Règlement comptant Facture n° 56 Désignation Quantité P.U Total Imprimante Micro-ordinateur Total (HT) Remise 2% Net commercial Escompte 2% Net financier TVA 20% Net à payer 2 2 5.000 18.000 10.000 36.000 46.000 920 45.080 901,60 44.178,4 8.835,08 53.014,08 Arrêtée la présente facture à la somme de cinquante trois mille quatorze DH et huit centimes En somme, il existe deux types de réductions -Les réductions à caractère commercial et - Les réductions à caractère financier. 1- Les réductions à caractère commerciales 1-1 Les rabais : Les rabais sont des réductions pratiquées exceptionnellement sur le prix de vente préalablement convenu pour tenir compte, par exemple d’un défaut de qualité ou conformité des objets vendus. 17
  • 18. 1.2- Les remises : Les remises sont des réductions pratiquées habituellement sur le prix de vente en considération par exemple, de l’importance de la vente. 1.3- Les ristournes : Les ristournes sont des réductions de prix calculées sur l’ensemble des opération faites avec le même tiers pour une période déterminé. 2- Les réductions à caractère financières :L’escompte de règlement : L’escompte de règlement est la réduction accordée par un fournisseur à son client, lorsque ce dernier règle sa facture avant le terme normal d’exigibilité. II- Comptabilisation d’une facture de doit simple Exemple : Le 15/10/03, la société X fabricant du matériel informatique adresse à la société Y distributeur, la facture de doit n°13 la société Y paie le 15/12/03 par chèque postal. Société X Le 15/12/03 Doit : Société y Facture n°13 Micro-ordinateurs T.V.A 20% 65.000,00 13.000,00 Net à payer TTC 78.000,00 Comptabilisations cette facture chez le client et chez le fournisseur. 18
  • 19. Enregistrement au journal du fournisseur (Société X) N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 5146 7121 4455 3421 ……….………...15/10……………….…… Clients Ventes de biens produits Etat.T.V.A facturée Facture n°13 – Y. …………….……15/12……………………. CCP Clients Règlement de facture n°13 - client 78.000 78.000 65.000 13.000 78.000 Enregistrement au journal du client (Société Y) N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 4411 5146 ……….………...15/10……………….…… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérables Fournisseurs Facture n°13 – X. …………….……15/12……………………. Fournisseur CCP Règlement de facture n°13 - X 65.000 13.000 78.000 78.000 78.000 II- Comptabilisation d’une facture de doit avec des réductions 1- Facture de doit avec réduction à caractère commercial Les réductions commerciales « Rabais, Remises et Ristournes » (R.R.R.) sur facture de doit ne sont pas enregistrables. En effet, c’est uniquement le net commercial HT qui est enregistré dans les comptes de charges et de produits. Exemple : Le 04/10/03, la société X adresse à la société Y la facture ci-après. Le règlement s’est effectué au comptant en espèce le 06/10/03. 19
  • 20. Société X Le 04/10/03 Doit : société Y Règlement en espèce Facture n°83 désignation Quantité PU Montant Imprimantes laser Remise 5% Net commercial TVA 20% Net à payer TTC 3 5.000,00 15.000,00 750,00 14 250,00 2.850,00 17.100 -enregistrement chez le fournisseur X : N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 5146 7121 4455 3421 ……….………...04/10……………….…… Clients Ventes de produits finis Etat.T.V.A facturée Facture n°83. …………….……06/10……………………. Caisse Client Règlement de facture n°83 Y. 17.100 17.100 14.250 2.850 17.100 - Enregistrement au journal du client Y N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 4411 5161 ……….………...04/10……………….…… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Fournisseurs Facture n°83 …………….……06/10……………………. Fournisseur Caisse Règlement de facture n°83. Y en espèce 14.250 2.850 17.100 17.100 17.100 2- Facture de doit avec escompte de règlement : Etant donné que l’escompte concerne les conditions de paiement, il n’intervient pas sur les comptes d’achat et de vente mais il s’agit d’une charge financière pour le client (le compte 6386 Escompte accordés) pour le fournisseur, et il s’agit d’un produit financier (compte 7386 Escompte obtenus) pour le client. Exemple : 20
  • 21. Le 18/07/03, la société X adresse à la société Y la facture suivante (facture n°173) en escompte de règlement de 2% a été accordé du fait que le règlement a été effectué au comptant par chèque S.G.M.B n°1971. Société X Le 18/07/03 Doit : société Y Règlement : comptant Facture n°173 cheque n°1971/S.G.M.B Désignation Quantité P.U Montant Table ronde Escompte 2% Net financier T..V.A 20% Net T.T.C à payer 1 6.000 6.000 120 5.880 1.176 7.056,00 Arrêté la présente facture à 7.056,00 DH Enregistrement au journal du fournisseur X : N° de compte Libellés Débit Crédit 5141 6368 7121 4455 ……….………...18/07……………….…… Banque Escompte accordés Ventes de produits finis Etat T.V.A facturée Chèque n°197/Facture n°173. 7.056 120 6.000 1176 - enregistrement chez le client Y : N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 7368 ……….………...18/07……………….…… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Banque Escompte obtenus Chèque n° 197/SGMB/ Facture n°173. 6.000 1176 7.056 120 4- facture de doit avec remise et escompte de règlement Procédure : Il faut d’abord calculer les réductions commerciales, ensuite les réductions financières sur le dernier net commercial, en fin, on applique la T.V.A sur le net financier. Exemple : Le 18/12/03, la société Alpha envoie la facture de doit à la société qui règle un compte par cheque. 21
  • 22. Société Alpha le 18/12/03 Doit : Société Beta Règlement comptant (chèque 61791) Facture n°158 Désignation quantité PU Montant Micro-ordinateur Table de bureau Brute (H.T) Remise 5% Net commercial Escompte 2% Net financier T.V.A 20% Net à payer T.T.C 3 4 12.000 1500 36.000 6.000 42.000 2.100 39.900 79838 39.102 7.980 47.082,00 -Enregistrement au journal du fournisseur Alpha N° de compte Libellés Débit Crédit 5141 6386 7121 4455 ……….……...18/12/03……………….…… Banque Escompte accordé Vente de produit finis Etat. T.V.A facture Cheque n° 61791/Facture n°158 47082 798 39.900 7.980 -enregistrement au journal du client Béta N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 5141 7386 ……….………..18/12/03…………….…… Achat de marchandises Etat T .V.A Banque Escompte obtenus 39.900 7.980 47.082 798 IV- facture d’avoir La facture d’avoir est fait par le fournisseur. Elle constate le montant de la diminution de la dette du client pour une raison déterminée (un retour de marchandises non conforme à la commande, réduction client (R.R.R) accordée et ne figurant pas sur la facture de dot et enfin tout escompte de règlement accordé et ne figurant pas sur la facture de doit) et qui doit être indiquée avec référence de la facture de doit concernée. 1- Comptabilisation d’une facture d’avoir pour retour de marchandises 22
  • 23. Société INFO 12/03/03 Avoir : MAVIC Retour/facture n°638 Facture n°A46 2 imprimantes laser défectueuse T.V.A 20% Net à déduire 10.000,00 2.000,00 12.000,00 - enregistrement chez le fournisseur (INFO) N° de compte Libellés Débit Crédit 7121 4455 3421 ……….………...12/03……………….…… Vente de produit finis Etat T.V.A facturée Clients Facture n° A46. 10.000 2.000 12.000 -enregistrement chez le client MAVIC N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 6111 3455 ……….…………...12/03……………….…………. Fournisseur Achat de marchandises Etat T.V.A collecté (facture A.46) 12.000 10.000 2.000 Un autre retour de marchandise Société INFO 12/06/03 Avoir /société MAVIC Retour/facture n°639 Facture n°A47 Micro-ordinateur Escompte 2% Net financier T.V.A Net à déduire T.T.C 13.000,00 260,00 12.740,00 2.548,00 15.288,00 - Enregistrement chez le fournisseur INFO N° de compte Libellés Débit Crédit 7121 4455 3455 6386 ……….…………...12/06……………….…………. Vente de produits Etat T.V.A facturée Client Escompte accordées 13.000 2.740 15.288 260 - Enregistrement chez le client 23
  • 24. N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 7386 6111 3455 ……….…………...12/06/03………….…………. Fournisseur Escompte obtenu Achat de marchandises Etat T.V.A collecté 15.288 260 13.000 2.548 2- Comptabilisation d’une facture d’avoir pour réduction commerciale accordé hors facture de doit Exemple : Etant donné que la société MAVIC a atteint un CA semestriel HT de 920.000 DH, La société INFO lui a accordé une ristourne de 5% sur le CA réalisé : Société INFO 30/12/03 Avoir : société MAVIC Facture A.72 Ristourne de 5% /920.000 TVA 20% Net à déduire TTC 46.000 9.200 55.200 - Enregistrement chez le fournisseur INFO N° de compte Libellés Débit Crédit 7119 4455 3455 ……….…………...30/12………….…………. R.R.R accordés Etat. T.V.A facturée Clients (facture n°A72) 46.000 9.200 55.200 - Enregistrement au journal du client (MAVIC) N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 6119 3455 ……….…………...30/12/03……………………… Fournisseur R.R.R obtenus /Achat Etat T.V.A récupérable (facture n°A72 INFO) 55.200 46.000 9.200 3- Comptabilisation d’une facture d’avoir avec une réduction financière 24
  • 25. Exemple : La société INFOaccorde à la société TOUR en escompte de règlement de 2% sur le brut (HT) de la facture de doit n°290 du 12/11/03 Brut HT = 6.000,00 DH. Société INFO 16/11/03 Avoir : Société TOUR Facture n° A.119. Escompte de 2% sur brut (6000 X 2%) TVA 20% Net à déduire 120 24 144 - Enregistrement au journal du fournisseur INFO N° de compte Libellés Débit Crédit 6386 4455 3421 ……….…………...16/11/03………….…………. Escomptes accordés Etat. T.V.A facturée Clients (facture n°A119) 120 24 144 - Enregistrement au journal du client TOUR N° de compte Libellés Débit Crédit 7121 7386 3455 ……….…………...16/11/03………….…………. Fournisseur Escompte obtenus Etat T.V.A récupérable (facture n°A.119) 144 120 24 V- La comptabilité des frais accessoires de ventes Les frais accessoires de ventes sont des frais supplémentaires engagés par l’entreprise lors de la vente, tel que les frais de transport. On distingue plusieurs type de frais de transport : 1- Le transport introduit dans le prix de vente : Exemple : Le 06/01/03, la société Chakir vend à la société Badr des marchandise pour un montant de 6.500,00 DH (HT) la T.V.A 20%, les frais de port sont inclus dans le prix de vente. - Enregistrement chez le fournisseur Chakir 25
  • 26. N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 4455 7111 ……….…………...06/01………….…………. Client Etat. T.V.A facturée Vente de marchandise (client Badr) 7.800 1.300 6.500 - Enregistrement chez le client Badr N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 ……….…………...06/01………….…………. Achat de marchandise Etat. T.V.A récupérable Fournisseur Fournisseur Chakir 6.500 1.300 7800 2- Port dû Les frais de transport ne figurent pas sur la facture établie par le fournisseur c’est le client qui supporte ces frais. Exemple : Une société de transport adresse la factures n°36 datée du 05/06/02 pour le transport qu’elle a effectué par la société Souilmi et dont le montant HT est de 2.300,00 DH, TVA 20% Il s’agit du transport de marchandises que Souilmi avait acheté le 01/06/02 à la société Derrada. - Enregistrement chez le client Souilmi On constate qu’il y a une charge à enregistrer D 61425 Trp /Achat N° de compte Libellés Débit Crédit 61425 3455 4411 ……….…………...30/12………….……………… Trp/Achat Etat T.V.A récupérable Fournisseur (facture n°36) 2.300 460 2760 - enregistrement chez le fournisseur Berrada Etant donné que le fournisseur Berrada n’est pas concerné par ce trp, il n’y a pas lieu d’enregistrer une écriture. 3- Le port forfaitaire 26
  • 27. C’est le cas où le transport est effectué par le même fournisseur et apparaît sur la facture en même temps que la vente Exemple : La société Ibn Khaldoun vend le 18/07/03, 8500 DH de marchandises à la société Bencheck. Le transport est effectué par la société Ibn Khaldoun à 650 DH (HT) - Enregistrement au journal du fournisseur Ibn khaldoun Chez le fournisseur, le transport est un produit de services, il est enregistré au crédit du compte 7142 : ventes de bien et service produit et exactement au compte 7127 ventes et produits accessoires. N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 4455 7127 7111 ……….…………...18/07………….……………… Client Etat T.V.A facturée Port a f accessoire Vente de marchandises 10.980 1.830 650 8.500 - enregistrement au journal Benchekh N° de compte Libellés Débit Crédit 61425 6111 3455 4111 ……….…………...18/07……….……………… Trp/achat Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Fournisseur Fournisseur bn Khaldoun 650 8500 1830 10.980 4- Le port débours C’est le cas où le fournisseur paie le transport à un transporteur (société de transport) puis il se facture au client le montant du transport. Exemple : Le 29/04/03, la Société Bouanani établit la facture n°1972 pour ventes de produits résiduels à la société Bekkali 85.000DH (HT). 27
  • 28. Le transport a été effectué par la société express le 05/05/03. 950,00DH (HT) payé par chèque S.G.M.B 3961 par Bouanani. Le transport est refacturé à la société Bekkali par règlement. -Enregistrement au journal du fournisseur Bouanani Du fait que le fournisseur reçoit une facture de la part de la société de transport, il est nécessaire de l’enregistrer, notamment au compte 61426 transport/ventes. Société EXPRESS 05/05/03 Doit : société BENANI Transport T.V.A Net T.T.C 950,00 DH 190,00 DH 1.140,00 DH -enregistrement de la facture de transport : N° de compte Libellés Débit Crédit 61425 3455 5141 ……….…………...30/12………….……………… Transport/vente Etat T.V.A récupérable Banque (paiement société EXPRESS/ chèque n° 3961) 950 190 1140 - Enregistrement de la facture de vente : Société BOUANANI 29/04/03 Doit : Société BEKKALI Facture N°1972 Pt résiduels T.V.A 20% 8.500,00 1.700,00 28
  • 29. Port débours (dont T.V.A 190,00) Net T.T.C 1.140,00 11.340,00 - enregistrement de la facture de vente : N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 71217 4455 61426 3455 ……….…………...05/05………….……………… Clients Ventes de pt résiduels Etat T.V.A facturée Trp/ventes Etat T.V.A récupérable Facture n°1972 11.340 8500 1700 950 190 N.B : Nous constatons que suite à cet enregistrement, les comptes de trp/vent 61426, et Etat T.V.A récupérable 3455 sont soldés. - Enregistrement au journal BEKKALI N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 61425 4111 ……….…………...05/05………….……………… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Trp/Achat Fournisseur (Facture n°1972/société Bouanani) 8500 1884 920 11.304 29
  • 30. Chapitre II : La taxe sur la valeur ajoutée Définition La taxe sur la valeur ajoutée instituée au Maroc depuis le 01/04/86 est un impôt incorporé totalement dans le prix de vente des produits et des services. En effet, la TVA est un impôt indirect qui frappe en général tous les biens et services consommés ou utilisés localement. Grâce au mécanisme de la déductibilité de T.V.A facturée, cette taxe est neutre sur le plan des résultats de l’entreprise. I- Plan des comptes : Les comptes qui sont en jeu : - 3455 : Etat T.V.A récupérable - 34551 : Etat TVA récupérable / Immobilisation - 34552 : Etat T.V.A récupérable / charges - 3456 : Etat crédit de TVA - 4455 : Etat T.V.A facturée -4456 : Etat T.V.A due II- Mécanisme de la TVA 1- La TVA récupérable : Il s’agit de la TVA payée par l’entreprise sur les charges et sur l’acquisition d’immobilisation (certaines T.V.A ne sont pas récupérable, exemple véhicule personnel). - La T.V.A déductible sur les charges est récupérable le mois suivant – La T.V.A déductible sur immobilisations est récupérable le mois même 30
  • 31. 2- La TVA facturé La T.V.A facturée est calculée sur l’intégralité du prix facturé au client : - Le prix de la marchandises ou du service ou de l’immobilisation - Les frais annexes - Les frais de transport Les emballages perdus La consignation d’emballage n’est pas taxable. En effet, il y a deux régime de comptabilisation de la TVA à savoir le régime d’encaissement et le régime de débit. a- Le régime d’encaissement Au régime d’encaissement, L’impôt devient exigible dès l’encaissement total ou partiel du prix du bien, ou du montant des honoraires. Si le règlement est effectué par chèque ou effet de commerce, l’impôt devient exigible à la date de l’encaissement effectif du chèque ou de l’effet. b- Le régime du débit Au régime du débit qui consiste à retenir comme date d’exigibilité au trésor, la date d’inscription au débit du compte client, l’impôt devient exigible dès la facturation ou l’inscription à la comptabilité de la créance, cela veut dire que la date d’imposition à la T.V.A est celle de la facturation et non celle où est effectué le paiement. 3- La T.V.A due exemple : La T.V.A due du mois d'avril = La TVA facturée (N) du mois d'avril La TVA déductible sur Immobilisation (N) du mois d'avril 31
  • 32. – La TVA déductible sur charges (N-1)du mois de mars ( soit avril – un mois) Elle soit être payé avant la fin du mois ou du trimestre suivant. - Cas de la déclaration mensuelle de la T.V.A La déclaration mensuelle est imposé aux : - assujettis dont le CA taxable réalisé au cours de l’année écoulée atteint au dépasse 1.000.000 DH - Toute personne n’ayant pas d’établissement au Maroc et effectuant des opération imposable Ainsi la TVA à payer = T.V.A facturée du mois N TVA déductible / charge (N-1) TVA déductible /immobilier (N). - Cas de la déclaration trimestrielle Sont imposés sous ce régime : - Les assujettis dont le CA taxable de l’année écoulée est inférieur à 1.000.000 DH. - Les assujettis exploitant des établissement saisonniers, ainsi que ceux exerçant une activité périodique ou effectuant des opération occasionnelles. Les nouveaux assujettis pour la période de l’année civile en cours. Ainsi, la T.V.A à payer pour le mois avril , mai , juin = T.V.A facturée (N, N+1, N+2) avril , mai et juin T.V.A déductible / immobilisation (N, N+1, N+2) avril , mai et juin TVA déductible / charge (N-1, N, N+1) mars , avril et mai Exemple : 32
  • 33. -Achat de prestations de services en Mars payées en avril Montant = 35.000 DH (HT) T.V.A = 7.000 - achat de marchandises en mars payées en avril montant = 15.000 DH (HT) T.V.A = 3.000 - Acquisition d’immobilisation payées en mai Montant = 250.000 DH (HT) TVA = 50.000 DH Vente en avril, encaissées en mai (TTC) de l’ordre 480.000 DH TAF : - Passons les écritures au journal - Calculons la déclaration de la TVA N° de compte Libellés Débit Crédit 613 34552 4411 611 3455 4411 2 34552 3421 4411 5141 4411 5141 5141 4455 711 ……….………………..3………….…………… Autre charges externes TVA récupérable / charges Fournisseurs Achat en mars ………………………..4………………………… Fournisseur Banque Règlement en avril ……………………..….3……………..…………. Achat de marchandises Etat TVA récupérable / charge Fournisseurs Achat en mars …………………….….4……………….……….. fournisseur Banque Règle en mai ……………………….4………………………… Immob Etat TVA récupérable /immobilisation Banque Règlement en mai ……………………….5…..……………………. Client TVA facturée Vente de marchandise Vente en avril ………………………5…………………………. 35.000 7.000 42.000 15.000 3.000 18.000 250.000 50.000 480.000 42.000 42.000 18.000 18.000 300.000 80.000 400.000 33
  • 34. 5141 3421 Banque Client Encaissement en Mai 480.000 480.000 - Déclaration de TVA en Mai TVA à payer TVA facturée TVA récupérable 20.000 20.000 80.000 80.000 7.000 7.000 3.000 3.000 50.000 50.000 TVA facturé au moi de mai = 80.000DH TVA récupérable/charge (avril) =7.000 + 3.000 = 10.000 DH TVA récupérable/immob payée en mai = 50.000 DH TVA due = 80.000 –10.000 –50.000 = 20.000 DH Ecriture comptable : N° de compte Libellés Débit Crédit 4455 34551 34552 4456 ……….………….…/..………….……………… TVA facturée TVA récupérable /immb TVA récupérable / charge TVA à payer 80.000 50.000 10.000 20.000 Règlement de la TVA en juin N° de compte Libellés Débit Crédit 4456 5141 ……….…………..…...6………….……………… TVA à payer Banque 20.000 20.000 - Cas de crédit de TVA /écriture comptable type N° de compte Libellés Débit Crédit 4455 3456 34551 34552 ……….………….…/………….……………… Transport/vente Etat T.V.A récupérable TVA récupérable/In TVA récupérable/charge X X X X 34
  • 35. Chapitre IV : Les charges de personnel I- Les éléments constitutifs de la paie - La paie est constituée : du Salaire brut : Il comprend : - Les rémunération de base - Les heures supplémentaires - Les indemnités de congés payés - Les avantages en nature (loyer, voitures de services…) - Des charges sociales : Ces charges ont pour objet de couvrire le salaire des risques de maladies d’invalidité, de maternité et de lui assurer le versement d’une rémunération lorsqu’il est en arrêt de travail. - une partie est supporté par le salarié charge salariale - Une partie est supporté par l’employeur  charge patronale.  Ces charges sont versées à la CNSS et aux caisses de retraites (non obligatoires dans certaines sociétés) - Les revenus de sécurité sociale sont calculées sur le salaire plafonné sot 5.000 DH * Les charges salariales : salaires < 6.000 DH (salaire brut x 3,26% salaire > 5.000 DH = 136 DH * Les charges patronales : salaire < 6.000 DH = SB x 16.99% salaire > 6.000 DH = (SB x 12,07) + 5.000 x 4,92% N° de compte Libellés Débit Crédit ……….…………...28/02………….………… Transport du personnel Remun CNSS IGR Avances ……………………….28/02………………… Charges sociale Sécurité sociale ……………………….31/03………………… Rem due 2.873,47 12.397,09 12.397,09 456,4 446,51 1.600,00 2.873,47 35
  • 36. Banque ……………………..15/04…………………… CNSS Chèque postaux 12.397,09 II- comptabilisation de la paie Avant de comptabiliser la paie, il est important de calculer le salaire net à payer. En effet, le salaire net à payer = Salaire brut – revenues salariales Ainsi, la comptabilisation de la paie se fait en plusieurs étapes : - Au cours du mois, il peut y avoir des versements d’avance et d’acomptes sur salaire. - à la fin du mois il y a enregistrement des salaires brut et revenus salariaux et patronaux. - Enfin du mois ou au début du mois suivant il y a paiement des salaires nets. 1- enregistrement d’un versement d’acompte La société IFAX a versé un acompte à son employeur Karim le 01/03/03 par chèque nécessaire dont le montant est 1.600,00 DH. Le versement de l’acompte représente une créance accordée à Karim qui est enregistrée dans le compte 3431 Avances et acomptes au personnel. N° de compte Libellés Débit Crédit 3431 5141 ……….…………...30/12………….……………… avance et acomptes au personnel Banque (acompte verssée à Karim / chèque n°….) 1.600 1.600 2- L’enregistrement des entreprises sociales salariale des salaires bruts En ce qui concerne les charges sociales patronales, on peut dire qu’il y a constatation d’une dette envers les organismes sociaux notamment : Le compte 4441 CNSS Le compte 4443 Caisse de retraite Exemple : Le salaire de base de Guizlane = 4.700,00 DH Prime d’ancienneté = 376,00 DH Cotisation CNSS = - 165,47 DH CIMR = - 304,00 DH 36
  • 37. IGR = 514,13 DH Salaire nette = 4.091,44 DH N° de compte Libellés Débit Crédit 6171 4441 4443 44525 4432 ……….…………...3/………….……………… rémunération du personnel CNSS Caisse de retraite IGR Rem due au personnel 5076 165,47 304,96 514,13 4091,44 3- enregistrement des cotisations sociales patronales En ce qui concerne les charges sociales patronale, on peut dire qu’il y a constatation d’une dette envers les organismes sociaux notamment : Le compte 4441 CNSS Le compte 4443 Casse de retraite. Exemple : CNSS patronale = Montant <6.000  MB x 16,99% = 5076 x16,99% = 862,41 La caisse de retraite = 304,96. N° de compte Libellés Débit Crédit 6174 4441 4443 ……….…………...31/0/03………….…………… charges sociale CNSS Caisse de retraite (Charge sociales patronales) 1.167,37 862,41 304,96 4- Enregistrement du paiement des salaires nets Le paiement des salaires nets est effectué par chèque ou par virement bancaire (gl). Exemple : N° de compte Libellés Débit Crédit 4432 5141 ……….…………...01/08………….……………… Rémunération due au personnel Banque 4091,44 4091,44 37
  • 38. (paiement salaire de juillet) 5- enregistrement du paiement des cotisations salariales et patronales N° de compte Libellés Débit Crédit 4441 4443 44525 4141 ……….…………...01/08………….……………… CNSS Caisse de retraite Etat IGR Banque (paiement des cotisations sociales) 1027,88 609,92 514,13 2151,93 Chapitre V : Les effets de commerce I- Généralité sur les effets de commerces Toute opération commerciales d’achat ou de ventes donnent lieu à l’établissement d’une facture. En effet, l’envoi d’une facture donne lieu à une créance du fournisseur sur son client ; cette créance peut-être simple ou matérialisée par un effet de commerce. En générale on distingue deux genres d’effets de commerce : - La lettre de change ou traite ; - Le billet à ordre. 1- La lettre de change : La traite ou lettre de change est un document par lequel le fournisseur (Tireur donne l’ordre à son client appelé (Tiré de payer à une date fixé (échéance), une certaine somme à une tierce personne (bénéficiaire). Schèma : 2- Le Billet à ordre Le billet à ordre est comme la traite, un document où le client qui est le souscripteur s’engage envers le fournisseur qui est le bénéficiaire de payer un montant déterminé à une date donnée. 38 Fournisseur Tireur Client Tiré Bénéficiaire Compte débiteur souscripteur Fournisseur créancier bénéficiaire S’engage envers
  • 39. II- Comptabilisation des effets de commerce. Généralement, les effets de commerce sont conservés dans le porte feuille du fournisseur, encore dans le porte feuille du bénéficiaire si ces derniers sont en circulation. - Pour le bénéficiaire , fournisseur ou tireur Les effets de commerce sont des effets à recevoir et sont enregistrés au compte : Au D 3425 client effet à recevoir. - Pour le client ou tiré Les effets de commerce sont donc des effets à payer et sont enregistrés comptablement au C 4415 fournisseur effet à payer Exemple : Le 20/03/03, M. Alami tire son client Farouk une lettre de change domiciliée à son profit, pour un montant de 8.750 DH. La date d’échéance est le 30/05/03. Lettre de change n°18. - enregistrement de la LC n°18 chez M. Alami N° de compte Libellés Débit Crédit 3425 3421 ……….…………...20/03/03………….………… Clients effet à recevoir client (Création LC n°18) 8.750,00 8.750,00 - enregistrement de la LC n°18 chez M Farouk N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 4415 ……….…………...20/03/03………….………… Fournisseur Fournisseur effet à payer (Création LC n°18) 8.750,00 8.750,00 II- Circulation des effets de commerce : Les effets de commerce circulent par voie d’endossement. Ainsi on distingue deux cas de figure : - L’endossement au profit d’un tiers soit des fournisseur du bénéficiaire. - L’endossement au profit d’un banquier sot la remise à l’escompte. 39
  • 40. 1- L’endossement au profit d’un tiers Exemple : M Alami (le tireur) endosse le 26/03/03 la lettre de change n°18 tiré sur Farouk au profit de son fournisseur Taoufik dans le but de régler une partie de sa dette. - enregistrement chez le Tiré « Farouk » Le 26/03/03 il n’y a d’enregistrement chez Farouk. - Enregistrement chez M.Alami : N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 3425 ……….…………...20/03/03………….………… Fournisseur Client effet à recevoir (LC n°18 endossé au profit de Taoufik) 8.750,00 8.750,00 - enregistrement chez Taoufik N° de compte Libellés Débit Crédit 3425 3421 ……….…………...20/03/03………….………… Clients effet à recevoir Client (Alami) (LC n°18 de M Alami) 8.750,00 8.750,00 2- L’effet remis à l’escompte L’escompte n’est autre que l’achat de la banque d’un effet de commerce de l’ancien bénéficiaire avant sa date d’échéance en contre partie des agios. Agios = Escompte + commissions bancaires (fine ou variable) + TVA / frais bancaire. Exemple : Le 01/05/03, Monsieur Amour remet à l’escompte le billet à ordre n° 71, auprès de sa banque, la S.G.MB, Agdal, Rabat et dont la date d’échéance est le 31/06/03, et le montant est de 84.000 DH. Le taux d’escompte = 13% Commission de manipulation : 11 DH / effet. - Calcul d’escompte : date d’échéance : 30/06 le jour de la remise à l’escompte n’est compte. 31-1 = 30j pour le mois de mai + 30j pour le mois de juin = 60j Montant de l’agios = 84.000 x 13% x60/360 = 1.820 DH Commission de manipulation = 11 DH TVA c° fixe = 11 x 0,007 = 0,77 DH Agios = 1.820 + 11 + 0,77 = 1.831,77 40
  • 41. - enregistrement comptable de la remise à l’escompte L’avis de crédit reçu par Mr. Amour le 04/05/03 a été N° de compte Libellés Débit Crédit 5520 5141 631 6147 3455 3425 ……….……………...01/05………….….……… Crédit d’escompte Client effet à recevoir (remise à l’escompte du banque, 71) ………………………..04/05…………………… Banque Charges d’intérêts Services bancaire TVA récupérable/charges Crédit d’escompte 84.000 82.168,23 1.820 11 0,77 84.000 84.000 IV- Règlement des effets de commerce à l’échéance : 1- L’enregistrement comptable d’un encaissement direct d’effet non domiciliés. Exemple : La société Elyazidi fait un encaissement direct en espèce, le 29/09/03, d’une L.C n°73 tirée sur son client Mmoun, le montant de l’effet est de l’ordre de 18.000,00 DH - L’enregistrement chez le tiré (mamoun) N° de compte Libellés Débit Crédit 4415 5161 ……….…………...29/09………….………… fournisseur effet à payer Caisse (paiement de la L C n° 73) 18.000 18.000 - L’enregistrement chez le bénéficiaire Elyazidi : N° de compte Libellés Débit Crédit 5161 ……….…………...29/09………….………… Caisse 18.000 41
  • 42. 3425 Client effet à recevoir (paiement de L.C n°73 en espèce) 18.000 2- Enregistrement comptable d’un encaissement d’effet domicilié. Exemple : Le 07/04/03, La société TOUT VA BIEN remet à l’encaissement auprès de sa banque, la L.C n°66 tirée sur la société BETAKIT. Le montant est de l’ordre de 13.500 à l’échéance du 14/04/03. Le 15/04/03, réception de l’avis de crédit de la banque. Commission d’encaissement 16 DH par effet. Enregistrement chez BETAKIT (tiré) N° de compte Libellés Débit Crédit 51132 5141 6147 3455 3455 51132 ……….…………...07/04/03………….……… effet à l’encaissement Client effet à recevoir (remise à l’encaisse) ………………………15/04/03……………… Banque Service bancaire TVA récupérable Effet à l’encaissement (avis de crédit) 13.500 13.482,88 16 1,12 13.500 13.500 V- L’enregistrement comptable en cas de difficulté de paiement de l’effet 1- Le renouvellement d’effet avant la date d’échéance : Exemple : L’entreprise BAMACO constate qu’elle ne pourra pas payer son fournisseur Bensouda à l’échéance du 03/04/03, de la L.C n°71 dont le montant est de 12.500,00 DH. Elle désire un report d’échéance au 18/10/03. 42
  • 43. Le fournisseur Benssouda accepte et tire le 01/04/03 sur BAMACO une L.C n°74 dont le montant sera calculé comme suit : - Intérêt du retard du 03/04/03 au 18/10/03 : 12.500 x 11% x 198/360 = 756,25 DH - TVA =756,25 x 20% = 151,250 DH - Timbre fiscal = 3,00 DH Le montant du nouvel effet = 12.500 + 756,25 + 151,25 + 3 = 13.410,5 DH - enregistrement chez l’entreprise BAMACO N° de compte Libellés Débit Crédit 4425 4411 631 4455 6167 4411 4415 ……….…………...03/04………….………… Fournisseur effet à payer fournisseur (annulation de l’effet n° 71) ……………………dito………………………. Fournisseur Charge d’intérêts TVA récupérable /charges Impôt à taxe et droit assimilé Fournisseur effet à payer (création de l’effet n°73) 12.500,00 12.500,00 756,25 151,25 3,00 12.500,00 13.410,5 - Enregistrement chez le tireur : N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 3425 3425 3421 7381 4455 7197 ……….…………...01/04………….………… Clients Clients effet à recevoir (annulation de l’effet ) ……………………dito………………………. Client effet à recevoir Clients Créance revenus des autres TVA financières Impôt et Taxe (création de L C n°43) 12.500,00 13.410,5 12.500,00 12.500,00 756,25 151,25 3,00 2- Le Remboursement d’effet lorsque ce dernier est négocié. Exemple : 43
  • 44. M. Kamal constate qu’il ne peut régler la L.C n° 27 de 7.00,00 DH sur Achraf et dont la date d’échéance est le 30/06/03. Le 26/06/03, Achraf effectue une avance de fond à Kamal du fait que l’effet est déjà négocié et crée une nouvelle L.C n°33 à l’échéance du 30/07/03. L’intérêt du retard : 7.000,00 x 12% x 30/360 = 70 DH Timbre fiscal = 3 DH - enregistrement chez Kamal (le tirè) N° de compte Libellés Débit Crédit 5141 4411 631 4455 6167 4415 4411 4415 5141 ……….…………...21/06………….………… Banque fournisseur (avance de fond de Farid) ……………………21/06……………………. Fournisseur Charge d’intérêts TVA récupérable /charges Impôt à taxe et droit assimilé Fournisseur effet à payer (création de L.C n°33) ………………………30/06…………………. Fournisseur effet à payer Banque (paiement L.C n°27) 7.000,00 7.000,00 70,00 14,00 3,00 7.000,00 7.000,00 7087,00 7.000,00 - enregistrement chez Achraf N° de compte Libellés Débit Crédit 3423 3425 5141 3421 73813 7381 4455 ……….…………...21/06………….………… Client Banque (Avance de fond) ……………………dito………………………. Client effet à recevoir Client Revenus des autres Créances financière TVA facturée (création du nouvel effet LC n°33) 7.00,00 7.087,00 7.000,00 7.000,00 70,00 14,00 3,00 44
  • 45. Chapitre VI : Les Amortissements des immobilisations I- Définition : La plupart des immobilisations se déprécient avec le temps et cette dépréciation est fonction : - de l’usage ou l’utilisation - du changement des techniques (technologiques) - de l’entretien et réparation. En somme l’amortissement est une charges fictive que l’entreprise met de côté pour financer les immobilisations complètement déprécier. II- Traduction comptable de l’amortissement : La pratique d’un amortissement entraîne une baisse de valeur de certain éléments d’actif et cette dépréciation constitue aussi une charge pour l’entreprise qui gonfle les charges de l’entreprise sans qu’il y ait sortie effective d’argent (puisque l’argent reste dans l’entreprise). Dépréciation d’un bien immobilier = charge d’amortissement L’amortissement signifie deux choses : - de valeur d’un élément d’actif D 283 amortissement C -De valeur d’un élément de passif (charge de l’entreprise) D 619 dotation aux amortissements C Exemple : Une entreprise achète le 1 janvier 2.000 un camion pour 80.000 DH , sa durée de vie est de 5 ans - Comptabilisant au journal les opération d’amortissement Le taux d’amortissement = 100 = 100 = 20% Duré de vie 5 Amortissement = valeur d’origine x taux d’amortissement 45
  • 46. 16.000 = 80.000 x 20% D dotation aux amortissements C D amortissement du matériel C 16.000 + 16.000 - 1- La durée d’amortissement ≃ la durée de vie d’un immobilier La durée de d’amortissement correspond à la durée probable d’utilisation de l’immobilisation à amortir. L’Etat a fixé une durée moyenne retenu pour chaque type d’immobilisation : Constructions : 20 à 25 ans Matériel industriel : 10 ans Mobilier du bureau : 10 ans Matériel de bureau : 5 ans Matériel de transport : 5 ans Micro-ordinateurs : 6 mois et 8 mois 2- Le système d’amortissement 2.1- L’amortissement linéaire Exemple : Une société a acquis un matériel industriel le 20/04/03 pour un matériel de 250.000 DH (HT), La durée de vie estimée à 10 ans L’année comptable est de 360 j Pour le mois d’avril on a : 30 – 20 = 10j De mai à décembre on a : 30 x 8 = 240j Soit un total = 240 + 10 = 250j Taux = 100/10 = 10% A1 = 250.000 x 250/360 x 10% = 17.361,11 DH a 2 = a3 = ………..= a10 = 250.000 x 10% = 25.000 46 Tableau d'amortissement = Année amortissement cumulés valeur nette d'achat
  • 47. comptabilisation de l'ammortissement linéaire au livre journal: N° de compte Libellés Débit Crédit 61933 61933 28332 28332 ……….…………...31/12/03………….……… DEA des installation matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage (dotation aux amortissement 1er année) ……………………31/12/04………………….. DEA des installations matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage (dotation aux amortissement 2ème année) 17.361,11 25.000 17361,11 25.000 NB: Le taux est constant, quelque soit l’année la valeur a amortir est constante quelque soit l’année pour l'ammortissement linéaire Amortissement au cours de l’exercice ( l'annuité A)= Valeur d’origine x taux x durée ( elle peut etre en nombre de jours ou en mois ou par année ) A11 = 250000 x 10% x 110/ 360 ( 360 jrs – 250 jrs ) = 7638 ,88 DH 2.2- L’amortissement dégressif Le taux d’amortissement dégressif = taux d’amortissement linéaire x coefficient selon la loi de finance 1994, on peut appliquer les taux suivants : Entre 3 à 4 ans le coefficient est de 1,5 Entre 5 à 6 ans le coefficient est de 2 Au delà de 8 ans le coefficient est de 3 Ainsi, l’annuité d’amortissement = valeur net comptable x taux dégressif (le calcul d’amortissement se fait à partir de la date d’acquisition et non pas la date de mise en service). Exemple : L’entreprise Badr à acheté un matériel de bureau pour 30.000,00 DH le 01/03/03 la durée de vie est estimée à 5 ans le taux d’amortissement dégressif = 20% x 2 = 40% Années An restant à activer Taux linéaire Taux dégressif A1 5 100/5 = 20% 40% 47
  • 48. A2 4 100/4 = 25% 40% A3 3 100/3 = 33,33% 40% A4 2 100/2 = 50% 40% A5 1 100/1 = 100% 40% A1 = 30.000 x 10/12 x 40% = 10.000 A2 = 20.000 x 40% = 8.000 A3 = 12.000 x 40% = 4.800 A partir de A4, la durée d’amortissement est de 26 mois. durée Val de base Taux annuité Total d’amortissement VNA 5 03 30.000 40% 10000 10000 20.000 4 04 20.000 40% 12000 22000 8000 3 05 8000 40% 3200 25200 4800 2 06 4800 50% 2400 27600 2400 1 07 2400 100% 2400 30.000 0 10 000 = 30.000 x 40% x 10/12 comptabilisation au livre journal : N° de compte Libellés Débit Crédit 619333 28332 ……….…………...31/12/…..………….……… DEA matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage (dotation aux amortissement) 10.000 10.000 Chapitre VIII : Les provisions I- Les provisions pour dépréciation d’élément d’actif 1- définition : La provision pour dépréciation, est la constatation comptable de l’existence pour un élément d’actif d’une valeur actuelle f*devenue inférieure à la valeur d’entrée ou à la valeur nette comptable . Contrairement à l’amortissement qui est une perte définitive, la provision est une perte probable et non certaine. En effet, parmi les éléments d’actif susceptibles d’une dépréciation probable, on désigne : - Les éléments non amortissables (terrain et fonds commercial) 48
  • 49. - les titres (les titres de participation ou les titres immobilisation et les valeurs mobilières de placement). - les stocks - Les créances. 2- Provision pour dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles : Exemple : Suite à la construction d’une autoroute dérivant le trafic routier, un café estime à 60.000,00 DH la dépréciation du fond commercial à l’inventaire de l’année 2003. - Comptabilisation de la dépréciation : N° de compte Libellés Débit Crédit 6596 2920 ……….…………...31/12/03………….……… DNC aux provisions de l’actif immobilier Provision pour dépréciation des immobilisation incorporelles (dépréciation du fond commercial) 60.000 60.000 3- Provision pour dépréciation des titres Exemple 1 : Soient les actions SGMB suivantes : 20 actions acheté le 01/06/03 à 350,00 DH l’une 350 x 20 = 7.000,00 DH Au 31/12/03, L’action SGMB est évaluée à 400 DH 20 x 400 = 8.000,00 DH La valeur d’inventaire – valeur d’origine = (+ ou -) value 8.000 – 7.000 = + 1.000 DH Puisqu’il s’agit d’une plus-value, on a pas de provision à comptabiliser. Exemple 2 : Le 15/08/03, L’entreprise FARAH a acheté 200 actions de la société SALAH à 1.200 DH l’une. L’achat de ces actions a permis à la société FRAH de participer à la gestion de la société SLAH. Au 31/12/03, le cours boursier de l’action FARAH est de l’ordre de 900,00 DH, mais la valeur d’usage est de 1.000 DH. 49
  • 50. Val d’inventaire = 1.000 x 200 = 200.000 DH Val d’origine = 1.200 x 200 = 240.000 DH VI – VO = 40.000 DH Donc la provision est de 40.000 DH Comptabilisation : N° de compte Libellés Débit Crédit 2510 6392 5141 2951 ……….…………...15/08………….……… Titres de participation Banque (acquisition d’action FARAH) ……………………31/12…………………. Dotation au provision pour dépréciation des immobilisation financière provision pour dépréciation des titres de participation (dotation aux provisions sur titres) 240.000 40.000 240.000 40.000 - Cas de l’ajustement de la provision : Le cour boursier au 31/12/04 et la valeur d’usage de l’action FRAH est de 1.250 Somme d’acquisition = 1.200 DH VI – VO = (1.250 – 1.200 ) x 200 = + 10.000 N° de compte Libellés Débit Crédit 2951 7392 ……….…………...31/12/04………….……… provision pour dépréciation des titres de participation reprise sur provision pour dépréciation des immobiliers financière (reprise de provisions sur titre) 10.000 10.000 4- Provisions pour dépréciation des stocks : La dépréciation probable des stocks est évaluée par comparaison : Du coût d’acquisition des marchandises ou matière première Valeur à l’inventaire. Exemple : Au 31/12/03, la balance avant inventaire de l’entreprise JAWAD nous conduit au tableau suivant : 50
  • 51. Nature Brut P° 3121 stocks de MP 60.000 2.000 3151 Stocks de PF 120.000 4.000 3111 Stocks m/ses 40.000 18.000 L’état des stocks finals au 31/12/03 Nature Brut P° 3121 Stocks de MP 12.000 3.000 3151 Stocks de PF 100.000 13.000 3111 Stocks de m/ses 120.000 5.000 Les stocks sont annulés à la fin de chaque année N° de compte Libellés Débit Crédit 61241 6114 7132 3912 3911 3915 3121 3111 3151 6196 3121 3111 3151 7196 6124 6114 7132 3912 3911 3915 ……….…………...31/12…...………….……… Variation de stock de MP Variation de stocks de m/ses Variation de stocks de PF Stocks de MP Stocks de m/ses Stocks de PF (solde des stocks initiaux) …………………….31/12…………………….. P° pour dep. Des mat.et fourn. P° pour dep. Des m/ses P° pour dep. Des PF Reprises / P° pour dep. De l’actif circulant (annulation des P° / stocks finit) …………………….31/12……………………. Stocks de MP Stocks de m/ses Stocks de PF Dotation de MP Dotation de m/ses Dotation de PF (P° pour dépréciation du stock final) ……………………31/12…….………..……. DEP pour dép. de l’actif circulant P° pour dép. de MF P° pour dép. de m/ses P° pour dép. de PF ( P° pour dép. du stocks final) (48 000) 80000 (20000) 1000 9000 60 000 40 000 120 000 10 000 60 000 40 000 120 000 10 000 (48 000) 80000 (20 000) 1000 9000 51
  • 52. 5- Provisions pour dépréciation des créances 1- constatation de la créance douteuse. La créance dont le règlement semble incertain est transférée pour son Montant TTC au débit du compte 3424 « client douteux ou litigieux » et crédit du compte 3421 « client » 3421 client douteux ou litigieux 3421 client X X 2- Constitution de la provision pour dépréciation La provision se calcule sur le montant (HT) de la créance . elle s’explique généralement en pourcentage du montant de la créance douteuse. Exemple : A l’inventaire de l’année 2003, l’état des créances douteuse se présente comme suit : NOMS Montant (DH) % de Mt de P° TTC HT TVA Sami 4.500 3.750 750 20% 750 Ali 3.600 3.000 600 50% 1.500 Rami 2.700 2.250 450 60% 1.350 Total 10.800 - - - 3.600 -enregistrement au journal : N° de compte Libellés Débit Crédit 3424 61964 3421 3942 ……….…………...31/12/03………….……… Client douteux ou litigieux client (reclassement des clients) ……………………dito…………………. DEP pour dépréciation des créances de l’actif circulant provision pour dépréciation des clients et comptes rattachés (P° pour dépréciation des clients) 10.800 3.600 10.800 3.600 52
  • 53. 3- Régularisation 1er cas : Lorsque créance est irrécouvrable l’année suivante : Dans le cas où on constate qu’une créance est irrécouvrable, il est nécessaire de solder le compte client soit par le débit du compte : 6182 perte sur créance irrécouvrable 6585 créance de revenues irrécouvrables. Client 3424 TVA 4455 6182 Perte /créance irrécouvrable (n + m) n m II- Les provisions pour risques et charges 1- Définition Les provisions pour risques et charges sont des provisions évaluées à l’arrêté des comptes destinées à courir des risques et des charges que des évènements survenus au cours rendent portables, nettement précisés quand à leur objet mais dont la réalisation est incertaine. 2- La comptabilisation Exemple : Une entreprise prévoit un redressement fiscal qui constitue une P° de l’ordre de 41.000 DH au 31/12/02 Le 15/02/03, elle reçoit un redressement fiscal de 50.000 DH Le règlement est fait le 20/02/03 par chèque bancaire. N° de compte Libellés Débit Crédit 6595 1515 ……….…………...31/12/02………….……… DONC aux P° pour risque et charges P° pour amendes, double droit, pénalités (P° pour redressement fiscal) 41.000 41.000 - enregistrement d’autres écritures 53
  • 54. N° de compte Libellés Débit Crédit 65.831 4457 1515 4457 5141 7195 ……….…………...15/02/03………….……… Pénalité et amendes fiscales Etat, Impôt et taxe à payer (notification du redressement) ……………………20/02/03…………………. Etat Impôt à taxe à payer Banque (Paiement) ……………………31/12/03……………….. P° pour amendes, doubles droits, pénalités Reprise sur P°pour risque et charges (reprise sur provision) La charge de l’ex 01 = 41.000 La charge de l’ex 03 = 9.000 - résultat au 31/12/03 Charges Produits 658131 Pénalité et amendes fiscales 50.000 7195 reprise sur provision pour risque et charges 41.000 Chapitre VIII :Les cessions d’immobilisation et des titres et valeurs de placement I- Les cessions d’immobilisation 1- comptabilisation Résultat de cession = Prix de cession – (VNAt au moment de la vente) Le prix de la cession est un produit non courant au crédit du compte 751 « Pt de cession d’immobilisation » 2ème exemple : Cession le 03/04/05 d’un matériel industriel pour 160.000,00 DH (HT) ce matériel avait été acheté le 20/04/A pour le prix de 250.000,00 DH (HT) et amortit sur une période de 10 ans / TVA (20%). A 31/12/A4, les comptes sont présentés comme suit : D 23321 M et O C D 2833 At de M et O C 250.000 17.361,11 (A) 25.000,00 (A+1) 25.000,00 (A+2) 25.000,00 (A+3) 25.000,00 (A+4) 54
  • 55. 117.361,11 - Calculons la VNA : Le complément d’At du 01/01/A5 au 30/04/A5 250.000 x 20% x 4/12 = 8.333,33 Calcul de la VNA VAN = Val d’origine – cummul d’At Cummul d’At = 117.361,11 + 8.333,33 = 125.694,44 DH VAN = 250.000 – 125.694,44 DH = 124 305,56 N° de compte Libellés Débit Crédit 61933 6513 28332 3481 28332 23321 7513 4455 ……….…………...30/04A5…………. ……… DEA des ITMO At du mat ou out (dotation complémentaire) ……………………dito…………………. VNAt des immob. Corp. Cédés At du Mat. Et Out. Matériel et Outillage (sortie de vente du matériel) …………………..dito………………….. Créances sur cession d’immob. Produit de cession d’immob.corp. Etat TVA facturée (Produits de cession du matériel industriel) 8.333,33 124.305,5 6 125.694,4 4 192.000,0 0 8.333,33 250.000,00 160.000,00 32.000,00 II- Les cessions des titres et valeurs de lacement Les titres de placement sont des titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance et qui sont notamment conservés moins d’un ou par l’entreprise. 1- La méthode de calcul : Pour les titres et valeurs de placement, le résultat de cession doit être calculé préalablement à l’enregistrement. Si le prix de cession > VO  il s’agit d’un PF Si le prix de cession < Vo  il s’agit d’une charge financière 55
  • 56. Le coût d’entrée de la fraction cédée est estimé soit au coût moyen pondéré, soit au coût calculé selon la méthode de PEPS 2- comptabilisation La charge financière s’enregistre au débit Compte 6385 charge nettes / cessions de TVP (titre de la valeur de placement) Le produit financier s’enregistre au crédit du compte 7385 produit net sur cession. Exemple : L’entreprise Amaris à acquis le 03/01/03 20 actions y à 1200 DH l’une Les titres sont cédés par virement bancaire le 03/04/03 au prix de 1.400 DH (1.400 x 20) – (1.200 x 20) = 4.000 DH  il s’agit donc d’une plus-value. N° de compte Libellés Débit Crédit 6514 5141 350 350 7385 ……….…………...03/04………….……… VNA des immob. Financière cédées Titre et valeurs de placement (sortie du patrimoine des titres de placement) ……………………dito…………………. Banque Titres et valeur de placement Pt de cession Pt net sur cession des titres et valeur de placement (Cession de 20 actions y) 24.000,00 28.000,00 24.000,0 0 24.000,0 0 4.000,00 Exercice : L’entreprise SONY a acquis le 1/04/97 un bâtiment industriel neuf pour un prix de 2.000.000 DH TVA 20% Le 01/07/99, la bâtiment industriel est cédé à la société SIMO pour un prix de 2.500.000. Le règlement est fait par virement bancaire en date du 03/07/99 (taux 5%)  linéaire  31/12/97 VO x taux = 2.000.000 x 9/12 x 5/100 = 75.000 31/12/98 VO x taux = 2.000.000 x 5% = 100.000 1/07/99 VO x Taux = 2.000.000 x 5% x 6/12 = 50.000 56
  • 57. Somme d’amortissement = 225.000 DH VNA = 2.000.000 – 225.000 = 1.775.000 N° de compte Libellés Débit Crédit 6193 3481 ……….…………... / ………….……… DEA des construction Amortissement des bâtiment (At (99)) ……………………01/07…………………. VNA des immob At des bat. Bâtiment industriel (Sortie du patrimoine) …………………….03/07………………….. Créance / cession PC des cession Imm. TVA ……………………..03/07…………………. Banque Créance/ cession 50.000 1.775.000 225.000 3.000.000 3.000 50.000 2.000.00 0 250.000 500.000 3.000 CHAPITRE IX : LES REGULARISATIONS DES COMPTES DE GESTION I- Le principe de la régularisation : Les charges et les produits enregistrés pendant un exercice ne correspondent pas nécessairement à ce dernier. 57
  • 58. Afin de respecter le principe comptable d’indépendance des exercices, les comptes de gestion doivent être ajustés et ce dans le but de ne comprendre que les charges et les produits résultant de l’activité de l’exercice. Ainsi, on procède à : - L’exécution de l’exercice à clôturer des charges et des produits déjà enregistrés mais qui ne concernent pas ou qu’en partie l’exercice qui se termine : Il s’agit de charges payées d’avance et de produits reçus d’avance. - L’inclusion dans l’exercice à clôturer, Les charges et les produits qui les concernent et sui ne sont pas encore comptabilisés à cause d’absence de documents justificatifs : Il s’agit des charges à payer et des produits à recevoir. II- Les charges constatées d’avance : 1- Le compte de régularisation : Généralement pour ajuster les charges de l’exercice au 31/12/N, on débite un compte de régularisation à savoir le compte 3491 : charges constatées d’avance et on crédite le compte de charges concerné. 2- Exemple : Le 01/04/03, une entreprise a payé 400,00 DH (HT) d’abonnement pour 1 an à une revue technique de formation continue. Enregistrons les écritures au 31/12/03 et la contre passation au 01/01/04. N° de compte Libellés Débit Crédit 61416 3491 61416 5141 61416 3491 ……….…………...01/04/03………….……… Documentation technique Banque (Paiement d’une revue) ……………………31/12/03…………………. Charge constatées d’avance Documentation technique (régularisation 400 x 3/12) ……………………..01/01/04………………… Documentation technique Charge constaté d’avance (Contre passation) 400 100 100 400 100 100 BN : La charge a été totalement enregistrée sur l’exercice 2003, pourtant une partie de cette charge ne concerne pas l’exercice 2003, mais l’exercice 2004. Ainsi, la comptabilisation des charges constatées d’avance se fait en deux étapes : 58
  • 59. 1ère – La régularisation au 31/12/N par l’annulation d’une partie ou toute la charge qui concerne l’exercice (N+1) et par l’exercice (N). 2ème – La contre passation au 01/01/N+1, par l’enregistrement des charges constatés d’avance annulée à la fin de l’exercice (N). Aussi, il est à noter que les charges donné que la TVA a déjà été réglée au cours de cour de l’exercice (N). II- Les charges à payer 1- Les comptes de régularisation Tableau de correspondance entre charges et dettes à régulariser Compte de charges (HT) Comptes de dettes à régulariser TTC 611 Achat de m/ses 612 Achat consommés de matière finan. 613/614 autres charges externes 4417 fournisseur, factures non parvenues 616 Impôt et Taxes 4457 Etat, Impôt et Taxes à payer 617 charges du personnel 443 Personnel créditeur 4437 charges de personnel à payer 444 organismes sociaux 4447 charges à payer 65 charge financières 631 charge d’intérêts 49 compte régularisation passif 4493 intérêt courus et non échus à payer 7129 RRR accordés par l’entreprise 4427 RRR à accorder –avoir à l’Etat 2- Exemple : Le 01/10/03, la société FARAH a reçu de la SGMB un emprunt de 300.000,00 DH au taux annuel de 9% (TVA 7%). 59
  • 60. Les intérêts sont payable à terme échu et la 1ère échéance sera le 01/10/04. Au 31/12/03 : 300.000 x 9% x 3/12 = 6.750 DH Au 01/10/04 : 300.000 x 9% x 9/12 = 27.000 DH N° de compte Libellés Débit Crédit 6311 4457 4493 6311 3455 2 4493 6311 4457 5141 ……….…………...31/12/03…………. ……… intérêt des emprunts Etat impôt et taxes à payer Intérêt courus et non échus à payer (Intérêt à payer à la SGMB) …………………… 01/01/04…………………. Intérêt courus et non échus à payer Intérêt des emprunt Etat impôt et taxes à payer (contre passation) ……………………..01/01/04………… ……… Intérêt des emprunts Etat TVA récupérable Banque (paiement des intérêts des emprunt) 6.750,00 472,5 7.222,5 27.000,0 0 1.890,00 7.222,5 6.750,0 0 472,5 25.890, 00 IV- Les produits à recevoir : 1- Les comptes de régularisation : Tableau de correspondance entre produits et créances Compte de produits(HT) Comptes de créances à régulariser (TTC) 711 Ventes de m/ses 3427 clients factures à établir et créances 60
  • 61. sur travaux non encore facturables. 6119 RRR obtenus/achat de m/ses 6129 RRR obtenus / achat C° de Matière et fournitures 6149 RRR obtenus / autres charges externes. 3417 RRR à Obtenir, avoir non encore reçus Divers produits à recevoir ne concernant pas les clients 3487 créances rattachées aux autres débiteurs Intérêt à recevoir 3493 Intérêt courus et non reçus à percevoir 716 Subvention d’exploitation 34512 Subvention d’exploitation à recevoir 2- Exemple : L’entreprise Ali a livré de la m/ses à son client Amir pour 12.000,00 DH (HT) le 27/12/03 elle n’établis la facture qu’au 04/01/04. Facture n°17. N° de compte Libellés Débit Crédit 3427 7111 4455 3421 711 4455 3427 7111 4455 ……….…………...31/12/03………….……… Clients-facture à établir Vente de m/ses TVA facturée (Régularisation facture à établir) ……………………01/01/04…………………. Ventes de m/ses TVA facturée Client-facture à établir (Contre-Passation) ……………………..04/01/04………………… Clients Ventes de m/ses TVA facturée (Facture n°17) 14.400,00 12.000,00 2.000,00 14.000,00 12.000,0 0 2.400,00 14.400,0 0 12.000,0 0 2.400,00 V- Les produits constatés d’avance 1- Le compte de régularisation 61
  • 62. Le compte de produit est débité par le crédit d’un compte de régularisation du passif à savoir le compte n0 4491 produit constatés d’avance. Ainsi, à ce niveau, le produit est totalement enregistré sur l’exercice n, alors qu’une partie de ce produit concerne l’exercice suivant. La comptabilisation au 31/12/N par l’annulation du produit ou de la partie du produit comptabilité pendant la même année. Ensuite une contre passation le 01/01/N+1 pour enregistrer la partie du produit annulé au 31/12/N . 2- Exemple : l’entreprise ASIMA, loue un local à un établissement. Les loyers sont trimestriel et payables d’avances (10.500 / par trimestre). Elle perçoit le 01/10/0 N° de compte Libellés Débit Crédit 7127 4491 4491 7127 ………. …………...31/12/03…………. ……… Locations diverse reçues Produit constatés d’avance (Régularisation : 10.500 x 2/3) …………………… 01/01…………………. Produit constatés d’avance Location diverses reçues (contre passation) 7.000,0 0 7.000,0 0 7.000, 00 7.000, 00 62
  • 63. 63