Sophie D'HERBEMONT - Institut Géographique National

1. /E^W/Z
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2. W
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3. /E^W/Z
/E ^W / Z

4. h
Data
Data Data
Data Data
Data Data
Data
Services
Données
géographiques
Objet
X,Y,Z
attributs
Métadonnées
Suivi Utilisation
Coordination

5. Y
/E^W/Z
/E^W/Z
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6. « Données de référence » « Données environnementales »
ANNEXE I ANNEXE III
1. Référentiels de coordonnées 1. Unités statistiques
1. Unités statistiques
2. Systèmes de maillage géographique 2. Bâtiments
2. Bâtiments
3. Dénominations géographiques 3. Sols
3. Sols
4. Unités administratives 4. Usage des sols
4. Usage des sols
5. Adresses 5. Santé et sécurité des personnes
5. Santé et sécurité des personnes
6. Parcelles cadastrales 6. Services d'utilité publique et services publics
6. Services d'utilité publique et services publics
7. Réseaux de transport 7. Installations de suivi environnemental
7. Installations de suivi environnemental
8. Hydrographie 8. Lieux de production et sites industriels
8. Lieux de production et sites industriels
9. Sites protégés 9. Installations agricoles et aquacoles
9. Installations agricoles et aquacoles
10. Répartition de la population — démographie
10. Répartition de la population — démographie
11. Zones de gestion, de restriction ou de
11. Zones de gestion, de restriction ou de
ANNEXE II réglementation et unités de déclaration
réglementation et unités de déclaration
1. Altitude 12. Zones à risque naturel
12. Zones à risque naturel
2. Occupation des terres 13. Conditions atmosphériques
13. Conditions atmosphériques
3. Ortho-imagerie 14. Caractéristiques géographiques météorologiques
14. Caractéristiques géographiques météorologiques
4. Géologie 15. Caractéristiques géographiques océanographiques
15. Caractéristiques géographiques océanographiques
16. Régions maritimes
16. Régions maritimes
17. Régions biogéographiques
17. Régions biogéographiques
18. Habitats et biotopes
18. Habitats et biotopes
19. Répartition des espèces
19. Répartition des espèces
20. Sources d'énergie
20. Sources d'énergie
21. Ressources minérales
21. Ressources minérales

7. /E^W/Z
W

8. Z
h
Z

9. /E^W/Z

10. 2010 2020

11. Z
^
^
^
/E^W/Z

12. /E^W/Z
/'E
/E^W/Z

13. /E^W/Z

14. Mise en œuvre d’INSPIRE en France
Décret
Décret Décret Partage /
Directive Ordonnance Adresses/
CNIG Redevances
européenne Octobre 2010 parcelles
Transposition Janvier 2011 Mai 2011
2007 Février 2011
Appui IGN
et les règlements européens directement
applicables
Règlements
Règlement Décision Règlements Règlement Règlements (à venir)
Métadonnées Rapportage Services Partage Annexe I Ann. II et III
2008 2009 2009-2010 2010 2010-2011 Appels de
services

15. D /E^W/Z
Décret CNIG
IGN
Appui au CNIG
MEDDTL (tutelle IGN) CNIG
Secrétariat permanent du
Coordination nationale
CNIG
= Point de contact INSPIRE
Actions : article 6- II
- Liste séries de données
Les structures de - Mise en œuvre du partage
coordination - Règles de mise en œuvre
- pôle de compétence
Coordinations régionales
- Rapportage
Coordinations thématiques

16. D /E^W/Z
GEOPORTAL (UE)
Portail européen
Co-
GEOCATALOGUE visualisation GEOPORTAIL (IGN)
(BRGM) Service de consultation
Niveau Service de recherche (outil de visualisation des données)
national
(outil de centralisation des
métadonnées)
Interopérabilité
E
Plateformes régionales d d
(portails)
Recherche
Visualisation
Autorités publiques
Données / Métadonnées

17. /'E
/E^W/Z

18. /'E
/E^W/Z

19. /'E
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20. /'E
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21. /'E
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22. /'E
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W
h
h
/E^W/Z
KW

23. /'E

24. D
Y

25. /
Intégration des
flux INSPIRE
/E^W/Z /'E dans une
interface Web
(API) ou dans
D K
un SIG (Qgis,
tD^
etc..)
^
Consultation /E^W/Z

26. D /E^W/Z
/E^W/Z /'E