Inscrire un brevet en Espagne est un processus juridique complexe pour lequel est recommandable disposer de l'aide d'un avocat natif.

1. DES BREVETS,
PROCÉDURE POUR LE SOLLICITER
by Bressers Law

2. Avant tout nous devons bien savoir ce qui est un brevet
pour par la suite voyons qui est le processus à réaliser,
donc, cela c'est une invention qui doit être nouvelle et sans
la divulgation préalable, qui est distinguée par une activité
inventive et qui utilise une technologie exclusive et
finalement qui est possible qu'il s'applique au niveau
industriel ou commercial, qui est possible de fabriquer.
Dans le cas des programmes digitaux ou informatiques, ils
peuvent être protégés par des droits d'auteur mais non par
des brevets. Dans ces cas il est meilleur de disposer d'un
avocat spécialisé en brevets.

3. Préalable, à réaliser n'importe quel type de procédure de
ce type, nous devons considérer une série de règles pour
déterminer si nous commençons finalement avec le
processus de brevet ou non, entre celles-ci on inclut, par
exemple, la nécessité réelle de breveter, le prix qui
suppose cette certification, la détermination du moment, si
c'est l'idéal pour cela, le cycle de vie du produit que nous
créons, la force de la même en face des contestations
possibles, ou si cela est possible d'être surveillé ou non.

4. Au moment de commencer le processus de demande
nous devons tenir en compte que c'est un processus
juridique et que par conséquent il supporte quelques
délais stricts, c'est par cela que disposer de la présence
d'un professionnel spécialisé en ce champ est tout un
bénéfice.
Quelques modèles de brevets existent, choisir entre l'une
ou l'autre dépendra de l'invention, du plan ou de modèle
d'affaire, les fonds avec lesquels il est raconté, le type de
marché qui intéresse et les fontaines de produits des
contrevenants.

5. Nous commençons par la phase initiale, le
commencement de tout le processus, dans lequel un
avocat spécialisé devra présenter la documentation
relative, la demande de cela, les données de la personne
qui le sollicite, une description de l'invention, de
revendications déférentes, de plans dans le cas d'être
nécessaires et un résumé de tout.
Cela est uni au paiement d'une taxe et pour que ce
processus ne commence pas avec retards, est
recommandable que tout le ce sans ordre et sous les
prémisses établies.

6. Si tout le présenté cela sans ordre, est doté à la demande
d'une date de présentation, et après cela, il sera réalisé
une, l'examen de la forme dans lequel on vérifie que tout
est correct et complet.
Dans ce point (durant 12 mois) il est dans que peuvent se
présenter des demandes de protection de ce brevet dans
différents pays européens, en traitant ces demandes
comme s'ils se seraient présentés dans une date
prioritaire.

7. Dans la troisième partie ou la recherche, c'est le moment
d'envoyer un rapport de recherche, un document dans
lequel ils doivent se rattacher et inclure, tu copies de
différents documents de l'état dans lequel la technique se
trouvait avant sa propre invention qu'ils ont été trouvés par
un examinateur avec expérience.
C'est commun trouver dans ce rapport l'expertise initiale
sur la possibilité de breveter de l'invention qui se trouve
comme objet d'étude.

8. La demande que nous présentons sera publiée par an et
un milieu du moment dans celui qui s'est présenté, en
apparaissant de cette façon dans des bases de données
de troisièmes de tout le monde.
À partir de ce moment deux différentes routes peuvent être
prises, d'un côté suivre avec le processus et dans ce cas
un examen plus consciencieux sera sollicité et par l'autre
la sélection et la désignation de pays dans lesquels on
veut protéger le dit brevet.

9. Dans le cas d'est sollicité un examen de fond, dans lequel
on décide si l'invention et la demande de la même
possèdent les conditions requises de la Convention sur le
Brevet Européen. D'une forme naturelle cela suppose
normalement une étape de dialogue entre son avocat
spécialisé et le tribunal, en amenant à rédiger dans
plusieurs occasions à nouveau une des parties
indispensables de la demande. L'avocat espagnol dont
nous disposons appuiera toujours notre brevet, c'est par
cela qu'est si recommandable disposer de l'un.

10. Une fois un passé cet examen, les examinateurs ou
tribunal décident si accorder ou le non dit brevet, en
publiant la dite décision dans le Bulletin Européen de
Brevets.
Une fois validée à un niveau général, nous devons le faire
à nouveau dans chacune des zones géographiques que
nous avons décidées comme états désignés à l'intérieur
d'un terme stipulé.
Comme dans la majorité des processus publics, un brevet
peut aussi être objet d'opposition, par ce que troisièmes ils
disposent du temps pour présenter son une opposition.