SECIMAVI_Economie Circulaire Cahier 1.pdf

Septembre 2023
Les
cahiers
de
l’
économie
circulaire
♻️
Cahier n°1
Éco-conception et consommations
d’énergie et de matière

Remerciements
Le SECIMAVI et IEIC remercient les adhérents du SECIMAVI (Faurecia Clarion, Hisense, HP, SAMSUNG, Vestel,
Acer), ainsi que l’ADEME, Ecologic et Cordon group ayant participé à des entretiens pour la réalisation de ce
cahier.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit
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Le SECIMAVI, Syndicat des Entreprises de Commerce international de Matériel Audio, Vidéo et
Informatique, est une organisation professionnelle hautement représentative du secteur de
l’électronique grand public avec un positionnement transversal sur plusieurs segments de produits.
Cahier conduit pour le SECIMAVI par : Charlotte Gazeau, Mathilde Borie et Guillaume Falletti d’In
Extenso Innovation Croissance
Coordinateur SECIMAVI : Jean-Marie Le Guen

Cahier n°1 de l’économie de circulaire – SECIMAVI | 1
Introduction aux cahiers
Les dernières décennies ont marqué l’essor des
équipements électriques et électroniques (EEE) au
sein des ménages français, au point que ces
derniers deviennent des indispensables du
quotidien. En 2021, 945 millions d’équipements
électriques et électroniques ménagers ont été mis
sur le marché, soit 14 appareils par habitant (1).
Selon les chiffres de l’Insee (2) pour l’année 2020,
certains appareils sont présents dans plus de 90 %
des foyers français : le lave-linge (96 %), le
téléphone (95,7 %) et le congélateur (91,9 %)
figurent ainsi parmi les équipements les plus
« possédés ».
Afin de réduire les impacts environnementaux de
leurs produits, tout en conservant leur exigence
historique sur la qualité des produits
commercialisés, les membres du SECIMAVI
engagent depuis plusieurs années des actions
basées sur le modèle économique de la
circularité. La règlementation évolue rapidement
dans ce domaine et accompagne les efforts déjà
engagés par les fabricants. La prise en compte de
cette réalité terrain reste un enjeu à venir pour un
cadre réglementaire réaliste et soutenable.
Certains membres du SECIMAVI appartenant à des
multinationales, sont pionnières au sein de leur
entreprise et contribuent à l’évolution des
pratiques au sein de leur groupe au niveau
mondial.
Dans une optique de réduction des impacts
environnementaux des EEE, le développement
d’une économie circulaire apparaît comme une
condition sine qua non pour répondre aux
problématiques auxquelles la société se retrouve
confrontée : gestion et raréfaction des ressources,
difficultés d’approvisionnement, consommation
excessive d’énergie et de matière, accroissement
de la production de déchets, etc. L’économie
circulaire propose, selon le Programme des
Nations Unies pour le Développement (3), un
modèle économique dont l’objectif est de
« réduire autant que possible les déchets et
promouvoir une utilisation durable des
ressources naturelles, grâce à une conception
plus intelligente des produits, à leur plus longue
utilisation, à leur recyclage et à d’autres mesures,
ainsi qu’à régénérer la nature ».
La mise en place d’une économie circulaire comme
modèle économique pour la transition
énergétique et écologique requiert la prise en
compte des 7 piliers de l’économie circulaire
définis par l’ADEME (voir Figure 1) (4). L’éco-
conception, qui est l’un des 7 piliers de la
circularité, consiste à « intégrer la protection de
l’environnement dès la conception des biens
ou services » et a pour objectif de « réduire les
impacts environnementaux des produits tout
au long de leur cycle de vie : extraction des
matières premières, production, distribution,
utilisation et fin de vie (5)». L’éco-conception, prise
en main par les entreprises permet de répondre à
plusieurs de leurs enjeux et à réduire les
consommations de matière et d’énergie des EEE.
Pour faire face aux impacts environnementaux liés à l’essor des EEE, les
fabricants membres du SECIMAVI ont développé des stratégies
nombreuses et variées dans un but d’amélioration continue du
développement durable et de la réparabilité de leurs produits.

Figure 1 : L'économie circulaire : 3 domaines, 7 piliers (source : ADEME (6)/IEIC)
1. L’éco-conception : enjeux et initiatives de la part des fabricants
Parmi les stratégies mises en œuvre par les
fabricants du SECIMAVI pour réduire l’impact de
leurs produits, l’éco-conception est un axe de
développement majeur et à fort potentiel.
a. Qu’est-ce que l’éco-conception ?
L’éco-conception est « une approche
méthodique, qui prend en considération les
aspects environnementaux du processus de
conception et développement dans le but de
réduire les impacts environnementaux
négatifs tout au long du cycle de vie d’un
produit » (norme ISO 14 006 (7)).
Le cycle de vie d’un produit démarre à
l’extraction des matières premières nécessaires
à sa fabrication et se termine à sa fin de vie en
passant par la conception, le transport des
matières, la fabrication, etc. (voir Figure 2).
L’éco-conception s’attache à quantifier les
impacts environnementaux du produit à
chaque étape de son cycle de vie. Elle prend en
compte l’ensemble des étapes du cycle de vie
d’un produit pour lesquelles plusieurs
indicateurs environnementaux sont évalués.
L’éco-conception est donc une approche
qualifiée de « multi-étapes » et « multi-
critères ».
Les indicateurs peuvent être classés selon trois
catégories de dommages (8) : dommages sur la
qualité des écosystèmes, dommages sur la
santé et diminution des ressources. Par cette
approche, l’éco-conception vise à prendre des
décisions éclairées au plus tôt dès la phase de
conception en anticipant et minimisant ses
impacts sur l’environnement.
D’après le baromètre de l’éco-conception de
l’ADEME de 2020, 21 % des entreprises
appliquent la démarche d’écoconception à
un niveau généralisé du portefeuille de
produits (9).

Figure 2 : Étapes du cycle de vie d’un produit et stratégies de circularité prises en considération dans l’éco-conception (source :
IEIC)
b. Quels sont les enjeux pour les
fabricants ?
Enjeux environnementaux
Les fabricants membres du SECIMAVI ayant mis
en place une démarche d’éco-conception notent
que celle-ci converge à la fois avec leur
exigence historique de qualité et leur volonté
de réduction des impacts environnementaux
de leurs produits.
Pour une entreprise appliquant une démarche
d’éco-conception, les conséquences
environnementales sont concrètes et
s’inscrivent dans le temps : réduction de la
consommation de matière, de la consommation
énergétique des produits commercialisés, de la
quantité de déchets à traiter, facilitation du
recyclage des produits, etc.
Enjeux règlementaires et sociaux
La règlementation sur les sujets liés à l’éco-
conception est en évolution permanente et
encourage les fabricants à poursuivre leurs
efforts enclenchés jusqu’ici. Par leur
participation à des groupes de travail avec
les différentes parties prenantes (pouvoirs
publics, ONG, citoyens, etc.), au sujet de
règlementations futures ou de nouvelles
normes, les fabricants parviennent à
anticiper les nouvelles exigences dans leurs
processus de conception et de fabrication.
Les enjeux règlementaires et sociaux
(sensibilisation, formation) sont abordés plus en
profondeur dans la partie 4 de ce cahier.
Les bénéfices environnementaux
apportés par l’éco-conception d’un
produit sont multiples et conséquents.
En fonction des impacts
environnementaux concernés, la
réduction d’impacts est généralement
comprise entre 10 % et 40 % selon les
chiffres du Ministère de la Transition
écologique et de la Cohésion des
territoires et du Ministère de la Transition
énergétique.

c. Comment les entreprises du
SECIMAVI se mobilisent pour
répondre à ces enjeux et mettre
en place une démarche d’éco-
conception ?
L’éco-conception et l’industrialisation des
nouveaux produits conçus impliquent
l’entreprise et ses partenaires sur toute la
chaine de valeur du produit (bureaux
d’études, distributeurs, réparateurs agréés,
acteurs du recyclage, fournisseurs, etc.).
Grâce à la mobilisation des différentes parties
prenantes et des différents acteurs de la chaine
de valeur (voir partie 4.a.), les fabricants
membres du SECIMAVI repensent leurs produits
et leurs services pour une optimisation de la
consommation de la matière et gestion de
l’énergie tout au long du cycle de vie du produit.
La démarche utilisée par les fabricants se
décompose en 6 étapes (10) :
Figure 3 : Les 6 étapes de la démarche d'éco-conception (source : Pôle éco-conception15
/IEIC)
Les acteurs français filiales de groupes étrangers, membres du SECIMAVI,
jouent un rôle primordial de prosélyte auprès de leur maison-mère et des
autres filiales étrangères.
Par la diffusion de bonnes pratiques et de retours d’expérience techniques et
organisationnels, ils sont moteurs pour encourager dans le futur le
développement de l’éco-conception des produits à l’échelle internationale.

L’éco-conception s’inscrit dans une dynamique
d’amélioration continue des fabricants sur leurs
stratégies de conception et se complète par
les retours d’expérience des utilisations des
produits mis sur le marché (retours des
consommateurs et analyses de panne des
premiers produits mis sur le marché). Les
fabricants accordent ainsi une grande
importance aux retours obtenus par le biais du
Service Après-Vente (SAV) des produits mis
sur le marché, dans un but d’amélioration
continue de la qualité de leurs produits
électroniques et électriques.
Comme le mentionnent les adhérents du
SECIMAVI, « les clients sont les premières
sources d’information sur l’utilisation des
produits et permettent aux fabricants
d’avoir des retours sur les produits testés à
différents types d’usage ». Les fabricants
proposent des gammes de technologies
optimisées et adaptées à tous les usages. Pour
les téléviseurs, par exemple, les fabricants
proposent de nombreuses technologies - du
laser aux Low LED -dont le
« dimensionnement » est adapté à l’usage des
consommateurs sur un produit donné.
Par ailleurs, l’éco-conception favorise le
développement de la maintenance
prédictive, et permet ainsi de maintenir le bon
fonctionnement d’un produit avant que celui-ci
ne tombe en panne et nécessite une réparation.
La maintenance prédictive s’appuie sur les
nouvelles technologies basées sur
l’intelligence artificielle, à savoir les objets
connectés (IoT). Cela concerne certains produits
historiquement connectés comme les
smartphones et les ordinateurs portables.
Certains fabricants membres du SECIMAVI
visent également à connecter d’autres produits
(brun, blanc) afin de faciliter et optimiser
certains paramètres comme la luminosité des
écrans, la ventilation des processeurs, etc.
Qu’est-ce que la maintenance prédictive ?
« Maintenance conditionnelle
exécutée suite à une prévision
obtenue grâce à une analyse répétée
ou à des caractéristiques connues et à
une évaluation des paramètres
significatifs de la dégradation du
bien. » - Norme NF EN 13306 X 60-319
(2018)
Les fabricants membres du SECIMAVI s’engagent avec des partenaires
externes (distributeurs, réparateurs agréés, acteurs régionaux du recyclage,
etc.) afin de développer la circularité de leurs produits. Ces relations
partenariales revitalisent le tissu économique français dans le secteur des EEE.
Les fabricants sont au cœur de cette dynamisation du secteur et de la mise
en place d’actions de circularité avec leurs différents partenaires.

2. L’éco-conception : un outil au service d’une consommation
raisonnée et circulaire de la matière
Figure 4 : Étapes du cycle de vie d’un produit pouvant être impactées ou non par la mise en place d'une consommation
raisonnée et circulaire de la matière (source : IEIC).
La fabrication des EEE nécessite une quantité
importante en matière et notamment en
métaux précieux, dont l’extraction est très
énergivore. L’épuisement des ressources
minérales fait partie de la liste d’indicateurs des
impacts environnementaux proposée par la
Commission Européenne et a une importance
clé dans la démarche d’éco-conception des
entreprises. En effet, au-delà des bienfaits
environnementaux de la mise en place d’une
consommation raisonnée et circulaire de la
matière, des aspects économiques sont
également à considérer pour les fabricants.
Les produits et les matériaux utilisés pour les
concevoir sont repensés en amont du cycle de
vie et les fabricants améliorent de façon
significative la circularité de leurs produits et
leur durabilité. Pour se diriger vers une
matière, les fabricants axent leurs travaux sur
deux enjeux : réduire la consommation de
matière (première ou transformée) utilisée et
réincorporer des matériaux recyclés dans les
nouveaux produits.
Les fabricants de petits et gros équipements ont
différentes stratégies pour éco-concevoir leurs
produits du point de vue de la matière. De
nombreuses initiatives sont ainsi instaurées par
les fabricants (voir Figure 5).
Figure 5 : Initiatives mises en place par les fabricants pour une consommation plus raisonnée et circulaire de la matière
(source : IEIC)

a. Faciliter le démantèlement des
équipements
L’optimisation de l’architecture des
équipements est un sujet indispensable à
étudier dès la conception d’un produit : une
architecture optimisée favorise l’efficacité du
désassemblage et facilite ainsi grandement la
séparation des composants et des matériaux
en fin de vie pour en faciliter le recyclage.
Plusieurs paramètres entrent en jeu pour
optimiser la fin de vie d’un équipement
(démantèlement, recyclage, etc.) tels que la
modularité, l’utilisation d’un faible nombre de
matériaux différents, la réduction du
nombre de composants et l’utilisation de
matériaux facilement séparables pour la
phase de tri afin que les matériaux soient
ensuite revalorisés (recyclage, etc.). Par
exemple, certains membres du SECIMAVI
privilégient désormais, le vissage au collage
comme procédé d’assemblage pour des
produits comme les autoradios car le vissage est
moins destructif en cas de réparation. D’autres
fabricants ont fait le choix de mettre de moins
en moins de couches de vernis sur les cartes
électroniques car celles-ci sont difficiles à retirer
lors des réparations ou lors du recyclage.
La facilité d’accès aux composants et pièces
détachées est également à prendre en compte
car elle facilite la réparation du produit. Dès leur
conception, les fabricants du SECIMAVI
prévoient les pièces détachées pour leurs
produits. Ils doivent pour cela tenir compte de
la durée de vie des produits et de la durée de
possession moyenne des équipements. Pour les
smartphones par exemple, les fabricants
simulent la durée de vie des produits via des
tests de vieillissement accéléré (mécaniques,
etc.) et des algorithmes. La durée de vie d’un
smartphone est maintenant d’environ 7 ans
avec 2 à 3 propriétaires sur cette durée ; la
durée de possession moyenne est passée de 24
à 39 mois d’après un fabricant du SECIMAVI.
« Auparavant, lorsqu’un téléviseur
tombait en panne, on changeait la
dalle en totalité. Désormais, on sait
changer les composants de la dalle, ce
qui réduit le coût de réparation et
évite le remplacement de l’ensemble
de la dalle.
C’est mieux écologiquement et
économiquement pour le
consommateur. »
La consommation de matière est l’un des sujets majeurs sur lequel les membres
du SECIMAVI se concentrent pour réduire les impacts environnementaux de
leurs produits.
Les stratégies employées peuvent être variées d’un acteur à l’autre, mais elles
sont toutes mises en place dans le même but de la part des fabricants : réduire
la quantité de matériaux utilisés et privilégier l’utilisation de matériaux
responsables, durables et fiables, tout en assurant la qualité du produit.

b. Réduire la matière utilisée
La quantité de matière utilisée lors de la
fabrication d’un produit peut être permise par
une reconception du produit : modifier
l’architecture du produit, repenser le produit
pour utiliser moins de pièces et/ou de matière.
Par exemple, sur certains produits, le nombre
de vis a été réduit (exemple : moins de 10 vis
pour certains carters de téléviseurs1
).
Une optimisation des techniques et étapes de
fabrication permet également une meilleure
gestion des déchets ou encore une
diminution des chutes de production. Les
chutes de production sont régulièrement
réinjectées dans les cycles de production par les
fabricants, à condition que leur état permette
d’assurer l’exigence de qualité du produit fini.
Les matériaux utilisés pour les emballages ne
sont également pas à négliger. Certains
adhérents du SECIMAVI ont identifié un
suremballage de leurs produits et visent jusqu’à
75 % d’emballages en moins sur de nouveaux
produits.
c. Sélectionner de nouveaux
matériaux
Les membres du SECIMAVI travaillent sur une
autre stratégie majeure pour atteindre une
matière : le choix des matériaux utilisés. Les
fabricants intègrent leurs travails sur l’éco-
conception à leur pôle R&D afin de sélectionner
les matériaux les plus optimales. Favoriser
l’utilisation de matériaux recyclés,
recyclables, biosourcés ou réutilisables
permet de réduire la dépendance aux matières
vierges et facilite grandement les process de
réutilisation des produits, de même que le
traitement des produits en fin de vie dont la
réutilisation n’est pas envisageable. De
nombreux adhérents au SECIMAVI font des
économies sur la plasturgie et utilisent du
plastique recyclé. Par exemple, sur des
1
Un carter est une enveloppe protégeant un organe
mécanique.
smartphones, écrans et ordinateurs, certains
fabricants utilisent jusqu’à 30 % d’incorporation
de matière plastique recyclée
postconsommation.
Le terme de plastique « recopoundé » (ou
« recompoundé ») est également utilisé
par les spécialistes du recyclage pour
évoquer le plastique recyclé. Les granulés
de plastique « recopoundés » sont traités
afin d’être réintroduits par la suite dans le
cycle de vie de nouveaux produits.
La majorité des adhérents au SECIMAVI
mettent déjà en place ce levier de
réduction de quantité de nouvelles
matières utilisées en incorporant une
proportion de matériaux plastiques
recyclés dans leurs produits.
Ce choix de matières s’intègre souvent
dans le cadre de partenariats locaux,
favorisés notamment par la mise en place
de filières régionales de recyclage.
L’utilisation de matériaux plus légers est
également une solution pour réduire la quantité
de matière utilisée, à condition que les impacts
environnementaux du matériau de
remplacement soient assurément plus faibles
que ceux du matériau initialement employé et
de s’assurer de performances équivalentes
pour le produit final.
d. Gérer la fin de vie des
équipements de manière
responsable
Outre la fabrication et l’utilisation du produit,
l’éco-conception apporte une réflexion sur la fin

de vie des équipements favorisant la circularité
des produits éco-conçus.
Le développement de pratiques de réemploi,
de reconditionnement, ou de recyclage par
les fabricants augmente la durée d’utilisation
des différents composants d’un produit (voire
du produit en intégralité), ou, dans le cas du
recyclage, permet de récupérer des ressources
précieuses tout en évitant leur dispersion dans
l’environnement. Les fabricants du SECIMAVI
travaillent ainsi main dans la main avec les
recycleurs pour optimiser le tri et la
revalorisation des matériaux utilisés, dans les
produits et dans leurs emballages.
Les membres du SECIMAVI utilisent
régulièrement le terme « refurbish » pour
évoquer le reconditionnement de pièces
en fin de vie.
Les pièces reconditionnées constituent
ainsi un stock de pièces détachées
pouvant être utilisées pour le
remplacement de pièces défectueuses
de produits sous garantie ou hors
garantie lors d’une réparation.
3. L’éco-conception : un outil au service d’une meilleure performance
énergétique des EEE
Outre la consommation de matière, la
consommation énergétique est un autre axe
de travail sur lequel l’éco-conception apporte
des solutions de réduction des impacts
environnementaux des produits. D’après les
chiffres sur l’année 2021 de la Commission
européenne (11), les mesures d’éco-conception
sur la consommation d’énergie des produits de
l’UE ont conduit à une baisse de 10 % de la
consommation annuelle d’énergie pour les
produits ainsi éco-conçus.
Les fabricants travaillent ainsi sur les différentes
étapes du cycle de vie des produits dans le but
de réduire la consommation d’énergie lors de la
fabrication, de l’utilisation et de la fin de vie du
produit. En cela, les membres du SECIMAVI ont
anticipé l’évolution des règlementations sur
l’étiquetage des produits et mis en œuvre des
stratégies de réduction de la consommation
énergétique de leurs produits.
L’étiquetage énergétique des produits a une
importance forte dans la décision d’achat des
consommateurs (l’étiquetage énergétique a eu
un impact dans la décision d’achat de 83 % des
ménages français ayant reconnu l’étiquette,
selon un sondage réalisé en 2019 par la
Commission européenne (12)).
a. Une meilleure gestion de
l’énergie lors de la fabrication
Plusieurs leviers sont utilisés par les fabricants
du SECIMAVI afin d’atteindre une meilleure
gestion de l’énergie lors de la phase de
fabrication d’un produit, tels que l’optimisation
des étapes de production, l’utilisation de
nouvelles technologies de fabrication ou
encore la reconception du produit.
Ces leviers de réduction peuvent être complétés
par le développement de l’utilisation d’énergie
renouvelable au sein des usines de fabrication,
ce qui contribue à réduire grandement les
impacts environnementaux de la
consommation d’énergie associée à la
fabrication d’un produit.

Figure 6 : Étapes du cycle de vie d’un produit impactées ou non par une meilleure gestion de la consommation énergétique
(source : IEIC)
Plusieurs adhérents au SECIMAVI
investissent dans les énergies
renouvelables afin d’alimenter leurs
usines de production et d’améliorer ainsi
l’empreinte énergétique des produits
fabriqués.
L’utilisation de panneaux solaires est
une pratique qui se développe dans les
sites industriels de plus en plus de
fabricants.
Pour l’un des adhérents au SECIMAVI
ayant investi dans les panneaux solaires,
la part de production d’énergie solaire
dans sa consommation totale d’électricité
dépasse aujourd’hui 10 %, comparée à
4,2 % dans la consommation moyenne en
France (13).
b. Une réduction de la
consommation d’énergie lors de
l’utilisation
La réduction de la consommation
énergétique d’un produit lors de son utilisation
est un des sujets majeurs pris en main par les
membres du SECIMAVI. Dans le cas d’un
équipement régulièrement utilisé par les
consommateurs, la consommation énergétique
liée à la phase d’utilisation représente en effet la
partie la plus importante des impacts
environnementaux du produit, du fait de son
utilisation fréquente.
Les fabricants œuvrent en ce sens en limitant la
consommation des appareils en veille, en
concevant des produits intelligents et
connectés entre eux, en mettant l’accent sur
l’utilisation de technologies et de composants
plus économes en énergie ou encore en
instaurant des systèmes de gestion de la
consommation au sein des équipements. Par
exemple, pour les produits « froid », les
membres du SECIMAVI ont cherché à avoir des
parois les plus isolantes possibles et les plus
fines possibles et à optimiser la fermeture des
portes du réfrigérateur. La R&D permet aussi
des innovations technologiques sur la
consommation d’énergie comme sur les lasers
TV, des projecteurs à courte focale, développés
par un fabricant du SECIMAVI et plus économes
en énergie que les écrans LCD ou micro-LED.
Couramment, les produits comme les
smartphones et PC intègrent aussi des
fonctionnalités de réduction de la
consommation d’énergie.
c. Une réduction de la
consommation d’énergie lors de
la fin de vie
La fin de vie du produit est également une étape
sur laquelle les fabricants s’emploient pour
réduire la consommation d’énergie de leurs
produits. Le traitement de fin de vie d’un produit
dépend de ses composants et matériaux. Par
conséquent, dans le cadre d’une démarche
d’éco-conception, les composants et matériaux
de fabrication sont choisis par les fabricants de
manière à favoriser une meilleure valorisation
énergétique du produit (ou d’une partie de ses
composants), à l’inverse d’un enfouissement ou
d’une incinération non valorisable.

4. Mise en perspective
a. L’accompagnement et le
financement des démarches de
circularité
Mobilisation de tous les acteurs de la
chaine de valeur des produits
Les fabricants membres de SECIMAVI sont
engagés dans l’amélioration continue de la
circularité de leurs produits et pour cela
mobilisent l’ensemble de leurs partenaires sur
leur filière. Ce mouvement s’inscrit aussi dans la
dynamique d’évolution réglementaire et de
soutien des pouvoirs publics.
En France, les producteurs d’EEE ont l’obligation
soit de mettre en place un système individuel
de gestion des déchets, soit d’adhérer à un
système collectif. La mise en place d’un
système individuel peut être complexe pour un
acteur isolé. Le système collectif s’articule
autour des éco-organismes (Ecologic et
ecosystem pour les EEE en général, Soren
pour les panneaux photovoltaïques), sociétés
privées à but non lucratif gouvernées
exclusivement par les producteurs, dont le rôle
est de collecter, trier et traiter les déchets liés
aux produits mis sur le marché.
Si le producteur choisit d’adhérer à un éco-
organisme, il paie une éco-contribution
d’affiliation, calculée en fonction du volume de
produits mis sur le marché. Cette éco-
contribution est intégralement réutilisée pour
financer le fonctionnement des filières REP
concernées. Les filières REP financent les fonds
réparation et réemploi via leur éco-organisme
ou leur système individuel.
Avec un système mutualisé de gestion des
déchets en France, la REP - Responsabilité
Elargie des Producteurs - mobilise les acteurs
tout au long de la chaine de valeur des produits
mais elle doit aussi encourager la
responsabilité individuelle des entreprises
(14) car l’éco-conception est avant tout une
démarche individuelle.
Le rôle et les aides des pouvoirs
publics et des éco-organismes
Aides méthodologiques
Les normes internationales existantes servent
de cadres de référence aux entreprises comme
la norme ISO 14006:2020 donnant des lignes
directrices pour aider les organismes à intégrer
l'éco-conception et la norme ISO 14044:2006
fixant les exigences et lignes directrices en
matière d’analyse de cycle de vie (ACV). Sur cette
base, les pouvoirs publics, notamment par le
biais de l’Agence française de l’environnement
(ADEME), aident les entreprises dans le
développement de leurs démarches d’éco-
conception.
Selon la norme ISO 14044 :2006, l’analyse
du cycle de vie (ACV) est la compilation et
l’évaluation des intrants, des extrants et
des impacts environnementaux potentiels
d'un système de produits au cours de son
cycle de vie.
Le cycle de vie comprend les phases
consécutives et liées d'un système de
produits, de l'acquisition des matières
premières ou de la génération des
ressources naturelles à l'élimination finale
L’ADEME met à disposition des entreprises
plusieurs outils tels que le Bilan Produit de la
Base Empreinte®. Cet outil permet aux
entreprises de réaliser une ACV simplifiée et
d’évaluer rapidement l'empreinte
environnementale d’un produit, procédé ou
service à éco-concevoir ou en cours d'éco-
conception.

De nombreuses études sur l’analyse de cycle de
vie de produits variés (circuits de distribution,
emballages, filières de traitement de déchets,
etc.), financées par l’ADEME, sont consultables
dans la librairie de l’ADEME.
Aides financières
L’aide des différents acteurs passe également
par des aides financières. L’ADEME finance des
programmes de recherches et de
développement sur l’éco-conception. 1 151
projets d’éco-conception (tous secteurs
confondus) ont été accompagnés depuis le 1ER
janvier 2021.
• L’appel à projet PERFECTO s’adresse chaque
année depuis 2018 aux entreprises
désireuses d’améliorer la performance
environnementale de leurs produits,
services et procédés dans tous les
secteurs. Les entreprises intéressées sont
alors encouragées à s’accompagner d’un
prestataire externe spécialisé dans l’ACV et
l’éco-conception.
• L’appel à projet ECONUM (en cours) porte
spécifiquement sur la mise en place de
l’innovation pour la circularité pour le
secteur du numérique afin de promouvoir
l’éco-conception, la sobriété et l’allongement
de la durée de vie des solutions numériques.
D’autres organismes jouent également un rôle
dans la promotion de l’éco-conception : les éco-
organismes, les chambres de commerce et
d’industrie, les pôles de compétitivité, etc.
Sensibiliser et former
Au niveau académique, les chercheurs
contribuent à l’éco-conception par le
développement de nouvelles méthodes de
fabrication et de nouveaux matériaux plus
durables. Enfin, les consommateurs jouent un
rôle essentiel dans la mise en place de
démarches d’éco-conception puisqu’une
augmentation de la demande pour des
produits plus respectueux de l’environnement
encourage les entreprises à adopter des
pratiques éco-responsables.
Les enjeux de l’éco-conception pour les
entreprises étant grandissants, de plus en plus
de formations voient le jour sur ce sujet (Afnor,
Pôle Eco-conception, éco-organismes, etc.) et
l’éco-conception s’intègre également dans les
cursus académiques (grandes écoles, etc.).
Les fabricants proposent une offre de qualité
aux consommateurs et essayent de contrer
certaines mauvaises pratiques sur le marché
mondial. Les consommateurs gagneront à être
plus informés afin de se prémunir contre des
pratiques moins vertueuses d’autres acteurs
dont l’offre peut être à la fois plus néfaste pour
l’environnement et de moindre qualité. Par
exemple, les pratiques de « trade », font circuler
des appareils à travers le monde qui ne sont
finalement pas produits pour la zone
d’utilisation du consommateur, empêchant
ainsi leur bon fonctionnement (problème de
fréquence pour certains appareils par exemple).
b. Les évolutions des
réglementations sur l’éco-
conception
Les pouvoirs publics visent à promouvoir l’éco-
conception par le biais de directives et de
règlementations. Au niveau européen, les
travaux européens sur l'éco-conception des
produits et l'éco-conception liée à l'énergie
s'articulent autour de la directive Ecodesign,
anciennement réglementation ErP (Energy-
related Product) qui se fonde sur deux
directives-cadres et un projet de règlement.
La première est la directive cadre sur l'éco-
conception des produits (2009/125/CE), mise
en œuvre par des règlements qui fixent le
niveau des performances énergétiques et
environnementales que les fabricants de
produits ou équipements doivent respecter
pour pouvoir les mettre sur le marché
européen. Les règlements fixent des exigences
de performances minimales et permettent ainsi
d'interdire les produits les moins efficaces.
En 2021, les mesures d'éco-conception
couvraient 31 groupes de produits et ont permis
d'économiser 120 milliards d’euros de

dépenses énergétiques pour les
consommateurs de l’UE et ont conduit à une
baisse de 10 % de la consommation annuelle
d’énergie par les produits concernés (15).
Le projet de règlement « Ecodesign » se base
sur la directive européenne 2009/125/CE et vise
à améliorer la circularité en fixant de nouvelles
exigences concernant :
• La durabilité, le réemploi, la mise à niveau
et la réparation des produits ;
• La présence de substances entravant la
circularité ;
• L’efficacité dans l’utilisation de l’énergie et
des ressources ;
• La teneur en matériaux recyclés ;
• La refabrication et le recyclage ;
• Les empreintes carbone et
environnementale ;
• Les exigences en matière d’information, y
compris un passeport numérique des
produits.
Les adhérents au SECIMAVI sont
favorables à la mise en place d’un cadre
règlementaire pour accompagner les
efforts réalisés jusqu’ici par les fabricants.
Cependant, ces derniers n’ont pas
attendu la règlementation pour agir et
développer de nombreuses initiatives
pour lancer une dynamique d’éco-
conception dans le secteur.
Pour 40 % des entreprises, écoconcevoir
des produits et des services est un moyen
d’anticiper les futures réglementations
(9).
Les membres du SECIMAVI sont grandement impliqués dans l’évolution de
la règlementation sur la circularité et la durabilité des appareils. Ils sont
force de proposition pour faire évoluer l’ensemble du secteur en participant à
des groupes de travail.
Ces groupes de travail permettent aux fabricants de partager leurs retours
d’expérience et de capitaliser sur les bonnes pratiques avérées. La prise en
compte de cette réalité terrain reste un enjeu à venir pour un cadre
réglementaire réaliste et soutenable.
Les fabricants membres du SECIMAVI ont pour volonté de valoriser les
initiatives d’éco-conception mises en place afin de sensibiliser les
consommateurs aux bienfaits de cette démarche.
Ils mènent un travail continu sur leurs produits afin de proposer aux
consommateurs des produits qui allient une exigence de qualité fondamentale
et un respect de l’environnement.

D'après le site de la CE, d’ici à 2030, ce nouveau
cadre pour des produits durables pourrait
permettre d’économiser 132 Mtep d'énergie
primaire, soit environ 150 milliards de m³ de gaz
naturel (ce qui équivaut pratiquement aux
importations de gaz russe par l’UE) (16).
La deuxième directive-cadre repose sur le
règlement (UE) 2017/1369 relative à
l'étiquetage énergétique des produits. Ce
règlement programme le retour à une échelle
de A à G pour tous les produits et la mise en
œuvre d’une base de données qui devrait
permettre une consultation rapide et aisée des
produits commercialisés.
L’article R541-118 du code de l’environnement
déclare que « tout éco-organisme soutient des
projets de recherche et de développement en
cohérence avec les objectifs fixés par le cahier
des charges, notamment pour développer l'éco-
conception et la performance
environnementale des produits au regard des
critères mentionnés à l'article L. 541-10-3 et
accompagner les mesures des plans de
prévention et d'éco-conception prévus en
application de l'article L. 541-10-12 ».
Les grilles de l’éco modulation (bonus-malus)
des éco-organismes, définis par Arrêtés, sont
destinées à favoriser les produits plus
facilement recyclables pour les principales
filières de responsabilité élargie des
producteurs (REP).
c. Les évolutions des attentes
des consommateurs
Une plus grande attente des
citoyens-consommateurs…
Sensibilisés et de plus en plus concernés par les
impacts environnementaux de leurs achats, les
citoyens - Consom’Acteurs - expriment des
attentes croissantes d’une consommation plus
responsable. 94 % des Français se disent
influencés par la durabilité quand il s’agit de
leurs achats (17). L’éco-conception est un outil
concret au service des entreprises pour
répondre à ces attentes avec des produits plus
vertueux.
Pour mettre en avant les avantages et les
caractéristiques éco-conçus de leurs produits,
les fabricants et distributeurs peuvent avoir
recours à des labels environnementaux. Ces
labels servent d’outils de repère pour le
consommateur. Les labels conformes à la
norme ISO 14024 sont ceux appelés Ecolabel.
L’Ecolabel européen est le seul
label écologique officiel utilisable
dans tous les pays membres de
l’Union Européenne depuis 1992.
Ce label, par les exigences et la révision
régulière de son cahier des charges, garantit
une fiabilité du produit et du respect de
l’environnement pour le consommateur.
L’information des consommateurs sur les
produits et leur sensibilisation aux impacts
environnementaux restent néanmoins des
enjeux pour le secteur, les fabricants et les
pouvoirs publics. En BtoB, les choses évoluent
plus rapidement et de nombreuses initiatives
sont mises en place entre fabricants.
À l’origine d’opportunités pour les
entreprises
L’éco-conception en vue de la transformation du
modèle économique (type leasing, location,
économie de fonctionnalité, PAAS, etc.) permet
de favoriser la circularité produit (notamment la
récupération des produits pour réparation ou
reprise de composants). Par exemple, les box
internet de certains opérateurs ont vocation à
être reconditionnées.
La mise en place d’une démarche d’éco-
conception permet aux entreprises de fédérer
les équipes autour de valeurs communes
positives : la conception de produits avec de
plus faibles impacts environnementaux.
L’intérêt des jeunes diplômés pour ces
démarches permet aux fabricants d’attirer de
nouveaux talents.

Sources des documents cités
1. [En ligne] https://librairie.ademe.fr/cadic/7785/equipements-electriques-electroniques-donnees2021-
infographiefr2022-011894.pdf.
2. [En ligne] https://www.notre-environnement.gouv.fr/themes/societe/le-mode-de-vie-des-menages-
ressources/article/equipement-electrique-electronique-et-numerique-des-menages/ .
3. [En ligne] https://climatepromise.undp.org/fr/news-and-stories/what-is-circular-economy-and-how-it-
helps-fight-climate-change .
4. [En ligne] https://expertises.ademe.fr/expertises/economie-circulaire .
5. [En ligne] https://www.ecologie.gouv.fr/leco-conception-des-produits.
6. [En ligne] https://institut-economie-circulaire.fr/economie-circulaire/#piliers.
7. [En ligne] https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:14006:ed-2:v1:fr.
8. [En ligne] https://www.eco-conception.fr/articles/h/la-de-marche-d-eco-conception-en-6-etapes.html .
9. [En ligne] https://librairie.ademe.fr/dechets-economie-circulaire/4201-barometre-ecoconception-
2020.html.
10. [En ligne] https://www.eco-conception.fr/articles/h/la-de-marche-d-eco-conception-en-6-etapes.html .
11. [En ligne] https://commission.europa.eu/energy-climate-change-environment/standards-tools-and-
labels/products-labelling-rules-and-requirements/sustainable-products/ecodesign-sustainable-products-
regulation_fr .
12. [En ligne] https://www.ecologie.gouv.fr/ecoconception-et-etiquetage-des-produits-lies-lenergie .
13. [En ligne]
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/CGDD_A6_CHIFFRES_CLES_EnR_2022_v3_010922_GB_signets
.pdf.
14. [En ligne] https://www.pressesdesmines.com/produit/responsabiliser-pour-transformer-des-dechets-
aux-mines-urbaines/.
regulation_fr.
regulation_fr.
17. [En ligne] https://www.capterra.fr/blog/2219/durabilite-influence-habitude-consommation-francais.

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