Ecodesign et l'économie circulaire

1. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
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« Midi DD » leviers fédéraux tendances Nouvelle Economie
16 septembre 2014 Bram Soenen SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement DG Environnement (DG5) Division politique de produits et Chemicals (DPPC) DG5 Politique de Produits

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La politique intégrée des produits
minimaliser l'impact environnemental des produits  Approche cycle de vie Projets pilots Product Environmental Footprinting (PEF) (2014-2017): Establish a common methodological approach to assess, display and benchmark the environmental performance of products, services and companies based on a comprehensive assessment of environmental impacts over the life-cycle http://ec.europa.eu/environment/eussd/smgp/product_footprint.htm

3. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Stratégie fédérale et feuille de route Economie circulaire (1/3)
•3 GT SPF Economie & SPF Santé (juin 2013 – juin 2014)
•Synergie Conseil Central de l’Economie (acteurs déchets)
•Etude préparatoire VITO-ICEDD-TNO (mai 2014)
•Prochain gouvernement – Ministre ?
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4. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Stratégie fédérale et feuille de route Economie circulaire (2/3)
•Réponse au stratégie EU 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclusive  Flagship initiative for a resource efficient Europe
•Au-delà de l'utilisation plus efficace des ressources  Economie Circulaire
•Développer des indicateurs et objectives
•Plateforme de consultation et concertation
•Complémentaire aux Régions (Vlaams materialenbeleid; Marshall Plan 2.vert)
•EU Eco-conception un des leviers possibles
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5. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Stratégie fédérale et feuille de route Economie circulaire (3/3)
•Evaluation du potentiel macro-économique
•Echange d’information acteurs design et fin de vie
•Durée de vie produits
•Identifier et enlever obstacles normatives
•Sensibilisation
•Normes de produits efficacité ressources
•Nouveaux modèles de commerces
•Export des déchets
•Déclarations environnementales
•Projet EU PEF/OEF
•Marchées publiques
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6. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Directive cadre Eco-conception (EC/125/2009)
•Législation EU Marché Intérieur: législation produits harmonisée empêche « la fragmentation du marché »
•Directive cadre = mandate à la CE pour Implementing Measures
•Vote Regulatory Committee (experts Etats Membres)
•Exigences environnementales minimales « Produits liés à l’Energie » (PlE)
•Surveillance de marché par les Etats Membres
•Approche cycle de vie évite le burden shifting par ex. l'utilisation plus efficace des ressources au détriment de l’efficacité énergétique
•Exigences correspondent aux Least Life Cycle Coast (LLCC)
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7. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
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Directive cadre 2009/125/EC
Mesure d’exécution Horizontale
Mesure
d’exécution
Verticale
Mode veille Mode arrêt
…
Chaudières
Transfor-
mateurs
Lave-linges
…
Exigences Generiques (Ecoprofiel)
Exigences
Specifiques
(MEPS)*
…
…
…
…
Accord Volontaire
Information (Declaration)
*Minimum Efficiency Performance Standard

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Ecoconception Mesures d’Exécution
Règlement: application directe sans transposition « harmonisation complète »
•Efficacité énergétique
•progressive: après 1-2(-3) selon le cycle du design/marché
•prestations et design
•Information aux consommateurs
•normalement étude de révision dans les 5 années
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Processus Eco-conception
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10. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
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Eco-conception phase préparatoire
La Commission fixe le Plan de travail avec des produits prioritaires et lances les études préparatoires Procédure précise
•Etudes préparatoires (méthodologie: www.meerp.eu)
•Site web de projets, par ex. http://www.ecodesign-windows.eu
•Consultation des parties prenantes
•Impact assessment
•Imput Etats Membres

11. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Etude préparatoire Consultation des parties prenantes
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12. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
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Eco-conception adoption et implémentation
•Inter Service Consultation par la Commission
•Notification OMC
•Vote final par les Etats Membres dans le Regulatory Committee
•Adoption et publication par la Commission après procédure de scrutin parlementaire (PE)
•Surveillance de Marché par les Etats Membres dans le group ADCO Adoption parallèle d’un Acte Délégué sur l’Etiquette Energie par la Commission (Directive jumelle 2010/30/EU, optionnel) Etiquetage compétence SPF Economie DG Energie Bram.Verckens@economie.fgov.be

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Obligations des fabricants et importateurs
•Conception et fabrication en conformité avec les critères Eco-conception
•Exécutez la procédure de conformité (auto-évaluation est la règle générale)
•Collection des documentations techniques
•Utilisation les normes harmonisés publiés dans le OJEU pour présomption de conformité (ou transitory measures, lignes directrices de la Commission, …)
•Mettre la marquage CE et rédiger une déclaration de conformité
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14. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
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« Non-energy related issues » ?
Focus politique sécurité d’approvisionnement de et Climat  Consommation d’énergie pendant la phase d’utilisation  Exigences « non-liées à l’énergie » anecdotique:
•« Bonus efficacité » pour réfrigérants bas en potentiel de réchauffement de la planète
•VLEs sur NOX, CO et PM pour chaudières
•Limites sur Mercure dans les lampes
•Déclaration teneur de plomb dans TVs
•Utilisation d’eau pour lave-linges
•Durabilité ampoules (nombre de cycle interrupteur; durée de vie)
•Durabilité des aspirateurs (durée de vie moteur)
•Avertisement non-replaceabilité de batterie ordinateur portable
•Bruit ventilation, aspirateurs
•Default duplex printing, remanufacture of cartridges … (Imaging equipment)
•Information pour le consommateur sur maintenance

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« Non-energy related issues » :
Information aux consommateurs (pièces détachées, réparabilité) Fonctionnalité minimale (veiller sur critère de qualité)
•Fin de vie prématuré
•Vieillissement et détérioration des performances Information aux recycleurs
•Marquage plastiques, additives et retardateurs de flammes inclus
•Temps de traitement manuele, … Critère minimaux
•Durée de vie, réparabilité, teneur matériaux recyclées,…
•Composition polymère, recyclabilité plastiques, …
•Désassemblage réversible
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16. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Introduction « non-energy related issues » dans Eco-conception
•Révision ME (Electronic displays  2017 ?)
•ME nouvelle PCE (Commercial Refrigeration  2018 ?)
•ME nouvelle PLE (Windows, taps and showers  2019 ?)
•Mesure horizontale (par ex mode veille  2020 ?) Mis en vigueur progressive en deux étapes :
•Commencer avec obligation d’informer
•Puis ajouter critères minimaux. Accord Volontaire (AV) plus de marge pour introduire « non-energy related issues » surveillance de marchée organisée différemment
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17. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Recyclage et Eco-conception: Pourquoi en Comment ?
Information sur désassemblage (cohérent avec WEEE), réutilisation et recyclage (par ex marquage des plastiques) et la composition d’un produit (cohérent avec REACH) sont relevant pour les recycleurs pour leur permettre de recycler de manière plus efficace, avec moins de risques. Développement technologique Fin de vie = design + 10 années ?
•Recyclage manuel ou machinal ou les deux ?
•Automatisation ? Complexité composition flux de déchets:
•Produits plus vieux et plus récents, différents marques
•Différent catégories de produits?
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18. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Opportunité pour recyclage efficace via Eco-conception
Normes marquage plastique + contrôle par laboratoire de test possible Faute de normes  Difficile voir impossible de fixer des critères vérifiable. Les organisation de normalisation européennes développent les années suivant des normes permettant d’évaluer le désassemblage, réutilisation, potentiel de recyclage, la réparabilité et les aspects « durables » des produits. Révision Téléviseurs CE considère
•Temps d’extraction minimal pour Printed Cirquit Board, Conductors et matrix panel
•Logo sans plomb
•Marquage plastique
•recyclability rate index de composants plastiques
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19. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Obligations vis à vis la prolongation de la durée de vie (1/2)
From [DATE] the manufacturer or importer shall declare what the available spare parts of a [PRODUCT] are. If spare parts are available, the manufacturer or importer or their authorised representative(s) shall declare: (a) contact details including a free access website to obtain ordering and shipping information, including at least his own customer service or repair shop; (b) contact details of professional repair and servicing centers that are able to repair and service the product, including at least his own customer service or one servicing center that is recognized by him to provide repair and maintenance services for their products.
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20. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Obligations vis à vis la prolongation de la durée de vie (2/2)
For any spare parts available from the manufacturer or importer himself, they shall declare: (a) the first date they are available and the price at that date. (b) the length of time that they are planned to be available after the end of production; Or if disassembly and replacement instructions or spare parts are not available, they shall provide on the external packaging of the [PRODUCT], the following information ‘The manufacture does not provide spare parts and replacement instructions for this product’.
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21. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Extraction des components clefs (1/2)
From [DATE], manufacturers shall declare the total extraction time of the following components or materials from a product unit: (a) printed circuit boards (larger than 10 cm2); … (h) any other materials or components referred to in Article 8(2) of Directive 2012/19/EU of the European Parliament and of the Council of 4 July 2012 on waste electrical and electronic equipment and listed in Annex VII
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22. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Extraction des components clefs (2/2)
Upon request, manufacturers and importers shall provide within 10 days to Member State authorities and recyclers detailed instructions for the manual extraction from the [PRODUCT] of any materials and components covered by the point a) to h) of this paragraph, including: i. a numbered list of the key components present ii. one or more graphical representations of the model showing the location of any materials and components covered by the point a) to h) iii. a list of the required tools iv. the sequence of extraction steps and how to perform these each step v. a graphical representation of each tear down step
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23. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Marquage des composants en plastique
From [DATE] manufacturers shall, if sufficient space is available after inclusion of the safety-related information, mark plastic parts with a mass larger than 100g by specifying the typology of plastic polymer or blend set between the punctuation marks “>” and “<”. Plastic parts with a mass larger than 100g may include in the specified typology information related to: (i) the presence of fillers. (ii) the presence of fire retardant in plastic parts
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24. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Obligations sur la composition des plastiques (1/2)
From [DATE] manufacturers shall ensure that plastic parts with a mass greater than 100 grams consist of one single polymer or polymer blend. all plastic parts with a mass greater than 100 grams consist of no more than four separable polymers or polymer blends, as indicated in table x in Annex XX. The following shall be excluded : - packaging, tape, plastic protective and stretch wraps, labels; - Printed Circuit Boards (PCB), wiring and cables, electronic components, optical components, electrostatic discharge (ESD) components, electromagnetic interference (EMI) components;
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25. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Obligations sur la composition des plastiques (2/2)
From [DATE] the recyclability rate index of plastic parts in [PRODUCT] shall be higher than 80% . The recyclability rate index of plastic parts in [PRODUCTS] shall be determined in accordance with the following equation: Where: Rplastic = recyclability rate index of plastic parts [%] mi = mass of the ith plastic part heavier than 100g mtot = total mass of plastic parts heavier than 100g RCRi = recycling rate of the material used in the ith plastic part heavier than 100g [%] as specified in the table :
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26. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Obligation d’information sur le contenue des plastiques recyclés (1/2)
From [DATE] the manufacturer or importer shall make information available on the minimum percentage of postconsumer recycled plastic content in the [PRODUCT], calculated as a percentage of total plastic weight of the plastic components with a mass > 100g. To allow appropriate updating the following information shall be declared on the free access website. The same information may be declared in the product information if the date of manufacture is given. The manufacturer or importer shall declare “Not applicable” the product was intended to be placed on the market for less than 18 months, all plastic parts have a mass ≤ 100g.
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27. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
Obligation d’information sur le contenue des plastiques recyclés (2/2)
Recycled content shall be assessed on the production period of 1 year within the last 18 months (immediately following any previous such dates) based on traceability of post-consumer recycled plastic supply and an overall allocation and mass balance of plastic provided by the manufacturer. Recycled content is a property of average production output rather than of individual products and it can’t be tested on a product. 1st Tier suppliers shall be included other suppliers may be included via signed declarations.
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28. SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
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Merci pour votre attention!
Bram Soenen Conseiller scientifique SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement DG Environnement (DG5) Division politique de produits et Chemicals (DPPC) Politique de produits Place Victor Horta 40 boite 10, 1060 Bruxelles tel +32 (0) 2 524 96 92 bram.soenen@environment.belgium.be

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Documentation
•Documents de travails, plans, rapports, lignes directives: http://ec.europa.eu/energy/efficiency/labelling/household_en.htm http://ec.europa.eu/enterprise/policies/sustainable- business/ecodesign/
•Propositions finales: http://ec.europa.eu/enterprise/tbt/
•Propositions votées: http://ec.europa.eu/transparency/regcomitology/index.cfm http://ec.europa.eu/transparency/regexpert/
•Législation publiées: http://eur-lex.europa.eu/