Formation exigences de l'ISO 14001 systèmes de management de l'environnement

Déroulé pédagogique
La formation est basée sur :
1. Des présentations générales : définitions, contexte, etc.
2. Puis sur l ’alternance :
Apport théorique, exigence normative ISO
14001
Comment comprendre l ’exigence,
commentaires, illustrations,
Exercice d ’application, pour une mise en
œuvre dans votre entreprise: fiches pratiques
14001



 Le Management environnemental
L ’ISO 14001
Introduction
 Politique environnementale
 L ’analyse environnementale
 Planification
 Mise en ouvre et fonctionnement
 Surveillance et mesure
 Amélioration continue
 Enjeux pour les entreprises

La norme ISO 14001
Référentiel international d ’application
volontaire par tous types d ’organismes
(entreprises)
Objectif :
permettre aux entreprises de maîtriser
les impacts environnementaux de
leurs activités, produits ou services
(APS).
Le SME s ’inscrit dans la logique du
développement durable.

Structure de la norme NF EN ISO 14001
Octobre 1996
Avant-propos
0. Introduction
1. Domaine d’application
2. Références normatives
3. Définitions
4. Exigences du Système de management environnemental
Exigences générales
Politique
Planification
Mise en œuvre et fonctionnement
Contrôle et action correctives
Revue de direction
Annexes
A : lignes directrices pour l ’utilisation de la spécification
B : Liens entre l ’Iso 14001 et l ’ISO 9001 (v94)
c : bibliographie

Mise en œuvre et
fonctionnement
Contrôle et action
corrective
Revue de
direction
Planification
Politique
environnementale
Les cinq « chapitres » de la norme ISO 14001
14001


 Structure et responsabilité
 Formation, sensibilisation et compétence
 Communication
 Documentation
 Maîtrise de la documentation
 Maîtrise opérationnelle
 Prévention des situations d’urgence et
capacité à réagir
Contrôle et action
corrective
 Mesurage et surveillance
 Non-conformité, action
préventive et corrective
 Enregistrements
 Audit
Revue de direction
Planification
 Aspects environnementaux
 Exigences légales et autres
 Objectifs et cibles
 Programme(s)
Politique
environnementale
14001



La politique
Lancement de la démarche
ISO 14001

Mise en œuvre et
fonctionnement
Contrôle et action
corrective
Revue de
direction
Planification
Politique
environnementale
Les cinq « chapitres » de la norme ISO 14001

Définie par la direction à son plus haut niveau
 Appropriée à la nature, la dimension et aux
impacts envt APS
 Trois engagements obligatoires :
 d’amélioration continue
 prévention de la pollution
 conformité réglementaire
 Donne un cadre pour l’établissement et l’examen
des objectifs et cibles environnement
 Est documentée, mise en œuvre, maintenue et
communiquée à tout le personnel
 Est disponible pour le public
Politique environnementale
14001


Le groupe projet
Responsable
environnement
Production
Achats
Qualité
R&D Maintenance
Formation
Compta
Direction
Autres ?
Sécurité

Les parties intéressées
Employés
Clients
Fournisseurs
Assurances
Actionnaires
Banques
Administrations
Associations Media
Riverains


La planification
1ère étape : connaître
P
D
C
A

Aspects environnementaux
Exigences légales et autres
Objectifs et cibles
Programme(s)
Planification
14001


Aspects environnementaux
« l’organisme doit établir et maintenir
une ou des procédures d’identification
des aspects environnementaux de ses
activités, produits ou services qu’elle
peut maîtriser et sur lesquelles elle est
censée avoir une influence afin de
déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir
des impacts environnementaux
significatifs. … »
14001


Exigences légales et
autres exigences
« L’organisme doit établir et maintenir une
procédure permettant d’identifier et
d’accéder aux exigences légales
et
autres exigences auxquelles l’organisme a
souscrit et qui s’appliquent aux aspects
environnementaux des activités, produits
ou services ».
14001


Planification
Élaboration du programme
environnemental
enjeux
stratégiques
de
l ’entreprise
Identification des aspects significatif
Choix des objectifs et cibles
Identification des exigences légales
Comment ?

Identification des
aspects environnementaux significatifs
Phase de hiérarchisation
La norme n ’impose aucune méthode, chaque
entreprise est libre de développer sa propre
méthode
Vous trouverez plusieurs méthodes basées sur
la définition d ’un coefficient de criticité
- exemples :
c = I * M * S
c = S * G * F
...

L’organisme doit établir et maintenir à tous les niveaux et
fonctions concernés des objectifs et des cibles
environnementaux documentés
Sont à prendre en considération :
 les exigences légales et autres
 ses aspects environnementaux
significatifs
 ses options technologiques
 ses exigences financières opérationnelles
et commerciales
 le point de vue des paries intéressées
cohérence avec la politique envt
Les objectifs et cibles
14001


Objectif environnemental
But environnemental général que l’organisme se
fixe, résultant de la politique environnementale,
et quantifié dans le cas où cela est possible.
Cible environnementale
Exigence de performance détaillée, quantifiée si
cela est possible, pouvant s'appliquer à
l'ensemble ou à une partie de l’organisme, qui
résulte des objectifs environnementaux et qui
doit être fixée et réalisée pour atteindre ces
objectifs.
Terminologie
14001


Programme(s) de management
environnemental
Pour atteindre ses objectifs et cibles, l’organismes doit
établir et maintenir un ou plusieurs programme(s) Ce
(ces) programme(s) doit(vent) comporter :
 Pour chaque niveau et fonction concernés de
l’organisme, la désignation des responsabilités, afin
d’atteindre les objectifs et cibles
 Les moyens
 Le calendrier de réalisation
...
14001


Procédures
A l‘ issue de la première étape « Planification »
l ’organisme est en mesure de Rédiger deux procédures :
1. Identification des aspects environnement
significatifs
2. Veille réglementaire
Terminologie
Procédure : manière spécifiée de faire quelque chose


Mise en œuvre
et fonctionnement
P
D
C
A

Structure et responsabilité
Formation, sensibilisation et compétence
Communication
Documentation
Maîtrise de la documentation
Maîtrise opérationnelle
Prévention des situations d’urgence et
14001


Structure et responsabilité
les rôles, responsabilités et les autorités doivent être
définis, documentés et communiqués
La direction doit fournir les ressources ;
Les ressources humaines
Les compétences spécifiques
Les ressources technologiques et financières
Nommer un ou plusieurs représentants spécifiques ...
14001


Formation, sensibilisation et
compétence
 identifier les besoins en formation
 formation appropriée exigée pour tout le
personnel dont le travail peut avoir un impact envt
significatif
personnel à tous les niveaux et fonctions
concernés, doit être sensibilisé
la compétence peut être acquise par une
éducation appropriée, une formation et/ou par
l'expérience
14001


Communication
Assurer la communication interne entre les
différents niveaux et les différentes fonctions
Recevoir et documenter les demandes
pertinentes des parties intéressées externes
et y apporter les réponses correspondantes
L’organisme doit étudier l’opportunité
d’adopter des processus de communication
externe portant sur les EAS et doit consigner
sa décision par écrit
14001


Implication de tout le personnel
Plus le personnel sera impliqué en
amont dans la démarche, mieux il y
adhérera

La communication interne doit être :
• Descendante
• Ascendante
• Transversale
Elle peut se faire au moyens de tous le supports :
• affiches
• Bulletin, journal interne
• journée portes ouvertes
• boîte à idées
• fiche de suggestion
• réunions d ’informations
• tableaux de bord
• intranet
• ...

Documentation, maîtrise documentaire,
enregistrements*
L’information, sur support papier ou électronique, doit :
- décrire les éléments du SME, leurs interactions
- indiquer ou trouver la documentation
Procédure pour maîtriser tous les documents :
 localisés, lisibles, datées, identifiables
 examinés, révisés et validés
 versions actualisées disponibles/opérations essentielles
 documents périmés sont retirés
 documents périmés, identifiés et archivés.
Les enregistrements sont identifiés, maintenus et
détruits, ils permettent de retrouver l’APS concerné
14001


• Identification des aspects
environnementaux
• Exigences legales et autres exigences
• Sensibilisation, formation
• Communication
• Maîtrise de la documentation
• Maitrise opérationnelle (x)
• Situation d’urgence
• Contrôle
• Conformite à la réglementation
• Non conformité
• Enregistrements
• Audit interne
Les Procédures du SME

L’organisme doit identifier celles de ces opérations
et activités qui sont associées aux AES
...
procédures documentées pour couvrir les
situations où l’absence de telles procédures
pourrait entraîner des écarts par rapport à la
politique environnementale et aux objectifs et
cibles :
 stipulant les critères opératoires
 communication des procédures et exigences aux
fournisseurs et aux sous-traitants.
14001


Procédures
Mode opératoires
Consignes
titre
Tri des déchets
Gestion de
l ’eau

Prévention des situations d ’urgence et
Identifier les accidents potentiels et les situations
d’urgence
Etre capables de réagir de façon à prévenir et à
réduire les IE qui peuvent y être associés
Les procédures sont examinées et révisées
- après chaque accidents ou situation d’urgence sont
survenus.
- tester périodiquement (si réalisable)
14001


Il convient d ’identifier les risques potentiels:
•incendie
•explosion
•débordement de cuves, ...
•émissions accidentelles
•inondations, foudre, …
Pour les ICPE : sources l’étude de danger /
Il convient d ’établir des procédures d ’exploitations
- moyens de préventions
Il convient d ’établir des plans d ’urgence :
- responsabilités, numéros de téléphones, contacts,
communication, information sur les produits,moyens de
lutte, ...
Mise en application - Exemple


Contrôle et
action corrective
P
D
C
A

Surveillance et mesurage
Non-conformité, action
préventive et corrective
Enregistrements*
Audit
Contrôle et action corrective

Surveillance et mesurage
Pour surveiller et mesurer régulièrement les pricipales
caractéristiques de ces opérations et activités qui peuvent
avoir un IES
 le suivi des performances
 des contrôles opérationnels appropriés
 de la conformité aux objectifs et cibles
L’équipement de surveillance doit être étalonné et entretenu
L'organisme doit établir et maintenir une procédure
documentée permettant d’évaluer périodiquement la
conformité à la réglementation et la législation envt
applicables
14001


Non conformité, action corrective et
action préventive
Les responsabilités et l’autorité pour :
 la prise en compte et l’analyse des NC
 pour la prise des mesures de réduction de tout
impact éventuel
 engager et mener à bien les AC&P
doit être adaptée à l’importance des problèmes et
proportionné à l’IE
L’organisme doit mettre en œuvre et enregistrer
tout changement intervenu Suite à des AC et P
dans les procédures documentées
14001


Audit du SME
Réalisation périodique d’audit du SME :
 conforme ou non aux dispositions …et aux
exigences de la norme
 mis en œuvre et maintenu
 Fournir à la direction des informations sur les
résultats d’audit
Le programme d’audit doit être fondé sur l’importance
pour l’environnement de l’activité concernée et sur les
résultats d’audits précédents.
Le domaine d’application, la fréquence, les méthodologie de
l’audit les responsabilité les exigences relatives à la
conduites des audits et aux comptes rendus des résultats
...
14001



Revue de direction
P
D
C
A

Revue de direction
La direction doit passer en revue le SME afin de s’assurer qu’il
est approprié, suffisant, efficace.
Le processus de revue de direction doit garantir que
l’information nécessaire est recueillie pour mener à bien
cette évaluation.
Cette revue doit être documentée et aborder les éventuels
besoins de changement au niveau de
 La politique
 Des objectifs
 D’autres éléments du SME
A la lumière :
 Des résultats de l’audit du SME,
 Des modifications du contexte
 Dans le cadre de l’engagement d’une
amélioration continue
14001


Objectif : Faire vérifier la conformité du
SME vis à vis de la norme et de son
application Par un organisme
certificateur (agrée par le COFRAC)
LA CERTIFICATION PAR TIERCE PARTIE
Iso 14001
 Audit initial de certification (t)
 Audit annuel de suivi (t+1) x 2
 Audit de renouvellement (t+3)

La famille des normes ISO 14000
 ISO 14001 : normes de spécifications et lignes directrices,
 ISO 14004 : lignes directrices générales concernant les
principes, les systèmes, les techniques, les conseils de mise
en oeuvre
 ISO 14005 : guide pour PME-PMI
• Audit du système de management environnemental
 ISO 14010 principes généraux
 ISO 14011 procédures d’audit
 ISO 14012 qualification des auditeurs
ISO 14015 : audit environnemental de site
• Évaluation des performances environnementales
 ISO 14031 :lignes directrices
 Management environnemental

 ISO 14060 : aspect environnement dans les normes produit
• Labellisation ou étiquetage
 ISO 14020 : principes de base
 ISO 14021 : auto déclaration termes et définitions
 ISO 14022 : auto déclaration étiquetage informatif
 ISO 14023 : auto déclaration méthodes essais et vérifications
 ISO 14024 : critères et procédures de certification (DIS)
 ISO 14025 : Guide pour l ’étiquetage écologique de type informatif
• ·

• Analyse du cycle de vie (ACV) ou Écobilan :
 ISO 14040 : Principes et cadre
ISO 14041 : inventaire du cycle de vie
 ISO 14042 : inventaires des impacts du cycle de vie
 ISO 14043 : interprétation de l ’analyse du cycle de vie
 ISO 14044 : analyse de cycle de vie : actions d’amélioration

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