Documents hygiène et sécurité

1. UNIVERSITE DES
SCIENCES ET DE
TECHNOLOGIES ORAN
Institut des sciences techniques
appliquées ISTA
NIVEAU L3
Cour4:GESTION DES DECHETS
INDUSTRIELS
Professeur: Mme HAMIDI Lamia
Année: 2021/2022

2. Sommaire
 Règlementation
 Comment inventorier les déchets de l'entreprise.
 Mise en œuvre du tri et du regroupement. Organiser le
stockage, contenant et localisation, suivant le type de déchets.
 Répertorier les prestataires agréés pour le transport, le
stockage et le traitement.
 Exemple de coûts d'enlèvement de déchets et optimisation
des coûts.

UNIVERSITE DES SCIENCES
ET DE TECHNOLOGIES ORAN
Institut des sciences techniques appliquées ISTA
NIVEAU L3
Cour2: Analyse et Maîtrise des risques industriels
Professeur: Mme HAMIDI Lamia
Année: 2021/2022

3. Qu’est qu’un déchets???
 Un déchet correspond à tout matériau,
substance ou produit qui a été jeté ou
abandonné car il n'a plus d'utilisation précise.

4. Quel est le temps de dégradation des
déchets….
Bois ….
Plastiques….
papier…
verre …
chewing gum

6. Généralités
La quantité de déchets municipaux produits
en Algérie annuellement est estimée à 8 5
millions de tonnes dont environ
annuellement est estimée à 8,5 millions de
tonnes, dont environ 1,5 millions de tonnes
de déchets industriels assimilables à
des déchets ménagers déchets ménagers.

8. Dans le monde

9. Réglementation
En Algérie comme dans le monde les déchets sont
régit par une panoplie de texte de lois et ce depuis
les années90.
Cette démarche vise à réduire les impacts négatifs
sur l’environnement et préservés les ressources
naturelle et la santé des citoyens.

10. Quelques textes de lois
Domaine Texte Date Titre
DECHETS EN
GENERAL
Loi N°01-19 15-déc-01 Relative à la gestion, au contrôle et à l'élimination des déchets
DECHETS EN
GENERAL
Arrêt Interministériel 02-sept-13
Fixant le contenu du dossier de demande d’autorisation de transport des
déchets spéciaux dangereux, les modalités d’octroi de l’autorisation ainsi
que ses caractéristiques techniques.
DECHETS
D'EMBALLAGE
Décret exécutif n° 02-
372 du 11 novembre
2002 relatif aux déchets
d’emballages.
11-nov-02
Relatif aux déchets d'emballages. ( l'entreprise de valorisation des déchets
d'emballage est tenue de récupérer, reprendre, collecter et orienter les
déchets d'emballage vers des unités de réutilisation, de recyclage ou
d'élimination dans des conditions conforme à un cahier des charges dont le
contenu est précisé par voie réglementaire)
DECHETS SPECIAUX
Décret exécutif n° 03-
478
9 décembre 2003 définissant les modalités de gestion des déchets d’activités de soins. [
DECHETS SPECIAUX Arrêté interministériel 2 septembre 2013
fixant les caractéristiques techniques des étiquettes des déchets spéciaux
dangereux.
DECHETS SPECIAUX
Décret exécutif N°04-
409
14-déc-04 Fixant les modalités de transport des déchets spéciaux dangereux
DECHETS SPECIAUX
Décret exécutif N°06-
104
28-déc-04
Relatif à la nomenclature des dèchets y compris les dèchets spéciaux
dangereux
DECHETS SPECIAUX Décret exécutif N°09-19 20-janv-09 Portant réglementation de l'activité de collecte des déchets spéciaux

11. Quels sont les différents types de
déchets ?
Les différents types de déchets sont:
 Les déchets ménagers.
 Les déchets dangereux des ménages.
 Les déchets des activités de soins.
 Les déchets de l'agriculture et de l'industrie
agroalimentaire.
 Les déchets organiques ou déchets de
l'assainissement.
 Les matières de vidange et corps gras.
 Les déchets des entreprises.

12. Les différents types de déchets
Nous vivons dans un contexte dans lequel la production de
déchets ne cesse d’augmenter et l’activité économique qui leur
est liée prend de plus en plus d’ampleur.
Cela implique l’adoption d’un ensemble de mesures :
 Mesures de prévention. Avant qu’un produit ne devienne un
déchet, l’objectif principal est de réduire la quantité et le type
de substances dangereuses utilisées.
Le but est d’éviter les impacts négatifs sur la santé humaine et
l’environnement.
 Recyclage. Transformation en produit secondaire utilisable à
travers les efforts et la préparation pour que les déchets
puissent être réutilisés, recyclés ou autres formes de
valorisation (énergie, matière…).

13. Saviez-vous que les déchets peuvent être
classés en quatre catégories
bien distinctes ?

14. 1. Déchets liquides
 Les déchets liquides proviennent à la fois des ménages et
des industries.
Ces déchets comprennent l’eau sale, les liquides organiques,
l’eau de lavage, les détergents et même l’eau de pluie.
Vous devez également savoir que les déchets liquides peuvent
être classés en déchets ponctuels et non ponctuels.
 Tous les déchets liquides « fabriqués » sont classés comme
déchets de source ponctuelle.
 En revanche, les déchets liquides naturels sont classés
comme déchets de source non ponctuelle.

15. 2. Déchets solides
Les déchets solides peuvent inclure une variété
d’articles trouvés dans votre ménage ainsi que des
emplacements commerciaux et industriels.
Les déchets solides sont généralement répartis
selon les types suivants :
 Déchets plastiques
 Déchets de papier / carte
 Boîtes et métaux
 Céramique et verre
 bois

16. 2.1Déchets plastiques
Il s’agit de sacs, de pots, de bouteilles et de
nombreux autres produits que vous pouvez
trouver dans votre foyer.
Le plastique n’est pas biodégradable, mais de
nombreux types de plastique peuvent être
recyclés.
Ces déchets ne doivent pas être mélangés avec
d’autres ordures ménagères.

17. 2.2 Déchets de papier / carte
Cela comprend les matériaux d’emballage, les
journaux, les cartons et autres produits.
Le papier peut facilement être recyclé et réutilisé.

18. 2.3 Boîtes et métaux
La plupart des métaux peuvent être recyclés.
Envisagez d’apporter ces articles à un parc à
ferrailles
La ferraille est facilement recyclée.

19. 3. Déchets organiques
 Les déchets organiques sont un autre ménage
courant.
 Tous les déchets alimentaires, les déchets de jardin, le
fumier et la viande pourrie sont classés comme
déchets organiques.
 Au fil du temps, les déchets organiques sont
transformés en fumier par des micro-organismes. Cela
ne signifie pas autant que vous pouvez les jeter
n’importe où.
 Les déchets organiques dans les décharges
provoquent la production de méthane, il ne doit donc
jamais être simplement jeté avec les déchets
généraux.

20. 4. Déchets dangereux
 Les déchets dangereux comprennent tous les
types de déchets (solides et/ou liquides) qui sont
inflammables, toxiques, corrosifs et réactifs.
 Ces articles peuvent vous nuire votre santé ainsi
que l’environnement.
 Ils doivent être traités correctement.

21. La gestion des déchets, c’est quoi??
C’une des branches de la rudologie (étude systématique des
déchets) appliquée, regroupe la collecte, le négoce et courtage,
le transport, le traitement (le traitement des rebuts), la réutilisation ou
l'élimination des déchets, habituellement ceux issus des activités
humaines.
Cette gestion vise à réduire leurs effets sur la santé humaine
et environnementale et le cadre de vie.
Un accent est mis depuis quelques décennies sur la réduction de
l'effet des déchets sur la nature et l'environnement et sur leur
valorisation dans une perspective d'économie circulaire.
Tous les déchets sont concernés (solides, liquides ou gazeux,
toxiques, dangereux, etc.), chacun possédant sa filière spécifique.

22. Les modes de gestion diffèrent selon que l'on se trouve
dans:
 un pays développé ou en développement,
 dans une ville ou dans une zone rurale,
 que l'on ait affaire à un particulier, un industriel ou un
commerçant.
Les déchets non dangereux sont habituellement gérés sous
la responsabilité des autorités locales,
alors que les déchets des commerces et de l'industrie
tendent à l'être sous leur propre responsabilité : on parle de
« responsabilité élargie du producteur »
En Algérie « Tout producteur ou détenteur d’un déchet est
responsable de ce déchet : c’est-à-dire qu’il est tenu d’en
assurer ou d’en faire assurer la gestion.
Cette responsabilité s’étend jusqu’à l’élimination ou la
valorisation finale du déchet ».

23. Quel est l'objectif de la gestion
des déchets ?
Cette gestion vise à réduire leurs effets sur la santé
humaine et environnementale et le cadre de vie.
Un accent est mis depuis quelques décennies sur la
réduction de l'effet des déchets sur la nature et
l'environnement et sur leur valorisation dans une
perspective d'économie circulaire.

24. Gestion des déchets en entreprises
Comme le confirment les évolutions du cadre réglementaire,
en particulier , la loi relative à la transition énergétique, les
entreprises sont de plus en plus amenées à réfléchir sur les
moyens de collecter, trier et valoriser leurs déchets.
Pour répondre à cet enjeu majeur, voici 10 astuces qui vous
permettront d’organiser plus facilement la gestion des déchets
dans votre entreprise.
Comme vous le verrez, il n’y a rien de compliqué.
Il suffit juste de se poser les bonnes questions !

25. Etape1:Cartographier les déchets de
l’entreprise
Pour bien gérer ses déchets, il faut dans un premier
temps procéder à un inventaire :
 des différentes sources (bureau, atelier, etc.)
 des types (papier, carton, plastique, etc.)
 des volumes
 de leur dangerosité
 de leur recyclabilité
Cette première phase doit vous permettre d’établir une
cartographie des différents types de déchets présents
dans votre entreprise et, à court terme, d’établir un plan
d’action pour les traiter.

26. Etape2:
S’informer sur les règles, les techniques, les
services de traitement des déchets
Il est indispensable que vous vous renseignez sur:
 les contraintes réglementaires (lois,
dispositions…)
 les techniques d’élimination (stockage, collecte,
valorisation…) adaptées à chaque type de
déchets,
 les services en matière de gestion des déchets.
Quels services sont proposés par les collectivités
publiques et les prestataires privés ? Quels sont
les tarifs ?

27. Etape 3:Sensibiliser le personnel à la gestion des
déchets
C’est avec l’engagement de tous que
l’entreprise peut réduire et mieux gérer ses
déchets.
Les salariés sont prêts à s’impliquer, s’ils
comprennent l’importance de leur geste et se
sentent valorisés.

28. Réduire à la source la
production de déchets
Le stockage, la collecte et la valorisation des déchets
représentent une réelle charge pour l’entreprise.
En réduisant à la source la quantité, vous allez réduire vos
coûts.
Pour cela, il est nécessaire de mettre en place des
bonnes pratiques afin de limiter la consommation de
produits générateurs de déchets.
Par exemple, les feuilles de papier imprimées seulement
d’un côté peuvent être réutilisées comme papier brouillon.

29. Trier / stocker les déchets en
entreprise
 Afin qu’ils puissent faire l’objet d’une
valorisation ultérieure interne (réutilisation ou
recyclage) ou externe,
par la voie de filières appropriées,
il est impératif de trier et de stocker les déchets
par catégorie au stade même de leur
production.

30. Faire collecter ses déchets
Une fois triés et stockés, vous devez faire collecter
vos déchets.
Vous pouvez faire appel aux services des
collectivités publiques ou à ceux de prestataires
privés.
Il peut arriver que certains déchets, produits en trop
petite quantité par l’entreprise, ne fassent l’objet
d’une collecte.
Il peut donc être intéressant d’organiser une collecte
collective avec les entreprises présentent dans votre
secteur géographique.

31. Faire valoriser ses déchets
La valorisation des déchets d’emballages est
imposée par le Code de l’environnement.
Pour les autres déchets, la valorisation est à préférer,
lorsque c’est économiquement et techniquement
possible, à tout autre mode d’élimination.

32. Organiser un suivi de ses
déchets
Afin de tendre vers une gestion optimale des déchets,
il est nécessaire d’organiser le suivi de vos déchets.
Désormais pour de nombreuses catégories de
déchets (déchets dangereux, emballages, …) la
réglementation impose la tenue d’un registre qui doit
être présenté sur demande aux autorités.