IFRS16

1. 109 Chemin de Ronde - 78290 Croissy sur Seine - FRANCE - Tél : 33 (0)1 30 15 44 44
SAS au capital de 480 000 € - RCS Versailles - Siret 379 520 471 00044 - NAF 6202A
TVA intracommunautaire FR 63 379 520 471 - www.six-axe.fr
NovaBank
Module Contrats de location
(IFRS 16)

2. NovaBank – Module Contrats de location 2/4
Couverture fonctionnelle
L’architecture modulaire de NovaBank permet de s’adapter à l’organisation et aux besoins
de nos clients. Les modules de NovaBank couvrent les domaines suivants :
• Factures : Factures fournisseurs, factures clients, refacturation
• Engagements : Gestion des engagements de dépenses
• Budget : Préparation et suivi budgétaire
• Immobilisations : Gestion des immobilisations
• Biens : Gestion des biens physiques (inventaires)
• Contrats de location : Gestion des contrats de location (norme IFRS 16)
• Documents : Acquisition et reconnaissance automatique des factures
• Planificateur de Tâches : Automatisation de l’exécution de traitements
• NovaMail : Workflow et envoi de mails
• NovaScan : Numérisation dynamique des factures

3. NovaBank – Module Contrats de location 3/4
Module Contrats de location
Le module contrats permet aux sociétés de gérer leurs contrats selon la nouvelle norme IFRS
16. Cette norme vient en remplacement de la norme IAS 17 et entraine un changement
significatif dans le traitement comptable de contrats de location chez le preneur. En effet, elle
supprime la distinction entre la location simple et location financement d’IAS 17 et prévoit un
principe de comptabilisation de tous les contrats de location au bilan des preneurs, avec
constatation :
• D’un actif représentatif du droit d’utilisation de l'actif loué pendant la durée du contrat.
• En contrepartie d’une dette au titre de l’obligation de paiement des loyers.
Deux exceptions, pour lesquelles un traitement identique à celui de location simple d’IAS 17
est autorisé :
• Contrats d’une durée inférieure à 12 mois
• Actifs de faible valeur.
Les principales fonctions du module contrats sont :
Création des contrats
Lors de la création d’un contrat, nous offrons la possibilité de pouvoir déterminer la valeur de
la dette et de réaliser le calcul des échéanciers.
Modification des contrats
La modification du contrat englobe la réestimation des hypothèses (taux, annuité), la variation
du périmètre du contrat mais également une réévaluation de la dette ainsi que du droit
d’utilisation de l’actif.
Traitement des écritures de consolidation
La génération des écritures peut se faire à la fréquence de votre choix : mensuelle,
trimestrielle, annuelle. Les écritures comptables nécessaires pendant la durée du contrat ou
dans le cadre d’un traitement particulier sont prises en compte par le module.
Nous nous adaptons aux formats exigés par le logiciel en aval. Les écritures générées dans
le module pourront donc être facilement intégrées dans votre système de consolidation.
Règles de gestion
Nous offrons une grande souplesse dans la mise en place des règles de gestion afin de
s’adapter à vos besoins.

4. NovaBank – Module Contrats de location 4/4
Reprise de l’historique
Un format batch permet la reprise des contrats en masse. Ce format est également disponible
pour la création des nouveaux contrats.
Consultation et éditique
Un suivi des impacts sur les agrégats (EBITDA, P&L…) est disponible sur la base d’une
projection. Vous pouvez également suivre les contrats, les échéanciers de la dette et les
amortissements qui découlent du droit de l’utilisation de l’actif.
Principe de fonctionnement du module Contrats de location