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1 
« COMMENT FINANCER LES 
PROJETS ENERGETIQUES DANS 
LES TERRITOIRES RURAUX » 
24 ET 25 NOVEMBRE 2014 
2
3 
PRESENTATION DU PROJET 
Le projet « Vers la neutralité énergétique des intercommunalités ru-rales 
du Massif central » est un projet développé et animé par Macéo 
et financé dans le cadre de la Convention Interrégionale de massif - 
Massif central (2007-2013). 
Les partenaires principaux du projet sont l’ADUHME, HESPUL, le 
Parc Naturel Régional du Livradois-Forez, l’Agence Locale de l’Ener-gie 
de la Loire, Quercy Energies, le Parc Naturel Régional des 
Causse du Quercy, l’Agence Locale de l’Energie de la Nièvre. 
Le projet répond à la problématique du financement selon trois axes. 
Le premier axe est fondé sur le constat que l’accompagnement sur 
le terrain est nécessaire pour comprendre les enjeux auxquels sont 
confrontés les territoires ruraux. Les partenaires du projet se sont en-gagés 
à trouver des solutions aux problématiques financières et juri-diques 
que posent les projets énergétiques de plus de 10 intercom-munalités 
rurales du Massif central. 
Le second axe est la mise en réseau des acteurs à l’intérieur du 
massif, à l’échelle française (réseau des territoires à énergie positive : 
TEPOS) et européenne (réseau des territoires ruraux européens pour 
la neutralité énergétique : RURENER). L’idée est ici de s’inspirer le 
plus possible de pratiques développées ailleurs pour les adapter et 
les diffuser sur le Massif central. 
Enfin, le troisième axe du projet est la proposition d’une stratégie de 
financement de la neutralité énergétique des intercommunalités 
rurales du Massif central. 
4 
LUNDI 24 NOVEMBRE 2014 
9h30 Accueil café 
(Ecole d’Architecture) 
10h00 Accueil des participants et présentation du projet vers 
la neutralité énergétique des intercommunalités ru-rales 
du Massif central 
10h30 Présentation du projet sur le financement des projets 
énergétiques dans les territoires ruraux du Massif cen-tral 
: Christelle LEFEVRE (MACEO), Sébastien CONTA-MINE 
(ADUHME), Alban AUBERT (Quercy Energy) 
Présentation du guide « Comment financer vos projets 
énergétiques » (Christelle LEFEVRE) 
12h00 Départ pour Lantriac 
13h00 Déjeuner/buffet à Lantriac 
14h30 Visite de la Chaufferie bois de Lantriac 
Présentation de la SCIC ERE 43 
(Jacques VILLEVIEILLE) 
Présentation du marché de fourniture de chaleur 
(Christelle LEFEVRE) 
15h15 Ateliers 
Atelier 1 : Financement citoyen des énergies renouve-lables 
(Energie Partagée, Marc MOSSALGUE et HESPUL, 
Cécile MIQUEL) 
Atelier 2 : Structurer les acteurs autour d’un projet d’éner-gies 
renouvelables (SEM Soleil- Bernard LAGET et SCIC 
ERE 43 Jacques VILLEVIEILLE) 
17h00 Restitution des ateliers 
17h30 Retour à Saint-Etienne
5 
L’école d’architecture de Saint-Etienne 
(ENSASE) 
Un lieu dessiné par l’histoire 
sociale... 
En 1971, alors que l’économie 
industrielle locale est en pleine 
reconversion, l’école d’architec-ture 
est créée et prend place dans 
les murs d’une ancienne usine de 
rubanerie, héritage de cette activi-té 
prospère qui fit de Saint-Étienne 
la « capitale mondiale du 
ruban ». 
Les architectes jouent évidem-ment 
un rôle majeur dans cette 
transformation ambitieuse qui re-dessine 
la ville de demain, mais 
l’implication des étudiants en ar-chitecture 
est légitime et reconnue 
pour sa créativité, son aptitude à 
comprendre les mécanismes de 
formation de la ville et son évolu-tion 
future, tout en explorant les 
problématiques multiples liées à 
l’habitat, à l’environnement, au 
développement durable, aux dé-placements 
urbains… 
Un projet de recherche : 
Vers la production d’« éco-systèmes 
énergétiques terri-toriaux 
» en milieu rural 
Au point de départ de la ré-flexion 
: la volonté de repenser 
notre dépendance aux sys-tèmes 
techniques et énergétiques 
en place liés à l’exploitation des 
énergies fossiles et nucléaires, et 
ainsi de revisiter la trajectoire an-thropologique 
séculaire de nos 
sociétés contemporaines dans ce 
domaine : ce « choix du feu », 
comme Alain Gras l’a justement 
identifié. En la matière, l’objet du 
projet est de conceptualiser un 
nouveau substrat énergétique à 
l’échelle territoriale, mettant à pro-fit 
la puissance des quatre élé-ments 
propres aux énergies re-nouvelables 
– énergie chimique 
contenue dans la biomasse ; 
énergie mécanique de l’eau ou du 
vent ; énergie thermique de l’eau 
chaude du sous-sol ou du rayon-nement 
solaire. 
Autrement dit, le projet de re-cherche 
vise à préfigurer une nou-velle 
« économie de l’habitat » en 
milieu rural, liée à la mise en 
place de ce nouveau substrat 
technique et énergétique. 
Lantriac est une commune rurale de Haute-Loire de 1800 habitants 
située sur le plateau du Mézenc et entourée de bois. Elle devait re-nouveler 
en 2013 le système de chauffage de l’EPHAD du grand pré. 
Consciente de la nécessaire augmentation future des prix des hydro-carbures 
et attentive à la protection de l’environnement, la commune 
souhaitait utiliser une énergie renouvelable pour chauffer la maison 
de retraite. Par ailleurs, la collectivité disposait de peu de fonds 
propres pour investir dans un nouveau système de chauffage ou un 
réseau de chaleur. 
La mairie a donc décidé d’expérimenter un contrat de fourniture de 
chaleur d’origine renouvelable. 
La SCIC ERE 43 a remporté le marché et la chaufferie est aujourd’hui 
en construction. 
6 
Un marché de fourniture de chaleur 
d’origine renouvelable à Lantriac
ERE 43 (Energies Renouvelables et Environnement), créée en 2001, 
intervient dans les domaines de la maîtrise de l’énergie, du dévelop-pement 
des énergies renouvelables, et plus particulièrement de la 
filière bois énergie. 
La société coopérative a conçu, construit et mis au point une micro 
chaufferie bois Modul’R d’une puissance comprise entre 100 KW et 
200 KW. 
La société a choisi de travailler sur l’ensemble de la filière, depuis la 
collecte du bois jusqu’à la production de chaleur, c'est-à-dire qu’elle 
propose un service clef en main de fourniture de chaleur renouve-lable. 
7 
La SCIC ERE 43 
8 
MARDI 25 NOVEMBRE 2014 
9h00 Accueil des participants au Parc Eco-Habitat 
par Bernard CHAVEROT (président du SIMOLY) 
et Thomas ROBERT (directeur du Parc Eco-habitat) 
9h30 Présentation du Parc Eco-Habitat et de sa démarche 
par Thomas Robert, directeur du Parc Eco-Habitat 
10h30 Ateliers 
Atelier 1 : Financer la rénovation du bâti public 
Province de Barcelone, M. VERDAGUER ESPAULELLA ; 
ADUHME - Opération Cocon 63, Sébastien CONTAMINE ; 
RAEE, Laurent CHANUSSOT 
Atelier 2 : Le financement de la rénovation énergétique du 
parc de logements privés 
Région Rhône-Alpes, Régis POUYET ; 
Beaujolais-Vert, Sophie MONCORGÉ ; 
BPCE France, Jean-Baptiste SARLAT ; 
Pact-Habitat, Delphine AGIER ; 
ANAH ; 
SIMOLY 
12h00 Déjeuner au Parc Eco-habitat 
13h00 Retour à Saint-Etienne (Ecole d’Architecture) 
14h30 Quelle stratégie pour RURENER et TEPOS dans le Mas-sif 
central ? 
Animé par Christelle LEFEVRE (MACEO, RURENER) 
et Eric MALATRAY (président de RURENER)
9 
Le SIMOLY / Parc Eco-Habitat 
Le Parc Eco-Habitat constitue aujourd’hui un exemple réussi de 
la politique énergétique mise en place par le SIMOLY. 
Le SIMOLY 
Afin de préparer l’avenir et d’anticiper un certain nombre d’enjeux, les 
élus des Monts du Lyonnais ont décidé de construire une politique 
énergétique et climatique ambitieuse en se donnant pour objectif de 
devenir un Territoire à Énergie Positive à horizon 2050. Cela si-gnifie 
très concrètement de parvenir d’ici 2050 à produire localement 
au moins autant d’énergie que le territoire en consomme. 
Pour répondre à cette ambition un diagnostic du territoire et trois ac-tions 
phares ont été menées sur le 
territoire. 
Le soutien aux projets de mé-thanisation 
: une étude con-duite 
par le SIMOLY a mis en 
avant le potentiel de développe-ment 
de la méthanisation dans 
les Monts du Lyonnais, du fait 
du dynamisme agricole du terri-toire. 
Deux projets ont ainsi pu 
émerger et sont en cours de 
développement. 
10 
Le Parc Eco-Habitat 
Le Parc Eco-Habitat est né de la collaboration entre la Maison Fami-liale 
Rurale du Val de Coise et la Communauté de Communes « Les 
Hauts du Lyonnais ». Il a été reconnu Pôle d'Excellence Rurale par 
l'État et s'est vu décerné un Blue Bat Award en 2011. C'est 
un Groupement d'Intérêt Public (GIP). 
Ce projet prend forme dans les Monts du Lyonnais à un moment où 
l'activité du bâtiment rencontre de multiples évolutions technologiques 
et réglementaires avec l'apparition de nouvelles normes, imposant 
des performances thermiques exigeantes pour les habitations. 
Il s'agit de valoriser et de transmettre les nouvelles technologies de 
construction respectueuses de l'environnement au sein d'un bâtiment 
de Haute Qualité Environnementale, basse consommation, dont le 
maître d'ouvrage est la Communauté de Communes des Hauts du 
Lyonnais. 
En quelques mots le Parc Eco-Habitat, c’est : 
·  Un bâtiment exemplaire : véritable vitrine technologique de l’ha-bitat, 
le bâtiment du Parc Eco-Habitat, construit par la Communau-té 
de Communes Les Hauts du Lyonnais est exemplaire en terme 
de performances thermiques et d’énergies renouvelables ; 
·  Un espace d’information et de conseil gratuit et indépendant 
pour les citoyen sur la rénovation énergétique du bâtiment ; 
·  Une résidence d’entreprises ; 
·  Un centre de formation pour les professionnels du bâtiment : 
les stagiaires acquièrent des connaissances sur les thèmes de la 
réglementation, de l’enveloppe du bâti, de l’écoconstruction et des 
énergies.
11 
NOTES... 
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Opération cocon 63
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20141125 opération cocon 63
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2014 11 17 diaporama financement projets énergiques territoir_sem soleil
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Présentation rapports 24 11
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2 prerequis techniques
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Livret version finale longue

  • 1. 1 « COMMENT FINANCER LES PROJETS ENERGETIQUES DANS LES TERRITOIRES RURAUX » 24 ET 25 NOVEMBRE 2014 2
  • 2. 3 PRESENTATION DU PROJET Le projet « Vers la neutralité énergétique des intercommunalités ru-rales du Massif central » est un projet développé et animé par Macéo et financé dans le cadre de la Convention Interrégionale de massif - Massif central (2007-2013). Les partenaires principaux du projet sont l’ADUHME, HESPUL, le Parc Naturel Régional du Livradois-Forez, l’Agence Locale de l’Ener-gie de la Loire, Quercy Energies, le Parc Naturel Régional des Causse du Quercy, l’Agence Locale de l’Energie de la Nièvre. Le projet répond à la problématique du financement selon trois axes. Le premier axe est fondé sur le constat que l’accompagnement sur le terrain est nécessaire pour comprendre les enjeux auxquels sont confrontés les territoires ruraux. Les partenaires du projet se sont en-gagés à trouver des solutions aux problématiques financières et juri-diques que posent les projets énergétiques de plus de 10 intercom-munalités rurales du Massif central. Le second axe est la mise en réseau des acteurs à l’intérieur du massif, à l’échelle française (réseau des territoires à énergie positive : TEPOS) et européenne (réseau des territoires ruraux européens pour la neutralité énergétique : RURENER). L’idée est ici de s’inspirer le plus possible de pratiques développées ailleurs pour les adapter et les diffuser sur le Massif central. Enfin, le troisième axe du projet est la proposition d’une stratégie de financement de la neutralité énergétique des intercommunalités rurales du Massif central. 4 LUNDI 24 NOVEMBRE 2014 9h30 Accueil café (Ecole d’Architecture) 10h00 Accueil des participants et présentation du projet vers la neutralité énergétique des intercommunalités ru-rales du Massif central 10h30 Présentation du projet sur le financement des projets énergétiques dans les territoires ruraux du Massif cen-tral : Christelle LEFEVRE (MACEO), Sébastien CONTA-MINE (ADUHME), Alban AUBERT (Quercy Energy) Présentation du guide « Comment financer vos projets énergétiques » (Christelle LEFEVRE) 12h00 Départ pour Lantriac 13h00 Déjeuner/buffet à Lantriac 14h30 Visite de la Chaufferie bois de Lantriac Présentation de la SCIC ERE 43 (Jacques VILLEVIEILLE) Présentation du marché de fourniture de chaleur (Christelle LEFEVRE) 15h15 Ateliers Atelier 1 : Financement citoyen des énergies renouve-lables (Energie Partagée, Marc MOSSALGUE et HESPUL, Cécile MIQUEL) Atelier 2 : Structurer les acteurs autour d’un projet d’éner-gies renouvelables (SEM Soleil- Bernard LAGET et SCIC ERE 43 Jacques VILLEVIEILLE) 17h00 Restitution des ateliers 17h30 Retour à Saint-Etienne
  • 3. 5 L’école d’architecture de Saint-Etienne (ENSASE) Un lieu dessiné par l’histoire sociale... En 1971, alors que l’économie industrielle locale est en pleine reconversion, l’école d’architec-ture est créée et prend place dans les murs d’une ancienne usine de rubanerie, héritage de cette activi-té prospère qui fit de Saint-Étienne la « capitale mondiale du ruban ». Les architectes jouent évidem-ment un rôle majeur dans cette transformation ambitieuse qui re-dessine la ville de demain, mais l’implication des étudiants en ar-chitecture est légitime et reconnue pour sa créativité, son aptitude à comprendre les mécanismes de formation de la ville et son évolu-tion future, tout en explorant les problématiques multiples liées à l’habitat, à l’environnement, au développement durable, aux dé-placements urbains… Un projet de recherche : Vers la production d’« éco-systèmes énergétiques terri-toriaux » en milieu rural Au point de départ de la ré-flexion : la volonté de repenser notre dépendance aux sys-tèmes techniques et énergétiques en place liés à l’exploitation des énergies fossiles et nucléaires, et ainsi de revisiter la trajectoire an-thropologique séculaire de nos sociétés contemporaines dans ce domaine : ce « choix du feu », comme Alain Gras l’a justement identifié. En la matière, l’objet du projet est de conceptualiser un nouveau substrat énergétique à l’échelle territoriale, mettant à pro-fit la puissance des quatre élé-ments propres aux énergies re-nouvelables – énergie chimique contenue dans la biomasse ; énergie mécanique de l’eau ou du vent ; énergie thermique de l’eau chaude du sous-sol ou du rayon-nement solaire. Autrement dit, le projet de re-cherche vise à préfigurer une nou-velle « économie de l’habitat » en milieu rural, liée à la mise en place de ce nouveau substrat technique et énergétique. Lantriac est une commune rurale de Haute-Loire de 1800 habitants située sur le plateau du Mézenc et entourée de bois. Elle devait re-nouveler en 2013 le système de chauffage de l’EPHAD du grand pré. Consciente de la nécessaire augmentation future des prix des hydro-carbures et attentive à la protection de l’environnement, la commune souhaitait utiliser une énergie renouvelable pour chauffer la maison de retraite. Par ailleurs, la collectivité disposait de peu de fonds propres pour investir dans un nouveau système de chauffage ou un réseau de chaleur. La mairie a donc décidé d’expérimenter un contrat de fourniture de chaleur d’origine renouvelable. La SCIC ERE 43 a remporté le marché et la chaufferie est aujourd’hui en construction. 6 Un marché de fourniture de chaleur d’origine renouvelable à Lantriac
  • 4. ERE 43 (Energies Renouvelables et Environnement), créée en 2001, intervient dans les domaines de la maîtrise de l’énergie, du dévelop-pement des énergies renouvelables, et plus particulièrement de la filière bois énergie. La société coopérative a conçu, construit et mis au point une micro chaufferie bois Modul’R d’une puissance comprise entre 100 KW et 200 KW. La société a choisi de travailler sur l’ensemble de la filière, depuis la collecte du bois jusqu’à la production de chaleur, c'est-à-dire qu’elle propose un service clef en main de fourniture de chaleur renouve-lable. 7 La SCIC ERE 43 8 MARDI 25 NOVEMBRE 2014 9h00 Accueil des participants au Parc Eco-Habitat par Bernard CHAVEROT (président du SIMOLY) et Thomas ROBERT (directeur du Parc Eco-habitat) 9h30 Présentation du Parc Eco-Habitat et de sa démarche par Thomas Robert, directeur du Parc Eco-Habitat 10h30 Ateliers Atelier 1 : Financer la rénovation du bâti public Province de Barcelone, M. VERDAGUER ESPAULELLA ; ADUHME - Opération Cocon 63, Sébastien CONTAMINE ; RAEE, Laurent CHANUSSOT Atelier 2 : Le financement de la rénovation énergétique du parc de logements privés Région Rhône-Alpes, Régis POUYET ; Beaujolais-Vert, Sophie MONCORGÉ ; BPCE France, Jean-Baptiste SARLAT ; Pact-Habitat, Delphine AGIER ; ANAH ; SIMOLY 12h00 Déjeuner au Parc Eco-habitat 13h00 Retour à Saint-Etienne (Ecole d’Architecture) 14h30 Quelle stratégie pour RURENER et TEPOS dans le Mas-sif central ? Animé par Christelle LEFEVRE (MACEO, RURENER) et Eric MALATRAY (président de RURENER)
  • 5. 9 Le SIMOLY / Parc Eco-Habitat Le Parc Eco-Habitat constitue aujourd’hui un exemple réussi de la politique énergétique mise en place par le SIMOLY. Le SIMOLY Afin de préparer l’avenir et d’anticiper un certain nombre d’enjeux, les élus des Monts du Lyonnais ont décidé de construire une politique énergétique et climatique ambitieuse en se donnant pour objectif de devenir un Territoire à Énergie Positive à horizon 2050. Cela si-gnifie très concrètement de parvenir d’ici 2050 à produire localement au moins autant d’énergie que le territoire en consomme. Pour répondre à cette ambition un diagnostic du territoire et trois ac-tions phares ont été menées sur le territoire. Le soutien aux projets de mé-thanisation : une étude con-duite par le SIMOLY a mis en avant le potentiel de développe-ment de la méthanisation dans les Monts du Lyonnais, du fait du dynamisme agricole du terri-toire. Deux projets ont ainsi pu émerger et sont en cours de développement. 10 Le Parc Eco-Habitat Le Parc Eco-Habitat est né de la collaboration entre la Maison Fami-liale Rurale du Val de Coise et la Communauté de Communes « Les Hauts du Lyonnais ». Il a été reconnu Pôle d'Excellence Rurale par l'État et s'est vu décerné un Blue Bat Award en 2011. C'est un Groupement d'Intérêt Public (GIP). Ce projet prend forme dans les Monts du Lyonnais à un moment où l'activité du bâtiment rencontre de multiples évolutions technologiques et réglementaires avec l'apparition de nouvelles normes, imposant des performances thermiques exigeantes pour les habitations. Il s'agit de valoriser et de transmettre les nouvelles technologies de construction respectueuses de l'environnement au sein d'un bâtiment de Haute Qualité Environnementale, basse consommation, dont le maître d'ouvrage est la Communauté de Communes des Hauts du Lyonnais. En quelques mots le Parc Eco-Habitat, c’est : · Un bâtiment exemplaire : véritable vitrine technologique de l’ha-bitat, le bâtiment du Parc Eco-Habitat, construit par la Communau-té de Communes Les Hauts du Lyonnais est exemplaire en terme de performances thermiques et d’énergies renouvelables ; · Un espace d’information et de conseil gratuit et indépendant pour les citoyen sur la rénovation énergétique du bâtiment ; · Une résidence d’entreprises ; · Un centre de formation pour les professionnels du bâtiment : les stagiaires acquièrent des connaissances sur les thèmes de la réglementation, de l’enveloppe du bâti, de l’écoconstruction et des énergies.
  • 6. 11 NOTES... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... 12