Journée MACEO 
24 novembre 2014 
Lantriac 
Un projet citoyen d’énergie 
sur mon territoire 
Pourquoi ? Comment ?
Que voyez-vous ? 
www.energie-partagee.org
www.energie-partagee.org 
Et là ?
Un parc éolien / toiture PV 
Monté par un développeur / installateur 
Français (?) Etranger (?) 
En lien avec le territoir...
www.energie-partagee.org 
Et maintenant ?
www.energie-partagee.org 
Et maintenant ?
Quelle différence ? 
Un projet « citoyen » 
Les citoyens ont financé le parc… 
Ils sont les investisseurs majoritaires (av...
Associer les citoyens à la 
transition énergétique locale 
OUI OUI OUI ! 
Au financement ET à la gouvernance 
www.energie-...
Pourquoi un projet citoyen ? 
Comment ça se passe ? 
Où y en a t-il ? 
Le Mouvement Energie Partagée 
Et vous ? 
www.energ...
Pourquoi un projet citoyen ? 
Si chacun doit faire sa part, le citoyens veut 
pouvoir participer ! 
Les EnR sont une répon...
Quels bénéfices ? Quelles retombées ? 
Porteur de projet 
Collectivités Collectivités + 
habitants + 
acteurs locaux 
Habi...
Que faire d’intelligent avec les 
recettes d’un parc éolien ? 
L’exemple du Mené (Somme) 
Financement des travaux 
sur le ...
Pourquoi un projet citoyen ? 
Comment ça se passe ? 
Où y en a t-il ? 
Le Mouvement Energie Partagée 
Et vous ? 
www.energ...
Différents scénarios de 
participation… 
Un projet initié par la 
collectivité, en 
partenariat ou non avec 
un développeu...
Qu’entend-on par la participation 
citoyenne à un projet de production 
d’énergie renouvelable? 
www.energie-partagee.org ...
Où investissent les citoyens ? 
www.energie-partagee.org 
Si >51% des fonds 
propre = citoyens 
Sinon = projet classique 
...
Quelle rôle d’implication pour la 
collectivité ? 
Mise en relation des acteurs 
Recueil et mise à disposition 
Mise à dis...
Exemple de facilitateur 
www.energie-partagee.org
Quelle forme de mobilisation 
pour la collectivité ? 
Soutien à l’organisation de la 
concertation 
Mise en place d’un fon...
Exemple de contributeur 
www.energie-partagee.org
Quelle forme de mobilisation 
pour la collectivité ? 
Participation financière au projet 
via une SEM ou une SCIC ou direc...
Exemple d’investisseur… 
Saint-Georges sur Arnon 
www.energie-partagee.org
Pourquoi un projet citoyen ? 
Comment ça se passe ? 
Où y en a t-il ? 
Le Mouvement Energie Partagée 
Et vous ? 
www.energ...
De plus en plus, partout en France 
Tout type d’énergie 
Solaire, éolien, hydro 
Biomass, métha… 
www.energie-partagee.org...
Le chauffage en circuit court 
avec les micro-chaufferies 
YSSINGEAUX (14) 
Puissance : 
1200 kW (12 micro-chaufferies de ...
Ce parc de 4 éoliennes érigé par 
des milliers de bretons 
BEGANNE (56) 
Puissance : 
8,1 MW (4 éoliennes de 2,05 MW) 
Pro...
Pourquoi un projet citoyen ? 
Comment ça se passe ? 
Où y en a t-il ? 
Le Mouvement Energie Partagée 
Et vous ? 
www.energ...
www.energie-partagee.org 
Notre Charte 1/1 
Ancrage local 
– Les moyens de production d’ENR sont financés et gérés par des...
www.energie-partagee.org 
Notre Charte 2/2 
Finalité non spéculative 
– Maîtrise du modèle économique et orientations des ...
Ce que nous faisons chaque jour 
Accompagnement 
de projets citoyens 
www.energie-partagee.org 
Financement 
de projets ci...
Pourquoi un projet citoyen ? 
Comment ça se passe ? 
Où y en a t-il ? 
Le Mouvement Energie Partagée 
Et vous ? 
www.energ...
Merci de votre attention ! 
contact@energie-partagee.org 
www.energie-partagee.org
Présentation collectivités ste
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

Présentation collectivités ste

204 vues

Publié le

0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
204
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
4
Actions
Partages
0
Téléchargements
7
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive
  • Remercier l’organisateur

    Remercier l’assistance

    Se présenter : Moi, je suis…

    La vocation d’Energie Partagée et la mienne, c’est d’informer sur la pertinence d’une transition locale qui profite au territoire et de mettre en capacité les citoyens et les collectivités pour se saisir de cette opportunité (je développerais plus loin…)

    Cette question de l’énergie, partagée ou non, citoyenne ou non, concertée ou non, nous renvoie finalement à des enjeux beaucoup plus globaux ; comment souhaitons nous vivre en communauté ? Que voulons nous pour ce territoire ? Quelle est la contribution de chacun au territoire ? Quelle est la contribution du territoire pour chacun ? Comment souhaitons nous appréhender les grands défis, tels que le changements climatique ? Quels sont les indicateurs de bien être sur mon territoire ? Que choisissons-nous comme modèle économique pour notre territoire ?
  • Tout d’abord : Que voyez-vous sur cette photo ?

    Un parc de 4 éoliennes… alignées… joli ou pas…
    C’est bien les éoliennes, ça produit de l’énergie renouvelable et rapporte un peu de taxes foncières, mais est ce la seule chose que l’on doit attendre d’un parc éolien ???

    Monté par un développeur
    Français (?) Etranger (?)
    En lien avec le territoire (?) Acceptation locale (?)
    Recours à des compétences et matériels locaux (?)

    Financé par qui ?
    L’investissement vient d’en dehors le territoire (?)
    La rentabilité est le principal objectif

    Un parc éolien, c’est bien mais…
    Ne profite pas au territoire / intérêt privé
    Naissance d’oppositions légitimes (défaut de concertation)
    L’essentiel des bénéfices partent hors du territoire
  • Même chose version photovoltaïque =

    Une toiture solaire, qui valorise une toiture, c’est bien.

    Mais la réflexion doit-elle s’arreter là ?

    Bien orientée / inclinée ?
    Où vont les bénéfices ?
    Le territoire profite t-il collectivement de ces bénéfices ?
    Qui les perçoit ? Qui a misé sur cette toiture ? Qui décide ?
  • La concertation s’est limité à une consultation
    Des oppositions sont nées car sentiment d’invasion
  • Concrètement :

    1000 personnes sont associés au sein de la SAS Bégawatts.
  • on est sur le citoyen au sens large par opposition à un système centralisé depuis la nationalisation en 1946. On s’incrit aujourd’huit dans un mouvement historique mélangeant la crise de confiance dans les banques et industriels, l’appropriation de l’économie par les citoyens, la recherche de sens, la décentralisation politique, l’ESS…
    ON est bien tous dans ce mouvement de l’histoire de notre société : habitants et collectivités, acteurs locaux par rapport à un etat central qui incrananit la centrlisation depuis 1946 notamment

    Notre finalité, nos valeurs
  • Et bien parce qu’il faut faire quelque chose

    Parce que les EnR sont une arme de lutte contre le CC et qu’il est hors de question de les laisser se faire discréditer par des abus ! Les EnR ne doivent pas être un prétexter aux nouvelles spéculations.

    Parce que, ce sont les territoires qui sont en première ligne du CC, et ce sont eux qui peuvent décider de changer la donne rapidement, sans avoir besoin d’attendre qui que ce soit !

    Parce que les territoires doivent agir, en lien avec les objectifs fixés.

    Parce que les financements seront TOUJOURS un frein. Alors autant trouver localement des solutions !
  • Associer les citoyens, à la fois dans le financement et des les décisions, c’est assurer une maximisation des recettes.
    TAXES + DIVIDENDES DE L’INSTALLATION à la fois pour les partenaires privés, mais aussi pour les collectivités investisseuses et les citoyens.

    Par ailleurs, cela concourt à une meilleure adhésion au projet, une meilleure ACCEPTATION.

    La collectivité est également là pour faire participer les administrés qui ne peuvent pas nécessairement prendre part dans ces projets

    Saint Georges sur Arnon :
    1 million d’euros injectés chaque année dans l’économie locale grâce au parc (réinjecté dans l’économie circulaire et dans les investissements des collectivités du territoire.
    Une base de maintenance sur le territoire : 8 emplois

  • Gagner de l’argent avec un projet d’EnR, c’est bien…
    Bien l’utiliser c’est encore mieux !

    On pointe souvent le manque de moyen à disposition des collectivités pour mettre en œuvre la rénovation thermique, la transition énergétique.
    Si vous avez la ressource locale, vous avez la capacité d’utiliser cette ressource pour opérer ce virage énergétique.
  • Très concrètement, regardons quelles sont les étapes et conditions pour mettre en place un projet citoyen.

    Maximum d’attention, vous allez découvrir que comme souvent, les bonnes idées sont les plus simples.
  • Concrètement, un projet citoyen peut démarrer de différents manières à l’initiative de citoyens, de collectivité, d’un développeur…
    A partir de rien
    à partir d’un projet en développement,
    ou bien à partir d’un projet déjà en exploitation…
  • Qu’est ce que ça signifit d’impliquer les citoyens ?

    Ça ça implique de répondre à 4 questions…

    > Evoquer Différence entre participatif et citoyen
  • Tout est possible, l’objectif final étant que les citoyens (pool d’habitants + fonds+ collectivité) détienne les pouvoirs de gouvernance de la société de projet. Soit par la majorité des fonds propres, via un pacte d’actionnaire qui garantie la majorité des pouvoirs statutairement.
  • mise en relation des acteurs : citoyens / porteurs de projets privés / agriculteurs / services délivrant les autorisations administratives / financeurs / etc.
    recueil et mise à disposition de données territorialisées permettant d’identifier et de caractériser des sites potentiels
    mise à disposition de foncier communal, acquisition de foncier
    mise à disposition d’une partie du patrimoine communal (par exemple toitures), éventuellement en synergie avec les projets de rénovation des bâtiments
    modification du PLU pour faciliter l’implantation de projets EnR sur le territoire concerné
    soutien à l’obtention des autorisations administratives
  • Mise en place d’un cadastre solaire qui étudie les potentiels solaire (à la fois PV et thermique) des toitures à Paris.

    Ou sous forme de subventions:
  • La région Languedoc Rousillon ou PACA, qui ont lancé un appel à projet pour les projets citoyens.
    A la clé, accompagnement local et préparation à la demande de financement régionaux.
  • Avec un SEM
  • Bref Historique :
    Rassemblement d’acteurs car URGENCE CLIMATIQUE et FREINS REGLEMENTAIRES A L’ENERGIE CITOYENNE (optf)
    3 Types d’acteurs
    Ensemble ils créent le mouvement Energie Partagée en 2010
    2 outils : une association (porte le mouvement, sensibilise, accompagne) et un fonds (outils de financement)

    Ces 2 missions (accompagnement et financement) sont soumises au respect d’une Charte : épine dorsale du mouvement
    Ancrage local
    Exigences d’écologie
    Non spéculiation
    Fonctionnement coopératif / Gouvernance démocratique et transparente

  • L’ancrage local : c’est la première condition : on pense que c’est la clé de la mobilisation que le projet soit porté localement. Après peut avoir besoin d’un tiers. Permet d’instaurer la confiance, la sincérité. S’apuuie aussi sur les asso locales avec leurs adhérents et bénéficiaires, les entreprises avec leur clientèle. Le projet doit s’enraciner localement, marcotter…
    Intérêt collectif pour le territoire et pas qu’une collection d’intérêt privé
    Gouvernance : Fonctionnement rétablissant le déséquilibre classique de l’apport en capital ou de la collectivité qui gouverne. On est ambitieux à ce niveau là : ce n’est pas que consultatif/ On parleOn peut avoir des I privés majoritaires et une gouvernance équilibrée.
    de cogestion, co-financement avec une majorité au capital des citoyens et ou de leurs intéremdéiires (collectivités, fonds d’i citoyens). Ecologie : ex du pv au sol sur terres agricoles, ou de pv sur passoir énergétique

    Pas là pour faire passer de mauvais projets coute que coute!


    Il s’agit ni plus ni moins de donner du sens aux installations d’Enr sur un territoire, du sens pour ses habitants, riverains, élus.
    Nous considérons que ces projets doivent avoir un maximum de sens pour un maximum de gens sur le territoire qui les accueille.

    Ce sens peut varier d’un territoire à l’autre selon le contexte local
  • Présentation collectivités ste

    1. 1. Journée MACEO 24 novembre 2014 Lantriac Un projet citoyen d’énergie sur mon territoire Pourquoi ? Comment ?
    2. 2. Que voyez-vous ? www.energie-partagee.org
    3. 3. www.energie-partagee.org Et là ?
    4. 4. Un parc éolien / toiture PV Monté par un développeur / installateur Français (?) Etranger (?) En lien avec le territoire (?) Acceptation locale (?) Concertation (?) Recours à des compétences et matériels locaux (?) www.energie-partagee.org Financé par qui ? L’investissement vient-il du territoire (?) La rentabilité est le principal objectif Un projet EnR, c’est bien mais… Ne profite pas toujours au territoire (emplois) / intérêt privé Naissance d’oppositions légitimes (défaut de concertation) L’essentiel des bénéfices partent hors du territoire
    5. 5. www.energie-partagee.org Et maintenant ?
    6. 6. www.energie-partagee.org Et maintenant ?
    7. 7. Quelle différence ? Un projet « citoyen » Les citoyens ont financé le parc… Ils sont les investisseurs majoritaires (avec les collectivités territoriales) – Investisseurs locaux directement dans la société du projet – Cigaliers, clubs d’investisseurs de l’ESS – Actionnaires via le fonds dédié Energie Partagée Et ils sont aux manettes ! Ils sont majoritaires dans les décisions et contrôlent: – Les valeurs et objectifs du parc (pas forcément rentabilité) – Ce qui est fait des recettes Le bien commun local profite au locaux ! Tous sont invités à s’impliquer et à devenir co-propriétaires et co-décisionnaire du parc. www.energie-partagee.org
    8. 8. Associer les citoyens à la transition énergétique locale OUI OUI OUI ! Au financement ET à la gouvernance www.energie-partagee.org
    9. 9. Pourquoi un projet citoyen ? Comment ça se passe ? Où y en a t-il ? Le Mouvement Energie Partagée Et vous ? www.energie-partagee.org
    10. 10. Pourquoi un projet citoyen ? Si chacun doit faire sa part, le citoyens veut pouvoir participer ! Les EnR sont une réponse au changement climatique Ne pas laisser la place à de nouvelles spéculations Le territoire est l’échelle de la concrétisation... …Des grands accords (?) des lois, des stratégies nationales. Et du changement climatique (!!!) Echelle sensible : ça passe ou ça casse ! Les collectivités doivent /veulent agir / Et les acteurs locaux aussi ! Panne de financements pour la transition Les moyens déployés ne sont pas à la hauteur Les Français gardent 4 000 milliards d’épargne sur leurs livrets www.energie-partagee.org
    11. 11. Quels bénéfices ? Quelles retombées ? Porteur de projet Collectivités Collectivités + habitants + acteurs locaux Habitants Classique www.energie-partagee.org Retombées économiques Taxes + dividendes publics Taxes + dividendes publics et privés Taxes + dividendes privés locaux Taxes + dividendes privés extérieurs Appropriation locale de l’énergie Bonne Maximale Bonne Limitée
    12. 12. Que faire d’intelligent avec les recettes d’un parc éolien ? L’exemple du Mené (Somme) Financement des travaux sur le réseau de distribution de la Régie Communale de Montdidier de réhabilitation thermique des bâtiments publics Financement d’équipements de chauffage performants (CESI, PAC, Chaudière bois..) d’équipements d’économie d’énergie (ampoule basse conso, isolant, gestionnaire de chauffage, mousseurs…) de vélos à assistance électrique, sous forme d’aides directes aux particuliers www.energie-partagee.org
    13. 13. Pourquoi un projet citoyen ? Comment ça se passe ? Où y en a t-il ? Le Mouvement Energie Partagée Et vous ? www.energie-partagee.org
    14. 14. Différents scénarios de participation… Un projet initié par la collectivité, en partenariat ou non avec un développeur, et ouvert ou non aux www.energie-partagee.org habitants Un projet initié par les citoyens qui trouvent dans les collectivités et/ou développeurs des partenaires Un développeur qui ouvre son projet à la participation des citoyens et des collectivités Une centrale déjà en fonctionnement rachetée par des collectivités et/ou des citoyens
    15. 15. Qu’entend-on par la participation citoyenne à un projet de production d’énergie renouvelable? www.energie-partagee.org Quelle participation? • À la définition du projet = concertation • À prendre les décisions = gouvernance • Financière = investissement A quelle niveau? • Contrôle citoyen = majorité (+51%) • A minima influence = prise en compte/minorité de blocage (+34%) • Aller plus loin que la simple consultation! Qui? • Habitants • Collectivités • Entreprises locales • Associations A quel moment? • Développement • Financement • Exploitation/Fonctionnement
    16. 16. Où investissent les citoyens ? www.energie-partagee.org Si >51% des fonds propre = citoyens Sinon = projet classique ou participatif
    17. 17. Quelle rôle d’implication pour la collectivité ? Mise en relation des acteurs Recueil et mise à disposition Mise à disposition de données territorialisées de foncier communal, acquisition de foncier mise à disposition d’une partie du patrimoine communal (par exemple toitures) Modification du PLU Soutien à l’obtention des autorisations administratives www.energie-partagee.org 1 2 3 > Facilitateur Contributeur Investisseur
    18. 18. Exemple de facilitateur www.energie-partagee.org
    19. 19. Quelle forme de mobilisation pour la collectivité ? Soutien à l’organisation de la concertation Mise en place d’un fonds de garantie pour faciliter l’accès au prêt bancaire, ou cautionnement des projets Octroi de subventions ou d’avances remboursables pour la phase d’amorçage des projets www.energie-partagee.org 1 2 3 Facilitateur > Contributeur Investisseur
    20. 20. Exemple de contributeur www.energie-partagee.org
    21. 21. Quelle forme de mobilisation pour la collectivité ? Participation financière au projet via une SEM ou une SCIC ou directement dans la SAS ! www.energie-partagee.org 1 2 3 Facilitateur Contributeur > Investisseur
    22. 22. Exemple d’investisseur… Saint-Georges sur Arnon www.energie-partagee.org
    23. 23. Pourquoi un projet citoyen ? Comment ça se passe ? Où y en a t-il ? Le Mouvement Energie Partagée Et vous ? www.energie-partagee.org
    24. 24. De plus en plus, partout en France Tout type d’énergie Solaire, éolien, hydro Biomass, métha… www.energie-partagee.org Toute taille De 5kW à plusieurs dizaines de MW Tout montage juridique SEM, SCIC, SAS Chaque projet citoyen est unique
    25. 25. Le chauffage en circuit court avec les micro-chaufferies YSSINGEAUX (14) Puissance : 1200 kW (12 micro-chaufferies de 100 kW) Production : Economies de 1000 à 2 000 MWh par an (évite 250 000 litres de fuel) Date d’installation : 2013/2014 Structuration : SCIC ERE 43 Montant total : 1 500 000 euros Participation Energie Partagée 200 000 euros Spécificités : installer des chaufferies clef en main et vendre la chaleur avec une tarification progressive permettant d'inciter les usagers aux économies. www.energie-partagee.org
    26. 26. Ce parc de 4 éoliennes érigé par des milliers de bretons BEGANNE (56) Puissance : 8,1 MW (4 éoliennes de 2,05 MW) Production : 20,4 GWh par an (8 000 foyers) Date de mise en service : Avril 2014 Structuration : SAS Begawatt (gouv. coopérative) Montant total : 12 000 000 euros Participation Energie Partagée : 500 000 euros Spécificités : Premier parc citoyen en France. Mobilisation de plus de 1 000 actionnaires locaux. www.energie-partagee.org
    27. 27. Pourquoi un projet citoyen ? Comment ça se passe ? Où y en a t-il ? Le Mouvement Energie Partagée Et vous ? www.energie-partagee.org
    28. 28. www.energie-partagee.org Notre Charte 1/1 Ancrage local – Les moyens de production d’ENR sont financés et gérés par des acteurs locaux (collectivités locales, habitants locaux, entreprises, associations…) qui sont majoritaires dans le financement et la gouvernance
    29. 29. www.energie-partagee.org Notre Charte 2/2 Finalité non spéculative – Maîtrise du modèle économique et orientations des bénéfices vers de nouveaux projets citoyens, et/ou des actions pédagogiques ; poursuite de l’intérêt collectif. Gouvernance – Fonctionnement démocratique, coopératif, transparent et clair dans l’intérêt du territoire Écologie – Respect de l'environnement à tous les niveaux de l'activité. Démarche de réduction des consommations énergétiques.
    30. 30. Ce que nous faisons chaque jour Accompagnement de projets citoyens www.energie-partagee.org Financement de projets citoyens . Accompagnement méthodologique des porteurs de projets (citoyens et collectivités) tout au long des étapes de réalisation . Solution de financement : le fonds d’investissement solidaire « Energie Partagée Investissement » Sensibilisation à l’énergie citoyenne . Promotion du concept d’énergie citoyenne et mobilisation de l’investissement citoyen
    31. 31. Pourquoi un projet citoyen ? Comment ça se passe ? Où y en a t-il ? Le Mouvement Energie Partagée Et vous ? www.energie-partagee.org
    32. 32. Merci de votre attention ! contact@energie-partagee.org www.energie-partagee.org

    ×