Exportez aux États-Unis pour accéder à l'un des plus grands et des plus riches marchés du monde. Les États-Unis sont notre plus grand partenaire commercial ; ce marché regorge de débouchés pour des entreprises comme la vôtre. Découvrez comment vous pouvez accéder à l'une des plus grandes économies du monde. Téléchargez le livre blanc gratuit d'EDC http://www.edc.ca/FR/Knowledge-Centre/Publications/documents/export-to-us.pdf pour vous renseigner sur les débouchés de l'exportation aux États-Unis. Comment déterminer votre marché L'entrée sur le marché américain Les secteurs prometteurs Les risques à prendre en considération

1. Exporter aux États-Unis

2. Étapes de la formation
 Avant de vous diriger vers le sud
 Préparation pour l'exportation
 Aspects juridiques
 Financement à l'exportation
 Voyages d'affaires
 Étiquetage, marquage et normalisation
 Emballage et expédition
 Sécurité à la frontière
 Sources de renseignements

3. Exportez aux USA

7. Avant de vous diriger vers le sud
1. Relations commerciales et économiques entre le Canada et
les États-Unis
2. Commerce – Investissement – Tourisme
3. Comprendre les relations entre le Canada et les États-Unis
4. Comprendre l'Accord de libre-échange nord-américain
(ALENA)
5. Comprendre le marché américain
6. Questions relatives à l'accès aux marchés
7. Les chaînes de valeur mondiales et le marché américain
8. S'intégrer à une chaîne de valeur mondiale

9. Préparation pour l'exportation
1. Existe-t-il un marché pour votre produit ou service?
2. Recherche d'un marché cible
3. Évaluation de l'état de préparation de votre entreprise
4. Élaboration de votre plan d'exportation
5. Choix de votre marché
6. Développement de votre plan marketing à l'exportation
7. Services et programmes gouvernementaux à l'intention des
exportateurs
8. Programmes de formation du gouvernement à l'intention
des exportateurs vers les États-Unis
9. Recherche de débouchés

14. Le Service des délégués commerciaux du Canada

15. Export Québec

24. Aspects juridiques de l'exportation
1. Accord de libre-échange nord-américain (ALENA).
2. Obligations fiscales aux États-Unis.
3. Lois et règlements américains sur les sanctions.
4. Législation relative au trafic d'influence et à la corruption .
5. Contrats d'exportation de marchandises.
6. Contrats d'exportation de services.
7. Obtention d'un cautionnement de contrat et d'assurance.
8. Brevets, marques de commerce et droits d'auteur.
9. Protéger la propriété intellectuelle contre le vol.
10. Litiges aux États-Unis
11. Litiges relatifs à la responsabilité du fait du produit

25. Parlons commerce: Exporter aux États-Unis

26. Ce qu'il faut savoir sur le financement
1. Types d'aide financière
Financement avant expédition - Financement après expédition
Financement à l'exportation à moyen terme - Financement de
projet
2. Obtention d'une aide financière
Banques - Aide gouvernementale - Aide d'organismes régionaux
3. Financement des acheteurs américains
4. Modes de paiement
Paiement d'avance - Lettre de crédit -Recouvrement d'effets

27. 5. Marche à suivre en cas de non-paiement
6. Réduction du risque financier grâce à des vérifications de
crédit concernant les acheteurs
7. Réduction du risque financier grâce à une assurance à
l'exportation
Assurance comptes clients-Assurance acheteur unique-
Assurance frustration de contrat - Assurance pour
cautionnement bancaire - Assurance-risques politiques
8. Fluctuations monétaires
Risque de change sur les transactions-Risque économique

30. Voyages d'affaires
1. Documents requis pour entrer aux États-Unis
2. Entrée par voie aérienne- terrestre et maritime
Entrer aux États-Unis selon les critères d'admissibilité des catégories de l'ALENA
Hommes et femmes d'affaires en visite (catégorie B-1) - Professionnels (catégorie TN)
Personnes mutées à l'intérieur d'une société (L-1)- Négociants (E-1) et investisseurs (E-2)
3. Admission aux États-Unis des personnes appartenant à des catégories non visées par l'ALENA
Artistes de spectacle (O1, O2, P1, P2, P3) - Professions spéciales (H1-B)
Travailleurs de niveau de compétences moyen ou faible (H-2B) - Traité Jay
4. Voyager avec des échantillons et des cadeaux d'affaires
Paiement de droits - Importation temporaire sous caution (TIB) - Carnet ATA
5. Régler les problèmes d'admission
Problèmes d'immigration pour les services de construction
Problèmes d'immigration pour les services après-vente
Foires commerciales et personnel de vente
Problèmes d'immigration des artistes et des artisans

31. Étiquetage, marquage et normalisation
1.Pays d'origine
1. Codes du Système harmonisé (SH)
2. Règlements techniques, normes et évaluation de la conformité
Évaluation de la conformité - Conseil canadien des normes - Export Alerte
Le CCN en tant que point d'information OMC/ALENA - Essais de conformité
- Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de
l'Organisation mondiale du commerce
4. Exigences des organismes américains en matière d'étiquetage et de
marquage Federal Trade Commission (FTC) - Food and Drug Administration
(FDA) - United States Department of Agriculture (USD) - Bureau of Alcohol,
Tobacco, Firearms and Explosives (ATF) - Customs and Border Protection
(CBP) - Environmental Protection Agency (EPA) - Consumer Products Safety
Commission (CPSC) - United States Department of Labor (DOL)

32. Emballage et expédition de vos marchandises
1. Exigences de base concernant l'emballage et l'expédition
2. Étiquettes d'expédition
3. Méthodes d'expédition
4. Déclaration des exportations
5. Marchandises contrôlées, prohibées et restreintes
6. Recours aux transitaires
7. Assurance

33. Sécurité à la frontière
1. Agence des services frontaliers du Canada
2. Programmes de gestion du risque à la frontière canado-américaine
Programme Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)
Programme Partenaires en protection (PEP)
Programme C-TPAT (Customs-Trade Partnership Against Terrorism)
3. Lois américaines influant sur les exportateurs
Bioterrorism Act
Trade Act

36. Formalités
auprès de la
douane
américaine
Amendes
et saisies
Report et
exonération
des droits
Dédouanement
Déclaration
non
officielle
Documen-
tation
Déclaration
officielle ou
commerciale
Les
courtiers

37. Que ramenez-vous au bureau?

38. Sources de renseignements
Ressources gouvernementales
www.deleguescommerciaux.gc.ca , www.ats-sea.agr.gc.ca , www.can-am.gc.ca,
www.entreprisescanada.ca , www.ccc.ca/fr-ca , www.edc.ca ,
www.international.gc.ca, www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/h_07101.html ,
www.statcan.gc.ca , www.bea.gov , www.census.gov , http://www.cbo-
eco.ca/fr/index.cfm/expansion/exportation-et-importation/comment-
exporter-aux-etats-unis/ , http://www.edc.ca/FR/Knowledge-
Centre/Publications/Pages/exporting-to-us.aspx ,
http://www.deleguescommerciaux.gc.ca/fra/document.jsp?did=141449 ,
http://www.planet-expert.com/fr/pays/etats-unis/organiser-transport-de-
marchandises
2. Ressources du secteur privéss
www.csgis.com, www.euromonitor.com/USA , www.europaworld.com
www.manaonline.org , www.thomasnet.com