ARCHIVES PV COS SAINT QUENTIN

1. GRAU D’AGDE, le Samedi 12 Novembre 2016
Mr. Dominique GAYRAUD
Adhérent du COS Saint-Quentin
Ex Président et EX Vice-Président
28 Avenue François Mas
34300 GRAU D’AGDE
Monsieur GRIS PATRICK
Président du COS de St Quentin
BP 420
02107 Saint Quentin CEDEX
Objet : Archivage et publication Procès-Verbaux Assemblée Générale COS Saint
Quentin.
Monsieur le Président,
Je constate que seul figure sur le site internet COS Saint Quentin le Procès-Verbal de
l’Assemblée générale de juin 2015.
La légalité associative fixe les règles en la matière, sous ma responsabilité jusqu’à 2013 les
PV des Assemblées Générales des années précédentes étaient consultables sur le site
internet du COS Saint Quentin au même titre que les PV de Conseil d’administration, je
demande donc pour une transparence complète le maintien de cette pratique existante
depuis de nombreuses années.
Dans l’attente Salutations
DOMINIQUE GAYRAUD