1. Comptabilité+générale+ TQG$
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IZZAOUIHDA!Khadija! CPGE3ECT! Lycée!technique!Settat!!
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DL
Troisième trimestre 2015/2016
Classes : 1ECT1 / 1ECT2 Durée : 1H30MIN
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Consignes :
- Matériel autorisé : plan des comptes; calculatrice.
- Pour les enregistrements au journal, les numéros et les libellés de tous les comptes utilisés doivent êtres reportés. Les
abréviations explicites sont acceptées.
- Tous les calculs justificatifs doivent figurer dans la copie, l’arrondissement se fera à l’unité proche.
- Si le texte du sujet vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner
explicitement dans votre copie
L’entreprise « SALIM », créée en 2000, est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d’articles en fer
d’acier. Durant votre stage dans cette entreprise, le responsable du service comptable vous remet les documents et les
informations présentés en annexe 1 et 2.
Annexe 1 : Factures relatives à des acquisitions d’immobilisations
INFO-MAROC Fès le 23/01/2011 FAHIM et Cie Fès le 20/09/2011
DOIT : SALIM DOIT : SALIM
Ordinateur HP
TVA 20%
Total TTC
Reprise d’ancien ordinateur DELL
Net à payer
10 000
2 000
12 000
2 000
10 000
Tour CTX
Frais de mise en service
Total HT
TVA 20%
Net à payer
52 000
2 000
54 000
10 800
64 800
Reçue le 04/02/2011, Règlement à 30 jours Reçue le 02/10/2011, Règlement à 60 jours
En outre, l’entreprise a acquis le 01/05/2011 une fraiseuse SQ3 par levé d’option d’achat sur contrat de crédit bail
conclu avec la société LEASING DU MAROC le 01/05/2004 aux conditions suivantes :
•! Fraiseuse SQ3 d’une valeur HT de 300 000dhs et d’une durée de vie de 10ans ;
•! Durée de contrat 7ans ;
•! Dépôt de garantie versé le 01/05/2004 et récupérable au terme du contrat : 30 000dhs ;
•! Redevance annuelle TTC payable « terme à échoir » : 48 000dhs ;
•! Option d’achat : 54 000dhs.
L’entreprise a du payer par chèque une soulte de 24 000dhs pour cette acquisition.
Annexe 2 : Tableau récapitulatif de certaines immobilisations (hors acquisitions de 2011).
Eléments
Acquisitions, productions ou virements Cessions Dotations aux amortissements Mode
d’amortDates
d’acquisition
Dates de
mise en
service
Valeur
brutes
Dates Prix 2008 2009 2010
Frais préliminaires (1) 120 000(1) - - 26 000 40 000 L
Frais d’émission des
emprunts
01/04/2009 60 000 - 20 000 20 000 L
Prime de
remboursement des
obligations
01/04/2009 ?(3) 45 000 60 000 ?(3)
Fonds commercial 01/01/2009 01/01/2009 500 000 - - - - - -
Constructions 03/01/2008 01/02/2008 150 000 - - ?(3) 6 000 6 000 L
Matériel et outillage
Tour ZX
Tour AY
Machine outil CNCJ8
15/06/2009
20/02/2010
20/08/2008
04/07/2009
03/03/2010
03/09/2008
330 000
450 000
1 800 000
12/10/2011
-
23 000(2)
-
- 150 000
77 000
-
450 000
101 200
165 000
450 000
D (coef 2)
D (coef 2)
L
Matériel de transport:
Camion
Voiture de tourisme
06/07/2009
15/09/2009
06/07/2009
15/09/2009
800 000
600 000
14/12/2011
-
280 000(2)
-
-
-
?(3)
40 000
243 750
120 000
D(coef 1,5)
L
Matériel de bureau :
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Ordinateur DELL ?(3) ?(3) 18 000 23/01/2011 2 000 2 025 2 700 2 700 L
(1)! Dont 65% ont été immobilisés le 31/03/2009, le reste le 01/01/2010.
(2)! Règlement effectué par chèques bancaires.
(3)! A déterminer
Informations complémentaires :
!! Les frais d’émission des emprunts et la prime de remboursement des obligations concernent un emprunt
obligataire émis le 01/03/2009 aux conditions suivantes :
"! Nombre d’obligations émises 6 000 (toutes sont souscrites) ;
"! Valeur nominale : 500dhs l’obligation
"! Prix d’émission : au pair
"! Prix de remboursement : 550 DH l’obligation
"! Taux d’intérêt : 10%
"! Date de jouissance : 01/04/2009
"! Mode de remboursement : par amortissements constants sur 5ans (remboursement de
1 200obligations chaque année).
"! Commissions bancaires sur opération d’émissions 66 000dhs TTC, l’entreprise a décidé l’étalement
de ces frais sur plusieurs exercices.
!! L’ordinateur HP est amortissable linéairement au même taux que l’ordinateur DELL, elle est mise en
service au cours de février 2011.
!! Pour la machine outil CNC HJ8 amortissable linéairement, un dispositif d’amortissement dérogatoire a été
mise en place pour bénéficier de l’avantage fiscal de l’amortissement dégressif. Au 31/12/2011 avant
inventaire le compte de provisions pour amortissements dérogatoires correspondant présente un solde de
168221.
!! La fraiseuse SQ3 est amortissable linéairement sur sa durée de vie restante.
!! Le Tour ZX a été financé par subvention d’investissement de 150 000dhs, encaissée le 01/02/2009.
!! Le Tour CTX est amortissable dégressivement au même taux du tour ZX et du tour AY, il est mise en
service le 04/11/2011.
TAF :
a)! Retrouver :
-! Le mode d’amortissement de la prime de remboursement des obligations;
-! Le taux d’amortissement de toutes les autres immobilisations figurant dans le tableau de
l’annexe 2
-! La date d’acquisition de l’ordinateur DELL (il est mis en service directement après son
acquisition).
-! L’amortissement de la construction pour l’exercice 2008 et du camion pour l’exercice 2009
b)! Enregistrer au journal de l’entreprise :
3! Les acquisitions et les cessions de l’exercice 2011.
3! Les dotations aux amortissements de l’exercice 2011 (y compris régularisation de cession).
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