SlideShare une entreprise Scribd logo
1  sur  34
L’audit
des immobilisations
Cas de la société :
EOLANE MAROC
Réalisé par :
Daanoune Meryem
Noumane Amina
Rhali Najoua
Nihmatouallah Yassine
Encadré par :
Prof Said NAJEH
Plan:
01
04
02
03
05
Présentation de la
société EOLANE MAROC
Objectif de notre
mission d’audit
Programme de mission
Evaluation du
Contrôle interne Conclusion
Introductio
n
01
Présentation
EOLANE MAROC :
1
EOLANE MAROC spécialisée dans
la fabrication d’équipements
ménagers et domestiques, elle
réalise également des
équipements pour l’automobile et
les télécommunications.
Fabrication de cartes traditionnelles
(composants traversants).
Fabrication de cartes mixtes (CMS +
traversants). Fabrication de cartes
100% CMS (filière de refusion). Ses
moyens de production sont destinés
aux fabrications de moyennes et
grandes séries.
2
Le groupe EOLANE avait investi
il y a 18 ans au Maroc, en
créant EOLANE MAROC.
Cette 6ème filiale était
destinée dans un premier
temps à répondre à la
demande de compétitivité
des marchés industriels
de ses filiales françaises. Sa
configuration s’orientait dans
ce sens avec un minimum
de structure et un fort
soutien technique déployé
depuis la France.
.
3
Quelques mois après le démarrage
de l’usine en 2005, certains
clients éclairés, ont incité la
direction à faire évoluer ce
positionnement stratégique.
Leurs attentes étaient plus
importantes : EOLANE MAROC,
pour des raisons de réactivité
évidentes, devait pouvoir
répondre directement aux
clients sur des questions
techniques et la gestion de la
qualité, en somme, être
beaucoup plus autonome.
EOLANE Maroc se configura dès lors comme une
entité à part entière vis-à-vis de ses grandes
sœurs françaises
Elle a acquis aujourd’hui une indépendance
technique pour le pilotage et la maintenance de
ses différents moyens de production. Ses
dirigeants ont créé un service qualité en
recrutant du personnel qualifié et expérimenté
qui a en charge aujourd’hui, les relations
directes avec les clients.
EOLANE MAROC a obtenu ISO 9001 v2000
depuis le début de l’année 2007 et
envisage la certification EN9100
(Aéronautique défense) pour 2008.
EOLANE MAROC a développé un service
méthodes pour la gestion des données
techniques et l’adaptation des instructions à
la culture locale. Tous les moyens installés
dans l’établissement, sont la propriété
d’EOLANE MAROC et sont financés en
interne.
4 5
EOLANE MAROC a diversifié son offre depuis deux
an, en proposant ses services aux marchés
aéronautiques, militaires et ferroviaires. Elle a
acquis les compétences nécessaires en
s’appuyant sur l’expérience de ses collègues
d’Eurintel et Altrel. Ces activités en forte
croissance vont représenter 20 000heures en
2007, pour atteindre 75 000h en 2009, soit 25%
du volume global.
EOLANE MAROC emploie aujourd’hui 200
personnes dans une usine de 2000m² et
doit atteindre un effectif de 300 personnes
dans les trois prochaines années, avec
l’acquisition d’un bâtiment complémentaire de
2500 m² en 2008 portant sa surface de
production totale à 4500 m². En complément
des commandes issues des sociétés du
groupe éolane, EOLANE MAROC développe
une politique commerciale autonome avec un
service dédié. Elle prospecte ses clients
Africains et Européens directement
6 7
02
OBJECTIF DE NOTRE
MISSION D’AUDIT :
OBJECTIF DE NOTRE MISSION D’AUDIT :
● Le contrôle des immobilisations doit permettre de vérifier si :
 Elles existent ;
 Elles appartiennent à l’entreprise ;
 Elles sont correctement évaluées (valeurs brutes et nettes) ;
 Elles sont correctement enregistrées ;
 La distinction entre charges et immobilisations est correctement effectuée ;
 Les informations incluses dans l’ETIC sont suffisantes et correctes
● Pour réaliser ces objectifs souhaités au profit de l’entreprise EOLANE MAROC il faut :
 Vérifier l’exactitude des totaux du tableau des mouvements (brut et amortissement).
 Vérifier les principales acquisitions de l’exercice avec les contrats, PV du Conseil
d’Administration, les budgets d’investissement et les justificatifs (commandes, factures,
paiement).
 S’assurer que l’entreprise n’a pas passé en charges des éléments constitutifs du prix de
revient des immobilisations (honoraires d’architectes, coût d’installation et travaux
d’aménagement d’un terrain, taxe d’équipement etc.…)
 S’assurer qu’aucune charge n’a été immobilisée en tant qu’immobilisation.
 Vérifier les principales cessions avec les documents justificatifs (facture, autorisation,
encaissement du prix…).
 En cas de cession, s’assurer que les plus ou moins-values réalisés sont comptabilisés
correctement.
 Déterminer si la base d’évaluation et les taux utilisés pour l’amortissement sont
appropriés, compte tenu des durées de vie probable des actifs et de leurs utilisations
durant l’exercice.
 Vérifier avec le dossier permanent que les taux utilisés (et mode) sont les mêmes que
ceux de l’exercice précédant .Sinon évaluer l’impact du changement sur le résultat.
 Vérifier que la dotation d’amortissement de l’exercice a été correctement calculée et
enregistrée.
 S’assurer que le compte « immobilisations en cours » ne contient pas des actifs déjà en
service.
 ….
03
PROGRAMME DE MISSION:
 Il faut noter que le programme de travail doit être établi en fonction des risques détectés et des
failles liées aux procédures mises en place.
 Préparer une feuille maîtresse des soldes et pointer les soldes avec :
• La balance générale
• Le grand livre
• Les états financiers
• Le Système des immobilisations
 Pour les principales acquisitions de l’année demander les pièces justificatives et vérifier que
l’enregistrement comptable a été correctement effectué.
 S’assurer que la valeur d’entrée ne comprend pas des éléments qui ne sont pas immobilisables
 Vérifier les titres fonciers en ce qui concerne les terrains et les immeubles et s’assurer qu’ils ne font
pas l’objet de sûreté réelle .
 Calcul des amortissements :
• Vérifier si les bases d’amortissement et les taux utilisés pour l’amortissement sont corrects.
• Vérifier que la charge d’amortissement a été correctement calculée et enregistrée
• Vérifier l’application du prorata temporis sur les acquisitions et cessions de l’exercice
• Examiner la dotation aux amortissements sur les immobilisations antérieurs et la concordance
entre le montant passé en charge et les mouvements au bilan.
• Rédiger le mémo de synthèse
Evaluation
Du Contrôle Interne
04
A. GRILLE D'ANALYSE :
Eléments utilisateur Responsable d’achat Comptabilité / trésorerie Resp technique
Demande d’achat X
Approbation de la demande d’acquisition X
Choix de fournisseurs X
Édition des bons de commandes X
Vérification des bons de commandes X X
Réception des immobilisations X X X
Enregistrements des acquisition et cessions X
Demande de mise au rebut X
Autorisation de mise au rebut X
Paiement des acquisitions X
La tenue d’un fichier immobilisations après cession X
Demande de cession X
autorisation X
Rectification du fichier immobilisations après cession X
Encaissement des chèques reçus X
B. QUESTIONNAIRE D'EVALUATION :
L’objectif de ce questionnaire d’évaluation de cycle des immobilisations est de :
 S’assurer que toutes les acquisitions et les cessions d’immobilisations, ainsi que les
amortissements correspondants sont saisis et enregistrés (exhaustivité).
 S’assurer que toutes les factures enregistrées correspondent à des acquisitions
réelles.
 S’assurer que tous les achats enregistrés sont correctement évalués
 S’assurer que tous les achats ainsi que les produits et charges connexes sont
enregistrés dans la bonne période.
 S’assurer que tous les achats ainsi que les charges et les produits connexes sont
correctement imputés, totalisés et centralisés.
Questions Oui Non Commentaires
Exhaustivité des immobilisations
Toutes les acquisitions reçues sont elles enregistrées :
• Sur des documents standard?
• pré- numérotés?
oui Les acquisitions d'immobilisations sont traitées par un
système des immobilisations intégré qui permet d'imprimer
des documents standards et pré numérotés
Toutes les cessions, et les amortissements
correspondants sont- ils enregistrés:
• sur des documents standard?
• pré- numérotés
oui Toutes les cessions et les amortissements sont enregistrés
dans le système d'immobilisations qui permet de dégager
mensuellement les situations sur les dotations
d'amortissement et cession
le service comptable fait-il régulièrement des inventaires
des immobilisations?
oui La société fait l'inventaire physique deux fois par an
L'inventaire est il rapproché des fichiers des
immobilisations?
oui Les écarts constatés entre les inventaires réalisés et les
documents comptables ont été très significatifs
les cessions et mises au rebut d'immobilisations sont-
elles accompagnées de factures de vente ou d'avis de
destruction?
oui Les cessions sont accompagnées d'avis de cession.
Cependant, dans quelques dossiers, les factures de ventes
s'avèrent inexistantes.
Les cessions sont accompagnées d'avis de cession.
Cependant, dans quelques dossiers, les factures de
ventes s'avèrent inexistantes.
oui Les amortissements sont pratiqués aux taux en vigueur par le
système
Questions Oui Non Commentaires
La réalité des immobilisations
Les factures reçues ne peuvent-elles être enregistrés
que s'ils sont rapprochés d'un bon de réception et
commande?
Oui Avant réception de la facture, un dossier d'achat est constitué. Il
contient l'expression du besoin du service concerné, le BC et le
BL.
Avant de classer la facture dans son dossier correspondant, le
comptable vérifie la concordance de celle-ci avec le BL et le BC
afin de l'enregistrer dans le système de des immobilisations et
comptabilité.
La liste de fournisseurs autorisés est- elle régulièrement
mise à jour et contrôlée?
Oui La société a une liste des fournisseurs locales ou étrangers
statique mais a chaque fois elle a besoin d'une immobilisation
nouvelle elle fait la mise a jour selon le fournisseur corresponds
Les opérations diverses relatives aux opérations
d'acquisitions sont-elles soumises à autorisation avant
enregistrement?
Non
Les opérations de cession et mises au rebut sont-elles
approuvées par la direction avant enregistrement?
Oui Les immobilisations ne peuvent être cédées ni mises au rebut
qu'après émission d'un PV de cession et de mise au rebut qui
doit être signé par le responsable technique
Questions Oui Non commentaires
Evaluation correcte des immobilisations
les factures sont-elles vérifiés quant aux
• Quantités
• Prix unitaires?
• TVA ??
Oui Avant l'enregistrement dans le système des immobilisations ou
de comptabilité le comptable vérifie l'exactitude arithmétique de
la facture
Les immobilisations détenues par des tiers sont elles
régulièrement contrôlées?
Non
La comptabilisation des immobilisations et
amortissements sont-elles à jour?
Oui La comptabilisation des acquisitions se fait au moment même
de la réception de la facture
Les amortissements sont comptabilisés automatiquement par le
système des immobilisations et importés mensuellement au
système de comptabilité pour avoir la situation nette des
immobilisations chaque mois
Les calculs des factures sont-ils vérifiés? Oui Le comptable vérifie l'exactitude arithmétique des factures
avant chaque Enregistrement
Période
En fin de période la comptabilité utilise t elle
• La liste des bons de livraison non facturés?
• La liste des factures connexes (frais de transport)?
Oui Le principe de spécialisation des exercices est bien
respecté dans ce sens
Questions Oui Non Commentaires
Paiement des factures
Les factures sont-elles approuvées par une personne
autre que celle qui es vérifie avec les pièces
justificatives?
Oui Les factures sont approuvées par le responsable de la
trésorerie qui lui aussi les vérifie avec les pièces justificatives
S'assure-t-on de l'existence et de la réalité des
fournisseurs?
Oui Les fournisseurs de la société sont connus par la plupart des
départements autres que le département comptable &
trésorerie
Les factures et les pièces justificatives sont-elles revues
par la personne qui signe les chèques
Oui
Les cachets de signature sont-ils détenus par la
personne dont la signature est sur le cachet?
Oui Les cachets sont détenus par le responsable de la trésorerie
qui, lui-même, est charge de la signature des chèques. Donc, le
risque de fraude à ce niveau
Cette personne contrôle-telle l'utilisation du cachet et
vérifie-t-elle les chèques émis?
Oui Le responsable de la trésorerie est la seule personne apte à
utiliser ce cachet à l'exception bien évidemment de ses
supérieurs hiérarchiques qui, eux aussi ont le pouvoir d'émettre
des chèques.
En fin de période la comptabilité utilise t elle
• La liste des bons de livraison non facturés?
• La liste des factures connexes (frais de transport)?
Non Les chèques enregistrent dans la comptabilité après leur
expédition
C. Synthèse de l’évaluation du contrôle interne :
1. Les points forts du contrôle interne :
Du point de vue comptable, la principale force réside dans le fait que la société utilise un
système des immobilisations intégré pour gérer ses immobilisations. Donc,
systématiquement.
 Toutes les acquisitions reçues sont enregistrées dans des documents standards et pré
numérotés.
 Toutes les cessions sont enregistrées sur des documents standards et pré numérotés et
les amortissements correspondants sont systématiquement annulés.
 Tous les amortissements sont enregistrés automatiquement à la fin de chaque mois. De
plus, la Direction comptable et trésorerie de la société dispose de personnels compétents
et Hautement qualifié, ce qui réduit le risque d’erreurs lors des traitements comptables.
 La complémentarité au niveau des différents services permet de contrôler tous les
opérations d’acquisitions, cessions, et payement facilement
2. Les points faibles du contrôle interne :
CONSTATS RISQUES RECOMMANDATIONS
Le risque d’oublier de cocher
certaines options qui permettent
d’imputer les opérations
d’acquisitions, cessions et
amortissements Au niveau de
système des immobilisations
Risques d’erreurs aux niveaux
des imputations et montants
proposer une formation pour les
personnels de service concerné
Non envoi de la demande
d’offres simultanément auprès
de l’ensemble des fournisseurs
consultés
Risque de collusion avec les
fournisseurs.
Instaurer un contrôle rigoureux
des achats pour s’assurer de
l’objectivité du choix des
fournisseurs
Les demandes d'achats ne
figurent pas dans tous les
dossiers
Mauvais suivi des dossiers
d’investissements et manque
d’information sur la source du
besoin
Instaurer une règle d’achat de
ne pas accepter d’acquérir une
immobilisation sans demande
justifiant un besoin au niveau de
cycle d’investissement de la
société
D. Tableau de mouvements des immobilisations corporelles:
En vue de valider les valeurs brutes des immobilisations corporelles à la clôture de l’exercice,
un tableau des mouvements détaillant, par catégories d’immobilisations, les soldes
d’ouverture et de clôture, les acquisitions, cessions de l’exercice, ainsi que les
amortissements cumulés d’ouverture, de clôture et enfin les dotations et reprises relatives à
l’exercice, de façon à vérifier la formule suivante
Immobilisations corporelles brutes à l’ouverture +Acquisitions de l’exercice –
Cessions de l’exercice = Immobilisations corporelles brutes à la clôture
Ensuite, il faut :
● Vérifier l’exactitude arithmétique des soldes.
● Pointer le solde des immobilisations corporelles brutes à l’ouverture aux papiers de travail
de l’exercice précédent
● Pointer le solde des acquisitions et cession de l’exercice clos et avec les fichiers de la
société
● Pointer le solde des immobilisations corporelles à la clôture avec la balance générale de
l’exercice clos et avec le fichier des immobilisations
E. VALIDATIONS DES ACQUISITIONS :
Après avoir récupérer le détail des acquisitions, on essaye de vérifier, grâce à un test sur les acquisitions, qu’il n’y
a pas de charges immobilisées à tort.
L’auditeur sélectionne, par sondage, des immobilisations figurant exclusivement parmi les soldes d’ouverture de
l’exercice, en retenant comme base la valeur nette à l’ouverture, et vérifie que leur maintien à l’actif est justifié
(absence de dépréciation prévisible…).
L’auditeur sélectionne des immobilisations figurant parmi les acquisitions de l’exercice considéré et encore
détenus à la clôture de l’exercice et procède aux contrôles suivants :
● Pointer la valeur comptable des immobilisations corporelles sélectionnées avec les documents justificatifs.
● S’assurer que les acquisitions de l’exercice ont fait l’objet d’une autorisation en bonne et due forme, ou ont
été approuvées par le conseil d’administration (vérification des procès-verbaux).
En ce qui concerne la société EOLANE MAROC, une sélection des acquisitions de l’exercice a été faite sur la
base des immobilisations . Le scope global obtenu est de 100%. En effet, le niveau de confiance accordé aux
contrôles est élevé étant donné les risques liés à l’existence et à l’évaluation des immobilisations importées.
sur Le SCOPE obtenu les assertions suivantes ont été validées :
● Pointage avec facture,
● Pointage avec bon de commande,
● Pointage avec bon de livraison
● Valorisation correcte de l’immobilisation vérifiée,
● Non confusion entre charges et immobilisations vérifiées,
● Bonne imputation comptable et bonne période vérifiée,
● Durée d’amortissement cohérente,
● Immobilisation prévue dans le budget d’investissement Le tableau de test des acquisitions de la
société EOLANE MAROC se présente comme suit :
1: EXISTANCE DU BON DE
COMMANDE
2 : EXISTANCE DU BON
LIVRAISON
3 : EXISTANCE DE LA
FACTURE
4 : EXISTANCE DES
EVIDANCE DE CONTRÔLE
SUR LES DOCUMENTS
5 : CONTRÔLE DE
CONCORDANCE FR BL BC
6 : CALCUL AR
7 : VALORISATION
8 : COMPTABILISATION
IMPUTATION ET LA DATE
9 : CONTRÔLE DE LA
RECEPTION
10 : INVENTAIRE PHYSIQUE
O: OK
N : NON
NA : NON APPLIQUE
Conclusion de test :
Le test a été satisfaisant sauf quelques anomalies non significatives qui ont été
relevées on cite :
Les bons de livraison et les bons de commande ne sont pas systématiques lors
des acquisitions des immobilisations).
F. VALIDATION DES AMORTISSEMENTS :
Pour la société EOLANE MAROC, toute immobilisation acquise est enregistrée au niveau du système de
suivi des immobilisations.et immédiatement le service de comptabilité assure d’enregistrer chaque mois
les dotations d’amortissement sur la base de l’état mensuel du système des immobilisations.
Parmi les informations saisies figurent la nature de l’immobilisation, le mode d’amortissement adopté
(linéaire ou dégressif), le mois de début des amortissements, la durée d’amortissement et le coefficient
dégressif (en cas d’amortissement dégressif).
L’objectif de ce test est de s’assurer de l’exactitude de la dotation aux amortissements, comptabilisée par
l’entreprise EOLANE.
Pour ce faire, nous avons procédé au cours de la mission de la façon suivante :
● Obtenir le fichier des immobilisations tout en le rapprochant au montant des immobilisations
enregistrées en comptabilité et aux dotations aux amortissements comptabilisés,
● Sélectionner des fiches d’immobilisations dont la dotation de l’année est importante
● Rapprocher le montant de la dotation et de la valeur d’acquisition avec celui du fichier des
immobilisations,
● Vérifier le calcul de la dotation pour ces fiches,
● Comparer le total de la dotation calculée par le fichier avec le total de la dotation comptabilisée.
1. VALIDATIONS DES A NOUVEAUX AMORTISSEMENT :
Avant de commencer d’auditer les dotations des amortissements de l’an 2011 sachant que la société passe les
écritures mensuellement sur la base de système des amortissements. Nous avons procédé à contrôler les A
Nouveaux des amortissements afin de régulariser s il y a des écarts.
Le tableau des a nouveaux des amortissements se présente comme suit:
3. Conclusion des test :
Le test sur les à nouveaux des amortissements a fait ressortir un écart de 16.87 K MAD non justifié
entre le système des amortissements et la comptabilité .
G. LE MEMO DE SYNTHESE :
Après avoir réalisé les tests , l’auditeur doit faire une synthèse des points essentiels soulevés lors de
ces tests. Cette synthèse sera incorporée dans la note de synthèse générale de la mission qui sera
présentée à l’associé directeur. En ce qui concerne la société EOLANE les conclusions issues des
tests sont les suivants :
● Toutes les acquisitions reçues sont enregistrées dans des documents standards et pré
numérotés ;
● Toutes les cessions sont enregistrées sur des documents standards et pré numérotés et les
amortissements correspondants sont systématiquement annulés ;
● Tous les amortissements sont enregistrés automatiquement à la fin de chaque mois ;
● Les bons de livraison et les bons de commande ne sont pas systématiques lors des acquisitions ;
● Le contrôle sur Les amortissements a fait ressortir un écart de 16.87 K MAD non justifié entre le
système des amortissements et la comptabilité ;
Conclusion:
o Les problématiques liées aux immobilisations peuvent être
nombreuses et parfois très complexes surtout dans le
secteur industriel .
o C’est important de pouvoir mettre en place un système de
contrôle interne fiable permettant la vérification de
l’exhaustivité, de l’exactitude et de la réalité de
l’enregistrement .
o Il demeure primordiale de pouvoir repérer et de les mettre
en place des instruments afin d’assurer une certaine
crédibilité par rapport aux informations financières .
Merci pour votre
attention

Contenu connexe

Similaire à L'audit_des_immobilisations_ najouNeX.pptx

Mazars _Présentation AIFM_301115
Mazars _Présentation AIFM_301115Mazars _Présentation AIFM_301115
Mazars _Présentation AIFM_301115Alexandre Kasse
 
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]Jamal Yasser
 
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]Jamal Yasser
 
présentation Comptabilité approfondie.pptx
présentation Comptabilité approfondie.pptxprésentation Comptabilité approfondie.pptx
présentation Comptabilité approfondie.pptxHICHAMESSAOUDI2
 
Canevas de l’étude de faisabilité
Canevas de l’étude de faisabilitéCanevas de l’étude de faisabilité
Canevas de l’étude de faisabilitéOussama Mar
 
Comptabilité générale notes de cours
Comptabilité générale notes de coursComptabilité générale notes de cours
Comptabilité générale notes de coursStar Mode
 
techniques_comptables.docx
techniques_comptables.docxtechniques_comptables.docx
techniques_comptables.docxmrakibe1
 
Dl amortissements
Dl amortissementsDl amortissements
Dl amortissementsmariem edr
 
Rapport de stage controle de gestion
Rapport de stage controle de gestionRapport de stage controle de gestion
Rapport de stage controle de gestionabdeloahed hamdi
 
Dscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdf
Dscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdfDscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdf
Dscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdfSalaheddineJiri2
 
Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)
Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)
Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)Hasnaâ Gaboun
 
Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...
Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...
Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...ITESOFT
 
Definition et role de la comptabilite
Definition et role de la comptabiliteDefinition et role de la comptabilite
Definition et role de la comptabiliteabdikamel
 
Présentation Dispositifs de Fonds
Présentation Dispositifs de FondsPrésentation Dispositifs de Fonds
Présentation Dispositifs de FondsImane SBAI
 
Schema etude-de-projet
Schema etude-de-projetSchema etude-de-projet
Schema etude-de-projetFatima Abboud
 
Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...
Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...
Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...ActuariaCnam
 
5. atelier se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopter
5. atelier   se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopter5. atelier   se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopter
5. atelier se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopterredayoussfi
 

Similaire à L'audit_des_immobilisations_ najouNeX.pptx (20)

Mazars _Présentation AIFM_301115
Mazars _Présentation AIFM_301115Mazars _Présentation AIFM_301115
Mazars _Présentation AIFM_301115
 
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
 
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
Comptabilité générale s2_amortissements_[learneconomie.blogspot.com]
 
présentation Comptabilité approfondie.pptx
présentation Comptabilité approfondie.pptxprésentation Comptabilité approfondie.pptx
présentation Comptabilité approfondie.pptx
 
Canevas de l’étude de faisabilité
Canevas de l’étude de faisabilitéCanevas de l’étude de faisabilité
Canevas de l’étude de faisabilité
 
Comptabilité générale notes de cours
Comptabilité générale notes de coursComptabilité générale notes de cours
Comptabilité générale notes de cours
 
techniques_comptables.docx
techniques_comptables.docxtechniques_comptables.docx
techniques_comptables.docx
 
Dl amortissements
Dl amortissementsDl amortissements
Dl amortissements
 
Rapport de stage controle de gestion
Rapport de stage controle de gestionRapport de stage controle de gestion
Rapport de stage controle de gestion
 
Dscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdf
Dscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdfDscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdf
Dscg-2021-sujet-ue4-comptabilite-et-audit.pdf
 
Courscompta
CourscomptaCourscompta
Courscompta
 
Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)
Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)
Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain (rapport)
 
Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...
Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...
Évolutions réglementaires 2020 : quel impact sur votre processus Procure-to-P...
 
Analyse des comptes
Analyse des comptesAnalyse des comptes
Analyse des comptes
 
Definition et role de la comptabilite
Definition et role de la comptabiliteDefinition et role de la comptabilite
Definition et role de la comptabilite
 
Gestion de tresorerie
Gestion de tresorerieGestion de tresorerie
Gestion de tresorerie
 
Présentation Dispositifs de Fonds
Présentation Dispositifs de FondsPrésentation Dispositifs de Fonds
Présentation Dispositifs de Fonds
 
Schema etude-de-projet
Schema etude-de-projetSchema etude-de-projet
Schema etude-de-projet
 
Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...
Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...
Mémoire David Guetta : Le système des taux de cessions internes du groupe Ban...
 
5. atelier se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopter
5. atelier   se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopter5. atelier   se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopter
5. atelier se préparer à ifrs 9 et ifrs 16. quelles stratégies adopter
 

L'audit_des_immobilisations_ najouNeX.pptx

  • 1. L’audit des immobilisations Cas de la société : EOLANE MAROC Réalisé par : Daanoune Meryem Noumane Amina Rhali Najoua Nihmatouallah Yassine Encadré par : Prof Said NAJEH
  • 2. Plan: 01 04 02 03 05 Présentation de la société EOLANE MAROC Objectif de notre mission d’audit Programme de mission Evaluation du Contrôle interne Conclusion
  • 5. 1 EOLANE MAROC spécialisée dans la fabrication d’équipements ménagers et domestiques, elle réalise également des équipements pour l’automobile et les télécommunications. Fabrication de cartes traditionnelles (composants traversants). Fabrication de cartes mixtes (CMS + traversants). Fabrication de cartes 100% CMS (filière de refusion). Ses moyens de production sont destinés aux fabrications de moyennes et grandes séries. 2 Le groupe EOLANE avait investi il y a 18 ans au Maroc, en créant EOLANE MAROC. Cette 6ème filiale était destinée dans un premier temps à répondre à la demande de compétitivité des marchés industriels de ses filiales françaises. Sa configuration s’orientait dans ce sens avec un minimum de structure et un fort soutien technique déployé depuis la France. . 3 Quelques mois après le démarrage de l’usine en 2005, certains clients éclairés, ont incité la direction à faire évoluer ce positionnement stratégique. Leurs attentes étaient plus importantes : EOLANE MAROC, pour des raisons de réactivité évidentes, devait pouvoir répondre directement aux clients sur des questions techniques et la gestion de la qualité, en somme, être beaucoup plus autonome.
  • 6. EOLANE Maroc se configura dès lors comme une entité à part entière vis-à-vis de ses grandes sœurs françaises Elle a acquis aujourd’hui une indépendance technique pour le pilotage et la maintenance de ses différents moyens de production. Ses dirigeants ont créé un service qualité en recrutant du personnel qualifié et expérimenté qui a en charge aujourd’hui, les relations directes avec les clients. EOLANE MAROC a obtenu ISO 9001 v2000 depuis le début de l’année 2007 et envisage la certification EN9100 (Aéronautique défense) pour 2008. EOLANE MAROC a développé un service méthodes pour la gestion des données techniques et l’adaptation des instructions à la culture locale. Tous les moyens installés dans l’établissement, sont la propriété d’EOLANE MAROC et sont financés en interne. 4 5
  • 7. EOLANE MAROC a diversifié son offre depuis deux an, en proposant ses services aux marchés aéronautiques, militaires et ferroviaires. Elle a acquis les compétences nécessaires en s’appuyant sur l’expérience de ses collègues d’Eurintel et Altrel. Ces activités en forte croissance vont représenter 20 000heures en 2007, pour atteindre 75 000h en 2009, soit 25% du volume global. EOLANE MAROC emploie aujourd’hui 200 personnes dans une usine de 2000m² et doit atteindre un effectif de 300 personnes dans les trois prochaines années, avec l’acquisition d’un bâtiment complémentaire de 2500 m² en 2008 portant sa surface de production totale à 4500 m². En complément des commandes issues des sociétés du groupe éolane, EOLANE MAROC développe une politique commerciale autonome avec un service dédié. Elle prospecte ses clients Africains et Européens directement 6 7
  • 9. OBJECTIF DE NOTRE MISSION D’AUDIT : ● Le contrôle des immobilisations doit permettre de vérifier si :  Elles existent ;  Elles appartiennent à l’entreprise ;  Elles sont correctement évaluées (valeurs brutes et nettes) ;  Elles sont correctement enregistrées ;  La distinction entre charges et immobilisations est correctement effectuée ;  Les informations incluses dans l’ETIC sont suffisantes et correctes ● Pour réaliser ces objectifs souhaités au profit de l’entreprise EOLANE MAROC il faut :  Vérifier l’exactitude des totaux du tableau des mouvements (brut et amortissement).  Vérifier les principales acquisitions de l’exercice avec les contrats, PV du Conseil d’Administration, les budgets d’investissement et les justificatifs (commandes, factures, paiement).  S’assurer que l’entreprise n’a pas passé en charges des éléments constitutifs du prix de revient des immobilisations (honoraires d’architectes, coût d’installation et travaux d’aménagement d’un terrain, taxe d’équipement etc.…)
  • 10.  S’assurer qu’aucune charge n’a été immobilisée en tant qu’immobilisation.  Vérifier les principales cessions avec les documents justificatifs (facture, autorisation, encaissement du prix…).  En cas de cession, s’assurer que les plus ou moins-values réalisés sont comptabilisés correctement.  Déterminer si la base d’évaluation et les taux utilisés pour l’amortissement sont appropriés, compte tenu des durées de vie probable des actifs et de leurs utilisations durant l’exercice.  Vérifier avec le dossier permanent que les taux utilisés (et mode) sont les mêmes que ceux de l’exercice précédant .Sinon évaluer l’impact du changement sur le résultat.  Vérifier que la dotation d’amortissement de l’exercice a été correctement calculée et enregistrée.  S’assurer que le compte « immobilisations en cours » ne contient pas des actifs déjà en service.  ….
  • 12.  Il faut noter que le programme de travail doit être établi en fonction des risques détectés et des failles liées aux procédures mises en place.  Préparer une feuille maîtresse des soldes et pointer les soldes avec : • La balance générale • Le grand livre • Les états financiers • Le Système des immobilisations  Pour les principales acquisitions de l’année demander les pièces justificatives et vérifier que l’enregistrement comptable a été correctement effectué.  S’assurer que la valeur d’entrée ne comprend pas des éléments qui ne sont pas immobilisables
  • 13.  Vérifier les titres fonciers en ce qui concerne les terrains et les immeubles et s’assurer qu’ils ne font pas l’objet de sûreté réelle .  Calcul des amortissements : • Vérifier si les bases d’amortissement et les taux utilisés pour l’amortissement sont corrects. • Vérifier que la charge d’amortissement a été correctement calculée et enregistrée • Vérifier l’application du prorata temporis sur les acquisitions et cessions de l’exercice • Examiner la dotation aux amortissements sur les immobilisations antérieurs et la concordance entre le montant passé en charge et les mouvements au bilan. • Rédiger le mémo de synthèse
  • 15. A. GRILLE D'ANALYSE : Eléments utilisateur Responsable d’achat Comptabilité / trésorerie Resp technique Demande d’achat X Approbation de la demande d’acquisition X Choix de fournisseurs X Édition des bons de commandes X Vérification des bons de commandes X X Réception des immobilisations X X X Enregistrements des acquisition et cessions X Demande de mise au rebut X Autorisation de mise au rebut X Paiement des acquisitions X La tenue d’un fichier immobilisations après cession X Demande de cession X autorisation X Rectification du fichier immobilisations après cession X Encaissement des chèques reçus X
  • 16. B. QUESTIONNAIRE D'EVALUATION : L’objectif de ce questionnaire d’évaluation de cycle des immobilisations est de :  S’assurer que toutes les acquisitions et les cessions d’immobilisations, ainsi que les amortissements correspondants sont saisis et enregistrés (exhaustivité).  S’assurer que toutes les factures enregistrées correspondent à des acquisitions réelles.  S’assurer que tous les achats enregistrés sont correctement évalués  S’assurer que tous les achats ainsi que les produits et charges connexes sont enregistrés dans la bonne période.  S’assurer que tous les achats ainsi que les charges et les produits connexes sont correctement imputés, totalisés et centralisés.
  • 17. Questions Oui Non Commentaires Exhaustivité des immobilisations Toutes les acquisitions reçues sont elles enregistrées : • Sur des documents standard? • pré- numérotés? oui Les acquisitions d'immobilisations sont traitées par un système des immobilisations intégré qui permet d'imprimer des documents standards et pré numérotés Toutes les cessions, et les amortissements correspondants sont- ils enregistrés: • sur des documents standard? • pré- numérotés oui Toutes les cessions et les amortissements sont enregistrés dans le système d'immobilisations qui permet de dégager mensuellement les situations sur les dotations d'amortissement et cession le service comptable fait-il régulièrement des inventaires des immobilisations? oui La société fait l'inventaire physique deux fois par an L'inventaire est il rapproché des fichiers des immobilisations? oui Les écarts constatés entre les inventaires réalisés et les documents comptables ont été très significatifs les cessions et mises au rebut d'immobilisations sont- elles accompagnées de factures de vente ou d'avis de destruction? oui Les cessions sont accompagnées d'avis de cession. Cependant, dans quelques dossiers, les factures de ventes s'avèrent inexistantes. Les cessions sont accompagnées d'avis de cession. Cependant, dans quelques dossiers, les factures de ventes s'avèrent inexistantes. oui Les amortissements sont pratiqués aux taux en vigueur par le système
  • 18. Questions Oui Non Commentaires La réalité des immobilisations Les factures reçues ne peuvent-elles être enregistrés que s'ils sont rapprochés d'un bon de réception et commande? Oui Avant réception de la facture, un dossier d'achat est constitué. Il contient l'expression du besoin du service concerné, le BC et le BL. Avant de classer la facture dans son dossier correspondant, le comptable vérifie la concordance de celle-ci avec le BL et le BC afin de l'enregistrer dans le système de des immobilisations et comptabilité. La liste de fournisseurs autorisés est- elle régulièrement mise à jour et contrôlée? Oui La société a une liste des fournisseurs locales ou étrangers statique mais a chaque fois elle a besoin d'une immobilisation nouvelle elle fait la mise a jour selon le fournisseur corresponds Les opérations diverses relatives aux opérations d'acquisitions sont-elles soumises à autorisation avant enregistrement? Non Les opérations de cession et mises au rebut sont-elles approuvées par la direction avant enregistrement? Oui Les immobilisations ne peuvent être cédées ni mises au rebut qu'après émission d'un PV de cession et de mise au rebut qui doit être signé par le responsable technique
  • 19. Questions Oui Non commentaires Evaluation correcte des immobilisations les factures sont-elles vérifiés quant aux • Quantités • Prix unitaires? • TVA ?? Oui Avant l'enregistrement dans le système des immobilisations ou de comptabilité le comptable vérifie l'exactitude arithmétique de la facture Les immobilisations détenues par des tiers sont elles régulièrement contrôlées? Non La comptabilisation des immobilisations et amortissements sont-elles à jour? Oui La comptabilisation des acquisitions se fait au moment même de la réception de la facture Les amortissements sont comptabilisés automatiquement par le système des immobilisations et importés mensuellement au système de comptabilité pour avoir la situation nette des immobilisations chaque mois Les calculs des factures sont-ils vérifiés? Oui Le comptable vérifie l'exactitude arithmétique des factures avant chaque Enregistrement Période En fin de période la comptabilité utilise t elle • La liste des bons de livraison non facturés? • La liste des factures connexes (frais de transport)? Oui Le principe de spécialisation des exercices est bien respecté dans ce sens
  • 20. Questions Oui Non Commentaires Paiement des factures Les factures sont-elles approuvées par une personne autre que celle qui es vérifie avec les pièces justificatives? Oui Les factures sont approuvées par le responsable de la trésorerie qui lui aussi les vérifie avec les pièces justificatives S'assure-t-on de l'existence et de la réalité des fournisseurs? Oui Les fournisseurs de la société sont connus par la plupart des départements autres que le département comptable & trésorerie Les factures et les pièces justificatives sont-elles revues par la personne qui signe les chèques Oui Les cachets de signature sont-ils détenus par la personne dont la signature est sur le cachet? Oui Les cachets sont détenus par le responsable de la trésorerie qui, lui-même, est charge de la signature des chèques. Donc, le risque de fraude à ce niveau Cette personne contrôle-telle l'utilisation du cachet et vérifie-t-elle les chèques émis? Oui Le responsable de la trésorerie est la seule personne apte à utiliser ce cachet à l'exception bien évidemment de ses supérieurs hiérarchiques qui, eux aussi ont le pouvoir d'émettre des chèques. En fin de période la comptabilité utilise t elle • La liste des bons de livraison non facturés? • La liste des factures connexes (frais de transport)? Non Les chèques enregistrent dans la comptabilité après leur expédition
  • 21. C. Synthèse de l’évaluation du contrôle interne : 1. Les points forts du contrôle interne : Du point de vue comptable, la principale force réside dans le fait que la société utilise un système des immobilisations intégré pour gérer ses immobilisations. Donc, systématiquement.  Toutes les acquisitions reçues sont enregistrées dans des documents standards et pré numérotés.  Toutes les cessions sont enregistrées sur des documents standards et pré numérotés et les amortissements correspondants sont systématiquement annulés.  Tous les amortissements sont enregistrés automatiquement à la fin de chaque mois. De plus, la Direction comptable et trésorerie de la société dispose de personnels compétents et Hautement qualifié, ce qui réduit le risque d’erreurs lors des traitements comptables.  La complémentarité au niveau des différents services permet de contrôler tous les opérations d’acquisitions, cessions, et payement facilement
  • 22. 2. Les points faibles du contrôle interne : CONSTATS RISQUES RECOMMANDATIONS Le risque d’oublier de cocher certaines options qui permettent d’imputer les opérations d’acquisitions, cessions et amortissements Au niveau de système des immobilisations Risques d’erreurs aux niveaux des imputations et montants proposer une formation pour les personnels de service concerné Non envoi de la demande d’offres simultanément auprès de l’ensemble des fournisseurs consultés Risque de collusion avec les fournisseurs. Instaurer un contrôle rigoureux des achats pour s’assurer de l’objectivité du choix des fournisseurs Les demandes d'achats ne figurent pas dans tous les dossiers Mauvais suivi des dossiers d’investissements et manque d’information sur la source du besoin Instaurer une règle d’achat de ne pas accepter d’acquérir une immobilisation sans demande justifiant un besoin au niveau de cycle d’investissement de la société
  • 23. D. Tableau de mouvements des immobilisations corporelles: En vue de valider les valeurs brutes des immobilisations corporelles à la clôture de l’exercice, un tableau des mouvements détaillant, par catégories d’immobilisations, les soldes d’ouverture et de clôture, les acquisitions, cessions de l’exercice, ainsi que les amortissements cumulés d’ouverture, de clôture et enfin les dotations et reprises relatives à l’exercice, de façon à vérifier la formule suivante Immobilisations corporelles brutes à l’ouverture +Acquisitions de l’exercice – Cessions de l’exercice = Immobilisations corporelles brutes à la clôture Ensuite, il faut : ● Vérifier l’exactitude arithmétique des soldes. ● Pointer le solde des immobilisations corporelles brutes à l’ouverture aux papiers de travail de l’exercice précédent ● Pointer le solde des acquisitions et cession de l’exercice clos et avec les fichiers de la société ● Pointer le solde des immobilisations corporelles à la clôture avec la balance générale de l’exercice clos et avec le fichier des immobilisations
  • 24. E. VALIDATIONS DES ACQUISITIONS : Après avoir récupérer le détail des acquisitions, on essaye de vérifier, grâce à un test sur les acquisitions, qu’il n’y a pas de charges immobilisées à tort. L’auditeur sélectionne, par sondage, des immobilisations figurant exclusivement parmi les soldes d’ouverture de l’exercice, en retenant comme base la valeur nette à l’ouverture, et vérifie que leur maintien à l’actif est justifié (absence de dépréciation prévisible…). L’auditeur sélectionne des immobilisations figurant parmi les acquisitions de l’exercice considéré et encore détenus à la clôture de l’exercice et procède aux contrôles suivants : ● Pointer la valeur comptable des immobilisations corporelles sélectionnées avec les documents justificatifs. ● S’assurer que les acquisitions de l’exercice ont fait l’objet d’une autorisation en bonne et due forme, ou ont été approuvées par le conseil d’administration (vérification des procès-verbaux).
  • 25. En ce qui concerne la société EOLANE MAROC, une sélection des acquisitions de l’exercice a été faite sur la base des immobilisations . Le scope global obtenu est de 100%. En effet, le niveau de confiance accordé aux contrôles est élevé étant donné les risques liés à l’existence et à l’évaluation des immobilisations importées. sur Le SCOPE obtenu les assertions suivantes ont été validées : ● Pointage avec facture, ● Pointage avec bon de commande, ● Pointage avec bon de livraison ● Valorisation correcte de l’immobilisation vérifiée, ● Non confusion entre charges et immobilisations vérifiées, ● Bonne imputation comptable et bonne période vérifiée, ● Durée d’amortissement cohérente, ● Immobilisation prévue dans le budget d’investissement Le tableau de test des acquisitions de la société EOLANE MAROC se présente comme suit :
  • 26. 1: EXISTANCE DU BON DE COMMANDE 2 : EXISTANCE DU BON LIVRAISON 3 : EXISTANCE DE LA FACTURE 4 : EXISTANCE DES EVIDANCE DE CONTRÔLE SUR LES DOCUMENTS 5 : CONTRÔLE DE CONCORDANCE FR BL BC 6 : CALCUL AR 7 : VALORISATION 8 : COMPTABILISATION IMPUTATION ET LA DATE 9 : CONTRÔLE DE LA RECEPTION 10 : INVENTAIRE PHYSIQUE O: OK N : NON NA : NON APPLIQUE
  • 27. Conclusion de test : Le test a été satisfaisant sauf quelques anomalies non significatives qui ont été relevées on cite : Les bons de livraison et les bons de commande ne sont pas systématiques lors des acquisitions des immobilisations).
  • 28. F. VALIDATION DES AMORTISSEMENTS : Pour la société EOLANE MAROC, toute immobilisation acquise est enregistrée au niveau du système de suivi des immobilisations.et immédiatement le service de comptabilité assure d’enregistrer chaque mois les dotations d’amortissement sur la base de l’état mensuel du système des immobilisations. Parmi les informations saisies figurent la nature de l’immobilisation, le mode d’amortissement adopté (linéaire ou dégressif), le mois de début des amortissements, la durée d’amortissement et le coefficient dégressif (en cas d’amortissement dégressif). L’objectif de ce test est de s’assurer de l’exactitude de la dotation aux amortissements, comptabilisée par l’entreprise EOLANE.
  • 29. Pour ce faire, nous avons procédé au cours de la mission de la façon suivante : ● Obtenir le fichier des immobilisations tout en le rapprochant au montant des immobilisations enregistrées en comptabilité et aux dotations aux amortissements comptabilisés, ● Sélectionner des fiches d’immobilisations dont la dotation de l’année est importante ● Rapprocher le montant de la dotation et de la valeur d’acquisition avec celui du fichier des immobilisations, ● Vérifier le calcul de la dotation pour ces fiches, ● Comparer le total de la dotation calculée par le fichier avec le total de la dotation comptabilisée.
  • 30. 1. VALIDATIONS DES A NOUVEAUX AMORTISSEMENT : Avant de commencer d’auditer les dotations des amortissements de l’an 2011 sachant que la société passe les écritures mensuellement sur la base de système des amortissements. Nous avons procédé à contrôler les A Nouveaux des amortissements afin de régulariser s il y a des écarts. Le tableau des a nouveaux des amortissements se présente comme suit:
  • 31. 3. Conclusion des test : Le test sur les à nouveaux des amortissements a fait ressortir un écart de 16.87 K MAD non justifié entre le système des amortissements et la comptabilité .
  • 32. G. LE MEMO DE SYNTHESE : Après avoir réalisé les tests , l’auditeur doit faire une synthèse des points essentiels soulevés lors de ces tests. Cette synthèse sera incorporée dans la note de synthèse générale de la mission qui sera présentée à l’associé directeur. En ce qui concerne la société EOLANE les conclusions issues des tests sont les suivants : ● Toutes les acquisitions reçues sont enregistrées dans des documents standards et pré numérotés ; ● Toutes les cessions sont enregistrées sur des documents standards et pré numérotés et les amortissements correspondants sont systématiquement annulés ; ● Tous les amortissements sont enregistrés automatiquement à la fin de chaque mois ; ● Les bons de livraison et les bons de commande ne sont pas systématiques lors des acquisitions ; ● Le contrôle sur Les amortissements a fait ressortir un écart de 16.87 K MAD non justifié entre le système des amortissements et la comptabilité ;
  • 33. Conclusion: o Les problématiques liées aux immobilisations peuvent être nombreuses et parfois très complexes surtout dans le secteur industriel . o C’est important de pouvoir mettre en place un système de contrôle interne fiable permettant la vérification de l’exhaustivité, de l’exactitude et de la réalité de l’enregistrement . o Il demeure primordiale de pouvoir repérer et de les mettre en place des instruments afin d’assurer une certaine crédibilité par rapport aux informations financières .