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Procédure de validation avant mise en service d’un réseau de gaz
médicaux à l’attention des agents habilités du C.H.R. d’Orléans.


Préambule
      La norme NF EN 737-3 évoque à l’article 12 concernant les essais la nécessité de
      nommer au sein de chaque établissement de santé, une personne habilitée et
      qualifiée pour surveiller et contrôler les essais du fabricant.
      Le C.H.R. d’Orléans laisse le fabricant réaliser seul ses essais.
      Ensuite les agents habilités réalisent des contrôles complémentaires, intégrant :
         Des critères pharmaceutiques,
         les caractéristiques dimensionnelles
         la non-interversion des réseaux,
         la sécurité d’exploitation,
         les réglages terminaux,
         la cohabitation avec d’autres réseaux,
         la conformité au cahier des clauses techniques particulières et au dossier
         d’identité.


      Ces contrôles peuvent faire l’objet des missions de l’agent de l’établissement de
santé évoqué ci-avant.


         Chaque établissement de santé établit ses contrôles en fonction de la nature de
l’installation à mettre en service.




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I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX
CHRO.doc
1° - OBJECTIFS :
  )

        Cette procédure a pour but de proposer à               la commission des gaz de
l’établissement du C.H.R. d’Orléans la réception d’une installation de gaz médicaux. Les
étapes suivantes sont à réaliser :
    Vérification du dossier d’identité remis par le fabricant

    Vérification du dossier d’autocontrôle remis par le fabricant

    Réception technique effectuée conjointement par les agents de la pharmacie et des

   services techniques habilités.

    Analyse de l’avis du Bureau de contrôle technique s’il y a lieu.

        Le tableau page 4/24 établi les correspondances entre les obligations de
l’établissement de santé prévues par la NF EN 737-3 chapitre 12 et les éléments de
procédure cités plus haut.



2° - ANALYSE DU DOSSIER D’IDENTITE FOURNI PAR LE FABRICANT
  )


     Ce document est à la charge du fabricant.
     Si le dossier d’identité est remis sur un support différent, il doit cependant permettre
     au C.H.R. de retrouver facilement les éléments demandés.
     • Il contient les fiches techniques des produits et matériels mis en œuvre.
     • Il indique l’organisation pour assurer la traçabilité
     • Il contient les notes de calculs des réseaux validés par le maître d’œuvre,
     • Il contient les plans d'exécution validés par le bureau de contrôle,
     Ce dossier est transmis au plus tôt ce qui permet de s’assurer de la conformité des
     produits mis en œuvre avec les prescriptions contractuelles.

     Le fabricant s’engage par le dossier d’identité à ne mettre en œuvre que les
     produits décrits dans son dossier technique de conception (DTC).




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I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX
CHRO.doc
3° - ANALYSE DU DOSSIER DE PRERECEPTION (AUTO-CONTROLE)
  )
FOURNI PAR LE FABRICANT
L’objet des essais réalisés par le fabricant est de vérifier que tous les aspects de sécurité
ainsi que les performances du système de distribution de gaz médicaux sont conformes.
Tous les essais doivent être exécutés par le fabricant et surveillés par une personne
habilitée, qualifiée pour les essais des systèmes de distribution de gaz médicaux.
Les essais et contrôles suivants doivent être effectués :

   Essais de résistance mécanique et d’étanchéité.
   Essai contre les interversions et les obstructions.
   Contrôle des supports des canalisations
   Contrôle des marquages des canalisations et contrôle dimensionnel du système.
Les procédures d’essai font l’objet du dossier technique de conception (DTC)
propre à chaque fabricant.


4° - MODE D’EMPLOI DE LA PROCEDURE DE VALIDATION AVANT MISE
  )
EN SERVICE D’UN RESEAU DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE CHRO
Ce document constitue une procédure de réception technique par le C.H.R. d’Orléans
pour toute installation neuve ou tout travaux de modifications sur des réseaux de fluides
médicaux.
On distingue le réseau primaire du réseau secondaire par des tableaux séparés, sauf pour
le vide où cette notion n’existe pas.
Les agents chargés du contrôle choisissent le tableau en fonction des contrôles sur la
partie du réseau concerné.
La procédure comporte 6 colonnes :
• 1ère colonne : N° d’article
Référence par rapport aux articles de la norme NF EN 737-3 chapitre 12 « Réception ».
• 2ème colonne : Nature du contrôle
Défini l’opération de contrôle à réaliser
• 3ème colonne : Méthode ou moyen utilisé
Défini la méthode ou le moyen utilisé pour exécuter le contrôle.
L’Agent doit noter et cocher les éléments de traçabilité demandés.
• 4ème colonne : Résultat à obtenir
Précise l’objectif à obtenir conformément aux exigences de la Norme NF EN 737-3
• 5ème colonne : Résultat obtenu
Permet à l’agent de consigner avec précision les résultats obtenus lors du contrôle (cocher
les cases et indiquer les valeurs de résultat).
• 6ème colonne : Observations
Permet à l’agent d’exprimer des remarques ou observations complémentaires
• 7ème colonne : Validation
La conformité est clairement indiquée à chaque étape.




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I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX
CHRO.doc
VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                          RESEAU PRIMAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12)
  NB : Si les réseaux primaires et secondaires peuvent être contrôlés simultanément, ne remplir qu’une fois cette page et rayer la page correspondante pour les autres gaz.
Niveau :                                          Date :                             N° de dossier :                                                              Page : 1/2
Service                                           FLUIDE CONTROLE :          O2      N2O       AM          VIDE         TOUS RESEAUX                              PRIMAIRE


N° Article           Nature du contrôle                  Méthode ou moyen utilisés                             Résultat à obtenir                    Résultat obtenu       Observations   Validation
                                                                                                                                                                                          Conforme
             Vérification du dossier d’identité        Lecture du document                   Conformité des calculs et matériaux mis en œuvre           Oui       Non
CCTP Art.                                                                                                                                                                                 Non conforme
  G251                                                                                                                                                                                    Conforme
             Vérification du dossier d’autocontrôle    Lecture du document                   Conformité des essais fabricants                           Oui       Non
                                                                                                                                                                                          Non conforme
                                                                                                 • Distance > 50 mm des réseaux électriques              Oui        Non
                                                                                                                                                                                          Conforme
  12.3.4                                               Contrôle visuel (tous faux-plafonds       • Distance > 1 m des réseaux de gaz comburant
             Mise en œuvre des canalisations                                                                                                             Oui        Non
  12.3.5                                               déposés)                                  (s’il existe)
                                                                                                                                                                                          Non conforme
                                                                                                 • Support avec isolant galvanique                       Oui        Non
                                                                                             Gravage tous les 50 cm
             Vérification     marquage de    la                                                                                                                                           Conforme
 4.3.1.R                                                                                     Ce marquage atteste de la conformité aux normes de
             canalisation   conforme au dossier Contrôle visuel par échantillonnage                                                                      Oui        Non
                                                                                             qualité de cuivre, au dégraissage en usine et à la
             d’identité                                                                                                                                                                   Non conforme
                                                                                             compatibilité avec l’Oxygène
                                                                                                 • Conformité au dossier d’identité                      Oui        Non
                                                                                                 • Constat d’un repérage suffisant :                                                      Conforme
                                                       Contrôle visuel (tous faux-plafonds
  12.3.5     Identification des canalisations                                                - tous les 10 mètres                                        Oui        Non
                                                       déposés)
                                                                                             - à chaque piquage, changement de direction et traversée                                     Non conforme
                                                                                                                                                         Oui        Non
                                                                                             de paroi
             Repérage des vannes de sectionnement Repérage indélébile fixé à la vanne            • Indication du nom ou du symbole du gaz             Symbole utilisé :
                                                                                                                                                      _______________
                                                                                                                                                      Nom du secteur :                    Conforme
  12.4.2     Localisation des vannes de                Contrôle visuel                           • Indication du secteur desservi                     ________
             sectionnement                             N° de plan de référence : ________        • Conformité au plan d’exécution                                                         Non conforme
                                                                                                                                                        Oui        Non
             Inaccessibilité au public des vannes de   Contrôle visuel                        • Conformité au plan d’exécution
             sectionnement                             N° de plan de référence : ________                                                               Oui       Non
             Examen de condition de ventilation        Vérification visuelle                  • Si fourreau : Continuité du «fourreautage»              Oui       Non
                                                                                                                                                                                          Conforme
             des réseaux sous-fourreaux ou en faux-    Conformité à l’analyse de risque       • Si faux-plafond : surface de ventilation > 1 % de
  11.1.5
             plafonds                                  fournie par le fabricant               la surface de faux-plafond par local                      Oui       Non
                                                                                                                                                                                          Non conforme
                                                       (NF EN 1441)
             Contrôle de non interversion après        Vérification de toutes les prises Correspondance entre une unité de détente et gaz               Oui       Non
             raccordement aux réseaux de               amont des unités de détente afin de concernés
             distributions                             constater que la canalisation
                                                       concernée ne distribue qu’un seul
                                                       fluide.                                                                                                                            Conforme
  12.4.3                                               (Circulaire 146 du 21.03.1966)
                                                                                                                                                                                          Non conforme
             Contrôle du crantage des prises           Voir tableau de non interversion ci- Conformité des prises à la NFS 90-116                       Oui       Non
             amont/aval des unités de détente          joint
             Contrôle des écartements Cf CCTP          Vérification de l’ergonomie de                                                                   Oui       Non
                                                                                      Ecartement vertical des unités de détente ≥ 15 cm.
                                                       connexion

                                                                        4/14
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VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                       RESEAU PRIMAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12)
 Niveau :                                           Date :                             N° de dossier :                                                                    Page : 2/2
 Service                                            FLUIDE CONTROLE :         O2       N2O       AM         VIDE         TOUS RESEAUX                                     PRIMAIRE



N° Article       Nature du contrôle                Méthode ou moyen utilisés                        Résultat à obtenir                             Résultat obtenu               Observations   Validation
             Identification par rapport à la                                                                                                                                                    Conforme
  12.4.2                                     Contrôle visuel des vannes              Conformité aux codes du CHRO                            Oui        Non
             base de donnée                                                                                                                                                                     Non conforme
                                                 Alarme basse pression                                                                     Pression de service (KPa) :
                                                                                                                                               O2        N2O        Air
             Contrôle des systèmes d’alarme                                          Déclenchement de l’alarme si chute de pression >
                                                 Vérification     par     manomètre                                                                                                             Conforme
             suivant paragraphe 6.5                                                  30 % de la pression de service c’est-à-dire :
                                                 étalonné enfermant la vanne amont
             Uniquement pour les salles                                                                                                    Valeur de déclenchement de
                                                 et en faisant débiter par un cordon
             d’opérations et zones de soins                                          P mesurée ≤ 0.7 P de service                          l’alarme basse pression (KPa) :
                                                 normalisé afin de provoquer une                                                                                                                Non conforme
             critiques                                                                                                                          O2       N2O        Air
                                                 chute     de   pression    jusqu’au
                                                 déclenchement de l’alarme
                                                 Alarme haute pression
                                                                                                                                      Pression de service (KPa) :
                                                 Vérification     par     manomètre                                                        O2       N2O        Air
                                                                                      Déclenchement de l’alarme si surpression > 20 %
                                                 étalonné raccordé sur bouteille en                                                                                                             Conforme
  12.4.9                                                                              de la pression de service c’est-à-dire :
                                                 augmentant lentement la pression
                                                                                                                                      Valeur de déclenchement de
                                                 jusqu’au      déclenchement      de
                                                                                      P mesurée ≥ 1.2 P de service                    l’alarme haute pression (KPa) :
                                                 l’alarme, après s’être assuré que la                                                                                                           Non conforme
                                                                                                                                           O2       N2O        Air
                                                 vanne d’isolement de réseau
                                                 primaire de l’hôpital soit bien
                                                 fermée
                                                 Alarme vide                                                                          Pression de service :
                                                                                                                                      __________ KPa
                                                                                                                                                                                                Conforme
                                                 Vérification     par     vacuomètre
             Vide - nota : saisir au choix sur                                        P service : 40 kPa
                                                 étalonné raccordé sur prise avec                                                     Valeur de déclenchement de
             tableau primaire ou secondaire                                           Alarme haute : P >60 KPa
                                                 mise à l’air libre sur autre prise                                                   l’alarme :
                                                                                                                                                                                                Non conforme
                                                 avec débit variable (vanne sur autre                                                  __________ KPa
                                                 prise)
 N.B. : 1 bar = 100 KPa

 Pharmacie                                                                                                                              Services techniques
 Nom / Qualification :                                                                                                                  Nom / Qualification :
 Signature :                                                                                                                            Signature :




                                                                       5/14
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VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                     RESEAU PRIMAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12)

Essai contre les interversions et les obstructions (Installation primaire ). (NF EN 737-3 / 12.4.3). Circulaire n°146 du 21/03/66




1) Etablissement de la liste des divers fluides du réseau.                                         4) Vérification de la non interversion des fluides médicaux.

    Respecter l’ordre : Oxygène - Protoxyde d’azote - Air médical - Vide - Autre .                    1/ - FLUIDE A

2) Fermeture et purge des réseaux de fluides.                                                          ° Ouvrir la vanne de sectionnement primaire du fluide A.

    ° Fermer les vannes de sectionnement primaire et les vannes de vide du début de                    ° Lire l’absence ou la présence de pression sur les manomètres primaires et tester le
     l’installation ainsi que les vannes secondaires de toutes les unités de détente.                   type de pression au niveau de la prise rapide primaire de chaque ensemble de détente.

    ° Purger les sections primaires de l’installation ainsi isolées par la prise rapide des            ° Noter le nombre d’unité de détente recensées par type de pression, dans le tableau :
     unités de détente (Mise à l’air).                                                                  Essai 2.
                                                                                                        ( Note : Quand « 0 unité de détente », on laisse la case vierge).
    Notes : - Pour un liste de « n » fluides, il conviendra d’effectuer « n+1 » essais.
            - Un fluide manquant dans la liste fait remonter le fluide suivant à sa place.             ° Fermer la vanne de sectionnement primaire du fluide A.
            - Le contrôle de non interversion du réseau de vide s ‘effectue indifféremment
              avec l’installation primaire ou secondaire.                                              ° Purger.

3) Vérification de l’absence de fluide et du crantage des prises.                                     2/ - FLUIDE B

    ° Vérifier la crantage de chaque unité de détente (côté primaire et secondaire) à l’aide de        ° Même procédure avec le fluide B
      prises « mâles rapides normalisées » correspondantes.
                                                                                                       ° Remplir le tableau : Essai 3
    ° Vérifier l’absence de pression par lecture des manomètres primaires de chaque unité
     de détente.                                                                                      3/ - FLUIDE C - Tableau : Essai 4
.
    ° Remplir le tableau : Essai 1                                                                    4/ - FLUIDE D - Tableau : Essai 5

      Pas de pression = 0                                                                              5/ - FLUIDE E - Tableau : Essai 6

      Pression positive = +                                                                            6/ - FLUIDE F - Tableau : Essai 7

      Pression négative = -                                                                            Note : Voir tableau :Procédure de contrôle de non interversion ci-joint.




                                                                      6/14
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VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                        RESEAU PRIMAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12)

Procédure de contrôle de non interversion (Installation primaire).( NF EN 737-3 / 12.3.3). Circulaire n°146 du 21/03/66

                        Essai 1 : Vannes A-B-C-D-E-F fermées.                                          Essai 2 : Vanne A ouverte.                          Essai 3 : Vanne B ouverte.
                                                                                                               Vannes B-C-D-E-F fermées.                           Vannes A-C-D-E-F fermées

                                                           Nombre d’U. D./       Crantage et                          Nombre de        Nombre de                            Nombre de        Nombre de
                         Fluide      Nombre d’U.D.              type           écartement entre
                                       comptées              de pression             U.D.                    Fluide     U.D.           U.D. / type                 Fluide     U.D.           U.D. / type
    Fluides :                                              0       +     -        conformes                           contrôlées       de pression                          contrôlées       de pression
    A : O2                 A                                                                                                       0        +        -                                   0       +         -
    B : N2O                B                                                                                   A                                                     A
    C : A.M                C                                                                                   B                                                     B
    D : Vide               D                                                                                   C                                                     C
    E : Autre              E                                                                                   D                                                     D
    F : Autre              F                                                                                   E                                                     E
                                                                                                               F                                                     F


  Essai 4 : Vanne C ouverte.                           Essai 5 : Vanne D ouverte.                      Essai 6 : Vanne E ouverte.                              Essai 7 : Vanne F ouverte.
            Vannes A-B-D-E-F fermées.                             Vannes A-B-C-E-F fermées.                      Vannes A-B-C-D-F fermées.                               Vannes A-B-C-D-E fermées.

             Nombre de             Nombre de                      Nombre de          Nombre de                        Nombre de        Nombre de                            Nombre de        Nombre de
   Fluide      U.D.                 U.D / type           Fluide     U.D.             U.D. / type             Fluide     U.D.           U.D. / type                 Fluide     U.D.              U.D.
             contrôlées            de pression                    contrôlées         de pression                      contrôlées       de pression                          contrôlées       de pression
                               0       +         -                               0       +         -                               0        +        -                                   0       +         -
     A                                                     A                                                   A                                                     A
     B                                                     B                                                   B                                                     B
     C                                                     C                                                   C                                                     C
     D                                                     D                                                   D                                                     D
     E                                                     E                                                   E                                                     E
     F                                                     F                                                   F                                                     F
                                                                     Ce document doit être rempli au fur et à mesure des essais sur site
                                                     Date : ____/____/_____ Conforme          :        oui      non
Pharmacie                                                                                                                              Services techniques
Nom / Qualification :                                                                                                                  Nom / Qualification :
Signature :                                                                                                                            Signature :




                                                                      7/14
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VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                  RESEAU SECONDAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12)
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N.B. : Si les réseaux primaires et secondaires peuvent être contrôlés simultanément, ne remplir qu’une fois cette page et rayer la page correspondante pour les autres gaz
NIVEAU :                                  DATE :                                          N° de dossier :                                                          PAGE : 1/3
SERVICE                                   FLUIDE :     O2         N2O           AM      VIDE      Air Moteur              Air sega        TOUS RESEAUX             SECONDAIRE
 N° Article     Nature du Contrôle                  Méthode ou Moyen utilisé                        Résultat à obtenir               Résultat Obtenu       Observations         Validation
              Vérification du dossier                                                       Conformité des calculs et matériaux                                                 Conforme
                                          Lecture du document                                                                          Oui         Non                          Non conforme
CCTP          d’identité                                                                    mis en oeuvre
Art. G251     Vérification du dossier                                                                                                                                           Conforme
                                          Lecture du document                               Conformité des essais fabricants           Oui         Non                          Non conforme
              d’autocontrôle
                                                                                              Distance >50mm des réseaux élect.        Oui         Non
                                                                                                                                                                                Conforme
12.3.4        Mise en oeuvre des          Contrôle visuel                                     Distance > 1m réseau gaz                 Oui         Non
12.3.5        canalisations               (Tous faux-plafonds déposés)                         comburant (s’il existe)                                                          Non conforme
                                                                                              Support avec isolant galvanique          Oui         Non
                                                                                              Marquage gravage tous les 50cm
              Vérification du
                                                                                            Il atteste de la conformité aux                                                     Conforme
              marquage des
4.3.1 R                                   Contrôle visuel par échantillonnage               normes de qualité du cuivre, au            Oui         Non
              canalisations, conforme                                                                                                                                           Non conforme
                                                                                            dégraissage en usine et à la
              au dossier d’identité
                                                                                            compatibilité avec l’Oxygène
                                                                                              Conformité au dossier d’identité         Oui         Non
                                                                                               pour l'étiquetage des canalisations
                                                                                                                                                                                Conforme
              Identification des          Contrôle visuel                                     Constat d'un repérage suffisant :
12.3.5
              canalisations               (Tous faux-plafonds déposés)                         - tous les 10m                          Oui         Non                          Non conforme
                                                                                               - à chaque piquage, changement          Oui         Non
                                                                                               de direction et traversée de paroi
                                                                                                                                       Symbole utilisé :
                                                                                             Indication du nom ou du symbole                                                    Conforme
              Repérage des vannes de                                                                                                 .................
12.4.2                                    Repérage indélébile fixé à la vanne               du gaz
              sectionnement                                                                                                            Nom du secteur :                         Non conforme
                                                                                             Indication du secteur desservi
                                                                                                                                     ................
              Localisation des vannes Contrôle visuel                                                                                                                           Conforme
12.4.2                                                                                        Conformité aux plans d'exécution         Oui         Non                          Non conforme
              de sectionnement        N° plan de référence : ...............................
              Inaccessibilité au public
                                      Contrôle visuel
                                                                                                                                                                                Conforme
12.4.2        des vannes de           Conformités de l’analyse de risques fournie par Sous coffret ou gaine plombée                    Oui         Non                          Non conforme
              sectionnement           le fabricant
CCTP Art.     Localisation du bocal                                                          Bocal visible depuis l’oculus de la                                                Conforme
                                      Contrôle visuel                                                                                  Oui         Non                          Non conforme
C.316.142     d’aspiration                                                                   porte donnant dans la circulation
                                                                                             Si fourreau : continuité du
              Examen de condition de Vérification visuelle
                                                                                             « fourreautage »                                                                   Conforme
              ventilation des réseaux Conformité à l’analyse de risque fourni par le
11.1.5                                                                                       Si faux plafond : surface de              Oui         Non
              sous fourreaux ou faux- fabricant                                                                                                                                 Non conforme
                                                                                             ventilation > 1 % de la surface de
              plafonds                (NF EN 1441)
                                                                                             faux plafond par local

                                                                                               8/14
VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                       RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12)

NIVEAU :                                           DATE :                                        N° de dossier :                                                PAGE : 1/3
SERVICE                                            FLUIDE :         O2           N2O   AM      VIDE      Air Moteur          Air sega      TOUS RESEAUX         SECONDAIRE

 N°
             Nature du Contrôle                    Méthode ou Moyen utilisé                     Résultat à obtenir          Résultat Obtenu      Observations        Validation
Article

                                          Vérification de toutes les prises afin de
             Essais portant sur les
                                          constater que la canalisation concernée                                                                                    Conforme
             non interversions                                                         Correspondance entre prises et gaz
                                          n'alimente que les prises du même fluide.                                           Oui        Non
12.4.3       après raccordement                                                        concernés                                                                     Non conforme
                                          Circulaire 146 du 21/03/66
             au réseau de
                                          Voir tableau de non interversion ci-joint.
             distribution
                                          Test de branchement avec prises mâles
12.4.5                                                                                                                                                               Conforme
             Crantage des prises          normalisées.                                 Conformité à la NFS 90.116             Oui        Non                         Non conforme

             Identification par
                                          Contrôle visuel des vannes, unités de                                                                                      Conforme
12.4.2       rapport à la base de                                                      Conformité aux codes du CHRO           Oui        Non
                                          détente et prises                                                                                                          Non conforme
             donnée
                                                                                       De gauche à droite :                 Conforme :
         Ordre géographique
12.4.5                                                                                       - Oxygène
         des prises des                                                                                                       Oui        Non                         Conforme
                                                                                             - N2O
         différents fluides               Contrôle visuel
C.C.T.P.                                                                                     - AM 3 b                                                                Non conforme
         Ergonomie de
                                                                                             - Vide
         connexion                                                                                                            Oui        Non
                                                                                       Ecartement entre prises >ou= 10 cm
                                Identificateur :
                                      référence : marque
                                ________________                                                                                                                     Conforme
                                                                                        Conformité Pharmacopée
          Identification des          date d'étalonnage :                                                                     Oui        Non
12.4.14                                                                                 Européenne 4ème édition                                                      Non conforme
          gaz                   ........./.........../...........
                                      n° de PV :
                                    ..............................................
                                Analyseur :
Système                               référence : marque
 qualité                        ._________________                                                                                                                   Conforme
          Contrôle de la pureté
   de                                 date d'étalonnage :                               Absence de trace d’eau et d’huile     Oui        Non
          des réseaux O2 et air                                                                                                                                      Non conforme
l’établis                       ........./.........../...........
 sement                               n° de PV :
                                ..............................................




                                                                                                      9/14
VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                  RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12)
  NIVEAU :                                DATE :                                                      N° de dossier :                                                                     PAGE : 3/3
  SERVICE                                 FLUIDE :           O2               N2O                 AM 3b         VIDE                Air Moteur               Air Sega                     SECONDAIRE

  N° Article      Nature du Contrôle Méthode ou Moyen utilisé                        Résultat à obtenir                                          Résultat Obtenu                          Observations     Validation
                                          Alarme Basse                               Déclenchement de l'alarme en cas de
                  Contrôle des systèmes                                              chute de pression de 20%:                                   Valeur de déclenchement de
                  d'alarme suivant      Vérification par manomètre étalonné en        P mesurée : < 0,8 P de service                             l'alarme basse :
                  paragraphe 6.5
                                        fermant la vanne amont et en faisant débiter                                                                       P mesuré       Conforme                            Conforme
                                        par un cordon normalisé afin de provoquer          Pression Alarme Alarme                                            KPa           O/N
                  Uniquement pour :
                  - salles d’opérations
                                        une chute de pression jusqu'au déclenchement       Service     Basse     Haute                             O2
                  - zones de soins      de l'alarme                                                                                               N2O
                                                                                     O2      480KPa 380 KPa 580 KPa                                                                                           Non conforme
                  critiques                                                                                                                        Air
                                                                                     N2O 420KPa 340 KPa 500 KPa
                                                                                     AM      450KPa 360 KPa 550 KPa
                                           Alarme Haute                                                                                          Valeur de déclenchement de
  12.4.9                                                                                                                                         l'alarme haute :
                                                                                                         Déclenchement de l'alarme en cas                  P mesuré       Conforme
                                          en manipulant le détendeur pour atteindre la                  d'augmentation de la pression de 20%:                                                                 Conforme
                                                                                                                                                             KPa           O/N
                                          valeur haute de déclenchement de l'alarme
                                                                                                                                                   O2
                                                                                                         P mesurée > 1,2 P de service                                                                         Non conforme
                                           Ne pas oublier de régler le détendeur à                                                                N2O
                                            pression nominale en fin d’essai.                                                                      Air
                                           Alarme vide
                  Vide : Nota : saisir
                  au choix sur tableau                                                                                                           Valeur de déclenchement de                                   Conforme
                                          Vérification par vacuomètre étalonné                          P service : 40 kPa
                  "Primaire" ou                                                                                                                  l'alarme : ........................KPa
                                          raccordé sur prise avec mise à l'air libre sur                Alarme haute : P > 60 KPa                                                                             Non conforme
                  "Secondaire"
                                          autre prise avec débit variable (vanne sur
                                          autre prise)
                                                                                                                                                                   CONFORME
                                                                                                                                                 O2 :                   Oui       Non
                                                                                                         O2        N2O     AM 3      AC 7
                                          Manomètre utilisé :                                                                                    N2O:                   Oui       Non                         Conforme
                                                                                                         480       420     450        700
                  Conformité des
  Cir. du                                    référence : marque .................................
                  différents niveaux de                                                                                                          AM3 :                  Oui       Non
  16/08/94                                   date d'étalonnage : ........./............/..........      Vide : - 400 Kpa
                  pression
                                            n° de PV : ..............................................                                            AM7 :                  Oui       Non                         Non conforme
                                                                                                        Sega : 500KPa
                                                                                                                                                 Vide :                 Oui       Non
                                                                                                                                                 Sega :                 Oui       Non
  N.B. : 1 bar = 100KPa                                                                                                                                                                        N.B. : 1 bar = 100 KPa
Pharmacie                                                                                                                               Services techniques
Nom / Qualification :                                                                                                                   Nom / Qualification :
Signature :                                                                                                                             Signature :
                                                                                                               10/14
VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                    RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12)



Essai contre les interversions et les obstructions (Installation secondaire). (NF EN 737-3 / 12.3.3) . Circulaire n°146 du 21/03/66




1) Etablissement de la liste des divers fluides du réseau.                                        4) Vérification de la non interversion des fluides médicaux.

  Respecter l’ordre : Oxygène - Protoxyde d’azote - Air médical - Vide - Autre .                     1/ - FLUIDE A

2) Fermeture et purge des réseaux de fluides.                                                         ° Ouvrir la vanne de l’unité de détente du fluide A.

  ° Fermer les unités de détente et les vannes de vide.                                               ° Passer à nouveau à chaque point de distribution ( sans oublier les prises Séga et
                                                                                                        Staubli).
  ° Purger les réseaux de distribution des fluides (Mise à l’air des réseaux).
                                                                                                      ° Noter le nombre de prises recensées par type de pression, dans le tableau :
  Notes : - Pour un liste de « n » fluides, il conviendra d’effectuer « n+1 » essais.                  Essai 2.
          - Un fluide manquant dans la liste fait remonter le fluide suivant à sa place.               ( Note : Quand « 0 prise », on laisse la case vierge).
          - Le contrôle de non interversion du réseau de vide s ‘effectue indifféremment
            avec l’installation primaire ou secondaire.                                               ° Fermer la vanne de l’unité de détente du fluide A.

3) Vérification de l’absence de fluide dans les canalisations.                                        ° Purger.

  ° Vérifier le crantage de chaque prise à l’aide de prises < mâles rapides normalisées>             2/ - FLUIDE B
    correspondants.
                                                                                                      ° Même procédure avec le fluide B
   ° Vérifier simultanément l’absence de fluide médical à chacune des prises .
                                                                                                      ° Remplir le tableau : Essai 3
   ° Remplir le tableau : Essai 1
                                                                                                     3/ - FLUIDE C - Tableau : Essai 4
    Pas de pression = 0
                                                                                                     4/ - FLUIDE D - Tableau : Essai 5
    Pression positive = +
                                                                                                      5/ - FLUIDE E - Tableau : Essai 6
    Pression négative = -
                                                                                                      6/ - FLUIDE F - Tableau : Essai 7

                                                                                                      Note : Voir tableau :Procédure de contrôle de non interversion ci-joint.




                                                                                                11/14
VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS
                                                       RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12)

Procédure de contrôle de non interversion (Installation secondaire).(NF EN 737-3 / 12.4.3). Circulaire n°146 du 21/03/66



                   Essai 1 : Vannes A-B-C-D-E-F fermées.                                               Essai 2 : Vanne A ouverte.                         Essai 3 : Vanne B ouverte.
                                                                                                              Vannes B-C-D-E-F fermées.                          Vannes A-C-D-E-F fermées.

                        Fluide       Nombre de       Nombre de prises /         Crantage et                         Nombre de         Nombre de                         Nombre de        Nombre de
                                       prises              type           écartement conformes             Fluide     prises          prises / type           Fluide      prises         prises / type
                                     comptées           de pression              conforme
   Fluides :                                          0       +     -     écartement crantage                       contrôlées        de pression                       contrôlées       de pression
   A : O2                 A                                                                                                       0        +          -                              0        +          -
   B : N2O                B                                                                                  A                                                   A
   C : A.M                C                                                                                  B                                                   B
   D : Vide               D                                                                                  C                                                   C
   E : Autre              E                                                                                  D                                                   D
   F : Autre              F                                                                                  E                                                   E
                                                                                                             F                                                   F


  Essai 4 : Vanne C ouverte.                         Essai 5 : Vanne D ouverte.                        Essai 6 : Vanne E ouverte.                         Essai 7 : Vanne F ouverte.
            Vannes A-B-D-E-F fermées.                         Vannes A-B-C-E-F fermées.                          Vannes A-B-C-D-F fermées.                         Vannes A-B-C-D-E fermées.

               Nombre de         Nombre de                      Nombre de          Nombre de                        Nombre de         Nombre de                         Nombre de        Nombre de
   Fluide        prises          prises / type         Fluide     prises           prises / type           Fluide     prises          prises / type            Fluide     prises         Prises / type
               contrôlées        de pression                    contrôlées         de pression                      contrôlées        de pression                       contrôlées       de pression
                                 0      +        -                             0        +          -                              0        +          -                              0        +          -
     A                                                   A                                                   A                                                   A
     B                                                   B                                                   B                                                   B
     C                                                   C                                                   C                                                   C
     D                                                   D                                                   D                                                   D
     E                                                   E                                                   E                                                   E
     F                                                   F                                                   F                                                   F
                                                                   Ce document doit être rempli au fur et à mesure des essais sur site.
                                                      Date : ______________            Conforme :          oui      non

Pharmacie                                                                                                                        Services techniques
Nom / Qualification :                                                                                                            Nom / Qualification :
Signature :                                                                                                                      Signature :




                                                                                                        12/14
5) - PROPOSITION DE RECEPTION DE L’INSTALLATION DE
FLUIDES MEDICAUX A L’ATTENTION DE LA COMMISSION LOCALE
DE DISTRIBUTION DES GAZ MEDICAUX



5 .1 PREAMBULE


             La décision de réception est proposée aux membres de la commission
en regard du respect des étapes suivantes :

   Vérification du dossier d’identité remis par le fabricant
   Vérification du dossier d’auto-contrôle remis par le fabricant
   Validation technique effectuée conjointement par les agents de la pharmacie et
   des services techniques du C.H.R. d’Orléans Un premier contrôle a été effectué
   par le fabricant dans le cadre de la procédure de préréception technique.
Un deuxième contrôle indépendant est réalisé par le C.H.R.O. . Les deux résultats doivent
concorder

   Avis du Bureau de contrôle technique s’il y a lieu.




                                         13/14
ANNEXE A L’AVIS D’INFORMATION DE LA COMMISSION POUR LA RECEPTION D’UNE
                          INSTALLATION DE GAZ MEDICAUX

SITE/ ZONE/NIVEAU :
NOM DU SERVICE :

N° de dossier : _________________

                                                                       CONFORME

1/ DOSSIER IDENTITE                                                    Oui   Non
                                       Commentaires :




2/ DOSSIER D’AUTOCONTROLE                                              Oui   Non
                                       Commentaires :




3/ VALIDATION                                                          Oui   Non
                                       Commentaires :




4/ AVIS BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE                                   Oui   Non
                                       Commentaires :


CONCLUSION




DATE :

Pharmacie                                      Services techniques
Nom / Qualification :                          Nom / Qualification :
Signature :                                    Signature :




                                       14/14

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2007 Procédure de validation avant mise en service d&rsquo;un réseau de fluides médicaux

  • 1. Procédure de validation avant mise en service d’un réseau de gaz médicaux à l’attention des agents habilités du C.H.R. d’Orléans. Préambule La norme NF EN 737-3 évoque à l’article 12 concernant les essais la nécessité de nommer au sein de chaque établissement de santé, une personne habilitée et qualifiée pour surveiller et contrôler les essais du fabricant. Le C.H.R. d’Orléans laisse le fabricant réaliser seul ses essais. Ensuite les agents habilités réalisent des contrôles complémentaires, intégrant : Des critères pharmaceutiques, les caractéristiques dimensionnelles la non-interversion des réseaux, la sécurité d’exploitation, les réglages terminaux, la cohabitation avec d’autres réseaux, la conformité au cahier des clauses techniques particulières et au dossier d’identité. Ces contrôles peuvent faire l’objet des missions de l’agent de l’établissement de santé évoqué ci-avant. Chaque établissement de santé établit ses contrôles en fonction de la nature de l’installation à mettre en service. 1/14 I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX CHRO.doc
  • 2. 1° - OBJECTIFS : ) Cette procédure a pour but de proposer à la commission des gaz de l’établissement du C.H.R. d’Orléans la réception d’une installation de gaz médicaux. Les étapes suivantes sont à réaliser : Vérification du dossier d’identité remis par le fabricant Vérification du dossier d’autocontrôle remis par le fabricant Réception technique effectuée conjointement par les agents de la pharmacie et des services techniques habilités. Analyse de l’avis du Bureau de contrôle technique s’il y a lieu. Le tableau page 4/24 établi les correspondances entre les obligations de l’établissement de santé prévues par la NF EN 737-3 chapitre 12 et les éléments de procédure cités plus haut. 2° - ANALYSE DU DOSSIER D’IDENTITE FOURNI PAR LE FABRICANT ) Ce document est à la charge du fabricant. Si le dossier d’identité est remis sur un support différent, il doit cependant permettre au C.H.R. de retrouver facilement les éléments demandés. • Il contient les fiches techniques des produits et matériels mis en œuvre. • Il indique l’organisation pour assurer la traçabilité • Il contient les notes de calculs des réseaux validés par le maître d’œuvre, • Il contient les plans d'exécution validés par le bureau de contrôle, Ce dossier est transmis au plus tôt ce qui permet de s’assurer de la conformité des produits mis en œuvre avec les prescriptions contractuelles. Le fabricant s’engage par le dossier d’identité à ne mettre en œuvre que les produits décrits dans son dossier technique de conception (DTC). 2/14 I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX CHRO.doc
  • 3. 3° - ANALYSE DU DOSSIER DE PRERECEPTION (AUTO-CONTROLE) ) FOURNI PAR LE FABRICANT L’objet des essais réalisés par le fabricant est de vérifier que tous les aspects de sécurité ainsi que les performances du système de distribution de gaz médicaux sont conformes. Tous les essais doivent être exécutés par le fabricant et surveillés par une personne habilitée, qualifiée pour les essais des systèmes de distribution de gaz médicaux. Les essais et contrôles suivants doivent être effectués : Essais de résistance mécanique et d’étanchéité. Essai contre les interversions et les obstructions. Contrôle des supports des canalisations Contrôle des marquages des canalisations et contrôle dimensionnel du système. Les procédures d’essai font l’objet du dossier technique de conception (DTC) propre à chaque fabricant. 4° - MODE D’EMPLOI DE LA PROCEDURE DE VALIDATION AVANT MISE ) EN SERVICE D’UN RESEAU DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE CHRO Ce document constitue une procédure de réception technique par le C.H.R. d’Orléans pour toute installation neuve ou tout travaux de modifications sur des réseaux de fluides médicaux. On distingue le réseau primaire du réseau secondaire par des tableaux séparés, sauf pour le vide où cette notion n’existe pas. Les agents chargés du contrôle choisissent le tableau en fonction des contrôles sur la partie du réseau concerné. La procédure comporte 6 colonnes : • 1ère colonne : N° d’article Référence par rapport aux articles de la norme NF EN 737-3 chapitre 12 « Réception ». • 2ème colonne : Nature du contrôle Défini l’opération de contrôle à réaliser • 3ème colonne : Méthode ou moyen utilisé Défini la méthode ou le moyen utilisé pour exécuter le contrôle. L’Agent doit noter et cocher les éléments de traçabilité demandés. • 4ème colonne : Résultat à obtenir Précise l’objectif à obtenir conformément aux exigences de la Norme NF EN 737-3 • 5ème colonne : Résultat obtenu Permet à l’agent de consigner avec précision les résultats obtenus lors du contrôle (cocher les cases et indiquer les valeurs de résultat). • 6ème colonne : Observations Permet à l’agent d’exprimer des remarques ou observations complémentaires • 7ème colonne : Validation La conformité est clairement indiquée à chaque étape. 3/14 I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX CHRO.doc
  • 4. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU PRIMAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12) NB : Si les réseaux primaires et secondaires peuvent être contrôlés simultanément, ne remplir qu’une fois cette page et rayer la page correspondante pour les autres gaz. Niveau : Date : N° de dossier : Page : 1/2 Service FLUIDE CONTROLE : O2 N2O AM VIDE TOUS RESEAUX PRIMAIRE N° Article Nature du contrôle Méthode ou moyen utilisés Résultat à obtenir Résultat obtenu Observations Validation Conforme Vérification du dossier d’identité Lecture du document Conformité des calculs et matériaux mis en œuvre Oui Non CCTP Art. Non conforme G251 Conforme Vérification du dossier d’autocontrôle Lecture du document Conformité des essais fabricants Oui Non Non conforme • Distance > 50 mm des réseaux électriques Oui Non Conforme 12.3.4 Contrôle visuel (tous faux-plafonds • Distance > 1 m des réseaux de gaz comburant Mise en œuvre des canalisations Oui Non 12.3.5 déposés) (s’il existe) Non conforme • Support avec isolant galvanique Oui Non Gravage tous les 50 cm Vérification marquage de la Conforme 4.3.1.R Ce marquage atteste de la conformité aux normes de canalisation conforme au dossier Contrôle visuel par échantillonnage Oui Non qualité de cuivre, au dégraissage en usine et à la d’identité Non conforme compatibilité avec l’Oxygène • Conformité au dossier d’identité Oui Non • Constat d’un repérage suffisant : Conforme Contrôle visuel (tous faux-plafonds 12.3.5 Identification des canalisations - tous les 10 mètres Oui Non déposés) - à chaque piquage, changement de direction et traversée Non conforme Oui Non de paroi Repérage des vannes de sectionnement Repérage indélébile fixé à la vanne • Indication du nom ou du symbole du gaz Symbole utilisé : _______________ Nom du secteur : Conforme 12.4.2 Localisation des vannes de Contrôle visuel • Indication du secteur desservi ________ sectionnement N° de plan de référence : ________ • Conformité au plan d’exécution Non conforme Oui Non Inaccessibilité au public des vannes de Contrôle visuel • Conformité au plan d’exécution sectionnement N° de plan de référence : ________ Oui Non Examen de condition de ventilation Vérification visuelle • Si fourreau : Continuité du «fourreautage» Oui Non Conforme des réseaux sous-fourreaux ou en faux- Conformité à l’analyse de risque • Si faux-plafond : surface de ventilation > 1 % de 11.1.5 plafonds fournie par le fabricant la surface de faux-plafond par local Oui Non Non conforme (NF EN 1441) Contrôle de non interversion après Vérification de toutes les prises Correspondance entre une unité de détente et gaz Oui Non raccordement aux réseaux de amont des unités de détente afin de concernés distributions constater que la canalisation concernée ne distribue qu’un seul fluide. Conforme 12.4.3 (Circulaire 146 du 21.03.1966) Non conforme Contrôle du crantage des prises Voir tableau de non interversion ci- Conformité des prises à la NFS 90-116 Oui Non amont/aval des unités de détente joint Contrôle des écartements Cf CCTP Vérification de l’ergonomie de Oui Non Ecartement vertical des unités de détente ≥ 15 cm. connexion 4/14 I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX CHRO.doc
  • 5. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU PRIMAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12) Niveau : Date : N° de dossier : Page : 2/2 Service FLUIDE CONTROLE : O2 N2O AM VIDE TOUS RESEAUX PRIMAIRE N° Article Nature du contrôle Méthode ou moyen utilisés Résultat à obtenir Résultat obtenu Observations Validation Identification par rapport à la Conforme 12.4.2 Contrôle visuel des vannes Conformité aux codes du CHRO Oui Non base de donnée Non conforme Alarme basse pression Pression de service (KPa) : O2 N2O Air Contrôle des systèmes d’alarme Déclenchement de l’alarme si chute de pression > Vérification par manomètre Conforme suivant paragraphe 6.5 30 % de la pression de service c’est-à-dire : étalonné enfermant la vanne amont Uniquement pour les salles Valeur de déclenchement de et en faisant débiter par un cordon d’opérations et zones de soins P mesurée ≤ 0.7 P de service l’alarme basse pression (KPa) : normalisé afin de provoquer une Non conforme critiques O2 N2O Air chute de pression jusqu’au déclenchement de l’alarme Alarme haute pression Pression de service (KPa) : Vérification par manomètre O2 N2O Air Déclenchement de l’alarme si surpression > 20 % étalonné raccordé sur bouteille en Conforme 12.4.9 de la pression de service c’est-à-dire : augmentant lentement la pression Valeur de déclenchement de jusqu’au déclenchement de P mesurée ≥ 1.2 P de service l’alarme haute pression (KPa) : l’alarme, après s’être assuré que la Non conforme O2 N2O Air vanne d’isolement de réseau primaire de l’hôpital soit bien fermée Alarme vide Pression de service : __________ KPa Conforme Vérification par vacuomètre Vide - nota : saisir au choix sur P service : 40 kPa étalonné raccordé sur prise avec Valeur de déclenchement de tableau primaire ou secondaire Alarme haute : P >60 KPa mise à l’air libre sur autre prise l’alarme : Non conforme avec débit variable (vanne sur autre __________ KPa prise) N.B. : 1 bar = 100 KPa Pharmacie Services techniques Nom / Qualification : Nom / Qualification : Signature : Signature : 5/14 I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX CHRO.doc
  • 6. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU PRIMAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12) Essai contre les interversions et les obstructions (Installation primaire ). (NF EN 737-3 / 12.4.3). Circulaire n°146 du 21/03/66 1) Etablissement de la liste des divers fluides du réseau. 4) Vérification de la non interversion des fluides médicaux. Respecter l’ordre : Oxygène - Protoxyde d’azote - Air médical - Vide - Autre . 1/ - FLUIDE A 2) Fermeture et purge des réseaux de fluides. ° Ouvrir la vanne de sectionnement primaire du fluide A. ° Fermer les vannes de sectionnement primaire et les vannes de vide du début de ° Lire l’absence ou la présence de pression sur les manomètres primaires et tester le l’installation ainsi que les vannes secondaires de toutes les unités de détente. type de pression au niveau de la prise rapide primaire de chaque ensemble de détente. ° Purger les sections primaires de l’installation ainsi isolées par la prise rapide des ° Noter le nombre d’unité de détente recensées par type de pression, dans le tableau : unités de détente (Mise à l’air). Essai 2. ( Note : Quand « 0 unité de détente », on laisse la case vierge). Notes : - Pour un liste de « n » fluides, il conviendra d’effectuer « n+1 » essais. - Un fluide manquant dans la liste fait remonter le fluide suivant à sa place. ° Fermer la vanne de sectionnement primaire du fluide A. - Le contrôle de non interversion du réseau de vide s ‘effectue indifféremment avec l’installation primaire ou secondaire. ° Purger. 3) Vérification de l’absence de fluide et du crantage des prises. 2/ - FLUIDE B ° Vérifier la crantage de chaque unité de détente (côté primaire et secondaire) à l’aide de ° Même procédure avec le fluide B prises « mâles rapides normalisées » correspondantes. ° Remplir le tableau : Essai 3 ° Vérifier l’absence de pression par lecture des manomètres primaires de chaque unité de détente. 3/ - FLUIDE C - Tableau : Essai 4 . ° Remplir le tableau : Essai 1 4/ - FLUIDE D - Tableau : Essai 5 Pas de pression = 0 5/ - FLUIDE E - Tableau : Essai 6 Pression positive = + 6/ - FLUIDE F - Tableau : Essai 7 Pression négative = - Note : Voir tableau :Procédure de contrôle de non interversion ci-joint. 6/14 I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX CHRO.doc
  • 7. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU PRIMAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12) Procédure de contrôle de non interversion (Installation primaire).( NF EN 737-3 / 12.3.3). Circulaire n°146 du 21/03/66 Essai 1 : Vannes A-B-C-D-E-F fermées. Essai 2 : Vanne A ouverte. Essai 3 : Vanne B ouverte. Vannes B-C-D-E-F fermées. Vannes A-C-D-E-F fermées Nombre d’U. D./ Crantage et Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Fluide Nombre d’U.D. type écartement entre comptées de pression U.D. Fluide U.D. U.D. / type Fluide U.D. U.D. / type Fluides : 0 + - conformes contrôlées de pression contrôlées de pression A : O2 A 0 + - 0 + - B : N2O B A A C : A.M C B B D : Vide D C C E : Autre E D D F : Autre F E E F F Essai 4 : Vanne C ouverte. Essai 5 : Vanne D ouverte. Essai 6 : Vanne E ouverte. Essai 7 : Vanne F ouverte. Vannes A-B-D-E-F fermées. Vannes A-B-C-E-F fermées. Vannes A-B-C-D-F fermées. Vannes A-B-C-D-E fermées. Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Fluide U.D. U.D / type Fluide U.D. U.D. / type Fluide U.D. U.D. / type Fluide U.D. U.D. contrôlées de pression contrôlées de pression contrôlées de pression contrôlées de pression 0 + - 0 + - 0 + - 0 + - A A A A B B B B C C C C D D D D E E E E F F F F Ce document doit être rempli au fur et à mesure des essais sur site Date : ____/____/_____ Conforme : oui non Pharmacie Services techniques Nom / Qualification : Nom / Qualification : Signature : Signature : 7/14 I:CHATEAUROUXDOCUMENTS A METTRE SUR SITE APRHOCprocédure de réception GAZ MEDICAUX CHRO.doc
  • 8. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU SECONDAIRE (EN NF 737-3 - Chapitre 12) Ce document doit être rempli au fur et à mesure des essais sur site N.B. : Si les réseaux primaires et secondaires peuvent être contrôlés simultanément, ne remplir qu’une fois cette page et rayer la page correspondante pour les autres gaz NIVEAU : DATE : N° de dossier : PAGE : 1/3 SERVICE FLUIDE : O2 N2O AM VIDE Air Moteur Air sega TOUS RESEAUX SECONDAIRE N° Article Nature du Contrôle Méthode ou Moyen utilisé Résultat à obtenir Résultat Obtenu Observations Validation Vérification du dossier Conformité des calculs et matériaux Conforme Lecture du document Oui Non Non conforme CCTP d’identité mis en oeuvre Art. G251 Vérification du dossier Conforme Lecture du document Conformité des essais fabricants Oui Non Non conforme d’autocontrôle Distance >50mm des réseaux élect. Oui Non Conforme 12.3.4 Mise en oeuvre des Contrôle visuel Distance > 1m réseau gaz Oui Non 12.3.5 canalisations (Tous faux-plafonds déposés) comburant (s’il existe) Non conforme Support avec isolant galvanique Oui Non Marquage gravage tous les 50cm Vérification du Il atteste de la conformité aux Conforme marquage des 4.3.1 R Contrôle visuel par échantillonnage normes de qualité du cuivre, au Oui Non canalisations, conforme Non conforme dégraissage en usine et à la au dossier d’identité compatibilité avec l’Oxygène Conformité au dossier d’identité Oui Non pour l'étiquetage des canalisations Conforme Identification des Contrôle visuel Constat d'un repérage suffisant : 12.3.5 canalisations (Tous faux-plafonds déposés) - tous les 10m Oui Non Non conforme - à chaque piquage, changement Oui Non de direction et traversée de paroi Symbole utilisé : Indication du nom ou du symbole Conforme Repérage des vannes de ................. 12.4.2 Repérage indélébile fixé à la vanne du gaz sectionnement Nom du secteur : Non conforme Indication du secteur desservi ................ Localisation des vannes Contrôle visuel Conforme 12.4.2 Conformité aux plans d'exécution Oui Non Non conforme de sectionnement N° plan de référence : ............................... Inaccessibilité au public Contrôle visuel Conforme 12.4.2 des vannes de Conformités de l’analyse de risques fournie par Sous coffret ou gaine plombée Oui Non Non conforme sectionnement le fabricant CCTP Art. Localisation du bocal Bocal visible depuis l’oculus de la Conforme Contrôle visuel Oui Non Non conforme C.316.142 d’aspiration porte donnant dans la circulation Si fourreau : continuité du Examen de condition de Vérification visuelle « fourreautage » Conforme ventilation des réseaux Conformité à l’analyse de risque fourni par le 11.1.5 Si faux plafond : surface de Oui Non sous fourreaux ou faux- fabricant Non conforme ventilation > 1 % de la surface de plafonds (NF EN 1441) faux plafond par local 8/14
  • 9. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12) NIVEAU : DATE : N° de dossier : PAGE : 1/3 SERVICE FLUIDE : O2 N2O AM VIDE Air Moteur Air sega TOUS RESEAUX SECONDAIRE N° Nature du Contrôle Méthode ou Moyen utilisé Résultat à obtenir Résultat Obtenu Observations Validation Article Vérification de toutes les prises afin de Essais portant sur les constater que la canalisation concernée Conforme non interversions Correspondance entre prises et gaz n'alimente que les prises du même fluide. Oui Non 12.4.3 après raccordement concernés Non conforme Circulaire 146 du 21/03/66 au réseau de Voir tableau de non interversion ci-joint. distribution Test de branchement avec prises mâles 12.4.5 Conforme Crantage des prises normalisées. Conformité à la NFS 90.116 Oui Non Non conforme Identification par Contrôle visuel des vannes, unités de Conforme 12.4.2 rapport à la base de Conformité aux codes du CHRO Oui Non détente et prises Non conforme donnée De gauche à droite : Conforme : Ordre géographique 12.4.5 - Oxygène des prises des Oui Non Conforme - N2O différents fluides Contrôle visuel C.C.T.P. - AM 3 b Non conforme Ergonomie de - Vide connexion Oui Non Ecartement entre prises >ou= 10 cm Identificateur : référence : marque ________________ Conforme Conformité Pharmacopée Identification des date d'étalonnage : Oui Non 12.4.14 Européenne 4ème édition Non conforme gaz ........./.........../........... n° de PV : .............................................. Analyseur : Système référence : marque qualité ._________________ Conforme Contrôle de la pureté de date d'étalonnage : Absence de trace d’eau et d’huile Oui Non des réseaux O2 et air Non conforme l’établis ........./.........../........... sement n° de PV : .............................................. 9/14
  • 10. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12) NIVEAU : DATE : N° de dossier : PAGE : 3/3 SERVICE FLUIDE : O2 N2O AM 3b VIDE Air Moteur Air Sega SECONDAIRE N° Article Nature du Contrôle Méthode ou Moyen utilisé Résultat à obtenir Résultat Obtenu Observations Validation Alarme Basse Déclenchement de l'alarme en cas de Contrôle des systèmes chute de pression de 20%: Valeur de déclenchement de d'alarme suivant Vérification par manomètre étalonné en P mesurée : < 0,8 P de service l'alarme basse : paragraphe 6.5 fermant la vanne amont et en faisant débiter P mesuré Conforme Conforme par un cordon normalisé afin de provoquer Pression Alarme Alarme KPa O/N Uniquement pour : - salles d’opérations une chute de pression jusqu'au déclenchement Service Basse Haute O2 - zones de soins de l'alarme N2O O2 480KPa 380 KPa 580 KPa Non conforme critiques Air N2O 420KPa 340 KPa 500 KPa AM 450KPa 360 KPa 550 KPa Alarme Haute Valeur de déclenchement de 12.4.9 l'alarme haute : Déclenchement de l'alarme en cas P mesuré Conforme en manipulant le détendeur pour atteindre la d'augmentation de la pression de 20%: Conforme KPa O/N valeur haute de déclenchement de l'alarme O2 P mesurée > 1,2 P de service Non conforme Ne pas oublier de régler le détendeur à N2O pression nominale en fin d’essai. Air Alarme vide Vide : Nota : saisir au choix sur tableau Valeur de déclenchement de Conforme Vérification par vacuomètre étalonné P service : 40 kPa "Primaire" ou l'alarme : ........................KPa raccordé sur prise avec mise à l'air libre sur Alarme haute : P > 60 KPa Non conforme "Secondaire" autre prise avec débit variable (vanne sur autre prise) CONFORME O2 : Oui Non O2 N2O AM 3 AC 7 Manomètre utilisé : N2O: Oui Non Conforme 480 420 450 700 Conformité des Cir. du référence : marque ................................. différents niveaux de AM3 : Oui Non 16/08/94 date d'étalonnage : ........./............/.......... Vide : - 400 Kpa pression n° de PV : .............................................. AM7 : Oui Non Non conforme Sega : 500KPa Vide : Oui Non Sega : Oui Non N.B. : 1 bar = 100KPa N.B. : 1 bar = 100 KPa Pharmacie Services techniques Nom / Qualification : Nom / Qualification : Signature : Signature : 10/14
  • 11. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12) Essai contre les interversions et les obstructions (Installation secondaire). (NF EN 737-3 / 12.3.3) . Circulaire n°146 du 21/03/66 1) Etablissement de la liste des divers fluides du réseau. 4) Vérification de la non interversion des fluides médicaux. Respecter l’ordre : Oxygène - Protoxyde d’azote - Air médical - Vide - Autre . 1/ - FLUIDE A 2) Fermeture et purge des réseaux de fluides. ° Ouvrir la vanne de l’unité de détente du fluide A. ° Fermer les unités de détente et les vannes de vide. ° Passer à nouveau à chaque point de distribution ( sans oublier les prises Séga et Staubli). ° Purger les réseaux de distribution des fluides (Mise à l’air des réseaux). ° Noter le nombre de prises recensées par type de pression, dans le tableau : Notes : - Pour un liste de « n » fluides, il conviendra d’effectuer « n+1 » essais. Essai 2. - Un fluide manquant dans la liste fait remonter le fluide suivant à sa place. ( Note : Quand « 0 prise », on laisse la case vierge). - Le contrôle de non interversion du réseau de vide s ‘effectue indifféremment avec l’installation primaire ou secondaire. ° Fermer la vanne de l’unité de détente du fluide A. 3) Vérification de l’absence de fluide dans les canalisations. ° Purger. ° Vérifier le crantage de chaque prise à l’aide de prises < mâles rapides normalisées> 2/ - FLUIDE B correspondants. ° Même procédure avec le fluide B ° Vérifier simultanément l’absence de fluide médical à chacune des prises . ° Remplir le tableau : Essai 3 ° Remplir le tableau : Essai 1 3/ - FLUIDE C - Tableau : Essai 4 Pas de pression = 0 4/ - FLUIDE D - Tableau : Essai 5 Pression positive = + 5/ - FLUIDE E - Tableau : Essai 6 Pression négative = - 6/ - FLUIDE F - Tableau : Essai 7 Note : Voir tableau :Procédure de contrôle de non interversion ci-joint. 11/14
  • 12. VALIDATION TECHNIQUE D’UNE INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX PAR LE C.H.R. d’ ORLEANS RESEAU SECONDAIRE (EN SF 737-3 - Chapitre 12) Procédure de contrôle de non interversion (Installation secondaire).(NF EN 737-3 / 12.4.3). Circulaire n°146 du 21/03/66 Essai 1 : Vannes A-B-C-D-E-F fermées. Essai 2 : Vanne A ouverte. Essai 3 : Vanne B ouverte. Vannes B-C-D-E-F fermées. Vannes A-C-D-E-F fermées. Fluide Nombre de Nombre de prises / Crantage et Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de prises type écartement conformes Fluide prises prises / type Fluide prises prises / type comptées de pression conforme Fluides : 0 + - écartement crantage contrôlées de pression contrôlées de pression A : O2 A 0 + - 0 + - B : N2O B A A C : A.M C B B D : Vide D C C E : Autre E D D F : Autre F E E F F Essai 4 : Vanne C ouverte. Essai 5 : Vanne D ouverte. Essai 6 : Vanne E ouverte. Essai 7 : Vanne F ouverte. Vannes A-B-D-E-F fermées. Vannes A-B-C-E-F fermées. Vannes A-B-C-D-F fermées. Vannes A-B-C-D-E fermées. Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de Fluide prises prises / type Fluide prises prises / type Fluide prises prises / type Fluide prises Prises / type contrôlées de pression contrôlées de pression contrôlées de pression contrôlées de pression 0 + - 0 + - 0 + - 0 + - A A A A B B B B C C C C D D D D E E E E F F F F Ce document doit être rempli au fur et à mesure des essais sur site. Date : ______________ Conforme : oui non Pharmacie Services techniques Nom / Qualification : Nom / Qualification : Signature : Signature : 12/14
  • 13. 5) - PROPOSITION DE RECEPTION DE L’INSTALLATION DE FLUIDES MEDICAUX A L’ATTENTION DE LA COMMISSION LOCALE DE DISTRIBUTION DES GAZ MEDICAUX 5 .1 PREAMBULE La décision de réception est proposée aux membres de la commission en regard du respect des étapes suivantes : Vérification du dossier d’identité remis par le fabricant Vérification du dossier d’auto-contrôle remis par le fabricant Validation technique effectuée conjointement par les agents de la pharmacie et des services techniques du C.H.R. d’Orléans Un premier contrôle a été effectué par le fabricant dans le cadre de la procédure de préréception technique. Un deuxième contrôle indépendant est réalisé par le C.H.R.O. . Les deux résultats doivent concorder Avis du Bureau de contrôle technique s’il y a lieu. 13/14
  • 14. ANNEXE A L’AVIS D’INFORMATION DE LA COMMISSION POUR LA RECEPTION D’UNE INSTALLATION DE GAZ MEDICAUX SITE/ ZONE/NIVEAU : NOM DU SERVICE : N° de dossier : _________________ CONFORME 1/ DOSSIER IDENTITE Oui Non Commentaires : 2/ DOSSIER D’AUTOCONTROLE Oui Non Commentaires : 3/ VALIDATION Oui Non Commentaires : 4/ AVIS BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE Oui Non Commentaires : CONCLUSION DATE : Pharmacie Services techniques Nom / Qualification : Nom / Qualification : Signature : Signature : 14/14