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1. Module :
Techniques de Banque & de Crédit
Chapitre 7 :
Les Différentes Formes de Crédit au Maroc
Première 3
Abderrahim El Keroumi

3. C/ Crédits pour Financement des Stocks
La Banque peut avancer à une Entreprise des Fonds
sur des Marchandises qu’elle détient :
 Soit au moyen d’une Avance sur Marchandises,
 Soit par l’Escompte des Warrants.
1. Avance sur Marchandises :
 L’Entreprise qui détient des Marchandises en Stock
peut demander à son Banquier une Avance
sur ces Marchandises.
 Cette Avance sera la plupart du temps garantie
par les Marchandises qui seront donc affectées en Gage :
 Soit dans les Locaux de l’Entreprise
 Soit ce qui est plus sûr dans les Locaux appartenant
à un Tiers (Magasin Général par exemple).

4. C/ Crédits pour Financement des Stocks
2. Escompte de Warrants :
 Lorsque la Banque accorde une Avance sur Marchandises,
elle préférera souvent la Solution qui consiste à confier
les Marchandises à un Tiers.
 Dans ce dernier cas, les Marchandises seront le plus souvent
déposées dans un Magasin Général .
Magasins Généraux Escompte du Warrant

5. C/ Crédits pour Financement des Stocks
2.1. Magasins Généraux :
 Les Magasins Généraux sont des Entrepôts placés
sous le Contrôle de l’État.
 Ils sont Responsables de la Conservation et de la Garde
des Marchandises déposées et sont assurés
obligatoirement contre l’Incendie.
 Lorsqu’une Entreprise dépose des Marchandises
dans un Magasin Général, on lui remet un Document
appelé Récépissé-Warrant.

6. C/ Crédits pour Financement des Stocks
Ce Document comprend deux Parties :
 La Première, appelée Récépissé, qui atteste du Dépôt des Marchandises,
La Seconde, appelée Warrant, qui pourra permettre à l’Entreprise d’obtenir
une Avance de sa Banque.

7. C/ Crédits pour Financement des Stocks
2.2. Escompte du Warrant :
 Lorsqu’une Entreprise a déposé des Marchandises
dans un Magasin Général, elle peut obtenir de son Banquier,
si ce dernier accorde le Crédit, une Avance garantie
par les Marchandises déposées.
 Pour obtenir une Avance de sa Banque, l’Entreprise
endossera le Warrant seul (on parle de warrant détaché
parce que séparé du récépissé) à l’ordre de sa Banque
en s’engageant à rembourser la somme prêtée à l’échéance
mentionnée sur le Warrant.

8. C/ Crédits pour Financement des Stocks
 Si le Crédit n’est pas remboursé à l’échéance, la Banque pourra
faire vendre les Marchandises et se retournera contre son Client
pour le Surplus si le Produit de la Vente ne suffit pas à rembourser
la somme prêtée.
 Si le Bénéficiaire du Crédit veut vendre sa Marchandise
avant échéance du Warrant il a deux solutions principales :
• Soit Rembourser la Banque pour libérer la Marchandise après
avoir vendu la marchandise à un prix plus cher
• Soit Vendre la Marchandise moins chère, à charge
pour l’Acheteur de régler la Banque pour le montant du Crédit
accordé.

10. D/ Crédits par Signature
Généralités
Caractéristiques
de l’Engagement
du Banquier
Coût
Différents Types d’Engagements par Signature
Avantages et Inconvénients des Engagements par Signature

11. D/ Crédits par Signature
1. Généralités :
 Si le plus souvent la Banque aide l’Entreprise en mettant
à sa disposition des Fonds sous forme de Crédits de Trésorerie,
elle peut aussi lui apporter son Concours sous forme
d’Engagements que l’on appelle des Crédits par Signature.
 La Banque prête alors simplement sa Signature sans supporter
de Charge de Trésorerie.
 L’Etude faite par la Banque doit être aussi minutieuse
que pour n’importe quel autre Concours Bancaire,
car cet Engagement peut entraîner des Décaissements
Importants .

12. D/ Crédits par Signature
 Dans cette Forme de Crédit, le Banquier s’engage par Lettre,
auprès de Tiers, à satisfaire aux Obligations contractées
envers eux par certains de ses Clients, au cas où ces derniers
n’y satisferaient pas eux-mêmes.
 Ces Crédits par signatures sont accordés par les Banques :
 Sous forme de Cautions
 Sous forme de Crédits par Acceptation
(en acceptant des effets de commerce)

13. D/ Crédits par Signature
2. Caractéristiques de l’Engagement du Banquier :
 L’Engagement du Banquier est limité dans le montant .
 Il peut être limité ou non dans le Temps.
 Le Banquier ne peut revenir sur son Engagement
et ce quelle que soit l’Evolution de la Situation de son Client.
 L’Engagement résulte obligatoirement d’un Ecrit .

14. D/ Crédits par Signature
3. Coût :
Le Coût des Cautions varie de 0,50 % à 2,50 % et les Commissions
peuvent porter d’une part :
 Sur l’Autorisation
et
 Sur l’Utilisation.

15. D/ Crédits par Signature
4. Différents Types d’Engagements par Signature :
Cautions
Crédits
par Acceptation
ou Aval
Crédit
Documentaire

16. D/ Crédits par Signature
4. Différents Types d’Engagements par Signature :
Cautions :
 Pour différer les Paiements
 Pour éviter les Paiements
 Pour accélérer les Rentrées
 Pour garantir les Engagements Financiers

17. D/ Crédits par Signature
4. Différents Types d’Engagements par Signature :
4.1. Les Cautions :
➤ Pour différer les Paiements :
Obligations
Cautionnées
Crédits
d’Enlèvement
Cautions pour
Cautions
pour Impôts
Contestés

18. D/ Crédits par Signature
4. Différents Types d’Engagements par Signature :
4.1. Les Cautions :
➤ Pour différer les Paiements :
◆ Obligations cautionnées :
 Toute entreprise, ou presque, perçoit pour le compte de l’État de la TVA.
 Cette TVA doit être reversée immédiatement (en fait, vers le 15 du mois ou du
trimestre suivant), diminuée de celle qui a été payée.
 Or comme la plupart des entreprises accordent des délais de paiement à leurs clients,
l’administration fiscale admet que le reversement de cette TVA soit différé de 4 mois
au plus avec toutefois, pour condition que ce différé de paiement soit cautionné
par une banque.
 Au cas où l’entreprise serait défaillante, le Trésor public se retournerait contre
la banque.
 Le même mécanisme existe pour les droits d’enregistrement (droits perçus lors
de l’achat d’immeubles, par exemple).

19. D/ Crédits par Signature
◆ Crédits d’Enlèvement :
Il s’agit de la possibilité pour un importateur d’enlever des marchandises
sans avoir à attendre la liquidation (calcul des droits de douane) à condition
de fournir une caution bancaire.
◆ Cautions pour Impôts Contestés :
 Le contribuable qui conteste des Impôts ou des Taxes doit les régler ou fournir
des garanties.
 La banque peut alors se porter caution avec les risques de ne pouvoir être
toujours subrogée dans les droits du Trésor.

20. D/ Crédits par Signature
➤ Pour éviter les Paiements :
Cautions
d’Adjudication
et de Bonne Fin
Cautions en matière
de Droits de Douanes
et TVA

21. D/ Crédits par Signature
➤ Pour éviter les paiements :
◆ Cautions d’Adjudication et de Bonne Fin :
 Si une entreprise veut participer à des chantiers de travaux commandés par l’État
ou les collectivités locales (régions, départements, communes) elle devra apporter
des garanties dont la plus importante est la caution d’adjudication et de bonne fin.
 Cette caution signifie que d’une part (adjudication) le banquier garantit le sérieux
de l’entreprise adjudicataire et d’autre part (bonne fin) qu’elle est à même de mener
dans de bonnes conditions le chantier à sa fin.
 Cette caution évite à l’entreprise de déposer des fonds en garantie lorsqu’elle se portera
candidate à l’adjudication.
◆ Cautions en matière de Droits de Douanes et TVA :
À condition de fournir une caution bancaire, une entreprise peut être dispensée de payer
des droits de douane ou la TVA sur des produits importés devant être réexportés
(Admissions Temporaires).

22. D/ Crédits par Signature
➤ Pour accélérer les Rentrées :
Cautions
de Remboursement
d’Acomptes
Cautions Diverses
Cautions de Retenue
de Garantie

23. D/ Crédits par Signature
➤ Pour accélérer les Rentrées Financiers :
◆ Cautions de Remboursement d’Acomptes :
En cas d’acomptes versés par les clients dans le cadre de marchés publics
ou privés, nationaux ou étrangers.
◆ Cautions de Retenue de Garantie :
 Dans le cadre de marchés publics ou privés, nationaux ou étrangers ,
le maître de l’ouvrage peut différer le paiement intégral des sommes
dues dans l’attente de la réception définitive.
◆ Cautions Diverses :
Cautionnement donné en faveur de certaines Professions qui doivent
fournir des garanties (ex. garantie financière des conseils juridiques,
des agents immobiliers, etc.).

24. D/ Crédits par Signature
➤ Pour garantir les Engagements Financiers :
Cautions
de Remboursement
de Découvert Local
Cautions
de Remboursement
de la Douane
du Pays de l’Acheteur
Cautions
dans le cadre d’Obligations
Diverses

25. D/ Crédits par Signature
➤ Pour garantir les Engagements Financiers :
◆ Cautions de Remboursement de Découvert Local :
Les concours consentis par un autre banquier à l’étranger seront contre garantis
par la banque de l’exportateur.
◆ Cautions de Remboursement des Douanes du Pays de l’Acheteur :
Pour garantir le paiement des droits de douane en cas d’exonération sous
condition de rapatriement ou de réexportation (en cas d’importation temporaire
de matériels de chantier par ex.).
◆ Cautions dans le cadre d’Obligations Diverses :
 Cautions en faveur d’autres confrères : Sociétés de crédit-bail, Institutions
Financières Spécialisées.
 Garantie de bonne fin : Dans le cadre d’émission de titres par des émetteurs
publics ou privés .

26. D/ Crédits par Signature
4. Différents Types d’Engagements par Signature :
4.2. Le Crédit Documentaire :
Le crédit documentaire est l’engagement pris par la banque d’un importateur
de garantir à l’exportateur le paiement des marchandises (ou l’acceptation
d’une traite) contre la remise de documents attestant de l’expédition
et de la qualité des marchandises prévues au contrat.
• Irrévocable : le banquier ne peut revenir sur son engagement, sauf accord
de toutes les parties.
• Notifié : le banquier de l’importateur est seul engagé.
• Confirmé : l’engagement du banquier de l’importateur est conforté
par un banquier correspondant dans le pays de l’exportateur.
De plus larges développements sont consacrés au crédit documentaire
dans la partie qui traite des moyens de paiement à international

27. D/ Crédits par Signature
5. Avantages et inconvénients des engagements par signature :
5.1. Pour le Banquier :
➤ Avantages :
 Au moment de sa mise en place, un Crédit par Signature évite toute sortie de fonds.
 Il évite les contraintes en cas d’encadrement du crédit (Ensemble des mesures
contraignantes imposées par la banque centrale d'un pays à l'ensemble des autres
établissements financiers (particulièrement les banques) pour limiter la progression
des crédits qu'ils accordent et l'expansion de la masse monétaire) .
 Il permet la perception de commissions sur l’autorisation voire sur l’utilisation.
➤ Inconvénients :
 Le risque est difficile à évaluer.
 Le suivi des engagements est lourd à gérer.
 Il y a souvent décalage des engagements dans le temps.

28. D/ Crédits par Signature
5.2. Pour le Client :
➤ Avantages :
 Ce type de concours permet une meilleure gestion de la trésorerie.
 Il y a souvent abaissement des coûts financiers.
 Enfin, les engagements pris par la banque valorisent l’image de marque de
l’entreprise
◆ Inconvénients :
 Il y a paiement de commissions même en cas de non-utilisation.
 L’entreprise doit souvent apporter des garanties.
 Les concours sont parfois mis en place contre blocage de fonds