cours de comptabilite bancaire

1. MODULE DE COMPTABILITE
BANCAIRE
ROYAUME DU MAROC
UNIVERSITE IBN ZOHER
FEG GUELMIM
LICENCE PROFESSIONNELLE FINANCE ET BANQUE
Licence professionnelle finance et banque
ENCADRE PAR
Par : MAZZINE Mohammed
01

2. Plan du cours
L’organisation du système comptable bancaire
Les opérations courantes
Les états de synthèses bancaires
Les aspects fondamentaux de la comptabilité bancaire
Généralités
01
02
03
04
05
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02

3. 03
Sont considérés comme établissements de crédit les personnes morales qui exercent leur activité au
Maroc, à titre de profession habituelle, une ou plusieurs des activités suivantes :
 la réception de fonds du public ;
 les opérations de crédit ;
 la mise à la disposition de la clientèle de tous moyens de paiement, ou leur gestion.
Généralités
Qu’est ce qu’une banque
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Généralités

4. 04
Les opérations de banque :
 Réception de fonds du public (liquidités ou émission d’emprunts), Opération de crédit (opération
pour lesquelles la banque va être amenée à prêter)
 Services bancaires de paiement (traitement des chèques et virements).
 Des opérations connexes : ces opérations font parties de l’activité bancaire. Elles contribuent aux
commissions. Ces opérations sont : services d’investissement portent sur les IF, Opérations de
change, Opérations sur or, métaux (négoce), Conseil en gestion de patrimoine, Opérations de
location (de coffre, de matériel).
 Notion de répétition, habitude régulière.
Généralités
L’activité bancaire
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Généralités

5. 05
 La comptabilité est une technique d’enregistrement chronologique des opérations effectuées par une
entreprise pendant une période déterminée.
 Elle a pour but la détermination du résultat (bénéfice ou perte) de la dite période (exercice comptable
dont la durée porte sur 12 mois d’activités).
 Dans la comptabilité bancaire, toute opération de banque est traduite par un enregistrement
comptable
 Ces opérations sont enregistrées selon les prescriptions du Code Général de la Normalisation
Comptable (CGNC) qui définit les principes comptables fondamentaux et fixe le dispositif de forme qui
doit régir toute comptabilité normalisée (organisation comptable).
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Généralités
Qu’est ce que la comptabilité ?
Généralités

6. 06
Les sept principes comptables:
1. Principe de continuité d’exploitation
2. Principe de permanence des méthodes
3. Principe du coût historique
4. Principe de spécialisation des exercices
5. Principe de prudence
6. Principe de clarté
7. Le principe d’importance significative
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Généralités
Les principes comptables:
Généralités

7. 07
Les livres obligatoires sont :
 Le journal ;
• Le Grand livre comptable ;
• La balance ;
• Le Bilan;
• Et le CPC
01 02 03 04 05
Généralités
L’organisation comptable
Généralités

8. 08
 Etablir la comptabilité bancaire c'est produire les états financiers de la banque aux autorités de tutelle,
aux investisseurs, à la direction générale selon les normes existants pour la comptabilité bancaire
 Activité bancaire est une activité qui représente une spécificité : Spécificités de la comptabilité bancaire
 Une source d'information incontournable pour plusieurs utilisateurs:
• La banque centrale (BAM)
• Tiers (Fisc, analyste financier, auditeur, agence de rating) d'évaluer les performances de l'entreprise
bancaire.
• La banque elle-même : source informations indispensables à sa gestion ;
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Généralités
La comptabilité bancaire ?
Notion
Généralités

9. 09
objectifs de l’organisation du système comptable :
 L'organisation de la comptabilité normalisée est destinée à garantir la fiabilité des informations
fournies et leur disponibilité en temps opportun.
 La comptabilité, système d'information de l’établissement de crédit, doit être organisée de telle
sorte qu'elle permette :
- de saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées ;
- d'établir en temps opportun les états prévus ou requis ;
- de fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse ;
-de contrôler l'exactitude des données et des procédures de traitement.
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Généralités
La comptabilité bancaire ?
Objectifs de l’organisation comptable
Généralités

10. 10
L’établissement de crédit doit satisfaire aux conditions fondamentales suivantes:
 tenir la comptabilité en monnaie nationale (les éléments libellés en monnaies étrangères),
 employer la technique de la partie double,
 s'appuyer sur des pièces justificatives (datées, conservées, classées dans un ordre défini),
 respecter l’enregistrement chronologique des opérations,
 tenir des livres et supports permettant de générer les états de synthèse prévus par le PCEC,
 permettre un contrôle comptable fiable contribuant à la prévention des erreurs et des fraudes et à la
protection du patrimoine,
 contrôler par inventaire l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs ;
 permettre pour chaque enregistrement comptable d'en connaître l'origine, le contenu, l'imputation par
nature, la qualification sommaire ainsi que la référence de la pièce justificative qui l'appuie.
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Généralités
La comptabilité bancaire ?
conditions comptables fondamentales
Généralités

11. 11
Le plan de comptes des établissements de crédit est un document qui donne la nomenclature des comptes
à utiliser, définit leur contenu et détermine, le cas échéant, leurs règles particulières de fonctionnement
par référence au PCEC.
Les classes comprennent : les classes de comptes de situation : 1à 5; les classes de comptes de gestion : 6
et 7 ; la classe de comptes de hors-bilan 8.
Les opérations sont inscrites dans les comptes dont l'intitulé correspond à leur nature.
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Généralités
La comptabilité bancaire ?
Plan comptable des EC
Généralités

12. 12
 Un établissement de crédit est défini par la loi 103-12 du 24 novembre 2014 relative aux établissements
de crédit et organisme assimilés dite « loi bancaire ».
 Selon cette loi, un établissement de crédit est toutes personnes morales qui effectuent à titre habituel :
− Des opérations de banque : Réception de fonds du public (liquidités ou émission d’emprunts),
Opération de crédit (opération pour lesquelles la banque va être amenée à prêter) et Services
bancaires de paiement (traitement des chèques et virements). Ces opérations de banque
génèrent des intérêts.
− Des opérations connexes : ces opérations font parties de l’activité bancaire. Elles contribuent
aux commissions. Ces opérations sont : services d’investissement portent sur les IF, Opérations
de change, Opérations sur or, métaux (négoce), Conseil en gestion de patrimoine, Opérations
de location (de coffre, de matériel).
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Généralités
La comptabilité bancaire ?
Les établissements de crédit
Généralités

13. 13
 le rôle traditionnel du banquier : le financement de l’économie. On distingue deux formes de
financement de l’économie (La finance directe, La finance indirecte / intermédiation).
 l’intermédiation bancaire : La distribution de crédits, La collecte des dépôts, Prêts et emprunts de
liquidités sur le marché interbancaire, Les services spécialisés associés à l’intermédiation bancaire.
 l’intermédiation financière : Le trading, Le market-making, Le portage.
 les services financiers pour le compte des tiers : Gestion d’actifs pour compte de tiers, Gestion des
moyens de paiement, Ingénierie financière.
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Généralités
La comptabilité bancaire ?
L’activité bancaire
Généralités

14. 14
Les aspects fondamentaux de la comptabilité
bancaire
Les conditions d’exercice de l’activité bancaire :
Quatre aspects essentiels pour exercer l’activité de la banque :
− l’agrément préalable délivré par le Wali de BAM après avis conforme du Comité des Etablissements
de Crédit.
− La forme juridique : SA à capital fixe public ou privé
− Le capital minimum : un capital intégralement libéré ou d’une dotation totalement versée, dont le
montant doit être égal au moins à 200.000.000,00DH
− La notoriété des dirigeants : ils doivent répondre aux exigences suivantes : Le respect du secret
professionnel; L’interdiction de cumul des fonctions ; De la nationalité marocaine sauf dérogations
accordée aux dirigeants des banques off-shore.
Les aspects fondamentaux de la comptabilité bancaire
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15. 15
Les aspects fondamentaux de la comptabilité
bancaire
les risques bancaires
 Les risques financiers :
− Crédit
− Taux d’intérêt
− Liquidité
− Marché
− Solvabilité
 Et le risques opérationnels :
− Mise en œuvre des procédures
− Erreurs humaines ou techniques
Problématiques et démarche de résolution
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16. 16
Les aspects fondamentaux de la comptabilité
bancaire
La surveillance de l’activité
 Les banques sont surveillées par la banque centrale pour s’assurer de l’application du dispositif
prudentiel issu de la loi bancaire et des circulaires de BAM :
 Droit à l’information : Fournir à BAM tous les documents, renseignements, éclaircissements et
justifications nécessaire.
 Contrôle sur pièces : Exercer sur la base des documents comptables et financiers et des
données statistiques communiquées périodiquement par les banques
 Contrôle sur place : Effectuer des missions d’inspection pour vérifier l’exactitude des
informations transmises et s’assurer de l’observation des règles prudentielles par les EC
Problématiques et démarche de résolution
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17. 17
Les aspects fondamentaux de la comptabilité
bancaire
Le cadre comptable bancaire
 Les EC sont soumis à une double obligation :
− Ils doivent respecter les dispositions de la loi n° 44-03 modifiant et complétant la loi n° 9/88
relatives aux obligations comptables des commerçants ;
− Ils publient des états financiers selon le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC),
Problématiques et démarche de résolution
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18. 18
Les aspects fondamentaux de la comptabilité
bancaire
La spécificité de système comptable bancaire
 Système comptable décentralisé : La comptabilisation d’une opération est ramenée à son exécution et
est effectuée par le service qui l’initie.
 Système comptable tributaire de l’informatique : L’exécution d’une opération caractérisée par une
saisie informatique entraîne de facto un enregistrement comptable.
 Système comptable Géographiquement étendu : Un établissement bancaire est généralement organisé
en réseau composé d’un siège et de plusieurs agences.
 Organisation normalisée : Le plan comptable bancaire rend obligatoire l’établissement d’un manuel de
procédures.
 Plan de compte détaillé avec Documents de synthèse spécifiques : ordre de liquidité et d’exigibilité
décroissant (à l’actif et au passif) contrairement aux entreprises classiques.
Problématiques et démarche de résolution
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19. 19
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
Selon le C.G.N.C., les états de synthèse bancaire comprennent :
 le bilan,
 le compte de produits et charges (CPC) (appelé compte des résultats dans la loi bancaire),
 l'état des soldes de gestion (ESG),
 le tableau de financement (TF)
 l'état des informations complémentaires (ETIC).

20. 20
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
C’est l’état de synthèse traduisant en termes comptables d’emplois (à l’actif), de ressources (au passif)
et d’engagements par signature (en hors bilan) la situation patrimoniale de l’établissement.
c’est une présentation des centres d’intérêt de la banque à savoir :
 La trésorerie et les opérations avec les établissements de crédit et assimilés (la classe.1) ;
 Les opérations avec la clientèle (classe 2) ;
 Les opérations sur titres et opérations diverses (classe3) ;
 Les valeurs immobilisées (classe 4) ;
 Les provisions pour risques et charges et les capitaux propres et assimilés (classe5).

21. 20
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
un classement par ordre de liquidité et d’exigibilité décroissantes (contrairement aux entreprises
commerciales et industrielles). C’est ainsi que la trésorerie est portée à la classe1 alors que les valeurs
immobilisées et les capitaux permanents figurent dans la classe 4 et 5.

22. 21
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
 Le passif renseigne sur l’origine des ressources, c’est-à-dire les fonds collectés par la banque, L’actif
informe sur l’utilisation des fonds collectés.
 Les actifs et les passifs de la classe 1 correspondent aux opérations interbancaires celles que la
banque réalise avec d’autres institutions financières, dans le cadre de sa gestion de trésorerie.
 Les actifs et les passifs de la classe 2 correspondent aux opérations avec la clientèle.
 Les actifs et les passifs de la classe 3 reprennent les opérations sur titres et les opérations diverses.
 La classe 4, à l’actif, contient les valeurs immobilisées,
 La classe 5, au passif, comprend les provisions constituées et les fonds propres y compris les
bénéfices non distribués.

23. 22
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
La classe 1 : Trésorerie et opérations interbancaires
Elle contient les opérations de caisse et les opérations avec les banques (espèces et comptes) Les
comptes sont accompagnés selon les cas des dettes ou créances rattachées.
La classe 2 : Opérations avec la clientèle
Il s’agit des opérations avec ses clients. Les comptes de crédits et les créances envers les clients ainsi que
les comptes rattachés. Les comptes de dépôts de la clientèle (à vue ou à terme), des comptes a
l’affacturage et les emprunts à la clientèle et en fin des comptes aux créances en souffrance et leurs
provisions.
La classe 3 : Opérations sur titres et opérations diverses
les opérations sur titres et les comptes de règlement y afférents, les dettes représentées par un titre, les
dettes et créances sur des tiers autres que les clients et les établissements de crédit, ainsi que les
diverses opérations de rattachement et de régularisation.

24. 23
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
La classe 4 : Valeurs immobilisées
Enregistrent les biens et valeurs destinés à rester durablement dans la banque sous forme de titres,
d’immobilisations incorporelles et corporelles, et les différents comptes d’immobilisation sont
accompagnés des comptes d’amortissement relatifs.
La classe 5 : Provisions, capitaux propres et assimiles
Les fonds investis dans la banque de façon durable ou permanente sont enregistrés dans les comptes de
cette classe. Les provisions pour risques et charges ainsi que les provisions réglementées complètent
cette liste.
La classe 8 : Engagements hors bilan
La classe 8 recense les engagements reçus pour l’actif et les engagements donnés pour le passif (n’est
pas obligatoirement équilibrée entre l’actif et le passif).

25. 23
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
Actif Passif
La trésorerie et les opérations avec les établissements de crédit et assimilés Classe 1 Classe 1
Les opérations avec la clientèle Classe 2 Classe 2
Les opérations sur titres et opérations diverses Classe 3 Classe 3
Les valeurs immobilisées Classe 4
Les PPRC et les capitaux propres et assimilés Classe 5

26. 24
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie

27. 07
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le hors bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
Le hors-bilan, est, dans une banque, un document de première importance. C’est l’ensemble des
comptes annexés au bilan et qui retrace les engagements futurs et virtuels d’une banque, ne donnant pas
lieu à un flux de trésorerie.

28. 07
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le hors bilan
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie

29. 07
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le CPC
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
C’est l’état de synthèse décrivant, en termes comptables de produits et de charges, les composantes du
résultat net final.
Le PCEC regroupe les produits et les charges en 3 catégories :
− Les produits et les charges d’exploitation bancaire : produits et charges issus de l’activité
d’intermédiaire financier et de prestataire de service des établissements de crédit (intérêts et
commissions versés ou encaissés par la banque);
− Les produits et les charges généraux d’exploitation : produits et charges ordinaires, opérations de
ventes, produits divers d’exploitation (redevances de brevets et de licences, revenus d’immeubles
hors exploitation), frais généraux (charges courantes et dotations aux amortissements et aux
provisions)
− Les produits et les charges exceptionnels qui ne relèvent pas de l’activité courante de la banque :
Pénalités et amendes fiscales et pénales, charges de restructuration, Pénalités et libéralités perçues,
Subventions d’équilibre et quote-part subvention d’investissement virée au résultat de l’exercice.

30. 07
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le CPC
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie
Pour les charges (classe 6) :
1. Charges d’exploitation bancaire ;
2. Charges d’exploitation non bancaire ;
3. Charges générales d’exploitation ;
4. Dotations aux provisions et pertes sur créances irrécouvrables ;
5. Charges non courantes.
Pour les produits (classe 7) :
1. Produits d’exploitation bancaire ;
2. Produits d’exploitation non bancaire ;
3. Reprises de provisions et récupérations sur créances amorties ;
4. Produits non courants.

31. 07
Les états de synthèse bancaires
Les états de synthèse bancaire – le CPC
01 02 03 04 05
Cadre théorique et méthodologie

32. 36
L’organisation du système comptable
bancaire
Les techniques et les supports de la comptabilité
01 02 03 04 05
Présentation des resultats de l’étude
 Enregistrement chronologiques des opérations,
 Les livres obligatoires,
 La notion de la journée comptable
 La comptabilité matière
 Les attributs d’identification.

33. 36
L’organisation du système comptable
bancaire
Les attributs d’identification.
01 02 03 04 05
Présentation des resultats de l’étude
 Un attribut est un critère d’information rattaché à une opération ou à un ensemble d’opérations, ou
encore à un tiers, qui permet soit de ventiler le solde d’une rubrique comptable, soit de compléter
cette rubrique d’une caractéristique supplémentaire (nombre, volume, ...).
 Le principe est de croiser des comptes avec divers critères ou attributs, permet de fournir les
informations exigées notamment au niveau des états périodiques destinés à Bank Al- Maghrib ou à
des fins d'analyses micro ou macroéconomiques.
 La liste des attributs réglementaires est la suivante : Résidence, Monnaie, Agent économique, Section
d’activité, Eligibilité, Garantie, Type de biens financés par les crédits aux particuliers, Durée initiale,
Durée résiduelle, Crédits sur ressources affectées, Crédits restructurés, Ancienneté des impayés et
durée du gel, Objet économique des créances en souffrance, Emplois nouveaux et ressources
nouvelles, Lien d’apparenté, Réseau, Cotation des titres, Nature des titres, Support des valeurs en
pension, Nature du taux, Nature de Swaps, Créances irréguliers

34. 36
L’organisation du système comptable
bancaire
Les attributs d’identification.
01 02 03 04 05
Présentation des resultats de l’étude
 Un attribut est un critère d’information rattaché à une opération ou à un ensemble d’opérations, ou
encore à un tiers, qui permet soit de ventiler le solde d’une rubrique comptable, soit de compléter
cette rubrique d’une caractéristique supplémentaire (nombre, volume, ...).
 Le principe est de croiser des comptes avec divers critères ou attributs, permet de fournir les
informations exigées notamment au niveau des états périodiques destinés à Bank Al- Maghrib ou à
des fins d'analyses micro ou macroéconomiques.
 La liste des attributs réglementaires est la suivante : Résidence, Monnaie, Agent économique, Section
d’activité, Eligibilité, Garantie, Type de biens financés par les crédits aux particuliers, Durée initiale,
Durée résiduelle, Crédits sur ressources affectées, Crédits restructurés, Ancienneté des impayés et
durée du gel, Objet économique des créances en souffrance, Emplois nouveaux et ressources
nouvelles, Lien d’apparenté, Réseau, Cotation des titres, Nature des titres, Support des valeurs en
pension, Nature du taux, Nature de Swaps, Créances irréguliers