Synthèse sogedev-webinar les autres aides à l'innovation bpifrance h2020 et a...Chloé Prunel
Vous avez des projets innovants ? Lors de ce 6ème épisode Sogedev met en avant les autres aides à l’innovation telles que les aides Bpifrance, le dispositif européen H2020 et les aides régionales que vous pouvez solliciter.
Présentation générale des différents dispositifs d’aides à l’innovation :
• Les aides Bpifrance, le dispositif européen H2020 ou encore les aides régionales à solliciter en fonction de la nature de votre projet.
• Focus sur les avantages et conditions d’obtention de ces différentes aides
Avantages et inconvénients, d'un point de vue fiscal et financier, des différentes méthodes de comptabilisation des frais et subsides de R&D au regard des stakeholders de l'entreprise (investisseurs, conseil d'administration, banques).
Synthèse sogedev-webinar les autres aides à l'innovation bpifrance h2020 et a...Chloé Prunel
Vous avez des projets innovants ? Lors de ce 6ème épisode Sogedev met en avant les autres aides à l’innovation telles que les aides Bpifrance, le dispositif européen H2020 et les aides régionales que vous pouvez solliciter.
Présentation générale des différents dispositifs d’aides à l’innovation :
• Les aides Bpifrance, le dispositif européen H2020 ou encore les aides régionales à solliciter en fonction de la nature de votre projet.
• Focus sur les avantages et conditions d’obtention de ces différentes aides
Avantages et inconvénients, d'un point de vue fiscal et financier, des différentes méthodes de comptabilisation des frais et subsides de R&D au regard des stakeholders de l'entreprise (investisseurs, conseil d'administration, banques).
Présentation 2013 incubateur de corse mesrI2TCorse
Les dispositifs fiscaux de soutien aux entreprises innovantes - Journée d'information organisée par l'Incubateur de Corse le 20 juin 2013 à l'IMF de Borgo.
Pour la plupart des TPE/PME industrielles, l'Usine du Futur reste un concept abstrait.
Soucieux de vous apporter des réponses concrètes, la Région Île-de-France et la Direccte Île-de-France (Etat) accompagnés des acteurs clés et techniques des filières franciliennes de l’aéronautique, de l’automobile et de la mécanique, vous invitent à découvrir le Plan Industries Ile-de-France et ses deux volets : "Usine du Futur" et "Développement commercial".
Rapport enquête sur le besoins en compétences de la filière aéronautique et s...MagdaMojica1
Étude commandée dans le cadre de la CPREFP Occitanie sollicitant l'OPCO 2i en lien avec l'UIMM Occitanie et l'ORCI Occitanie.
Enquête menée en décembre 2020 auprès de 170 établissements de la filière aéronautique et spatiale Occitane, elle analyse l'impact de la crise sanitaire sur les priorités stratégiques des entreprises et de ce fait l'évolution de besoins en compétences.
Le gouvernement a mis en place des mesures fiscales en faveur des activités R&D : déduction pour investissements ou revenus brevets, crédit d'impôt recherche, dispense de précompte professionnel ou encore tax shelter pour PME.
Une conférence organisée par l'Interface Entreprises-Université de Liège, le 27 novembre 2015. Orateurs : DELOITTE
Quels aides et financements sont disponibles pour financer l'innovation ?Orial
Ce power point présente l'essentiel du financement de l'innovation:
Quels sont les financements publics et privés? quelles sont les aides accordées par l'Etat ?
Ce power point est la propriété de BPI France, Rhône-Alpes Création et Orial.
A la recherche d'efficience et d'agilité au travers de la virtualisation, l'a...olivier catelin
Un retour d'expérience lors de la convention annuelle du CRIP en 2012 :
- Quels sont les bénéfices d'une démarche Cloud : efficience et agilité du SI
- Quelles sont les étapes clés et la démarche pour déployer un cloud ? virtualisation, -automatisation puis cloudification !
- Quelques solutions utilisées
L'eau dans votre process industriel
Un événement organisé par le Réseau LIEU, le 27 mars 2018 à Gembloux.
UNamur : LAB OF ENVIRONMENTAL ECOSYSTEM ECOLOGY
Les aides Bpifrance : des dispositifs à chaque étape de vos projetsChloé Prunel
Subventions, avances remboursables ou encore garanties bancaires ? Vous ne savez pas quels dispositifs solliciter, et vous êtes perdu parmi les innombrables solutions proposées par Bpifrance pour financer vos projets innovants ? Sogedev vous aide à y voir clair et vous présentera le panel d’aides Bpifrance pour trouver celle(s) adapté(es) à vos besoins selon le type de votre projet !
Jeune entreprise innovante mode d'emploiChloé Prunel
Vous souhaitez vérifier si les projets et dépenses de Recherche et Développement (R&D) sont éligibles au statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) ? Sogedev vous propose de découvrir les critères, avantages et démarches de sécurisation à mettre en place pour bénéficier du dispositif sereinement.
Les avancements et les actualités du plan stratégique EXPANSION 2020 - la filière industrielle du décolletage et de l’usinage de précision - ont été présentés lors de la matinée presse organisée le 22 mai 2014 dans l’entreprise FCMP du Groupe KARTESIS à Saint Pierre en Faucigny. Le SNDEC et le Pôle de compétitivité Arve-Industries ont choisi pour l’occasion de réunir tous leurs partenaires porteurs d’un des axes stratégiques ainsi que des industriels venus témoigner sur la mise en oeuvre dans leur entreprise des dispositifs. Trois années après la présentation d’EXPANSION 2020 lors des premières assises du décolletage le 4 février 2011, le bilan intermédiaire des actions menées est très encourageant.
Contenu détaillé :
Comment financer le besoin en fonds de roulement à l’export ?
Comment renforcer la trésorerie ?
Quels sont les acteurs qui accompagnent les PME sur la gestion et la maîtrise des risques?
Comment financer et sécuriser un projet d’implantation ?
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Les dispositifs fiscaux de soutien aux entreprises innovantes - Journée d'information organisée par l'Incubateur de Corse le 20 juin 2013 à l'IMF de Borgo.
Pour la plupart des TPE/PME industrielles, l'Usine du Futur reste un concept abstrait.
Soucieux de vous apporter des réponses concrètes, la Région Île-de-France et la Direccte Île-de-France (Etat) accompagnés des acteurs clés et techniques des filières franciliennes de l’aéronautique, de l’automobile et de la mécanique, vous invitent à découvrir le Plan Industries Ile-de-France et ses deux volets : "Usine du Futur" et "Développement commercial".
Rapport enquête sur le besoins en compétences de la filière aéronautique et s...MagdaMojica1
Étude commandée dans le cadre de la CPREFP Occitanie sollicitant l'OPCO 2i en lien avec l'UIMM Occitanie et l'ORCI Occitanie.
Enquête menée en décembre 2020 auprès de 170 établissements de la filière aéronautique et spatiale Occitane, elle analyse l'impact de la crise sanitaire sur les priorités stratégiques des entreprises et de ce fait l'évolution de besoins en compétences.
Le gouvernement a mis en place des mesures fiscales en faveur des activités R&D : déduction pour investissements ou revenus brevets, crédit d'impôt recherche, dispense de précompte professionnel ou encore tax shelter pour PME.
Une conférence organisée par l'Interface Entreprises-Université de Liège, le 27 novembre 2015. Orateurs : DELOITTE
Quels aides et financements sont disponibles pour financer l'innovation ?Orial
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Quels sont les financements publics et privés? quelles sont les aides accordées par l'Etat ?
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Les aides Bpifrance : des dispositifs à chaque étape de vos projetsChloé Prunel
Subventions, avances remboursables ou encore garanties bancaires ? Vous ne savez pas quels dispositifs solliciter, et vous êtes perdu parmi les innombrables solutions proposées par Bpifrance pour financer vos projets innovants ? Sogedev vous aide à y voir clair et vous présentera le panel d’aides Bpifrance pour trouver celle(s) adapté(es) à vos besoins selon le type de votre projet !
Jeune entreprise innovante mode d'emploiChloé Prunel
Vous souhaitez vérifier si les projets et dépenses de Recherche et Développement (R&D) sont éligibles au statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) ? Sogedev vous propose de découvrir les critères, avantages et démarches de sécurisation à mettre en place pour bénéficier du dispositif sereinement.
Les avancements et les actualités du plan stratégique EXPANSION 2020 - la filière industrielle du décolletage et de l’usinage de précision - ont été présentés lors de la matinée presse organisée le 22 mai 2014 dans l’entreprise FCMP du Groupe KARTESIS à Saint Pierre en Faucigny. Le SNDEC et le Pôle de compétitivité Arve-Industries ont choisi pour l’occasion de réunir tous leurs partenaires porteurs d’un des axes stratégiques ainsi que des industriels venus témoigner sur la mise en oeuvre dans leur entreprise des dispositifs. Trois années après la présentation d’EXPANSION 2020 lors des premières assises du décolletage le 4 février 2011, le bilan intermédiaire des actions menées est très encourageant.
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Comment financer le besoin en fonds de roulement à l’export ?
Comment renforcer la trésorerie ?
Quels sont les acteurs qui accompagnent les PME sur la gestion et la maîtrise des risques?
Comment financer et sécuriser un projet d’implantation ?
1. MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE,
DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Le Crédit Impôt
Recherche
CEEI / CCI Eure et Loire
07 février 2017
Atelier « Modalités
d’accès aux CIR »
2. 2
Introduction sur le CIR
SOMMAIRE
En Région Centre Val-de-Loire
Au-delà du dispositif CIR
Le cycle du CIR
1
2
3
4
4. 4
Dispositif fiscal pour financer la R&D privée
Crédit proportionnel aux efforts de R&D
(depuis 2008)
Déclaration sur l’honneur
Créance
Dispositif majeur de la politique nationale
Le CIR : Quoi ? Pour qui ? Comment ?
92%
des aides dédiées
à la R&D privée
des aides dédiées
à l’innovation65%
15000 Bénéficiaires
(23 000 déclarants)
20 Md€ dépenses de R&D
5,6Md€ créance
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
5. 5
Pour toute entité assujettie à l’IR ou l’IS
Bénéficiaires de toute taille
Entreprise industrielle, commerciale, agricole, artisanale,
association à but lucratif, tout secteur d’activité
<250
90%
<250
60%
(*)
10 à 50
33%
<10
39%
Créance
moyenne
de 50 k€
(*) : PME au sens communautaire (indépendante, CA < 50 M€ ou bilan annuel < 43 M€)
Le CIR : Quoi ? Pour qui ? Comment ?
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
6. 6
Le CIR : Quoi ? Pour qui ? Comment ?
Un taux de financement de la DIRDE en faveur des PME
Plafonnement
(de certaines dépenses éligibles)
Taux de déclaration(1)
(de la R&D au titre du CIR)
Incitativité
(de certaines dispositifs du CIR)
Taux de déclaration(1)
(de la R&D au titre du CIR)
PME>30%
Grandes
entreprises
<15%
ETI~20%
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
(1) : Les PME déclarent dans le CIR une proportion plus importante
de leurs dépenses totales de R&D
7. 7
(*) : 50% du personnel de R&D et 75% des amortissements
Personnels de R&D50%
Fonctionnement (*)30%
10% Sous-traitance de R&D
10%
Amortissements
Brevets, normalisation, Veille
30%
(**)
= Montant CIR
(**) : jusqu’à une assiette de 100 M€ (5% au-delà)
Aides, subventions
conseils CIR
= Assiette de
dépenses de R&D
CERFA 2069
Le CIR : Quoi ? Pour qui ? Comment ?
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
8. Le cycle du CIR
Le périmètre du CIR (et du CII)
La sécurisation
L’expertise R&D
2 Son projet
9. 9
« Le cycle minimal »« La démarche idéale »
Jusqu’à 1 an
Jusqu’à 3 ans
Son projet
Travailler en
« mode projet »
(*) : pas systématique
ni spécifique au CIR
(**) : pas systématique
Travailler en
« mode CIR »
Réaliser son projet
Réaliser ses travaux
Constituer son dossier technique
Déclarer son CIR
Calculer son assiette
Remplir sa déclaration CERFA 2069
Répondre au contrôle (*)
Transmettre les informations
demandées par les Services Fiscaux
Répondre à l’expertise (**)
Transmettre les informations
demandées par les Services Fiscaux
Définir son périmètre
Son projet innovant
Ses travaux de R&D
Sécuriser son projet
Anticiper son contrôle
Anticiper son expertise
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
10. 10
Le périmètre du CIR (et du CII)
Une activité relevant de la R&D doit remplir 5 critères (*) :
(*) : Manuel de Frascati (rev 2015), chap 2.2
Nouveauté
(au regard du niveau des connaissances dans un secteur d’activité
et/ou d’un domaine considérés)
Créativité
(facteur humain dans une démarche originale)
Incertitude
(avant tout méthodologique, l’incertitude de résultats à
elle seule reflétant avant tout une activité d’ingénierie)
Systématisation
(mettre en œuvre une démarche structurée dans le cadre
d’une démarche projet)
Transférabilité et/ou reproductibilité
(les acquis doivent être potentiellement valorisables)
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
11. 11
OrganisationProcédés
Qualification
Développement
préalable à la production
Produit
Projet d’innovation
Le périmètre du CIR (et du CII)
Service
Recherche appliquée
(modèle,
application)
Recherche fondamentale (Travaux
théoriques)
Développement expérimental
(Prototype,
installation pilote)
80 à
90%
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
12. 12
Identifier les travaux R&D de son projet d’innovation
Se positionner par rapport à un état de l’art (*)
Identifier des verrous scientifique et technologiques (*)
Démontrer une vraie démarche expérimentale
découlant sur des éléments de nouveautés pour le
domaine scientifique ou technologique concerné (*)
Préciser les acquis pour la Société à l’issue des travaux (**)
La sécurisation (méthodologique)
formalisme préconisé par le MENESR
(*) Items fondamentaux en cas d’expertise des travaux de R&D
Capitaliser sur des indicateurs de R&D (**)
(collaboration et publication scientifiques, thésard CIFRE, subvention nationale
ou Européenne, labélisation par un pôle de compétitivité, brevet … )
(**) Seule la démarche est expertisée, pas la qualité scientifique ni les résultats
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
13. 13
Les pièces justificatives
• Feuille de temps (par personne,
par projet, par phase)
• Diplômes, CV, Fiche de poste
• Fiches de salaires
Personnel
• Tableaux d’amortissement
• Factures d’achat
• Feuille d’utilisation
Matériels
• Devis, Contrats
• Livrables (bon de livraison)
• Factures
• Agréments
Sous-traitance
• CR de réunions
• PV de présence
Normalisation
• Contrats
• Livrables
• Tableaux de financements
Subventions
• Documents d’inscription en
congrès
• …
Autres
La sécurisation (documentaire)
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
14. 14
La sécurisation (par le rescrit fiscal)
Demande d’un avis au préalable
Un seul projet concerné
Avis délivré sous 3 mois (*)
N’exclue pas un contrôle des éléments
comptables de la future déclaration CIR
(*) : à réception d’un dossier complet
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
15. 15
Implications de l’ (éventuelle) expertise
Etre sollicité jusqu’à 4 ans après la réalisation
des travaux
Etablir un dossier de justification selon le
formalisme du MENESR
Répondre à toutes demandes de
compléments d’informations
Dialoguer avec les Services Fiscaux, la DRRT
et l’expert.
Accepter la possibilité d’une visite sur site
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
16. 16
Quelques d’erreurs à ne pas commettre
(*) un laboratoire de recherche peut réaliser une prestation de service !
Diluer ses travaux de R&D dans une présentation trop exhaustive de son
projet innovant
N’exposer que le savoir-faire de la profession ou des difficultés
résultant d’un manque de connaissances de l’entreprise
Négliger le formalisme du dossier de justification
Manquer de rigueur quand on déclare du CIR tout en ayant
l’agrément CIR (cf §220 du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30)
Préjuger de l’éligibilité de certains travaux sous-traités (*)
Personnel de support, taux d’implication du personnel de R&D
…
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
18. 18
Transversalité
Capacités
R & D privée
Retombées
recherche
publique
Développement
Projets
coopératifs
Promotion
Entrepreneuriat
innovant
Développement
entreprises
innovantes
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
19. 19
Incitativité
(*) Sur la base du minima ANRT
Coût salarial annuel d’un thésard CIFRE (*)< 9k€
Financement d’un jeune docteur (**)120%
(**) Conditions à respecter (durant 2 ans, 1ère embauche en CDI à un poste de
R&D, pas de baisse des effectifs de R&D)
60%
Financement du coût de sous-traitance R&D
d’une entité publique (***)
(au-delà de l’allègement fiscal)
(***) Dépenses plafonnées
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
20. En Région Centre Val-de-Loire
Le CIR sur la période 2008-2013
Compléments d’informations
La DRRT
4
21. 21
Bénéficiaires
Dépenses R&D
Créance CIR
Le taux de dépenses est l’indicateur principal concernant la localisation
régionale des activités de R&D
Industrie électrique et électronique : 1er secteur tous indicateurs confondus,
3ème secteur surreprésenté (+5% à +6%*) et bon ancrage régional (dépenses et
créance cohérentes)
Pharmacie, parfumerie, entretien : 2ème secteur tous indicateurs confondus,
très largement en tête en termes de dépenses (1er secteur surreprésenté avec
+33%*).
Industrie mécanique : 3ème secteur tous indicateurs confondus, 2ème secteur
surreprésenté (+5% à +9%*)
Conseil et assistance en Informatique : 1er secteur tous indicateurs confondus
sous-représenté (-9%*)
Répartition par secteurs d’activités
(*) Comparativement au constat national
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
22. 22
Répartition départementale
4 groupes se dessinent
Prépondérance de
certaines zones d’emploi(*)
Bénéficiaires
Dépenses R&D
Créance CIR
Indre
Indre-et-Loire
LoiretLoir-et-Cher
Eure-et-Loire
Cher
6%
11%
12%
11%
14%
20%
3%
5%
7%
16%
18%
21%
9%
11%
13%
54%
41%
26%
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
(*) 21 zones d’emploi régionales réparties en 5 classes (INSEE 2010)
5%
10%
12%
zones d’emploi
de Chartres
16%
18%
20%
zones d’emploi
de Tours
51%
37%
23%
zones d’emploi
d’Orléans
23. 23
330
Bénéficiaires
(415 déclarants)
290 M€ dépenses de R&D
42M€ créance
9ème à 12ème rang national*
Indicateurs CIR moyens
(*) : selon chiffres nationaux 2013
76% Industrie
manufacturière
+15%*
Services23%
-14%*
Autres secteurs1%
En résumé sur la période 2008-2013
55%
Industrie
manufacturière
-8%*
Services44%
+9%*
Autres secteurs1%
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
24. 24
Des compléments d’informations
« Pack Fondements juridiques »
« Pack Entreprise »
Contacter la DRRT
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017
25. 25
Délégation Régionale à la Recherche et
la Technologie du Centre-Val de Loire
191 rue de Bourgogne 45042 ORLEANS CEDEX 1
drrt.centre@recherche.gouv.fr
http://www.drrt-centre.fr/
Tél : 02 38 81 46 94
Délégué Régional : Marc Guérin
Délégué Régional Adjoint : Thierry Artuso
Délégué Régional Adjoint : Fabrice Gens
Assistante : Raquel Teixeira
La DRRT Centre-Val de Loire
Le CIR
CEEI/CCI
Eure et Loire
07 fév
2017