Ce document fournit un aperçu des licences libres, leurs types, et leurs applications. Il détaille les licences copyleft et non-copyleft, incluant des exemples tels que GPL, LGPL, et Creative Commons. La différence entre ces licences et leurs spécificités légales est également soulignée.

1. Les licences libres
Bien comprendre ce qu'elles sont
Par Bardamu de http://www.lenetdanslesnuages.com
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2. Bon, c'est quoi une licence libre?
Cela concerne les œuvres de l'esprit
L'auteur laisse la possibilité de ...
Modification
Rediffusion
Réutilisation
... De l'œuvre en question.
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3. Y'en a combien?
Plein! Et de deux types
Copyleft Non-Copyleft
Licence Art Libre Licence BSD
Licence CeCILL
CC-by
CC-by-sa
Licence_X11
GFDL
GPL
LGPL
ODbL 3

4. Copyleft ?
Application systématique de la même licence
que l'oeuvre originale aux copies de l'œuvre et
aux œuvres dérivées
Strong copyleft Weak copyleft
Les redistributions du logiciel ou de Les redistributions du logiciel ou de
l'oeuvre, modifiés ou non, ainsi que l'oeuvre, modifiés ou non, ne
toutes les composantes ajoutées, peuvent se faire que sous la licence
ne peuvent se faire que sous la initiale mais de nouveaux
licence initiale composants peuvent être ajoutés
sous d'autres licences, voire
propriétaires.
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5. On respire avant de passer à la
description de chacune
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6. GPL
C'est la licence de logiciel libre originelle!
...pour General Public License Il existe aussi la LGPL
Elle grave dans le marbre les 4 droits suivants : Moins disante, souvent utilisée
pour les bibliothèques comme
Liberté d'exécuter le logiciel pour n'importe quel usage GTK
Liberté d'étudier le fonctionnement du programme
C'est du GPL mais avec un
Liberté de redistribuer des copies
copyleft faible. Ainsi, une
bibliothèque LGPL peut être
Liberté de faire bénéficier à la communauté des versions utilisée dans le cadre du
modifiées. développement de logiciel
propriétaire.
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7. Licence CeCILL
C'est une licence de logiciel libre
Elle a la particularité de garantir aux créateurs et utilisateurs
de logiciel libre le respect du droit français :
En matière de responsabilité civile
En matière de droit à la propriété intellectuelle
... Et bien évidemment de garantir les principes du logiciel libre
A noter : si un logiciel sous CeCILL contient du code sous GPL
alors, ce logiciel est considéré comme couvert par la licence
GPL.
Deux autres licences dérivées de CeCILL existent sous le nom de CeCILL B et C avec des compatibilités différentes avec les
autres licences (voir commentaire ici : http://bit.ly/fu4v2P).
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8. GFDL
...pour GNU Free Documentation License
Elle porte sur les documents écrits (manuel,
livre,...) libres
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9. ODbL
...pour Open Database License
C'est une licence de diffusion libre de base de
données.
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10. Licence Art Libre
Elle s'applique à la création artistique principalement.
La différence avec les creative commons réside dans le
fait qu'elle est mieux reconnue par la loi française.
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11. Les licences Creatives
Common
Elles ont pour but de protéger le droit d'auteur d'une
œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel
de cette œuvre. Attention, elles ne sont pas toutes libres!
Elles sont au nombre de 16, et utilise une
nomenclature particulière :
Anonyme
By=attribution
Commercial
Nc= non-commercial
Nd=non-modifiable
Modifiable
Sa=création dérivée à partager selon la même Licence au choix de
licence l'utilisateur final
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12. ...donc CC-by-SA=?
L'œuvre peut être librement utilisée, à condition
de l'attribuer à l'auteur en citant son nom
Le titulaire des droits peut autoriser à l'avance
les modifications, peut superposer l'obligation
pour les œuvres dites dérivées d'être proposées
au public avec les mêmes libertés que l'oeuvre
originale.
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13. ...quelle différence entre CC et
Art Libre?
La licence Art Libre donne tous les droits à
l'utilisateur à condition de faire apparaître
l'auteur original et les auteurs des modifications.
Les licences Creative Common sont
paramétrables et c'est vous qui choisissez ce
que l'utilisateur a le droit de faire.
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14. Les licences non-copyleft
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15. BSD
...pour Berkeley Software Distribution License
Elle permet de réutiliser tout ou une partie du
logiciel sans restriction, qu'il soit intégré dans un
logiciel libre ou propriétaire.
Elle est différente de LGPL, car non copyleft.
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16. Licence X11
C'est une licence logiciel libre et open source
Donne le droit à toute personne recevant le logiciel le droit illimité
de l'utiliser, le copier, le modifier, le fusionner, le publier, le
distribuer, le vendre et de changer sa licence ( grosse différence
avec BSD).
Seule obligation : mettre le nom des auteurs avec la notice de
copyright.
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17. Synthèse
Copyleft? Pour quoi? Exemple
GPL Oui Logiciel Emacs
LGPL Oui Logiciel GTK
CeCILL Oui Logiciel Coban
1ère version de
GFDL Oui Document
Wikipedia
ODbL Oui BDD Open street map
Art Libre Oui Oeuvre Voir Artlibre.org
Wikipedia
CC-By-Sa Oui Oeuvre
maintenant
BSD Non Logiciel FreeBSD
X11 Non 17 Logiciel X.org

18. ...et la licence de ces slides?
Creative Common By-Sa
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19. Merci !
Lenetdanslesnuages@gmail.com
http://lenetdanslesnuages.com
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20. Sources
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_de_documentation_libre_GNU
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_publique_g%C3%A9http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Art_Libre
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_CeCILLn%C3%A9rale_GNU
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_publique_g%C3%A9n%C3%A9rale_limit%C3%A9e_GNU
http://fr.wikipedia.org/wiki/Open_Database_License
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_BSD
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_X11#Mod.C3.A8le_de_la_licence_X11
...et toutes vos réactions après la première mouture de
ces slides ;-) à retrouver ici : http://bit.ly/fu4v2P
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