Le document explore l'usage des licences libres dans les bibliothèques, soulignant les principes du copyleft et les bénéfices des licences Creative Commons pour faciliter la réutilisation des œuvres. Il aborde également des exemples d'application concrète de ces licences dans divers domaines tels que la photographie, la musique et l'enseignement. Enfin, le document évoque les défis juridiques rencontrés en France concernant la validité et le respect des droits d'auteur liés à ces licences.

1. L’usage des licences libres en bibliothèqueUne piste d’avenir ?1Lionel Maurel Membre de la Commission Droit de l’information de l’ADBS Expert auprès de l’IABD

2. Auteur du blog S.I.Lex

3. Conservateur des bibliothèques, BnFCC on Orange. Par Yohei Yomashita. CC-BY. Source : Flickr

4. Aux origines : le Copyleft et les licences de logiciel libresLes quatre libertés fondamentales du logiciel libre0 : Exécuter le programme

5. 1 : Etudier le fonctionnement du programme (Open Source)

6. 2 :Redistribuer des copies du programme

7. 3 : Modifier, améliorer le programme et publier des modificationsCopyleft => effet viral Les modifications de l’œuvre doivent être placées sous la même licenceRichard Stallman. Par chris. CC-BY-NC-SAQuelques exemples : GNU-GPL, BSD, CeCILL… 2Le fonctionnement des licences libres

8. Du logiciel libre à la Culture libreAppliquer les principes du logiciel libre à toutes les types d’œuvres de l’esprit, et particulièrement les œuvres en ligne ;

9. S’appuie sur la volonté de l’auteur pour faciliter la réutilisation créative, le remix, le mash-up, etc ;

10. Passer d’une approche « Tous droits réservés » à « certains droits réservés ».Exemples : Licences Creative Commons (2004) Licence Art libreLawrence Lessig. Par Joi. CC-BY.3Le fonctionnement des licences libres

11. Les licences Creative CommonsUn système de licences modulables Tous les contrats permettent par défaut de reproduire, de diffuser et d’adapter l’œuvre. 4 options combinables selon la volonté de l’auteur ajoutent des conditions… qui peuvent donner… 6 contrats différents.4

12. ENSSIB. 19/05/10Les licences Creative CommonsUn système de licences modulablesDes libertés de baseUne condition permanente3 conditions optionnelles5

13. Les licences Creative CommonsUne « signalétique » des droits en ligneUn logoUne licence simplifiéeUn contrat détaillé6

14. Les licences Creative CommonsExemple d’usage : pour les imagesFlickr : Plateforme de publication et de partage de photographiesPlus de 120 millions de photographies sous licence Creative Commons !7

15. Les licences Creative CommonsWikipédia, Wikimédia Commons, WikisourceA l’origine sous licence GFDL, Wikipédia est passée sous licence Creative Commons BY-SA, suite à un vote de la communauté.

16. Les 6 millions de fichiers de Wikimédia Commons sont également placés sous licence libre. 8

17. Pour les contenus pédagogiques :ENSSIB 19/05/10 Contenus pédagogiques francophones en Creative Commons

18. Ressources éducatives en Creative Commons

19. Cours publics9Les licences Creative Commons

20. Les licences Creative CommonsPour la musique :Jamendo, Dogmazic, Magnatune…