Le document traite de l'open access et des archives ouvertes, soulignant les initiatives et principes qui favorisent l'accès libre aux publications scientifiques. Il aborde les défis juridiques liés à la cession de droits d'auteur, ainsi que les modèles économiques émergents pour soutenir la recherche. En France, il existe un déséquilibre dans l'adoption des revues en open access, et des recommandations sont proposées pour améliorer les pratiques d'archivage.

1. L’Open Access et les Archives ouvertesAspects juridiquesENSSIB. 19/05/101Tom Haymes. CC-BY-NC-SA

2. L’Open Access et les Archives ouvertesHAL- Hyper Articles en Ligne(CNRS-CCSD, depuis 2000) Appel de Budapest (2002), Appel de Berlin (2003) ;

3. Principes : favoriser l’accès en autoarchivant ses publications et en publiant dans des revues en libre accès ;

4. Accès ouvert par le biais de pré-publications ou de post-publications d’articles dans des archives ouvertes.

5. Développements de revues électroniques en Open AccessRevues.org(CNRS-CLEO)2

6. ENSSIB. 19/05/10L’Open Access et les Archives ouvertesFavoriser l’accès à l’information scientifique et technique Les précurseurs : ArXiv, archive pour les prépublications de physique dès 1991 Lancement de l’initiative : Appel de Budapest (2002), Déclaration de Berlin (2003) = 300 établissements signataires ; Les deux principes du paradigme du libre accès1° Leurs auteurs et les propriétaires des droits afférents concèdent à tous les utilisateurs un droit gratuit, irrévocable et mondial d’accéder à l'oeuvre en question, ainsi qu’une licence les autorisant à la copier, l'utiliser, la distribuer, la transmettre et la montrer en public, et de réaliser et de diffuser des oeuvres dérivées, sur quelque support numérique que ce soit et dans quelque but responsable que ce soit, sous réserve de mentionner comme il se doit son auteur (…), tout comme le droit d'en faire descopies imprimées en petit nombre pour un usage personnel.2. Une version complète de cette oeuvre, ainsi que de tous ses documents annexes, y compris une copie de la permission définie dans ce qui précède, est déposée (et, de fait, publiée) sous un format électronique approprié auprès d'au moins une archive en ligne, utilisant les normes techniques appropriées (comme les définitions des Archives Ouvertes [Open Archives]), archive gérée et entretenue par une institution académique, une société savante, une administration publique, ou un organisme établi ayant pour but d'assurer le libre accès, la distribution non restrictive, l'interopérabilté et l'archivage à long terme.3

7. Favoriser l’accès à l’information scientifique et techniqueENSSIB. 19/05/104L’Open Access et les Archives ouvertesHAL- Hyper Articles en Ligne(CNRS-CCSD, depuis 2000) Le modèle de l’accès ouvert s’appuie sur deux « voies » La voie dorée : édition électronique ouverte = revues en ligne qui publient des articles en accès ouvert

8. La voie verte : archivage et libre accès aux pré-publications et post-publications des chercheurs dans des archives ouvertesRevues.org(CNRS-CLEO)

9. Quelques idées reçues…ENSSIB. 19/05/10L’Open Access et les Archives ouvertesLes archives ouvertes et les revues en Open Access n’échappent pas au droit d’auteur : Les articles sont des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur et le passage dans l’archive ouverte ne leur fait pas perdre ce statut.

10. L’auteur consent seulement une licence d’utilisation aux usagers de l’archive ou de la revue pour en permettre l’accès ouvert

11. Lorsque l’article a ou doit être publié dans une revue commerciale, il faut articuler juridiquement l’accès ouvert avec les droits cédés à l’éditeurOpen access ne signifie pas gratuité : Au départ, l’un des buts de l’initiative était de lutter contre l’augmentation continue des coûts d’abonnement aux périodiques électroniques

12. Mais la, production des articles scientifiques a nécessairement un coût qui pèse sur la communauté

13. L’Open Access tend à favoriser l’émergence de nouveaux modèles économiques pour financer la recherche en amont et non maintenir des barrières coûteuses en aval (modèle de l’auteur-payeur)5

14. Etat des lieux ENSSIB. 19/05/106Les revues en Open Access en FranceA consulter. Couperin/CNRS.INIST. L’Open Access en France : un état de l’art, avril 2010.168 revues en Open Access en France (pas toutes référencées dans le DOAJ)

15. Revues.org (86 titres), I-revues – CNRS/INIST (15 titres), éditeurs commerciaux (EDP Sciences) et sociétés savantes

16. Peu d’éditeurs commerciaux français sont engagés dans une démarche d’Open Access

17. Il existe un déséquilibre entre les Sciences humaines et sociales et les Sciences dures, l’Economie et le droitAu niveau des modèles économiquesCoexistent des revues en accès ouvert complet et des revues à barrière mobile ou embargo (Cairn)

18. Le système de l’auteur-payeur est peu employé en France, par rapport au financement public direct

19. Il y a peu d‘exemples de revues commerciales hybridesLes Archives ouvertes en FranceEtat des lieux A consulter. Couperin/CNRS.INIST. L’Open Access en France : un état de l’art, avril 2010.56 entrepôts d’articles, 9 de thèses électroniques, 1 de monographies, 2 de rapports de recherche

20. 61% des instituts de recherche ont une archive ouverte, mais seulement 20 % des universités et 5% des grandes écoles

21. La plupart des universités, instituts et écoles utilisent la plateforme HAL pour développer leur entrepôt. Outils de recensement, OpenDOAR, ROAR, Liste des établissements dans HAL (mais problème de visibilité des archives ouvertes françaises)ENSSIB. 19/05/107

22. ENSSIB. 19/05/108