SlideShare une entreprise Scribd logo
COMPTE RENDUDE LA REUNIONDU CONSEIL MUNICIPAL
DUJEUDI 9 AVRIL 2015
Le conseil municipal s’est réuni lejeudi 9 avril 2015 à 18heures aulieu ordinaire deses séances
sous la présidence de Monsieur Jacques MICHON, Maire.
29 Membres élus le 30 mars 2014 :
MM. MICHON Jacques, BANSCH Steve, TREIZEBRE Nicole, HAMROUNI Abdelmalek,
DELAIN Danièle, HUMERY Gilles, MORANTIN Brigitte, CARLIER Louis, PARNETZKI
Claudine, MUTTE Sabine, RICHARD Dominique, AIT LASRI Auriane, MASCARTE Roger,
DESORT Betty, MAILLIOTTE J.Pierre, LEMAY Sylvie, MERCIER Olivier, MUREZ Emilie,
COUILLEZ Henri, KADI Ilham, DEQUIDT Jany, HUMEZ Françoise, DESMONS Laurent,
CHARLET Jocelyne, DELPORTE Fabrice, BAUDUIN Stéphanie, BACHIRI Karim, FRASCA
Geneviève, HIMEURKémici.
Membres avant donné p o u v o i r : DELAINDanièle(pouvoir àCARLIERLouis),DESORT Betty
(pouvoir à COUILLEZ Henri), MUREZ Emilie (pouvoir à MICHON Jacques), DESMONS
Laurent (pouvoir àCHARLET Jocelyne), BAUDUIN Stéphanie (pouvoir àBACHIRIKarim).
Désignation du secrétaire de séance
Monsieur le Président :
Le conseil municipal est appelé, endébut deséance, àdésigner un deses membres pour remplir la
fonction de secrétaire de séance, je vous propose monsieur Steve Bansch benjamin de notre
assemblée.
Adopté àl’unanimité.
Jevous demande debienvouloir accepter demettre àl’ordredujour une question supplémentaire :
Contrat deVille
La Communauté d’Agglomération, en concertation avec l’ensemble des villes concernées par la
Politique de la Ville et avec les partenaires (Etat, Région, Département du Nord, CAF, ARS,
chambres consulaires, bailleurs...),prépare la nouvelle contractualisation.
Cenouveau contrat devrait être signé enjuin 2015.
Adopté àl’unanimité.
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 mars 2015
Monsieur le Président :
Avez-vous des remarques ?
Adopté àl’unanimité.
Comme àchaque conseil, quelques commentaires sur les événements qui sesont produits depuis
le précédent.
Ledimanche 15mars 2015, l’harmoniemunicipale adonné son Concert degala àla salle des fêtes.
Magnifique prestation avec un orchestre dans lequel detrès nombreux jeunes musiciens issus de
l’école de musique avaient pris place. C’est dans ces moments-là que l’on apprécie
particulièrement que les investissements importants consentis pour l’ouverture de l’Espace
Culturel Georges PRÊTRE et le développement del’école demusique portent leurs fruits.
Le 19mars,comme habituellements’esttenuletraditionnel défilé commémorant la fin dela guerre
d’Algérie, avec dépôt degerbes à la Stèle et les discours enMairie.
Le samedi 21 mars, l’inauguration du Relai d’assistants maternels les « minis Waz >>a marqué
l’ouverturedecette nouvelle structure gérée par le Centre Social, letout pour leplus grandbonheur
des nounous et des enfants.
Le soir même à l’Espace Culturel, la culture nous avait concocté une représentation de la garde
Celtique. Soirée qui aparticulièrement enchantée les spectateurs présents.
Le samedi 27 mars ausoir s’est déroulé le non moins traditionnel repas de1asolidarité aucentre
social. Six cent convives du plus jeune au plus âgé ont pu apprécier le magnifique buffet froid
confectionné par l’atelier cuisine renforcé pour l’occasion par le comité des bénévoles qui, avec
les jeunes ont assuré le service. Si c’était nécessaire, encore une démonstration de la Vitalité du
Centre Social.
J’ai également entamé une série de réunion de quartier pour présenter le DOB à la population,
démontrant ainsi la volonté de 1amajorité municipale de jouer la transparence. J’avoue qu’une
nouvelle foisje suis particulièrement déçu du peu departicipationdela populationdont une partie
ne seprive pas de raconter tout et n’importe quoi sur Facebook. Participer à ces réunions leur
aurait permis deposer leurs questions et d’avoir les vraies réponses et non pas d’affabuler avec
pour seul plaisir de dénigrer et de détruire l’image dela ville l
A l’une deces réunions, une participante a accusé l’adjoint à l’urbanisme d’avoir pris samaison
enphoto. Malgré notre insistance à démontrer que cette information était fausse, cette dame a
persisté disant que c’était son mari qui l’avaitvu. Jelui aiproposé une confrontation, elle arefusé
prétextant que son époux était malade.Durantle pot après la.réunion,ellenous a enfinavoué qu’en
fait c’était quelqu’un qui avait dit à quelqu’un qui avait dit à son mari que. Je cite cet incident
parce que beaucoup trop souvent cetype derumeurs fait particulièrement mal.
Je ne terminerai pas mon avant-propos, sans vous parler des élections départementales. Je ne
surprendrais personnes endisant que je suis particulièrement déçu du comportement d’un certain
nombre de Waziéroises et de Waziérois, tout d’abord, celles et ceux qui ne sesont pas déplacés
pour venir voter et ensuite celles et ceux qui se sont prononcés pour les candidats du Front
National. Je conçois parfaitement que l’on soit en colère par la politique menée par l’actuel
gouvernement et qu’on veuille le faire savoir. Ce queje refuse d’excuser c’est pour cela de ne pas
voter ou de voter pour des candidats qui, une fois élus, poursuivront ou mettront en œuvre une
politiquepire que celle dont onsouffre aujourd’hui. Oui,cecomportement m’interpelle àplus d’un
point et mefait réfléchir sur l’exigence que nous devons avoir dans l’explication des politiques
que nous mettons enoeuvre endirection dela population.
Bienévidemment,j’ai bienprisnote que les candidats dela majorité municipale dont monadjointe
aux sports, Claudine PARNETZKI,sont arrivés entête dans notre commune avec 38,24% devant
le front national 36,06%, le parti socialiste soutenu par messieurs BACHIRI et DELPORTE,
13,63% et la droite unie pour laquelle madame CHARLET était candidate avec 12,06%. Enfin
globalement sur 1edépartement, le vœu du responsable départemental du MODEM est réalisé
puisque pour le MODEM l’alliance avec la droite avait pour but de faire basculer la majorité
socialo-communiste du département. Chacun entirera les leçons dans les mois àvenir.
Avant depoursuivre,je medois derépondre àmonsieur Desmons,ausujet dequestions posées au
précédent CM etpour lesquellesj’ai été incomplet :
- La forte augmentation de la masse salariale en 2014
o Les NAPpour 98492,16 €
o Catégorie C 60 000,00 €
o Grades et échelon 21 500,00 €
J’avais oublié depréciser :
o CEI‐Contrats Avenir 170 000,00 €
o Assurance du personnel 133 000,00 €
Soit un total de 349 992,16 € sur une augmentation de 482 992,00 € de cette ligne. Le solde est de
42 178,00€ .
En 2014, les CUI nous ont couté en salaire 76 850,56 € , le montant des aides reçues a été de
52 638,47€ soit à la charge de la commune 24 172 € .
Les contrats d’avenir avec formation nous ont couté 274 963,95 € etlemontant des aides reçues a
été de208 796,30 € et 505,40 € dela part deCPAM enremboursement d’un arrêt detravail soit à
la charge de la commune 65 662,25 € pour un total de 14contrats d’avenir en 2014.
‐ Pour le Centre Social :
o Le cout réel 2014 est de 563 626€
o Celui de2013 était de 480 000€
o La différence 83 626€ provient dedeux postes, enrémunérationpour des renforts
denettoyage pour une plus grande utilisation des différentes salles pour un petit
10 000€ et la recette encaissée du CEJ pour 68 356€ que nous avons versée cette
année enjanvier au lieu dedécembre les autres années.
Jepense ainsi avoir répondu très précisément à toutes vos questions.
Jesouhaiterai àl’avenir que vous prépariez vos questions pour la commission des finances prévue
àcet effet.
Pour compléter nos réponses sur le Centre Social,je passe la parole àmonsieur Steve BANSCH.
Monsieur Bansch :
Mercimonsieur le Maire.
Moninterventioncesoir fait suite àcelle demadame Frascalors duconseil municipaldu12février
dernier.
En effet, lors de celui-ci, madame Frasca est intervenue suite à la présentation devant le conseil
municipal d’une demande de subvention, dans le cadre de la programmation du contrat de ville
2015 et plus particulièrement dela fiche n°3 <<Mieux vieillir dans sacité >>.
Jecite l’interventiondemadame :
<<Donc c’est bienune nouvelle fiche, c’est tout nouveaudans le Centre Social, mieux vieillir dans
sa cité. Donc,je suis allée au Centre Social et j’ai retiré sur une table la fiche dans le cadre du
projet <<Une retraite enNord >>, le Centre Social propose aux séniors departiciper aux activités.
Donc c’est la nouvelle fiche que l’ontrouve déjà au Centre Social concernant mieux vieillir dans
sacité etpuis,j’ai regardé la fiche d’activité que moi adhérent auCentre Social,j’ai comparé, et
puisje me suis dit alors là les séniors ont un espace tous les mardis pour prendre un moment afin
d’échanger autour de différents jeux de société et en toute convivialité, 0k. Mais le reste des
activités, c’est copier / coller. C’est‐à-dire que vous ayez 20 ans, 30 ans 55 ans ou 60 ans, c’est la
même chose. Voilà ma remarque,je pense que cela fait un doublon >>
Et un peu plus loin,je cite toujours :
<<Jevous rapportepuisque que l’onparle du Centre Social. Jevous rapporte cequej ’aivu, ceque
j’ai vécu etcequeje peux faire auCentre Social. Il n’y amêmepas cinq activités,je nepeux même
pas faire dela cuisine, çan’existe plus ! Lejeudi matin, c’est auHaut-Terroir >>fin decitation.
Bon alors, entant que Vice‐Président duconseil d’administration duCentre Social,je nepouvais
pas laisser ces accusations sans réponses précises et détaillées.
C’est donc tout naturellement qu’avec monsieur le Maire, nous avons sollicité l’équipe duCentre
Social afinqu’ilpuisse nous fournir unlistingassez général del’ensembledes activités par tranche
d’âges proposé par le Centre Social car nous ai apparu nécessaire de rappeler un certain nombre
d’élément concernant le fonctionnement denotre centre qui est très souvent cité enexemple pour
la qualité deson travail et qui est reconnu bien au‐delà des frontières denotre ville.
Vous allez donc vous apercevoir que ces accusations ou plutôt ces dires car je nevoudrais pas que
l’opposition m’accuse une fois deplus detenir des propos revanchard, comme cefut le cas dans
la presse en début d’année. Vous allez donc pouvoir vous apercevoir que ces dires sont totalement
non fondés.
Commençons donc par le pôle enfance et petite enfance.
Dans le cadre des ALSH, chaque mercredi et chaque samedi durant la période scolaire, nos
15 animateurs diplômés BAFA, proposent des animations culturelles et sportives à près de
150 enfants âgés de 3 à 14 ans. Les activités proposées.sont nombreuses et variées tel que la
cuisine, la Zumba, des jeux sportifs, des activités manuelles, des sorties diverses, des animations
parents/enfants, etc.
Durant les vacances scolaires, c’est 250 enfants qui sont accueillis avec l’aide de25 animateurs.
Des séjours sont également mis enplace avec l’ambitiond’en organiser unlors dechaque vacance
scolaire. Par exemple :
0 Au mois defévrier : 70jeunes âgés de 11 à 17ans ont eulajoie de gouter aux plaisirs du
ski enprofitant denotre hôtel dela Source Bleue.
9 En avril I 30jeunes âgés de ll à l7 ans participent àun séjour sportif et ils profiteront
toujours à cet effet denotre hôtel.
0 En aout 2014 : 40jeunes âgés de 11 à 14ans ont séjourné en Camargue, 30jeunes de 15à
18ans ont séjourné àMontpellier, 30enfants de7 à 10ans ont séjourné àOhlain.
0 Endécembre 2014 : 30jeunes âgés de 11et 17ans ont participé àun séjour linguistique à
Londres.
Des ateliers parents/enfants sont également présents dans les activités du centre comme l’action
Sibilarico où environ36 enfants âgés de Oà 3 ans accompagnés d’unparent sont accueillis par une
animatrice du Centre Social etunprofessionnel des UnitésTerritoriales dePréventionet d’Actions
Sociales deDouai Waziers afin d’échanger sur l’éducation deleursjeunes enfants.
Une autre action est également mise en place, celle des parents et ados en scène. Ce sont environ
16familles qui participent aux séances dethéâtre forum afin depouvoir discuter sur des situations
deconflits entre parents etados. Unprojet d’ailleurs qui areçu dela CAF le ler prix des meilleurs
projets innovants parentalité 2014.
Autre facette de notre Centre Social, l’aide à la scolarité. En effet, notre centre est conventionné
avec les trois écoles primaires de la ville afin de proposer une aide aux devoirs à 30 enfants de
Waziers.
De plus, il proposeune aide aux collégiens chaque soir au seindu localdevie aufaubourgMorelle.
Et que dire de notre repaire d’ados, qui fonctionne comme une vraie petite association loi 1901
avec 43jeunes âgés de 11 à 14ans fréquentant régulièrement celieud’accueilqu’ils cogèrent avec
l’aide dedeux animateurs.
Ils organisent eux-mêmes leurs loisirs et leurs séjours, d‘ailleurs pas plus tard qu’hier soir ils
organisaient leur Assemblée Générale, tout cela reste bien évidemment sous le contrôle du Centre
Social, n’ayez aucune crainte là‐dessus.
Passons aupôlejeunesse, et notamment avec les accueilsjeunes.
Chaque mercredi après‐midi au Centre Social et sur les trois annexes, nous accueillons plus de
70jeunes âgés de 15à 18ans. Chaquejeune peut serendre aulocal deson choix afin departiciper
àl’activité qui lui correspond le mieux. Chaque soir, de18hà22h, lesjeunes peuvent seretrouver
sur les annexes et la halle polyvalente afin departiciper au futsal ou depréparer un projet loisir
(sorties, séjours, animations dequartiers ...).
Continuons avec le pôle famille et ses ateliers d’animations dont l’atelier cuisine ou 70 adultes
confectionnent des plats cuisinés et des pâtisseries au Centre Social et dans les annexes et où
madame Frasca, comme vous l’évoquiez dans votre intervention, vous pouvez vous rendre
puisqu’il s’agit decréneaux réservés aux adultes. Il suffit devous inscrire sur liste d’attente, car
cette activité fonctionne à plein régime, et est donc victime de son succès. Les créneaux sont
pourtant nombreux et ils sont répartis sur l’ensemble dela semaine :
o Le lundi après‐midi au local de vie au FaubourgMorelle,
Le mardi toute lajournée au Centre Social,
Le mercredi matin au Centre Social,
Lejeudi matin aulocal devie duHaut Terroir,
Le jeudi après-midi au centre Social,
Le vendredi toute lajournée aulocal deVie du Vivier.
Il y a également l’atelier step, zumba, marche, sports collectifs, piscine, aquagym qui réunit
100 adultes 5 fois par semaine.
L’atelierinformatiqueoù20personnes s’initient àWord, Exceletinternet,l’atelier alphabétisation
où 45 dames participent régulièrement aux trois séances hebdomadaires.
L’atelier détente, une quinzaine defemmes par semaine qui, après avoir déposé pour laplupart les
enfants à l’école, se réunissent autour d’un café et réfléchissent ensemble à la mise en place
d’activités ensetenant àun cadre précis, àsavoir, le vivre ensemble.
Il y a également l’action afin de favoriser les départs en vacances en partenariat avec la bourse
solidarité vacances (séjours familles individuels). Pour information, nous sommes le seul Centre
Social del’arrondissement aêtre adhérent car cela requiert une grosse et complexe organisation.
Ce partenariat nous a permis d’envoyer 42 familles et 26 groupes de jeunes de Waziers en
vacances, que ce soit en été ou en hiver.
Il y a également les séjours collectifs. Cette action est surtout portée par l’atelier cuisine qui amis
enplace un autofinancement par la vente dequiches, pizzas, buches denoël, etc. afin depouvoir
mettre enplace ces séjours. Cen’est pas moins de 32 familles qui ont préparé durant 6 mois leurs
séjours sur la côte d’Opale.
Concernant le pôle sénior, chaque semaine le Centre Social propose aux seniors de seretrouver
autour d’une tasse de café afin d’organiser une programmation d’actions qui pourraient améliorer
leur quotidien via deux axes. Le ler axe est celui de l’accompagnement, cela concerne les
renseignements sur les aides (CCAS, le Clic, Carsat, ANGDM, etc.) mais aussi sur les séances de
sensibilisation et de prévention comme les chutes à domicile, l’équilibre alimentaire, les
insomnies.Le Zème axe est celui del’animationavec les échanges intergénérationnels,chaque mois
une rencontre organisée par le repaire d’ados est prévue afin de favoriser les liens entre lesjeunes
et les anciens. Il y aégalement des échanges entre nos adhérents seniors et les logis douaisiens ou
encore avec notre béguinagepar l’organisationd’après-midi récréatives style lotos,jeux desociété,
etc. il y a aussi un atelier marche.
Un redémarrage de l’atelier couture est également programmé pour septembre, sans oublier
l’action séniors en vacances, le Centre Social est conventionné avec l’Agence Nationale pour les
Chèques Vacances afin deproposer des séjours spécifiques aux plus de 60 ans.
A côté de tout cela, notre centre est également pleinement engagé dans son rôle dit
d’accompagnement via le Relai Info Services. Il est ouvert du lundi auvendredi de9h à 12het de
l4h à 18h sans rendez-vous. Environ 60 personnes par semaine peuvent être reçues pour toutes
aides administratives (dossiers desurendettement, APL, retraite, CV, lettre demotivation, etc. via
également l’atelier technique de recherche d’emploi du lundi au vendredi matin avec un
encadrement. Le réseau informatique est mis à disposition pour l’actualisation pôle emploi,
postuler enligne,préparer un entretien, etc.
Et puis, il y al’ensemble des projets collectifs tels que :
o La fête des voisins qui sedéroule sur 4 sites et réunie environ 400 personnes,
0 Les quartiers d’été qui ont lieu sur 3 sites et attirent environ l 000 personnes,
o Notre RAM, notre Relai d’Assistantes Maternelles au local de vie faubourg morelle qui
permet à 40 assistantes de notre ville d’avoir un lieu de rencontres, d’échanges, et
d’informations.
0 Nosjournées sport loisirs et familles avec la participation de 120 enfants et 50adultes sur
deuxjours.
o Nos sorties trimestrielles menées par le comité d’usager qui réunit les adhérents dechaque
atelier afin deprogrammer une sortie, la dernière a d’ailleurs eu lieu en décembre avec un
voyage qui les a menés sur la plus belle avenue du monde. C’est environ 150 parents et
enfants qui enprofitent chaque trimestre.
Jepourrais également vous parler del’action unterritoire vu par ses habitants ou encore durepas
dela solidarité qui aréuni pas moins de650 personnes dernièrement, sans oublier notre chantier
d’insertionoù20bénéficiaires duRSAprennent soindenotre ville etje nevous parlepas detoutes
les activités et sortie proposées tout aulong del’année (match defoot, théâtre, ciné, bowling...).
Bref,il faut savoir que notre Centre Social c’estprès de 700 familles adhérentes et 2 500 personnes
différentes quipoussent chaque année laporte duCentre Socialpour participer àses activités,pour
demander de l’aide, etc.
Voilà un résumé qui a le mérite de prouver que les activités mises en place sont belles et bien
diverses, variées etdifférentes selon les tranches d’âges.
Pour revenir encore plus précisément sur la fiche n°3, rien ne fait doublon entre le projet <<Une
retraite enNord >>et <<Mieux vieillir dans sacité >>.
Le projet <<Une retraite enNord >>aété lancé par la Carsat avec le financement n o n renouvelable,
c’est‐a‐dire d’une durée d’un an. Le Centre Social atellement bienréponduàl’appelàprojet qu’un
véritable pôle sénior s’est créé aucentre et que pour garder cepôle,pour le pérenniser, il faut des
financements et, bonne surprise, dans le cadre de la nouvelle programmation du contrat de ville,
une fiche sénior avu lejour. C’est donc tout naturellement que nous avons saisi l’occasion, c’est
tout simplement une suite logique comme c’est d’ailleurs également pour les deux autres fiches.
Voilà ce queje voulais apporter comme précision à madame Frasca.
Monsieur le Président :
Mercimonsieur Bansch. Vous comprenez qu’il était nécessaire deremettre lespendules àl’heure,
nous venons depasser àl’heured’été, c’était lemoment. Jerappelleque l’ensembledeces données
paraissent régulièrement dans le Waziérois et il s’agit de s’y intéresser un tout petit peu.
Par ailleurs, monsieur Desmons m’avez asséné àla dernière réunion du Conseil Municipal queje
n’avais pas tenu mes engagements en citant une partie du programme de la majorité qui dit
<<Stabilisation et diminution de l’endettement de la ville. Maîtrise des taux des taxes locales. >>
Deux mensonges par omission de la part de monsieur Desmons. Il a oublié volontairement que
cette phrase est sortie d’un document qui s’intitule : «2014/2020, de nouvelles ambitions pour
Waziers». Doncdes objectifs pour 2020 ! Jedonne donc rendez‐vous en2020 àmonsieurDesmons
pour mejuger sur ces questions.
L’autre omission est d’oublier dedire qu’en cequi concerne les taux des taxes communales, nous
maîtrisons bien la situation comme je le démontrerai tout à l’heure.
Mais c’est vrai que <<lorsque l’onveut tuer son chien, on dit qu’il ala rage ! >>, maisje n’ai pas la
rage ou cen’est pas la même rage.
Nous allons maintenant passer aux questions financières.
Le débat et les votes vont sefaire àpartir du diaporama que je vais présenter.
Je rappelle que l’opposition a demandé, comme lui autorise la loi de voter le budget de
fonctionnement chapitre par chapitre. A ma demande le budget, d’investissement sera voté, ligne
par ligne.
Ceci nous conduit donc qu’après avoir voté les dépenses defonctionnement chapitre par chapitre,
nous aurons un vote des recettes defonctionnement chapitre par chapitre, nous voterons l’équilibre
dela section defonctionnement et idempour les investissements.
Nous aurons ensuite un vote sur l’équilibre général du budget, fonctionnement et investissement
ensemble. C’est l’applicationdela loi aucas oùnous votons chapitre par chapitre.
Jevous demande donc d’avoir beaucoup depatiencepour cette présentationet les différents votes.
Finances : Vote du CompteAdministratif dela commune et du transport
Finances : Vote du Compte de Gestion du Percepteur de la commune et du transport
Monsieur le Président : .
Nous commençons par les résultats 2014 du budget municipal et de la régie des transports.
En investissement, vous avez l’état des restes àréaliser qui vous aété présenté auDOB oùnous
avons reporté en recettes 286 783 € et en dépenses 586 150 € soit un déficit d’investissement
reporté de299 367 € .
Encequi concerne le budget defonctionnement, enfonctionnement nous avons unrésultat global
de 10693 700,60€ derecettes pour 9 834 160,57€ dedépenses soit unexcédent defonctionnement
de 859 540,03 € .
En cequi concerne la section d’investissement, 3 244 278,52 € derecettes pour 3 602 988,75 € de
dépenses soit un déficit d’investissement de 358 710,23 € .
Nous avions au 1Ërjanvier 2015 une trésorerie en fond de roulement de 500 829,80 € .
Affectation des résultats, nous avons donc 859 540,03 € d’excédent de fonctionnement,
358 710,23 € dedéficit d’investissement, un déficit de299 367,00 € d’investissement reporté soit
untotal dedéficit d’investissement de658 077,23 € que nous allons combler avec l’excédent etil
nous restera 201 462,80 € pour notre budget 2015.
La régie des transports, nous avons 37 735,55 € de recettes pour 27 088,89 € de dépenses soit un
excédent de 10 646,66 € .
Nous allons passer au 1"r vote dela soirée. A chaque fois qu’il va y avoir des chiffres d’annoncés,
il y aura un vote.
Avez‐vous des remarques sur le compte administratif?
Pas deremarque.
Comme le veut la loi,je vais sortir pour le vote du compte degestion et du compte administratif
et c’est mon l"r adjoint qui va présider la séance en mon absence.
Nous votons également le compte administratif et le compte degestion dupercepteur dela régie
dutransport vu que tous les deux sont identiques.
Monsieur Bansch :
Concernant le compte de gestion du percepteur de la commune et du transport que celles et ceux
qui sont pour le signifient enlevant la main.
Concernant le compte administratifdela commune etdutransport que celles etceux qui sont pour
le signifient enlevant la main.
Monsieur le Maire peut revenir.
Monsieur le Maire,le compte de gestion du percepteur de la commune et du transport ainsi que le
compte administratifdela commune etdutransport ont été votés àl’unanimité.
Monsieur le Président :
Jevous remercie dela confiance que vous mefaites envotant àl’unanimité cette partie dubudget.
Finances :Affectation des résultats duBudget 2014 dela commune etdutransport
Monsieur le Président :
Les résultats affectés,je vous le rappelle, denouveau, il s’agit de l’excédent de 859 540,00 € en
fonctionnement.
Le déficit d’investissement de658 077,23 € ,onvous propose donc d’affecter les 201 462,80 € en
fonctionnement, cequi nous permettra dele reporter eninvestissementpar la suite.
La régie des transports : il n’y a que du fonctionnement et on vous propose de reporter les
10646,66 € enfonctionnement.
Avez-vous des remarques ?
Madame Charlet :
Pas deremarque.
Monsieur le Président :
Vous votez ces affectations ?
C’est adopté àl’unanimité.
NOus allons voir maintenant les propositions de recettes de fonctionnement qui sont présentées
chapitre par chapitre.
Chapitre 013 zAtténuations decharges
Il S’agit d’acter les remboursements derémunération du personnel que nous aurons soit par notre
assurance soit par la CPAMpour les arrêts de travail.
Nous avons réalisé218 802,00 € l’annéedernière,nousprovisionnons 250 000,00 € sur cette ligne.
Avez-vous des remarques sur cechapitre ?
Madame Charlet :
Pas deremarque, si nous pouvons avoir davantage c’est encore mieux étant donné que ce sont des
contrats aidés, il n’y a pas de souci.
Monsieur le Président :
Non,vous vous trompez. Jevous parle duremboursementpar l’assurance dupersonnel des arrêts
detravail, malade, blessés, etc.
C’est adopté al’unanimité ?Bien.
Produit des services : article 70
Cet article est basé sur un postulat mais dans les règles de comptabilité publique. Nous voterons
ensuite les tarifs des différentes activités municipales. La majorité municipale propose de nepas
augmenter les tarifs.
Nousy reviendronstout àl’heureaumoment duvote, ni le coût dela cantine scolaire,ni lesALSH,
ni les colonies devacances, ni les entrées depiscine,ni les repas àdomicile,ni les classes deneige,
etc.
Sur cechapitre, auniveaudes produits des services, nous avons reporté les sommes telles que nous
les avions perçues en 2014 avec deux petites différences, nous avons retiré les 12 589,00 € des
repas à domicile que nous ne recevons directement qui sont maintenant réalisés par monsieur
Leblanc et autres prestations de service, c’est sur cette ligne que nous indiquons ce que nous
reverse Scolarest lorsqu’ilfabrique des repas àl’extérieur. Or, nous sommes sur d’avoir uncertain
nombre deredevancespar contre nous risquons d’êtrejuste pour la redevancesupplémentaire donc
par prudence nous nel’inscrivonspas auniveau dubudget.
Cequi nous donne une recette endiminution, nous passons de283 708,00 € à243 830,00 € .
Avez-vous des remarques ?
Madame Charlet :
Aucune remarque si ce n’est qu’en espérant que nous ayons des bonnes nouvelles avec Scolarest.
Monsieur le Président :
Nous le serons en DMZ ou enDM3 aumois de décembre, pas avant.
Donc c’est adopté àl’unanimité.
Article 063 : impôts et taxes que nous percevons
Les contributions directes nous avaient été notifiées pour 2 609 591,00 € . C’est à peu près
10000,00 € deplus que ceque nous avions estimé auniveaudu DOB. Cela provient uniquement
des taxes d’habitations supplémentaires que nous avons pour les 17 logements neufs du Bivouac
qui sont loués depuis l’année dernière, des nouvelles taxes foncières de construction dans la ville.
En attribution decompensation, endotation desolidarité celane bougepas nonplus, le FNGIRne
bouge pas, par contre le FPIC c’est ce que perçoit la CAD en compensation de l’ancienne taxe
professionnelle quand la CFE ne comble pas tout. Une partie du FPIC est reversée aux communes
enfonctiondecritères etnousparticipons àcereversement. Il est enaugmentationdeplus de31%,
nous n’avons pas encore la notification mais nous savons par l’intermédiaire de notre
vice-président dela CAD qu’effectivement il y abiencette augmentation. Ensuite,toutes les autres
lignes sont àpeuprès similaires àl’année dernière. Deux petites choses entaxe enélectricité une
légère augmentation car un magasin comme Leroy Merlin va payer une taxe en électricité sur sa
facture et ensuite enemplacement publicitaire un léger plus et la taxe additionnelle dedroit de
mutation qui sera similaire à l’année dernière et onpourrait même avoir une bonne surprise d’ici
la fin de cette année, d’autant plus que ceux qui ont eula curiosité delire l’encart dans la voix du
nord concernant les habitations, depuis quelques années concernant le prix d’achat des logements
anciens sur waziers ont augmenté de près de 12%.
Avez‐vous des remarques ?
Jevous ai fait un tableau, concernant l’attribution decompensation de la CAD, nous risquons
d’avoir 16 000,00 € de plus, i1 s’agit du reversement de la partie fiscalisée du ramassage et du tri
des ordures ménagères du SIRFAG qui va nous être remboursé en 10 ans. Nous ne sommes pas
encore tout àfait sûrs qu’elle nous sera rembourséecette année ouentout début d’année prochaine.
Avez-vous des remarques, des questions ?
Madame Charlet :
Aucune remarque, d’autant que vous dites qu’il y apeut-être possibilité d’avoir plus, cen’est que
dubonheur.
Monsieur le Président :
C’est donc adopté àl’unanimité.
Dotations et participations :
Vous vous souvenez, j’avais fait un exercice au niveau du DOB, en valorisant dans la colonne
prévue ce que nous devions recevoir par rapport à cequi était inscrit dans la loi des finances 2015
qui ae’té votée àl’assemblée nationale.
Quandvous avez reçules documents, nous n’avionspas encore été notifiésparles SÛI’VÎGGS ÎlSCäUX
et le lendemainnous les avons reçus.
On vous proposepuisque la loi le prévoit devoter sur les documents que nous vous avons envoyés,
et nous aurons une décision modificative n°1 au mois dejuin avec les bons chiffres. Cela n’a
quasiment pas de répercussion sur le budget parce que vous vous apercevez qu’en dotation
forfaitaire nous avons moins dece que nous avions prévu, presque 200 000,00 € demoins par
contre en dotation de solidarité rurale, nous avons 13 à 14 000,00 € de plus et en dotation de
solidarité urbaine 23 000,00 € demoins deceque nous avions prévu.
C’est la péréquation verticale et horizontale, entre les villes pauvres et les villes riches, les
communautés d’agglomérations, les collectivités de regroupement et les communes qui nous
donnent cet effet que nousnepouvonspas calculer d’avancepuisquenousn’avonspas lesdonnées.
C’est sur ce chapitre que nous recevons les aides concernant les contrats d’avenir et les CUI.
Vous avez la dotation de solidarité investissement de la CAD de 140 000,00 € par anmais avec
les retards,nous avons noté la somme totale due soit 200 000,00 € .
Les recettes supplémentaires de la CAF qui concernent les contrats d’avenir, les ALSH, les
colonies devacances, etc. commeje l’ai expliqué encommission des finances, cette année la CAF
rattrape leur année de retard sur les versements, nous avons d’ailleurs déjà reçuN ‐ l et nous avons
reçu un acompte de 70% de cette année. C’est une ligne où l’on passe de 148 000,00 à
200 000,00 € .
La dotation de compensation de taxe professionnelle départementale ne bouge pas.
L’état decompensationdela taxe foncière quinous avaitété annoncé endiminutionest depresque
10 000,00 € puisque ne devait être diminué que la taxe foncière des terrains non bâtis agricole,
pour finir c’est l’ensemble des compensations qui ont été diminuées.
Par contre, sur la taxe d’habitation, il n’y apas dediminution, 1acompensation reste apeu près à
80% deceque l’Etat donne comme exonération sur les taxes d’habitations des particuliers.
Si nous faisons l’ensemble des comptes, nous avions prévus 5 093 916 ,00 € sur les documents
que vous avez reçu et enfait nous avons 5 076 295,00 € c’est-à-dire 17621,00 € enmoins alors
qu’au‐dessus nous risquons d’avoir 16 000,00 € en plus.
10
On pourrait dire que nous avons crié très fort pour rien,je rappelle que si nous n’avions pas mené
des bataillesencequiconcerne <<touches pas àmacommune >>, lespétitions,lesdélégations auprès
du Sous-Préfet et du Préfet, du Ministre et si nous n’avions pas fait signer des motions dans les
conseils municipaux et ceux quel que soit la couleur politique des élus, nous n’aurions pas euce
résultat. Les compensions sont le résultat des luttes que nous avons mené, bien évidemment il y a
des gagnants etdes perdants, l’Etat n’a pas bougé sur la diminution des dotations mais il afait une
autre répartition entre les communes riches et les communes pauvres. Donc nos actions,je le dis
cesoir, ont payé.
J’ai fait un autre tableau. J’ai repris les dotations d’Etat, cela montre que la baisse deces dotations
continue. Par rapport à nos prévisions, nous avons 37 000,00 € en moins mais par rapport aux
dotations de2014, nous avons lO 722,00 € enmoins encore. Il y anouvelle baisse des dotations
de l’Etat, malgré les compensations on peut dire qu’elle n’est pas importante mais elle existe et
c’est une tendance qui va continuer.
Avez-vous des remarques, des questions ?
Madame Charlet :
Juste une remarque, enfait la loi des finances avait effectivement bloqué la baisse des dotations,
vous avez fait la remarque, vous avez bataillé, en compensation le fait d’avoir une commune
pauvre nous avons quand des compensations avec la DSUpar rapport à des communes qui n’ont
pas cette compensation. Dans notre malheur, Waziers étant une ville pauvre, à quand des grosses
compensations avec la DSU. Jene dis pas que cela minimise l’enveloppe mais quelque part dans
notre malheur nous avons cette compensation de la DSU.
Monsieur le Président :
Oui nous avons le malheur derester une commune pauvre. D’accord ?
Madame Charlet :
Voilà.
Monsieur le Président :
Si ceque vous voulez dire, il faut le dire franchement.
Madame Charlet :
Bien non, c’est une remarque. Jerappelle aussi monsieur le Maire que l’on voudrait en sortir. Je
n’enfonce pas le clou,je suis comme vous,j’aimerai bien trouver del’emploi pour les waziérois,
essayer derelancer la politique del’emploi etbien d’autres choses. Et d’ailleursje vous remercie
de le faire, parce qu’en aparté, je n’ai pas excusé monsieur Desmons, il n’a pas pu participer ce
soir au conseil municipal tout simplement parce qu’il a euprofessionnellement un imprévuet là il
est enAllemagne, donc je voulais le signaler, il nes’est pas dérobé. C’est une première chose, et
puis de dire que pour changer, cela vous amis un peu en colère dedemander par chapitre.
Monsieur le Président :
Cela nem’a absolument pas mis encolère, non.
Madame Charlet :
Vous n’étiez pas très content mais quelque part je suis très contente de voir que là nous avons
vraiment toutes les explications et cela met en œuvre aussi le travail que vous faites, l’assemblée
ll
s’aperçoit malgré tout que l’on peut avoir une opposition qui peut aussi demander la clarté des
choses etje pense que ce n’est pas une mauvaise chose. Donc là,je dis pour le vote 0k.
Monsieur le Président :
Mais madame Charlet deux choses.
J’explique depuis le début qu’effectivement il y a eu péréquation entre les villes pauvres et les
villes riches etla DSUnecomble pas cette différence. _
Ma seconde remarque,je n’aijamais dit que monsieur Desmons sedérobait.
Madame Charlet :
Non,je nel’ai pas dit.
Monsieur le Président :
Si vous permettez,je vous ai laissé parler,je n’aijamais dit que monsieur Desmons sedérobait,je
n’ai fait aucune remarque, il aparfaitement le droit d’être absent pour une raisonou une autre sans
quej’ai decommentaires àfaire.
Par contre, il y a une remarque qui m’intéresse, vous dites voter chapitre par chapitre cela nous
permet de, non j’ai toujours présenté les choses et je veux bien reprendre les présentations au
Budgetqui ont été faites àtous les conseils municipaux oùàchaque fois, chapitre par chapitre,j’ai
expliqué. Donc je vous encourage madame Charlet, à relire la totalité des comptes rendus des
conseils municipaux oùj’ai présenté le Budget. Ce qui est plus intéressant aujourd’hui c’est que
jC fais avec un diaporama, mais j’ai toujours donné les mêmes informations à chaque DOB ou
présentationdebudget. Jenevoudrais pas laisser supposer qu’avant on ne le faisait pas, c’est faux,
etje peux enfaire la démonstration.
Ensuite,je vous fais remarquer que la questionde l’emploin’estpas de la compétence communale,
vous le savez très bien, c’est une compétence nationale, c’est une compétence d’agglomération,
mais vous avouerez quand même, que même entant que maire de Waziers,je mets les mains dans
le cambouis pour créer des choses qui amènent del’emploi directement ou indirectement.
Jeprends note que cechapitre est adopté àl’unanimité.
Les produits financiers :
La seule partie qui va augmenter est la partie durevenu des immeubles, un calcul est fait tous les
ans par rapport à l’augmentation du coût du bâtiment. Très légère augmentation decechapitre de
recettes.
Avez-vous des remarques ?
C’est adopté àl’unanimité.
Les produits exceptionnels :
Cesont des produits de cessions et d’immobilisation ce sont des opérations d’ordre. Les autres
produits immobiliers,nous y retrouverons les contrats d’assurance, lors des sinistres.
Différences deréalisations sur résultats cesont les deux chapitres quand on vend ou achète pour
la municipalité.
Avez-vous des remarques ?
C’est adopté àl’unanimité.
Ligne 722 : les travaux enrégie :
Ce sont les travaux réalisés en interne par nos services. Pour la troisième année, nous avons mis
enplace une régie. Cela nous permet devisionner combien cela nous revient par rapport aux devis
l2
que nous faisons faire par les entreprises, et nous vérifions régulièrement et cela nous revient
nettement moins cher que les devis.
Cette année, nous avons approvisionné 15 000,00 € que nous retrouverons en recette
fonctionnement pour les retrouver endépenses d’investissement, cela nous permet derécupérer la
TVA ?
Avez-vous des questions ?
C’est adopté à l’unanimité.
Donc cet ensemble nous donne des recettes à hauteur lO 543 266,00 € auquel nous allons rajouter
les 201 462,00 € dont nous avons discuté tout à l’heure qui est l’excédent du budget de
fonctionnement 2014, nous disposons donc pour le budget 2015 de 10744 528,00 € .
Petit commentaire, vous avez la comparaison des excédents brut et net et vous voyez qu’il y aeu
un amenuisement en2014 denotre auto financement net pour la section d’investissement.
Remarque : nos recettes réelles sont estimées en augmentation de 3.21 % et nos recettes totales
n’augmenteraient que de 0.48 % dues au faible autofinancement que nous avons eu cette année.
Nous passons un premier vote qui va avoir lieu à main levée nominativement, il s’agit du vote
général des recettes defonctionnement.
Celles et ceux qui sont pour adopter les recettes de fonctionnement tel qu’elles sont présentées le
manifestent enlevant la main. Très bien, y a-t-il des abstentions ?Des votes contre ?Non.
Nos recettes defonctionnement sont donc adoptées à l’unanimité.
Nous allons faire le même exercice avec les dépenses.
Pour les dépenses, nous allons parler des achats que nous faisons pour faire fonctionner la mairie.
En achat de prestations de service, nous avons prévu une augmentation de près de 6 000 € : c’est
àcet endroit-là que nous payons les repas àMonsieur Leblanc. Il faut donc prévoir les dépenses.
Il y aune dépense enmoins ailleurs.
En eau et assainissement, nous avons prévu à peu près le même montant 70 000 € ,en électricité
nous avons diminué légèrement le budget car nous venons de passer un marché pour le
renouvellement, un marché pour l’éclairage public qui nous avantage pas mal car nous allons
gagner entre 60et80000 € par anmais nous avons unreliquat àpayer àCITELUMpendant quatre
ans ce qui amenuise notre bénéfice.
Vous voyez même avec cette redevance, nous faisons quand même une économie de 12000 € en
dessous.
Idemen ce qui concerne le chauffage, nous avons fait des économies comme par exemple avec la
salle des fêtes, par contre la mise en place des mesures à la piscine ne donne pas encore leur plein
effet. Il n’y a que deux semaines que le matériel, la pompe à chaleur est installée et ne nous rend
pas les services demandés. Nous avons adressé aujourd’hui un pli en recommandé avec accusé
réception à la SAMEE en leur indiquant que nous allons leur appliquer les pénalités pour non
résultat obtenu notamment dans le petit bassin de la piscine et des vestiaires, nous sommes en‑
deçà des estimations qui nous ont été faites.
Nous sommes donc prudents sur la diminution, elle est quand même réelle mais necorrespondpas
ceque nous avions prévu, elle sera environ de 15000 € .
Ensuite concernant les carburants nous n’avons pas bougé.
L’alimentation :nous avons diminué la ligne à 100 000 € par des mesures que nous prenons sur la
gestion des stocks plus efficaces que nous faisons actuellement, les premiers résultats sont
d’ailleurs déjà là.
Sur les produits detraitement en 2016, nous ne pourrons plus utiliser de désherbant, c’est interdit
par la loi.Nous avons décidé del’appliquer dès le 1Crjanvier 2015. En 2015, nous utilisons encore
l3
unpeule solde des produits qui sont disponibles etensuite nous passons àune méthode écologique
pour retraiter cette partie.
Vous allez avoir sur trois lignes les autres fournitures non stockées, les fournitures d’entretien, et
les fournitures depetit équipement.
Autres fournitures non stockées et fourniture d’équipements ; c’est à la fois les petits outils que
nous achetons pour les services techniques, c’est tout ce qui concerne le matériel électrique, de
maçonnerie, de peinture, tous ces produits pour réaliser les travaux. Nous allons aussi diminuer
les stocks fortement, nous gérons les stocks auplus près et idem pour les produits d’entretien,
même opération, y compris encore plus draconienne qu’ailleurs.
Il est prévu que les services auront une fiche par trimestre sur les dépenses possibles par rapport
aux estimations que nous avons faites. Si nous avons des problèmes, nous réviserons en cours
d’année.
Par contre en ce qui concerne les fournitures de voirie, nous avons laissé au niveau de 19 000 €
puisque vont encore être implantés quelques stops, quelques mesures desécurité àl’intérieur dela
ville donc nous nebaissons pas cechapitre.
Les Vêtements detravail : nous ne changeons pas nonplus.
Les fournitures administratives : nous avions pris en expérience depuis deux ans, sous la
responsabilité de Madame Debruille et de Karima qui a cette fonction, de gérer au plus près nos
fournitures administratives et nous sommes passés de 18 000 à 16 000 € en deux ans et nous
pensons arriver à 15 000 € cette année, ce qui montre que quand nous avons aussi une gestionplus
fine on arrive àfaire des économies.
Pour les livres et les cassettes auniveaudela bibliothèque : nous restons à 10000 € .
Enfournitures scolaires, nous nebougeons pas non plus, nous devons fournir le nécessaire ànos
enfants pour les écoles.
Donc voilà sur cechapitre.
Avez-vous des questions des remarques des propositions !
Monsieur Bachiri :
Juste deux remarques, est-ce que je sais ce n’est pas facile, mais en y mettant peut‐être du sens
pour expliquer à chacun, sur le 60611 et sur le 60612, non le 60612 et le 60621, est-ce que nous
ne serions pas capables avec les efforts de tous les jours de regarder a peut-être venir diminuer
cette charge qui est lourde, celle-ci nous la connaissons tous mais, mais avec des gestes comme
nous le faisons à la maison tous les jours, peut-être que si tout le monde s’y met, dans toute la
commune, depar chacun safonction, est‐ce que l’onnepourrait pas regarder eny mettantjuste un
message voir dans un anceque cela peut donner entermes derésultats ?
C’estjuste une remarque seulement.
Monsieur le Président :
Oui sur ces deux chapitres, en ce qui concerne notamment la partie énergie c’est déjà fait, des
rappels ont été donnés, nous savons qu’il y a encore par exemple dans les écoles au départ des
dames deservices, des lumières etdes projecteurs restent allumés, c’est àchaque fois relevé et la
personne à chaque fois est interpellée directement. Jepeux vous dire qu’il y en a de moins en
moins,nous recevons tous les deux moisles factures d’électricité concernant nos bâtiments,Benoît
est là‐bas dans le fond, nous les regardons très précisément ensemble, et à chaque fois que nous
trouvons une situation anormale nous la regardons et nous la gérons. Par exemple, nous avons
trouvé une situation anormale à la bibliothèque, cen’est pas du fait du personnel, nous avons un
déclenchement intempestifàla bibliothèque,unproblème électrique,un déclenchement qui sefait
brusquement la nuit et qui allume toutes les lumières. C’est surveillé, c’est réglé tous lesjours.
l4
En ce qui concerne le problème de l’eau,nous recevons des relevés deux fois par an, maisje peux
vous dire que notre personnel fait un relevé tous les mois pour justement éviter que nous nous
apercevions que nous avons une fuite non détectée au bout de six mois.
C’est cequi explique que les montants nebougent pas tellement.
La grosse partie des consommations ne sont pas liées aupersonnel communal, puisquenous avons
la gestion de l’éclairage public, c’est une gestion globale, ce n’est pas individualisé c’est
impossible, nous savons que nous pouvons le faire mais nous voulons être très prudents et nepas
exagérer sur les économies pour seretrouver en fin d’année avec des dépenses enplus que prévu.
Effectivementnous sommes déjà dessus depuis deux ans.
D’autres questions ?
Madame Charlet :
Dans les fournitures administratives, on parle deplus enplus de dématérialisation, nepouvons‑
nous pasprévoir d’utiliser moins depapier,il y ades moyens beaucoupplus modernesmaintenant,
nepouvonspas faire unpeuplus d’économie,je sais que nous vous enfaites déjà,maisnepouvons‑
nous pas gratter un peu plus ?
Cen’est pas évident,je comprends très bien,mais on peut essayer d’en faire.
Nous sommes enpériode d’austérité, nel’oublions pas.
Monsieur le Président :
Vous meposez une question et vous avez votre réponse puisque nous sommes passés de 18000 €
à 15000 € .Jevous signale quand même que cela fait une diminution importante,nous faisons très
attention à cela. Par ailleurs, vous avez la grande expérience ou alorsje ne comprends rien, vous
êtes comptable, donc vous avez vécu le passage des comptes àla mainàcelui àla machine àécrire
avec les carbones, et ensuite à l’informatique, et vous avez vu que l’informatique nenous a pas
diminué la consommation depapier.
Lejour où par exemple les membres du conseil municipal seseront mis à Internet et auront une
adresse mail,je vous promets que nous allons faire des grosses économies puisque ce qui nous
coûte le plus cher c’est ce que l’on vous envoie sur papier pour les commissions et conseils
municipaux,etpour cela il faut l’accord,vous le savez, unanime detout le conseil municipal,mais
je pense que nous allons pouvoir débloquer l’année prochaine partiellement des choses, ce sera
autorisé pour une partie àle faire endématérialisation, etpour une autre partie nous continuerons
àle faire sur papier.
Voilà ce que je peux vous répondre, maisje vous assure que les efforts sont faits, sinon nous ne
vous présenterions pas ces montants et vous seriez en droit de nous dire : Monsieur le Maire cela
ne va pas.
Quel est votre vote sur cechapitre ?
Madame Charlet :
Jepensais qu’on votait à main levée.
Monsieur le Président :
A main levée d’accord, ceux qui sont pour ces propositions le manifestent en levant la main, tout
lemonde, donc c’est voté àl’unanimité.
Chapitre suivant :
Les services extérieurs : vous avez tous les contrats passés avec les entreprises, la première ligne
comprend tous nos contrats avec Scolarest, le Berim, Satelec pour l’éclairage public, vous voyez
15
que nous sommes enlégère diminution, nous allons payer unpeu moins puisque nous nepayons
plus les repas àdomiciles sur cechapitre. Nous avons le croisement avec ceque je vous ai donné
tout àl’heure, etla diminution dedépenses àceniveau.
Les autres dépenses concernent les entretiens de bâtiments c’est un an sur deux, nous passant de
96 000 à 75 000, nous avons eu l’année dernière deux coups durs, nous avons eu le pignon de la
PMIà Gambetta et le pignon de la maternelle Chopin.
Ensuite, en ce qui concerne les entretiens de voirie, de réseaux etc., nous les avons diminués,
habituellement nous sommes toujours autour de70000 € ,en2014 c’était beaucoup plus, donc on
revientàunchiffre disons raisonnable,l’entretiendumatérielroulant,nous l’avons laissé aumême
niveau, si nous avons un problème il faut pouvoir faire face, ensuite l’entretien d’autres biens
immobiliers,il s’agit del’entretiendetout cequi est machine,par exemple nous allons avoir cette
année une grosse révisionqui concerne l’aspirateur dela menuiserie,nous n’avonspas trop bougé.
La maintenancepar contre va être enaugmentation, 55 000 € ,vous verrez que nous avons un autre
budget qui est endiminution tout àl’heure,vous retrouvez icitout cequi est la maintenance,aussi
bienmaintenance informatique que maintenance des ascenseurs etdes montes charges.
Nous avons des contrats de d’entretien de maintenance partout maintenant, cequi fait que nous
avons 20 000 € en plus.
La prime d’assurance globale de la mairiene bouge pas beaucoup, nous avons un petit 4 000 € en
plus.
Versement àdes organismes deformation, vous voyez une grosse différence, c’est sur cette ligne
que nous payons la formation à nos contrats avenir notamment, donc là il n’est pas question non
plus de diminuer, nous devons avoir la provision nécessaire pour faire face.
Avez‐vous des remarques, des questions ?
Monsieur Bachiri :
Juste quelques remarques, et en fonction des réponses que vous nous ferez, on regardera mais sur
la partie des versements organisme formation, nous avons en 2013 : 1 720 € , en 2014 : 10 014, et
20 000 € en 2015, ce qui fait une augmentation de 183 %. Juste pour comprendre, quelles sont les
personnes qui vont partir en formation ?
Monsieur le Président :
Jeviens dele dire Monsieur Bachiri.
Deux types de personnes, les contrats d’avenir, et les CUl.
Monsieur Bachiri :
Et,tous partiront enmême temps ?
Monsieur le Président :
Tout le monde nepartirapas enmême temps. Cesera échelonné. Nous sommes dans la deuxième
partie,il y aura beaucoup plus decontrats d’avenir qui vont partir cette année que l’année dernière,
car pour un certain nombre ils sont dans 1adeuxième année de contrat. Jefais un rappel général,
la première année, ils sont passés dans tous les services, pour savoir dans quel service ils se
sentiraient les plus à l’aise, et la deuxième année ils passent des formations plus spécifiques, par
rapport à leur métier.
Nous avons àpeuprès la moitié des contrats avenir qui vont partir enformation cette année.
L’autre moitié partira l’année prochaine.
C’est également enfonction, detrouver les formations souhaitées par lesjeunes.
16
Monsieur Bachiri :
Donc,je comprends qu’enréaliténous sommesjustes entrain deles former pour pouvoirles garder
après.
Jepose la question.
Monsieur le Président :
Jerépondrai àcette question au CTP Monsieur Bachiri, il y aune instance pour ces questions.
Monsieur Bachiri :
Pardondeposer cette questionjuste aumoment oùelle est enface demoi. Excusez-moi,mais pour
moi elle est là donc je vous la pose.
Monsieur le Président :
Non, vous me demandez de m’engager pour dans trois ans, je ferai le bilan avec eux, certains
seront gardés, d’autres peut-être pas. Ils le savent.
Monsieur Bachiri :
Non,mais Monsieur le Maire, là pour le coup c’est plutôt un investissement, quand on investit en
général c’est que l’on croit aux gens conformes, c’estjuste une question.
Monsieur le Président :
J’ai répondu à votre question.
Monsieur Bachiri :
Donc vous m’inviterez auCTP, alors ?
Monsieur le Président :
Non !
Monsieur Bachiri :
Ah bon !
Monsieur le Président :
Non, il nefaut pas faire « l’andouille »,Monsieur Bachiri !
Cela nemarche pas avec moi, vous le savez !
Jevous répète donc qu’effectivement dans le contrat passé avec lesjeunes enemploi avenir, nous
avons une obligation deformation, quel que soit ceque nous ferons après lestrois ans. Nous avons
eudes entretiens avec eux, ils savent que si leurformationréussie et que s’ils seprofessionnalisent,
pour une grande partie d’entre eux, s’ils réussissent, il n’y apas de raison qu’on ne les garde pas.
Au début, quandnous avons pris des contrats avenir,j’ai expliqué enlongetenlarge,etencouleur,
je vous invite àrelire certain nombre de compte-rendu municipaux, nous prenions des jeunes en
formation pour trois ans, à partir de la pyramide des âges, pour préparer les remplacements des
gens qui partiront enretraite dans 3, 4 et cinq ans.
J’ai donc été très clair sur ces embauches, maintenant faut‐il encore que les contrats d’avenir de
leur côté réussissent leur formation.
C’est pour cela que je nepeux répondre actuellement àvotre question, dans la précision que vous
me la demandez.
Autre question ?
Nous allons donc passer auvote.
Quels sont ceux et celles qui sont pour, contre, abstention ?
l7
C’est donc adopté àl’unanimité.
Nous passons donc aux autres services extérieurs :
L’indemnité dela perceptrice : nous n’allons pas la diminuer, enfait, une erreur d’écriture a été
faite, nous avons injecté sur cette ligne un paiement qui n’avait pas à y être inscrit, la perception
nous a demandé de la laisser, mais bien évidemment sur les 2 500 € d’aide au conseil de la
perceptrice, il y a 1 000 € enplus. Jevous proposerai le moment venu de ne voter que 2 350 € ,
tout simplement parce que nous lui avons demandé un service, derenouveler à 150 € notre régie
entre deux classes deneige,nous avionstrès peudetemps entre les deux, ellenous afait formaliser
la chose, qui rendait totalement impossible deréaliser ceréapprovisionnement de 150€ .J’ai donc
avancé demapoche les 150 € sur la régie, maisj’estime que commeelle n’a pas rendu le service
demandé, elle n’aura pas c’est 150 € dans son indemnité,je vous le proposerai le moment venu.
Les honoraires : »
Une forte augmentation des honoraires,ici vous avez des honoraires supplémentaires, il s’agit, du
paiement del’AMO, qui nous aaidé àlancer l’appel d’offres pour l’éclairagepublic.
Cequi explique la différence de28 000 € .
Les frais d’actes et decontentieux :
Nous avons mis 2 500 € ,nous avons une avance à faire à notre avocat puisque la papeterie La
Victoire nous a mis autribunal deconciliation deNancy, la papeterie a été incapable delivrer en
temps etenheure la rentrée scolaire, c’est ungros problème, malgré nos relances,nous avons mis
donc fin aumarché, et sur les retards delivraison, nous lui avons impliqué cequi est prévu dans
l’appeld’offres, les intérêts moratoires,pour unmontant de 1500 € .Ils refusent deles payer, nous
avons donc bloqué 1 500 € de factures, comme nous permet la loi. Nous leur avons fait la
proposition denous faire un avoir du même montant et nous n’enparlions plus, mais non ils nous
ont mis autribunal. Bien évidemment nous allons demander beaucoup plus que les 1500 € ,mais
nous devrons faire l’avance àl’avocat.
Une légère diminution sur les fêtes et cérémonies, çan’a pas mal baissé, les transports collectifs
nous restons au même niveau, les réceptions, là aussi un changement de fournisseur qui va nous
amener quelques économies.
Les frais d’affranchissement, un travail est en cours de réalisation avec Monsieur Mascarte et
Monsieur Trottin, qui devrait nous faire stabiliser voire baisser cette dépense.
Les frais detélécommunication, nous nepouvons pas faire moins,nous avons dumatériel enplus,
c’est même plutôt une légère augmentation, ensuite les autres lignes ne bougent pas.
Nous allons avoir une augmentation sur ces lignes : 371 947 € ,soit 2 330 € d’augmentation.
Des remarques des questions ?
Madame Charlet :
Une petite remarque en fait dans le compte 62 88, vous prenez quand même une réserve autres
services de43 000 € ,c’est aucas où ?
Monsieur le Président :
Non, autres services : il s’agit detoutes les locations que nous effectuons,tout aulong del’année,
pour les sorties des écoles, quand ils vont au musée, les entrées de musées, les remontées
mécaniques pour les classes de neige, les entrées pour les ALSH et les colonies de vacances, ce
sont toutes ces sommes qui sont dans cechapitre.
18
Cen’est pas dutout une provision, nous avons un petit delta enmoins que l’année dernière, nous
avons versé sur cechapitre une somme que nous devions aucentre degestionpour l’archiviste que
nous n’aurons pas cette année.
Cen’est pas une provision, ce sont des choses que nous aurons concrètement àpayer et qui ont été
calculé.
Madame Charlet :
0K, nous votons abstention parce que je pense que l’on peut essayer de faire des économies au
niveaudes missions et réceptionetpuis peut-être auniveaudes fêtes et cérémonies quoi que vous
disiez que vous avez essayé de gratter un peu mais on peut essayer de voir un peu des postes
comme mission qui aune forte hausse.
Monsieur le Président :
Les frais demissionvous savez ceque c’est?
Madame Charlet :
Oui cesont les formations.
Monsieur le Président :
Les formations et y compris celles des élus.
Madame Charlet :
Je suis désolée, dans un plan de formation quand vous déplacez des personnes, vous avez le droit
dele placer dans votre plan deformation, donc vous les récupérez.
Monsieur le Président :
Non, là il s’agit de le placer là où la comptabilité publique,je vous ai déjà expliqué comptabilité
publique et comptabilité privée, ce sont deux choses différentes. En comptabilité publique c’est
sur cechapitre‐là,je nepeux pas le mettre ailleurs. Jen’ai aucune raison dele mettre là sije peux
le mettre ailleurs, simplement sije le faisais la perceptrice metaperait sur les doigts et le remettrai
où çadevrait aller. Jene peux pas le mettre ailleurs. Ça c’est pour payer quoi ? C’est pour payer
effectivement les frais de déplacement sur les formations des élus, du personnel également,
contrats d’avenir ou personnel titulaire. Jesuis bien obligé de provisionner le personnel va partir
enformation,je nevais pas leur dire quand ils partent, etqui meramènent leur facture,je nepeux
pas vous payerje n’ai pas prévu. C’est impossible.
Si vous avez une autre solution, vous me le dites. Maintenant vous demander de diminuer deux
chapitres, dis-moi concrètement cequ’il faut qu’on fasse.
Monsieur Bachiri :
Simplement monsieur le Maire, sur le 62 32 fêtes et cérémonies, vu la valeur,je pense que là il y
apeut-être possibilité dedégager une économie, onnedemande pas dela diviser par deux, mais
sensiblement quelque chose qui ressemblerait entre 10et 15%, dans des temps difficiles, ce serait
bienvenuetbienperçu par la populationMonsieur le Maire.
Monsieur le Président :
Alors proposé de supprimer quoi ?La fête dela Gaillette ?
Monsieur Bachiri :
Non attendez.
l9
Monsieur le Président :
La fête des mères ?
Monsieur Bachiri :
Non.
Monsieur le Président :
Dites-moi !
Monsieur Bachiri :
Tout simplement, monsieur le Maire vous posez des questions, je vous fais une remarque,je dis
simplement qu’il n’est pas question de diminuer tout ce qui est dans l’intérêt des waziérois, ce
n’est pas cequeje vous suis cequeje suis entrain devous dire, sur la partie fêtes et cérémonies,
il y a peut-être possibilité deregarder à faire des économies dans ces temps difficiles.
Monsieur le président :
Quelles économies ? Faites‐moides propositions, proposez moi de supprimer quelque chose c’est
çàdes économies !
Monsieur Bachiri :
Moije vous propose simplement, si vous voulez qu’on fasse des propositions,nous vous les ferons
très précisément, donnez-nous toutes les fêtes que vous faites sur l’année avec ce qui a en face, et
je vous endonnerai.
Monsieur le Président :
Monsieur Bachiri, vous avez été pendant des années dans mon groupe, des années dans la
commission qui s’en occupait, etvous nesavez pas cequ’on y fait, vous nesavez vraiment pas ce
qu’on y fait monsieur Bachiri.
Monsieur Bachiri :
C’est pour çamonsieur le Maire qu’il est possible defaire des efforts.
Monsieur le Président :
Donc vous avez, répondez à mes questions monsieur Bachiri, vous savez ce qu’il y a dans ce
dossier, vous nemerépondezjamais.
Monsieur Bachiri :
Depuis tout àl’heureje fais quoi ?
Monsieur le Président :
Non,vous êtes évasif.
Monsieur Bachiri :
Oh,j’essaie d’être moins évasifque vous monsieur le Maire.
Monsieur Michon :
Ah bon !
20
Monsieur Bachiri :
Jeveux simplement vous dire deux choses, sur les fêtes et cérémonies on vous fait une remarque,
nous vous disons simplement que sur ce 62 32, il serait bon de diminuer les dépenses. C’est la
remarque que nous vous faisons aujourd’hui. Vous l’acceptez ou vous nel’acceptez pas.
Monsieur le Président :
Je suis prêt à accepter quelque chose deprécis monsieur Bachiri.
Monsieur Bachiri :
Ce que je peux vous proposer si vous êtes d’accord,je passe enmairie, donnez‐moi une journée
oùje reprends tous les fêtes et les cérémonies, etje vous ferai une propositionprécise.
Monsieur le Président :
Alors cela veut dire que tout le temps que vous étiez à cette commission vous ne vous êtes pas
intéressés aux questions.
Monsieur Bachiri :
Oui l Ou bienje n’aipeut-être pas été intéressé aussi.
Monsieur le Président z
Monsieur Bachiri l Pas vous l
Monsieur Bachiri :
Jevous la renvoie. Nous allons donc passer auvote comme vous le faites depuis tout àl’heure et
nous allons donc aussi nous positionner sur cette question-là, merci.
Monsieur le Président :
Donc,je n’ai pas depropositions concrètes, vous vous abstenez sur cechapitre, il est donc adopté
àlamajorité etje note que l’oppositions’abstient sans propositionconcrète. Pardon?Noncen’est
pas un raccourci, depuis toujours que cesoit vous ou monsieurDesmons,vous dites il faut toujours
faire des économies là-dessus mais dites-moi comment, vous êtes en propositions du compte
administratifdel’année dernière, vous avez tout le détail, donc nemedites pas que vous nesavez
pas. Vous n’avez pas lu les documents.
Les impôts et taxes :
Il s’agit deceque l’onpaye comme impôts.Nous payons nous aussi des taxes comme par exemple
àMalbuissonpour notre logement,nous payons aussi des taxes sur des bâtiments communaux, et
nous avons cette ligne qui endiminution par le travail qui a été réalisé par le bureau économique
qui travaille avec nous et vous voyez que l’on stabilise maintenant cette ligne 30 600 € .
Avez‐vous des questions ?
Pardon.
Madame Charlet :
Pas de remarque.
Monsieur le Président :
Le vote ?Vous êtes pour ?C’est adopté àl’unanimité.
Les salaires : j’ai répondu à toutes vos questions lors de la commission des finances, y compris
au‐delà par le mail,j’attends vos questions.
2l
Madame Charlet :
Cesont des dépenses incompressibles donc nous sommes 0K pour les salaires dupersonnel.
Monsieur le Président :
C’est donc adopté àl’unanimité. Quelque remarque aupassage, avant le vote, c’est que les frais
de personnel sont en augmentation de 2.60 % mais qu’une partie concerne encore les nouvelles
activités pédagogiques que nous avons àcharge et sur laquelle l’État s’est défaussé enpartie.
Lesautres charges :vous avez dans cechapitre les indemnitésd’élus, il n’y aaucune augmentation,
il y a toutes les cotisations avec et la ligne formation des élus, vous avez les cotisations des
organismes de regroupement que nous connaissons, vous avez ensuite la subvention au CCAS,
nous la laissons à215 000 € ,nous allons utiliser la totalité des excédents cette année, la caisse des
écoles 25 000 € cela ne bouge pas, la régie des transports pour 20 000 € puisque nous avons plus
de lO 000 € d’excédent là aussi nous utilisons les excédents, les subventions defonctionnement à
650 000 € pour 641 390 € l’année dernière et les charges desubvention degestion courante c’est
ce que l’on vous a dit tout à l’heure, c’est la partie que l’on reverse au centre social du contrat
enfance jeunesse et qui l’année dernière nous a été versée fin décembre et que nous avons versé
enjanvier ettous les ans cesera commeçamais cette année nous l’avons déjà payé enjanvier. La
aussi une légère augmentation decette ligne qui est due essentiellement àces 70 000 € que nous
avons en plus.
Avez-vous des questions ?
Au passage, les subventions aux associations waziéroises, vous le verrez tout à l’heure sont en
augmentation de 0.9 %, un peu plus pour le centre social puisqu’on lui demande des services
supplémentaires avec le RAM.
Madame Charlet :
Alors une remarque concernant les subventions justement, nous avons demandé à plusieurs
reprises derevoir la politique envers les associations, notamment l’OMS, qui aune subvention de
2 000 € ,pourquoi ? Dans le détail. Sur l’enveloppe elle-même, sur le montant nous sommes
d’accord, mais sur la distribution nous nesommes pas d’accord. À l’intérieur decette enveloppe,
chaque associationn’est pas d’accord sur la façon dedistribution dans ces montants.
Monsieur le Président :
Non vous n’êtes pas d’accord sur l’affectation des montants, vous. Le groupe d’opposition, vous
n’êtes pas d’accord sur l’affectationque nous faisons selon les associations. C’est cela ?
Monsieur Bachiri :
Enfait pour être très clair, nous sommes pour l’enveloppequi est proposée cesoir aux subventions
aux associations, c’est simplement la façon dont s’est distribuée vers certaines associations, plus
précisément del’équité delajustice enfonction des prix des licences,un exemple très simple, que
vous connaissez monsieur le Maire, c’est celui actuellement du basket, sensiblement ils ont reçu
une subventionàhauteur de20 € par licencealors que çaleur coûte précisément 45 € .Aujourd’hui
ils ont 88 licenciés, si nous avions portéjuste à égale la somme qui était de45 € ,aujourd’hui ils
ne seraient pas dans le rouge, ils seraient simplement à zéro. À l’inverse vous savez aussi que
d’autres licences qui pèsent moins fortement entermes decoût où la subvention est pratiquement
doublée dessus. On vous demande juste derevoir cette demande dans l’équité et lajustice et de
revoir très rapidement l’ouverture del’OMS, defaçon à être àvos côtés sans aucun problème,
mais tout simplement pour que les gens comprennent bienque quand on donne quelque chose c’est
22
quelque chose qui est juste, et qui servira pour la majorité, et aussi sur l’opposition, voilà notre
remarque sur cette question.
Monsieur le Président :
Première remarque ce n'est pas le débat d'aujourd'hui, vous le savez, puisque nous votons
l’enveloppe aujourd'hui, et il y aura une réunion dela commission des finances sur cette question
où nous aurons l’occasion de débattre dediscuter. Jem'inscris enfaux totalement enfaux que les
difficultés financières dubasket sont dues àune trop faible subvention denotre partje nepeux pas
entendre çaparce que c'est faux, et nous le prouverons dans la semaine qui vient monsieur Bachiri.
Monsieur Bachiri :
Monsieur le Maire simplementje nevous ai accusé derien du tout,je vous ai simplement fait une
remarque, c’est qu’aujourd’hui le basket perçoit 20 € ,c’est écrit cen’est pas moi qui l’invente,
leur licence àun coût de45 € ,c’est réel, c’est le prix qu’il paye aujourd’hui.
Je dis simplement, que si nous avions fait à l’époque, il y a un an, 45 € pour 45 € ,et bien très
honnêtement aujourd’hui, il ne serait pas enrouge à hauteur de l 750 € .C’est tout ceque je vous
dis simplement.
Monsieur le Président :
Jevous dis monsieur Bachiri que c’est faux. Et je le démontrerai dans les semaines qui viennent.
Monsieur Bachiri :
Il n’y apas deproblème monsieur le Maire.
Monsieur le Président :
Voilà, quel est votre vote ?
Monsieur Bachiri :
Par rapport aux remarques que nous venons de faire, nous allons juste nous abstenir, sur cette
question et nous attendons effectivement.
Monsieur le Président :
Il y adeux choses, il faut qu’on soit bienclair, nous votons l’enveloppeglobale, donc vous la votez
ou vous ne la votez pas.
Le contenu,je vous l’ai dit, il sera discuté àla commission des finances.
Monsieur Bachiri :
Donc, enfonction dela commission des finances, on...
Monsieur le Président :
C’est aujourd’hui que l’onvote.
Monsieur Bachiri :
Non vous dites que c’est par rapport àla commission des finances, nous allons être très clair avec
vous cesoir, nous nevoterons pas enl’état cette subvention, parce que elle n’est pasjuste dans sa
répartition.
Voilà monsieur le Maire.
Monsieur le Président :
D’accord.Donc là vous vous abstenez sur l’enveloppe globale ‘?
23
Donc je prends note que l’opposition s’abstient sur ce chapitre des subventions, et donc il est
adopté à la majorité.
Les charges financières : vous voyez qu’il y est inscrit une somme de 450 000 € au lieu de
392 916 € ,petite explication : nous inscrivons les intérêts de nos emprunts, les intérêts au taux
nominal auxquels ils ont été faits. Nous avons 60 % de nos emprunts à taux fixe, 40 % à taux
variable, etnous n’avons aucun emprunt toxique. Il faut que cesoit dit. Cette bonne gestion denos
emprunts à taux variable, nous a permis de faire en 2014 une économie de 50 000 € sur le
versement des intérêts d’emprunt. Pour le moment,je peux vous dire que les taux étant bloqués
jusqu’aux 30juin, nous sommes déjà sûrs de faire sur le montant qui nous est annoncé, plus de
20 000 € debénéfices sur le paiement des intérêts.
Les autres lignes sont restées àl’identique.
Des remarques ?
Monsieur Bachiri :
Une petite remarque :j’aimerai si c’est possible monsieur le Maire, sur les 67 l4 bourses etprix,
j’aimerai si c’était possible ce soir del’augmenter de 5 000 € ,je vous l’avais dit maisje pensais
que vous l’auriez proposé vous ce soir, j’aimerais que nos bacheliers, qui ont leur bac avec des
mentionsbienettrès bien,puissentrecevoirquelque chose dela part dela municipalité.Nous vous
proposons, si vous êtes d’accord, de le porter à 35 000 € ,ce serait un geste fort envers lajeunesse
et la culture, l’éducation, voilà monsieur le Maire.
Monsieur le Président :
Et bienvous voyez, monsieurBachiri,j’étais prêt àle faire. Mais,j’ai été déçu,j’ai mis àl’honneur
ses bacheliers. Jem’étais expliqué au conseil municipal, j’avais dit que je regarderai que je ne
traiterai pas dedeux manières différentes lesbacheliers,nous avions trois bacheliers qui méritaient
d’être mis à l’honneur, puisqu’ils avaient des résultats exceptionnels, et j’ai donc décidé de les
mettre àl’honneur auvœux, je les ai invités etun seul est venu. Les deux autres n’ont même pas
daigné s’excuser. Cela m’abeaucouprefroidi.Donc permettez-moi, comme pour vous, comme les
subventions aux associations, dem’abstenir sur votre proposition, et degarder cequi est.
Quel est votre vote ?
Monsieur Bachiri :
Après votre remarque monsieur le Maire,nous allons s’abstenir. Merci monsieur le Maire pour le
geste que vous envoyez à la jeunesse.
Monsieur le Président :
Non, ce n’est pas le geste que j’envoie à la jeunesse, monsieur Bachiri, vous êtes intervenus à
chaque fois, vous nem’aurez pas àcej eu-là. J’ai unpeu plus debouteilles que vous.
Monsieur Bachiri :
Monsieur le Maire.
Monsieur le Président :
Jenevous ai pas donné la parole.
Monsieur Bachiri :
Jela prends, ce n’est pas unjeu.
24
Monsieur le Président :
Laissez‐moifinir monsieur Bachiri,vous intervenezpour votre neveu. Cela fait tr01s fors que vous
le faites.
Monsieur Bachiri :
Monsieur le Maire, cela ne vous a pas échappé que s’il était bachelier en 2014 il ne pourra pas
l’être en2015.
Cela reste encore monsieur le Maire un raccourci que vous prenez et qui reste inacceptable. C’est
petit, avec la bouteille que vous avez, vous auriez dû dire les choses différemment.
Monsieur le Président :
C’est vous qui êtes petit, monsieur Bachiri.
Monsieur Bachiri :
Notre demande aujourd’hui était simple c’était juste de récompenser les bacheliers 2015 et pas
2014. Jevous remercie beaucoup.
Monsieur le Président :
C’est pour cela queje vous dis que pour le momentje m’abstiens sur la proposition comme vous
l’avez fait tout à l’heure maisje répète, que ce n’est pas très bien de la part de ces personnes que
j’ai voulu mettre àl’honneur denepas venir et denemême pas s’excuser. Cela neles grandit pas
nonplus ils sont aussi petits monsieur Bachiri.
Question suivante.
Monsieur Bachiri :
Jepeux vous rejoindre,quand àl’idée que l’onnes’excuse pas quand onest invité àquelque chose.
Monsieur le Président :
C’est terminé, question suivante. C’est terminé monsieur Bachiri.
Monsieur Bachiri :
Est-ce que les bacheliers dedemain doivent-ils pâtir deceux qui nesont pas venus ?
Monsieur le Président :
Arrêtez.
Monsieur Bachiri :
Jevous la renvoie celle-là.
Monsieur 1ePrésident :
Oui moije vous la renvoie àvous. Arrêtez.
Arrêtez dedéfendre que vos intérêts !
Chapitre suivant endépenses : dotations aux amortissements.
C’est calculé, àhauteur de 147 000 € ,des dépenses imprévues pour 20 000 € .
Votre vote ?
Vous votez pour àl’unanimité, c’est donc adopté al’unanimité.
25
Nous avons donc un total dedépenses de 10009 450 € cequi nous dégage sur l'exercice entre les
dépenses etles recettes en2015 un excédent de533 616 € .L’évolutiondes dépenses etde 1.78 %
et environ les trois quarts commeje vous l’ai expliqué tout àl’heure sont dus àl’augmentationdes
frais depersonnel.
Nous allons donc passer sur le vote général des dépenses defonctionnement. C’est unvote àmain
levée.
Quels sont ceux qui sont pour adopter le montant des dépenses générales du budget ?
Baisser les mains;Abstention ?
C’est donc adopté àla majorité, abstention del’opposition.
Nous allons donc maintenant voter la vue d’ensemble dela section defonctionnement.
Effectivement on me fait remarquer que je n’ai pas fait voter les charges financières, pas de
problème ?Donc elle est adoptée àl’unanimité.
Nous avons donc la vue d’ensemble dela section defonctionnement : recettes et dépenses. Il y a
un vote également.
Quelles sont celles et ceux qui sont pour, abstention, contre.
L’équilibredes recettes etdépenses defonctionnement sont adoptées àlamajorité avec abstention
del’opposition.
Nous allons donc passer maintenant la section d’investissement.
Nous allons donc voter ligne par ligne :
Nous avons des produits de cession d’un montant de 5 000 € , c’est également une provision.
Avez-vous des remarques sur cette ligne ?C’est adopté àl’unanimité ‘?0K.
En recettes nous avons une recette de, pardon ?
Monsieur Bachiri :
Nous ne sommes pas pour ce vote.
A 0K, nous votons ligne par ligne OK d’accord.
Nous nesommes pas arrivés aufinal 0K d’accord, allez-y monsieur le Maire.
Monsieur le Président :
Je vous l’ai expliqué, c’est pour ça qu’il ne faut pas parler avec son voisin ou savoisine, vous
n’entendez pas cequeje dis.
Donc c’est adopté àl’unanimité ?Nous sommes bien d’accord ?
Nous avons une subvention actée pour le contrat de ville, un niveau de 75 000 € ,pour lesjeux qui
vont être installés àla Marchette et auHaut Terroir. Etes-vous pour oucontre ?
Pour l C’est donc adopté àl’unanimité.
Nous avons 9l 845 € pour l’école Duclos, deuxième subvention del’État, qui nous aété notifiée.
Votre vote ?Pour. C’est adopté àl’unanimité.
Nous avons desubvention du conseil général qui nous aété notifié à210 000 € ,nous avions déjà
inscrit 20000 € nous inscrivons donc 190 000 € .Pour également ! C’est adopté àl’unanimité
26
Nous avons demandé une subvention à la DETR pour 30 000 € pour le Club House de l’U.S.
mineur,vous avez le même vote que la dernière fois vous vous abstenez l Vous vous êtes abstenus
sur le dossierje pense que vous allez faire la même chose.
Monsieur Bachiri :
Si on arrive àprendre la subvention sans passer le dossier çanous va aussi on les prend.
Monsieur le Président :
Vous êtes sérieux monsieur Bachiri ?
Monsieur Bachiri :
Comme vous êtes dans l’ironie,je vous larenvoie aussi celle-là !
Monsieur le Président :
Vous êtes sérieux ?
Monsieur Bachiri :
Nous allons être constants et cohérents, bien sûr que sur cette partie, monsieur le Maire, nous
allons nous abstenir.
MW
Vous avez vraiment une attitude un peu méprisante avec l’assemblée monsieur Bachiri. Jevous
somme d’arrêter l
Monsieur Bachiri :
Vous voyez, comment vous traitez les choses !
Monsieur le Président :
Mais enfin !
Monsieur Bachiri :
Vous nous dites on vote ligne par ligne, et vous nous dites gentiment, vous allez vous abstenir
comme autrefois, posez-nous la question et on vous répond monsieur le Maire !
Monsieur le Président :
Jevous posais la questionjustement monsieur Bachiri !
Monsieur Bachiri :
Non,aupréalable vous parler du dossier, simplement posez-nous des questions ligne par ligne, on
va faire la réponse, on sait faire çamonsieur le Maire nevous inquiétez pas.
Monsieur le Président :
Vous me permettrez de diriger la réunioncommeje l’entends,jusque maintenant c’est encore moi
le maire monsieur Bachiri l
Vous devez me respecter et vous ne le faites pas toujours l
Donc abstention du groupe d’opposition.
Toujours pour le Club‐House, nous avons fait un dossier auprès de la ligue defoot, àhauteur de
40 000 € mais nous sommes prudents nous notons que 20 000 € .Votre vote sur cette ligne ?
Vous abstenez également, d’accord.
27
Taxe locale d’équipement une provision de 10000 € ,sur la taxe d’aménagement 20 000 € ,sur le
recouvrement deprêt dupersonnel,sur le FCTVA 330 000€ ,àl’unanimité. Sur lesamortissements
147 000 € ,c’est cequi provient dela section dedépenses defonctionnement, vous êtes pour.
Le prélèvement dela section defonctionnement 2015 : 533 616 € ,
Vous voulez une suspension de séance ?
Vous vous abstenez ?
Nous sommes sur le prélèvement de la section de fonctionnement 2015 qui est l’excédent dont
nous avons parlé tout àl’heureêtes‐vous pour qu’on l’inscriveenrecettes ?Donc vous votez pour !
C’est bien.
Le prélèvement sur fonctionnement antérieur, c’est l’excédent antérieur de 201 463 € que l’on
affecte eninvestissement,pour également.
Nousprévoyons dans l’équilibrebudgétaire del’investissement unemprunt de2millions d’euros.
MonsieurBachiri :
Sur l’emprunt,nous allons voter contre, mais nous aimerions vous faire une proposition là-dessus.
C’est quelque chose qui aeulieuavec vous, enéchanger et endébat, nous pensons que le moment
est opportun et bienvenu par rapport au terrain que nous avons sur la ville de Waziers, que l’on
pourrait mettre aujourd’hui entravaux très rapidement,pour notre populationoudes extérieurs,je
propose simplement que sur les terrains que nous avons et qui sont inscrits sur le PLU entermes
de construction en lots libres ou en mixité, de voir avec vous, comment nous pourrions, très
rapidement se retrouver autour d’une table, pour regarder, si on pouvait, regarder comment on
pourrait, si y compris on passait par un emprunt, les taux étant très bas, ce serait le bon moment
de faire ces investissements là, ce serait peut-être des opérations blanches, la mairie avance et
récupèretrès rapidement cet argent, etl’avantagedecetravail là c’est que nouspourrions récupérer
très rapidement des taxes sur le foncier et les habitations, puisqu’on construirait des maisons sur
Waziers.
Monsieur le Président :
Alors vous allez me dire sij’ai bien compris.
Vous dites, nous sommes contre l’emprunt de2 millions d’€ .
Monsieur Bachiri :
Sauf si vous voulez bien que l’onpuisse discuter dela proposition que l’on vous fait à l’intérieur
decette enveloppe de2 millions.
Monsieur le Président :
Attendez l Ce sont deux choses différentes. A l’intérieur, la grande partie, vous le savez, c’est
l’école Duclos,dont nous allons rappeler les dépenses après, donc vous meproposez d’arrêter les
travaux del’écolepour récupérer del’argent.
Mais attendez, il y a une logique. Attendez, vous permettez monsieur Bachiri que l’on semette
bien d’accord. Cet emprunt de2millions vous medites qu’il nefaut pas le faire saufque l’onpeut
le faire pour acheter des terrains pour construire.
Monsieur Bachiri :
Pas acheter, les terrains sont déjà ànous monsieur le Maire.
28
Monsieur le Président :
Non, nous avons très peu deterrains, vous vous trompez.
Sur la question que vous posez,j’y ai réponduaudernier conseil municipal, àmonsieur Desmons,
les prévisions sont faites, une partie est encourt à Berce Gayant et qui nous coute très peupuisque
l’on ne paie que l’enfouissement des réseaux avec des lots libres de construction, ensuite nous
avons un projet près du cimetière du Haut Terroir avec un promoteur privé qui ne nous coutera
rien, et ensuite viendra tout naturellement les deux autres zones que l’on aprévues. Mais, cen’est
pas l’ordre du jour. Cet emprunt n’est pas à cette destination, je vous rappelle que même une
opération blanche dans ce cas, le retour est de quatre à cinq ans, ce n’est pas en deux ans et à
condition derevendre tous les terrains.
En attendant cen’est pas cette question àl’ordre dujour, c’est une question d’équilibre dubudget
d’investissement et les 2 millions d’€ nous enavons besoin pour un certain des projets dont nous
allons vous parler ensuite.
Doncje vous pose la question, votez‐vous l’emprunt de 2 millions ?
Monsieur Bachiri :
Sur la question del’école, il y azéro problème pour que l’onpuisse vous accompagner, l’école on
traite l’avenir, l’école il y a zéro problème la dessus, simplement j’ai envie de vous dire que les
taux étant plutôt historiquement bas, il faut savoir le reconnaître, qu’il y ades investissements qui
sont faisables, j’ai finalement envie de vous dire que l’école reste une chance pour nous, j’ai
compris àl’époque, mais vous allez medire sij’ai mal compris, c’est qu’elle est faite avec une
plus grande capacité donc si nous pouvons avoir plus d’enfants dans notre ville avec les fameux
terrains autour comme par exemple auHautterroir, ceserait une bonne chose. Donc s’il y avait de
la cohérence et de la logique derrière cela, on va et nous pouvons même être à vos coté s’il faut
prendre unpeu plus mais àcondition que l’on y mette unprojet qui va derrière.
Monsieur le Président :
Donc vous me proposez de faire un emprunt de 3 millions par exemple.
Monsieur Bachiri :
Jenevous ai pas demandé demettre des millions enplus. Jevous dis que nous sommes prêts à
discuter avec vous des enjeux qui sont devant nous, parce qu’effectivement il ne faut pas être...
Monsieur le Président :
Mais monsieur Bachiri,vous savez que cela va se faire. C’est dans notre programme, c’est prévu,
je l’airépété encore audernier conseil municipal. La question est posée maintenant,est ceque oui
ou nonvous votez l’emprunt des deux millions qui va servir enmajorité àla fin dela construction
del’école Duclos Lanoy, ouest-ce que vous meproposez defaire trois millions d’emprunt et làje
vais vous dire nonpuisque monsieur Desmons va me dire queje ne tiens pas mes engagements.
Je suis très gêné monsieur Bachiri. Déjà, en emprunt deux millions je ne vais pas diminuer
l’endettement de la ville donc si je fais trois millions, je vais me prendre une déclaration de
monsieur Desmons derrière les oreilles, cela va faire mal.
Monsieur Bachiri :
Cela dit emprunt pour investir dans l’avenir, cela nem’ajamais gêné, monsieur le Maire.
Monsieur le Président :
Il faut être cohérent monsieur Bachiri, est-ce qu’investir pour l’école Duclos Lanoy cen’est pas
investir pour l’avenir ? Si c’est oui, il vous reste à voter l’emprunt.
Vous pouvez faire une suspension de séance si vous voulez.
29
Monsieur Bachiri :
J’ai deux collègues quidemandent depouvoir s’absenter donc nous allonsprofiter decette coupure
pour enparler entre nous.
Monsieur le Président :
Oui, 10minutes desuspension de séance.
La séance reprend, quel est votre vote ?
Madame Charlet :
Juste une confirmation monsieur le Maire, l’emprunt c’est bienpour l’école Duclos ?
Monsieur le Président :
En grande partie c’est pour l’école.
Madame Charlet :
En grande partie.
Est-ce que vous pouvez nous confirmer le montant pour l’école Duclos ?
Monsieur le Président :
Non, c’est un emprunt global d’équilibre dubudget comme prévupar la loi encequi concerne les
finances publiques.
Madame Charlet :
Donc comme les taux sont historiquement bas, nous sommes pour.
Monsieur le Président :
Vous votez pour, donc l’emprunt est adopté àl’unanimité.
Nouvel exercice, le vote sur les recettes globales d’investissement.
Qui est pour, abstention, contre.
C’est donc adopté àl’unanimité.
Même opération encequi concerne les dépenses d’investissement.
Vous voyez que dans les propositions nous sommes prudents, nous notons 45 000 € pour les
dépenses imprévues. Pas deproblème ?
Madame Charlet :
Nous sommes pour, maisje vais dire nous prenons de la marge.
Monsieur le Président :
Oui parce queje suis quelqu’un deprudent.
Madame Charlet :
Oui mais dans tous les postes il y a toujours un poste où vous êtes très prudent. C’est juste une
remarque.
Monsieur le Président :
Donc,vous mefélicitez demagestion enhomme prudent des finances dela ville. C’est biencela ?
30
Je prends acte que vousme félicitez madame Charlet. Donc c’est adopté à l’unanimité.
Un complément pour les frais d’études de l’école Copernic, 3 000 € , nous aurons cette année
l7 500 € àpayer. Pas deproblème, àl’unanimité.
Frais d’études PAVE, 8 650 € c’est l’étude encours sur le handicap. Pas deproblème, c’est adopté
à l’unanimité.
Autres agencement de terrain 23 500 € ,une partie concerne la clôture que nous avons à réaliser au
niveau du parc George Prêtre et le grand filet qui concerne l’US Mineur.
Monsieur Bachiri :
Pour sur cette ligne, vous nous parlez dela clôture et c’est écrit filet Gayant à côté ?
Monsieur le Président :
C’est parce que nous avions déjà provisionné dessus les filets pour protéger les logements autour
du stade Gayant et nous avons ajouté sur cette ligne la clôture.
Monsieur Bachiri :
D’accord, merci.
Monsieur le Président :
Pour, contre ? Adopté à l’unanimité.
Le solde des factures sur le réaménagement de l’Hôtel de Ville est de 815 € ,adopté à l’unanimité.
6 000 € aménagement Malbuisson, pour avoir toujours 10 000 € sur les travaux faits. Pas de
problème ?C’est adopté àl’unanimité.
La piscine, ce sont des petits travaux, une porte, etc. 4 100€ .
Madame Charlet :
Pour la piscine, j’ai juste une petite remarque, c’est quand même une réflexion à se poser,
n’y a‐t‐il pas un groupe detravail pour éventuellement faire construire une autre piscine ?
Monsieur le Président :
Pour la fermer ?Jene comprends pas.
Madame Charlet :
Jedis que la piscine deWaziers est assez ancienne etnous coûte cher. J’ai l’impressionque nous
faisons ducolmatage pour entretenir cette piscine. Compte tenu dunombre depersonnes qui vont
dans cette piscine, est ce qu’il ne serait pas souhaitable d’avoir un bâtiment plus moderne, parce
que nous faisons pas mal detravaux, donc c’était un groupe deréflexion sur l’avenir dela piscine
et des projets dans le temps.
Monsieur le Président :
Il appartiendra à la commission des travaux à réfléchir à cette question.
Madame Charlet :
C’estjuste une remarque.
3l
Monsieur le Président :
C’est son travail, vous poserez la question à la commission des travaux. Elle peut fa1re des
propositions.
Madame Charlet :
C’est une proposition. C’estjuste designaler que la piscine nous coute chère.
Vous nous dites toujours que nous ne sommes pas force depropositions.
Monsieur le Président :
Jevous ai dit oui, il y aune commission pour cela, vous pouvez endiscuter avec la commission
des travaux et faire des propositions. Ceci étant dit, je peux vous dire que je connais d’autres
piscines qui viennent d’être refaites entièrement et où les déficits sont identiques.
Il y aune chose qui nous coute cher et que vous nerèglerezpas c’est le personnel, le coût del’eau.
Doncje considère que c’est adopté àl’unanimité.
L’installation devoirie c’est le cheminement qui a été réalisé à la ruelle Madame.
Acquisition de matériel technique c’est l’ensemble des achats qui vont avoir lieu, vous allez y
retrouver des outils, c’est globalisé dans cette ligne de 10 000 € .Pas deproblème.
Acquisition dematériel desport pour la somme de35 000 € ,vous avez le détail.
Madame Charlet :
Effectivement,35000 € je trouve que cela fait beaucoup, des ballons.
Monsieur le Président :
Non,j’ai donné le détail cematinpar mail àmonsieur Desmons.
Madame Charlet :
Effectivement,il y avait des choses pour le sport. Jenesais plus.
Monsieur le Président :
Jevais vous faire le détail : les filets debut,les panneaux d’affichage basket,handball,dumatériel
degym pour les écoles, etc. un certain nombre dematériel pour la fête du sport, des maillots, etc.
si vous trouvez que c’est trop, vous me dites ce que l’on enlève.
Non, vous êtes d’accord ! C’est adopté à l’unanimité.
Acquisition de matériel informatique, nous ajoutons 20 000 € ,je vous ai fait parvenir aussi le
détail. Avez‐vous des remarques ?
Madame Charlet :
Effectivement,déjà avec unreport de 16000 € ,nous arrivons à36000 € ,j’ai vu qu’il y avait des
logiciels.
Monsieur le Président :
Et pourquoi des logiciels ?
Vous voulez bien nous dire la réponse queje vous ai faite.
32
Madame Charlet :
Non,j’ai vu que dans le mail il y avait des logiciels.
Monsieur le Président :
Oui mais pourquoi des logiciels ?
Madame Charlet :
Jene l’aipas noté.
Monsieur le Président :
C’est important, vous enavez parlé tout à l’heure. Il s’agit des logiciels de dématérialisation pour
tout ce qui concerne la comptabilité, et le service paye et par la suite le service Etat Civil et
l’Urbanisme. Vous voyez que l’onpense àla dématérialisation.
Madame Charlet :
Oui, cela fait un gros montant quand même, mais c’est ok puisqu’il faut moderniser.
Monsieur le Président :
Mais,onnenous donnepas le choix. On nous l’impose.Nous avons été pilote dans cette opération,
réussie,nous passons maintenant enréel.
C’est adopté àl’unanimité.
Matériel administratifpour la somme de 18000 € .Vous allez retrouver des armoires contre le feu
pour toute une série de documents, un accueil à installer puisqu’il y aura une modification à
effectuer pour notre certification Marianne.
Adopté àl’unanimité.
Vous avez 7 650 € d’inscriptions nouvelles pour les restaurants scolaire. Une provision aucas où
il y aurait une panne de matériel ainsi que la vaisselle dans cette ligne.
Adopté àl’unanimité.
Acquisition de matériel pour les écoles pour la somme de 25 000 € ,vous allez y retrouver les
armoires et tableaux pour la nouvelle école Duclos Lanoy et la 2me phase de mise en place des
tableaux magnétiques dans les écoles, cela représente 90 % de cette ligne.
Adopté àl’unanimité.
Matériel espaces verts pour la somme de 13 500 € , je vous ai répondu aussi ce matin, des
souffleurs, des aspirateurs à feuilles, etc. Pas deproblèmes, c’est adopté à l’unanimité.
Matériel demusique, en grande partie c’est l’occultation des fenêtres, un piano numérique, c’est
adopté àl’unanimité.
Matériel CHSCT pour la somme de 15 OOO € ,je suis pour les syndicalistes qui reconnaitront au
moins cela, nous sommes la seule ville du douaisis où le maire met à disposition un budget pour
le CHSCT, qui est géré par eux-mêmes, et cebudget est mis àleur dispositionpour des initiatives
pour l’améliorationdes conditions detravail.
Pas deproblèmes ? C’est donc adopté à l’unanimité.
15 000 € pour le matériel des ALSH et les colonies de vacances. Nous avons répertoriés leurs
besoins. C’est adopté à l’unanimité.
33
Vous avez le complément pour la pompe à chaleur dela piscine, qui coute cher. Vous votez pour
quand même ‘.7
C’est adopté àl’unanimité.
Vous avez 2 142 000 € pour l’école Duclos Lanoy,vous avez enpartie la réponse àvotre question
detout àl’heure.
C’est adopté àl’unanimité.
Une somme de 4 200 € pour les travaux de sécurité de la salle des fêtes, nous avons eu un avis
favorable pour cette salle.
Adopté àl’unanimité.
Les travaux dans les bâtiments, c’est une provision de 15000 € aucas où il y aurait des travaux à
réaliser rapidement.
C’est adopté àl’unanimité.
Une somme de25 000 € pour les cimetières, à la fois le columbarium et lejardin des souvenirs
avec un puits, une plaque avec les noms, cequi est renduobligatoire au 1erjanvier 2016.
Adopté àl’unanimité.
Vous avez voté tout à l’heure la recette pour 75 000 € pour lesjeux pour les enfants.
Adopté àl’unanimité.
Vous avez 35 500 € pour les installations sportives, il s’agit des travaux du Club House del’U. S.
Mineur pour lesjeunes. Vous votez contre, abstention ?
Vous votez contre l Donc cela confirme m o n opinion du dernier conseil.
Adopté par la majorité municipale, vote contre du groupe d’opposition.
Les travaux dans les écoles, ils ont déjà été effectués pour 7778 € ,notamment les interphones,des
travaux demacadam, etc...
Adopté àl’unanimité.
Vous avez une provision de50 000 € pour les voiries et les trottoirs.
Madame Charlet :
Est-ce que dans cette ligne il est prévu derefaire le côté Marcel Bultez puisqu’il y aun anvous
avez dit que vous auriez refait les dos d’ânes dans les normes ?
Monsieur le Président :
Jen’aipas dit quej ’allaisrefaireles dos d’ânes,j ’aidit que nous aurions une réunionauprintemps
decette année pour examiner, avec les riverains toujours, la 2"“1e partie que ferions-nous comme
opérations de sécurité. J’avoue que le fait d’avoir un budget assez contraint me fait encore
m’interroger àl’heure actuelle sur la faisabilité decette année.
Madame Charlet :
0k, là-dedans cen’est pas prévu donc.
34
Monsieur le Président :
C’est une provision,je ne sais pas, nous endiscuterons. Nous traiterons l’urgence,je vous signale
que nous avons un million detravaux àréaliser dans le cadre du PAVE, pour le handicap, ceque
nous ne savions pas l’année dernière, mais la commission handicap aura à seprononcer.
0k ?Donc c’est adopté àl’unanimité.
La cité duBivouac, c’est terminé, le dossier est clos,j’ai tout signé, nous devions encore 630 € .
Jepense qu’il n’y apas deproblème l
Adopté àl’unanimité.
L’enfouissement des réseaux Berce Gayant, 23400 € pour compléter, c’est la 1ère phase.
Adopté àl’unanimité.
Reversement de taxe locale d’équipement ou taxe d’aménagement, ce sont des recettes qui sont
faites et ensuite les services des impôts ajustent et quelquefois nous réclament des sommes qui ont
été mal estimées. Nous ouvrons donc une ligne que nous abonderons en fonction.
Adopté àl’unanimité.
La somme de 935 000 € c’est le montant deremboursement du capital del’emprunt.
Adopté àl’unanimité.
Une provision de l 000 € aucas oùnous aurions l’undenos employés qui fait construire, c’est le
montant du prêt possible.
Adopté àl’unanimité.
Ce qui nous donne des propositions nouvelles à hauteur de 4 013 634 € pour un budget total de
4 599 784 € .
Même opération, vote sur les dépenses totales d’investissement.
Celles et ceux qui sont pour le manifestent enlevant la main, abstention.
Le budget dépense est adopté àla majorité, abstention del’opposition.
Monsieur Bachiri :
Monsieur le Maire, s’il vous plait une question.
Comme madame Bauduindoit partir pour récupérer safille, doit-elle vous laisser un pouvoir ?
Monsieur le Président :
Oui, elle laisse un pouvoir àl’un d’entre vous.
L’équilibre dela section d’investissement. Quels sont ceux qui votent pour, abstention.
La section d’investissement est adoptée àla majorité, abstention dugroupe d’opposition.
La balance générale du budget qui comprend le fonctionnement et l’investissement. Quels sont
ceux qui votent pour, abstention.
La balance générale est adoptée à la majorité, abstention du groupe d’opposition.
La régie des transports. Quels sont ceux qui votent pour.
Adopté àl’unanimité.
35
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015

Contenu connexe

Tendances

Frederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picard
Frederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picardFrederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picard
Frederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picard
Dominique Gayraud
 
Lettre Ouverte A Jc Quenot Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !
Lettre Ouverte A Jc Quenot   Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !Lettre Ouverte A Jc Quenot   Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !
Lettre Ouverte A Jc Quenot Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !
Jeremy Deconynck
 
Bat 7 valide
Bat 7 valideBat 7 valide
Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014
Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014
Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014
Orgerus Mairie
 
Projet de pv ag 2016
Projet de pv ag 2016Projet de pv ag 2016
Projet de pv ag 2016
Dominique Gayraud
 
La lettre de joël aviragnet
La lettre de joël aviragnetLa lettre de joël aviragnet
La lettre de joël aviragnet
joelaviragnet
 
Liste Union Pour Châtillon, mars 2014
Liste Union Pour Châtillon, mars 2014Liste Union Pour Châtillon, mars 2014
Liste Union Pour Châtillon, mars 2014
UPC Châtillon
 
Tract de campagne - janvier 2014
Tract de campagne - janvier 2014Tract de campagne - janvier 2014
Tract de campagne - janvier 2014
UPC Châtillon
 
Argentré Infos janvier / février 2020
Argentré Infos janvier / février 2020Argentré Infos janvier / février 2020
Argentré Infos janvier / février 2020
Mairie Argentré du Plessis
 
Programme web2
Programme web2Programme web2
Programme web2
webmasterPes
 
MR powered by Open Vld: Je suis pour!
MR powered by Open Vld: Je suis pour! MR powered by Open Vld: Je suis pour!
MR powered by Open Vld: Je suis pour!
Sven Gatz
 
PV du CM du 16/05/2013 - Waziers
PV du CM du 16/05/2013 - WaziersPV du CM du 16/05/2013 - Waziers
PV du CM du 16/05/2013 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 

Tendances (14)

Argentré Infos d'Octobre
Argentré Infos d'OctobreArgentré Infos d'Octobre
Argentré Infos d'Octobre
 
Frederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picard
Frederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picardFrederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picard
Frederique Macarez maire de saint quentin voeux 2017 fervaques courrier picard
 
Lettre Ouverte A Jc Quenot Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !
Lettre Ouverte A Jc Quenot   Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !Lettre Ouverte A Jc Quenot   Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !
Lettre Ouverte A Jc Quenot Achete Non, Stigmatisé Encore Moins !
 
Bat 7 valide
Bat 7 valideBat 7 valide
Bat 7 valide
 
Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014
Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014
Cr 28 mars_2014_065394700_1933_10082014
 
Projet de pv ag 2016
Projet de pv ag 2016Projet de pv ag 2016
Projet de pv ag 2016
 
La lettre de joël aviragnet
La lettre de joël aviragnetLa lettre de joël aviragnet
La lettre de joël aviragnet
 
Liste Union Pour Châtillon, mars 2014
Liste Union Pour Châtillon, mars 2014Liste Union Pour Châtillon, mars 2014
Liste Union Pour Châtillon, mars 2014
 
Tract de campagne - janvier 2014
Tract de campagne - janvier 2014Tract de campagne - janvier 2014
Tract de campagne - janvier 2014
 
Argentré Infos janvier / février 2020
Argentré Infos janvier / février 2020Argentré Infos janvier / février 2020
Argentré Infos janvier / février 2020
 
Programme web
Programme webProgramme web
Programme web
 
Programme web2
Programme web2Programme web2
Programme web2
 
MR powered by Open Vld: Je suis pour!
MR powered by Open Vld: Je suis pour! MR powered by Open Vld: Je suis pour!
MR powered by Open Vld: Je suis pour!
 
PV du CM du 16/05/2013 - Waziers
PV du CM du 16/05/2013 - WaziersPV du CM du 16/05/2013 - Waziers
PV du CM du 16/05/2013 - Waziers
 

Similaire à Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015

Journal n°19 de Rebreuve
Journal n°19 de RebreuveJournal n°19 de Rebreuve
Journal n°19 de Rebreuve
TomCiesielski
 
Journal n°19
Journal n°19 Journal n°19
Journal n°19
rebreuveranchicourt
 
PV du CM du 30/04/2014 - Waziers
PV du CM du 30/04/2014 - WaziersPV du CM du 30/04/2014 - Waziers
PV du CM du 30/04/2014 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 
Bais bulletin-decembre2014
Bais bulletin-decembre2014Bais bulletin-decembre2014
Bais bulletin-decembre2014
cyber35
 
Bat validé
Bat validéBat validé
Pv ag ordinaire 10 01 2014
Pv ag ordinaire 10 01 2014Pv ag ordinaire 10 01 2014
Pv ag ordinaire 10 01 2014
robertmanceau
 
Val d'oust : Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel Elan
Val d'oust :  Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel ElanVal d'oust :  Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel Elan
Val d'oust : Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel Elan
Guyon Jacky
 
Châtillon, ville d'animation
Châtillon, ville d'animationChâtillon, ville d'animation
Châtillon, ville d'animation
UPC Châtillon
 
Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015
Groupe Vie à Waziers
 
Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015
Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015
Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015
Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
 
Tasie Mag 011 - BIM 356.pdf
Tasie Mag 011 - BIM 356.pdfTasie Mag 011 - BIM 356.pdf
Tasie Mag 011 - BIM 356.pdf
DRAMAIS
 
Ensemble pour Vénissieux, les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux, les propositions pharesEnsemble pour Vénissieux, les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux, les propositions phares
lbkvenissieux
 
Ensemble pour Vénissieux - les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux - les propositions pharesEnsemble pour Vénissieux - les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux - les propositions phares
lbkvenissieux
 
Bulletin 2020
Bulletin 2020Bulletin 2020
Bulletin 2020
mairiesadl
 
Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014
Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014
Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014
Orgerus Mairie
 
Dossier de presse
Dossier de presseDossier de presse
Dossier de presse
Lionel Dolvelde
 
Su'l'Peliau n°28 juin 2014
Su'l'Peliau n°28 juin 2014Su'l'Peliau n°28 juin 2014
Su'l'Peliau n°28 juin 2014
Emmanuel Robin
 
Peo avril 2014__061864000_1638_17082014
Peo avril 2014__061864000_1638_17082014Peo avril 2014__061864000_1638_17082014
Peo avril 2014__061864000_1638_17082014
Orgerus Mairie
 
Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014
Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014
Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014
Mairie
 
4pages alain w
4pages alain w4pages alain w
4pages alain w
JMPINOT
 

Similaire à Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015 (20)

Journal n°19 de Rebreuve
Journal n°19 de RebreuveJournal n°19 de Rebreuve
Journal n°19 de Rebreuve
 
Journal n°19
Journal n°19 Journal n°19
Journal n°19
 
PV du CM du 30/04/2014 - Waziers
PV du CM du 30/04/2014 - WaziersPV du CM du 30/04/2014 - Waziers
PV du CM du 30/04/2014 - Waziers
 
Bais bulletin-decembre2014
Bais bulletin-decembre2014Bais bulletin-decembre2014
Bais bulletin-decembre2014
 
Bat validé
Bat validéBat validé
Bat validé
 
Pv ag ordinaire 10 01 2014
Pv ag ordinaire 10 01 2014Pv ag ordinaire 10 01 2014
Pv ag ordinaire 10 01 2014
 
Val d'oust : Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel Elan
Val d'oust :  Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel ElanVal d'oust :  Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel Elan
Val d'oust : Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel Elan
 
Châtillon, ville d'animation
Châtillon, ville d'animationChâtillon, ville d'animation
Châtillon, ville d'animation
 
Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015
Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015
 
Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015
Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015
Saint-Seb' Le Mag 133 mars-avril 2015
 
Tasie Mag 011 - BIM 356.pdf
Tasie Mag 011 - BIM 356.pdfTasie Mag 011 - BIM 356.pdf
Tasie Mag 011 - BIM 356.pdf
 
Ensemble pour Vénissieux, les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux, les propositions pharesEnsemble pour Vénissieux, les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux, les propositions phares
 
Ensemble pour Vénissieux - les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux - les propositions pharesEnsemble pour Vénissieux - les propositions phares
Ensemble pour Vénissieux - les propositions phares
 
Bulletin 2020
Bulletin 2020Bulletin 2020
Bulletin 2020
 
Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014
Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014
Cr 26 juin_2014_094363600_1935_10082014
 
Dossier de presse
Dossier de presseDossier de presse
Dossier de presse
 
Su'l'Peliau n°28 juin 2014
Su'l'Peliau n°28 juin 2014Su'l'Peliau n°28 juin 2014
Su'l'Peliau n°28 juin 2014
 
Peo avril 2014__061864000_1638_17082014
Peo avril 2014__061864000_1638_17082014Peo avril 2014__061864000_1638_17082014
Peo avril 2014__061864000_1638_17082014
 
Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014
Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014
Bulletin municipal de Saint-Martial de Valette - juillet 2014
 
4pages alain w
4pages alain w4pages alain w
4pages alain w
 

Plus de Groupe Vie à Waziers

Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
Groupe Vie à Waziers
 
PV du CM du 07/03/2013 - Waziers
PV du CM du 07/03/2013 - WaziersPV du CM du 07/03/2013 - Waziers
PV du CM du 07/03/2013 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 
PV du CM du 12/12/2013 - Waziers
PV du CM du 12/12/2013 - WaziersPV du CM du 12/12/2013 - Waziers
PV du CM du 12/12/2013 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 
PV du CM du 30/01/2014 - Waziers
PV du CM du 30/01/2014 - WaziersPV du CM du 30/01/2014 - Waziers
PV du CM du 30/01/2014 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 
PV du CM du 12/02/2014 - Waziers
PV du CM du 12/02/2014 - WaziersPV du CM du 12/02/2014 - Waziers
PV du CM du 12/02/2014 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 
PV du CM du 06/04/2014 - Waziers
PV du CM du 06/04/2014 - WaziersPV du CM du 06/04/2014 - Waziers
PV du CM du 06/04/2014 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 
PV du CM du 19/06/2014 - Waziers
PV du CM du 19/06/2014 - WaziersPV du CM du 19/06/2014 - Waziers
PV du CM du 19/06/2014 - Waziers
Groupe Vie à Waziers
 

Plus de Groupe Vie à Waziers (12)

Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
 
Cr 21062012
Cr 21062012Cr 21062012
Cr 21062012
 
Cr 16022012
Cr 16022012Cr 16022012
Cr 16022012
 
Cr 12042012
Cr 12042012Cr 12042012
Cr 12042012
 
Cr 07052012
Cr 07052012Cr 07052012
Cr 07052012
 
PV du CM du 07/03/2013 - Waziers
PV du CM du 07/03/2013 - WaziersPV du CM du 07/03/2013 - Waziers
PV du CM du 07/03/2013 - Waziers
 
PV du CM du 12/12/2013 - Waziers
PV du CM du 12/12/2013 - WaziersPV du CM du 12/12/2013 - Waziers
PV du CM du 12/12/2013 - Waziers
 
PV du CM du 30/01/2014 - Waziers
PV du CM du 30/01/2014 - WaziersPV du CM du 30/01/2014 - Waziers
PV du CM du 30/01/2014 - Waziers
 
PV du CM du 12/02/2014 - Waziers
PV du CM du 12/02/2014 - WaziersPV du CM du 12/02/2014 - Waziers
PV du CM du 12/02/2014 - Waziers
 
PV du CM du 19/02/2014 - Waziers
PV du CM du 19/02/2014 - WaziersPV du CM du 19/02/2014 - Waziers
PV du CM du 19/02/2014 - Waziers
 
PV du CM du 06/04/2014 - Waziers
PV du CM du 06/04/2014 - WaziersPV du CM du 06/04/2014 - Waziers
PV du CM du 06/04/2014 - Waziers
 
PV du CM du 19/06/2014 - Waziers
PV du CM du 19/06/2014 - WaziersPV du CM du 19/06/2014 - Waziers
PV du CM du 19/06/2014 - Waziers
 

Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2015

  • 1. COMPTE RENDUDE LA REUNIONDU CONSEIL MUNICIPAL DUJEUDI 9 AVRIL 2015 Le conseil municipal s’est réuni lejeudi 9 avril 2015 à 18heures aulieu ordinaire deses séances sous la présidence de Monsieur Jacques MICHON, Maire. 29 Membres élus le 30 mars 2014 : MM. MICHON Jacques, BANSCH Steve, TREIZEBRE Nicole, HAMROUNI Abdelmalek, DELAIN Danièle, HUMERY Gilles, MORANTIN Brigitte, CARLIER Louis, PARNETZKI Claudine, MUTTE Sabine, RICHARD Dominique, AIT LASRI Auriane, MASCARTE Roger, DESORT Betty, MAILLIOTTE J.Pierre, LEMAY Sylvie, MERCIER Olivier, MUREZ Emilie, COUILLEZ Henri, KADI Ilham, DEQUIDT Jany, HUMEZ Françoise, DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, DELPORTE Fabrice, BAUDUIN Stéphanie, BACHIRI Karim, FRASCA Geneviève, HIMEURKémici. Membres avant donné p o u v o i r : DELAINDanièle(pouvoir àCARLIERLouis),DESORT Betty (pouvoir à COUILLEZ Henri), MUREZ Emilie (pouvoir à MICHON Jacques), DESMONS Laurent (pouvoir àCHARLET Jocelyne), BAUDUIN Stéphanie (pouvoir àBACHIRIKarim). Désignation du secrétaire de séance Monsieur le Président : Le conseil municipal est appelé, endébut deséance, àdésigner un deses membres pour remplir la fonction de secrétaire de séance, je vous propose monsieur Steve Bansch benjamin de notre assemblée. Adopté àl’unanimité. Jevous demande debienvouloir accepter demettre àl’ordredujour une question supplémentaire : Contrat deVille La Communauté d’Agglomération, en concertation avec l’ensemble des villes concernées par la Politique de la Ville et avec les partenaires (Etat, Région, Département du Nord, CAF, ARS, chambres consulaires, bailleurs...),prépare la nouvelle contractualisation. Cenouveau contrat devrait être signé enjuin 2015. Adopté àl’unanimité. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 mars 2015 Monsieur le Président : Avez-vous des remarques ? Adopté àl’unanimité. Comme àchaque conseil, quelques commentaires sur les événements qui sesont produits depuis le précédent. Ledimanche 15mars 2015, l’harmoniemunicipale adonné son Concert degala àla salle des fêtes. Magnifique prestation avec un orchestre dans lequel detrès nombreux jeunes musiciens issus de l’école de musique avaient pris place. C’est dans ces moments-là que l’on apprécie particulièrement que les investissements importants consentis pour l’ouverture de l’Espace Culturel Georges PRÊTRE et le développement del’école demusique portent leurs fruits. Le 19mars,comme habituellements’esttenuletraditionnel défilé commémorant la fin dela guerre d’Algérie, avec dépôt degerbes à la Stèle et les discours enMairie.
  • 2. Le samedi 21 mars, l’inauguration du Relai d’assistants maternels les « minis Waz >>a marqué l’ouverturedecette nouvelle structure gérée par le Centre Social, letout pour leplus grandbonheur des nounous et des enfants. Le soir même à l’Espace Culturel, la culture nous avait concocté une représentation de la garde Celtique. Soirée qui aparticulièrement enchantée les spectateurs présents. Le samedi 27 mars ausoir s’est déroulé le non moins traditionnel repas de1asolidarité aucentre social. Six cent convives du plus jeune au plus âgé ont pu apprécier le magnifique buffet froid confectionné par l’atelier cuisine renforcé pour l’occasion par le comité des bénévoles qui, avec les jeunes ont assuré le service. Si c’était nécessaire, encore une démonstration de la Vitalité du Centre Social. J’ai également entamé une série de réunion de quartier pour présenter le DOB à la population, démontrant ainsi la volonté de 1amajorité municipale de jouer la transparence. J’avoue qu’une nouvelle foisje suis particulièrement déçu du peu departicipationdela populationdont une partie ne seprive pas de raconter tout et n’importe quoi sur Facebook. Participer à ces réunions leur aurait permis deposer leurs questions et d’avoir les vraies réponses et non pas d’affabuler avec pour seul plaisir de dénigrer et de détruire l’image dela ville l A l’une deces réunions, une participante a accusé l’adjoint à l’urbanisme d’avoir pris samaison enphoto. Malgré notre insistance à démontrer que cette information était fausse, cette dame a persisté disant que c’était son mari qui l’avaitvu. Jelui aiproposé une confrontation, elle arefusé prétextant que son époux était malade.Durantle pot après la.réunion,ellenous a enfinavoué qu’en fait c’était quelqu’un qui avait dit à quelqu’un qui avait dit à son mari que. Je cite cet incident parce que beaucoup trop souvent cetype derumeurs fait particulièrement mal. Je ne terminerai pas mon avant-propos, sans vous parler des élections départementales. Je ne surprendrais personnes endisant que je suis particulièrement déçu du comportement d’un certain nombre de Waziéroises et de Waziérois, tout d’abord, celles et ceux qui ne sesont pas déplacés pour venir voter et ensuite celles et ceux qui se sont prononcés pour les candidats du Front National. Je conçois parfaitement que l’on soit en colère par la politique menée par l’actuel gouvernement et qu’on veuille le faire savoir. Ce queje refuse d’excuser c’est pour cela de ne pas voter ou de voter pour des candidats qui, une fois élus, poursuivront ou mettront en œuvre une politiquepire que celle dont onsouffre aujourd’hui. Oui,cecomportement m’interpelle àplus d’un point et mefait réfléchir sur l’exigence que nous devons avoir dans l’explication des politiques que nous mettons enoeuvre endirection dela population. Bienévidemment,j’ai bienprisnote que les candidats dela majorité municipale dont monadjointe aux sports, Claudine PARNETZKI,sont arrivés entête dans notre commune avec 38,24% devant le front national 36,06%, le parti socialiste soutenu par messieurs BACHIRI et DELPORTE, 13,63% et la droite unie pour laquelle madame CHARLET était candidate avec 12,06%. Enfin globalement sur 1edépartement, le vœu du responsable départemental du MODEM est réalisé puisque pour le MODEM l’alliance avec la droite avait pour but de faire basculer la majorité socialo-communiste du département. Chacun entirera les leçons dans les mois àvenir. Avant depoursuivre,je medois derépondre àmonsieur Desmons,ausujet dequestions posées au précédent CM etpour lesquellesj’ai été incomplet : - La forte augmentation de la masse salariale en 2014 o Les NAPpour 98492,16 € o Catégorie C 60 000,00 € o Grades et échelon 21 500,00 € J’avais oublié depréciser : o CEI‐Contrats Avenir 170 000,00 € o Assurance du personnel 133 000,00 €
  • 3. Soit un total de 349 992,16 € sur une augmentation de 482 992,00 € de cette ligne. Le solde est de 42 178,00€ . En 2014, les CUI nous ont couté en salaire 76 850,56 € , le montant des aides reçues a été de 52 638,47€ soit à la charge de la commune 24 172 € . Les contrats d’avenir avec formation nous ont couté 274 963,95 € etlemontant des aides reçues a été de208 796,30 € et 505,40 € dela part deCPAM enremboursement d’un arrêt detravail soit à la charge de la commune 65 662,25 € pour un total de 14contrats d’avenir en 2014. ‐ Pour le Centre Social : o Le cout réel 2014 est de 563 626€ o Celui de2013 était de 480 000€ o La différence 83 626€ provient dedeux postes, enrémunérationpour des renforts denettoyage pour une plus grande utilisation des différentes salles pour un petit 10 000€ et la recette encaissée du CEJ pour 68 356€ que nous avons versée cette année enjanvier au lieu dedécembre les autres années. Jepense ainsi avoir répondu très précisément à toutes vos questions. Jesouhaiterai àl’avenir que vous prépariez vos questions pour la commission des finances prévue àcet effet. Pour compléter nos réponses sur le Centre Social,je passe la parole àmonsieur Steve BANSCH. Monsieur Bansch : Mercimonsieur le Maire. Moninterventioncesoir fait suite àcelle demadame Frascalors duconseil municipaldu12février dernier. En effet, lors de celui-ci, madame Frasca est intervenue suite à la présentation devant le conseil municipal d’une demande de subvention, dans le cadre de la programmation du contrat de ville 2015 et plus particulièrement dela fiche n°3 <<Mieux vieillir dans sacité >>. Jecite l’interventiondemadame : <<Donc c’est bienune nouvelle fiche, c’est tout nouveaudans le Centre Social, mieux vieillir dans sa cité. Donc,je suis allée au Centre Social et j’ai retiré sur une table la fiche dans le cadre du projet <<Une retraite enNord >>, le Centre Social propose aux séniors departiciper aux activités. Donc c’est la nouvelle fiche que l’ontrouve déjà au Centre Social concernant mieux vieillir dans sacité etpuis,j’ai regardé la fiche d’activité que moi adhérent auCentre Social,j’ai comparé, et puisje me suis dit alors là les séniors ont un espace tous les mardis pour prendre un moment afin d’échanger autour de différents jeux de société et en toute convivialité, 0k. Mais le reste des activités, c’est copier / coller. C’est‐à-dire que vous ayez 20 ans, 30 ans 55 ans ou 60 ans, c’est la même chose. Voilà ma remarque,je pense que cela fait un doublon >> Et un peu plus loin,je cite toujours : <<Jevous rapportepuisque que l’onparle du Centre Social. Jevous rapporte cequej ’aivu, ceque j’ai vécu etcequeje peux faire auCentre Social. Il n’y amêmepas cinq activités,je nepeux même pas faire dela cuisine, çan’existe plus ! Lejeudi matin, c’est auHaut-Terroir >>fin decitation. Bon alors, entant que Vice‐Président duconseil d’administration duCentre Social,je nepouvais pas laisser ces accusations sans réponses précises et détaillées. C’est donc tout naturellement qu’avec monsieur le Maire, nous avons sollicité l’équipe duCentre Social afinqu’ilpuisse nous fournir unlistingassez général del’ensembledes activités par tranche d’âges proposé par le Centre Social car nous ai apparu nécessaire de rappeler un certain nombre
  • 4. d’élément concernant le fonctionnement denotre centre qui est très souvent cité enexemple pour la qualité deson travail et qui est reconnu bien au‐delà des frontières denotre ville. Vous allez donc vous apercevoir que ces accusations ou plutôt ces dires car je nevoudrais pas que l’opposition m’accuse une fois deplus detenir des propos revanchard, comme cefut le cas dans la presse en début d’année. Vous allez donc pouvoir vous apercevoir que ces dires sont totalement non fondés. Commençons donc par le pôle enfance et petite enfance. Dans le cadre des ALSH, chaque mercredi et chaque samedi durant la période scolaire, nos 15 animateurs diplômés BAFA, proposent des animations culturelles et sportives à près de 150 enfants âgés de 3 à 14 ans. Les activités proposées.sont nombreuses et variées tel que la cuisine, la Zumba, des jeux sportifs, des activités manuelles, des sorties diverses, des animations parents/enfants, etc. Durant les vacances scolaires, c’est 250 enfants qui sont accueillis avec l’aide de25 animateurs. Des séjours sont également mis enplace avec l’ambitiond’en organiser unlors dechaque vacance scolaire. Par exemple : 0 Au mois defévrier : 70jeunes âgés de 11 à 17ans ont eulajoie de gouter aux plaisirs du ski enprofitant denotre hôtel dela Source Bleue. 9 En avril I 30jeunes âgés de ll à l7 ans participent àun séjour sportif et ils profiteront toujours à cet effet denotre hôtel. 0 En aout 2014 : 40jeunes âgés de 11 à 14ans ont séjourné en Camargue, 30jeunes de 15à 18ans ont séjourné àMontpellier, 30enfants de7 à 10ans ont séjourné àOhlain. 0 Endécembre 2014 : 30jeunes âgés de 11et 17ans ont participé àun séjour linguistique à Londres. Des ateliers parents/enfants sont également présents dans les activités du centre comme l’action Sibilarico où environ36 enfants âgés de Oà 3 ans accompagnés d’unparent sont accueillis par une animatrice du Centre Social etunprofessionnel des UnitésTerritoriales dePréventionet d’Actions Sociales deDouai Waziers afin d’échanger sur l’éducation deleursjeunes enfants. Une autre action est également mise en place, celle des parents et ados en scène. Ce sont environ 16familles qui participent aux séances dethéâtre forum afin depouvoir discuter sur des situations deconflits entre parents etados. Unprojet d’ailleurs qui areçu dela CAF le ler prix des meilleurs projets innovants parentalité 2014. Autre facette de notre Centre Social, l’aide à la scolarité. En effet, notre centre est conventionné avec les trois écoles primaires de la ville afin de proposer une aide aux devoirs à 30 enfants de Waziers. De plus, il proposeune aide aux collégiens chaque soir au seindu localdevie aufaubourgMorelle. Et que dire de notre repaire d’ados, qui fonctionne comme une vraie petite association loi 1901 avec 43jeunes âgés de 11 à 14ans fréquentant régulièrement celieud’accueilqu’ils cogèrent avec l’aide dedeux animateurs. Ils organisent eux-mêmes leurs loisirs et leurs séjours, d‘ailleurs pas plus tard qu’hier soir ils organisaient leur Assemblée Générale, tout cela reste bien évidemment sous le contrôle du Centre Social, n’ayez aucune crainte là‐dessus. Passons aupôlejeunesse, et notamment avec les accueilsjeunes.
  • 5. Chaque mercredi après‐midi au Centre Social et sur les trois annexes, nous accueillons plus de 70jeunes âgés de 15à 18ans. Chaquejeune peut serendre aulocal deson choix afin departiciper àl’activité qui lui correspond le mieux. Chaque soir, de18hà22h, lesjeunes peuvent seretrouver sur les annexes et la halle polyvalente afin departiciper au futsal ou depréparer un projet loisir (sorties, séjours, animations dequartiers ...). Continuons avec le pôle famille et ses ateliers d’animations dont l’atelier cuisine ou 70 adultes confectionnent des plats cuisinés et des pâtisseries au Centre Social et dans les annexes et où madame Frasca, comme vous l’évoquiez dans votre intervention, vous pouvez vous rendre puisqu’il s’agit decréneaux réservés aux adultes. Il suffit devous inscrire sur liste d’attente, car cette activité fonctionne à plein régime, et est donc victime de son succès. Les créneaux sont pourtant nombreux et ils sont répartis sur l’ensemble dela semaine : o Le lundi après‐midi au local de vie au FaubourgMorelle, Le mardi toute lajournée au Centre Social, Le mercredi matin au Centre Social, Lejeudi matin aulocal devie duHaut Terroir, Le jeudi après-midi au centre Social, Le vendredi toute lajournée aulocal deVie du Vivier. Il y a également l’atelier step, zumba, marche, sports collectifs, piscine, aquagym qui réunit 100 adultes 5 fois par semaine. L’atelierinformatiqueoù20personnes s’initient àWord, Exceletinternet,l’atelier alphabétisation où 45 dames participent régulièrement aux trois séances hebdomadaires. L’atelier détente, une quinzaine defemmes par semaine qui, après avoir déposé pour laplupart les enfants à l’école, se réunissent autour d’un café et réfléchissent ensemble à la mise en place d’activités ensetenant àun cadre précis, àsavoir, le vivre ensemble. Il y a également l’action afin de favoriser les départs en vacances en partenariat avec la bourse solidarité vacances (séjours familles individuels). Pour information, nous sommes le seul Centre Social del’arrondissement aêtre adhérent car cela requiert une grosse et complexe organisation. Ce partenariat nous a permis d’envoyer 42 familles et 26 groupes de jeunes de Waziers en vacances, que ce soit en été ou en hiver. Il y a également les séjours collectifs. Cette action est surtout portée par l’atelier cuisine qui amis enplace un autofinancement par la vente dequiches, pizzas, buches denoël, etc. afin depouvoir mettre enplace ces séjours. Cen’est pas moins de 32 familles qui ont préparé durant 6 mois leurs séjours sur la côte d’Opale. Concernant le pôle sénior, chaque semaine le Centre Social propose aux seniors de seretrouver autour d’une tasse de café afin d’organiser une programmation d’actions qui pourraient améliorer leur quotidien via deux axes. Le ler axe est celui de l’accompagnement, cela concerne les renseignements sur les aides (CCAS, le Clic, Carsat, ANGDM, etc.) mais aussi sur les séances de sensibilisation et de prévention comme les chutes à domicile, l’équilibre alimentaire, les insomnies.Le Zème axe est celui del’animationavec les échanges intergénérationnels,chaque mois une rencontre organisée par le repaire d’ados est prévue afin de favoriser les liens entre lesjeunes et les anciens. Il y aégalement des échanges entre nos adhérents seniors et les logis douaisiens ou encore avec notre béguinagepar l’organisationd’après-midi récréatives style lotos,jeux desociété, etc. il y a aussi un atelier marche.
  • 6. Un redémarrage de l’atelier couture est également programmé pour septembre, sans oublier l’action séniors en vacances, le Centre Social est conventionné avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances afin deproposer des séjours spécifiques aux plus de 60 ans. A côté de tout cela, notre centre est également pleinement engagé dans son rôle dit d’accompagnement via le Relai Info Services. Il est ouvert du lundi auvendredi de9h à 12het de l4h à 18h sans rendez-vous. Environ 60 personnes par semaine peuvent être reçues pour toutes aides administratives (dossiers desurendettement, APL, retraite, CV, lettre demotivation, etc. via également l’atelier technique de recherche d’emploi du lundi au vendredi matin avec un encadrement. Le réseau informatique est mis à disposition pour l’actualisation pôle emploi, postuler enligne,préparer un entretien, etc. Et puis, il y al’ensemble des projets collectifs tels que : o La fête des voisins qui sedéroule sur 4 sites et réunie environ 400 personnes, 0 Les quartiers d’été qui ont lieu sur 3 sites et attirent environ l 000 personnes, o Notre RAM, notre Relai d’Assistantes Maternelles au local de vie faubourg morelle qui permet à 40 assistantes de notre ville d’avoir un lieu de rencontres, d’échanges, et d’informations. 0 Nosjournées sport loisirs et familles avec la participation de 120 enfants et 50adultes sur deuxjours. o Nos sorties trimestrielles menées par le comité d’usager qui réunit les adhérents dechaque atelier afin deprogrammer une sortie, la dernière a d’ailleurs eu lieu en décembre avec un voyage qui les a menés sur la plus belle avenue du monde. C’est environ 150 parents et enfants qui enprofitent chaque trimestre. Jepourrais également vous parler del’action unterritoire vu par ses habitants ou encore durepas dela solidarité qui aréuni pas moins de650 personnes dernièrement, sans oublier notre chantier d’insertionoù20bénéficiaires duRSAprennent soindenotre ville etje nevous parlepas detoutes les activités et sortie proposées tout aulong del’année (match defoot, théâtre, ciné, bowling...). Bref,il faut savoir que notre Centre Social c’estprès de 700 familles adhérentes et 2 500 personnes différentes quipoussent chaque année laporte duCentre Socialpour participer àses activités,pour demander de l’aide, etc. Voilà un résumé qui a le mérite de prouver que les activités mises en place sont belles et bien diverses, variées etdifférentes selon les tranches d’âges. Pour revenir encore plus précisément sur la fiche n°3, rien ne fait doublon entre le projet <<Une retraite enNord >>et <<Mieux vieillir dans sacité >>. Le projet <<Une retraite enNord >>aété lancé par la Carsat avec le financement n o n renouvelable, c’est‐a‐dire d’une durée d’un an. Le Centre Social atellement bienréponduàl’appelàprojet qu’un véritable pôle sénior s’est créé aucentre et que pour garder cepôle,pour le pérenniser, il faut des financements et, bonne surprise, dans le cadre de la nouvelle programmation du contrat de ville, une fiche sénior avu lejour. C’est donc tout naturellement que nous avons saisi l’occasion, c’est tout simplement une suite logique comme c’est d’ailleurs également pour les deux autres fiches. Voilà ce queje voulais apporter comme précision à madame Frasca. Monsieur le Président : Mercimonsieur Bansch. Vous comprenez qu’il était nécessaire deremettre lespendules àl’heure, nous venons depasser àl’heured’été, c’était lemoment. Jerappelleque l’ensembledeces données paraissent régulièrement dans le Waziérois et il s’agit de s’y intéresser un tout petit peu.
  • 7. Par ailleurs, monsieur Desmons m’avez asséné àla dernière réunion du Conseil Municipal queje n’avais pas tenu mes engagements en citant une partie du programme de la majorité qui dit <<Stabilisation et diminution de l’endettement de la ville. Maîtrise des taux des taxes locales. >> Deux mensonges par omission de la part de monsieur Desmons. Il a oublié volontairement que cette phrase est sortie d’un document qui s’intitule : «2014/2020, de nouvelles ambitions pour Waziers». Doncdes objectifs pour 2020 ! Jedonne donc rendez‐vous en2020 àmonsieurDesmons pour mejuger sur ces questions. L’autre omission est d’oublier dedire qu’en cequi concerne les taux des taxes communales, nous maîtrisons bien la situation comme je le démontrerai tout à l’heure. Mais c’est vrai que <<lorsque l’onveut tuer son chien, on dit qu’il ala rage ! >>, maisje n’ai pas la rage ou cen’est pas la même rage. Nous allons maintenant passer aux questions financières. Le débat et les votes vont sefaire àpartir du diaporama que je vais présenter. Je rappelle que l’opposition a demandé, comme lui autorise la loi de voter le budget de fonctionnement chapitre par chapitre. A ma demande le budget, d’investissement sera voté, ligne par ligne. Ceci nous conduit donc qu’après avoir voté les dépenses defonctionnement chapitre par chapitre, nous aurons un vote des recettes defonctionnement chapitre par chapitre, nous voterons l’équilibre dela section defonctionnement et idempour les investissements. Nous aurons ensuite un vote sur l’équilibre général du budget, fonctionnement et investissement ensemble. C’est l’applicationdela loi aucas oùnous votons chapitre par chapitre. Jevous demande donc d’avoir beaucoup depatiencepour cette présentationet les différents votes. Finances : Vote du CompteAdministratif dela commune et du transport Finances : Vote du Compte de Gestion du Percepteur de la commune et du transport Monsieur le Président : . Nous commençons par les résultats 2014 du budget municipal et de la régie des transports. En investissement, vous avez l’état des restes àréaliser qui vous aété présenté auDOB oùnous avons reporté en recettes 286 783 € et en dépenses 586 150 € soit un déficit d’investissement reporté de299 367 € . Encequi concerne le budget defonctionnement, enfonctionnement nous avons unrésultat global de 10693 700,60€ derecettes pour 9 834 160,57€ dedépenses soit unexcédent defonctionnement de 859 540,03 € . En cequi concerne la section d’investissement, 3 244 278,52 € derecettes pour 3 602 988,75 € de dépenses soit un déficit d’investissement de 358 710,23 € . Nous avions au 1Ërjanvier 2015 une trésorerie en fond de roulement de 500 829,80 € . Affectation des résultats, nous avons donc 859 540,03 € d’excédent de fonctionnement, 358 710,23 € dedéficit d’investissement, un déficit de299 367,00 € d’investissement reporté soit untotal dedéficit d’investissement de658 077,23 € que nous allons combler avec l’excédent etil nous restera 201 462,80 € pour notre budget 2015. La régie des transports, nous avons 37 735,55 € de recettes pour 27 088,89 € de dépenses soit un excédent de 10 646,66 € . Nous allons passer au 1"r vote dela soirée. A chaque fois qu’il va y avoir des chiffres d’annoncés, il y aura un vote. Avez‐vous des remarques sur le compte administratif?
  • 8. Pas deremarque. Comme le veut la loi,je vais sortir pour le vote du compte degestion et du compte administratif et c’est mon l"r adjoint qui va présider la séance en mon absence. Nous votons également le compte administratif et le compte degestion dupercepteur dela régie dutransport vu que tous les deux sont identiques. Monsieur Bansch : Concernant le compte de gestion du percepteur de la commune et du transport que celles et ceux qui sont pour le signifient enlevant la main. Concernant le compte administratifdela commune etdutransport que celles etceux qui sont pour le signifient enlevant la main. Monsieur le Maire peut revenir. Monsieur le Maire,le compte de gestion du percepteur de la commune et du transport ainsi que le compte administratifdela commune etdutransport ont été votés àl’unanimité. Monsieur le Président : Jevous remercie dela confiance que vous mefaites envotant àl’unanimité cette partie dubudget. Finances :Affectation des résultats duBudget 2014 dela commune etdutransport Monsieur le Président : Les résultats affectés,je vous le rappelle, denouveau, il s’agit de l’excédent de 859 540,00 € en fonctionnement. Le déficit d’investissement de658 077,23 € ,onvous propose donc d’affecter les 201 462,80 € en fonctionnement, cequi nous permettra dele reporter eninvestissementpar la suite. La régie des transports : il n’y a que du fonctionnement et on vous propose de reporter les 10646,66 € enfonctionnement. Avez-vous des remarques ? Madame Charlet : Pas deremarque. Monsieur le Président : Vous votez ces affectations ? C’est adopté àl’unanimité. NOus allons voir maintenant les propositions de recettes de fonctionnement qui sont présentées chapitre par chapitre. Chapitre 013 zAtténuations decharges Il S’agit d’acter les remboursements derémunération du personnel que nous aurons soit par notre assurance soit par la CPAMpour les arrêts de travail. Nous avons réalisé218 802,00 € l’annéedernière,nousprovisionnons 250 000,00 € sur cette ligne. Avez-vous des remarques sur cechapitre ? Madame Charlet : Pas deremarque, si nous pouvons avoir davantage c’est encore mieux étant donné que ce sont des contrats aidés, il n’y a pas de souci.
  • 9. Monsieur le Président : Non,vous vous trompez. Jevous parle duremboursementpar l’assurance dupersonnel des arrêts detravail, malade, blessés, etc. C’est adopté al’unanimité ?Bien. Produit des services : article 70 Cet article est basé sur un postulat mais dans les règles de comptabilité publique. Nous voterons ensuite les tarifs des différentes activités municipales. La majorité municipale propose de nepas augmenter les tarifs. Nousy reviendronstout àl’heureaumoment duvote, ni le coût dela cantine scolaire,ni lesALSH, ni les colonies devacances, ni les entrées depiscine,ni les repas àdomicile,ni les classes deneige, etc. Sur cechapitre, auniveaudes produits des services, nous avons reporté les sommes telles que nous les avions perçues en 2014 avec deux petites différences, nous avons retiré les 12 589,00 € des repas à domicile que nous ne recevons directement qui sont maintenant réalisés par monsieur Leblanc et autres prestations de service, c’est sur cette ligne que nous indiquons ce que nous reverse Scolarest lorsqu’ilfabrique des repas àl’extérieur. Or, nous sommes sur d’avoir uncertain nombre deredevancespar contre nous risquons d’êtrejuste pour la redevancesupplémentaire donc par prudence nous nel’inscrivonspas auniveau dubudget. Cequi nous donne une recette endiminution, nous passons de283 708,00 € à243 830,00 € . Avez-vous des remarques ? Madame Charlet : Aucune remarque si ce n’est qu’en espérant que nous ayons des bonnes nouvelles avec Scolarest. Monsieur le Président : Nous le serons en DMZ ou enDM3 aumois de décembre, pas avant. Donc c’est adopté àl’unanimité. Article 063 : impôts et taxes que nous percevons Les contributions directes nous avaient été notifiées pour 2 609 591,00 € . C’est à peu près 10000,00 € deplus que ceque nous avions estimé auniveaudu DOB. Cela provient uniquement des taxes d’habitations supplémentaires que nous avons pour les 17 logements neufs du Bivouac qui sont loués depuis l’année dernière, des nouvelles taxes foncières de construction dans la ville. En attribution decompensation, endotation desolidarité celane bougepas nonplus, le FNGIRne bouge pas, par contre le FPIC c’est ce que perçoit la CAD en compensation de l’ancienne taxe professionnelle quand la CFE ne comble pas tout. Une partie du FPIC est reversée aux communes enfonctiondecritères etnousparticipons àcereversement. Il est enaugmentationdeplus de31%, nous n’avons pas encore la notification mais nous savons par l’intermédiaire de notre vice-président dela CAD qu’effectivement il y abiencette augmentation. Ensuite,toutes les autres lignes sont àpeuprès similaires àl’année dernière. Deux petites choses entaxe enélectricité une légère augmentation car un magasin comme Leroy Merlin va payer une taxe en électricité sur sa facture et ensuite enemplacement publicitaire un léger plus et la taxe additionnelle dedroit de mutation qui sera similaire à l’année dernière et onpourrait même avoir une bonne surprise d’ici la fin de cette année, d’autant plus que ceux qui ont eula curiosité delire l’encart dans la voix du nord concernant les habitations, depuis quelques années concernant le prix d’achat des logements anciens sur waziers ont augmenté de près de 12%.
  • 10. Avez‐vous des remarques ? Jevous ai fait un tableau, concernant l’attribution decompensation de la CAD, nous risquons d’avoir 16 000,00 € de plus, i1 s’agit du reversement de la partie fiscalisée du ramassage et du tri des ordures ménagères du SIRFAG qui va nous être remboursé en 10 ans. Nous ne sommes pas encore tout àfait sûrs qu’elle nous sera rembourséecette année ouentout début d’année prochaine. Avez-vous des remarques, des questions ? Madame Charlet : Aucune remarque, d’autant que vous dites qu’il y apeut-être possibilité d’avoir plus, cen’est que dubonheur. Monsieur le Président : C’est donc adopté àl’unanimité. Dotations et participations : Vous vous souvenez, j’avais fait un exercice au niveau du DOB, en valorisant dans la colonne prévue ce que nous devions recevoir par rapport à cequi était inscrit dans la loi des finances 2015 qui ae’té votée àl’assemblée nationale. Quandvous avez reçules documents, nous n’avionspas encore été notifiésparles SÛI’VÎGGS ÎlSCäUX et le lendemainnous les avons reçus. On vous proposepuisque la loi le prévoit devoter sur les documents que nous vous avons envoyés, et nous aurons une décision modificative n°1 au mois dejuin avec les bons chiffres. Cela n’a quasiment pas de répercussion sur le budget parce que vous vous apercevez qu’en dotation forfaitaire nous avons moins dece que nous avions prévu, presque 200 000,00 € demoins par contre en dotation de solidarité rurale, nous avons 13 à 14 000,00 € de plus et en dotation de solidarité urbaine 23 000,00 € demoins deceque nous avions prévu. C’est la péréquation verticale et horizontale, entre les villes pauvres et les villes riches, les communautés d’agglomérations, les collectivités de regroupement et les communes qui nous donnent cet effet que nousnepouvonspas calculer d’avancepuisquenousn’avonspas lesdonnées. C’est sur ce chapitre que nous recevons les aides concernant les contrats d’avenir et les CUI. Vous avez la dotation de solidarité investissement de la CAD de 140 000,00 € par anmais avec les retards,nous avons noté la somme totale due soit 200 000,00 € . Les recettes supplémentaires de la CAF qui concernent les contrats d’avenir, les ALSH, les colonies devacances, etc. commeje l’ai expliqué encommission des finances, cette année la CAF rattrape leur année de retard sur les versements, nous avons d’ailleurs déjà reçuN ‐ l et nous avons reçu un acompte de 70% de cette année. C’est une ligne où l’on passe de 148 000,00 à 200 000,00 € . La dotation de compensation de taxe professionnelle départementale ne bouge pas. L’état decompensationdela taxe foncière quinous avaitété annoncé endiminutionest depresque 10 000,00 € puisque ne devait être diminué que la taxe foncière des terrains non bâtis agricole, pour finir c’est l’ensemble des compensations qui ont été diminuées. Par contre, sur la taxe d’habitation, il n’y apas dediminution, 1acompensation reste apeu près à 80% deceque l’Etat donne comme exonération sur les taxes d’habitations des particuliers. Si nous faisons l’ensemble des comptes, nous avions prévus 5 093 916 ,00 € sur les documents que vous avez reçu et enfait nous avons 5 076 295,00 € c’est-à-dire 17621,00 € enmoins alors qu’au‐dessus nous risquons d’avoir 16 000,00 € en plus. 10
  • 11. On pourrait dire que nous avons crié très fort pour rien,je rappelle que si nous n’avions pas mené des bataillesencequiconcerne <<touches pas àmacommune >>, lespétitions,lesdélégations auprès du Sous-Préfet et du Préfet, du Ministre et si nous n’avions pas fait signer des motions dans les conseils municipaux et ceux quel que soit la couleur politique des élus, nous n’aurions pas euce résultat. Les compensions sont le résultat des luttes que nous avons mené, bien évidemment il y a des gagnants etdes perdants, l’Etat n’a pas bougé sur la diminution des dotations mais il afait une autre répartition entre les communes riches et les communes pauvres. Donc nos actions,je le dis cesoir, ont payé. J’ai fait un autre tableau. J’ai repris les dotations d’Etat, cela montre que la baisse deces dotations continue. Par rapport à nos prévisions, nous avons 37 000,00 € en moins mais par rapport aux dotations de2014, nous avons lO 722,00 € enmoins encore. Il y anouvelle baisse des dotations de l’Etat, malgré les compensations on peut dire qu’elle n’est pas importante mais elle existe et c’est une tendance qui va continuer. Avez-vous des remarques, des questions ? Madame Charlet : Juste une remarque, enfait la loi des finances avait effectivement bloqué la baisse des dotations, vous avez fait la remarque, vous avez bataillé, en compensation le fait d’avoir une commune pauvre nous avons quand des compensations avec la DSUpar rapport à des communes qui n’ont pas cette compensation. Dans notre malheur, Waziers étant une ville pauvre, à quand des grosses compensations avec la DSU. Jene dis pas que cela minimise l’enveloppe mais quelque part dans notre malheur nous avons cette compensation de la DSU. Monsieur le Président : Oui nous avons le malheur derester une commune pauvre. D’accord ? Madame Charlet : Voilà. Monsieur le Président : Si ceque vous voulez dire, il faut le dire franchement. Madame Charlet : Bien non, c’est une remarque. Jerappelle aussi monsieur le Maire que l’on voudrait en sortir. Je n’enfonce pas le clou,je suis comme vous,j’aimerai bien trouver del’emploi pour les waziérois, essayer derelancer la politique del’emploi etbien d’autres choses. Et d’ailleursje vous remercie de le faire, parce qu’en aparté, je n’ai pas excusé monsieur Desmons, il n’a pas pu participer ce soir au conseil municipal tout simplement parce qu’il a euprofessionnellement un imprévuet là il est enAllemagne, donc je voulais le signaler, il nes’est pas dérobé. C’est une première chose, et puis de dire que pour changer, cela vous amis un peu en colère dedemander par chapitre. Monsieur le Président : Cela nem’a absolument pas mis encolère, non. Madame Charlet : Vous n’étiez pas très content mais quelque part je suis très contente de voir que là nous avons vraiment toutes les explications et cela met en œuvre aussi le travail que vous faites, l’assemblée ll
  • 12. s’aperçoit malgré tout que l’on peut avoir une opposition qui peut aussi demander la clarté des choses etje pense que ce n’est pas une mauvaise chose. Donc là,je dis pour le vote 0k. Monsieur le Président : Mais madame Charlet deux choses. J’explique depuis le début qu’effectivement il y a eu péréquation entre les villes pauvres et les villes riches etla DSUnecomble pas cette différence. _ Ma seconde remarque,je n’aijamais dit que monsieur Desmons sedérobait. Madame Charlet : Non,je nel’ai pas dit. Monsieur le Président : Si vous permettez,je vous ai laissé parler,je n’aijamais dit que monsieur Desmons sedérobait,je n’ai fait aucune remarque, il aparfaitement le droit d’être absent pour une raisonou une autre sans quej’ai decommentaires àfaire. Par contre, il y a une remarque qui m’intéresse, vous dites voter chapitre par chapitre cela nous permet de, non j’ai toujours présenté les choses et je veux bien reprendre les présentations au Budgetqui ont été faites àtous les conseils municipaux oùàchaque fois, chapitre par chapitre,j’ai expliqué. Donc je vous encourage madame Charlet, à relire la totalité des comptes rendus des conseils municipaux oùj’ai présenté le Budget. Ce qui est plus intéressant aujourd’hui c’est que jC fais avec un diaporama, mais j’ai toujours donné les mêmes informations à chaque DOB ou présentationdebudget. Jenevoudrais pas laisser supposer qu’avant on ne le faisait pas, c’est faux, etje peux enfaire la démonstration. Ensuite,je vous fais remarquer que la questionde l’emploin’estpas de la compétence communale, vous le savez très bien, c’est une compétence nationale, c’est une compétence d’agglomération, mais vous avouerez quand même, que même entant que maire de Waziers,je mets les mains dans le cambouis pour créer des choses qui amènent del’emploi directement ou indirectement. Jeprends note que cechapitre est adopté àl’unanimité. Les produits financiers : La seule partie qui va augmenter est la partie durevenu des immeubles, un calcul est fait tous les ans par rapport à l’augmentation du coût du bâtiment. Très légère augmentation decechapitre de recettes. Avez-vous des remarques ? C’est adopté àl’unanimité. Les produits exceptionnels : Cesont des produits de cessions et d’immobilisation ce sont des opérations d’ordre. Les autres produits immobiliers,nous y retrouverons les contrats d’assurance, lors des sinistres. Différences deréalisations sur résultats cesont les deux chapitres quand on vend ou achète pour la municipalité. Avez-vous des remarques ? C’est adopté àl’unanimité. Ligne 722 : les travaux enrégie : Ce sont les travaux réalisés en interne par nos services. Pour la troisième année, nous avons mis enplace une régie. Cela nous permet devisionner combien cela nous revient par rapport aux devis l2
  • 13. que nous faisons faire par les entreprises, et nous vérifions régulièrement et cela nous revient nettement moins cher que les devis. Cette année, nous avons approvisionné 15 000,00 € que nous retrouverons en recette fonctionnement pour les retrouver endépenses d’investissement, cela nous permet derécupérer la TVA ? Avez-vous des questions ? C’est adopté à l’unanimité. Donc cet ensemble nous donne des recettes à hauteur lO 543 266,00 € auquel nous allons rajouter les 201 462,00 € dont nous avons discuté tout à l’heure qui est l’excédent du budget de fonctionnement 2014, nous disposons donc pour le budget 2015 de 10744 528,00 € . Petit commentaire, vous avez la comparaison des excédents brut et net et vous voyez qu’il y aeu un amenuisement en2014 denotre auto financement net pour la section d’investissement. Remarque : nos recettes réelles sont estimées en augmentation de 3.21 % et nos recettes totales n’augmenteraient que de 0.48 % dues au faible autofinancement que nous avons eu cette année. Nous passons un premier vote qui va avoir lieu à main levée nominativement, il s’agit du vote général des recettes defonctionnement. Celles et ceux qui sont pour adopter les recettes de fonctionnement tel qu’elles sont présentées le manifestent enlevant la main. Très bien, y a-t-il des abstentions ?Des votes contre ?Non. Nos recettes defonctionnement sont donc adoptées à l’unanimité. Nous allons faire le même exercice avec les dépenses. Pour les dépenses, nous allons parler des achats que nous faisons pour faire fonctionner la mairie. En achat de prestations de service, nous avons prévu une augmentation de près de 6 000 € : c’est àcet endroit-là que nous payons les repas àMonsieur Leblanc. Il faut donc prévoir les dépenses. Il y aune dépense enmoins ailleurs. En eau et assainissement, nous avons prévu à peu près le même montant 70 000 € ,en électricité nous avons diminué légèrement le budget car nous venons de passer un marché pour le renouvellement, un marché pour l’éclairage public qui nous avantage pas mal car nous allons gagner entre 60et80000 € par anmais nous avons unreliquat àpayer àCITELUMpendant quatre ans ce qui amenuise notre bénéfice. Vous voyez même avec cette redevance, nous faisons quand même une économie de 12000 € en dessous. Idemen ce qui concerne le chauffage, nous avons fait des économies comme par exemple avec la salle des fêtes, par contre la mise en place des mesures à la piscine ne donne pas encore leur plein effet. Il n’y a que deux semaines que le matériel, la pompe à chaleur est installée et ne nous rend pas les services demandés. Nous avons adressé aujourd’hui un pli en recommandé avec accusé réception à la SAMEE en leur indiquant que nous allons leur appliquer les pénalités pour non résultat obtenu notamment dans le petit bassin de la piscine et des vestiaires, nous sommes en‑ deçà des estimations qui nous ont été faites. Nous sommes donc prudents sur la diminution, elle est quand même réelle mais necorrespondpas ceque nous avions prévu, elle sera environ de 15000 € . Ensuite concernant les carburants nous n’avons pas bougé. L’alimentation :nous avons diminué la ligne à 100 000 € par des mesures que nous prenons sur la gestion des stocks plus efficaces que nous faisons actuellement, les premiers résultats sont d’ailleurs déjà là. Sur les produits detraitement en 2016, nous ne pourrons plus utiliser de désherbant, c’est interdit par la loi.Nous avons décidé del’appliquer dès le 1Crjanvier 2015. En 2015, nous utilisons encore l3
  • 14. unpeule solde des produits qui sont disponibles etensuite nous passons àune méthode écologique pour retraiter cette partie. Vous allez avoir sur trois lignes les autres fournitures non stockées, les fournitures d’entretien, et les fournitures depetit équipement. Autres fournitures non stockées et fourniture d’équipements ; c’est à la fois les petits outils que nous achetons pour les services techniques, c’est tout ce qui concerne le matériel électrique, de maçonnerie, de peinture, tous ces produits pour réaliser les travaux. Nous allons aussi diminuer les stocks fortement, nous gérons les stocks auplus près et idem pour les produits d’entretien, même opération, y compris encore plus draconienne qu’ailleurs. Il est prévu que les services auront une fiche par trimestre sur les dépenses possibles par rapport aux estimations que nous avons faites. Si nous avons des problèmes, nous réviserons en cours d’année. Par contre en ce qui concerne les fournitures de voirie, nous avons laissé au niveau de 19 000 € puisque vont encore être implantés quelques stops, quelques mesures desécurité àl’intérieur dela ville donc nous nebaissons pas cechapitre. Les Vêtements detravail : nous ne changeons pas nonplus. Les fournitures administratives : nous avions pris en expérience depuis deux ans, sous la responsabilité de Madame Debruille et de Karima qui a cette fonction, de gérer au plus près nos fournitures administratives et nous sommes passés de 18 000 à 16 000 € en deux ans et nous pensons arriver à 15 000 € cette année, ce qui montre que quand nous avons aussi une gestionplus fine on arrive àfaire des économies. Pour les livres et les cassettes auniveaudela bibliothèque : nous restons à 10000 € . Enfournitures scolaires, nous nebougeons pas non plus, nous devons fournir le nécessaire ànos enfants pour les écoles. Donc voilà sur cechapitre. Avez-vous des questions des remarques des propositions ! Monsieur Bachiri : Juste deux remarques, est-ce que je sais ce n’est pas facile, mais en y mettant peut‐être du sens pour expliquer à chacun, sur le 60611 et sur le 60612, non le 60612 et le 60621, est-ce que nous ne serions pas capables avec les efforts de tous les jours de regarder a peut-être venir diminuer cette charge qui est lourde, celle-ci nous la connaissons tous mais, mais avec des gestes comme nous le faisons à la maison tous les jours, peut-être que si tout le monde s’y met, dans toute la commune, depar chacun safonction, est‐ce que l’onnepourrait pas regarder eny mettantjuste un message voir dans un anceque cela peut donner entermes derésultats ? C’estjuste une remarque seulement. Monsieur le Président : Oui sur ces deux chapitres, en ce qui concerne notamment la partie énergie c’est déjà fait, des rappels ont été donnés, nous savons qu’il y a encore par exemple dans les écoles au départ des dames deservices, des lumières etdes projecteurs restent allumés, c’est àchaque fois relevé et la personne à chaque fois est interpellée directement. Jepeux vous dire qu’il y en a de moins en moins,nous recevons tous les deux moisles factures d’électricité concernant nos bâtiments,Benoît est là‐bas dans le fond, nous les regardons très précisément ensemble, et à chaque fois que nous trouvons une situation anormale nous la regardons et nous la gérons. Par exemple, nous avons trouvé une situation anormale à la bibliothèque, cen’est pas du fait du personnel, nous avons un déclenchement intempestifàla bibliothèque,unproblème électrique,un déclenchement qui sefait brusquement la nuit et qui allume toutes les lumières. C’est surveillé, c’est réglé tous lesjours. l4
  • 15. En ce qui concerne le problème de l’eau,nous recevons des relevés deux fois par an, maisje peux vous dire que notre personnel fait un relevé tous les mois pour justement éviter que nous nous apercevions que nous avons une fuite non détectée au bout de six mois. C’est cequi explique que les montants nebougent pas tellement. La grosse partie des consommations ne sont pas liées aupersonnel communal, puisquenous avons la gestion de l’éclairage public, c’est une gestion globale, ce n’est pas individualisé c’est impossible, nous savons que nous pouvons le faire mais nous voulons être très prudents et nepas exagérer sur les économies pour seretrouver en fin d’année avec des dépenses enplus que prévu. Effectivementnous sommes déjà dessus depuis deux ans. D’autres questions ? Madame Charlet : Dans les fournitures administratives, on parle deplus enplus de dématérialisation, nepouvons‑ nous pasprévoir d’utiliser moins depapier,il y ades moyens beaucoupplus modernesmaintenant, nepouvonspas faire unpeuplus d’économie,je sais que nous vous enfaites déjà,maisnepouvons‑ nous pas gratter un peu plus ? Cen’est pas évident,je comprends très bien,mais on peut essayer d’en faire. Nous sommes enpériode d’austérité, nel’oublions pas. Monsieur le Président : Vous meposez une question et vous avez votre réponse puisque nous sommes passés de 18000 € à 15000 € .Jevous signale quand même que cela fait une diminution importante,nous faisons très attention à cela. Par ailleurs, vous avez la grande expérience ou alorsje ne comprends rien, vous êtes comptable, donc vous avez vécu le passage des comptes àla mainàcelui àla machine àécrire avec les carbones, et ensuite à l’informatique, et vous avez vu que l’informatique nenous a pas diminué la consommation depapier. Lejour où par exemple les membres du conseil municipal seseront mis à Internet et auront une adresse mail,je vous promets que nous allons faire des grosses économies puisque ce qui nous coûte le plus cher c’est ce que l’on vous envoie sur papier pour les commissions et conseils municipaux,etpour cela il faut l’accord,vous le savez, unanime detout le conseil municipal,mais je pense que nous allons pouvoir débloquer l’année prochaine partiellement des choses, ce sera autorisé pour une partie àle faire endématérialisation, etpour une autre partie nous continuerons àle faire sur papier. Voilà ce que je peux vous répondre, maisje vous assure que les efforts sont faits, sinon nous ne vous présenterions pas ces montants et vous seriez en droit de nous dire : Monsieur le Maire cela ne va pas. Quel est votre vote sur cechapitre ? Madame Charlet : Jepensais qu’on votait à main levée. Monsieur le Président : A main levée d’accord, ceux qui sont pour ces propositions le manifestent en levant la main, tout lemonde, donc c’est voté àl’unanimité. Chapitre suivant : Les services extérieurs : vous avez tous les contrats passés avec les entreprises, la première ligne comprend tous nos contrats avec Scolarest, le Berim, Satelec pour l’éclairage public, vous voyez 15
  • 16. que nous sommes enlégère diminution, nous allons payer unpeu moins puisque nous nepayons plus les repas àdomiciles sur cechapitre. Nous avons le croisement avec ceque je vous ai donné tout àl’heure, etla diminution dedépenses àceniveau. Les autres dépenses concernent les entretiens de bâtiments c’est un an sur deux, nous passant de 96 000 à 75 000, nous avons eu l’année dernière deux coups durs, nous avons eu le pignon de la PMIà Gambetta et le pignon de la maternelle Chopin. Ensuite, en ce qui concerne les entretiens de voirie, de réseaux etc., nous les avons diminués, habituellement nous sommes toujours autour de70000 € ,en2014 c’était beaucoup plus, donc on revientàunchiffre disons raisonnable,l’entretiendumatérielroulant,nous l’avons laissé aumême niveau, si nous avons un problème il faut pouvoir faire face, ensuite l’entretien d’autres biens immobiliers,il s’agit del’entretiendetout cequi est machine,par exemple nous allons avoir cette année une grosse révisionqui concerne l’aspirateur dela menuiserie,nous n’avonspas trop bougé. La maintenancepar contre va être enaugmentation, 55 000 € ,vous verrez que nous avons un autre budget qui est endiminution tout àl’heure,vous retrouvez icitout cequi est la maintenance,aussi bienmaintenance informatique que maintenance des ascenseurs etdes montes charges. Nous avons des contrats de d’entretien de maintenance partout maintenant, cequi fait que nous avons 20 000 € en plus. La prime d’assurance globale de la mairiene bouge pas beaucoup, nous avons un petit 4 000 € en plus. Versement àdes organismes deformation, vous voyez une grosse différence, c’est sur cette ligne que nous payons la formation à nos contrats avenir notamment, donc là il n’est pas question non plus de diminuer, nous devons avoir la provision nécessaire pour faire face. Avez‐vous des remarques, des questions ? Monsieur Bachiri : Juste quelques remarques, et en fonction des réponses que vous nous ferez, on regardera mais sur la partie des versements organisme formation, nous avons en 2013 : 1 720 € , en 2014 : 10 014, et 20 000 € en 2015, ce qui fait une augmentation de 183 %. Juste pour comprendre, quelles sont les personnes qui vont partir en formation ? Monsieur le Président : Jeviens dele dire Monsieur Bachiri. Deux types de personnes, les contrats d’avenir, et les CUl. Monsieur Bachiri : Et,tous partiront enmême temps ? Monsieur le Président : Tout le monde nepartirapas enmême temps. Cesera échelonné. Nous sommes dans la deuxième partie,il y aura beaucoup plus decontrats d’avenir qui vont partir cette année que l’année dernière, car pour un certain nombre ils sont dans 1adeuxième année de contrat. Jefais un rappel général, la première année, ils sont passés dans tous les services, pour savoir dans quel service ils se sentiraient les plus à l’aise, et la deuxième année ils passent des formations plus spécifiques, par rapport à leur métier. Nous avons àpeuprès la moitié des contrats avenir qui vont partir enformation cette année. L’autre moitié partira l’année prochaine. C’est également enfonction, detrouver les formations souhaitées par lesjeunes. 16
  • 17. Monsieur Bachiri : Donc,je comprends qu’enréaliténous sommesjustes entrain deles former pour pouvoirles garder après. Jepose la question. Monsieur le Président : Jerépondrai àcette question au CTP Monsieur Bachiri, il y aune instance pour ces questions. Monsieur Bachiri : Pardondeposer cette questionjuste aumoment oùelle est enface demoi. Excusez-moi,mais pour moi elle est là donc je vous la pose. Monsieur le Président : Non, vous me demandez de m’engager pour dans trois ans, je ferai le bilan avec eux, certains seront gardés, d’autres peut-être pas. Ils le savent. Monsieur Bachiri : Non,mais Monsieur le Maire, là pour le coup c’est plutôt un investissement, quand on investit en général c’est que l’on croit aux gens conformes, c’estjuste une question. Monsieur le Président : J’ai répondu à votre question. Monsieur Bachiri : Donc vous m’inviterez auCTP, alors ? Monsieur le Président : Non ! Monsieur Bachiri : Ah bon ! Monsieur le Président : Non, il nefaut pas faire « l’andouille »,Monsieur Bachiri ! Cela nemarche pas avec moi, vous le savez ! Jevous répète donc qu’effectivement dans le contrat passé avec lesjeunes enemploi avenir, nous avons une obligation deformation, quel que soit ceque nous ferons après lestrois ans. Nous avons eudes entretiens avec eux, ils savent que si leurformationréussie et que s’ils seprofessionnalisent, pour une grande partie d’entre eux, s’ils réussissent, il n’y apas de raison qu’on ne les garde pas. Au début, quandnous avons pris des contrats avenir,j’ai expliqué enlongetenlarge,etencouleur, je vous invite àrelire certain nombre de compte-rendu municipaux, nous prenions des jeunes en formation pour trois ans, à partir de la pyramide des âges, pour préparer les remplacements des gens qui partiront enretraite dans 3, 4 et cinq ans. J’ai donc été très clair sur ces embauches, maintenant faut‐il encore que les contrats d’avenir de leur côté réussissent leur formation. C’est pour cela que je nepeux répondre actuellement àvotre question, dans la précision que vous me la demandez. Autre question ? Nous allons donc passer auvote. Quels sont ceux et celles qui sont pour, contre, abstention ? l7
  • 18. C’est donc adopté àl’unanimité. Nous passons donc aux autres services extérieurs : L’indemnité dela perceptrice : nous n’allons pas la diminuer, enfait, une erreur d’écriture a été faite, nous avons injecté sur cette ligne un paiement qui n’avait pas à y être inscrit, la perception nous a demandé de la laisser, mais bien évidemment sur les 2 500 € d’aide au conseil de la perceptrice, il y a 1 000 € enplus. Jevous proposerai le moment venu de ne voter que 2 350 € , tout simplement parce que nous lui avons demandé un service, derenouveler à 150 € notre régie entre deux classes deneige,nous avionstrès peudetemps entre les deux, ellenous afait formaliser la chose, qui rendait totalement impossible deréaliser ceréapprovisionnement de 150€ .J’ai donc avancé demapoche les 150 € sur la régie, maisj’estime que commeelle n’a pas rendu le service demandé, elle n’aura pas c’est 150 € dans son indemnité,je vous le proposerai le moment venu. Les honoraires : » Une forte augmentation des honoraires,ici vous avez des honoraires supplémentaires, il s’agit, du paiement del’AMO, qui nous aaidé àlancer l’appel d’offres pour l’éclairagepublic. Cequi explique la différence de28 000 € . Les frais d’actes et decontentieux : Nous avons mis 2 500 € ,nous avons une avance à faire à notre avocat puisque la papeterie La Victoire nous a mis autribunal deconciliation deNancy, la papeterie a été incapable delivrer en temps etenheure la rentrée scolaire, c’est ungros problème, malgré nos relances,nous avons mis donc fin aumarché, et sur les retards delivraison, nous lui avons impliqué cequi est prévu dans l’appeld’offres, les intérêts moratoires,pour unmontant de 1500 € .Ils refusent deles payer, nous avons donc bloqué 1 500 € de factures, comme nous permet la loi. Nous leur avons fait la proposition denous faire un avoir du même montant et nous n’enparlions plus, mais non ils nous ont mis autribunal. Bien évidemment nous allons demander beaucoup plus que les 1500 € ,mais nous devrons faire l’avance àl’avocat. Une légère diminution sur les fêtes et cérémonies, çan’a pas mal baissé, les transports collectifs nous restons au même niveau, les réceptions, là aussi un changement de fournisseur qui va nous amener quelques économies. Les frais d’affranchissement, un travail est en cours de réalisation avec Monsieur Mascarte et Monsieur Trottin, qui devrait nous faire stabiliser voire baisser cette dépense. Les frais detélécommunication, nous nepouvons pas faire moins,nous avons dumatériel enplus, c’est même plutôt une légère augmentation, ensuite les autres lignes ne bougent pas. Nous allons avoir une augmentation sur ces lignes : 371 947 € ,soit 2 330 € d’augmentation. Des remarques des questions ? Madame Charlet : Une petite remarque en fait dans le compte 62 88, vous prenez quand même une réserve autres services de43 000 € ,c’est aucas où ? Monsieur le Président : Non, autres services : il s’agit detoutes les locations que nous effectuons,tout aulong del’année, pour les sorties des écoles, quand ils vont au musée, les entrées de musées, les remontées mécaniques pour les classes de neige, les entrées pour les ALSH et les colonies de vacances, ce sont toutes ces sommes qui sont dans cechapitre. 18
  • 19. Cen’est pas dutout une provision, nous avons un petit delta enmoins que l’année dernière, nous avons versé sur cechapitre une somme que nous devions aucentre degestionpour l’archiviste que nous n’aurons pas cette année. Cen’est pas une provision, ce sont des choses que nous aurons concrètement àpayer et qui ont été calculé. Madame Charlet : 0K, nous votons abstention parce que je pense que l’on peut essayer de faire des économies au niveaudes missions et réceptionetpuis peut-être auniveaudes fêtes et cérémonies quoi que vous disiez que vous avez essayé de gratter un peu mais on peut essayer de voir un peu des postes comme mission qui aune forte hausse. Monsieur le Président : Les frais demissionvous savez ceque c’est? Madame Charlet : Oui cesont les formations. Monsieur le Président : Les formations et y compris celles des élus. Madame Charlet : Je suis désolée, dans un plan de formation quand vous déplacez des personnes, vous avez le droit dele placer dans votre plan deformation, donc vous les récupérez. Monsieur le Président : Non, là il s’agit de le placer là où la comptabilité publique,je vous ai déjà expliqué comptabilité publique et comptabilité privée, ce sont deux choses différentes. En comptabilité publique c’est sur cechapitre‐là,je nepeux pas le mettre ailleurs. Jen’ai aucune raison dele mettre là sije peux le mettre ailleurs, simplement sije le faisais la perceptrice metaperait sur les doigts et le remettrai où çadevrait aller. Jene peux pas le mettre ailleurs. Ça c’est pour payer quoi ? C’est pour payer effectivement les frais de déplacement sur les formations des élus, du personnel également, contrats d’avenir ou personnel titulaire. Jesuis bien obligé de provisionner le personnel va partir enformation,je nevais pas leur dire quand ils partent, etqui meramènent leur facture,je nepeux pas vous payerje n’ai pas prévu. C’est impossible. Si vous avez une autre solution, vous me le dites. Maintenant vous demander de diminuer deux chapitres, dis-moi concrètement cequ’il faut qu’on fasse. Monsieur Bachiri : Simplement monsieur le Maire, sur le 62 32 fêtes et cérémonies, vu la valeur,je pense que là il y apeut-être possibilité dedégager une économie, onnedemande pas dela diviser par deux, mais sensiblement quelque chose qui ressemblerait entre 10et 15%, dans des temps difficiles, ce serait bienvenuetbienperçu par la populationMonsieur le Maire. Monsieur le Président : Alors proposé de supprimer quoi ?La fête dela Gaillette ? Monsieur Bachiri : Non attendez. l9
  • 20. Monsieur le Président : La fête des mères ? Monsieur Bachiri : Non. Monsieur le Président : Dites-moi ! Monsieur Bachiri : Tout simplement, monsieur le Maire vous posez des questions, je vous fais une remarque,je dis simplement qu’il n’est pas question de diminuer tout ce qui est dans l’intérêt des waziérois, ce n’est pas cequeje vous suis cequeje suis entrain devous dire, sur la partie fêtes et cérémonies, il y a peut-être possibilité deregarder à faire des économies dans ces temps difficiles. Monsieur le président : Quelles économies ? Faites‐moides propositions, proposez moi de supprimer quelque chose c’est çàdes économies ! Monsieur Bachiri : Moije vous propose simplement, si vous voulez qu’on fasse des propositions,nous vous les ferons très précisément, donnez-nous toutes les fêtes que vous faites sur l’année avec ce qui a en face, et je vous endonnerai. Monsieur le Président : Monsieur Bachiri, vous avez été pendant des années dans mon groupe, des années dans la commission qui s’en occupait, etvous nesavez pas cequ’on y fait, vous nesavez vraiment pas ce qu’on y fait monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : C’est pour çamonsieur le Maire qu’il est possible defaire des efforts. Monsieur le Président : Donc vous avez, répondez à mes questions monsieur Bachiri, vous savez ce qu’il y a dans ce dossier, vous nemerépondezjamais. Monsieur Bachiri : Depuis tout àl’heureje fais quoi ? Monsieur le Président : Non,vous êtes évasif. Monsieur Bachiri : Oh,j’essaie d’être moins évasifque vous monsieur le Maire. Monsieur Michon : Ah bon ! 20
  • 21. Monsieur Bachiri : Jeveux simplement vous dire deux choses, sur les fêtes et cérémonies on vous fait une remarque, nous vous disons simplement que sur ce 62 32, il serait bon de diminuer les dépenses. C’est la remarque que nous vous faisons aujourd’hui. Vous l’acceptez ou vous nel’acceptez pas. Monsieur le Président : Je suis prêt à accepter quelque chose deprécis monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Ce que je peux vous proposer si vous êtes d’accord,je passe enmairie, donnez‐moi une journée oùje reprends tous les fêtes et les cérémonies, etje vous ferai une propositionprécise. Monsieur le Président : Alors cela veut dire que tout le temps que vous étiez à cette commission vous ne vous êtes pas intéressés aux questions. Monsieur Bachiri : Oui l Ou bienje n’aipeut-être pas été intéressé aussi. Monsieur le Président z Monsieur Bachiri l Pas vous l Monsieur Bachiri : Jevous la renvoie. Nous allons donc passer auvote comme vous le faites depuis tout àl’heure et nous allons donc aussi nous positionner sur cette question-là, merci. Monsieur le Président : Donc,je n’ai pas depropositions concrètes, vous vous abstenez sur cechapitre, il est donc adopté àlamajorité etje note que l’oppositions’abstient sans propositionconcrète. Pardon?Noncen’est pas un raccourci, depuis toujours que cesoit vous ou monsieurDesmons,vous dites il faut toujours faire des économies là-dessus mais dites-moi comment, vous êtes en propositions du compte administratifdel’année dernière, vous avez tout le détail, donc nemedites pas que vous nesavez pas. Vous n’avez pas lu les documents. Les impôts et taxes : Il s’agit deceque l’onpaye comme impôts.Nous payons nous aussi des taxes comme par exemple àMalbuissonpour notre logement,nous payons aussi des taxes sur des bâtiments communaux, et nous avons cette ligne qui endiminution par le travail qui a été réalisé par le bureau économique qui travaille avec nous et vous voyez que l’on stabilise maintenant cette ligne 30 600 € . Avez‐vous des questions ? Pardon. Madame Charlet : Pas de remarque. Monsieur le Président : Le vote ?Vous êtes pour ?C’est adopté àl’unanimité. Les salaires : j’ai répondu à toutes vos questions lors de la commission des finances, y compris au‐delà par le mail,j’attends vos questions. 2l
  • 22. Madame Charlet : Cesont des dépenses incompressibles donc nous sommes 0K pour les salaires dupersonnel. Monsieur le Président : C’est donc adopté àl’unanimité. Quelque remarque aupassage, avant le vote, c’est que les frais de personnel sont en augmentation de 2.60 % mais qu’une partie concerne encore les nouvelles activités pédagogiques que nous avons àcharge et sur laquelle l’État s’est défaussé enpartie. Lesautres charges :vous avez dans cechapitre les indemnitésd’élus, il n’y aaucune augmentation, il y a toutes les cotisations avec et la ligne formation des élus, vous avez les cotisations des organismes de regroupement que nous connaissons, vous avez ensuite la subvention au CCAS, nous la laissons à215 000 € ,nous allons utiliser la totalité des excédents cette année, la caisse des écoles 25 000 € cela ne bouge pas, la régie des transports pour 20 000 € puisque nous avons plus de lO 000 € d’excédent là aussi nous utilisons les excédents, les subventions defonctionnement à 650 000 € pour 641 390 € l’année dernière et les charges desubvention degestion courante c’est ce que l’on vous a dit tout à l’heure, c’est la partie que l’on reverse au centre social du contrat enfance jeunesse et qui l’année dernière nous a été versée fin décembre et que nous avons versé enjanvier ettous les ans cesera commeçamais cette année nous l’avons déjà payé enjanvier. La aussi une légère augmentation decette ligne qui est due essentiellement àces 70 000 € que nous avons en plus. Avez-vous des questions ? Au passage, les subventions aux associations waziéroises, vous le verrez tout à l’heure sont en augmentation de 0.9 %, un peu plus pour le centre social puisqu’on lui demande des services supplémentaires avec le RAM. Madame Charlet : Alors une remarque concernant les subventions justement, nous avons demandé à plusieurs reprises derevoir la politique envers les associations, notamment l’OMS, qui aune subvention de 2 000 € ,pourquoi ? Dans le détail. Sur l’enveloppe elle-même, sur le montant nous sommes d’accord, mais sur la distribution nous nesommes pas d’accord. À l’intérieur decette enveloppe, chaque associationn’est pas d’accord sur la façon dedistribution dans ces montants. Monsieur le Président : Non vous n’êtes pas d’accord sur l’affectation des montants, vous. Le groupe d’opposition, vous n’êtes pas d’accord sur l’affectationque nous faisons selon les associations. C’est cela ? Monsieur Bachiri : Enfait pour être très clair, nous sommes pour l’enveloppequi est proposée cesoir aux subventions aux associations, c’est simplement la façon dont s’est distribuée vers certaines associations, plus précisément del’équité delajustice enfonction des prix des licences,un exemple très simple, que vous connaissez monsieur le Maire, c’est celui actuellement du basket, sensiblement ils ont reçu une subventionàhauteur de20 € par licencealors que çaleur coûte précisément 45 € .Aujourd’hui ils ont 88 licenciés, si nous avions portéjuste à égale la somme qui était de45 € ,aujourd’hui ils ne seraient pas dans le rouge, ils seraient simplement à zéro. À l’inverse vous savez aussi que d’autres licences qui pèsent moins fortement entermes decoût où la subvention est pratiquement doublée dessus. On vous demande juste derevoir cette demande dans l’équité et lajustice et de revoir très rapidement l’ouverture del’OMS, defaçon à être àvos côtés sans aucun problème, mais tout simplement pour que les gens comprennent bienque quand on donne quelque chose c’est 22
  • 23. quelque chose qui est juste, et qui servira pour la majorité, et aussi sur l’opposition, voilà notre remarque sur cette question. Monsieur le Président : Première remarque ce n'est pas le débat d'aujourd'hui, vous le savez, puisque nous votons l’enveloppe aujourd'hui, et il y aura une réunion dela commission des finances sur cette question où nous aurons l’occasion de débattre dediscuter. Jem'inscris enfaux totalement enfaux que les difficultés financières dubasket sont dues àune trop faible subvention denotre partje nepeux pas entendre çaparce que c'est faux, et nous le prouverons dans la semaine qui vient monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Monsieur le Maire simplementje nevous ai accusé derien du tout,je vous ai simplement fait une remarque, c’est qu’aujourd’hui le basket perçoit 20 € ,c’est écrit cen’est pas moi qui l’invente, leur licence àun coût de45 € ,c’est réel, c’est le prix qu’il paye aujourd’hui. Je dis simplement, que si nous avions fait à l’époque, il y a un an, 45 € pour 45 € ,et bien très honnêtement aujourd’hui, il ne serait pas enrouge à hauteur de l 750 € .C’est tout ceque je vous dis simplement. Monsieur le Président : Jevous dis monsieur Bachiri que c’est faux. Et je le démontrerai dans les semaines qui viennent. Monsieur Bachiri : Il n’y apas deproblème monsieur le Maire. Monsieur le Président : Voilà, quel est votre vote ? Monsieur Bachiri : Par rapport aux remarques que nous venons de faire, nous allons juste nous abstenir, sur cette question et nous attendons effectivement. Monsieur le Président : Il y adeux choses, il faut qu’on soit bienclair, nous votons l’enveloppeglobale, donc vous la votez ou vous ne la votez pas. Le contenu,je vous l’ai dit, il sera discuté àla commission des finances. Monsieur Bachiri : Donc, enfonction dela commission des finances, on... Monsieur le Président : C’est aujourd’hui que l’onvote. Monsieur Bachiri : Non vous dites que c’est par rapport àla commission des finances, nous allons être très clair avec vous cesoir, nous nevoterons pas enl’état cette subvention, parce que elle n’est pasjuste dans sa répartition. Voilà monsieur le Maire. Monsieur le Président : D’accord.Donc là vous vous abstenez sur l’enveloppe globale ‘? 23
  • 24. Donc je prends note que l’opposition s’abstient sur ce chapitre des subventions, et donc il est adopté à la majorité. Les charges financières : vous voyez qu’il y est inscrit une somme de 450 000 € au lieu de 392 916 € ,petite explication : nous inscrivons les intérêts de nos emprunts, les intérêts au taux nominal auxquels ils ont été faits. Nous avons 60 % de nos emprunts à taux fixe, 40 % à taux variable, etnous n’avons aucun emprunt toxique. Il faut que cesoit dit. Cette bonne gestion denos emprunts à taux variable, nous a permis de faire en 2014 une économie de 50 000 € sur le versement des intérêts d’emprunt. Pour le moment,je peux vous dire que les taux étant bloqués jusqu’aux 30juin, nous sommes déjà sûrs de faire sur le montant qui nous est annoncé, plus de 20 000 € debénéfices sur le paiement des intérêts. Les autres lignes sont restées àl’identique. Des remarques ? Monsieur Bachiri : Une petite remarque :j’aimerai si c’est possible monsieur le Maire, sur les 67 l4 bourses etprix, j’aimerai si c’était possible ce soir del’augmenter de 5 000 € ,je vous l’avais dit maisje pensais que vous l’auriez proposé vous ce soir, j’aimerais que nos bacheliers, qui ont leur bac avec des mentionsbienettrès bien,puissentrecevoirquelque chose dela part dela municipalité.Nous vous proposons, si vous êtes d’accord, de le porter à 35 000 € ,ce serait un geste fort envers lajeunesse et la culture, l’éducation, voilà monsieur le Maire. Monsieur le Président : Et bienvous voyez, monsieurBachiri,j’étais prêt àle faire. Mais,j’ai été déçu,j’ai mis àl’honneur ses bacheliers. Jem’étais expliqué au conseil municipal, j’avais dit que je regarderai que je ne traiterai pas dedeux manières différentes lesbacheliers,nous avions trois bacheliers qui méritaient d’être mis à l’honneur, puisqu’ils avaient des résultats exceptionnels, et j’ai donc décidé de les mettre àl’honneur auvœux, je les ai invités etun seul est venu. Les deux autres n’ont même pas daigné s’excuser. Cela m’abeaucouprefroidi.Donc permettez-moi, comme pour vous, comme les subventions aux associations, dem’abstenir sur votre proposition, et degarder cequi est. Quel est votre vote ? Monsieur Bachiri : Après votre remarque monsieur le Maire,nous allons s’abstenir. Merci monsieur le Maire pour le geste que vous envoyez à la jeunesse. Monsieur le Président : Non, ce n’est pas le geste que j’envoie à la jeunesse, monsieur Bachiri, vous êtes intervenus à chaque fois, vous nem’aurez pas àcej eu-là. J’ai unpeu plus debouteilles que vous. Monsieur Bachiri : Monsieur le Maire. Monsieur le Président : Jenevous ai pas donné la parole. Monsieur Bachiri : Jela prends, ce n’est pas unjeu. 24
  • 25. Monsieur le Président : Laissez‐moifinir monsieur Bachiri,vous intervenezpour votre neveu. Cela fait tr01s fors que vous le faites. Monsieur Bachiri : Monsieur le Maire, cela ne vous a pas échappé que s’il était bachelier en 2014 il ne pourra pas l’être en2015. Cela reste encore monsieur le Maire un raccourci que vous prenez et qui reste inacceptable. C’est petit, avec la bouteille que vous avez, vous auriez dû dire les choses différemment. Monsieur le Président : C’est vous qui êtes petit, monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Notre demande aujourd’hui était simple c’était juste de récompenser les bacheliers 2015 et pas 2014. Jevous remercie beaucoup. Monsieur le Président : C’est pour cela queje vous dis que pour le momentje m’abstiens sur la proposition comme vous l’avez fait tout à l’heure maisje répète, que ce n’est pas très bien de la part de ces personnes que j’ai voulu mettre àl’honneur denepas venir et denemême pas s’excuser. Cela neles grandit pas nonplus ils sont aussi petits monsieur Bachiri. Question suivante. Monsieur Bachiri : Jepeux vous rejoindre,quand àl’idée que l’onnes’excuse pas quand onest invité àquelque chose. Monsieur le Président : C’est terminé, question suivante. C’est terminé monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Est-ce que les bacheliers dedemain doivent-ils pâtir deceux qui nesont pas venus ? Monsieur le Président : Arrêtez. Monsieur Bachiri : Jevous la renvoie celle-là. Monsieur 1ePrésident : Oui moije vous la renvoie àvous. Arrêtez. Arrêtez dedéfendre que vos intérêts ! Chapitre suivant endépenses : dotations aux amortissements. C’est calculé, àhauteur de 147 000 € ,des dépenses imprévues pour 20 000 € . Votre vote ? Vous votez pour àl’unanimité, c’est donc adopté al’unanimité. 25
  • 26. Nous avons donc un total dedépenses de 10009 450 € cequi nous dégage sur l'exercice entre les dépenses etles recettes en2015 un excédent de533 616 € .L’évolutiondes dépenses etde 1.78 % et environ les trois quarts commeje vous l’ai expliqué tout àl’heure sont dus àl’augmentationdes frais depersonnel. Nous allons donc passer sur le vote général des dépenses defonctionnement. C’est unvote àmain levée. Quels sont ceux qui sont pour adopter le montant des dépenses générales du budget ? Baisser les mains;Abstention ? C’est donc adopté àla majorité, abstention del’opposition. Nous allons donc maintenant voter la vue d’ensemble dela section defonctionnement. Effectivement on me fait remarquer que je n’ai pas fait voter les charges financières, pas de problème ?Donc elle est adoptée àl’unanimité. Nous avons donc la vue d’ensemble dela section defonctionnement : recettes et dépenses. Il y a un vote également. Quelles sont celles et ceux qui sont pour, abstention, contre. L’équilibredes recettes etdépenses defonctionnement sont adoptées àlamajorité avec abstention del’opposition. Nous allons donc passer maintenant la section d’investissement. Nous allons donc voter ligne par ligne : Nous avons des produits de cession d’un montant de 5 000 € , c’est également une provision. Avez-vous des remarques sur cette ligne ?C’est adopté àl’unanimité ‘?0K. En recettes nous avons une recette de, pardon ? Monsieur Bachiri : Nous ne sommes pas pour ce vote. A 0K, nous votons ligne par ligne OK d’accord. Nous nesommes pas arrivés aufinal 0K d’accord, allez-y monsieur le Maire. Monsieur le Président : Je vous l’ai expliqué, c’est pour ça qu’il ne faut pas parler avec son voisin ou savoisine, vous n’entendez pas cequeje dis. Donc c’est adopté àl’unanimité ?Nous sommes bien d’accord ? Nous avons une subvention actée pour le contrat de ville, un niveau de 75 000 € ,pour lesjeux qui vont être installés àla Marchette et auHaut Terroir. Etes-vous pour oucontre ? Pour l C’est donc adopté àl’unanimité. Nous avons 9l 845 € pour l’école Duclos, deuxième subvention del’État, qui nous aété notifiée. Votre vote ?Pour. C’est adopté àl’unanimité. Nous avons desubvention du conseil général qui nous aété notifié à210 000 € ,nous avions déjà inscrit 20000 € nous inscrivons donc 190 000 € .Pour également ! C’est adopté àl’unanimité 26
  • 27. Nous avons demandé une subvention à la DETR pour 30 000 € pour le Club House de l’U.S. mineur,vous avez le même vote que la dernière fois vous vous abstenez l Vous vous êtes abstenus sur le dossierje pense que vous allez faire la même chose. Monsieur Bachiri : Si on arrive àprendre la subvention sans passer le dossier çanous va aussi on les prend. Monsieur le Président : Vous êtes sérieux monsieur Bachiri ? Monsieur Bachiri : Comme vous êtes dans l’ironie,je vous larenvoie aussi celle-là ! Monsieur le Président : Vous êtes sérieux ? Monsieur Bachiri : Nous allons être constants et cohérents, bien sûr que sur cette partie, monsieur le Maire, nous allons nous abstenir. MW Vous avez vraiment une attitude un peu méprisante avec l’assemblée monsieur Bachiri. Jevous somme d’arrêter l Monsieur Bachiri : Vous voyez, comment vous traitez les choses ! Monsieur le Président : Mais enfin ! Monsieur Bachiri : Vous nous dites on vote ligne par ligne, et vous nous dites gentiment, vous allez vous abstenir comme autrefois, posez-nous la question et on vous répond monsieur le Maire ! Monsieur le Président : Jevous posais la questionjustement monsieur Bachiri ! Monsieur Bachiri : Non,aupréalable vous parler du dossier, simplement posez-nous des questions ligne par ligne, on va faire la réponse, on sait faire çamonsieur le Maire nevous inquiétez pas. Monsieur le Président : Vous me permettrez de diriger la réunioncommeje l’entends,jusque maintenant c’est encore moi le maire monsieur Bachiri l Vous devez me respecter et vous ne le faites pas toujours l Donc abstention du groupe d’opposition. Toujours pour le Club‐House, nous avons fait un dossier auprès de la ligue defoot, àhauteur de 40 000 € mais nous sommes prudents nous notons que 20 000 € .Votre vote sur cette ligne ? Vous abstenez également, d’accord. 27
  • 28. Taxe locale d’équipement une provision de 10000 € ,sur la taxe d’aménagement 20 000 € ,sur le recouvrement deprêt dupersonnel,sur le FCTVA 330 000€ ,àl’unanimité. Sur lesamortissements 147 000 € ,c’est cequi provient dela section dedépenses defonctionnement, vous êtes pour. Le prélèvement dela section defonctionnement 2015 : 533 616 € , Vous voulez une suspension de séance ? Vous vous abstenez ? Nous sommes sur le prélèvement de la section de fonctionnement 2015 qui est l’excédent dont nous avons parlé tout àl’heureêtes‐vous pour qu’on l’inscriveenrecettes ?Donc vous votez pour ! C’est bien. Le prélèvement sur fonctionnement antérieur, c’est l’excédent antérieur de 201 463 € que l’on affecte eninvestissement,pour également. Nousprévoyons dans l’équilibrebudgétaire del’investissement unemprunt de2millions d’euros. MonsieurBachiri : Sur l’emprunt,nous allons voter contre, mais nous aimerions vous faire une proposition là-dessus. C’est quelque chose qui aeulieuavec vous, enéchanger et endébat, nous pensons que le moment est opportun et bienvenu par rapport au terrain que nous avons sur la ville de Waziers, que l’on pourrait mettre aujourd’hui entravaux très rapidement,pour notre populationoudes extérieurs,je propose simplement que sur les terrains que nous avons et qui sont inscrits sur le PLU entermes de construction en lots libres ou en mixité, de voir avec vous, comment nous pourrions, très rapidement se retrouver autour d’une table, pour regarder, si on pouvait, regarder comment on pourrait, si y compris on passait par un emprunt, les taux étant très bas, ce serait le bon moment de faire ces investissements là, ce serait peut-être des opérations blanches, la mairie avance et récupèretrès rapidement cet argent, etl’avantagedecetravail là c’est que nouspourrions récupérer très rapidement des taxes sur le foncier et les habitations, puisqu’on construirait des maisons sur Waziers. Monsieur le Président : Alors vous allez me dire sij’ai bien compris. Vous dites, nous sommes contre l’emprunt de2 millions d’€ . Monsieur Bachiri : Sauf si vous voulez bien que l’onpuisse discuter dela proposition que l’on vous fait à l’intérieur decette enveloppe de2 millions. Monsieur le Président : Attendez l Ce sont deux choses différentes. A l’intérieur, la grande partie, vous le savez, c’est l’école Duclos,dont nous allons rappeler les dépenses après, donc vous meproposez d’arrêter les travaux del’écolepour récupérer del’argent. Mais attendez, il y a une logique. Attendez, vous permettez monsieur Bachiri que l’on semette bien d’accord. Cet emprunt de2millions vous medites qu’il nefaut pas le faire saufque l’onpeut le faire pour acheter des terrains pour construire. Monsieur Bachiri : Pas acheter, les terrains sont déjà ànous monsieur le Maire. 28
  • 29. Monsieur le Président : Non, nous avons très peu deterrains, vous vous trompez. Sur la question que vous posez,j’y ai réponduaudernier conseil municipal, àmonsieur Desmons, les prévisions sont faites, une partie est encourt à Berce Gayant et qui nous coute très peupuisque l’on ne paie que l’enfouissement des réseaux avec des lots libres de construction, ensuite nous avons un projet près du cimetière du Haut Terroir avec un promoteur privé qui ne nous coutera rien, et ensuite viendra tout naturellement les deux autres zones que l’on aprévues. Mais, cen’est pas l’ordre du jour. Cet emprunt n’est pas à cette destination, je vous rappelle que même une opération blanche dans ce cas, le retour est de quatre à cinq ans, ce n’est pas en deux ans et à condition derevendre tous les terrains. En attendant cen’est pas cette question àl’ordre dujour, c’est une question d’équilibre dubudget d’investissement et les 2 millions d’€ nous enavons besoin pour un certain des projets dont nous allons vous parler ensuite. Doncje vous pose la question, votez‐vous l’emprunt de 2 millions ? Monsieur Bachiri : Sur la question del’école, il y azéro problème pour que l’onpuisse vous accompagner, l’école on traite l’avenir, l’école il y a zéro problème la dessus, simplement j’ai envie de vous dire que les taux étant plutôt historiquement bas, il faut savoir le reconnaître, qu’il y ades investissements qui sont faisables, j’ai finalement envie de vous dire que l’école reste une chance pour nous, j’ai compris àl’époque, mais vous allez medire sij’ai mal compris, c’est qu’elle est faite avec une plus grande capacité donc si nous pouvons avoir plus d’enfants dans notre ville avec les fameux terrains autour comme par exemple auHautterroir, ceserait une bonne chose. Donc s’il y avait de la cohérence et de la logique derrière cela, on va et nous pouvons même être à vos coté s’il faut prendre unpeu plus mais àcondition que l’on y mette unprojet qui va derrière. Monsieur le Président : Donc vous me proposez de faire un emprunt de 3 millions par exemple. Monsieur Bachiri : Jenevous ai pas demandé demettre des millions enplus. Jevous dis que nous sommes prêts à discuter avec vous des enjeux qui sont devant nous, parce qu’effectivement il ne faut pas être... Monsieur le Président : Mais monsieur Bachiri,vous savez que cela va se faire. C’est dans notre programme, c’est prévu, je l’airépété encore audernier conseil municipal. La question est posée maintenant,est ceque oui ou nonvous votez l’emprunt des deux millions qui va servir enmajorité àla fin dela construction del’école Duclos Lanoy, ouest-ce que vous meproposez defaire trois millions d’emprunt et làje vais vous dire nonpuisque monsieur Desmons va me dire queje ne tiens pas mes engagements. Je suis très gêné monsieur Bachiri. Déjà, en emprunt deux millions je ne vais pas diminuer l’endettement de la ville donc si je fais trois millions, je vais me prendre une déclaration de monsieur Desmons derrière les oreilles, cela va faire mal. Monsieur Bachiri : Cela dit emprunt pour investir dans l’avenir, cela nem’ajamais gêné, monsieur le Maire. Monsieur le Président : Il faut être cohérent monsieur Bachiri, est-ce qu’investir pour l’école Duclos Lanoy cen’est pas investir pour l’avenir ? Si c’est oui, il vous reste à voter l’emprunt. Vous pouvez faire une suspension de séance si vous voulez. 29
  • 30. Monsieur Bachiri : J’ai deux collègues quidemandent depouvoir s’absenter donc nous allonsprofiter decette coupure pour enparler entre nous. Monsieur le Président : Oui, 10minutes desuspension de séance. La séance reprend, quel est votre vote ? Madame Charlet : Juste une confirmation monsieur le Maire, l’emprunt c’est bienpour l’école Duclos ? Monsieur le Président : En grande partie c’est pour l’école. Madame Charlet : En grande partie. Est-ce que vous pouvez nous confirmer le montant pour l’école Duclos ? Monsieur le Président : Non, c’est un emprunt global d’équilibre dubudget comme prévupar la loi encequi concerne les finances publiques. Madame Charlet : Donc comme les taux sont historiquement bas, nous sommes pour. Monsieur le Président : Vous votez pour, donc l’emprunt est adopté àl’unanimité. Nouvel exercice, le vote sur les recettes globales d’investissement. Qui est pour, abstention, contre. C’est donc adopté àl’unanimité. Même opération encequi concerne les dépenses d’investissement. Vous voyez que dans les propositions nous sommes prudents, nous notons 45 000 € pour les dépenses imprévues. Pas deproblème ? Madame Charlet : Nous sommes pour, maisje vais dire nous prenons de la marge. Monsieur le Président : Oui parce queje suis quelqu’un deprudent. Madame Charlet : Oui mais dans tous les postes il y a toujours un poste où vous êtes très prudent. C’est juste une remarque. Monsieur le Président : Donc,vous mefélicitez demagestion enhomme prudent des finances dela ville. C’est biencela ? 30
  • 31. Je prends acte que vousme félicitez madame Charlet. Donc c’est adopté à l’unanimité. Un complément pour les frais d’études de l’école Copernic, 3 000 € , nous aurons cette année l7 500 € àpayer. Pas deproblème, àl’unanimité. Frais d’études PAVE, 8 650 € c’est l’étude encours sur le handicap. Pas deproblème, c’est adopté à l’unanimité. Autres agencement de terrain 23 500 € ,une partie concerne la clôture que nous avons à réaliser au niveau du parc George Prêtre et le grand filet qui concerne l’US Mineur. Monsieur Bachiri : Pour sur cette ligne, vous nous parlez dela clôture et c’est écrit filet Gayant à côté ? Monsieur le Président : C’est parce que nous avions déjà provisionné dessus les filets pour protéger les logements autour du stade Gayant et nous avons ajouté sur cette ligne la clôture. Monsieur Bachiri : D’accord, merci. Monsieur le Président : Pour, contre ? Adopté à l’unanimité. Le solde des factures sur le réaménagement de l’Hôtel de Ville est de 815 € ,adopté à l’unanimité. 6 000 € aménagement Malbuisson, pour avoir toujours 10 000 € sur les travaux faits. Pas de problème ?C’est adopté àl’unanimité. La piscine, ce sont des petits travaux, une porte, etc. 4 100€ . Madame Charlet : Pour la piscine, j’ai juste une petite remarque, c’est quand même une réflexion à se poser, n’y a‐t‐il pas un groupe detravail pour éventuellement faire construire une autre piscine ? Monsieur le Président : Pour la fermer ?Jene comprends pas. Madame Charlet : Jedis que la piscine deWaziers est assez ancienne etnous coûte cher. J’ai l’impressionque nous faisons ducolmatage pour entretenir cette piscine. Compte tenu dunombre depersonnes qui vont dans cette piscine, est ce qu’il ne serait pas souhaitable d’avoir un bâtiment plus moderne, parce que nous faisons pas mal detravaux, donc c’était un groupe deréflexion sur l’avenir dela piscine et des projets dans le temps. Monsieur le Président : Il appartiendra à la commission des travaux à réfléchir à cette question. Madame Charlet : C’estjuste une remarque. 3l
  • 32. Monsieur le Président : C’est son travail, vous poserez la question à la commission des travaux. Elle peut fa1re des propositions. Madame Charlet : C’est une proposition. C’estjuste designaler que la piscine nous coute chère. Vous nous dites toujours que nous ne sommes pas force depropositions. Monsieur le Président : Jevous ai dit oui, il y aune commission pour cela, vous pouvez endiscuter avec la commission des travaux et faire des propositions. Ceci étant dit, je peux vous dire que je connais d’autres piscines qui viennent d’être refaites entièrement et où les déficits sont identiques. Il y aune chose qui nous coute cher et que vous nerèglerezpas c’est le personnel, le coût del’eau. Doncje considère que c’est adopté àl’unanimité. L’installation devoirie c’est le cheminement qui a été réalisé à la ruelle Madame. Acquisition de matériel technique c’est l’ensemble des achats qui vont avoir lieu, vous allez y retrouver des outils, c’est globalisé dans cette ligne de 10 000 € .Pas deproblème. Acquisition dematériel desport pour la somme de35 000 € ,vous avez le détail. Madame Charlet : Effectivement,35000 € je trouve que cela fait beaucoup, des ballons. Monsieur le Président : Non,j’ai donné le détail cematinpar mail àmonsieur Desmons. Madame Charlet : Effectivement,il y avait des choses pour le sport. Jenesais plus. Monsieur le Président : Jevais vous faire le détail : les filets debut,les panneaux d’affichage basket,handball,dumatériel degym pour les écoles, etc. un certain nombre dematériel pour la fête du sport, des maillots, etc. si vous trouvez que c’est trop, vous me dites ce que l’on enlève. Non, vous êtes d’accord ! C’est adopté à l’unanimité. Acquisition de matériel informatique, nous ajoutons 20 000 € ,je vous ai fait parvenir aussi le détail. Avez‐vous des remarques ? Madame Charlet : Effectivement,déjà avec unreport de 16000 € ,nous arrivons à36000 € ,j’ai vu qu’il y avait des logiciels. Monsieur le Président : Et pourquoi des logiciels ? Vous voulez bien nous dire la réponse queje vous ai faite. 32
  • 33. Madame Charlet : Non,j’ai vu que dans le mail il y avait des logiciels. Monsieur le Président : Oui mais pourquoi des logiciels ? Madame Charlet : Jene l’aipas noté. Monsieur le Président : C’est important, vous enavez parlé tout à l’heure. Il s’agit des logiciels de dématérialisation pour tout ce qui concerne la comptabilité, et le service paye et par la suite le service Etat Civil et l’Urbanisme. Vous voyez que l’onpense àla dématérialisation. Madame Charlet : Oui, cela fait un gros montant quand même, mais c’est ok puisqu’il faut moderniser. Monsieur le Président : Mais,onnenous donnepas le choix. On nous l’impose.Nous avons été pilote dans cette opération, réussie,nous passons maintenant enréel. C’est adopté àl’unanimité. Matériel administratifpour la somme de 18000 € .Vous allez retrouver des armoires contre le feu pour toute une série de documents, un accueil à installer puisqu’il y aura une modification à effectuer pour notre certification Marianne. Adopté àl’unanimité. Vous avez 7 650 € d’inscriptions nouvelles pour les restaurants scolaire. Une provision aucas où il y aurait une panne de matériel ainsi que la vaisselle dans cette ligne. Adopté àl’unanimité. Acquisition de matériel pour les écoles pour la somme de 25 000 € ,vous allez y retrouver les armoires et tableaux pour la nouvelle école Duclos Lanoy et la 2me phase de mise en place des tableaux magnétiques dans les écoles, cela représente 90 % de cette ligne. Adopté àl’unanimité. Matériel espaces verts pour la somme de 13 500 € , je vous ai répondu aussi ce matin, des souffleurs, des aspirateurs à feuilles, etc. Pas deproblèmes, c’est adopté à l’unanimité. Matériel demusique, en grande partie c’est l’occultation des fenêtres, un piano numérique, c’est adopté àl’unanimité. Matériel CHSCT pour la somme de 15 OOO € ,je suis pour les syndicalistes qui reconnaitront au moins cela, nous sommes la seule ville du douaisis où le maire met à disposition un budget pour le CHSCT, qui est géré par eux-mêmes, et cebudget est mis àleur dispositionpour des initiatives pour l’améliorationdes conditions detravail. Pas deproblèmes ? C’est donc adopté à l’unanimité. 15 000 € pour le matériel des ALSH et les colonies de vacances. Nous avons répertoriés leurs besoins. C’est adopté à l’unanimité. 33
  • 34. Vous avez le complément pour la pompe à chaleur dela piscine, qui coute cher. Vous votez pour quand même ‘.7 C’est adopté àl’unanimité. Vous avez 2 142 000 € pour l’école Duclos Lanoy,vous avez enpartie la réponse àvotre question detout àl’heure. C’est adopté àl’unanimité. Une somme de 4 200 € pour les travaux de sécurité de la salle des fêtes, nous avons eu un avis favorable pour cette salle. Adopté àl’unanimité. Les travaux dans les bâtiments, c’est une provision de 15000 € aucas où il y aurait des travaux à réaliser rapidement. C’est adopté àl’unanimité. Une somme de25 000 € pour les cimetières, à la fois le columbarium et lejardin des souvenirs avec un puits, une plaque avec les noms, cequi est renduobligatoire au 1erjanvier 2016. Adopté àl’unanimité. Vous avez voté tout à l’heure la recette pour 75 000 € pour lesjeux pour les enfants. Adopté àl’unanimité. Vous avez 35 500 € pour les installations sportives, il s’agit des travaux du Club House del’U. S. Mineur pour lesjeunes. Vous votez contre, abstention ? Vous votez contre l Donc cela confirme m o n opinion du dernier conseil. Adopté par la majorité municipale, vote contre du groupe d’opposition. Les travaux dans les écoles, ils ont déjà été effectués pour 7778 € ,notamment les interphones,des travaux demacadam, etc... Adopté àl’unanimité. Vous avez une provision de50 000 € pour les voiries et les trottoirs. Madame Charlet : Est-ce que dans cette ligne il est prévu derefaire le côté Marcel Bultez puisqu’il y aun anvous avez dit que vous auriez refait les dos d’ânes dans les normes ? Monsieur le Président : Jen’aipas dit quej ’allaisrefaireles dos d’ânes,j ’aidit que nous aurions une réunionauprintemps decette année pour examiner, avec les riverains toujours, la 2"“1e partie que ferions-nous comme opérations de sécurité. J’avoue que le fait d’avoir un budget assez contraint me fait encore m’interroger àl’heure actuelle sur la faisabilité decette année. Madame Charlet : 0k, là-dedans cen’est pas prévu donc. 34
  • 35. Monsieur le Président : C’est une provision,je ne sais pas, nous endiscuterons. Nous traiterons l’urgence,je vous signale que nous avons un million detravaux àréaliser dans le cadre du PAVE, pour le handicap, ceque nous ne savions pas l’année dernière, mais la commission handicap aura à seprononcer. 0k ?Donc c’est adopté àl’unanimité. La cité duBivouac, c’est terminé, le dossier est clos,j’ai tout signé, nous devions encore 630 € . Jepense qu’il n’y apas deproblème l Adopté àl’unanimité. L’enfouissement des réseaux Berce Gayant, 23400 € pour compléter, c’est la 1ère phase. Adopté àl’unanimité. Reversement de taxe locale d’équipement ou taxe d’aménagement, ce sont des recettes qui sont faites et ensuite les services des impôts ajustent et quelquefois nous réclament des sommes qui ont été mal estimées. Nous ouvrons donc une ligne que nous abonderons en fonction. Adopté àl’unanimité. La somme de 935 000 € c’est le montant deremboursement du capital del’emprunt. Adopté àl’unanimité. Une provision de l 000 € aucas oùnous aurions l’undenos employés qui fait construire, c’est le montant du prêt possible. Adopté àl’unanimité. Ce qui nous donne des propositions nouvelles à hauteur de 4 013 634 € pour un budget total de 4 599 784 € . Même opération, vote sur les dépenses totales d’investissement. Celles et ceux qui sont pour le manifestent enlevant la main, abstention. Le budget dépense est adopté àla majorité, abstention del’opposition. Monsieur Bachiri : Monsieur le Maire, s’il vous plait une question. Comme madame Bauduindoit partir pour récupérer safille, doit-elle vous laisser un pouvoir ? Monsieur le Président : Oui, elle laisse un pouvoir àl’un d’entre vous. L’équilibre dela section d’investissement. Quels sont ceux qui votent pour, abstention. La section d’investissement est adoptée àla majorité, abstention dugroupe d’opposition. La balance générale du budget qui comprend le fonctionnement et l’investissement. Quels sont ceux qui votent pour, abstention. La balance générale est adoptée à la majorité, abstention du groupe d’opposition. La régie des transports. Quels sont ceux qui votent pour. Adopté àl’unanimité. 35