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COMPTE RENDU DE LA REUNION DUCONSEIL MUNICIPAL
DUDIMANCHE6 AVRIL 2014
Le conseil municipal s’est réuni le dimanche 6 avril 2014 à 10heures 30 Salle des Fêtes de
l’Hôtel de Ville sous la présidence de Madame DELAIN Danièle doyenne du conseil
municipal puis par monsieur Jacques Michonélu maire.
29 Membres élus le 30 mars 2014 :
MM. MICHON Jacques, BASCH Steve, TREIZEBRE Nicole, HAMROUNI Abdelmalek, DELAIN
Danièle, HUMERY Gilles, MORANTIN Brigitte, CARLIER Louis, PARNETZKI Claudine, MUTTE
Sabine, RICHARD Dominique, AIT LASRI Auriane, MASCARTE Roger, DESORT Betty,
MAILLIOTTE J. Pierre, LEMAY Sylvie, MERCIER Olivier, MUREZ Emilie, COUlLLEZ Henri,
KADI llham, DEQUIDT Jany, HUMEZ Françoise, DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne,
DELPORTE Fabrice, B A U D U Î N Stéphanie, BACHIRI Karim, FRASCA Geneviève, HlMEUR
Kémici.
Monsieur le Président :
Mesdames, mesdemoiselles, messieurs, nous allons commencer ce conseil municipal pour la
mise enplace etle vote dumaire et des adjoints.
Comme le prévoit le code général des collectivités territoriales, c’est en tant que maire du
mandat précédent que j’ouvre ce conseil municipal et je vais donc commencer par l’appel
nominaldes membres du conseil :
Madame AIT LASRIAuriane
Monsieur BACHlRI Karim
Monsieur BANSCH Steve
Madame BAUDUIN Stéphanie
Monsieur CARLLER Louis
Madame CHARLET Jocelyne
Monsieur COUlLLEZ Henri
Madame DELAIN Danièle
Monsieur DELPORTE Fabrice
Monsieur DEQUIDTJany
Monsieur DESMONS Laurent
Madame DESORT Betty
Madame FRASCA Geneviève
Monsieur HAMROUNIAbdelmalek
Monsieur HIMEUR Kémici
Monsieur HUMERY Gilles
Madame HUMEZ Françoise
Madame KADI llham
Madame LEMAY Sylvie
Monsieur MAILLIOTTEJean-Pierre
Monsieur MASCARTE Roger
Monsieur MERCIER Olivier
Monsieur MICHON Jacques
Madame MORANTIN Brigitte
Madame MUREZ Emilie
Madame MUTTE Sabine
Madame PARNETZKIClaudine
Monsieur RICHARD Dominique
Madame TREIZEBRE Nicole
Le CGCT prévoit également queje dois vous donner lecture des résultats constatés aux procès
verbaux des élections, ceux‐ci précisent que :
- La liste Vie à Waziers - Savoir pour Choisir a obtenu 1560 voix et 48% des suffrages
exprimés, cequi lui donne 7 élus.
- La liste Ensemble pour Agir - L’humain d’abord a obtenu 1651 voix et 51,42% des
suffrages exprimés, cequi lui donne 22 élus et 2 élus auconseil communautaire.
Ces vérifications étant effectuées, je déclare installés dans leurs fonctions de conseillers
municipaux l’ensemble des élus ici présents.
Le quorum étant également atteintje vais donc maintenant laisser la doyenne d’âge, madame
Danièle Delain,présider la séance pour l’élection du maire.
Danièle tu asla parole.
Election du maire
Madame Danièle Delain :
Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,
Conformément à la loi, c’est le plus âgé des membres du conseil qui préside la séance
consacrée à l’élection duMaire. Cematin,c’est à moi que revientcet honneur.
Le nombre des conseillers municipaux présents étant supérieurs à 15,le quorum est atteint.
En premier lieu, il convient de nommer un ou une secrétaire de séance. Il est de tradition de
prendre le ou la plus jeune d’entre nous. Je vous propose donc de désigner monsieur Steve
Bansch.
Le conseil municipal désigne deux assesseurs. Je vous propose madame Auriane Ait Lasri et
madame Jocelyne Charlet.
L’ordre dujour appelle enpremier lieu l’élection du Maire.
Comme le stipule la loi, l’élection a lieu à bulletins secrets. Des bulletins sont prévus à cet
effet. Ils seront mis dans l’enveloppe bleue etdéposés dans l’ume.
Jevous rappelle que cette élection a lieusans débat.
Qui est candidat au poste de Maire ?
Monsieur Dominique Richard :
La liste Ensemblepour agir - L’humaind’abord présente mOnsieur Jacques Michon.
Madame Danièle Delain :
Y a-t-il d’autres candidats ?
Monsieur Laurent Desmons :
La liste Vie àWaziers - Savoir pour Choisir neprésente pas decandidat.
Madame DanièleDelain :
Jevais appeler chaque conseiller municipal. A l’appeldeson nom, il s’approche dela table de
vote.
(Appel etvote)
Je demande aux deux assesseurs madame Auriane Ait Lasri et madame Jocelyne Charlet de
venir dépouiller s’il vous plait.
(Dépouillement)
Le dépouillement adonné les résultats suivants :
‐ Votants : 22
‐ Nuls : 7
‐ Suffrages exprimés : 29
Monsieur Jacques Michon a obtenu la majorité absolue. Je le proclame maire etje l’invite à
meremplacer pour dès à présent, présider la séance.
Monsieur le Président :
Merci.
Fixationdu nombre des adjoints z
Monsieurle Président :
Conformément aux articles L2122-1etL2122-2-l ducode général des collectivités
territoriales la commune peut disposer de8adjoints aumaire,je vous propose donc defixer le
nombre d’adjoints à8.
Nous allons procéder au vote àmain levée.
Adopté àla majorité abstention du groupe Vie àWaziers ‐ Savoir pour choisir.
Election des adjoints :
Monsieur le Président :
Je vous rappelle que cette élection se fait au scrutin secret de liste, à la majorité absolue, et
sans panachage.
Sur chacune des listes l’écart entre le nombre de candidat de chaque sexe ne peut être
supérieur à un.
Si après deux tours de scrutin aucune liste n’a obtenu la majorité absolue il est procédé à un
troisième tour descrutin et l’électionà lieuà la majorité relative.
En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée
sont élus.
Je fais donc appel à candidature, quelles sont les listes qui sont candidates aux postes
d’adjoints.
Oui monsieur Richard.
Monsieur Dominique Richard :
La liste Ensemble pour agir ‐ L’humaind’abord présente la liste constituée comme telle :
l‘Î'adjoint : Steve BANSCH
2?“: adjoint : NicoleTREIZEBRE
3Îm° adjoint :Abdelmalek HAMROUNI
4"'“c adjoint : Danièle DELAIN
5?“ adjoint : Gilles HUMERY
6Ême adjoint : Brigitte MORANTIN
7Îm° adjoint : Louis CARLIER
8cme adjoint :Claudine PARNETZKI
Monsieur le Président :
Vous ne présentez pas de liste ?
Monsieur Desmons :
Non.
Monsieur le Président :
Il n’y a qu’une seule liste qui seprésente et nous allons procéder au vote de la même manière
que le maire, àbulletin secret et par appel.
(Appel et vote).
Monsieur le Président :
Les deux scrutateurs peuvent aller dépouiller.
Le vote adonné le résultat suivant :
0 22 voix pour la liste «Ensemble pour agir ‐ l’Humain d’abord »
0 7bulletins nuls.
Jevais donc maintenant remettre les écharpes àchacun des adjoints dans l’ordre du tableau.
‐ lË' adjoint : Steve BANSCH (jeunesse‐ communication)
- 2Îm° adjoint : Nicole TREIZEBRE (ALSH ‐ colonies)
- 3cme adjoint :Abdelmalek HAMROUNI(Animation)
- 4ème adjoint : Danièle DELAIN(Anciens)
- 5ème adjoint : Gilles HUMERY (urbanisme,sécurité et handicap)
- 6cme adjoint : Brigitte MORANTIN (affaires scolaires, culture)
‐ 7è“ adjoint : Louis CARLIER (travaux)
- 8eme adjoint : Claudine PARNETZKI(sport)
Indemnités de fonction Maire, adjoints et conseillers municipaux délgg’ués
Monsieur le Président
Le Maire et les adjoints étant maintenant désignés, il convient pour des raisons purement
comptables d’arrêter officiellement, dès maintenant, les indemnités de fonction qui leur
reviennent. Jevous rappelle que le montant du régime est fixé par la loi du 22 février 2002.
Pour notre tranche démographique, elles secalculent de la façon suivante :
‐ Maire : 55 % du traitement de l’indice brut 1015.
‐ Adjoints : 22% decet indice brut.
- Conseillers municipaux délégués: le total des montants attribué aux adjoints et
conseillers municipaux délégués ne doivent pas excéder le montant total de
l’enveloppe prévue pour les 8 adjoints.
En conséquenceje vous propose :
- Maire : 55%dutraitement del’indicebrut 1015.
- Adjoints :20%decet indice brut.
- Conseillers municipaux délégués : 3 %
Le vote àlieuàmain levée.
Cette décision est prise àla majorité : 22 pour et 7 abstention.
Délégation consentie par le conseil municipalau Maire
Monsieur le Président :
Il est d’usage qu’en début de mandat, le Maire de la commune reçoive de la part du conseil
municipal une délégation depouvoirs pour lui permettre derégler les affaires relevant de la
gestion quotidienne.
Les domaines dans lesquels il peut intervenir directement sont prévus à l’article 2122.22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Je dirai simplement que ces prérogatives ont été instituées par le législateur, non pas pour
donner au maire des pouvoirs exorbitants mais pour lui permettre d’assurer le bon
fonctionnement administratif de la collectivité entre les sessions du conseil municipal. Elles
ne concernent en fait que des affaires assez secondaires, limitées financièrement comme la
passation de contrats d’assurance, l’établissement de contrats de maintenance ou de petites
conventions. Elles ne s’exercent de toute façon que dans la limite des crédits budgétaires
votés par l’assemblée délibérante.
Les décisions prises dans le cadre decette délégation font l’objet d’une informationaux élus à
chaque conseil municipal. Chaque élu asur la table le total des délégations decet article.
Je vous demande donc l’autorisation de procéder aux décisions directes et je vous propose
également de subdéléguer ces mêmes attributions à monsieur Steve Bansch, premier adjoint,
pour le cas oùj’en serai moi-même empêché.
Le vote àlieuégalement à main levée.
Merci augroupe « Ensemble pour choisir »demedonner la possibilité degérer la commune.
Adopté àla majorité.
Jevais vous demander denepas bouger carj’ai l’intention devous dire quelques mots.
Je vais demander aux élus de me rejoindre juste devant vous, ensuite nous allons prendre la
photo du conseil municipal qui sefera enbas devant la mairie et ensuite il y aura le dépôt de
gerbe à la statue Maurice Guironnet et enfin le pot del’amitié.
La séance est terminée.

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Procès verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2015
 
Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014Procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2014
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Cr 21062012
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Cr 16022012
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Cr 12042012
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Cr 07052012
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PV du CM du 07/03/2013 - Waziers
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PV du CM du 12/12/2013 - Waziers
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PV du CM du 30/01/2014 - Waziers
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PV du CM du 12/02/2014 - Waziers
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PV du CM du 19/02/2014 - Waziers
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PV du CM du 19/06/2014 - Waziers
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PV du CM du 18/09/2014 - Waziers
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PV du CM du 18/09/2014 - Waziers
 

PV du CM du 06/04/2014 - Waziers

  • 1. COMPTE RENDU DE LA REUNION DUCONSEIL MUNICIPAL DUDIMANCHE6 AVRIL 2014 Le conseil municipal s’est réuni le dimanche 6 avril 2014 à 10heures 30 Salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville sous la présidence de Madame DELAIN Danièle doyenne du conseil municipal puis par monsieur Jacques Michonélu maire. 29 Membres élus le 30 mars 2014 : MM. MICHON Jacques, BASCH Steve, TREIZEBRE Nicole, HAMROUNI Abdelmalek, DELAIN Danièle, HUMERY Gilles, MORANTIN Brigitte, CARLIER Louis, PARNETZKI Claudine, MUTTE Sabine, RICHARD Dominique, AIT LASRI Auriane, MASCARTE Roger, DESORT Betty, MAILLIOTTE J. Pierre, LEMAY Sylvie, MERCIER Olivier, MUREZ Emilie, COUlLLEZ Henri, KADI llham, DEQUIDT Jany, HUMEZ Françoise, DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, DELPORTE Fabrice, B A U D U Î N Stéphanie, BACHIRI Karim, FRASCA Geneviève, HlMEUR Kémici. Monsieur le Président : Mesdames, mesdemoiselles, messieurs, nous allons commencer ce conseil municipal pour la mise enplace etle vote dumaire et des adjoints. Comme le prévoit le code général des collectivités territoriales, c’est en tant que maire du mandat précédent que j’ouvre ce conseil municipal et je vais donc commencer par l’appel nominaldes membres du conseil : Madame AIT LASRIAuriane Monsieur BACHlRI Karim Monsieur BANSCH Steve Madame BAUDUIN Stéphanie Monsieur CARLLER Louis Madame CHARLET Jocelyne Monsieur COUlLLEZ Henri Madame DELAIN Danièle Monsieur DELPORTE Fabrice Monsieur DEQUIDTJany Monsieur DESMONS Laurent Madame DESORT Betty Madame FRASCA Geneviève Monsieur HAMROUNIAbdelmalek Monsieur HIMEUR Kémici Monsieur HUMERY Gilles Madame HUMEZ Françoise Madame KADI llham Madame LEMAY Sylvie Monsieur MAILLIOTTEJean-Pierre Monsieur MASCARTE Roger Monsieur MERCIER Olivier Monsieur MICHON Jacques Madame MORANTIN Brigitte
  • 2. Madame MUREZ Emilie Madame MUTTE Sabine Madame PARNETZKIClaudine Monsieur RICHARD Dominique Madame TREIZEBRE Nicole Le CGCT prévoit également queje dois vous donner lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections, ceux‐ci précisent que : - La liste Vie à Waziers - Savoir pour Choisir a obtenu 1560 voix et 48% des suffrages exprimés, cequi lui donne 7 élus. - La liste Ensemble pour Agir - L’humain d’abord a obtenu 1651 voix et 51,42% des suffrages exprimés, cequi lui donne 22 élus et 2 élus auconseil communautaire. Ces vérifications étant effectuées, je déclare installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux l’ensemble des élus ici présents. Le quorum étant également atteintje vais donc maintenant laisser la doyenne d’âge, madame Danièle Delain,présider la séance pour l’élection du maire. Danièle tu asla parole. Election du maire Madame Danièle Delain : Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, Conformément à la loi, c’est le plus âgé des membres du conseil qui préside la séance consacrée à l’élection duMaire. Cematin,c’est à moi que revientcet honneur. Le nombre des conseillers municipaux présents étant supérieurs à 15,le quorum est atteint. En premier lieu, il convient de nommer un ou une secrétaire de séance. Il est de tradition de prendre le ou la plus jeune d’entre nous. Je vous propose donc de désigner monsieur Steve Bansch. Le conseil municipal désigne deux assesseurs. Je vous propose madame Auriane Ait Lasri et madame Jocelyne Charlet. L’ordre dujour appelle enpremier lieu l’élection du Maire. Comme le stipule la loi, l’élection a lieu à bulletins secrets. Des bulletins sont prévus à cet effet. Ils seront mis dans l’enveloppe bleue etdéposés dans l’ume. Jevous rappelle que cette élection a lieusans débat. Qui est candidat au poste de Maire ? Monsieur Dominique Richard : La liste Ensemblepour agir - L’humaind’abord présente mOnsieur Jacques Michon. Madame Danièle Delain : Y a-t-il d’autres candidats ?
  • 3. Monsieur Laurent Desmons : La liste Vie àWaziers - Savoir pour Choisir neprésente pas decandidat. Madame DanièleDelain : Jevais appeler chaque conseiller municipal. A l’appeldeson nom, il s’approche dela table de vote. (Appel etvote) Je demande aux deux assesseurs madame Auriane Ait Lasri et madame Jocelyne Charlet de venir dépouiller s’il vous plait. (Dépouillement) Le dépouillement adonné les résultats suivants : ‐ Votants : 22 ‐ Nuls : 7 ‐ Suffrages exprimés : 29 Monsieur Jacques Michon a obtenu la majorité absolue. Je le proclame maire etje l’invite à meremplacer pour dès à présent, présider la séance. Monsieur le Président : Merci. Fixationdu nombre des adjoints z Monsieurle Président : Conformément aux articles L2122-1etL2122-2-l ducode général des collectivités territoriales la commune peut disposer de8adjoints aumaire,je vous propose donc defixer le nombre d’adjoints à8. Nous allons procéder au vote àmain levée. Adopté àla majorité abstention du groupe Vie àWaziers ‐ Savoir pour choisir. Election des adjoints : Monsieur le Président : Je vous rappelle que cette élection se fait au scrutin secret de liste, à la majorité absolue, et sans panachage. Sur chacune des listes l’écart entre le nombre de candidat de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si après deux tours de scrutin aucune liste n’a obtenu la majorité absolue il est procédé à un troisième tour descrutin et l’électionà lieuà la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. Je fais donc appel à candidature, quelles sont les listes qui sont candidates aux postes d’adjoints. Oui monsieur Richard.
  • 4. Monsieur Dominique Richard : La liste Ensemble pour agir ‐ L’humaind’abord présente la liste constituée comme telle : l‘Î'adjoint : Steve BANSCH 2?“: adjoint : NicoleTREIZEBRE 3Îm° adjoint :Abdelmalek HAMROUNI 4"'“c adjoint : Danièle DELAIN 5?“ adjoint : Gilles HUMERY 6Ême adjoint : Brigitte MORANTIN 7Îm° adjoint : Louis CARLIER 8cme adjoint :Claudine PARNETZKI Monsieur le Président : Vous ne présentez pas de liste ? Monsieur Desmons : Non. Monsieur le Président : Il n’y a qu’une seule liste qui seprésente et nous allons procéder au vote de la même manière que le maire, àbulletin secret et par appel. (Appel et vote). Monsieur le Président : Les deux scrutateurs peuvent aller dépouiller. Le vote adonné le résultat suivant : 0 22 voix pour la liste «Ensemble pour agir ‐ l’Humain d’abord » 0 7bulletins nuls. Jevais donc maintenant remettre les écharpes àchacun des adjoints dans l’ordre du tableau. ‐ lË' adjoint : Steve BANSCH (jeunesse‐ communication) - 2Îm° adjoint : Nicole TREIZEBRE (ALSH ‐ colonies) - 3cme adjoint :Abdelmalek HAMROUNI(Animation) - 4ème adjoint : Danièle DELAIN(Anciens) - 5ème adjoint : Gilles HUMERY (urbanisme,sécurité et handicap) - 6cme adjoint : Brigitte MORANTIN (affaires scolaires, culture) ‐ 7è“ adjoint : Louis CARLIER (travaux) - 8eme adjoint : Claudine PARNETZKI(sport) Indemnités de fonction Maire, adjoints et conseillers municipaux délgg’ués Monsieur le Président Le Maire et les adjoints étant maintenant désignés, il convient pour des raisons purement comptables d’arrêter officiellement, dès maintenant, les indemnités de fonction qui leur reviennent. Jevous rappelle que le montant du régime est fixé par la loi du 22 février 2002. Pour notre tranche démographique, elles secalculent de la façon suivante : ‐ Maire : 55 % du traitement de l’indice brut 1015. ‐ Adjoints : 22% decet indice brut.
  • 5. - Conseillers municipaux délégués: le total des montants attribué aux adjoints et conseillers municipaux délégués ne doivent pas excéder le montant total de l’enveloppe prévue pour les 8 adjoints. En conséquenceje vous propose : - Maire : 55%dutraitement del’indicebrut 1015. - Adjoints :20%decet indice brut. - Conseillers municipaux délégués : 3 % Le vote àlieuàmain levée. Cette décision est prise àla majorité : 22 pour et 7 abstention. Délégation consentie par le conseil municipalau Maire Monsieur le Président : Il est d’usage qu’en début de mandat, le Maire de la commune reçoive de la part du conseil municipal une délégation depouvoirs pour lui permettre derégler les affaires relevant de la gestion quotidienne. Les domaines dans lesquels il peut intervenir directement sont prévus à l’article 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Je dirai simplement que ces prérogatives ont été instituées par le législateur, non pas pour donner au maire des pouvoirs exorbitants mais pour lui permettre d’assurer le bon fonctionnement administratif de la collectivité entre les sessions du conseil municipal. Elles ne concernent en fait que des affaires assez secondaires, limitées financièrement comme la passation de contrats d’assurance, l’établissement de contrats de maintenance ou de petites conventions. Elles ne s’exercent de toute façon que dans la limite des crédits budgétaires votés par l’assemblée délibérante. Les décisions prises dans le cadre decette délégation font l’objet d’une informationaux élus à chaque conseil municipal. Chaque élu asur la table le total des délégations decet article. Je vous demande donc l’autorisation de procéder aux décisions directes et je vous propose également de subdéléguer ces mêmes attributions à monsieur Steve Bansch, premier adjoint, pour le cas oùj’en serai moi-même empêché. Le vote àlieuégalement à main levée. Merci augroupe « Ensemble pour choisir »demedonner la possibilité degérer la commune. Adopté àla majorité. Jevais vous demander denepas bouger carj’ai l’intention devous dire quelques mots. Je vais demander aux élus de me rejoindre juste devant vous, ensuite nous allons prendre la photo du conseil municipal qui sefera enbas devant la mairie et ensuite il y aura le dépôt de gerbe à la statue Maurice Guironnet et enfin le pot del’amitié. La séance est terminée.