Le document présente l'organisation de la prévention des risques professionnels à l'Institut Curie, en mettant en avant les objectifs de santé et de sécurité au travail ainsi que les enjeux réglementaires. Il décrit les différents acteurs de la prévention, leur rôle, et les missions à mener pour assurer la sécurité des collaborateurs, tout en soulignant l'importance de la santé mentale et physique au sein de l'hôpital. Enfin, il aborde l'évolution des pratiques et structures au sein du groupe hospitalier pour répondre efficacement aux défis actuels en matière de prévention.

1. ENSEMBLE, PRENONS
LE CANCER DE VITESSE
Organisation en matière
de prévention des
risques professionnels
à l’Institut Curie
Ensemble Hospitalier
Service Hygiène Sécurité Environnement
Mercredi 28 juin 2023

2. Modifiez le style du titre 2
Le périmètre d’intervention
1 366 collaborateurs
801 collaborateurs
54 collaborateurs
L’Ensemble Hospitalier regroupe 3 sites :
PARIS
ST-CLOUD
ORSAY
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3. Modifiez le style du titre 3
Les objectifs & enjeux
Andjouza YOUSSOUF – Organisation en matière de prévention des risques professionnels 29.06.202
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OBJECTIFS
• La prévention des risques
professionnels consiste à mettre en
œuvre des dispositions pour
préserver la santé et la sécurité des
collaborateurs, améliorer les
conditions de travail et tendre au
bien-être au travail.
ENJEUX
•L’accord National Interprofessionnel (ANI)
sur la santé au travail qui vise à affirmer
l’importance de la prévention primaire dans
le dispositif de santé au travail
•L’évolution constante du cadre
réglementaire incitant à des plans d’actions
associés à la prévention des risques
professionnels
•Le projet architectural de construction et de
rénovation des sites de Paris et de St-Cloud
•Des métiers exposés à des risques
professionnels, des rythmes de travail en
horaires décalés, des fortes contraintes
temporelles et organisationnelles en lien
direct avec la prise en charge des patients

4. Modifiez le style du titre 4
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L’organisation de la prévention
L’organisation s’articule autour des principes de prévention (code du travail)
PRINCIPES DE
PRÉVENTION
Eviter les
risques
Evaluer les
risques
Combattre
les risques à
la source
Adapter le
travail à
l’Homme
Tenir compte
de l’évolution
de la
technique
Remplacer
ce qui est
dangereux
par ce qui
l’est moins
Planifier la
prévention
Donner la
priorité aux
mesures de
protection
collective
Donner les
instructions
appropriés
aux
travailleurs
 niveaux de prévention :
- Primaire : action prioritaire, pour
intervenir au plus tôt sur les facteurs
de risques pour les supprimer ou les
réduire ;
- Secondaire : suivre les risques et
l’état de santé des salariés ;
- Tertiaire : limiter les conséquences
d’un risque survenu, afin d’agir pour
le maintien en emploi.
 du règlement intérieur

5. Modifiez le style du titre
29.06.202
3
5
Andjouza YOUSSOUF – Organisation en matière de prévention des risques professionnels
La politique
La politique comprend 4 grands axes :
 Axe 1 : Contenu du travail et qualité du travail
 Axe 2 : Santé, Sécurité au travail
 Axe 3 : Relation au travail, climat social
 Axe 4 : Egalité des chances

6. Les ressources internes 6
DIRECTEUR
 Assure la sécurité et préserve la
santé mentale et physique des
collaborateurs
MANAGERS
 Ils sont les premiers à pouvoir
détecter et prévenir les risques en
raison de leurs liens permanents
avec leurs équipes
COMISSION SANTE SECURITE ET
CONDITIONS DE TRAVAIL
 Ils contribuent à l’amélioration de la
santé et des conditions de travail
PREVENTION SANTE ET SECURITE
 Le pôle regroupe le service HSE, le
service PST, les psychologues du
personnel et la responsable QVTC
 Ils conseillent la direction en
matière de santé et sécurité au
travail
RADIOPROTECTION
 Il met en œuvre les mesures de
prévention et de protection des
collaborateurs exposés au
rayonnement ionisant
SECURITE INCENDIE
 Assure la sécurité des biens et des
personnes
COLLABORATEURS
 Ils assurent leur propre sécurité et
celle de leurs collègues
Les acteurs de la prévention au sein de l’hôpital
sont nombreux et participent au quotidien à la
sécurité des professionnels :
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PREVENTION
Directeur
CSSCT
Managers
Radioprotection PSES
Collaborateurs
Sécurité
Incendie

7. Les missions 7
1) Actions de prévention des risques professionnels
- Conseiller et assister la direction dans la définition de sa politique (Santé ,sécurité,
conditions de travail)
- Identifier, évaluer les risques professionnels et environnementaux et piloter la démarche
- Réaliser des études de poste (TMS, ergonomique..)
- Elaborer et suivre le programme d’actions de prévention (PAPRIPACT)
- Diffuser et promouvoir les moyens de maîtrise des risques .
- Contribuer à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.
- Suivre et analyser les déclarations internes (AT/EI) et réaliser des bilans trimestriels
- Réaliser des visites sécurité sur l’ensemble du site
- Mettre en œuvre une surveillance médicale renforcée
- Assurer un rôle de support pour la réalisation des plans de prévention & protocoles de
sécurité
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8. Les missions 8
2) Mise en place d’une organisation et de moyens adaptés
- Note de cadrage des projets HSE/préventeurs délivrée par le Directeur
- Création d’un réseau de référents HSE dans les laboratoires
- Veille réglementaire
- Mise en place de moyens de maîtrise des risques (protection collective et
individuelle)
- Mise en place de moyens de secours, d’outils et de moyens ergonomiques
- Mise à disposition d’un outil de déclaration des évènements indésirables (Ennov)
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9. Les missions 9
3) Actions d’information et de formation
- Elaboration de modules de formation à la prévention des risques professionnels
- Accueil sécurité et santé des nouveaux arrivants
- Sensibilisation sur les thématiques SST (risque chimique, biologique, PRAP)
- Formation (incendie, radioprotection)
- Quart d’heure sécurité
- Distribution de livrets/guides de prévention
- Communication
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10. 10
Merci de votre attention
Andjouza YOUSSOUF – Organisation en matière de prévention des risques professionnels 29.06.202
3

11. GROUPE HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
PARIS
Psychiatrie et Neurosciences
ORGANISATION EN MATIÈRE DE
PRÉVENTION DES RISQUES
PROFESSIONNELS
Présentation
Christine Lagrange, préventrice
CRAMIF Rendez-vous prévention du secteur sanitaire
28 Juin 2023

12. 1. LE GHU PARIS, FRUIT D’UNE HISTOIRE COMMUNE
2. LA CARTOGRAPHIE DES SITES
3. L’ORGANIGRAMME DRH DU GHU
4. LE PÔLE SANTÉ SOCIAL ET PRÉVENTION
5. LE SERVICE DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
6. HISTORIQUE SUR LES POSTES DE PRÉVENTEURS
7. CARTOGRAPHIE DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES
8. L’ACTIVITÉ ET L’ORGANISATION DU SERVICE PRÉVENTION DES
RISQUES PROFESSIONNELS

13. LE GHU PARIS, FRUIT D’UNE HISTOIRE COMMUNE
2012
Communauté Hospitalière de Territoire pour la psychiatrie parisienne
2014
Direction commune
2016
Groupement Hospitalier de Territoire Paris psychiatrie & neurosciences
2019
Groupe Hospitalier Universitaire Paris psychiatrie & neurosciences

14. LA CARTOGRAPHIE DES SITES

15. Contrôleur de gestion sociale et Assistant
Formation Initiale : Responsable
IFSI / IFSI / IFAS / IFCS
L’ORGANIGRAMME DRH DU GHU
Direction des Ressources Humaines
Noémie SCHOEBEL, Directrice :
Antoine BURNIER, Directeur adjoint
Attaché/e d’administration
responsable du
Pôle Santé social et
Prévention
Attaché/e
d’administration
responsable du
Pôle Paie et gestion du
temps de travail
Attaché/e d’administration
responsable du
Pôle
Carrières-Recrutement-
Affaires générales
Attaché/e d’administration
responsable du
Pôle
Formation continue

16. Le Pôle Santé social et Prévention
 Service prévention des risques professionnels
 Service de Santé au travail avec ergonomes
 Psychologues du travail
 Service santé-handicap
 Service social du personnel
 Protection sociale : AT/MP/CLM/CLD/ CGOS / Médailles / Retraites / petite enfance

17. 7
Les autres acteurs de la
prévention des risques
pro :
2 Assistantes
préventrices
2 Préventrices
Pôle Santé Social et
Prévention (PSSP)
Responsable
Christine Lagrange : 06 76 64 81 79
Estelle Tessé : 07 87 77 58 15
• SST , ergonomes,
Encadrement,
• DITM, sécurité,
• Direction Qualité,
• DOPAL,
• Membres des FS / CSE
Missions : préserver la santé et la
sécurité, améliorer les conditions
de travail, promouvoir la culture de
prévention
• Respecter les principes
généraux, les valeurs
essentielles et les bonnes
pratiques de prévention
• Mettre en œuvre une
démarche de prévention
globale des risques
professionnels
• S’adapter aux situations de
travail en tenant compte de
l’activité réelle
• Associer et partager avec
les autres acteurs de la
prévention
• Vérifier le sens des actions,
ajuster
Le service de prévention des risques professionnels

18. Historique sur les postes de préventeurs
Jusqu’en 2019 (création du GHU) : 3 préventeurs : Site Saint-Anne, Maison-Blanche et Perray-
Vaucluse
2019 à 2020 : 2 préventeurs site Nord / Sud
Fin 2021 - 2022 : départ des préventeurs en poste
Premier trimestre 2022 : période de recrutement, 1 préventrice durant plusieurs mois
A partir d’octobre 2022 : 2 préventrices en poste pour le GHU

19. c
c
c

20. L’activité et l’organisation du service prévention des risques professionnels
 Structurer au périmètre du GHU la stratégie et politique de prévention – visibilité du service :
• Création d’outils de conduite de démarche globale : cartographie des UT, cartographie des risques, tableau de
bord de suivi des actions …
• Coordination / articulation de la démarche de prévention avec les différents acteurs (Service Santé au travail,
Direction achats et logistique, Direction des travaux, Sécurité, Direction qualité,…)
• Harmonisation de la démarche d’évaluation des risques : révision de la méthodologie, création de tableau de suivi
des actions de prévention et mises en œuvres des actions
• D’après la cartographie GHU créée en décembre 2022
- Nombre d’unités de travail (UT) identifiées : 366 (sous réserve des rencontres avec l’exécutif des pôles)
• Sensibilisation des professionnels sur la politique de prévention des risques professionnels au sein du GHU
(Interventions aux journées des nouveaux arrivants, aux réunions de cadres, offre de formation en Santé et Sécurité au
Travail (risque chimique et Santé et sécurité au travail)
• Priorisation des objectifs au niveau GHU (Elaborer une cartographie des risques, Rédiger le PAPRIPACT GHU, RSU
(Rapport Social Unique)ex BHSCT)
 Participer à la démarche transversale et pluridisciplinaire de la prévention de la violence (première exposition de risque
en psychiatrie), des TMS et RPS
 Mener une veille règlementaire
 Accompagner au quotidien : les secrétaires du service avec l’objectif d’une montée en compétences vers un poste
d’assistantes
 Résoudre les problèmes d’organisation : par l’amélioration continue (stratégie GHU)

21. Merci de votre attention
Avez-vous des questions ?

22. ramsaysante.com
Journée CRAMIF
28 juin 2023

23. Accord QVCT du groupe RAMSAY SANTE du 29 juin 2022
• Gouvernance groupe & coordination locale : un management participatif au cœur de notre politique
QVCT
• Une approche systémique permettant une vision globale des enjeux QVCT :
• Santé et sécurité des collaborateurs
• Conditions et organisation du travail
• Prise en compte de la pénibilité
• Prévention de la santé personnelle des collaborateurs
• Prise en compte des équilibres de vie personnelle / professionnelle
• Lutte contre toutes les formes de harcèlement
• Mobilité et développement durable

24. Principales réalisations dans le cadre de la démarche QVCT
Mise en place d’un nouveau dispositif d’assistance
psychologique et d’accompagnement individuel
Recrutement de Coordinateurs prévention, santé et sécurité
Onboarding & engagement collaborateur
Formation des RH à la démarche QVCT et à la mise en
œuvre d’une démarche de facilitation et d’espaces de
discussion au sein des établissements
Pilotage de la gestion des accidents du travail et des
maladies professionnelles
Vie pro/perso, prise en compte des enjeux liés à la
parentalité (Augmentation du nombre de berceaux en
crèche +10%)
Coordination groupe des programmes TMS & RC Pros
Dispositif de prévention du harcèlement sexuel, du
harcèlement moral et des agissements sexistes
Formation (COMEX, IRP, Référents harcèlement,
Managers, RH)
Mise à disposition d’une ligne d’alerte et d’une
plateforme de pré-signalement.
Acculturation des managers du groupe RAMSAY SANTE
via des modules de formation à la QVCT
Création de Comités QVCT au sein de chacun des
établissements du groupe

25. Marie Audubert-Quenot, Directrice du Département Santé, Qualité de Vie et
Conditions de Travail (DRH/DAM AP-HP)
Dr Cécile L’Honoré, Coordinatrice adjointe du Service Central de Santé au Travail
(DRH/DAM AP-HP)
29 juin 2023
Organisation de la prévention à l’AP-HP
Intervention du 28 juin 2023

26. L’AP-HP brièvement….
L’AP-HP, c’est :
38 hôpitaux établis à Paris, essentiellement en Île-de-France mais également en province
20 098 lits d’hospitalisation, 2 823 places en hôpital de jour et 820 places en hospitalisation à
domicile (HAD)
Plus de 8 millions de patients soignés dont 5 millions de consultations externes
52 disciplines médicales, biologiques
Des liens avec 5 facultés de médecine, 2 facultés d’odontologie et 2 facultés de pharmacie.
Cinq services généraux
L’AP-HP représente le 1er employeur d’Île-de-France avec près de 96 000 professionnels (cf. Rapport
annuel 2019 de l'AP-HP) :
 13 220 médecins et 3 600 internes
 57 595 personnels paramédicaux et socio-éducatifs dont 18 951 infirmiers et infirmiers
spécialisés et 1050 personnels sociaux-éducatifs
 16 411 personnels sur des fonctions support (administratifs, techniques et ouvriers)
29 juin 2023

27. ORGANISATION GENERALE DE LA PREVENTION A L’AP-HP (1)
29 juin 2023
 Au global, à l’AP-HP, les métiers dédiés à la prévention (au sens large) représentent près de 284 ETP :
- conseiller en prévention des risques professionnels (CPRP)
- référent risque biologique, référent risque chimique
- référent amiante
- référent addictions
- référent handicap
- réfèrent risque ionisant, référent risque non ionisant
- référent radioprotection (PCR)
- référents troubles musculo squelettiques
- conseillers ressources humaines (CRH)
- chargé des relations sociales
- responsable sécurité
- Référent Covid
- Médecin du travail
- Professionnel exerçant en santé au travail
 Des organisations relativement disparates en fonction des sites avec néanmoins pour chaque site:
 un SPST (service de prévention de santé au travail) composé a minima d’1 médecin du travail + 1 IDEST
(infirmière en santé au travail) + 1 assistante
 des CPRP rattachés de manière quasi systématique à la DRH au sein d’un service/département conditions de
travail/ prévention des risques professionnels
 Des psychologues du personnel rattachés également à la DRH le plus souvent

28. ORGANISATION GENERALE DE LA PREVENTION A L’AP-HP (2)
29 juin 2023
 Un constat
Des pratiques variées en matière de prévention d’un site à l’autre
Des acteurs qui se connaissent mal et difficiles à identifier
Un fonctionnement peu connu du reste de l’institution
Des CPRP qui endossent des fonctions multiples (relations sociales, IDEST, ergonome des SPST…)
Peu d’IPRP tels que prévus par la loi du 2 août 2021 sur la prévention en santé
 Une démarche de terrain (« aller vers »)
Partir des besoins et des difficultés de terrain
 Un enjeu pour l’AP-HP aujourd’hui : la mise en place des équipes pluridisciplinaires au sein des services
locaux de prévention de santé au travail
Objectifs : répondre au cadre prévu par le loi du 2 août 2021 sur la prévention en santé et au manque
d’attractivité des services de médecine du travail (déficit de MDT à l’AP-HP)

29. LA MISE EN PLACE DES EQUIPES PLURIDISCIPLINAIRES A L’AP-HP
29 juin 2023
Quelle démarche?
 Une démarche de conviction : convaincre les différentes parties de l’intérêt de la pluridisciplinarité dans
les SPST
Partir de l’existant : tenir compte de ce qui fonctionne déjà
Communiquer (équipes, DRH, SPST,…)
 Une démarche d’appropriation: laisser une marge de manœuvre suffisante aux différents acteurs pour
s’approprier le sujet
Réunir tous les acteurs en inter GHU
Adapter le schéma général à chaque situation locale
 Une démarche fédératrice autour d’une proposition :
 1 binôme ergonome / psychologue par GHU
 Rattaché géographiquement à 1 site
 Rattaché hiérarchiquement au médecin coordonnateur de GHU (création)
 Avec un périmètre d’action sur le GHU

30. 6
SCHEMA CIBLE DES ACTEURS DE LA PREVENTION DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE
DES EQUIPES PLURIDISCIPLINAIRES
DRH
CPRP
ASS SOC
CRH
SPST
Médecins du
travail
IDEST
ASST
IPRP
Cible : des IPRP rattachés hiérarchiquement aux médecins du travail :
Les IPRP:
- Sont des acteurs de l’identification et la prévention des risques
professionnels et du maintien en emploi
- Sont intégrés au SPST (indépendance)
- Agissent sur demande des médecins du travail, en concertation
- Possèdent des compétences jugées nécessaires par le médecin du travail

31. 7
SCHEMA CIBLE DE L’ORGANISATION DES SPST A l’APHP
SPST2
SPST3
SPST1
GHU
Médecins
Médecins
PNM
IPRP
PNM
Médecin
Co
PNM