Étude
d’impacts
socioterritoriaux
(ÉIST)
L’approche de Vital
Consultants
Par : Hervé Stecq Ph.D (c)
PDG
Vital Consultants ...
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INTRODUCTION
Définition :
• Conséquences sur les populations d’un territoire ayant des caractéristiques pro...
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Figure 1 : L’étude d’impact social (ÉIS) et les étapes du processus de développement d’un projet

Projet/dé...
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Figure 2 : Le cycle de vie d'un projet ou d'une politique publique ayant des impacts territoriaux

2. Entré...
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Figure 3 : Étapes du processus d’évaluation d’impacts sociaux

1. Implication des acteurs territoriaux

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Figure 4 : Étapes d’une étude d’impact socio-territorial (l’approche Vital Consultants)

1. Description du
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Figure 5 : Étapes d’implication des acteurs territoriaux

1. Contacter les
autorités locales du
territoire ...
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Figure 6 : Niveaux des impacts socio-territoriaux

Organisation
territoriale
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Étude d’impacts socio-territoriaux (ÉIST)

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Un diaporama récapitulatif de l'approche Vital Consultants pour la réalisation d'une étude d'impacts socio-territoriaux

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Étude d’impacts socio-territoriaux (ÉIST)

  1. 1. Étude d’impacts socioterritoriaux (ÉIST) L’approche de Vital Consultants Par : Hervé Stecq Ph.D (c) PDG Vital Consultants Inc. www.vitalconsultants.ca
  2. 2. 2 2014-02-11 INTRODUCTION Définition : • Conséquences sur les populations d’un territoire ayant des caractéristiques propres, d’actions pouvant altérer leur environnement écologique et social, à savoir leur façon de vivre, leur travail, leurs relations, leur organisation et leurs fonctions en tant qu’individus et membres d’une société. • Les changements induits peuvent être globalement psychosociologiques, et toucher aux valeurs des individus, à leurs attitudes et perceptions qu’ils ont d’eux-mêmes, de leur environnement et de leur communauté. Pertinence : De nombreuses études de faisabilité s’intéressent à juste titre aux impacts environnementaux. Elles sont déléguées à des firmes d’ingénieurs qui déploient leur potentiel technique pour évaluer les impacts d’un projet sur un milieu. Seulement, l’aspect social et territorial est lacunaire dans ces études, faute d’expertise en sciences sociales et humaines. Cette limite a été d’autant plus perçue sur des territoires habités par des populations autochtones. De récentes recherches suggèrent de mieux prendre en compte les dimensions sociales, anthropologiques, culturelles, sanitaires, géographiques, économiques, etc. Le but de Vital Consultants Inc. est de combler ce manque, en apportant une vision du territoire à la fois spatiale et humaine. Cet atout permet d’évaluer avec plus d’acuité l’acceptabilité sociale d’un projet. But d’une étude d’impact socio-territorial 1. Prédire les impacts d’un projet sur le milieu : les individus, les relations interpersonnelles, les structures sociales et l’organisation du territoire. 2. Cerner des impacts peu évidents à déceler de prime abord, par exemple les impacts sur les habitudes, les coutumes, la culture, etc. H.Stecq Vital Consultants Inc. 3. Élaborer des mesures pour éviter ou minimiser les impacts négatifs.
  3. 3. 3 2014-02-11 Figure 1 : L’étude d’impact social (ÉIS) et les étapes du processus de développement d’un projet Projet/développ ement d'un programme Projet/évaluatio n des besoins du programme Ébauche de projet/propositi on de programme Étude d'impact social Contrôle et évaluation Mise en oeuvre Projet modifié/proposi tion de programme H.Stecq Vital Consultants Inc.
  4. 4. 4 2014-02-11 Figure 2 : Le cycle de vie d'un projet ou d'une politique publique ayant des impacts territoriaux 2. Entrée sur le territoire (construction) 1. Préparation de l’entrée sur le territoire (planification) 3. Ancrage sur le territoire (opérationnalisation et maintien) 4. Désancrage et sortie du territoire (abandon et déclassement) H.Stecq Vital Consultants Inc.
  5. 5. 5 2014-02-11 Figure 3 : Étapes du processus d’évaluation d’impacts sociaux 1. Implication des acteurs territoriaux 2. Identification d'alternatives (scénarios de projets) 3. Conditions de base (diagnostic territorial) 4. Évaluation ou phase de cadrage (identification des potentiels impacts sociaux) 5. Prévision des effets estimés (prédire les impacts potentiels et alternatives par rapport aux conditions de base) 6. Prédire des réponses aux impacts (réactions des personnes touchées) 7. Impacts indirects et cumulatifs (impacts de 2d ou 3ème ordre, augmentation du niveau d'impact) 8. Changements d'alternatives (nouvelles alternatives, alternatives modifiées et estimation de leurs conséquences) 9. Atténuation (éviter et minimiser les impacts négatifs, compenser) H.Stecq Vital Consultants Inc. 10. Suivi (identification des déviations des actions initiales et changements imprévus d'impacts)
  6. 6. 6 2014-02-11 Figure 4 : Étapes d’une étude d’impact socio-territorial (l’approche Vital Consultants) 1. Description du territoire touché et des enjeux de développement 2. Description du projet 3. Recensement et implication des acteurs territoriaux concernés par le projet 6. Recommandations pour le suivi des impacts du projet 5. Mesures d'atténuation des impacts 4. Impacts socioterritoriaux du projet H.Stecq Vital Consultants Inc.
  7. 7. 7 2014-02-11 Figure 5 : Étapes d’implication des acteurs territoriaux 1. Contacter les autorités locales du territoire à l'étude 2. Identifier les catégories des personnes concernées par les impacts du projet 3. En déduire des échantillons représentatifs 4. Établir des fiches d'enquêtes 5. Recruter des enquêteurs locaux 6. Réaliser les enquêtes 7. Traiter les données collectées 8. En élaborer des bases de données sur les enjeux, les mesures d'atténuation, les indicateurs de suivi H.Stecq Vital Consultants Inc.
  8. 8. 8 2014-02-11 Figure 6 : Niveaux des impacts socio-territoriaux Organisation territoriale Organisation sociale Entre individus Individu Impacts sur les individus (et leurs biens) Aspect économique Salaire Emploi Impacts sur les relations entre individus Relations avec la famille, les amis et la communauté au quotidien Impacts sur l’organisation sociale Habitudes sociales (partagées) Impacts sur l’organisation territoriale Structure politique Qualité de vie Sécurité Bruit Loisirs Bien-être Qualité de l’air Qualité de l’eau Quantité de nourriture Hygiène Accès aux ressources Cohésion Culture (patrimoine) Fonctionnemen t institutionnel Stabilité sociale Valeurs Structure politique Réseaux d’activité Langue Infrastructures et services Croyances religieuses Organisations bénévoles H.Stecq Vital Consultants Inc.
  9. 9. 9 2014-02-11 Figure 7 : Processus de génération d’impacts socio-territoriaux et mesures d’atténuation 1. Actions 2. Effets sur l'environnement 4. Mesures d'atténuation 3. Impacts sur les populations 1. Travaux d'excavation pour l'exploitation d'une carrière de granite 2. Augmentation des nuisances sonores dans un périmètre 4. Installation d'un mur anti-bruit ou écran acoustique 3. Dégradation de la qualité de vie des riverins Exemple H.Stecq Vital Consultants Inc.

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