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Les objectifs de REACH     Protéger l’homme et l’environnement de l’exposition à plus de     100 000 substances chimiques....
Dates butoirs pour soumettre son             dossier d’enregistrement :    Juin                                           ...
REACH en 2 temps 3 mouvements!          1. Enregistrement                                          Industrie          2. E...
Responsabilités de l’industrie1.             Rassembler toutes les informations et données sur les               substance...
Tout le cycle de vie doit être pris en                      compte                                   Utilisation      Util...
EVALUATION DU RISQUE POUR    L’ENVIRONNEMENT26 juin 2012     S&E copyright   10
L’évaluation du risque (ERE)    Un principe de base: L’homme, au même titre que les    écosystèmes aquatiques et terrestre...
Principe de l’évaluation du risque           Evaluation de l’exposition                        Evaluation des effets      ...
Une approche par étapesTier 4 - Ecosystèmes          Tier 4 - BAF mesurés            Tier 4 - TerrainTier 3 - Toxicité chr...
Ecosystème aquatique                Cibles de                 (et sédiment)                                 Ecosystème ter...
Evaluation du risque      L’ valuation de l’exposition environnementale comprend toutes les cibles      suivantes:        ...
Evaluation du risque pour l’environnement : doit s’effectuer à           toutes les étapes du cycle de vie d’un produitCom...
Facteurs influentsConsommation (tonnes par an)Durée d’utilisationInfrastructure de collecte et gestion desdéchets (solides...
Facteurs influentsFacteurs physico-chimiques                                      AIR Volatilisation Solubilité         ...
ERA et REACH      Toute l’approche pour l’estimation de l’exposition est      décrite en détail dans le guide R16 publié p...
Superposition de mondes virtuels Continent     Région                            Environnement local       Air            ...
Devenir des substances décrit avec        le modèle de Mackay Surface totale: 40 000 km2                                  ...
Europe                                              Europe : 100tpa                                                       ...
Europe                                                                                                ERA avec les valeurs...
Changer les valeurs par défaut      Tonnage Régional        Par défaut : 100% du tonnage EU va dans la région        Si ...
26 juin 2012            26        S&E copyright
Changer les valeurs par défaut      % de perte au niveau production et formulation        Valeurs mesurées sur site de pr...
Changer les valeurs par défaut      Remplacer la valeur d’élimination dans STP      calculée à partir de ‘Simpletreat’ par...
Du très simple et                                                          Au plus réalistetrès pénalisantOn mesure l’élim...
Réglementation                                          Station                                                       d’ép...
Estimation des concentrations en rivière à un niveau                                        local, régional et continental...
Les Outils      ECETOC TRA         Version simplifiée de EUSES sous forme d’Excel               o Possibilité de voir les...
Conclusions      L’évaluation du risque se fait par étapes de      complexité croissante      En principe, (toutes) les va...
PAUSE QUESTIONS / RÉPONSES26 juin 2012     S&E copyright   34
QUI SOMMES NOUS?26 juin 2012    S&E copyright   35
26 juin 2012   36
UNE APPROCHE HOLISTIQUE                    ÉVALUATION D’IMPACTS ET DE RISQUES           ACV                               ...
UNE EQUIPES D’EXPERTS A TAILLE                         HUMAINE26 juin 2012              S&E copyright         38
DES CLIENTS RENOMMÉSSITUÉE À GENÈVE• Rayonnement international• Facilité d’accès près de l’aéroport 26 juin 2012          ...
MERCI POUR VOTRE PARTICIPATION26 juin 2012         S&E copyright   40
Dr Erwan SaouterSaouter.e@sci-env.ch+41 22 788 2314Science & EnvironnementInternational Cointrin Center20 route de Pré-Boi...
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Webinaire REACH-valeurs par défaut de Science & Environnement

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Les ateliers de Science & Environnement (www.sci-env.ch) sont donnés par son directeur Dr. Erwan Saouter. N'hésitez pas à le contacter pour toutes questions ou demandes de devis au +41 22 788 2314


REACH : L’évaluation du risque pour l’environnement – comment éviter les valeurs par défaut ?

L’évaluation du risque pour l’environnement est souvent le parent pauvre des conférences sur la réglementation REACH. Pourtant, sans démonstration d’un usage sans danger pour les espèces aquatiques et terrestres, vous ne serez plus autorisés à utiliser vos substances. Et les obstacles à surmonter sont nombreux. Le recours aux valeurs par défaut risque de vous mettre souvent dans une situation délicate.

Inscrivez-vous à l’atelier participatif pour comprendre comment calculer un risque pour l’environnement et éviter le recours aux valeurs par défaut.

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Webinaire REACH-valeurs par défaut de Science & Environnement

  1. 1. BIENVENUEAUX ATELIERS PARTICIPATIFSDE SCIENCE & ENVIRONNEMENTREACH: L’évaluation du risque pourl’environnement – comment éviter lesvaleurs par défaut. Posez vos questions iciDr Erwan Saouter Chattez iciCEO fondateur deS&E 26 juin 2012 S&E copyright 1
  2. 2. Agenda REACH, quelques rappels L’Evaluation du risque pour l’environnement Changer les valeurs par défaut Les outils Qui sommes nous?26 juin 2012 S&E copyright 2
  3. 3. enRegistrement Evaluation Autorisation et restriction des produits CHimiques26 juin 2012 S&E copyright 3
  4. 4. Les objectifs de REACH Protéger l’homme et l’environnement de l’exposition à plus de 100 000 substances chimiques. Promouvoir le remplacement de substances considérées comme dangereuses par des alternatives plus sûres pour l’homme et l’environnement.  Les substances classées comme cancérigènes, mutagènes, tératogènes, persistantes et très toxiques seront soumises à autorisation, voire retirées du marché. Promouvoir l’utilisation de méthodes alternatives pour l’évaluation des substances. Placer la responsabilité chez le fabricant ou l’importateur pour démontrer que la fabrication et l’utilisation d’une substance est sûre pour l’homme et l’environnement.26 juin 2012 S&E copyright 4
  5. 5. Dates butoirs pour soumettre son dossier d’enregistrement : Juin Juin 2018 2007 Déc. 2010 Juin 2013 R Enregistrement E A 3.5 ans 1000 t/an 2.5 ans 5 ans C CMR > 1 t/an  100 t/an  1 t/an H N50-53>100 t/an 11 ans 526 juin 2012 S&E copyright
  6. 6. REACH en 2 temps 3 mouvements! 1. Enregistrement Industrie 2. Evaluation 3. Autorisation & ECHA Restriction26 juin 2012 S&E copyright 7
  7. 7. Responsabilités de l’industrie1. Rassembler toutes les informations et données sur les substances, les évaluer et les mettre à disposition de l’ECHA via IUCLID 52. Identifier des dangers et procéder à la classification et étiquetage3. Définir les scenarii d’exposition4. Evaluer les risques pour l’homme et l’environnement5. Proposer des mesures de limitation des risques6. Documenter l’ensemble des informations dans un rapport de sécurité (CSR)7. Enregistrer les usages actuels8. Communiquer tout au long de la chaîne les mesures de sécurité et de réduction du risque à mettre en place26 juin 2012 S&E copyright 8
  8. 8. Tout le cycle de vie doit être pris en compte Utilisation Utilisation par Fabricant / Formulation industrielle et le Elimination importateur professionnelle consommateur26 juin 2012 S&E copyright 9
  9. 9. EVALUATION DU RISQUE POUR L’ENVIRONNEMENT26 juin 2012 S&E copyright 10
  10. 10. L’évaluation du risque (ERE) Un principe de base: L’homme, au même titre que les écosystèmes aquatiques et terrestres, ainsi que le compartiment atmosphérique, doivent être protégés. Les concentrations environnementales, mesurées ou calculées (PEC) sont comparées avec les concentrations considérées comme n’ayant pas d’effet pour les organismes aquatiques (PNEC).26 juin 2012 S&E copyright 11
  11. 11. Principe de l’évaluation du risque Evaluation de l’exposition Evaluation des effets Estimation des émissions Tests éco-toxicologiques Concentrations dans eau, Concentrations sans effet sols, air PEC PNEC PEC/PNEC < 126 juin 2012 S&E copyright 12
  12. 12. Une approche par étapesTier 4 - Ecosystèmes Tier 4 - BAF mesurés Tier 4 - TerrainTier 3 - Toxicité chronique Tier 3 - BAF (modèle) Tier 3 - Niveau définitif Tier 2 - Toxicité aiguë Tier 2 - BCF mesuré Tier 2 - Niveau II Tier 1 - QSARs Tier 1 - QSARs pour BCF Tier 1 - Niveau I Evaluation des Evaluation de la Evaluation de effets bioaccumulation l’exposition Caractérisation du risque 26 juin 2012 S&E copyright 13
  13. 13. Ecosystème aquatique Cibles de (et sédiment) Ecosystème terrestre protection Prédateurs Micro-organismes in STP Air Water Soil ground water26 juin 2012 Sediment 14
  14. 14. Evaluation du risque L’ valuation de l’exposition environnementale comprend toutes les cibles suivantes:  eaux douces de surface (y compris les diments),  eaux marines de surface (y compris les diments),  mes terrestres,  dateurs rieurs via la chaîne alimentaire (empoisonnement secondaire),  microorganismes des mes de traitement des eaux es,  re – principalement prise en ration fort potentiel de destruction de la couche d’ozone, de chauffement global, de formation d’ozone dans la re, d’acidification,  être - -dire être par l’ diaire de l’environnement.26 juin 2012 S&E copyright 15
  15. 15. Evaluation du risque pour l’environnement : doit s’effectuer à toutes les étapes du cycle de vie d’un produitCompartiment à prendre en compte pourl’usage privé Dr. E Saouter - Science & Environnement 16
  16. 16. Facteurs influentsConsommation (tonnes par an)Durée d’utilisationInfrastructure de collecte et gestion desdéchets (solides et aqueux) o Présence de stations d’épuration, type de stations… o Pratiques d’utilisation des boues Dr. E Saouter - Science & Environnement 18
  17. 17. Facteurs influentsFacteurs physico-chimiques AIR Volatilisation Solubilité WATER SOIL Photolyse, hydrolyse SED GROUNDWATER Oxydo-réduction Sorption DilutionFacteurs biologiques Biodégradation o Aérobie / anaérobie Bioaccumulation Biotransformation Dr. E Saouter - Science & Environnement 19
  18. 18. ERA et REACH Toute l’approche pour l’estimation de l’exposition est décrite en détail dans le guide R16 publié par l’ECHA Cette approche est basée sur 2 zones géographiques superposées:  Locale, au niveau de chaque site de rejets potentiels (Production, formulation, usage privé…)  Régionale qui inclut toutes les émissions locales Approche basée sur l’utilisation de scenario/valeurs par défaut à remplacer par des données spécifiques si disponibles26 juin 2012 S&E copyright 20
  19. 19. Superposition de mondes virtuels Continent Région Environnement local Air Air eau sol sol naturel sol agricole industriel sédiment eau sol sol naturel sol agricole sédiment industriel26 juin 2012 S&E copyright 21
  20. 20. Devenir des substances décrit avec le modèle de Mackay Surface totale: 40 000 km2 RT = 0.7 d Air 1000m Inflow Evaporation concentration Run off 50% 25% mixing 20 cm Infil. water f=0.03 25% agricultural industrial RT = 40 d 3m natural soil soil soil f=0.6 f=0.27 f=0.1 sediment (f= fraction of total surface) groundwater26 juin 2012 S&E copyright 22
  21. 21. Europe Europe : 100tpa ERA avec les valeurs par défaut Région: 100 tpa 10% défaut 100 tpa 100 tpa 100 tpa 10 tpa Produc on Formula on Usage Usage privé Industriel Environnement localRégion (100 tpa / 20 days ) x ERC (6%) (100 tpa / 10 days ) x ERC (2%) 10 tpa x F x ERC (100%) (100 tpa / 20 days ) x ERC (2%) 6 F= 4 / (2000 x 365) = 5.5E-7 Via STP Via STP Via STP Via STP + Dilu on + Dilu on + Dilu on + Dilu on Clocal.manf.water Clocal.form.water Clocal.indust.water Clocal.privat.water PEC localM = PEC localM = PEC localM = PEC localM = Clocal.manf.water + Clocal.form.water + Clocal.ind.water + Clocal.privat.water + PECregional PECregional PECregional PECregional Tous les sites dans la région contribuent au PEC regional 80% via STP = 43.8 kg/d Production = 100 tpa x 100% / 365 jours x ERC (6%) = 16 kg/jour PEC Formulation = 100 tpa x 100% / 365 jours x ERC (2%) = 5.5 kg/jour 54.8kg / jour regional Industriel = 100 tpa x 100% / 365 jours x ERC (2%) = 5.5 kg/jour eau Privé = 100 tpa x 10% / 365 jours x ERC (100%) = 27.4 kg/jour 20% décharge directe = 11 kg/d
  22. 22. Europe ERA avec les valeurs par défaut Environnement localRégion 6 manf.water* form.water* indust.water* privat.water* PEC localM = PEC localM = PEC localM = PEC localM = Clocal.manf.water + Clocal.form.water + Clocal.ind.water + Clocal.privat.water + PECregional PECregional PECregional PECregional Tous les sites dans la région contribuent au PEC regional 80% via STP = 43.8 kg/d Produc on = 100 tpa x 100% / 365 jours x ERC (6%) = 16 kg/jour PEC Formula on = 100 tpa x 100% / 365 jours x ERC (2%) = 5.5 kg/jour 54.8kg / jour regional Industriel = 100 tpa x 100% / 365 jours x ERC (2%) = 5.5 kg/jour eau Privé = 100 tpa x 10% / 365 jours x ERC (100%) = 27.4 kg/jour 20% décharge directe = 11 kg/d
  23. 23. Changer les valeurs par défaut Tonnage Régional Par défaut : 100% du tonnage EU va dans la région Si la substance est utilisée dans plusieurs régions -> faire une évaluation pour chaque région avec le tonnage correspondant 10% du tonnage EU pour usage privé Pour substance utilisée dans les produits de grande consommation (i.e détergents, savons, etc..) ce facteur peut être changé -> AISE F 0.04 au lieu de 0.1 (10%)26 juin 2012 S&E copyright 25
  24. 24. 26 juin 2012 26 S&E copyright
  25. 25. Changer les valeurs par défaut % de perte au niveau production et formulation Valeurs mesurées sur site de production / formulation Utilisation des SpERC (COLIPA, AISE, etc..) Utilisation des CEFIC RMM + BAT o 30% d’abattement pour des étapes de floculation et coagulation (sous certaines conditions) Présence d’une station d’épuration sur le site o Calcul de l’élimination via Simpletreat o Utilisation de cette élimination pour recalculer les pertes dirigées vers la STP municipale o STP industrielle = RMM26 juin 2012 S&E copyright 27
  26. 26. Changer les valeurs par défaut Remplacer la valeur d’élimination dans STP calculée à partir de ‘Simpletreat’ par une valeur expérimentale SimpleTreat 3.1 (version, 14 Mar 03) input today is 05.déc.10 Characterization of the chemical Name compound = hypotheticum Physico-chemical properties table 1: Molecular weight = 87.12 [ 1E+02 ] g mol-1 0.0871 kg mol-1 Sludge loading rate (SLR) related to hydraulic retentiontime Kow = 1.58E-01 [ 1E+03 ] (-) 0.1585 (-) (HRT) and sludge retention time (SRT). HRT with primary Vapour pressure = 9.89E+01 [ 1E+00 ] Pa 98.922 Pa sedimentation (PS) and without; PS has no influence on SRT. Solubility = 1.78E+05 [ 1E+02 ] mg L-1 2045.8 mol m-3 SLR HRT (PS) HRT SRT nitrification Ka = [ 1E-20 ] (-) 1E-20 (-) (kgBOD kgdwt-1 d-1) (hr) (hr) (d) (-) Kb = [ 1E-20 ] (-) 1E-20 (-) 0.04 (low) 25.9 40.5 37.0 yes 3 -1 3 -1 Henry constant (H) = 0.0483531 [ 5E-02 ] Pa m mol 0.0484 Pa m mol 0.06 (low) 17.3 27 24.1 yes Kp (raw sewage) = 2.73E+00 [ 8E-02 ] L kgdwt -1 2.73 L kgdwt -1 0.1 (low) 10.4 16.2 14.1 yes Kp (activated sludge) = 3.37E+00 [ 1E-01 ] L kgdwt -1 3.367 L kgdwt -1 0.15 (medium) 6.9 10.8 9.2 yes 0.2 (medium) 5.2 8.1 6.8 no Emission scenario 0.3 (high) 3.5 5.4 4.5 no T air = 15 [ 15 ] centigrade 288 Kelvin 0.6 high) 1.7 2.7 2.2 no T water = 15 [ 15 ] centigrade 288 Kelvin Windspeed = 3 [ 3 ] m s -1 3 m s -1 -1 -1 Sewage flow = 200 [ 200 ] L person d 0.2 m3 person-1d-1 Number inhabitants = 2.80E+08 [ 1E+04 ] person 3E+08 person Sludge loading rate (table 1) = 0.15 [ 0.15 ] kgBOD kgdwt -1 d-1 0.15 kgBOD kgdwt -1 d-1 Bubble or surface aeration: b/s s [ s ] (-) s (-) Emission rate chemical = 3000 [ 1 ] kg d-1 3000 kg d-1 table 2: chosen operation parameters table 3: Sludge loading rate = 0.15 kgBOD kgdwt -1 d-1 Concentration in raw sewage calculated from with primary sedimentation the specified emission rate of the chemical HRT = 6.9 hr C total raw sewage= 5.4E-02 mg l-1 SRT = 9.2 d Dissolved = 100 % without primary sedimentation C dissolved = 5.4E-02 mg l-1 -1 HRT = 10.8 hr C in solids = 1.5E-01 mg kg SRT = 9.2 d Biodegradation in activated sludge Temperature dependence (y/n) y [ n ] (-) y Method 1: estimated from OECD/EU standardized biodegradability tests (USES 2.0) Assumption: degradation according to first order kinetics with respect to the concentration in the aqueous phase of activated sludge, implying that the chemical adsorbed to solids is not available for biodegradation. The following values are recommended: Readily biodegradable, fulfilling 10 d window criterion: range is 1 to 3 hr -1 (TGD-EU: 1 hr-1)26 juin 2012 S&E copyright Readily biodegradable, not fulfilling 10 d window criterion: range is 0.3 to 1 hr-1 (TGD-EU: 0.3 hr-1) Inherently biodegradable in MITI II and within 10 d in the Zahn-Wellens (window = 3 d): range is 0.1 to 0.3 hr -1 28
  27. 27. Du très simple et Au plus réalistetrès pénalisantOn mesure l’élimination On mesure l’élimination complèteuniquement par biodégradation de la molécule en situation ‘réelle’ (bio-dégradation etTrès faible concentration en élimination)bactéries (30 mg matièreorganique par litre) Très grande quantité de bactéries Dr. E Saouter - Science & Environnement 29
  28. 28. Réglementation Station d’épuration Ready test 60% de >90% d’élimination BactériesMolécule biodégradabilité ici = là Bactéries Molécule 30
  29. 29. Estimation des concentrations en rivière à un niveau local, régional et continental…. 8 PEC locale Données par défaut PEC régionale PEC continentale 7Concentration in ug/L 6 + Biodégradation-rivière (k 0.14 / jour) 5 4 + Elimination test-station 3 + consommation 2 réelle 1 0 26 juin 2012 S&E copyright 31 1 2 3 4
  30. 30. Les Outils ECETOC TRA  Version simplifiée de EUSES sous forme d’Excel o Possibilité de voir les formules  Permet du Tier 1  Simple d’utilisation mais limité EUSES  Interface VB (formules non visibles)  Permet de faire du Tier 2 et +  Complexe à maitriser mais possibilité de changer beaucoup de paramètres Chesar  Lié à IUCLID et permet de générer automatiquement le rapport de sécurité  Tier 1 EasyTra  Application payante26 juin 2012 S&E copyright 32
  31. 31. Conclusions L’évaluation du risque se fait par étapes de complexité croissante En principe, (toutes) les valeurs par défaut peuvent être changées -> justification Besoin de posséder des tests / informations qui ne sont pas listés dans les Annexe 7 à 10. Bonne connaissance des modèles indispensable Expertise en expologie et éco-toxicologie indispensable26 juin 2012 S&E copyright 33
  32. 32. PAUSE QUESTIONS / RÉPONSES26 juin 2012 S&E copyright 34
  33. 33. QUI SOMMES NOUS?26 juin 2012 S&E copyright 35
  34. 34. 26 juin 2012 36
  35. 35. UNE APPROCHE HOLISTIQUE ÉVALUATION D’IMPACTS ET DE RISQUES ACV ECOLABELS BILAN CARBONE EVALUATION DU RISQUEFORMATIONS REACH AFFICHAGE PARTIE PRENANTES ENVIRONNEMENTAL COMMUNICATION RESPONSABLE26 juin 2012 S&E copyright 37
  36. 36. UNE EQUIPES D’EXPERTS A TAILLE HUMAINE26 juin 2012 S&E copyright 38
  37. 37. DES CLIENTS RENOMMÉSSITUÉE À GENÈVE• Rayonnement international• Facilité d’accès près de l’aéroport 26 juin 2012 S&E copyright 39
  38. 38. MERCI POUR VOTRE PARTICIPATION26 juin 2012 S&E copyright 40
  39. 39. Dr Erwan SaouterSaouter.e@sci-env.ch+41 22 788 2314Science & EnvironnementInternational Cointrin Center20 route de Pré-BoisCP 18631215 Genève – Suissewww.science-environnement.chhttp://sciencenvironment.wordpress.com

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