Usage resp-du-num-en-classe-v13

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  • 3 ans d’emprisonnement, 300 000 euros d’amende Consulter lefigrance.fr pour le CPI ,
  • Manuels scolaires = comme un roman ! = Ne pas piller ses collègues … Théâtre et opéra = un texte et une représentation Un cours devant une classe est œuvre ;-) Exploitation cédée à l’Etat Audiovisuelle = œuvre collective (cf droits voisins)
  • Contrairement au copyright, en droit français, le droit moral de paternité n’est pas cessible. Malgré les eceptions au droit patrimonial, il faudra toujours citer l’auteur et le titre.
  • Contrairement au copyright, en droit français, le droit moral de paternité n’est pas cessible. Malgré les eceptions au droit patrimonial, il faudra toujours citer l’auteur et le titre.
  • Contrairement au copyright, en droit français, le droit moral de paternité n’est pas cessible. Malgré les eceptions au droit patrimonial, il faudra toujours citer l’auteur et le titre.
  • Contrairement au copyright, en droit français, le droit moral de paternité n’est pas cessible. Malgré les eceptions au droit patrimonial, il faudra toujours citer l’auteur et le titre.
  • Contrairement au copyright, en droit français, le droit moral de paternité n’est pas cessible. Malgré les eceptions au droit patrimonial, il faudra toujours citer l’auteur et le titre.
  • BOEN n°5 du 4 février 2010 (12-14) œuvres sonores œuvres audiovisuelles BOEN n°16 du 19 avril 2012 (12-13 1M7) livres musique imprimée périodiques arts visuels
  • Usage resp-du-num-en-classe-v13

    1. 1. 1 Un usageUn usage responsable duresponsable du numérique en classenumérique en classe Lundi 22 octobre 2012 Valentine Favel-Kapoian Vincent Ruy
    2. 2. 2 Au sommaire :Au sommaire :  Introduction 1. Le cadre juridique en classe 2. A l’échelle de l’établissement 3. Éduquer les élèves aux bons usages  Conclusion
    3. 3. 3 IntroductionIntroduction
    4. 4. 4 Droit et TICE :Droit et TICE : Des postures, Des législations Des publics différents
    5. 5. 5 Droits & TIC(e)Droits & TIC(e) Domaine D2 : Être responsable à l’ère du numérique D 2.1 : Maîtriser son identité numérique privée, institutionnelle et professionnelle D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel D 2.3 : Être responsable face aux réglementations concernant l’utilisation de ressources numériques D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer au bon usage du numérique
    6. 6. 6 Droits & TIC(e)Droits & TIC(e) A - Compétences générales liées à l’exercice du métier A.3 : Responsabilité professionnelle dans le cadre du système éducatif 3. Prendre en compte les lois et les exigences d’une utilisation professionnelle des TICE concernant notamment : - la protection des libertés individuelles et publiques ; - la sécurité des personnes ; - la protection des mineurs ; - la confidentialité des données ; - la propriété intellectuelle ; - le droit à l’image. 4. Respecter et faire respecter la charte d’usage de l’établissement, dans une perspective éducative d’apprentissage de la citoyenneté.
    7. 7. 7 Droits & TIC(e)Droits & TIC(e) B - Compétences nécessaires à l’intégration des TICE dans sa pratique
    8. 8. 8 Droits & TIC(e)Droits & TIC(e) Domaine 2 : Adopter une attitude responsable -Connaître et respecterles règles élémentaires du droit relatif à sa pratique -Protéger sa personne et ses données -Faire preuve d’esprit critique face à l’information et à son traitement -Participer à des travaux collaboratifs en connaissant les enjeux et en respectant les règles
    9. 9. 9 Droits & TIC(e)Droits & TIC(e) Former les citoyens de demain
    10. 10. 10 1. Le cadre juridique en1. Le cadre juridique en classeclasse
    11. 11. 11 Le code de la propriétéLe code de la propriété intellectuelleintellectuelle  « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. » (article L-122-4)  Contrefaçon, 3ans, 300 000 euros  www.legifrance.fr  Exceptions dont pédagogique  Eduquer les élèves à la loi  Source : DILA – 01/09/2012 - http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=9F5F38CD725366F617FB650B7310ACB7.tpdjo17v_1? idSectionTA=LEGISCTA000006161637&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20121013 www.legifrance.fr
    12. 12. 12 Une œuvre, un auteurUne œuvre, un auteur
    13. 13. 13 Types d’œuvreTypes d’œuvre  Œuvres écrites : livres, discours, articles de magazine et de journal, romans, histoires, poèmes, essais, pièces de théâtre, manuels, pages Web, publicités et notations chorégraphiques.  Œuvres musicales : compositions musicales, paroles, chansons et sonneries, sous tous les types de formats (partitions musicales, CD, fichiers MP3, etc.  Oeuvres artistiques : dessins, peintures, photographies, bandes dessinées, sculptures, oeuvres architecturales, cartes  Œuvres dramatiques et chorégraphiques : pièces de théâtre, opéras, ballets  Œuvres audiovisuelles et multimédias : films, jeux vidéo, émissions de télévision, dessins animés  Logiciels (une seule copie de sauvegarde – vs copie privée)
    14. 14. 14 Droit d’auteurDroit d’auteur Intégrité Paternité Dignité Perpétuel Cession Rémunération Reproduction Représentation Cessible
    15. 15. 15 Droit de paternité : titre et auteurDroit de paternité : titre et auteur Droit universel Droit moral : – perpétuel – inaliénable – imprescriptible Toujours citer titre et auteur
    16. 16. 16 Droit patrimonialDroit patrimonial Reproduction / Représentation Autorisation / Cession / Acquisition Rémunération Droit d’auteur et droits voisins Auteur / Interprètes, producteur, sociétés de communication Auteur / anonyme / collectives / collaboration Agent de l’état ou élève Sauf exceptions
    17. 17. 17 Adaptation du droit patrimonialAdaptation du droit patrimonial  Cercle privé, citation courte, revue de presse  Domaine public  Licences libres  Exception pédagogique  Ressources payantes
    18. 18. 18 Cercle privéCercle privé Famille et amis La salle de classe n’est pas un cercle privé ! Cadre juridique de la communication publique Diffusion en classe / reproduction site web
    19. 19. 19 Domaine publicDomaine public
    20. 20. 20 Licences libresLicences libres Licence Art Libre Licences Creative Commons
    21. 21. 21
    22. 22. 22
    23. 23. 23 Exception pédagogiqueException pédagogique  Loi DADVSI du 1er août 2006  BOEN n°5 du 4 février 2010  BOEN n°16 du 19 avril 2012  applicable au 01/01/2009  sous réserve de compensation  œuvre acquise légalement  tout en éduquant au droit !
    24. 24. 24 Exception pédagogiqueException pédagogique  Art. L. 122-5 : (modifié par la loi n° 2011-1898 du 20 décembre 2011). Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'oeuvres, sous réserve des oeuvres conçues à des fins pédagogiques, des partitions de musique et des oeuvres réalisées pour une édition numérique de l'écrit, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette représentation ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10 ;
    25. 25. 25 Exception pédagogiqueException pédagogique  Diffuser des extraits  Intégrer des extraits sur un support pédagogique déposé sur intranet ou ENT  Pour étayer un cours  Sans constituer une bibliothèque
    26. 26. 26 Exception pédagogiqueException pédagogique  Arts visuels : intégrales, 20 œuvres maxi, 400x400 , 72 ppp  Musique imprimée : 20% , 3pages maxi  Périodiques : 1 ou 2 articles, 10% maxi  Livres : 5 pages , 20 % , liste des éditeurs sur le site du CFC  Manuels : 4 pages , 5%  Musique : représentation intégrale  Vidéos : 6 min , 10 % , ou intégral si canal hertzien gratuit  Ne s’applique pas pour un site web  Dépôt possible sur ENT ou extranet
    27. 27. 27 Sites webSites web  Vérifier les mentions légales  Demander autorisation  Eduquer au droit malgré l’exception pédagogique
    28. 28. 28 Pages webPages web  Diffusion au vidéo-projecteur  Impression  Intégration numérique document « local »  Intranet, ENT, web
    29. 29. 29 Liens webLiens web  Distinguer source et oeuvre  Target : blank (et url)  Home page vs lien profond (both)
    30. 30. 30 Liens webLiens web
    31. 31. 31 Liens webLiens web  Distinguer source et oeuvre  Target : blank (et url)  Home page vs lien profond (both)
    32. 32. 32 Liens webLiens web  Distinguer source et oeuvre  Target : blank (et url)  Home page vs lien profond (both)
    33. 33. 33 ExemplesExemples
    34. 34. 34 Domaine publicDomaine public  Maurice Leblanc (1864 – 1941)  Domaine public au 01/01/2012  Wikisource et ebooks gratuits  reproduction et représentation
    35. 35. 35
    36. 36. 36 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    37. 37. 37 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    38. 38. 38
    39. 39. 39
    40. 40. 40
    41. 41. 41
    42. 42. 42
    43. 43. 43
    44. 44. 44
    45. 45. 45
    46. 46. 46 ExemplesExemples
    47. 47. 47
    48. 48. 48
    49. 49. 49
    50. 50. 50
    51. 51. 51 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    52. 52. 52 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    53. 53. 53 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    54. 54. 54 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    55. 55. 55 Blogs,Blogs, images ,images , réseaux …réseaux …
    56. 56. 56 Blogs et imagesBlogs et images Trombinoscope : déclaration CNIL ? Auteurs des photos : droit d’auteur L’exception pédagogique ne s’applique pas Lieux photographiés : autorisation / non Personnes photographiées : autorisation (article 9 du code civil)
    57. 57. 57 Blogs et imagesBlogs et images Les élèves aussi doivent respecter le droit à l’image Y compris sur les réseaux sociaux … Via la co-éducation et les activités pédagogiques
    58. 58. 58 Formulaire d’autorisationFormulaire d’autorisation Exemple ci-dessous : cf portail internet responsable Circonscrit à un projet Préciser projet, support, durée Ajouter mention légale loi de 1978
    59. 59. 59 Formulaire d’autorisationFormulaire d’autorisation X X X
    60. 60. 60 Formulaire d’autorisationFormulaire d’autorisation http://www.ac- besancon.fr/IMG/doc/Exemple_d_autorisatio n_pour_l_usage_de_photographies_dans_le_ cadre_d_une_activite_scolaire_eleve_majeur _.doc
    61. 61. 61 Réseaux sociauxRéseaux sociaux Identité numérique enseignant (ex étudiant) Identité numérique de l’élève Conformité à la loi Filtrage ?
    62. 62. 62 1. Cadre juridique : en bref1. Cadre juridique : en bref Accessible n’est pas libre Textes, sites, images, sons : autorisation nécessaire Vérifier les droits alloués Demander l’autorisation Utiliser des ressources libres ou payantes Exception pédago : limitée, explicite Une salle de classe n’est un lieu privé Expliciter pour éduquer
    63. 63. 63 2. A l’échelle de2. A l’échelle de l’établissementl’établissement
    64. 64. 64 ResponsabilitéResponsabilité Le chef d’établissement est responsable éditorial Articles et commentaires modérés Respect de la propriété intellectuelle Respect de la vie privée (identité login) Respect des personnes ( mises en cause) Co-éducation parents
    65. 65. 65 Obligations légalesObligations légales Respect de la propriété intellectuelle Respect de la vie privée (identité login) Respect des personnes ( mises en cause) Protection des mineurs Protection des données personnelles
    66. 66. 66 Des espaces de travail sécurisés:Des espaces de travail sécurisés: les ENTles ENT
    67. 67. 67 Des espaces de travail sécurisés:Des espaces de travail sécurisés: les ENTles ENT
    68. 68. 68 Des espaces de travail sécurisés:Des espaces de travail sécurisés: les réseaux locauxles réseaux locaux
    69. 69. 69 Protection des mineursProtection des mineurs Filtrage web : serveur AMON Liste noire université de Toulouse Adaptation locale sur serveur AMON ou SLIS Formulaire en ligne de suggestions Séparations des réseaux personnels et élèves Systèmes d’authentifications haute sécurité Modération des publications pour éviter les atteintes à la personne
    70. 70. 70 La charte informatique etLa charte informatique et internet : un projet collectifinternet : un projet collectifLes objectifs Pour protéger et informer les élèves Pour rassurer et informer les parents Pour protéger, rassurer et informer les enseignants, la Direction, les différents personnels de l’Education … Pour respecter les obligations institutionnelles Pour rappeler (certains aspects de) la politique d’établissement à travers l’utilisation des TICE Pour impliquer les signataires (élèves, parents, équipe éducative) Les contenus 1 - identifiants et mots de passe personnels, 2 - pratiques : ce qui est possible, autorisé, encouragé, déconseillé, interdit 3 - règles générales d’utilisation 4 - Risques spécifiques à Internet et protections mises en place 5 - Règles particulières (courrier électronique, intranet, chat, forum, sites personnels, site du Collège …) 6 - Engagement des signataires (élèves, parents, institution) – par l’intermédiaire du vote au C.A. Les modalités Rédaction collective et pédagogique Protocole de signature dans une démarche éducative
    71. 71. 71 La gestion des mots de passeLa gestion des mots de passe Qu'est-ce qu'un bon mot de passe ? http://eduscol.education.fr/numerique/actualites/veille-education-numerique/octobre-2012/bien-gerer-ses-mots-de-passe Quelle politique d’établissement ? • Des règles collectives et appliquées • Le rôle du référent numérique
    72. 72. 72 Les déclarations à la CNILLes déclarations à la CNIL « Déclarer un fichier ou un traitement de données personnelles est une obligation légale » Cnil
    73. 73. 73 Protection des donnéesProtection des données Nom, prénom, etc Loi du 6 janvier 1978 modifiée « Vous disposez d’un droit d’accès … » CNIL : avis / déclaration normale / simplifiée Charte d’usage réseau local et ENT
    74. 74. 74
    75. 75. 75 2. Echelle établissement :2. Echelle établissement : En brefEn bref • Le cadre de l’établissement scolaire permet un usage raisonné des TIC par les enseignants ou service des élèves • L’enseignant doit continuellement suivre une ligne de bonne conduite et distinguer pratiques personnelles et professionnelles
    76. 76. 76 3. Éduquer les élèves aux bons3. Éduquer les élèves aux bons usagesusages
    77. 77. 77 Le plan Dune (nov 2010)Le plan Dune (nov 2010)
    78. 78. 78 Le plan Dune (nov 2010)Le plan Dune (nov 2010) http://eduscol.education.fr/internet-responsable/
    79. 79. 79 Le nouveau B2iLe nouveau B2i
    80. 80. 80 Elaborer des scénariosElaborer des scénarios pédagogiques avec les Tic autourpédagogiques avec les Tic autour du B2idu B2i http://eduscol.eucation.fr/cid57544/edu-bases-des-usages-repertories-pour-les-enseignants.html
    81. 81. 81 Utiliser des ressources légales etUtiliser des ressources légales et gratuites en classegratuites en classe Flickr ou Google ou iconfinder avec recherche avancée sur les droits d’usage http://www.openculture.com/ = 375 ebooks, 150 manuels scolaires, 450 livres audio http://commons.wikimedia.org/wiki/Accueil? uselang=fr (images, sons, videos)
    82. 82. 82 Utiliser des ressources légales etUtiliser des ressources légales et gratuites en classe : images,gratuites en classe : images, photos, iconesphotos, icones  http://openclipart.org/  http://www.folp.free.fr/  http://www.les-photos-gratuites.net/  http://www.picto.qc.ca/  http://www.bips-edu.fr/  http://imagine.ac-montpellier.fr/  http://office.microsoft.com/fr-fr/images/ : pour personnaliser des documents produits avec les outils microsoft
    83. 83. 83 Utiliser des ressources légales etUtiliser des ressources légales et gratuites en classe : vidéos, filmsgratuites en classe : vidéos, films  http://www.ina.fr/  http://www.tv5.org/TV5Site/webtv/  http://videotheque.cnrs.fr/  http://www.curiosphere.tv/  http://www.capcanal.com/  Les chaînes hertziennes
    84. 84. 84 Utiliser des ressources légales etUtiliser des ressources légales et gratuites en classe : textes, livresgratuites en classe : textes, livres  http://fr.wikisource.org/wiki/Wikisource:Accueil  http://www.openculture.com/free_ebooks  http://abu.cnam.fr/ (textes en version intégrale  http://gallica.bnf.fr/  http://www.gutenberg.org/wiki/FR_Principal (livres numériques gratuits aux formats ePub et liseuses)
    85. 85. 85 Utiliser des ressources payantesUtiliser des ressources payantes en classe…en classe…
    86. 86. 86 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    87. 87. 87 Sphère non privéeSphère non privée copie privée : non cercle privé : non
    88. 88. 88 3. Bons usages : en bref3. Bons usages : en bref • Eduquer les élèves à un usage responsable d’internet fait partie des missions de l’enseignant • Il existe des solutions et des outils pour travailler avec et pour les élèves en respectant la loi…
    89. 89. 89 Conclure – Ouvrir :Conclure – Ouvrir : La société de demainLa société de demain • Révolution numérique • Le village global est tribal • Quelle société voulons-nous ? • Ne pas choisir pour les élèves • Mais éclairer leurs choix
    90. 90. 90 Un usageUn usage responsable duresponsable du numérique en classenumérique en classe Lundi 22 octobre 2012 Valentine Favel-Kapoian Vincent Ruy
    91. 91. 91 Auteurs : Valentine.favel-kapoian@ac-lyon.fr Vincent.ruy@ac-lyon.fr Reproduction et représentation interdites sans le consentement des auteurs. www.tinyurl.com/droitettice

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