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LES TECHNIQUES D'ENQUETE D'ACCIDENT DE TRAVAIL.pdf
1. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL
hammanibachir54@gmail.com
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ECOLE TECHNIQUE DE BLIDA
JANVIER 2023
LES TECHNIQUES D’ENQUETES
DES ACCIDENTS DE TRAVAIL
Réaliser par Mr. HAMMANI Bachir
Consultant Formateur HSE
2. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL
hammanibachir54@gmail.com
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CONTENU
I. OBJECTIF DE L’ENQUETE
II. TECHNIQUE DE L’ENQUETE
III. COMMENT INTERVIEWER LA VICTIME
IV. TEMPS ET LIEUX DE L’ENQUETE
3. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL
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I. OBJECTIFS DE LA TECHNIQUE
L’enquête d’accident du travail est un effort arguant et raisonné qui
permet d’établir et d’interpréter des faits d’accident pour répondre aux
questions : COMMENT ? et POURQUOI ? cet événement indésirable
s’est produit.
Les techniques d’enquête des accident du travail ont deux objectifs de
base :
- Détecter les causes de chaque accident et arriver à des actions
correctives particulières et immédiates;
- Rassembler des statistiques sur les accidents pour l’analyse et la
détection des problèmes qui peuvent ne pas apparaître dans les
différentes enquêtes.
Donc, en plus des actions correctives immédiates qui peuvent résulter
d’une enquête particulière d’un accident, l’ensemble des enquêtes nous
permet de connaître avec précision certaines causes cachées de ces
accidents, de les prévenir et de chercher, pour chaque catégorie, les
remèdes et les traitements qui les éliminent d’une façon permanente.
Malheureusement, la majorité des enquêteurs croit que l’enquête des
accidents n’est qu’un compte rendu à remplir et à adresser aux
structures concernées (Service .du Personnel, Service Prévention et
Sécurité, Sécurité sociale, etc...).
D’autres enquêteurs admettent que l’enquête est une expédition dont le
but est de sanctionner le ou les responsables de l’accident.
Ces croyances sont loin de la nature constructive de l’enquête dont
l’objectif principal est la prévention des accidents par :
- l’établissement, la fixation et l’analyse de tous les faits
pertinents;
- les conclusions et les leçons tirées de chaque accident;
- les actions correctives et les remèdes qui éliminent les causes
profondes des accidents.
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II. TECHNIQUES DE L’ENQUETE
Pour arriver aux objectifs de l’enquête, l’enquêteur doit se préparer à
l’avance et planifier les actions qui lui permettent de saisir les
informations recherchées aux sources mêmes de l’accident. Ces
informations peuvent lui provenir de :
1) l’interview de la victime;
2) l’interview des témoins;
3) l’inspection des lieux et des équipements endommagés
(mesure, pesage, échantillonnage, analyse, ...);
4) l’évaluation de l’ambiance de travail : pollution, feu, bruit,
chaleur, froid, éclairage, relations humaines, etc ...);
5) la reconstitution de l’accident : Il est souvent utile de
demander à la victime ou aux témoins de reconstruire
l’accident sans prendre, bien sûr, le risque de causer un
autre.
Après avoir recueilli toutes les informations nécessaires, l’enquêteur doit
évaluer la plausibilité, la rectitude et la justesse des ces informations en
utilisant son expérience, ses connaissances, son appréciation et son
jugement.
Il ne doit pas toujours croire ce que les témoins ou l’accidenté disent.
Après avoir entendu tous les témoins et examiné toutes les preuves,
l’enquêteur doit donner sa propre version de l’accident.
L’enquêteur n’est donc pas seulement un quêteur d’informations mais
aussi un évaluateur d’opinions, un juge des faits et des événements
rencontrés lors de l’enquête.
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III. COMMENT INTERVIEWER LA VICTIME
Le problème qui se pose à chaque enquêteur est de convaincre la
victime à coopérer et à dire la vérité. Les raisons de la non coopération
de la victime peuvent prendre plusieurs formes et aspects allant de la
simple crainte d’être dérangée à la peur de perdre ses droits de
compensation par l’assurance.
La stratégie d’un enquêteur habile est de minimiser ces craintes et
peurs en expliquant et en rappelant au blessé l’objectif de l’enquête :
c’est-à-dire la PREVENTION et non la SANCTION.
Mais en général, le problème de coopération est lié aux relations
personnelles antérieures entre l’enquêteur et la victime. Si l’enquêteur a
déjà cultivé et entretenu de bonnes relations avec son personnel il aura
le grand plaisir de récolter la VERITE lors de l’enquête et les personnes
interviewées, victimes ou témoins, lui diront exactement ce qui s’est
passé.
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A. Comment procéder pour interviewer la victime ?
1) Rappeler à la victime l’objectif de l’enquête.
2) Demander à la victime de vous dire ce qui s’est passé.
3) Laisser la victime parler sans intervenir. Si vous ne comprenez pas ce
qu’elle dit, attendez jusqu’à la fin pour intervenir.
4) Ne faites pas des remarques qui peuvent mettre la victime sur la
défensive, lui donner des idées ou l’aider à mentir.
5) Posez des questions après avoir écouté attentivement la version
complète de la victime.
6) Ne posez que des questions utiles, importantes et nécessaires.
7) Laissez à la fin les remarques sur ce que la victime aurait dû faire
pour éviter l’accident et n’oublier surtout pas de le faire
AMICALEMENT.
8) Résumez l’accident à la victime. Si elle n’est pas d’accord sur un
point quelconque, demandez qu’elle vous l’explique une deuxième
fois.
9) N’essayez surtout pas de remplir la déclaration initiale de l’accident
(ou le rapport) devant la victime qui risque de ne pas coopérer.
C’est même conseillé de ne prendre aucune note devant la victime.
Attendez jusqu’à ce que vous ayez toutes les informations
nécessaires pour les noter.
10) Rédigez le rapport immédiatement après l’enquête et après avoir
vérifié toutes les informations.
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B. Comment procéder pour interviewer les témoins ?
Qui peut être témoin ?
N’importe quelle personne prétendant connaître les circonstances
de l’accident (même si elle n’a pas assister à l’accident) peut
témoigner.
Comment persuader les témoins à parler ?
L’enquêteur doit être habile et capable de persuader les témoins
les plus réticents et les plus discrets à parler.
L’enquêteur doit savoir que certains témoins n’aiment pas être
interviewés pour ne pas porter préjudice à l’un de leur collègue ou
pour d’autres raisons.
C’est à l’enquêteur de rappeler encore aux témoins l’objectif
principal de l’enquête qui est la PREVENTION et non la
SANCTION.
Identifier des faux témoins
S’il est souvent difficile à l’enquêteur de trouver des témoins
enthousiastes et prêts à témoigner, il doit être capable de détecter
certains ‘’faux témoins’’ qui ne connaissent rien sur l’accident, acceptent
volontairement de témoigner.
Pour distinguer et différencier les vrais témoins des faux et savoir
exactement ce qui s’est passé, l’enquêteur doit interviewer plusieurs
témoins séparément.
Après avoir pris toutes les précautions nécessaires, l’enquêteur en
suivant les onze étapes déjà décrites, peut procéder de la même façon
qu’avec la victime pour interviewer les témoins.
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IV. TEMPS ET LIEU DE L’ENQUETE
Pour mieux évaluer les opinions et juger les faits, l’enquêteur doit
choisir, avec soin, assiduité et vigilance le temps et le lieu de l’enquête.
Il doit :
A. Commencer l’enquête immédiatement après l’accident
Tous les accidents doivent être ‘’enquêtés’’ immédiatement après leur
survenance car plus le temps s’écoule et plus le risque de perdre les
informations utiles et les preuves indispensables augmente.
Aussi, quand l’enquête n’est pas faite immédiatement après l’accident,
les témoins ont tendance à CREER des faites, AJOUTER des idées et
s’ELOIGNER de la réalité.
La victime et les témoins doivent être questionnés avant l’inspection de
l’endroit de l’accident et avant le contrôle des conditions de
l’environnement.
Cependant, il y a des exceptions où la victime et les témoins ne doivent
pas être questionnés immédiatement après l’accident :
1) Ne jamais RETARDER les soins MEDICAUX et les PREMIERS
SECOURS pour questionner l’accidenté.
2) Ne jamais questionner quiconque (blessé ou témoin) sous un CHOC
EMOTIONNEL ou souffrant.
3) Les questions ne feront qu’aggraver leurs états, l’enquêteur doit
essayer plutôt de les rassurer, les tranquilliser et les sécuriser jusqu’à
l’arrivée des secours.
4) Pour plus de prudence et de prévoyance, l’enquêteur doit demander
aux blessés et aux témoins s’ils sont prêts à répondre à ses questions.
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B. Faites l’enquête sur les lieux de l’accident
Quand c’est pratique, l’interview doit se faire sur les lieux de l’accident
car :
1) Le travailleur moyen a généralement des difficultés à s’exprimer.
Quand l’enquête est faite sur les lieux de l’accident, ce même travailleur
peut montrer et indiquer tout simplement avec des gestes ou de son
doigt de quoi il s’agit.
2) Le travailleur questionné a tendance à dire la vérité puisque
l’enquêteur voit tous les facteurs (blessés, dimensions, environnement,
dégâts, ect ...) devant lui.
3) L’enquêteur a une meilleure idée sur ce qu’il doit faire pour que le
même accident ne se reproduise plus.
Si le bruit ou d’autres nuisances se mêlent à la discussion, l’enquêteur
doit s’éloigner de quelques mètres de la source gênante ou choisir un
endroit plus confortable pour l’interview.