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SOLUTIONS D’ASSURANCE VIE ET DE CAPITALISATION
DON’T LOOK FOR
EXCLUSIVE
SOLUTIONS,
WE CREATE THEM
ALL FOR YOU.*
* NE CHERCHEZ PLUS DE SOLUTIONS EXCLUSIVES, NOUS LES CRÉONS TOUTES POUR VOUS.
3
01.		 A PROPOS DE WEALINS  7
		Dates-clés  8
		 Un actionnariat familial et indépendant de toute institution financière  10
		 Une culture d’entreprise exclusive  12
02.		 WEALINS, DES SOLUTIONS SUR-MESURE  14
		Un vaste choix d’options  14
		 Une flexibilité dans la transmission du patrimoine  15
03.		 L’APPROCHE WEALINS  17
		Synergie  17
		Excellence - Expertise - Accompagnement  18
04.	 LE CONTRAT D’ASSURANCE VIE
		LUXEMBOURGEOIS  20
		L’environnement - Un cadre sécurisé  20
		La neutralité fiscale  21
		Un régime de protection unique  24
4
UNE STRUCTURE PATRIMONIALE TROUVE
SA LÉGITIMITÉ DANS LA QUALITÉ ET LA FIABILITÉ.
WEALINS S’ENGAGE À DÉVELOPPER DES SOLUTIONS
PERFORMANTES, INNOVANTES ET PÉRENNES.
François Tesch / Chairman / WEALINS S.A.
6
7
A PROPOS DE WEALINS
WEALINS S.A. est une compagnie basée au Grand-Duché de Luxembourg qui propose des
solutions sur-mesure d’assurance vie et de capitalisation. Forte de plus de 25 ans d’expérience
et d’un savoir-faire paneuropéen dans l’élaboration de solutions transfrontalières, WEALINS
dédie son offre à une clientèle internationale.
La gamme de solutions élaborée par WEALINS vise à structurer, préserver et transmettre le
patrimoine du client en toute sécurité, dans un environnement fiscal privilégié.
WEALINS a développé une approche de partenariats exclusifs avec des professionnels re-
connus de la gestion et de la structuration patrimoniale.
Active en Allemagne, en Belgique, en Espagne, en Finlande, en France, en Italie, au Luxem-
bourg, en Norvège, au Portugal, au Royaume-Uni et en Suède, WEALINS propose également,
sous certaines conditions, des solutions personnalisées pour la clientèle résidant en dehors
de l’Espace économique européen.
01.
8
Dates-clés
1922
CRÉATION DE
«LE FOYER», COMPAGNIE
LUXEMBOURGEOISE
D’ASSURANCES S.A.,
par des investisseurs,
essentiellement industriels
luxembourgeois. Leader
historique du mar­ché
luxembourgeois de l’assurance
depuis ses débuts, notamment
grâce à la qualité de ses
prestations, le Groupe Foyer
opère également dans
plusieurs pays européens
à travers ses trois métiers:
l’assurance, la prévoyance et la
gestion de patrimoine.
1996
CRÉATION DE
FOYER INTERNATIONAL S.A.
détenue à 100% par le Groupe
Foyer. La filiale est créée
pour développer l’activité
d’assurance vie en Libre
Prestation de Services (LPS)
depuis le Luxembourg.
2017
FOYER INTERNATIONAL S.A.
ET IWI INTERNATIONAL
WEALTH INSURER S.A.
deviennent WEALINS S.A.
FOYER S.A. ACQUIERT À 100%
IWI INTERNATIONAL
WEALTH INSURER S.A.
(ANCIENNEMENT BIL-VIE),
en vue de fusionner ses activités
de Wealth Insurance avec celles
de Foyer International S.A.
2016
CRÉATION DE BIL-VIE
une compagnie d’assurance vie
luxembourgeoise active en Europe
et spécialisée dans les solutions de
Wealth Insurance pour une clientèle
internationale aisée.
1992
10
Un actionnariat familial et indépendant de toute institution financière
WEALINS bénéficie de son appartenance au Groupe Foyer et se classe parmi les compagnies
les plus importantes de son secteur en termes d’actifs sous contrat.
Grâce à la solidité structurelle et financière de son actionnariat, WEALINS dispose de la capa-
cité nécessaire pour s’adapter facilement et réagir rapidement aux évolutions du secteur.
Cela lui permet d’optimiser au maximum la fiabilité des solutions qu’elle propose, ainsi que la
qualité des services fournis.
11
100%
100%
100%
90%
75%
FOYER Assurance S.A.
ASSURANCE NON-VIE ASSURANCE VIE GESTION D’ACTIFS
Foyer Réassurance S.A.
FOYER Distribution S.A.
FOYER-ARAG S.A.
FOYER Santé S.A.
100%
100%
50%
WEALINS S.A.
FOYER S.A.
FOYER Vie S.A.
RAIFFEISEN Vie S.A.
100%
100%
100%
CAPITALatWORK Foyer Group S.A.
CAPITALatWORK S.A.
CAPITALatWORK
Management Company S.A.
12
Une culture d’entreprise exclusive
L’ADN de WEALINS repose sur les cinq valeurs fondatrices du Groupe Foyer et sur sa culture
d’entreprise:
L’EXCELLENCE
LA PASSION DE
SATISFAIRE SON CLIENT.
L’INNOVATION
SE REMETTRE EN CAUSE.
L’INDÉPENDANCE
PRENDRE SES
RESPONSABILITÉS.
LA CONFIANCE
FAIRE CE QUE L'ON DIT
ET DIRE CE QUE L'ON FAIT.
L’INTÉGRITÉ
MONTRER L'EXEMPLE.
LA CONFIANCE L’EXCELLENCE L’INNOVATION L’INTÉGRITÉ L’INDÉPENDANCE
14
02.WEALINS, DES SOLUTIONS SUR-MESURE
Un vaste choix d’options
La réglementation d’assurance luxembourgeoise permet d’accéder à un large éventail d’actifs
sous-jacents, conformément aux règles d’investissement du Commissariat aux Assurances.
Les solutions WEALINS donnent accès à des actifs financiers innovants et sophistiqués, dans
une gamme souvent plus large que celle autorisée dans les autres pays où le souscripteur
peut avoir sa résidence, et ce en toute sécurité.
En fonction du montant investi et du patrimoine dont il dispose, le client peut investir dans
des fonds obligataires, d’actions, d’OPCVM, dans des fonds monétaires, dans des titres cotés
ou non cotés et d’une manière générale dans tous les actifs figurant sur la liste des instru-
ments financiers de la Directive MiFID.
Afin de garantir la sécurité des investissements, le superviseur luxembourgeois du secteur des
assurances veille à ce que l’éligibilité des actifs, tout comme leurs limites d’utilisation et les
risques éventuels liés à l’utilisation d’instruments financiers plus complexes, soient adaptés
aux principes de prévoyance, en cohérence avec la logique de long terme qui caractérise
l’assurance vie.
15
Une flexibilité dans la transmission du patrimoine
Le contrat d’assurance vie est un outil qui répond parfaitement aux besoins de planification
successorale et de transmission patrimoniale. Pour WEALINS, il s’agit d’un outil capable de
mettre en œuvre une stratégie successorale conforme à la volonté du souscripteur. Ce dernier
est notamment en mesure de nommer librement un ou plusieurs bénéficiaires au contrat.
Soucieux de s’adapter aux éventuels changements de situation du client, le choix des béné-
ficiaires peut être modifié tout au long de la durée de vie du contrat sous la condition que
certaines modalités soient respectées. La possibilité de pouvoir rédiger une clause bénéficiaire
offre, quant à elle, plusieurs avantages. A titre d’exemple, elle permet de privilégier un ayant
droit spécifique (dans les limites de la loi) ou de désigner des bénéficiaires multiples et/ou
successifs.
WEALINS propose des contrats d’assurance vie de droit luxembourgeois qui peuvent être
généralement adaptés aux nouveaux régimes juridiques et fiscaux d’un souscripteur qui
changerait de pays de résidence. Grâce à la portabilité du contrat, WEALINS accompagne
le souscripteur au gré des évolutions de sa situation familiale et professionnelle dans
plusieurs pays.
17
L’APPROCHE WEALINS
Synergie
WEALINS collabore à l’international avec des partenaires de référence: banques privées,
gérants de fortune, family offices et professionnels du conseil et de la finance.
En s’impliquant pleinement dans la démarche et les processus de ses partenaires, WEALINS
propose la solution la plus pertinente, tout en respectant le caractère exclusif et privilégié de
la relation qui lie le partenaire à son client.
Grâce au principe d’architecture ouverte, le choix de différents gestionnaires de fonds au
sein d’un seul et même contrat est tout à fait envisageable. Ceci permet de faire bénéficier le
souscripteur, dans le cadre de son contrat, du savoir-faire d’un gestionnaire financier différent
de la banque dépositaire et de répartir ainsi ses avoirs.
03.
18
Excellence
WEALINS capitalise sur les compétences de collaborateurs multilingues qui représentent
onze nationalités. Composées de professionnels expérimentés, les équipes pluridisciplinaires
garantissent une compréhension fine des attentes et du contexte de chacun de leurs clients
et une connaissance approfondie de la législation de nombreux pays d’Europe. Tous nos
collaborateurs sont animés par une volonté permanente d’innover et d’offrir aux partenaires
et aux clients un service de qualité.
Expertise
Compte tenu de la complexité des situations et de l’évolution permanente de la législation
dans les différentes juridictions, WEALINS agit en tant que pôle de veille et d’expertise et se
concentre sur la conception de solutions pérennes, issues d’une méthodologie rigoureuse.
Accompagnement
Pour répondre au mieux aux attentes spécifiques de chaque client, WEALINS adopte une
démarche d’accompagnement personnalisé haut de gamme en s’appuyant sur un large
éventail de services et un réseau indépendant d’experts.
20
LE CONTRAT D’ASSURANCE VIE LUXEMBOURGEOIS
L’environnement
Premier centre financier de la zone Euro, le Grand-Duché du Luxembourg se positionne
comme le plus grand centre de distribution transfrontalière de solutions d’assurance vie en
Europe. Avec une stabilité politique, économique et sociale exemplaire et un cadre légal et
réglementaire moderne s’inscrivant dans le contexte des directives européennes, le Luxem-
bourg offre au souscripteur une protection optimale et unique en Europe.
Un cadre sécurisé
Le Luxembourg, pays fondateur de l’Union européenne, inscrit ses activités d’assurance
vie dans un environnement européen réglementé, imposant aux pays membres de l’Union
Européenne un contrôle prudentiel strict des activités des entreprises financières tout en
exigeant des mécanismes de protection spécifiques en faveur des clients.
04.
21
Toutes les compagnies d’assurance vie luxembourgeoises sont contrôlées par le Commissa-
riat aux Assurances sur l’exercice de leur activité et le respect effectif des exigences fixées par
la loi en termes de solvabilité.
La neutralité fiscale
Le cadre légal luxembourgeois s’appuie sur le principe de la neutralité fiscale. Il permet
aux souscripteurs et bénéficiaires non-résidents de bénéficier d’une absence d’imposition
au Luxembourg. La fiscalité applicable est celle du pays de résidence fiscale du souscripteur
ou des bénéficiaires.
Etant donné son caractère de prévoyance, l’assurance vie bénéficie souvent d’une fiscalité
plus avantageuse que d’autres formes de placement. Grâce au report d’imposition, les revenus
du contrat restent pleinement investis et continuent à leur tour à générer des revenus.
22
WEALINS opère depuis le Luxembourg dans le cadre de la Libre Prestation de Services (3e
Directive Vie de
l’Union Européenne). Ce cadre réglementaire permet à la compagnie de commercialiser ses produits d’assu-
rance vie dans l’Union Européenne et par extension dans les pays de L’Espace Économique Européen, sans
l’obligation d’y ouvrir une filiale. Ainsi, un assureur luxembourgeois a la possibilité de proposer un contrat
d’assurance vie à un souscripteur résidant dans un autre pays de l’Union Européenne.
D’autre part, conformément aux principes de la 3e
Directive vie de l’Union européenne,
le contrat d’assurance vie ou de capitalisation souscrit par le client est, par défaut,
soumis au droit du pays de sa résidence, c’est-à-dire au droit qu’il connaît en principe
le mieux.
WEALINS propose des contrats conformes aux exigences réglementaires et fiscales du pays
de résidence du souscripteur. L’application de ces standards européens au Luxembourg
fait du pays une véritable plateforme internationale assurant résolument à tout investisseur
l’application d’un cadre légal normé pour garantir sa meilleure protection.
24
Un régime de protection unique
Grâce au mécanisme du « triangle de sécurité », la législation luxembourgeoise offre au sous-
cripteur d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation luxembourgeois l’un des cadres
sécuritaires les plus solides d’Europe.
CLIENT
BANQUE
DÉPOSITAIRE
25
La loi du 7 décembre 2015 sur le secteur des assurances impose une séparation des avoirs
des clients de ceux des actionnaires et des autres créanciers de la compagnie d’assurances.
Au sein de la banque dépositaire, les investissements de la compagnie réalisés pour le compte
de ses clients sont séparés des autres actifs en dépôt auprès de la banque. En cas de dé-
faillance de l’assureur, le souscripteur bénéficie pour ses créances vis-à-vis de l’assureur du
« super-privilège » et est créancier de premier rang sur le patrimoine réglementé.
Le triangle de sécurité est matérialisé par la mise en place obligatoire d’une convention tri-
partite entre la compagnie d’assurances, chaque banque de dépôt et le Commissariat aux
Assurances.
Ce dernier effectue un contrôle trimestriel afin de vérifier l’équilibre entre les engagements de
la compagnie d’assurances envers ses clients et les actifs représentatifs de ces engagements.
26
WEALINS S.A. | 12, rue Léon Laval | L-3372 Leudelange - GD de Luxembourg
T: (+352) 437 43 5200 | F: (+352) 26 43 12 74
Pour toute demande d’informations, n’hésitez pas à contacter votre interlocuteur habituel ou
à envoyer un email à info@wealins.com.
wealins.comwealins.com

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  • 1. SOLUTIONS D’ASSURANCE VIE ET DE CAPITALISATION DON’T LOOK FOR EXCLUSIVE SOLUTIONS, WE CREATE THEM ALL FOR YOU.*
  • 2. * NE CHERCHEZ PLUS DE SOLUTIONS EXCLUSIVES, NOUS LES CRÉONS TOUTES POUR VOUS.
  • 3. 3 01. A PROPOS DE WEALINS 7 Dates-clés 8 Un actionnariat familial et indépendant de toute institution financière 10 Une culture d’entreprise exclusive 12 02. WEALINS, DES SOLUTIONS SUR-MESURE 14 Un vaste choix d’options 14 Une flexibilité dans la transmission du patrimoine 15 03. L’APPROCHE WEALINS 17 Synergie 17 Excellence - Expertise - Accompagnement 18 04. LE CONTRAT D’ASSURANCE VIE LUXEMBOURGEOIS 20 L’environnement - Un cadre sécurisé 20 La neutralité fiscale 21 Un régime de protection unique 24
  • 4. 4 UNE STRUCTURE PATRIMONIALE TROUVE SA LÉGITIMITÉ DANS LA QUALITÉ ET LA FIABILITÉ. WEALINS S’ENGAGE À DÉVELOPPER DES SOLUTIONS PERFORMANTES, INNOVANTES ET PÉRENNES. François Tesch / Chairman / WEALINS S.A.
  • 5.
  • 6. 6
  • 7. 7 A PROPOS DE WEALINS WEALINS S.A. est une compagnie basée au Grand-Duché de Luxembourg qui propose des solutions sur-mesure d’assurance vie et de capitalisation. Forte de plus de 25 ans d’expérience et d’un savoir-faire paneuropéen dans l’élaboration de solutions transfrontalières, WEALINS dédie son offre à une clientèle internationale. La gamme de solutions élaborée par WEALINS vise à structurer, préserver et transmettre le patrimoine du client en toute sécurité, dans un environnement fiscal privilégié. WEALINS a développé une approche de partenariats exclusifs avec des professionnels re- connus de la gestion et de la structuration patrimoniale. Active en Allemagne, en Belgique, en Espagne, en Finlande, en France, en Italie, au Luxem- bourg, en Norvège, au Portugal, au Royaume-Uni et en Suède, WEALINS propose également, sous certaines conditions, des solutions personnalisées pour la clientèle résidant en dehors de l’Espace économique européen. 01.
  • 8. 8 Dates-clés 1922 CRÉATION DE «LE FOYER», COMPAGNIE LUXEMBOURGEOISE D’ASSURANCES S.A., par des investisseurs, essentiellement industriels luxembourgeois. Leader historique du mar­ché luxembourgeois de l’assurance depuis ses débuts, notamment grâce à la qualité de ses prestations, le Groupe Foyer opère également dans plusieurs pays européens à travers ses trois métiers: l’assurance, la prévoyance et la gestion de patrimoine. 1996 CRÉATION DE FOYER INTERNATIONAL S.A. détenue à 100% par le Groupe Foyer. La filiale est créée pour développer l’activité d’assurance vie en Libre Prestation de Services (LPS) depuis le Luxembourg. 2017 FOYER INTERNATIONAL S.A. ET IWI INTERNATIONAL WEALTH INSURER S.A. deviennent WEALINS S.A. FOYER S.A. ACQUIERT À 100% IWI INTERNATIONAL WEALTH INSURER S.A. (ANCIENNEMENT BIL-VIE), en vue de fusionner ses activités de Wealth Insurance avec celles de Foyer International S.A. 2016 CRÉATION DE BIL-VIE une compagnie d’assurance vie luxembourgeoise active en Europe et spécialisée dans les solutions de Wealth Insurance pour une clientèle internationale aisée. 1992
  • 9.
  • 10. 10 Un actionnariat familial et indépendant de toute institution financière WEALINS bénéficie de son appartenance au Groupe Foyer et se classe parmi les compagnies les plus importantes de son secteur en termes d’actifs sous contrat. Grâce à la solidité structurelle et financière de son actionnariat, WEALINS dispose de la capa- cité nécessaire pour s’adapter facilement et réagir rapidement aux évolutions du secteur. Cela lui permet d’optimiser au maximum la fiabilité des solutions qu’elle propose, ainsi que la qualité des services fournis.
  • 11. 11 100% 100% 100% 90% 75% FOYER Assurance S.A. ASSURANCE NON-VIE ASSURANCE VIE GESTION D’ACTIFS Foyer Réassurance S.A. FOYER Distribution S.A. FOYER-ARAG S.A. FOYER Santé S.A. 100% 100% 50% WEALINS S.A. FOYER S.A. FOYER Vie S.A. RAIFFEISEN Vie S.A. 100% 100% 100% CAPITALatWORK Foyer Group S.A. CAPITALatWORK S.A. CAPITALatWORK Management Company S.A.
  • 12. 12 Une culture d’entreprise exclusive L’ADN de WEALINS repose sur les cinq valeurs fondatrices du Groupe Foyer et sur sa culture d’entreprise: L’EXCELLENCE LA PASSION DE SATISFAIRE SON CLIENT. L’INNOVATION SE REMETTRE EN CAUSE. L’INDÉPENDANCE PRENDRE SES RESPONSABILITÉS. LA CONFIANCE FAIRE CE QUE L'ON DIT ET DIRE CE QUE L'ON FAIT. L’INTÉGRITÉ MONTRER L'EXEMPLE. LA CONFIANCE L’EXCELLENCE L’INNOVATION L’INTÉGRITÉ L’INDÉPENDANCE
  • 13.
  • 14. 14 02.WEALINS, DES SOLUTIONS SUR-MESURE Un vaste choix d’options La réglementation d’assurance luxembourgeoise permet d’accéder à un large éventail d’actifs sous-jacents, conformément aux règles d’investissement du Commissariat aux Assurances. Les solutions WEALINS donnent accès à des actifs financiers innovants et sophistiqués, dans une gamme souvent plus large que celle autorisée dans les autres pays où le souscripteur peut avoir sa résidence, et ce en toute sécurité. En fonction du montant investi et du patrimoine dont il dispose, le client peut investir dans des fonds obligataires, d’actions, d’OPCVM, dans des fonds monétaires, dans des titres cotés ou non cotés et d’une manière générale dans tous les actifs figurant sur la liste des instru- ments financiers de la Directive MiFID. Afin de garantir la sécurité des investissements, le superviseur luxembourgeois du secteur des assurances veille à ce que l’éligibilité des actifs, tout comme leurs limites d’utilisation et les risques éventuels liés à l’utilisation d’instruments financiers plus complexes, soient adaptés aux principes de prévoyance, en cohérence avec la logique de long terme qui caractérise l’assurance vie.
  • 15. 15 Une flexibilité dans la transmission du patrimoine Le contrat d’assurance vie est un outil qui répond parfaitement aux besoins de planification successorale et de transmission patrimoniale. Pour WEALINS, il s’agit d’un outil capable de mettre en œuvre une stratégie successorale conforme à la volonté du souscripteur. Ce dernier est notamment en mesure de nommer librement un ou plusieurs bénéficiaires au contrat. Soucieux de s’adapter aux éventuels changements de situation du client, le choix des béné- ficiaires peut être modifié tout au long de la durée de vie du contrat sous la condition que certaines modalités soient respectées. La possibilité de pouvoir rédiger une clause bénéficiaire offre, quant à elle, plusieurs avantages. A titre d’exemple, elle permet de privilégier un ayant droit spécifique (dans les limites de la loi) ou de désigner des bénéficiaires multiples et/ou successifs. WEALINS propose des contrats d’assurance vie de droit luxembourgeois qui peuvent être généralement adaptés aux nouveaux régimes juridiques et fiscaux d’un souscripteur qui changerait de pays de résidence. Grâce à la portabilité du contrat, WEALINS accompagne le souscripteur au gré des évolutions de sa situation familiale et professionnelle dans plusieurs pays.
  • 16.
  • 17. 17 L’APPROCHE WEALINS Synergie WEALINS collabore à l’international avec des partenaires de référence: banques privées, gérants de fortune, family offices et professionnels du conseil et de la finance. En s’impliquant pleinement dans la démarche et les processus de ses partenaires, WEALINS propose la solution la plus pertinente, tout en respectant le caractère exclusif et privilégié de la relation qui lie le partenaire à son client. Grâce au principe d’architecture ouverte, le choix de différents gestionnaires de fonds au sein d’un seul et même contrat est tout à fait envisageable. Ceci permet de faire bénéficier le souscripteur, dans le cadre de son contrat, du savoir-faire d’un gestionnaire financier différent de la banque dépositaire et de répartir ainsi ses avoirs. 03.
  • 18. 18 Excellence WEALINS capitalise sur les compétences de collaborateurs multilingues qui représentent onze nationalités. Composées de professionnels expérimentés, les équipes pluridisciplinaires garantissent une compréhension fine des attentes et du contexte de chacun de leurs clients et une connaissance approfondie de la législation de nombreux pays d’Europe. Tous nos collaborateurs sont animés par une volonté permanente d’innover et d’offrir aux partenaires et aux clients un service de qualité. Expertise Compte tenu de la complexité des situations et de l’évolution permanente de la législation dans les différentes juridictions, WEALINS agit en tant que pôle de veille et d’expertise et se concentre sur la conception de solutions pérennes, issues d’une méthodologie rigoureuse. Accompagnement Pour répondre au mieux aux attentes spécifiques de chaque client, WEALINS adopte une démarche d’accompagnement personnalisé haut de gamme en s’appuyant sur un large éventail de services et un réseau indépendant d’experts.
  • 19.
  • 20. 20 LE CONTRAT D’ASSURANCE VIE LUXEMBOURGEOIS L’environnement Premier centre financier de la zone Euro, le Grand-Duché du Luxembourg se positionne comme le plus grand centre de distribution transfrontalière de solutions d’assurance vie en Europe. Avec une stabilité politique, économique et sociale exemplaire et un cadre légal et réglementaire moderne s’inscrivant dans le contexte des directives européennes, le Luxem- bourg offre au souscripteur une protection optimale et unique en Europe. Un cadre sécurisé Le Luxembourg, pays fondateur de l’Union européenne, inscrit ses activités d’assurance vie dans un environnement européen réglementé, imposant aux pays membres de l’Union Européenne un contrôle prudentiel strict des activités des entreprises financières tout en exigeant des mécanismes de protection spécifiques en faveur des clients. 04.
  • 21. 21 Toutes les compagnies d’assurance vie luxembourgeoises sont contrôlées par le Commissa- riat aux Assurances sur l’exercice de leur activité et le respect effectif des exigences fixées par la loi en termes de solvabilité. La neutralité fiscale Le cadre légal luxembourgeois s’appuie sur le principe de la neutralité fiscale. Il permet aux souscripteurs et bénéficiaires non-résidents de bénéficier d’une absence d’imposition au Luxembourg. La fiscalité applicable est celle du pays de résidence fiscale du souscripteur ou des bénéficiaires. Etant donné son caractère de prévoyance, l’assurance vie bénéficie souvent d’une fiscalité plus avantageuse que d’autres formes de placement. Grâce au report d’imposition, les revenus du contrat restent pleinement investis et continuent à leur tour à générer des revenus.
  • 22. 22 WEALINS opère depuis le Luxembourg dans le cadre de la Libre Prestation de Services (3e Directive Vie de l’Union Européenne). Ce cadre réglementaire permet à la compagnie de commercialiser ses produits d’assu- rance vie dans l’Union Européenne et par extension dans les pays de L’Espace Économique Européen, sans l’obligation d’y ouvrir une filiale. Ainsi, un assureur luxembourgeois a la possibilité de proposer un contrat d’assurance vie à un souscripteur résidant dans un autre pays de l’Union Européenne. D’autre part, conformément aux principes de la 3e Directive vie de l’Union européenne, le contrat d’assurance vie ou de capitalisation souscrit par le client est, par défaut, soumis au droit du pays de sa résidence, c’est-à-dire au droit qu’il connaît en principe le mieux. WEALINS propose des contrats conformes aux exigences réglementaires et fiscales du pays de résidence du souscripteur. L’application de ces standards européens au Luxembourg fait du pays une véritable plateforme internationale assurant résolument à tout investisseur l’application d’un cadre légal normé pour garantir sa meilleure protection.
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  • 24. 24 Un régime de protection unique Grâce au mécanisme du « triangle de sécurité », la législation luxembourgeoise offre au sous- cripteur d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation luxembourgeois l’un des cadres sécuritaires les plus solides d’Europe. CLIENT BANQUE DÉPOSITAIRE
  • 25. 25 La loi du 7 décembre 2015 sur le secteur des assurances impose une séparation des avoirs des clients de ceux des actionnaires et des autres créanciers de la compagnie d’assurances. Au sein de la banque dépositaire, les investissements de la compagnie réalisés pour le compte de ses clients sont séparés des autres actifs en dépôt auprès de la banque. En cas de dé- faillance de l’assureur, le souscripteur bénéficie pour ses créances vis-à-vis de l’assureur du « super-privilège » et est créancier de premier rang sur le patrimoine réglementé. Le triangle de sécurité est matérialisé par la mise en place obligatoire d’une convention tri- partite entre la compagnie d’assurances, chaque banque de dépôt et le Commissariat aux Assurances. Ce dernier effectue un contrôle trimestriel afin de vérifier l’équilibre entre les engagements de la compagnie d’assurances envers ses clients et les actifs représentatifs de ces engagements.
  • 26. 26 WEALINS S.A. | 12, rue Léon Laval | L-3372 Leudelange - GD de Luxembourg T: (+352) 437 43 5200 | F: (+352) 26 43 12 74 Pour toute demande d’informations, n’hésitez pas à contacter votre interlocuteur habituel ou à envoyer un email à info@wealins.com.
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