2. PROGRAMME
ACHATS
ET
CONCEPTION
ISO
9001
2008
7.3
CONCEPTION
ET
DÉVELOPPEMENT
Intégra5on
Critères
environnementaux
dans
la
chaine
de
concep5on
7.4
ACHATS
Intégra5on
des
critères
environnementaux
et
sociaux
dans
les
exigences
Achats
et
concep5on.
3. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
PLANIFICATION
DE
LA
CONCEPTION
ET
DU
DÉVELOPPEMENT
7.3
CONCEPTION
ET
DÉVELOPPEMENT
4. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
PLANIFICATION
DE
LA
CONCEPTION
ET
DU
DÉVELOPPEMENT
L'organisme
doit
planifier
et
maîtriser
la
concep5on
et
le
développement
du
produit.
a)
les
étapes
de
la
concep5on
et
du
développement;
b)
les
ac5vités
de
revue,
de
vérifica5on
et
de
valida5on
appropriées
à
chaque
étape
de
la
concep5on
et
du
développement;
c)
les
responsabilités
et
autorités
pour
la
concep5on
et
le
développement.
13/11/14
5. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
PLANIFICATION
DE
LA
CONCEPTION
ET
DU
DÉVELOPPEMENT
L'organisme
est
amené
à
se
remeTre
en
ques5on
et
évoluer
afin
de
garan5r
sa
pérennité;
a)
les
étapes
de
la
concep5on
et
du
développement;
STRATEGIE
PRODUIT
EXISTANT
NOUVEAU
PRODUIT
MARCHE
CONNAISSANCES
DEFINITION
DU
PRODUIT
ECOUTE
PRODUIT
VIE
DU
PRODUIT
Pré
études
Dossier
ConcepQon
VEILLE
KM,
état
de
l’art
6. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
PLANIFICATION
DE
LA
CONCEPTION
ET
DU
DÉVELOPPEMENT
L'organisme
doit
planifier
et
maîtriser
la
concep5on
et
le
développement
du
produit.
b)
les
ac5vités
de
revue,
de
vérifica5on
et
de
valida5on
appropriées
à
chaque
étape
de
la
concep5on
et
du
développement;
Référence
aux
ou5ls
de
ges5on
de
projet,
Rédac5on
de
processus
de
concep5on
écrivant
toutes
les
étapes,
Plans
pour
les
essais
pilotes,
prototypes,
ex.
procédures
de
mise
sur
le
marché
13/11/14
7. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
B
REVUE,
DE
VÉRIFICATION
ET
DE
VALIDATION
Exploita5on
maintenance
Installa5on
mise
en
œuvre
Intégra5on
et
tests
Codage
de
développement
Concep5on
détaillée
Concep5on
générale
Spécifica5ons
et
planifica5on
Étude
de
faisabilité
Exemple
de
modèle
de
concepQon
cycle
en
V
(informaQque)
8. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
C)
LES
RESPONSABILITÉS
ET
AUTORITÉS
POUR
LA
CONCEPTION
ET
LE
DÉVELOPPEMENT.
L'organisme
doit
planifier
et
maîtriser
la
concep5on
et
le
développement
du
produit.
CHEF
DE
PROJET
Comité
consulta5f
Comité
de
surveillanc
e
Ingénieur
indépenda
nt
Comité
de
direc5on
du
projet
Groupe
de
projet
Experts
Mé5ers
internes
Intervenants
extérieurs
9. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.2
ÉLÉMENTS
D'ENTRÉE
DE
LA
CONCEPTION
ET
DU
DÉVELOPPEMENT
a)
les
exigences
fonc5onnelles
et
de
performance;
b)
les
exigences
réglementaires
et
légales
applicables;
c)
le
cas
échéant,
les
informa5ons
issues
de
concep5ons
similaires
précédentes;
d)
les
autres
exigences
essen5elles
pour
la
concep5on
et
le
développement.
Ex.
pneuma5ques
Consomma5on
Tenue
de
route
Contraintes
Réglementaires
Ex:
3D
prin5ng
Prototypage
rapide
MTD
meilleures
techniques
disponibles
10. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
D)
LES
AUTRES
EXIGENCES
ESSENTIELLES
POUR
LA
CONCEPTION
ET
LE
DÉVELOPPEMENT.
Éléments
d'entrée
de
la
concep5on
et
du
développement,
maîtriser
et
réduire
au
mieux
ses
impacts
environnementaux
tout
au
long
du
cycle
de
vie
du
produit,
ECO-‐CONCEPTION
Écologique
Économique
Social
VIABLE
VIVABLE
11. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
D)
LES
AUTRES
EXIGENCES
ESSENTIELLES
POUR
LA
CONCEPTION
ET
LE
DÉVELOPPEMENT.
Éléments
d'entrée
de
la
concep5on
et
du
développement,
maîtriser
et
réduire
au
mieux
ses
impacts
environnementaux
tout
au
long
du
cycle
de
vie
du
produit,
CYCLE
DE
VIE
DU
PRODUIT
MATIÈRES
PREMIÈRES
FABRICATION
TRANSPORT
UTILISATION
FIN
DE
VIE
12. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
D
OBJECTIF
ET
BÉNÉFICES
POTENTIELS
q l'abaissement
des
coûts
par
l'op5misa5on
de
l'u5lisa5on
des
ma5ères
et
énergies,
par
l'adop5on
de
procédés
plus
efficaces
et
par
la
réduc5on
des
déchets
à
éliminer;
q la
s5mula5on
de
l'innova5on
et
de
la
créa5vité;
q l'iden5fica5on
de
nouveaux
produits
tels
que
ceux
fabriqués
à
par5r
de
matériaux
mis
au
rebut;
q la
possibilité
de
répondre
aux
aTentes
des
clients
ou
de
les
surpasser;
q l'améliora5on
de
l'image
de
l'organisme
et/ou
de
la
marque;
q l'améliora5on
de
la
fidélité
des
clients;
q de
meilleures
opportunités
d'aerer
le
financement
et
les
inves5ssements,
en
par5culier
de
la
part
d'inves5sseurs
soucieux
de
l'environnement;
q une
meilleure
mo5va5on
des
employés;
q une
meilleure
connaissance
du
produit;
13. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
D)
-‐
STRATÉGIE
ISO/TR
14062
.
5
CONSIDÉRATIONS
RELATIVES
À
LA
STRATÉGIE
–
ENJEUX
ORGANISATIONNELS
q ac5vités
des
concurrents;
q besoins,
exigences
et
demandes
des
clients;
q ac5vités
des
fournisseurs;
q rela5ons
avec
les
inves5sseurs,
les
financiers,
les
assureurs
et
d'autres
par5es
prenantes;
q aspects
et
impacts
environnementaux
de
l'organisme;
q ac5vité
des
autorités
réglementaires
et
législa5ves;
q ac5vités
des
associa5ons
professionnelles
(industrie
et
commerce).
14. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
D)
-‐
STRATÉGIE
ISO/TR
14062
.
5
ENJEUX
SE
RAPPORTANT
AUX
PRODUITS
a)
l'intégra5on
dès
l'amont,
c'est-‐à-‐dire
la
prise
en
compte
très
tôt
des
aspects
environnementaux
dans
le
processus
de
concep5on
et
de
développement;
b)
le
cycle
de
vie
du
produit,
c'est-‐à-‐dire
l'analyse
allant
de
l'extrac5on
des
ma5ères
premières
à
la
fin
de
vie
c)
la
fonc5onnalité,
c'est-‐à-‐dire
la
manière
dont
le
produit
est
adapté
à
l'u5lisa5on
à
laquelle
il
est
des5né
en
termes,
entre
autres,
d'ap5tude
à
l'usage,
de
durée
de
vie
effec5ve,
d'aspect
visuel;
d)
l'approche
mul5critère,
c'est-‐à-‐dire
la
prise
en
compte
de
tous
les
impacts
et
aspects
environnementaux
per5nents;
e)
le
compromis,
c'est-‐à-‐dire
la
recherche
de
solu5ons
op5males.
15. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
D)
–
COMMUNICATION
ISO/TR
14062
.
COMMUNICATION
Une
stratégie
de
communica5on
efficace
concerne
tant
la
communica5on
interne
que
la
communica5on
externe.
q
la
poli5que
de
l'organisme,
q
les
impacts
environnementaux
liés
aux
produits,
q
la
forma5on
rela5ve
aux
enjeux,
aux
programmes
et
aux
ou5ls
environnementaux,
q
les
projets
ou
produits
réussis,
q
les
impacts
environnementaux
spécifiques
du
site.
16. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
7.3.1
D)
-‐
CONSIDÉRATIONS
RELATIVES
AU
MANAGEMENT
ISO/TR
14062
.
6.2
RÔLE
DE
LA
DIRECTION
6.3
APPROCHE
PROACTIVE
6.4
APPORT
DES
SYSTÈMES
DE
MANAGEMENT
EXISTANTS
6.5
APPROCHE
PLURIDISCIPLINAIRE
6.6
MANAGEMENT
DE
LA
CHAÎNE
D'APPROVISIONNEMENT
17. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
D)
-‐
CONSIDÉRATIONS
RELATIVES
AUX
PRODUITS
ISO/TR
14062
.
7.2
ASPECTS
ET
IMPACTS
ENVIRONNEMENTAUX
LIÉS
AUX
PRODUITS
q Les
produits
peuvent
présenter
divers
aspects
environnementaux
(par
exemple
émissions
générées
et
ressources
consommées)
qui
se
traduisent
par
différents
impacts.
ENTRANTS
MATÉRIAUX
ÉNERGIE
PRODUITS
INTERMÉDIAIRES
•ACQUISITION
DES
MATIÈRES
PREMIÈRES
•TRANSPORTS
•FABRICATION
•TRANSPORTS
•VENTES
ET
LIVRAISONS
•TRANSPORTS
•UTILISATION
MAINTENANCE
•TRANSPORTS
•RÉALISATION
RECYCLAGE
VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
ÉLIMINATION
SORTANTS
COPRODUITS
SOUS-‐PRODUITS
ÉMISSIONS
ATMOSPHÉRIQUES
AUTRE
ÉMISSIONS
DÉCHETS
EFFLUENTS
LIQUIDES
IMPACTS
ENVIRONNEMENTAUX
• ÉPUISEMENT
DES
RESSOURCES
• APPAUVRISSEMENT
DE
LA
COUCHE
D’OZONE
• FORMATION
DE
SMOG
• EUTROPHISATION
• CHANGEMENT
CLIMATIQUE
• ALTÉRATION
DES
HABITATS
• ACIDIFICATION
• RÉDUCTION
DE
LA
BIODIVERSITÉ
• POLLUTION
DE
L’AIR,
DE
L’EAU
18. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
ENJEUX
FONDAMENTAUX
ISO
14040-‐2006
5
INTÉGRATION
DÈS
L'AMONT
Cycle
de
vie
des
produits
• Exemples
d'impacts
sur
le
cycle
de
vie
liés
à
la
concep5on
de
produits
• La
consomma5on
d'eau
ou
d'énergie
au
cours
de
la
«phase
d'u5lisa5on»
d'un
appareil
électroménager
peut
générer
les
impacts
environnementaux
les
plus
importants
parmi
ceux
de
toutes
les
étapes
du
cycle
de
la
vie
du
produit.
• L'améliora5on
de
l'efficacité
de
la
consomma5on
d'eau
ou
d'énergie
au
cours
de
la
concep5on
et
du
développement
des
produits
peut
réduire
les
impacts
environnementaux
de
ces
derniers.
L'u5lisa5on
de
métaux
dans
le
verre
ou
les
vitres
peut
améliorer
l'efficacité
énergé5que
d'un
bâ5ment
grâce
à
une
meilleure
isola5on
mais
peut
aussi
réduire
les
possibilités
de
recyclage
du
verre
après
u5lisa5on
19. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
4
PHASES
DE
L’ANALYSE
DU
CYCLE
DE
VIE
ISO
14040-‐2006
ApplicaQons
directes
Développement
et
amélioraQon
du
produit
PlanificaQon
stratégiques
PoliQque
publique
MarkeQng
Défini5ons
des
objec5fs
et
du
champ
de
l’étude
Interpréta5on
Inventaire
Evalua5on
de
l’impact
20. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
GRILLE
D’ÉVALUATION
SIMPLIFIÉE
DE
L’ÉVALUATION
SIMPLIFIÉE
ET
QUANTITATIVE
DU
CYCLE
DE
VIE
5
Extrac5on
des
ma5ères
premières
Produc5on
Distribu5on
U5lisa5on
Traitement
du
produit
usagé
Pollu5on
et
déchets
Epuisement
des
ressources
naturelles
Bruit,
odeur,
aTeinte
à
l’esthé5que
21. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
FONCTIONNALITÉ.
5
PASSAGE
DE
LA
VENTE
DE
PRODUITS
À
LA
PRESTATION
DE
SERVICES
EXEMPLE
DES
PHOTOCOPIEURS
:
PRESTATIONS
DE
SERVICES
DE
LOCATION
DE
PHOTOCOPIEURS,
OÙ
L’UTILISATEUR
A
BESOIN
QUE
DE
FAIRE
DES
PHOTOCOPIES.
LA
MAINTENANCE,
LE
SUIVI
DES
CONSOMMABLES
ET
LA
PROPOSITION
DE
NOUVEAU
MODELES
DE
COPIEURS
EST
TOTALEMENT
PRIS
EN
CHARGE
PAR
LE
FOURNISSEUR.
LE
DISPOSITIF
DE
RECYCLAGE
DES
PIECEDES
EST
ÉGALEMENT
MIS
EN
ÉVIDENCE
LA
RÉUTILISATION
DES
CARTOUCHES
ET
LE
RECYCLAGE
DE
L’ÉQUIPEMENT
FIDÉLISE
L’UTILISATEUR
22. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
APPROCHE
COMBINÉE
Combinaison
d'approches
de
concep5on
exemples
:
l'améliora5on
de
l'efficacité
des
matériaux,
en
vérifiant
si
l'impact
environnemental
peut
être
réduit,
par
exemple
par
l'u5lisa5on
d'une
quan5té
minimale
de
matériaux
ou
le
choix
de
matériaux
à
moindres
impacts
ou
de
matériaux
d'origine
renouvelable,
ou
encore
de
l'u5lisa5on
de
matériaux
récupérés;
une
concep5on
tournée
vers
la
durabilité,
en
prenant
en
compte
la
longévité,
l'ap5tude
à
la
répara5on
et
la
maintenabilité
du
produit
ainsi
que
les
améliora5ons
environnementales
apportées
par
les
technologies
nouvelles
23. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
EXEMPLE
DE
PROCESSUS
D’ÉCO-‐CONCEPTION
ET
DE
DÉVELOPPEMENT
24. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
EXEMPLE
DE
PROCESSUS
D’ÉCO-‐CONCEPTION
ET
DE
DÉVELOPPEMENT
25. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
Essais
de
performances
ECD
Éco-‐responsable
(Environmentally
Conscious
Design)
Les
essais
de
performances
ECD
sont
souvent
u5lisés
pour
comparer
les
propriétés
environnementales
d’un
produit
à
un
produit
analogue
d’un
concurrent
ou
à
la
moyenne
industrielle.
Déploiement
de
la
foncQon
qualité
environnementale
(QFD
Quality
Func?on
Development)
Le
déploiement
de
la
fonc5on
qualité
environnementale
(QFD)
est
un
ou5l
d’aide
à
la
décision,
qui
est
u5lisé
pour
lier
systéma5quement
les
exigences
environnementales
des
par5es
prenantes
aux
paramètres
environnementaux
du
produit.
Listes
de
contrôle
ECD
La
liste
de
contrôle
ECD
est
un
ou5l
simple
pour
évaluer
et
enregistrer
les
exigences
de
performances
environnementales
ou
l’impact
d’un
produit
à
chaque
phase
du
cycle
de
vie
OuQls
d’analyse
sur
l’approche
du
cycle
de
vie
(LCT)
(Life
cycle
Time)
Méthode
simplifiée.
Les
impacts
environnementaux
des
produits,
à
un
niveau
préliminaire,
peuvent
être
es5més
en
u5lisant
un
ou5l
d’analyse
LCT
simple.
Seuls
des
aspects
environnementaux
significa5fs
sont
u5lisés
comme
critères
de
mesure
dans
ce
processus
d’évalua5on.
Méthode
complète
Une
analyse
complète
des
impacts
environnementaux
causés
par
les
produits
est
réalisée
en
suivant
les
principes
décrits
dans
série
de
normes
ISO
14040
VOCABULAIRE
ET
OUTILS
26. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
q DirecQve
RoHS
(2002/95/CE)
2011-‐65-‐UE,
le
plomb
;
le
mercure
;
le
cadmium
;
le
chrome
hexavalent
;
les
polybromobiphényles
(PBB)
;
les
polybromodiphényléthers
(PBDE).
q Déchets
d’équipements
électriques
et
électroniques
(DEEE)
2012/19/UE
q DirecQve
emballages
1994/62/CE,
2004/12/CE
q DirecQve
:
2009/125/CE
(ErP)
éco-‐concepQon
des
produits
consommateurs
d’énergie
(energy-‐related
products).
q Règlement
REACH,
Protéger
la
santé
humaine
et
l’environnement,
notamment
concernant
les
substances
"
préoccupantes
"
(cancérogènes,
mutagènes,
reprotoxiques,
persistantes,
bio
accumulables...),
q Décret
n°
2011-‐1479
du
9
novembre
2011
relaQf
à
l'éQquetage
des
produits
ayant
une
incidence
sur
la
consommaQon
d'énergie
ÉLÉMENTS
DE
RÉGLEMENTATION
27. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
Essais
de
performances
ECD
Éco-‐responsable
(Environmentally
Conscious
Design)
Les
essais
de
performances
ECD
sont
souvent
u5lisés
pour
comparer
les
propriétés
environnementales
d’un
produit
à
un
produit
analogue
d’un
concurrent
ou
à
la
moyenne
industrielle.
Déploiement
de
la
foncQon
qualité
environnementale
(QFD
Quality
Func?on
Development)
Le
déploiement
de
la
fonc5on
qualité
environnementale
(QFD)
est
un
ou5l
d’aide
à
la
décision,
qui
est
u5lisé
pour
lier
systéma5quement
les
exigences
environnementales
des
par5es
prenantes
aux
paramètres
environnementaux
du
produit.
Listes
de
contrôle
ECD
La
liste
de
contrôle
ECD
est
un
ou5l
simple
pour
évaluer
et
enregistrer
les
exigences
de
performances
environnementales
ou
l’impact
d’un
produit
à
chaque
phase
du
cycle
de
vie
OuQls
d’analyse
sur
l’approche
du
cycle
de
vie
(LCT)
(Life
cycle
Time)
Méthode
simplifiée.
Les
impacts
environnementaux
des
produits,
à
un
niveau
préliminaire,
peuvent
être
es5més
en
u5lisant
un
ou5l
d’analyse
LCT
simple.
Seuls
des
aspects
environnementaux
significa5fs
sont
u5lisés
comme
critères
de
mesure
dans
ce
processus
d’évalua5on.
Méthode
complète
Une
analyse
complète
des
impacts
environnementaux
causés
par
les
produits
est
réalisée
en
suivant
les
principes
décrits
dans
série
de
normes
ISO
14040
VOCABULAIRE
ET
OUTILS
28. 7.3
C
ONCEPTION
E
T
D
ÉVELOPPEMENT
REFERENCES
NF
EN
ISO
9001
Novembre
2008
Systèmes
de
management
de
la
qualité
–
Exigences
NF
EN
ISO
14001
Systèmes
de
management
environnemental
-‐
Exigences
et
lignes
directrices
pour
son
uQlisaQon
NF
ISO
26000
Novembre
2010
Lignes
directrices
relaQves
à
la
responsabilité
sociétale
–
NF
EN
ISO
14031
Septembre
2013
Management
environnemental
-‐
ÉvaluaQon
de
la
performance
environnementale
-‐
Lignes
directrices
NF
X30-‐264
Février
2013
Management
environnemental
-‐
Aide
à
la
mise
en
place
d'une
démarche
d'éco-‐concepQon
XP
ISO/TR
14062
Janvier
2003
Management
environnemental
-‐
IntégraQon
des
aspects
environnementaux
dans
la
concepQon
et
le
développement
de
produit
NF
EN
ISO
14040
Octobre
2006
Management
environnemental
-‐
Analyse
du
cycle
de
vie
-‐
Principes
et
cadre
NF
EN
ISO
14006
Octobre
2011
Systèmes
de
management
environnemental
-‐
Lignes
directrices
pour
incorporer
l'éco-‐concepQon
NF
EN
ISO
14045
Août
2012
Management
environnemental
-‐
ÉvaluaQon
de
l'éco-‐efficacité
des
systèmes
de
produit
-‐
Principes,
exigences
et
lignes
directrices
NF
EN
ISO
14040
Management
environnemental
-‐
Analyse
du
cycle
de
vie
-‐
Principes
et
cadre
ISO/TS
14067:2013
Gaz
à
effet
de
serre
-‐-‐
Empreinte
carbone
des
produits
-‐-‐
Exigences
et
lignes
directrices
pour
la
quanQficaQon
et
la
communicaQon
Sites
:
L'éco-‐concepQon
pour
tous
hwp://www.eco-‐concepQon.fr/staQc/leco-‐concepQon-‐pour-‐tous.html
DirecQve
IP
PC
IED
,
La
direcQve
relaQve
aux
émissions
industrielles
(IED)
définit
au
niveau
européen
une
approche
intégrée
de
la
prévenQon
et
de
la
réducQon
des
polluQons
émises
par
les
installaQons
industrielles
et
agricoles
entrant
dans
son
champ
d’applicaQon.
Les
BREF
Best
available
techniques
REFerence
hwp://www.ineris.fr/IPPC/node/10
,
et
les
MTD
meilleures
techniques
disponibles
hwp://
www.ineris.fr/IPPC/node/1#bref,
30. PROGRAMME
ACHATS
ET
CONCEPTION
ISO
9001
2008
7.4
ACHATS
Intégra5on
des
critères
environnementaux
et
sociaux
dans
les
exigences
Achats
et
concep5on.
32. 7.4
A
CHATS
7.4
ACHATS
q 7.4.1
Processus
d’achat
q 7.4.2
Informa5ons
rela5ves
aux
achats
q 7.4.3
Vérifica5on
du
produit
acheté
33. 7.4
A
CHATS
7.4.1
PROCESSUS
D’ACHAT
q S’assurer
que
le
produit
acheté
est
conforme
aux
exigences
d'achat
spécifiées.
q Evaluer
et
sélec5onner
les
fournisseurs
en
fonc5on
de
leur
ap5tude
à
fournir
un
produit
conforme
aux
exigences,
q Etablir
un
disposi5f
de
maîtrise
au
fournisseur
dépend
de
l'incidence
du
produit
acheté
sur
la
réalisa5on
ultérieure
du
produit
ou
sur
le
produit
final.
No5on
de
fournisseur
Stratégique
34. 7.4
A
CHATS
7.4
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
DANS
LA
FONCTION
ACHATS
Établissement
de
la
poliQque
et
des
stratégies
Achats
La
mise
en
œuvre
d’une
poli5que
d’Achats
Durables
cons5tue
un
exercice
de
responsabilité
complexe.
Il
s’agit
d’introduire
de
nouveaux
critères
de
décision,
parfois
contradictoires,
dans
un
mode
de
produc5on
préexistant
et
dans
un
contexte
de
maîtrise
voire
de
baisse
des
coûts
d’approvisionnement.
Les
ques5ons
que
pose
l’implémenta5on
d’une
telle
poli5que
se
situent
au
cœur
des
valeurs
de
l’entreprise
et
permeTent
de
mesurer
la
robustesse
et
la
profondeur
de
son
engagement.
3.1.1
Poli5que
Achats
3.1.1.1
L’ouverture
vers
les
par5es
intéressées
3.1.1.2
Contenu
de
la
poli5que
Achats
3.1.1.3
Communica5on
et
conduite
du
changement
3.1.1.4
Veille/Benchmarking
35. 7.4
A
CHATS
7.4
STRATÉGIES
ACHATS
3.1.2.1
Analyse
des
risques/opportunités
par
familles
d'Achats
3.1.2.2
Iden5fica5on
des
«fournisseurs-‐clés
au
regard
du
Développement
Durable»
3.1.2.3
Segmenta5on
du
portefeuille
d'Achats
3.1.2.4
Arbitrages
stratégiques
.
3.1.2.5
Élabora5on
des
plans
d’ac5ons
par
segments
38. 7.4
A
CHATS
7.4
ACHATS
3.2.1
Expression
/
détec5on
et
analyse
du
besoin
3.2.2
Élabora5on
du
cahier
des
charges
3.2.3
Ges5on
du
panel
fournisseur,
recherche
et
homologa5on
de
nouveaux
fournisseurs
3.2.4
Évalua5on
et
sélec5on
des
offres,
négocia5on
3.2.5
Contractualisa5on
(notamment
concernant
les
engagements
Développement
Durable)
3.2.6
Vérifica5on
de
l'exécu5on
du
contrat
3.2.6.1
Vérifica5on
du
produit/service
approvisionné
3.2.6.2
Respect
de
ses
engagements
par
le
fournisseur
3.2.6.3
Respect
des
obliga5ons
du
donneur
d'ordre
39. 7.4
A
CHATS
7.4
ACHATS
Évalua5on
et
démarche
de
progrès
3.3.1
Évalua5on
de
l’organisme
par
ses
fournisseurs
3.3.2
Apprécia5on
de
la
performance
du
fournisseur
3.3.3
Prise
en
compte
des
par5es
intéressées
sur
l'apprécia5on
de
la
performance
du
processus
Achats
concernant
le
Développement
Durable
3.3.4
Élabora5on
concertée
de
plans
de
progrès
43. 7.4
A
CHATS
7.4
ACHATS
POLITIQUE
GÉNÉRALE
ET
STRATÉGIES
de
responsabilité
sociétale
POLITIQUE
ACHATS
Elaborer
et
communiquer
STRATÉGIE
D’ACHAT
PAR
SEGMENT
définir
les
plans
d’ac5ons
fournisseurs
et
produits
APPLIQUER
LES
STRATÉGIES
Acheter
en
fonc5on
des
plans
d’ac5ons
évaluer
et
accompagner
le
progrès
des
fournisseurs
TABLEAU
DE
BORD
des
achats
évaluer
les
pra5ques
et
mesurer
les
résultats
(KPI
Indicateurs..)
REVUE
DE
DIRECTION
Capitaliser,
corriger,
adapter