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Tendances (20)
Similaire à réassurance: aspects comptables, juridiques
Similaire à réassurance: aspects comptables, juridiques (20)
réassurance: aspects comptables, juridiques
- 1. 2Juin2017
- 2. Institut des Hautes Etudes Commercialesde Carthage Opérations de réassurance non vie : Présentation, aspects juridiques, formes et particularités comptables PROJET DE FIN D’ÉTUDES POURL’OBTENTION DU DIPLÔME DE LA LICENCEAPPLIQUÉE ENCOMPTABILITÉ Présenté par: Ibtissem SELMI Encadrée par: Mme. IkbelAJLANI-IHECCarthage M. Abdellatif ABBES – UAT
- 3. Plan Présentation du cabinet Déroulementdu stage Présentation , cadre juridique et formes dela réassurance Traitementcomptable de la réassurance Conclusion 1 2 3 4 5 1
- 4. PRÉSENTATION DU CABINET UAT ► PRÉSENTATIONGÉNÉRALE ► ACTIVITÉSDEBASE ► ORGANIGRAMME 1
- 5. Présentationgénérale & Activités de base du cabinet (1/2) 2 ►Dénomination sociale: Union Audit Tunisie, crééele 04/03/1988 ►Forme juridique: Société à responsabilité limitée ►Capital social: 315 000 DT ►Gérant: Abdellatif ABBES Présentation générale Activités ►L’audit et le commissariat aux comptes ►L’expertise comptable ►Le conseil ►L’organisation d’entreprise
- 7. Déroulement du stage 2 ► AU SEINDE L’ASSURANCE AMI ► AU SEINDE L’ASSURANCEAT-TAKAFULIA ► DIFFICULTÉSRENCONTRÉES
- 8. Les tâches effectuéesau sein de l’assurance AMI (1/3) 4 Audit desprovisions pour sinistres à payer ► Sinistres corporels: En cas des blessés En cas des décédés ► Sinistres matériels Audit descharges
- 9. Les tâches effectuéesau sein de l’assurance islamique AT-TAKAFULIA (2/3) 5 Audit desprovisions pour sinistres à payer ► Sinistres corporels ► Sinistres matériels ► Brancheincendie Audit dela réassurance
- 10. Les difficultésrencontrées (3/3) 6 ► Problème auniveau de la vérification des dossiers sinistres corporels de l’assurance AT-TAKAFULIA ► Difficulté dans la compréhension du langage spécifique del’assurance « TAKAFUL » Les difficultés rencontrées
- 11. Choixduthème:LA RÉASSURANCE Stage déroulé au sein d’une compagnie d’assurance Activité trèsimportante chezles compagnies d’assurance Qu’est ce qu’onentend par la réassurance? Quel est son cadre juridique? Quelles sont ses formes? Commentelle est traité comptablement ? Problématique
- 12. PRÉSENTATION, CADRE JURIDIQUE ET FORMES DE LA RÉASSURANCE 3 ► DÉFINITION ► UTILITÉ ► CADREJURIDIQUE ► FORMESDE LARÉASSURANCE
- 13. Définitionet Utilité(1/5) 8 La réassurance est uneopération par laquelle unassureurcède unepartie de ses risques à un réassureur qui en accepte la charge,dans des conditions fixées par un contrat moyennantuneprime ► Assurer la stabilité financière ► Profiter del’expertise du réassureur ► Augmenterla capacité d’émission des affaires ► Répondre à un besoin de financement ► Offrir uneprotection contre les catastrophes Définition Utilité
- 14. Cadre juridique (2/5) 9 ► Les compagnies d ’assurance etde réassurance ► Les réassureurs professionnels Ces entreprises peuvent prendretrois formes juridiques : ► Société anonyme ► Société à forme mutuelle ► Caisse mutuelleagricole Sociétés habilitées à l’exercice de la réassurance
- 15. Cadre juridique (3/5) 10 ► Procès verbal de l’assemblée générale constitutive ► Unexemplaire des statuts ► La liste des membresdu conseil d’administration ► La liste des actionnaires ► Le programme d’activité durant les trois prochainesannées ► Unecopie de récépissé d’enregistrement au registre de commerce ► Unecopie de récépissé d’enregistrement au JORT Documents à tansmettre au Ministrede finances Obligations légales à la chargedu réassureur
- 16. Cadre juridique (4/5) 11 Documents à transmettre au Comité Général des Assurances ► Le compte annueldeleurs opérations ► Les tableaux statistiques ► Les états annexes ► Les documents et les états deconjoncture Obligations légales à la chargedu réassureur
- 17. Formes de la réassurance (5/5) 12
- 18. TRAITEMENT COMPTABLE DE LA RÉASSURANCE 4 ► OPÉRATIONSDECESSION ► OPÉRATIONSD’ACCEPTATION
- 19. Opérations de cession : Cas pratique AT-TAKAFULIA (1/7) 13 Auto Incendie Transport Risques divers Risques techniques Total non vie Primes cédées 369 667 354 457 534 412 92 652 385 946 1 737 134 Provisions constituées 0 98 828 312 099 17 372 331 219 759 518 Provisions libérées 0 83 245 355 124 11 541 165 907 615 817 Cotisation de l’exercice 369 667 338 873 577 437 86 822 220 635 1 593 434 Sinistres réglés 0 12 614 68 794 0 27 182 108 590 SAP libérées 425 000 305 348 115 988 0 9499 855 835 SAP constituées 397 500 336 965 4296 0 204 440 943 201 Sinistres de l’exercice -27 500 44 232 -42 899 0 222 123 195 956 Commissions 70 834 107 625 51 809 15 500 109 729 355 498 Résultat 326 333 187 616 568 527 71 322 -111 218 1 041 980 Intérêts sur les dépôts 19 338 17 066 698 438 9195 46 734 Taxes 3868 3569 220 110 790 8557 Résultat net 341 803 200 513 569 005 71 649 -102 812 1 080 158
- 20. Opérations de cession : Cas pratique AT-TAKAFULIA (2/7) 14
- 21. Opérations de cession : Cas pratique AT-TAKAFULIA (3/7) 15
- 22. Opérations de cession : Cas pratique AT-TAKAFULIA (4/7) 16
- 23. Opérations d’acceptation: Cas pratique AT-TAKAFULIA (5/7) 17 Incendie Risques divers Responsabilité civile Total Primes acceptées 38 532 22 486 39 040 Provisions constituées - - - - Provisions libérées - - - - Cotisation de l’exercice 38 532 22 486 39 040 Sinistres réglés - - - - Sinistres libérés 6780 - - 6780 Sinistres constitués 10770 - - 10770 Sinistres de l’exercice 3990 - - 3990 Commissions 6234 5 121 6360 Résultat 28308 17 365 28690 Intérêts sur les dépôts - - - - Résultat net 28308 17 365 28690
- 24. Opérations d’acceptation: Cas pratique AT-TAKAFULIA (6/7) 18
- 25. Opérations d’acceptation: Cas pratique AT-TAKAFULIA (7/7) 19
- 26. CONCLUSION
- 27. Conclusion 20 Cestage : ► Présente un nouveaucontact avec la vie professionnelle ► A été uneoccasion pour enrichirmesconnaissances théoriques etpratiques notamment en matièred’audit et d’assurance ► A parfaitement répondu à mes attentes car jesouhaitais découvrir le Réassurance
- 28. Merci pour votre attention
Notes de l'éditeur
- Mesdames, monsieurs les membres de jury je tien tout d’abord à vous remercier de l’intérêt que vous avez bien voulu porter à mon travail, en prenant part à ce jury et en me permettant de soutenir devant vous avec enthousiasme mon projet de fin d’études, j’en profite pour remercier particulièrement mon encadrante Mme IKBEL AJLANI de m’avoir guidé au long de la rédaction de mon rapport de stage, enfin je remercie les personnes du public pour leur présence,
- Le déroulement de mon exposé est comme suit: je vais commencer par une présentation de l’entreprise d’accueil, ensuite je viendrai au déroulement du stage où je vais décrire les différentes tâches effectuées et m’arrêter sur les difficultés rencontrées, puis ça sera une partie pour développer une notion bien particulière: la réassurance où je mettrai l’accent sur le cadre juridique, les formes ainsi que les particularités comptables de la réassurance, enfin je terminerai par une conclusion
- Je commence alors par la présentation du cabinet , mais avant toute chose je vais expliquer brièvement les motivations du choix de cette entreprise, en effet du fait de l’importance et de la portée de la mission d’audit et afin de rapprocher mes connaissances théoriques en matière d’audit avec le pratique, je trouve que passer mon stage au sein du cabinet Union Audit Tunisie correspond beaucoup à mes intérêts professionnels,
- donc le cabinet UAT est une société d’expertise comptable et de commissariat aux comptes membre de l’ordre des experts comptables de Tunisie créée en 1988 et fondée par 4 experts comptables, c’est une société à responsabilité limitée constituée avec un capital de 315 000 DT et gérée par M, Abdellatif ABBES, le cabinet offre à ses clients des prestations adaptés à leur besoins et au stade de développement de leur entreprise et ce grâce au maitrise de plusieurs activités à savoir: l’audit et le commissariat aux comptes, l’expertise comptable, le conseil ainsi que l’organisation d’entreprise
- Je viens maintenant à la présentation de l’organigramme du cabinet, comme on observe l’entreprise comporte 4 associés dont l’un est un gérant , chaque associé prend à sa charge un département bien défini, outre ces 4 experts comptables associés, l’UAT est composé actuellement de 4 managers, 6 superviseurs, 8 seniors, 4 semi-seniors et 2 administratifs,
- Pour le 2ème moment de mon exposé, je vais décrire les tâches effectuées durant les 3 mois du stage, en effet j’ai eu de la chance de participer à 2 missions d’audit légal , la première s ’est déroulée au sein de l’assurance AMI quant à la 2ème elle concerne l’assurance islamique AT-TAKAFULIA, à partir de là au cours de cette partie je vais présenter brièvement les travaux d’audit auxquels j’ai participé au sein de 2 entreprise puis je m’arrêterai sur les difficultés rencontrés
- On commence par l’AMI où j’ai fait l’audit des provisions pour sinistres à payer qui consiste à vérifier d’une part le calcul de la provision à titre de chaque dossier sinistre et d’autre part à auditer quelques points de contrôle interne relatifs à la gestion des dossiers sinistres, on audité 2 branches d’assurance à savoir les sinistres auto-corporels et les sinistres auto-matériels , le calcul se fait moyennant une maquette Excel dont les formules et les barèmes sont extraits du code des assurances, Outre l’audit des provisions techniques, j’ai effectué l’audit des charges, en effet notre consiste à préparer le lead Schedule qui fait apparaitre les soldes des comptes ainsi que leurs variations entre 2015 et 2016 en pourcentage et en chiffres, puis on vérifie le solde des comptes présentant une variation supérieur à 50%
- Je viens maintenant à l ’assurance AT-TAKAFULIA, , un point commun relie cette mission à celle de l’AMI qui est l’audit des dossiers sinistres corporels et matériels, mais outre ces 2 branches on a audité la branche incendie, mon travail a été focalisé également sur l’audit de la réassurance où on a vérifié en premier lieu les données techniques (les commissions, les primes cédés ,,) et en 2ème lieu on a fait un rapprochement entre les données et les données extracomptables
- Toutefois, Du fait de la sensibilité et de la spécificité du secteur d’assurance, il est ordinaire que je me trouve face à certaines difficulté, d’une part, j’ai rencontré un problème au niveau de la vérification des dossiers sinistres corporels de l’assurance AT-TAKAFULIA, en fait ces dossiers ne comportent pas une fiche dite ‘miroir’ qui résume le dossier ce qui m’a poussé de lire tous les documents afin de comprendre le sinistre et la nature du dossier, d’autre part j’ai trouvé une difficulté pour comprendre le langage spécifique de l’assurance islamique ‘takaful’, exemples des termes « wakala, mudaraba, gharar »
- On sait bien que l’environnement des affaires a devenu de plus en plus instable vu les crises financières et économiques successives, ce qui a poussé les investisseurs à accorder une place plus importante à la protection de leurs investissements des risques encourus via les compagnies d’assurances, mais ces risques ont devenu de plus en plus systématiques et qui peuvent toucher le système économique tout entier y compris les compagnies d’assurance, ainsi ces derniers et afin de limiter leurs risques peuvent faire appel à la réassurance comme forme de répartition de risques encourus, à partir de là et vu que j’ai passé mes 3 mois du stage au sein de 2 assurance j’ai trouvé que l’étude de cette notion est intéressante d’où mon projet de fin d’études est né, L’importance de la réassurance nous invite alors à explorer cette notion et savoir: qu’est ce qu’on entend par la réassurance ? Quel est son cadre juridique ? Quelles sont caractéristiques et ses formes ? Et comment elle est traité comptablement ? La réponse à ces questions sera l’objet de 2 points qui suivent de mon exposé,
- La réassurance peut être défini comme étant « La réassurance est une opération par laquelle un assureur cède une partie de ses risques à un réassureur qui en accepte la charge, dans des conditions fixées par un contrat moyennant une prime » , il s’agit d’une assurance de second degré,* La réassurance présente plusieurs objectifs à savoir: elle permet d’ Assurer la stabilité financière Profiter de l’expertise du réassureur Augmenter la capacité d’émission des affaires Répondre à un besoin de financement Offrir une protection contre les catastrophes
- Concernant son cadre juridique, la réassurance peut être pratiqué par 2 types de société : les compagnies d’assurance et réassurance ou bien les réassureurs professionnels qui ne pratiquent que la réassurance, ces sociétés peuvent prendre 3 formes juridiques : soit SA, une sté à forme mutuelle ou bien une caisse mutuelle agricole
- Tout en restant toujours dans le cadre juridique , chaque réassureur est tenu de transmettre d’un part au ministre des finances les documents suivants: Procès verbal de l’assemblée générale constitutive Un exemplaire des statuts La liste des membres du conseil d’administration La liste des actionnaires Le programme d’activité durant les trois prochaines années Une copie de récépissé d’enregistrement au registre de commerce Une copie de récépissé d’enregistrement au JORT
- D’autres part ils doivent communiquer au CGA: au plus tard le 31 juillet de chaque année : Le compte annuel de leurs opérations Les tableaux statistiques Les états annexes Et une fois tous les 3 mois les documents et les états de conjoncture
- Concernant les formes, il existe 2 formes juridiques à savoir la réassurance facultative et la réassurance obligatoire ou dite conventionnelle, au niveau de la 1ère la cédante propose au réassureur la prise en charge de certains risques mais il est libre d’accepter ou non quant à la 2ème l’assureur s’engage à céder une partie de ses risques à un réassureur qui sera obliger d’accepter , Il existe également 2 formes techniques la réassurance proportionnelle et la réassurance non proportionnelle, chacune de ces formes se ramifie en 2 autres formes: Si le risque, les primes et les sinistres à payer sont partagés suivant un même pourcentage constant , on parle de la réassurance en quote-part, quant à la réassurance en excédent de plein la cédante conserve pour chaque risque un montant fixe appelé « le plein de conservation » et cède le reste au réassureur, Concernant la réassurance en excédent de plein: si le montant d’un sinistre dépasse une limite définie par l’assureur dite ‘priorité’ le réassureur prend en charge l’excédant sans dépasser sa propre limite dite ‘portée’, finalement la réassurance en excédent de perte annuelle elle a la même logique que celle en excédent de sinistre toutefois on ne considère plus le montant des sinistres individuellement mais plutôt au total des risques sur une période bien déterminée
- Je viens terminer ma présentation par le traitement comptable des opérations de cession et d ’acceptation Où je vais passer directement à l’étude d’un cas pratique qui est le cas de l’assurance AT-TAKAFULIA
- Commençons alors par la cession, on observe qu’elle concerne 5 branches: automobile, incendie, transport, risques divers et risques techniques. A partir de ce tableau extrait du cahier de réassurance on doit comptabiliser : les primes cédées, les provisions constituées, les sinistres réglés, les SAP constitués, les commissions et finalement les intérêts sur les dépôts.
- Cette partie aborde alors l’ensemble des traitements comptables applicables aux opérations de cession. Son objectif est d’indiquer comment passer les écritures en comptabilité. * la constatation des primes cédées en 2016, il s’agit d’une charge d’où on débite le compte 7082 Affaires directes non vie en créditant le compte 41 Compte courant cessionnaire et rétrocessionnaire pour le montant des primes cédées, Les sinistres réglées à la charge du réassureur constitue un produit ainsi on débite 41 et on crédite 6092 Part de réassureur dans les prestations et les frais payés également la part du réassureur dans la provision pour primes non acquises PPNA représente un produit pour la cédante d’où elle doit débiter le compte 3912 PPNA affaires directes non vie en contrepartie du compte 70992 part du réassureur dans la variation de la PPNA Le compte 6092 comporte racine 9 car c un compte soustractif , en effet l’entreprise utilise le compte 602 pour la constatation des ses provisions De même pour 70992 en soustraction du compte de la provision propre à l’entreprise
- Les dépôts espèces reçus des réassureurs sont comptabilisés en dettes nées des opérations de réassurance cédée: en débit on trouve le compte 41 Compte courant cessionnaire et rétrocessionnaire et en crédit le compte 18 Dettes pour dépôts espèces reçues du réassureur. Cette écriture est la même soit en cas de PPNA ou en cas de PSAP
- Les commissions présentent l’équivalent du pourcentage des cotisations cédées, en contrepartie des frais qui seront supportés directement par l'assureur pour la constitution et la gestion de son portefeuille (frais d'acquisition et d'administration). On débite alors 41 Compte courant cessionnaire et rétrocessionnaire et on crédite 6492 Commissions sur affaires directes non vie. Finalement on constate les intérêts sur les dépôts reçues du réassureur: en débit 661 intérêts sur dépôts reçues du réassureur et en crédit 41 Compte courant des cessionnaires et rétrocessionnaires
- Concernant l’acceptation, on se trouve seulement avec 3 branches: Incendie, Risques divers et responsabilité civile.
- Pour les écritures à constater au titre des opérations d’acceptation il suffit tout simplement d’inverser les écritures comptables ayant lieu lors de la cession. Mais je vais faire deux petites remarques: -premièrement concernant le dépôt, on ne parle plus d’une dette mais plutôt d’une créance d’où on utilise le compte 235 … - deuxièmement, avant de constater les provisions au titre de 2016 et les dépôts y correspondants, il faut libérer ceux constatés en 2015
- A la fin de mon exposé, je veux dire que cette expérience a été très bénéfique pour moi vu qu’elle m’a permis de Mettre en œuvre mes acquises académiques , Améliorer mes compétences professionnelles , Me confronter à des difficultés réelles du monde de travail, Avoir l’opportunité d’explorer une notion particulière: la réassurance Cependant, la réassurance est un domaine vaste que je n’ai pas pu l’étudier exhaustivement au niveau de ce rapport, j’espère que j’ai couvert les volets les plus importants de la problématique soulevé
- Enfin je vous remercie de votre attention