1. Le Crédit Documentaire
• Ce diaporama a été réalisé grâce au site du
Crédit Agricole à l’adresse suivante :
•http://www.credica.credit-agricole.fr/cd/data/
• Ce site permet d’autre part de simuler d’autres
solutions possibles de CREDOC
2. LE CREDOC
• Le développement du commerce international a nécessité
l’élaboration progressive de techniques de paiement et de garantie
parmi lesquelles le CREDIT DOCUMENTAIRE ;
• Le CREDIT DOCUMENTAIRE, encore appelé CREDOC, est un
arrangement par lequel une banque émettrice, agissant à la
demande d’un client donneur d’ordre (importateur), est chargée
d’effectuer un paiement au bénéficiaire (exportateur), ou d’accepter
et payer les effets contre la remise des documents stipulés, pour
autant que les termes et conditions du crédit soient respectées.
• L’objectif du CREDIT DOCUMENTAIRE est de garantir le respect
des engagements des deux parties, de la banque de l’exportateur,
de la banque de l’importateur et des banques partenaires.
• La sécurité que le CREDIT DOCUMENTAIRE engendre explique très
largement le succès que rencontre cette technique. Un grand
nombre de banques adhèrent aux Règles et Usances de la C.C.I
3. LES AVANTAGES DU CREDOC
• Le CREDIT DOCUMENTAIRE assure aux différentes parties la
plus grande sécurité ;
• Le CREDIT DOCUMENTAIRE réduit fortement, voire élimine le
risque commercial ;
• Le CREDIT DOCUMENTAIRE repose sur l’examen de documents
réalisé par des spécialistes, respectant à la lettre les conditions
stipulées dans l’ouverture du CREDOC;
• Le CREDIT DOCUMENTAIRE permet à l’exportateur, avec le
mécanisme de la confirmation représentant un deuxième
engagement de la banque du vendeur (ou d’un correspondant),
d’avoir la certitude d’être réglé immédiatement si les documents
remis sont conformes aux terme de la lettre de crédit ;
• L’objectif de la confirmation est plutôt de supprimer le «risque-
pays».
4. LES MODES DE REALISATION DU
CREDOC
• Le CREDIT DOCUMENTAIRE réalisable par paiement à vue,
qui est utilisé lorsque l’exportateur entend être payé
« comptant », c’est à dire dès remise au banquier des
documents exigés par l’acheteur et précisés dans la lettre
d’ouverture de crédit ;
• Le CREDIT DOCUMENTAIRE réalisable par acceptation, par
négociation de tirages ou par paiement différé qui est
utilisé lorsque le vendeur accorde à son acheteur un
certain délai de paiement ;
• La LETTRE DE CREDIT COMMERCIALE (stand by letter of
credit ) est utilisée particulièrement dans les pays anglo-
saxons, pour des opérations assorties ou non de délais de
paiement ;
5. LES DOCUMENTS UTILISES LORS
DE LA REALISATION DU CREDOC
• La FACTURE COMMERCIALE (Commercial Invoice) ;
• Le CONNAISSEMENT MARITIME (Build of lading);
• La LETTRE DE TRANSPORT MARITIME non négociable
(Seawaybill);
• Le DOCUMENT DE TRANSPORT MULTINATIONAL ;
• Le DOCUMENT DE TRANSPORT PAR ROUTE, PAR RAIL OU
PAR VOIE D’EAU INTERIEUR
• La LETRE DE TRANSPORT AERIEN ;
• Les DOCUMENTS D’ASSURANCE ( la police d’assurance, le
certificat d’assurance et l’avenant d’assurance) ;
• Les AUTRES DOCUMENTS ( Effet de commerce, Certificat
d’origine, Certificat de poids, Liste de colisage, Certificat
d’analyse, Certificat d’agréage, Certificat d’inspection,
Certificat de qualité ) ;
6. Schéma explicatif du CREDOC
faisant intervenir quatre personnes
• Monsieur DUBOIS acheteur en France ;
• Monsieur BÔ vendeur au Japon ;
• Le Crédit Agricole banque émettrice,
banque de DUBOIS ;
• La NIPPO BANK banque notificatrice et
Confirmatrice, banque de BÔ
