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DÉFINITION GÉNÉRALE DE LA
COMPTABILITÉ
La définition de la comptabilité peut
se résumer ainsi : discipline
permettant de répertorier tous les
mouvements de flux, les dépenses
et les recettes de l’entreprise.
Il s’agit d’une pratique évaluant
tous des flux financiers de
l’entreprise.
Notions de patrimoine –Le bilan
La situation d’une entreprise à un
moment déterminé se compose :
-d’une part, de l’ensemble des biens
qu’elle possède,
-- d’autre part, de l’ensemble des
sommes qui lui ont permis de
posséder ces biens
Notions de patrimoine –Le bilan
Notions de patrimoine –Le bilan
En comptabilité, la situation d’une
entreprise à une date donnée est
représentée par un tableau appelé
BILAN.
Les OBLIGATIONS s’inscrivent à
droite et constituent le passif de
l’entreprise. Les RESSOURCES
s’inscrivent à gauche et constituent
l’actif de l’entreprise.
RESSOURCES = OBLIGATIONS
Notions de patrimoine –Le bilan
Les différents éléments constitutifs
de l’actif et du passif sont appelés
postes du bilan.
Un bilan peut être dressé à tout
moment.
La durée légale entre deux bilans
successifs est d’une année : c’est
l’exercice comptable. Il coïncide
généralement avec l’année civile et
le bilan est établi au 31 décembre.
Notions de patrimoine –Le bilan
M. Legrand dispose d’une somme de 150 000 F et décide le
30 septembre de créer un commerce de fruit et légumes.
Ces 150 000 F constituent l’apport qu’il met à la disposition
de son entreprise.
Mais cette somme est insuffisante pour débuter dans de
bonnes conditions, et il emprunte 30 000 € à M. Albert.
Donc au total, les sommes mises à la disposition du
commerce s’élèvent à 180 000 €.
Avec cette somme sont achetés les biens suivants :
- un local pour l’exercice du commerce 100 000 €
- une balance électronique 12 000 €
- un présentoir 29 000 €
Après ces achats, il reste 39 000 € :
- en dépôt à la B.N.P. 36 000 €
-en caisse 3 000 €
Etablissez la situation de l’entreprise Legrand au 30
septembre
Notions de patrimoine –Le bilan
Le compte
La loi impose des règles concernant la
présentation et le contenu des documents
comptables. Ces règles font l'objet d'une
norme définie par le Plan Comptable
Général.
L'établissement du bilan est soumis à cette
norme. A chaque poste de l'actif et du
passif doit correspondre un compte défini
par le Plan Comptable Général. Celui-ci
donne la liste et le contenu des comptes
nécessaires pour la tenue de la
comptabilité. Les entreprises choisissent
dans cette liste les comptes dont elles ont
besoin.
Le compte
Le compte
La liste des comptes du Plan
Comptable Général est basée sur le
système de classification décimale
idéologique.
Le compte
LES COMPTES DE BILAN
Chaque opération réalisée par une
entreprise fait varier son bilan. Mais le
grand nombre d'opérations effectuées
ne permet pas d'établir à chaque fois
un nouveau bilan. C'est pourquoi toute
opération est d'abord enregistrée dans
les comptes.
Le compte enregistre des
augmentations ou des diminutions qui
sont notées soit à son débit, soit à son
crédit.
LES COMPTES DE BILAN
Par convention :
LES COMPTES DE BILAN
Les comptes d'ACTIF sont DEBITES
des augmentations et CREDITES des
diminutions.
Les comptes de PASSIF sont
CREDITES des augmentations et
DEBITES des diminutions.
LES COMPTES DE BILAN
On arrête un compte, à une date
donnée, pour en déterminer sa
situation nette. Cette situation
s'obtient par le calcul du solde qui
représente la différence entre le
total du débit et le total du crédit.
LES COMPTES DE BILAN
Si : Total des crédits > Total des
débits = SOLDE CREDITEUR (SC) .
Ce solde s'inscrit au débit du compte
pour l'équilibrer.
LES COMPTES DE BILAN
Ainsi, un compte arrêté est équilibré
par le solde. On a toujours l'égalité :
SOMME DES DEBITS = SOMME DES
CREDITS
C'est le solde du compte qui est
reporté au bilan.
Les comptes dont le solde est
DEBITEUR figurent à l'ACTIF du bilan.
Les comptes dont le solde est
CREDITEUR figurent au PASSIF du bilan.
LES COMPTES DE BILAN
Retrouver pour chacun de ces
comptes de bilan leur numéro dans
la liste du Plan Comptable.
Indiquer si chaque compte
augmente au débit et diminue au
crédit ou inversement.
LES COMPTES DE BILAN
Les comptes de charge et de
produits
1. Une fois ses investissements
réalisés et le cadre de son activité
créé, l’entreprise débute son
exploitation. Elle engage des
dépenses et reçoit en
contrepartie des recettes. Les
dépenses constituent les charges
et les recettes constituent les
produits.
Les comptes de charge et de
produits
Les PRODUITS regroupent
l’ensemble des ventes de
marchandises et des services.
Les CHARGES regroupent l’ensemble
des achats et des frais nécessaires à
l’exploitation de l’entreprise.
Les comptes de charge et de
produits
2. L’entreprise enregistre les variations des
charges et des produits dans des comptes
pour suivre leur évolution tout au long de
l’exercice comptable.
Ces comptes sont appelés comptes de
gestion ; ils sont soldés en fin d’exercice à
l’inverse des comptes de bilan.
Les classes 6 et 7 du Plan Comptable
Général regroupent les comptes de charges
et de produits.
Les comptes de charge et de
produits
Les comptes de charge et de
produits
LE COMPTE DE RÉSULTAT :
C’est un tableau regroupant à
gauche toutes les charges et à droite
tous les produits, permettant de
déterminer si une entreprise a
réalisé un bénéfice ou une perte.
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
Vous avez reçu 500 Ar en espèce
venant de votre client RAKOTO
pour le paiement de sa facture
d’achat de marchandise. Et vous
avez déposé cet argent à la
Banque.
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
Analyse :
De quelle somme s’agit-il ? 500
Ar
D’où provient cette somme (la
ressource) ? du compte clients.
Qu’a-t-on fait de cette somme
(l’emploi) ? dépôt sur le compte
Banque.
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
Traduction comptable :
Le compte 411 Clients (compte
d’actif qui augmente au débit et
diminue au crédit) diminue de
500 Ar. Il sera donc crédité.
Le compte 512 Banque (compte
d’actif qui augmente au débit et
diminue au crédit) augmente de
500 Ar. Il sera donc débité.
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
Traduction comptable :
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
LES PRINCIPES DE LA PARTIE
DOUBLE
PROCEDURE COMPTABLE
PROCEDURE COMPTABLE
Il existe différentes pièces comptables pour justifier vos recettes et dépenses.
Nous pouvons retrouver dans le cas des recettes, l’avis de crédit, le bordereau
de remise de chèque, le bordereau de versement d’espèces, la copie du relevé
de banque, le reçu, ou encore la facture acquittée. Les pièces justificatives
de dépenses, quant à elles, peuvent être : la facture fournisseur (bon de
commande, bordereau de livraison, facture pro forma), la quittance (impôt,
eau, électricité), la fiche de paie, l’ordre de virement, l’état de paiement, l’avis
de débit, la copie d’un chèque ou encore l’ordre de mission.
En résumé, les pièces comptables représentent toutes les pièces justificatives
qui peuvent légitimer les écritures comptablespassées dans votre
comptabilité générale. Il peut s’agir de factures d’achat, de vente, les relevés
bancaires, les talons de chèque, mais aussi les tickets de carte bancaire. Les
pièces comptables permettent ainsi de justifier la saisie des écritures dans les
différents journaux de l’entreprise. La facture d’achat permet de comptabiliser
l’achat de marchandises ou de prestations de services, mais aussi d’affecter le
montant payé à un fournisseur.
Les critères de qualité
L'information comptable et financière repose sur les
processus en amont ; la qualité de cette information
dépend de la « mécanique » de production comptable
qui doit, en particulier, s'appuyer sur un certain nombre
de critères, parmi lesquels :
- la réalité (les opérations enregistrées concernent
l'entité),
- l'exhaustivité (toutes les opérations ont été
enregistrées),
- la séparation des exercices (enregistrement des
opérations sur la bonne période),
- l'exactitude (enregistrement des opérations pour un
montant correct),
- la classification (enregistrement des opérations dans
les comptes adéquats).
PROCEDURE COMPTABLE
LE FAIT GÉNÉRATEUR
le fait générateur qui déclenche la
comptabilisation.
LA SAISIE COMPTABLE
La saisie comptable doit suivre les normes
comptables. Elle nécessite surtout la tenue de
plusieurs journaux qui sont ensuite centralisés
dans un journal général également
appelé journal centralisateur.
Cette saisie peut s’effectuer manuellement dans
des cahiers ou sur un ordinateur avec l’aide
de logiciels comptables dédiés. Pour cela, il
faut s’appuyer sur les pièces comptables
justificatives et les factures.
PROCEDURE COMPTABLE
L’organisation comptable générale
L’organisation comptable générale
L’organisation comptable générale
L’organisation comptable générale
Les éléments ordinaires sont des
produits ou des charges résultant
d'événements ou de transactions
relevant des activités normales de
l'entreprise, et dont on s'attend à ce
qu'elles se reproduisent de manière
fréquente ou régulière. Les
opérations ordinaires renferment des
opérations d'exploitation et des
opérations financières.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les produits sont des
accroissements d'avantages
économiques au cours de
l'exercice sous forme d'entrées
ou d'accroissements d'actifs ou
de diminutions de passifs.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les opérations de vente
Ces opérations touchent particulièrement le compte 70.
Une opération de vente doit être comptabilisée lorsque
l'ensemble des conditions suivantes a été respecté :
• l'entité a transféré à l'acheteur les risques et avantages
importants inhérents à la propriété des biens ;
• l'entité ne continue, ni à être impliquée dans la gestion,
telle qu'elle incombe normalement au propriétaire, ni
dans le contrôle effectif des biens cédés ;
• le montant des produits provenant de la vente des biens
peut être évalué de façon fiable ;
• il est probable que des avantages économiques associés
à la transaction iront à l'entité ;
•les coûts encourus ou à encourir concernant la
transaction peuvent être évalués de façon fiable.
Ces facteurs coïncident généralement avec le transfert de
propriété au terme légal, mais dans le cas contraire, c'est
le transfert de risque, avantages et contrôle
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les opérations de vente
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les opérations de vente
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les opérations de vente
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les autres produits des activités ordinaires
Le compte 72
Ce compte enregistre au crédit le coût de production des
éléments d'actif incorporel et des éléments d'actif corporel
créés par l'entité et inscrits à l'actif non courant (les charges
ayant été préalablement enregistrées dans les comptes par
nature).
Le compte 74
Ce compte est crédité du montant des subventions
d'exploitation obtenues par l'entité par le débit du compte
de tiers ou de trésorerie intéressé.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les autres produits des activités ordinaires
Le compte 75
Lors d'une cession d'immobilisations autres que des titres, ce compte
enregistre le montant, hors TVA collectée, du prix de cession des
éléments d'actif cédés.
Ce compte enregistre également au crédit :
• la quote-part des subventions d'investissement virée au
résultat de l'exercice ;
• les redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés,
logiciels, droits et valeurs similaires ;
• les rémunérations perçues par l'entité au titre de ses fonctions
de direction (administrateur, gérant…) auprès d'autres entités
du Groupe ;
• les revenus des immeubles non affectés à des activités
professionnelles ;
• la quote-part de résultat sur opérations faites en commun ;
• les indemnités d'assurances reçues ;
• les dédits, pénalités, libéralités perçues ;
• les plus values dégagées lors d'une cession d'actifs non courants.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des activités ordinaires
Les autres produits des activités ordinaires
Le compte 76
• intérêts sur prêts ou créances ;
• plus-values de cession sur titres de placement ;
• plus-values constatées à la clôture de l'exercice entre valeur
comptable et valeur de marché des titres de placement
immédiatement négociables ;
• plus-values de cession des instruments de trésorerie ;
• plus-values constatées à la clôture de l'exercice entre valeur
comptable et valeur de marché des instruments de trésorerie
immédiatement négociables.
Le compte 78
Ces comptes sont crédités par le débit des comptes de
provisions pour charges ou des comptes de perte de valeur
concernés.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Les charges des activités ordinaires
Les charges sont des diminutions d'avantages
économiques au cours de la période sous forme de
consommations, de sorties, de diminutions d'actifs ou de
survenance de passifs.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Les charges des activités ordinaires
Les charges sont comptabilisées au compte de résultat sur
la base d'une association directe entre les coûts encourus
(Le prix d’achat: le prix d’achat correspond au montant
hors taxes déboursé, les frais annexes encourus
correspondent à toutes les charges
d’exploitation directement imputables à l’achat des biens
ou services, telles que les : commissions sur acquisitions ,
frais de livraison, assurances liées au transport, coûts de
manutention, droits de douane, coûts de crédit, sur option
et sous condition,...) et l'obtention d'éléments spécifiques
de produits.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
Les charges des activités ordinaires
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
GENERALITES
Lors des ventes de marchandises ou de produits ou
prestations de services l’entreprise établit un document la
facture
Cet écrit constitue la base de l’enregistrement comptable
La facture se compose de 2 parties :
- l’en tête qui comporte les références commerciales du
fournisseur (non adresse du fournisseur et du client)
-le corps de la facture qui comprend la désignation des
marchandises vendus quantités prix unitaire montant hors
taxe montant T.V.A prix toute taxes comprise (TTC)
Accessoirement le corps de la facture peut comprendre les
diverses réductions venant du prix hors taxe et divers
éléments pouvant s’ajouter au prix tels le transport et les
emballages
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
LES REDUCTIONS
Il y a 4 types de réductions dont 3 à caractère commercial et
une à caractère financier
Réductions commerciales
Rabais : réduction sur les prix pour tenir compte d’un défaut
de qualité des marchandises vendues
Remise : réduction habituellement accordée en considération
de la relation client/fournisseur ou de l’importance des
achats
Ristourne : réduction accordée sur un ensemble d’opérations
réalisées avec un même client pendant une période donnée
(ristourne trimestrielle, annuelle…)
Réductions financières
Escompte : réduction accordée aux clients qui paient leur
facture avant la date normale d’exigibilité
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
Opérations à crédit
Paiement
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
Opérations à crédit
Traite
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
Traite
Remis à l’encaissement du traite
Traite remis à l’encaissement
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
GENERALITES
Les charges de personnel constituent toujours l’une des
charges les plus importantes d’une entreprise
Il convient de ne pas confondre salaire brut et salaire net;
Le salaire brut:
Il comprend :
» Le salaire de base
» Les avantages en nature
» Les primes
» Les heures supplémentaires
Le salaire net
Il est obtenu après avoir déduit du salaire brut les retenues
sur salaire celles-ci comprennent essentiellement :
» La cotisation salariale de sécurité sociale sur salaire (Cnaps
et OSTIE)
» L’IRSA
» Les avances et les acomptes
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LES SUPPORTS DE LA PAIE
» Le bulletin de paie
» Le livre de paie
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
LES CHARGES SOCIALES PATRONALES
En plus du salaire brut l’employeur supporte un certain
nombre de charges dites patronales.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
Paiement
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES
Les impôts, taxes et versements assimilés comprennent
l’ensemble des impôts et taxes que les entreprises doivent
payer auprès de l’Etat ou des collectivités territoriales :
contribution économique territoriale, taxe sur les
véhicules de sociétés, taxe sur les salaires, etc.
L’ensemble de ces impôts et taxes est comptabilisé dans
le compte 63 « Impôts, taxes et versements assimilé » que
nous vous invitons à regarder à l’aide du plan de comptes.
Précisons que ce poste ne contient pas l’impôt sur les
sociétés (IR ou IS) payé par un grand nombre d’entreprises
commerciales. Ce dernier est enregistré dans le compte
695 « Impôts sur les bénéfices ».
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES
COMMENT ENREGISTRER L’IMPÔT OU LA TAXE EN
COMPTABILITÉ ?
Quel que soit l’impôt ou taxe considéré (à l’exception de
l’IR/IS), l’écriture comptable constatant l’engagement de
l’entreprise à en assumer la charge est la suivante :
En pratique ce sont les sous-comptes des comptes 63 et 44
qui sont utilisés afin de refléter la nature de l’impôt ou de la
taxe dus.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES
COMMENT ENREGISTRER L’IMPÔT OU LA TAXE EN
COMPTABILITÉ ?
Lors du paiement de l’impôt ou de la taxe, l’écriture
suivante sera enregistrée :
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES
FAIT GENERATEUR
Le fait générateur est le fait par
lequel sont réalisées les conditions
légales nécessaires pour l'exigibilité
de la taxe. En pratique, cette notion
est utilisée pour déterminer le
régime applicable en cas de
changement de la législation.
PRODUITS ET CHARGES
DES ACTIVITES ORDINAIRES
IMMOBILISATIONS
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
L'évaluation initiale consiste dans la
détermination des montants monétaires
auxquels les immobilisations corporelles et
incorporelles sont inscrites au bilan lors de la
comptabilisation initiale.
Les immobilisations corporelles et incorporelles
sont enregistrées en comptabilité et présentées
dans les états financiers au coût historique et
sans tenir compte des effets des variations de
prix ou de l'évolution du pouvoir d'achat de la
monnaie.
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens acquis à titre onéreux
Pour les biens acquis à titre onéreux, le coût historique
correspond au coût d'acquisition.
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens acquis à titre onéreux
Pour les biens acquis à titre onéreux, le coût historique
correspond au coût d'acquisition.
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens reçus à titre d'apport en nature
Pour les biens reçus à titre d'apport en nature, le coût
historique correspond à la valeur d'apport.
Chaque bien mis à disposition de l’entreprise, à titre
d’apport en nature, doit faire l’objet d’une évaluation. L
Les apports en nature doivent être évalués par un
commissaire aux apports.
La loi dispose qu’il revient au tribunal de commerce de
nommer un commissaire aux apports. Cependant, les
associés peuvent en choisir un si la décision est prise à
l’unanimité. Dans le cas où les associés fixeraient des
valeurs différentes de celles données par le commissaire
aux apports, ils devraient assumer cette décision.
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens reçus à titre d'apport en nature
Quand nommer un commissaire aux apports?
-À la création
Le recours à un commissaire aux apports est nécessaire dès
lors que les associés ont prévu d’effectuer des apports en
nature.
-Au cours d’une évolution de capital
Lorsque la société prévoit une augmentation de capital par
l’intermédiaire d’un ou plusieurs apports en nature, un
commissaire aux apports doit être désigné pour l’évaluation.
Si les associés n’arrivent pas à s’entendre sur le responsable à
désigner, le président du tribunal de commerce pourra
statuer.
-Lors d’une fusion ou d’une scission
Dans le cas d’une fusion ou d’une scission, un commissaire
aux apports doit être désigné pour valider les valeurs des
apports en nature.
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens acquis à titre gratuit
Pour les biens acquis à titre gratuit, le coût historique
correspond à la juste valeur à la date d'entrée. La juste
valeur étant définie comme le " montant pour lequel un
actif pourrait être échangé ou un passif éteint, entre
parties bien informées, consentantes et agissant dans des
conditions de concurrence normale ".
Biens acquis par voie d'échange
Pour les actifs dissemblables, le coût historique
correspond à la juste valeur des actifs reçus.
Pour les actifs similaires, le coût historique correspond à la
valeur comptable des actifs donnés en échange.
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens produits par l'entité
Pour les biens produits par l'entité, le coût historique correspond
au coût de production.
La création d’une immobilisation par l’entreprise pour elle-même
doit être inscrite dans la comptabilité.
La valeur d’entrée dans le patrimoine de cette immobilisation est
évalué selon son coût de production. Le coût de production est
constitué :
- coût des matières consommées et d’approvisionnement
-des charges directes de production :
+matières et fournitures consommés,
+coût de la main d’oeuvre directe (salaire et charges sociales),
-des charges indirectes de production : part du coût de
production dans la mesure où elles peuvent être
raisonnablement rattachées à la production du bien :
+part des charges administratives générales
+part de l’énergie électrique consommée
+part des amortissements des ateliers utilisés…
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens produits par l'entité
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
Biens produits par l'entité
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
IMMOBILISATIONS
Evaluation initiale
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Après la comptabilisation initiale en tant
qu'actif, une immobilisation corporelle
doit être comptabilisée à son coût
diminué du cumul d'amortissements et
du cumul éventuel des pertes de valeurs.
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
Un matériel industriel a été acquis pour
50 000 000 le 01/01/N. Ce matériel est
amortissable en 5 ans et sa valeur
résiduelle est estimée à 5 000 000.
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les amortissements
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les pertes de valeur
La notion de perte de valeur résulte de la
détermination de ces valeurs d'inventaire.
La perte de valeur est définie comme " le
montant de l'excédent de la valeur
comptable d'un actif sur sa valeur
recouvrable ".
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les pertes de valeur
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les pertes de valeur
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les pertes de valeur
La perte de valeur constatée sur un actif, au cours
d'exercices antérieurs, est reprise en produit dans le
compte de résultat lorsque la valeur recouvrable de
cet actif redevient supérieure à sa valeur comptable.
La valeur comptable de l'actif est alors augmentée à
hauteur de sa valeur recouvrable, sans toutefois
pouvoir dépasser la valeur comptable nette
d'amortissements qui aurait été déterminée si
aucune perte de valeur n'avait été comptabilisée
pour cet actif au cours d'exercices antérieurs.
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Les pertes de valeur
Reprenons l'exemple de la société ABC ci
dessus.
Supposons qu'au 31/12/N+4, la valeur
d'utilité du matériel, compte tenu d'une
modification de la réglementation, s'élève
à 35 000 000.
Quel doit être le traitement comptable au
31/12/N+4 ?
IMMOBILISATIONS
IMMOBILISATIONS
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Mise hors service et sorties
Une immobilisation doit être sortie de la
comptabilité lorsque l'entité n'attend plus
d'avantages économiques futurs de son usage. Cette
éventualité se présente lors de la cession ou de la
mise au rebut de
l'immobilisation.
Les profits et pertes provenant de la mise hors
service ou de la sortie d'une immobilisation doivent
être déterminés par différence entre les produits de
sortie nets et la valeur comptable de l'immobilisation
et doivent être comptabilisés en produits ou en
charges opérationnels.
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Mise hors service et sorties
IMMOBILISATIONS
Evaluation ultérieure
Mise hors service et sorties
OPERATIONS EN DEVISES
Comptabilisation des opérations en devises
étrangères
L'entreprise qui effectue de nombreuses
opérations avec un autre pays peut être amenée
à ouvrir un compte bancaire dans la devise de ce
pays. En cours d'exercice, elle peut même
comptabiliser toutes les opérations en devises
sous certaines conditions.
Les opérations sont alors converties en ARIARY
au moins une fois par an, à la clôture de
l'exercice.
La comptabilisation des opérations en monnaie
étrangère dans les comptes d'une entreprise est
possible. Elle se fait en ARIARY
OPERATIONS EN DEVISES
Comptabilisation des opérations en devises étrangères
Comptabilisation des opérations en devises étrangères
: quel cours de change faut-il utiliser ?
Les actifs et passifs dont la valeur dépend des
fluctuations des monnaies étrangères sont évalués :
aux cours indicatifs de la BCM ;
aux cours moyens mensuels établis par la BCM.
Même si les factures ou pièces justificatives sont
libellées en devise, leur coût d'entrée est converti en
Ariary au cours du jour de l'opération.
Les créances et dettes en monnaies étrangères sont
converties sur la base du dernier cours du change.
OPERATIONS EN DEVISES
Comptabilisation des opérations en
devises étrangères
OPERATIONS EN DEVISES
Comptabilisation des opérations en devises
étrangères
Comptabilisation des opérations en devises
étrangères : le compte bancaire en devises
Le plan comptable général exige seulement
que les sommes, enregistrées en devises en
cours d'exercice comptable, soient converties
à la date de clôture, au dernier cours de
change.
Les mouvements d'un compte bancaire en
devises peuvent être converties en ariary,
opérations par opérations. La conversion
peut aussi se faire à la fin de l'exercice.
OPERATIONS EN DEVISES
Comptabilisation des opérations en devises étrangères
La conversion immédiate des opérations en ARIARY
Pour convertir les devises en ARIARY, jour par jour,
les entreprises ont deux solutions :
-utiliser le cours du jour de l'opération ;
-utiliser un cours fixe ou moyen.
Chaque opération est donc systématiquement
convertie en ARIARY et à la fin de l'exercice, le solde
du compte en dollars ou en euros est converti en
euros au cours du jour. La différence donne lieu à
comptabilisation d'un gain (compte 766) ou d'une
perte de change (compte 666).
L'utilisation des comptes 766 et 666 est justifiée par
la nature financière de ces écarts de change puisqu'il
s'agit de charges financières ou de produits
financiers.
STOCKS ET EN-COURS
STOCKS ET EN-COURS
Evaluation.
Les stocks sont comptabilisés aux coûts encourus pour les
amener à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.
Les coûts que l'on utilise peuvent être soit des coûts réels, soit
des coûts standards régulièrement révisés en fonction des coûts
réels.
Ainsi pour les biens achetés, le coût d'acquisition est constitué
par les différents éléments suivants :
STOCKS ET EN-COURS
Evaluation.
STOCKS ET EN-COURS
Evaluation.
Pour les biens produits par l'entité, le coût de production
est constitué par les éléments suivants :
Les charges indirectes de production sont allouées en
prenant en considération la capacité normale des
installations de production.
Toutefois, si l'évaluation sur la base des coûts entraîne des
contraintes excessives ou n'est pas réalisable, les actifs
sont évalués sur la base de leur valeur nette de réalisation.
STOCKS ET EN-COURS
Evaluation.
Cette valeur nette de réalisation s'obtient par :
STOCKS ET EN-COURS
Les inventaires.
STOCKS ET EN-COURS
Les inventaires.
STOCKS ET EN-COURS
STOCKS ET EN-COURS
Méthode FIFO
La méthode FIFO (First In First Out) est une manière qui
valorise le stock. La méthode FIFO assure que les articles
les plus anciens sont vendus les premiers. Cette méthode a
adopter par les entreprises qui vendent les produits
périssable tel que les produits laitier ou les produits qui on
une date d’expiration comme certain produit médicale.
Une fois le coût de stock final à été calculé, le coût
des biens vendue peut être calculé facilement à l’aide de
la formule suivante:
STOCKS ET EN-COURS
Méthode FIFO
STOCKS ET EN-COURS
Coût unitaire moyen pondéré (CUMP)
STOCKS ET EN-COURS
Coût unitaire moyen pondéré (CUMP)
STOCKS ET EN-COURS
Comptabilisation
Méthode de l'inventaire intermittent
STOCKS ET EN-COURS
Comptabilisation
Méthode de l'inventaire intermittent
STOCKS ET EN-COURS
Comptabilisation
Pertes de valeur
STOCKS ET EN-COURS
Comptabilisation
Pertes de valeur
STOCKS ET EN-COURS
Comptabilisation
Pertes de valeur
STOCKS ET EN-COURS
Comptabilisation
Pertes de valeur
rapprochement bancaire
Pratique courante en comptabilité, le rapprochement
bancaire constitue un exercice fortement recommandé
pour vérifier l’état des différents comptes de votre
entreprise et veiller sur vos flux d’argent.
Qu’est-ce que le rapprochement bancaire en
comptabilité ?
Pour commencer, revenons plus en détail sur le principe
même du rapprochement bancaire.
Le rapprochement bancaire (ou état de rapprochement
bancaire) se définit comme un processus comptable
consistant à comparer, et donc à rapprocher, à une même
date :
le solde de votre relevé bancaire, avec le solde du compte
512 banque qui, en comptabilité, se traduit par la
représentation du compte détenu par votre société dans
un établissement bancaire.
L’objectif de cette opération est de pointer les différences
de soldes, puis d’en rechercher la cause.
rapprochement bancaire
Qu’est-ce que le rapprochement bancaire
en comptabilité ?
rapprochement bancaire
Pourquoi faire un état de
rapprochement bancaire ?
Effectuer un rapprochement bancaire, de
préférence chaque fin de mois (même si
la fréquence dépend du nombre
d’opérations bancaires à traiter),
occasionne de nombreux bénéfices pour
l’entreprise.
rapprochement bancaire
Pourquoi faire un état de
rapprochement bancaire ?
rapprochement bancaire
Pourquoi faire un état de
rapprochement bancaire ?
rapprochement bancaire
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Le 31 mars N, le compte BMCE présente
dans nos livres (nous Sté ASNI) un solde
débiteur de 14 456,15 et le relevé de
compte à la même date fait apparaître un
solde en notre faveur de 13 652,30. Le
pointage des deux comptes révèle que :
a. des opérations inscrites sur le compte
tenu par la banque n’ont pas encore été
enregistrées dans nos livres :
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
-Frais d’escompte de 81,34 sur remise à
l’escompte du 28 mars
-Commissions bancaires du 4ème trimestre
:132
-virement à notre ordre du client Ahmed :
574
-Domiciliation n° 51, réglée le 31 mars par la
BMCE : 2 667,41
-Coupons d’obligations (intérêts en faveur de
l’entreprise, sur des prêts qu’elle a accordés
:obligations) encaissés par la banque pour
notre compte : 246
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
D’autres opérations, enregistrées dans
nos livres, ne l’ont pas été par la banque :
-Chèque n° 6341 à l’ordre du fournisseur
Ghazi 258,90
-Chèque n° 6443 à l’ordre du fournisseur
Fatmi 998
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
L’état de rapprochement peut être
disposé :
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
A la suite de ce rapprochement, enregistrons
dans nos livres comptables les opérations
dont nous avons pris connaissance par le
relevé bancaire :
-Escompte sur effets de commerce (compte
661 charges d’intérêt)
-Commissions (compte 627 services
bancaires et assimilés)
-Paiement du fournisseur Z par domiciliation
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
Comment établir un état de
rapprochement bancaire ?
-Virement reçu de Ahmed
-Revenus de titres
Etat de rapprochement bancaire
LES EMBALLAGES
D’après le Mémento Comptable Francis
Lefèbvre, il convient de distinguer :
· le matériel d’emballage ;
· les emballages.
LES EMBALLAGES
Le matériel d'emballage.
Il s'agit du matériel réservé au logement et au
conditionnement des matières, produits,
marchandises
manutentionnés dans l’entreprise et qui reste à la
disposition de celle-ci pour ses besoins internes et
n’est pas destiné à être livré aux clients.
Il est immobilisé selon les cas dans le compte :
- 2154 Matériel industriel
- ou 2156 Matériel d’emballage
Exemples : chaîne de conditionnement, chaîne
d’embouteillage, machine à emballer, ...
LES EMBALLAGES
Les emballages.
Il s'agit d'objets destinés à contenir les
produits ou marchandises livrés à la
clientèle. Ils
comprennent :
· les emballages perdus ;
· les emballages récupérables ;
· les emballages mixtes.
LES EMBALLAGES
Les emballages perdus.
Ils sont destinés à être livrés avec leur
contenu, sans consignation ni reprise.
Leur valeur est incluse
dans le prix de la marchandise.
Leurs achats sont comptabilisés dans le
compte 60261 Achats d’emballages
perdus. Ils sont stockés.
Exemples : bouteilles en « plastique »,
cartons, boites métalliques, cagettes, ...
LES EMBALLAGES
Les emballages récupérables.
Il s'agit d'emballages susceptibles d’être
provisoirement conservés par des tiers
(clients) et que le
livreur (fournisseur) s’engage à reprendre
dans des conditions déterminées.
Parmi ces emballages il est possible de
distinguer deux cas :
-Les emballages récupérables identifiables
-Les emballages récupérables non
identifiables
LES EMBALLAGES
Les emballages récupérables.
Les emballages récupérables identifiables :
Ils sont considérés comme des immobilisations
lorsqu’ils sont facilement repérables (numéro de
série, date de fabrication, ...) ou lorsque leur
durée d’utilisation est supérieure à un an.
Ils sont comptabilisés au moment de leur
acquisition dans le compte :
2186 Autres immobilisations corporelles -
Emballages récupérables.
Exemples : conteneurs numérotés, cuves de gaz,
futs, citernes, ...
LES EMBALLAGES
Les emballages récupérables.
Les emballages récupérables non identifiables :
Ils ne sont pas commodément identifiables sont
assimilés à des stocks.
Ils sont comptabilisés au moment de leur achat
dans le compte :
60265 Achats d’emballages récupérables non
identifiables.
Exemples : bouteilles de gaz, caisses, palettes,
bouteilles en verre « avec étoiles », boites en
polystyrène, ...
LES EMBALLAGES
Les emballages mixtes.
Ils peuvent indifféremment soit être vendus en
même temps que les produits ou marchandises
soit consignés aux clients. Lors de leur achat, ils
sont enregistrés dans le compte :
60267 Achats d’emballages à usage mixtes
LES EMBALLAGES
LES EMBALLAGES
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Au plan juridique la consignation est
considérée comme un «Prêt à usage
assorti d’un dépôt de fonds de garantie».
Par conséquent, le prêteur reste
propriétaire de l’emballage consigné au
client.
Comment comptabiliser les opérations de
consignation d’emballages puis de
déconsignation ?
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chez le fournisseur.
La consignation, facturée au client, représente une dette vis à vis de lui. Elle est enregistrée dans
le compte :
4196 "Clients - Dettes pour emballage et matériel consignés" (crédit)
Suite à la restitution des emballages, la déconsignation ou reprise, au même prix que celui de la
consignation, sera enregistrée dans le compte :
4196 "Clients - Dettes pour emballage et matériel consignés" (débit)
Lorsque le prix de reprise est inférieur au prix de consignation, la différence constitue un boni
pour le fournisseur, enregistré dans le compte :
7086 "Bonis sur reprises d'emballages consignés" (crédit)
En cas de non retour par le client de l’emballage consigné, dans un certain délai, la consignation
se transforme :
· pour les emballages récupérables non identifiables en cession d’approvisionnement
enregistrée dans le compte :
7088 "Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements, ...) ( crédit)
· pour les emballages récupérables identifiables en cession d’éléments d’actif immobilisé
enregistrée dans le compte :
775 "Produits des cessions d'éléments d'actif" (crédit)
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
Chez le client.
La consignation, facturée par le fournisseur, est constatée par une créance envers lui enregistrée
dans le compte :
4096 "Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre" (débit)
Le retour de l’emballage au fournisseur, dans le délai prévu, avec un prix de reprise égal au prix de
consignation est enregistré dans le compte :
4096 "Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre" (crédit)
Lorsque le prix de reprise par le fournisseur est inférieur au prix de consignation, la différence
représente un mali pour le client, enregistré dans le compte :
6136 "Malis sur emballages" (débit)
En cas de non restitution de l’emballage à rendre dans le délai prévu, la consignation se
transforme :
· pour les emballages récupérables non identifiables en achat d’emballages enregistré dans
le compte :
60265 "Emballages récupérables non identifiables" (débit)
· pour les emballages récupérables identifiables en une acquisition d’immobilisation
enregistrée dans le compte :
2186 "Emballages récupérables" (débit)
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA.
Trois possibilités de consignation sont envisageables :
· Consignation à un prix HT ;
· Consignation TTC avec mention de TVA ;
· Consignation TTC sans mention de TVA.
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA.
Consignation à un prix HT.
Conséquences :
1°) Pas de TVA calculée sur le prix de la consignation, sur la
facture de DOIT,
2°) En cas de retour, pas de TVA sur la facture d’AVOIR
adressée au client,
3°) En cas de Boni/Mali au moment de la reprise, la TVA doit
apparaître. Elle est calculée sur le
service de location. Elle doit être retenue au client sur la
facture d’AVOIR adressée.
4°) En cas de non retour ou non restitution de l’emballage
consigné, la TVA doit être réclamée au
client à l’aide d’une facture de DOIT (démarche peu
commerciale !).
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA.
Consignation TTC avec mention de TVA.
Conséquences :
1°) La TVA est facturée dès la consignation, sur la
facture de DOIT,
2°) En cas de retour, la TVA est calculée aussi sur la
facture d’AVOIR,
3°) En cas de Boni/Mali, elle n’est pas à retenir au
client,
4°) En cas de non retour : pas de TVA à demander au
client.
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA.
Consignation TTC sans mention de TVA.
Conséquences :
1°) Pas de TVA facturée lors de la consignation. La TVA n’apparaît
pas sur la facture de DOIT.
2°) En cas de Boni/Mali, considéré comme TTC, il est nécessaire de
faire ressortir la TVA et de
calculer le montant HT du service de location. Donc, rien n’est à
demander au client. Une note de
régularisation doit être cependant émise.
3°) En cas de non-retour, le prix de consignation est considéré
comme étant TTC et la TVA devra
être ressortie là aussi. La TVA ne sera pas réclamée au client. Il
recevra cependant une note de
régularisation pour la comptabilité.
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
LES COMPTES RELATIFS AUX OPERATIONS SUR EMBALLAGES
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
EVALUATION AU COÛT D'ACHAT
Les consignations d'emballages récupérables
EVALUATION AU PRIX DE CONSIGNATION
Prix de reprise(ou de déconsignation) inférieur au prix de
consignation
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
La non restitution des emballages consignés
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
LES EMBALLAGES
CONSIGNATION ET DECONSIGNATION
LES EMBALLAGES
LES EMBALLAGES
LES EMBALLAGES
LES EMBALLAGES
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
Constitution :
Débit : 685 Dotations: Actif courant
Crédit : 491 Pertes de valeur sur comptes clients
ou 496 Pertes de valeur sur comptes Débiteurs
div
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
Ajustement :
1 Augmentation : Quel que soit le caractère de la
créance (courant ou non courant), l’écriture
d’ajustement est identique à celle de la constitution
pour le complément.
2 Diminution ou annulation de la provision
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
Utilisation de la provision
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
Reprenons l’exemple précédent en supposant qu’en N+
2, le client Naim règle à l’entreprise 4000 pour solde.
L’écriture de règlement a déjà été passée.
Calculons la perte et comptabilisons
Rappel
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de charges
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de charges
Le 31/12/02, des marchandises figurent en stock alors
que la facture correspondante n’est pas parvenue.
Montant 72 000 TTC.
Montant hors taxe = 72000 / 1,20 = 60000
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de charges
Le 31/12/02, des marchandises figurent en stock alors
que la facture correspondante n’est pas parvenue.
Montant 72 000 TTC.
Contre-passation à l’ouverture de l’exercice suivant
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de charges
A la réception des pièces justificatives, les charges sont
comptabilisées normalement
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de charges
Le 31/12/02, il reste à payer le loyer de décembre
montant 2000.
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Charges constatées d’avance
Certaines charges enregistrées durant l’exercice (pièces
justificatives déjà reçues) sont imputables à l’exercice
suivant. Elles doivent être annulées en créditant les
comptes correspondants.
Débit : 486 Charges constatées d’avance
Crédit : Compte de charges concerné
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Charges constatées d’avance
Le 31/12/02, on constate que :
Le loyer payé le 1/11/02 est relatif aux mois de
novembre, décembre et janvier. Montant total 3600
L’écriture est contre-passée au début de l’exercice
suivant
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de produits
A – Produits à recevoir :
Certains produits liés à l’exercice qui s’achève
n’ont pas été comptabilisés faute de pièces
justificatives.
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de produits
Notre fournisseur nous a promis une remise de 900 sur
la facture du 20/12/02, l’avoir correspondant n’a pas
encore été reçu (achat de marchandises)
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Régularisation des comptes de produits
Notre fournisseur nous a promis une remise de 900 sur
la facture du 20/12/02, l’avoir correspondant n’a pas
encore été reçu (achat de marchandises)
Lors de l’établissement des pièces justificatives, les
produits sont comptabilisés normalement.
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Produits constatés d’avance
Certains produits comptabilisés durant l’exercice sont
liés à l’exercice suivant. Il convient de les régulariser
comme suit :
Débit : Compte de produits intéressés
Crédit : 487 Produits constatés d’avance
TRAVAUX COMPTABLES DE FIN
D’EXERCICE
REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE
PRODUITS
Produits constatés d’avance
Le 1/12/02, reçu le loyer d’avance de 3 mois, 4500
CAS :
Au 31 décembre, l’entreprise OTT a terminé
l’installation de son commerce. Son bilan se présente
ainsi :
CAS :
Début janvier, l’entreprise OTT exploite son commerce.
Du 1er janvier au 31 mars, les opérations effectuées par
l’entreprise OTT sont regroupées ci-dessous : Achats de fruits et
légumes à crédit à divers fournisseurs : 107 500 €.
Achats de fruits et légumes au comptant payés contre espèces : 2
000 €.
Impôts indirects dus à l’Etat : 1 700 €.
Frais de publicité payés par chèque : 2 500 €.
Prime d’assurance du trimestre payée par chèque : 3 500 €.
Frais de téléphone payés par C.C.P. : 600 €.
Charges sociales dues à la Sécurité Sociale : 2 600 €.
Frais de port sur achats de fruits et légumes, payés par chèques : 1
800 €.
Ventes de fruits et légumes à crédit à divers restaurants : 111 000
€.
Ventes de fruits et légumes au comptant par chèques bancaires :
49 000 €.
CAS :
Calculez, pour chaque compte schématique, le total
des débits et le total des crédits.
Reportez dans la balance pour chacun des comptes : le
n° et le nom du compte, le total des sommes débitées
et créditées.
CAS :
CAS :
Le cadre conceptuel des normes
IAS/IFRS
Le cadre conceptuel définit
les concepts qui sont la base de la préparation et de la
présentation des états financiers à l'usage des utilisateurs
externes. .
Champ d'application du cadre conceptuel
Le cadre conceptuel traite des questions suivantes :
-Objectif de l’information financière à usage général ;
-Caractéristiques qualitatives de l’information financière utile ;
-Etats financiers et entité comptable ;
-Eléments des états financiers ;
-Comptabilisation et décomptabilisation ;
-Evaluation ;
-Présentation et informations fournies ;
-Concepts de capital et de maintien du capital.
Le cadre conceptuel des normes
IAS/IFRS
Objectif de l’information financière à usage général
L'objectif de l'information financière à usage général est de fournir
des informations financières sur l'entité en présentant des états
financiers qui sont utiles aux investisseurs, prêteurs et autres
créanciers existants et potentiels pour prendre des décisions
concernant :
-L’achat, la vente ou la détention d’instruments de dettes ou de
capitaux propres ;
-La fourniture ou le règlement de prêts ou d’autres formes de crédit ;
-L’utilisation de droits de vote ou d’autres moyens d’influence sur les
actions de la direction de l’entité qui ont un impact sur ses ressources
économiques.
Afin de prendre ces décisions, les utilisateurs des états financiers
évaluent :
-Les perspectives de flux de trésorerie futurs nets de
l’entité (montant, calendrier et incertitude liée) ;
-La gestion par la direction (« management stewardship » ) des
ressources économiques de l’entité.
Le cadre conceptuel des normes
IAS/IFRS
Caractéristiques qualitatives de l’information financière
utile
Les caractéristiques fondamentales d’une information
financière utile sont la pertinence et l’image fidèle.
Les caractéristiques permettant d’améliorer l’utilité de
l’information sont : la comparabilité, la vérifiabilité, la
rapidité (« timeliness » ) et la compréhensibilité.
Le respect de ces caractéristiques a un coût. Le rapport
coût/avantage est une contrainte générale plutôt qu'une
caractéristique qualitative. Les avantages obtenus de
l'information doivent être supérieurs au coût qu'il a fallu
consentir pour la produire.
La pertinence est la capacité d’une information à influencer
les décisions prises par les utilisateurs. C’est le cas lorsque
qu’elle a une valeur prédictive, ou une valeur de
confirmation, ou les deux.
Le cadre conceptuel des normes
IAS/IFRS
L’image fidèle est le fait que l’information représente la substance du
phénomène qu’elle prétend représenter. La plupart du temps, la
forme et la substance d’une transaction sont identiques. Si ce n’est
pas le cas, fournir de l’information uniquement sur la base de la
forme juridique de la transaction ne conduit pas à une représentation
fidèle. L’information doit être le plus que possible exhaustive, neutre
et exempte d’erreur.
La représentation fidèle est forcément affectée par un certain niveau
d’incertitude d’évaluation. Le fait qu’il existe une incertitude
d’évaluation n’empêche pas l’information d’être utile. Cependant,
dans certains cas, les informations les plus pertinentes peuvent avoir
un degré d'incertitude d’évaluation si élevé que les informations les
plus utiles sont celles qui sont légèrement moins pertinentes mais qui
comportent une incertitude d’évaluation plus faible.
Le principe de prudence est un soutien au principe de neutralité. La
prudence s’entend par les précautions à prendre lors de l’exercice du
jugement dans un contexte incertain. La prudence ne permet pas de
surévaluer des actifs et des produits ou de sous-évaluer des passifs et
des charges.
Les états financiers
Une entité comptable est une entité qui doit ou qui
choisit de préparer des états financiers.
Les états financiers sont préparés pour une période
spécifique et fournissent une information comparative
pour au moins une période précédente.
Les informations sont fournies :
-Dans l'état de la situation financière (actifs, passifs et
capitaux propres) ;
-Dans l’état ou les états de performance financière
(produits et charges) ; et
Les états financiers
-Dans d'autres états financiers et notes, en
présentant et en fournissant des informations sur :
Les actifs, passifs, capitaux propres, produits et charges
comptabilisés, y compris les informations sur leur
nature et sur les risques découlant de ces actifs et
passifs comptabilisés;
es actifs et les passifs qui n'ont pas été comptabilisés, y
compris les informations sur leur nature et sur les
risques qui en découlent;
Les flux de trésorerie;
Les contributions des titulaires de droits sur les capitaux
propres et les distributions qui leur sont faites; et
les méthodes, hypothèses et jugements utilisés pour
estimer les montants présentés ou fournis, ainsi que les
changements apportés à ces méthodes, hypothèses et
jugements.
Les états financiers
Les états financiers incluent des informations
concernant les transactions ou évènements post-
clôture si celles-ci sont nécessaires pour atteindre
l’objectif des états financiers.
Ils sont préparés dans la perspective de l’entité
comptable dans son ensemble et non celle des
investisseurs ou autres utilisateurs actuels ou
potentiels et doivent être préparés selon l’hypothèse
que la continuité d’exploitation est assurée.
Les états financiers peuvent être :
Les états financiers
-Des états financiers consolidés : la mère et les filiales
constituent l’entité comptable ;
-Des états financiers non consolidés : l’entité comptable est
constituée d’une seule entité ;
-Des états financiers combinés : deux ou plusieurs entités
non rattachées par un lien mère-fille constituent l’entité
comptable.
La détermination du périmètre de l’entité comptable doit
être axée sur le besoin d’information des utilisateurs des
états financiers et notamment une image fidèle de l’activité
économique.
Des états financiers individuels ont une utilité pour les
utilisateurs mais ils ne peuvent pas être suffisants et donc se
substituer aux états financiers consolidés.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Objectif de la norme
L’objectif d'IAS 1 "Présentation des états financiers" est de
prescrire une base de présentation des états financiers, afin
qu’ils soient comparables tant aux états financiers de
l’entité pour les périodes antérieures qu’aux états financiers
d’autres entités
Pour atteindre cet objectif, IAS 1 énonce les dispositions
générales relatives à la présentation des états financiers, des
lignes directrices concernant leur structure et les
dispositions minimales en matière de contenu.
En revanche, la comptabilisation, l’évaluation et les
informations à fournir concernant des événements et des
transactions spécifiques font l’objet d’autres normes et
interprétations.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Objet des états financiers
L’objectif des états financiers est de fournir des
informations sur la situation financière, la performance
financière et les flux de trésorerie de l’entité, qui soient
utiles à un large éventail d’utilisateurs pour la prise de
décisions économiques.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Principes comptables
IAS 1 précise notamment que :
-Les états financiers sont établis selon le principe de la
continuité d’exploitation, à moins que la direction de l’entité
n’envisage de liquider celle-ci, ou de la céder ;
-Les états financiers sont établis selon le principe de la
comptabilité d’engagement, à l’exception du tableau des
flux de trésorerie ;
-La présentation et la classification des postes doivent être
conservées d’une période à l’autre ;
-Les charges, les produits, les actifs et les passifs ne peuvent
être compensés, à moins qu’une norme internationale ou
une interprétation ne l’autorise ou ne l’impose ;
-Chaque catégorie significative d’éléments similaires doit
faire l’objet d’une présentation séparée dans les états
financiers ;
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
-Des informations comparatives au titre de la période
précédente doivent être présentées, pour tous les
montants figurant dans les états financiers ;
-Les états financiers doivent être présentés au moins
une fois par an.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Compte de résultat
Une entité doit présenter une analyse des charges en utilisant une
classification reposant:
Soit sur la nature des charges,
Soit sur leur fonction au sein de l’entité,
Les rubriques minima que doit comporter le compte de résultat
sont les suivantes :
Les produits des activités ordinaires ;
Les charges financières ;
La quote-part dans le résultat des entités associées et des co-
entités comptabilisées selon la méthode de la mise en
équivalence ;
Un montant unique comprenant le total (i) du résultat après impôt
des activités abandonnées et (ii) du résultat après impôt
comptabilisé résultant de l'évaluation à la juste valeur, diminuée
des coûts de la vente, ou de la cession des actifs ou du (des)
groupe(s) destiné(s) à être cédé(s) constituant l'activité
abandonnée ;
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Compte de résultat
La charge d’impôt sur le résultat ;
Le résultat de la période.
Des postes et rubriques supplémentaires doivent
être présentés au compte de résultat lorsqu’une telle
présentation est pertinente pour comprendre la
performance financière de l’entité.
Une entité ne doit pas présenter des éléments de
produits et de charges en tant qu’éléments
extraordinaires, que ce soit dans le corps des états
financiers ou dans les notes annexes. Cependant,
lorsque des éléments de produits et de charges sont
significatifs, leur nature et leur montant sont
indiqués séparément.
La charge d’impôt sur le résultat ;
Le résultat de la période.
Des postes et rubriques supplémentaires doivent être présentés au compte de résultat lorsqu’une telle présentation est pertinente pour
Une entité ne doit pas présenter des éléments de produits et de charges en tant qu’éléments extraordinaires, que ce soit dans le corps
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
bilan
Les rubriques minima que doit comporter le bilan sont les suivantes :
1. immobilisations corporelles ;
2. immeubles de placement ;
3. immobilisations incorporelles ;
4. actifs financiers
5. participations comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence ;
6. actifs biologiques ;
7. stocks ;
8. clients et autres débiteurs ;
9. trésorerie et les équivalents de trésorerie ;
10. fournisseurs et autres créditeurs ;
11. provisions ;
12. passifs financiers
13. actifs et passifs d’impôts exigibles ;
14. actifs et passifs d’impôts différés ;
15. intérêts minoritaires ;
16. capital émis et réserves.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
La présentation selon le caractère courant/non courant
doit normalement être privilégiée, sauf lorsqu’une
présentation selon le degré de liquidité est plus
pertinente. Les actifs courants et non courants, ainsi
que les passifs courants et non courants doivent faire
l’objet d’une présentation distincte dans le bilan.
Quelle que soit la méthode de présentation adoptée,
pour chaque ligne d’éléments d’actif et de passif
comprenant des montants qu’elle s’attend à recouvrer
ou à régler (a) au plus tard dans les douze mois à
compter de la date de clôture et (b) plus de douze mois
après la date de clôture, l’entité doit indiquer le
montant qu’elle s’attend à recouvrer ou à régler au-
delà de douze mois.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Les actifs courants sont principalement
constitués par :
La trésorerie ou les équivalents de trésorerie ;
Les actifs destinés à être cédés ou consommés
dans le cadre du cycle normal d’exploitation de
l’entité ;
Les actifs destinés à être réalisés dans un délai
de 12 mois après la date de clôture;
Et les actifs détenus essentiellement en vue
d’être négociés.
Les autres actifs doivent être classés en tant
qu’actifs non courants.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Les actifs courants sont principalement
constitués par :
La trésorerie ou les équivalents de trésorerie ;
Les actifs destinés à être cédés ou consommés
dans le cadre du cycle normal d’exploitation de
l’entité ;
Les actifs destinés à être réalisés dans un délai
de 12 mois après la date de clôture;
Et les actifs détenus essentiellement en vue
d’être négociés.
Les autres actifs doivent être classés en tant
qu’actifs non courants.
Comptabilité cours complet
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Les passifs courants sont constitués
principalement par :
Les passifs destinés à être réglés dans le
cadre du cycle normal d’exploitation de
l’entreprise ;
Les passifs destinés à être réglés dans les
douze mois qui suivent la clôture de
l’exercice.
Les autres passifs doivent être classés en
tant que passifs non courants.
Comptabilité cours complet
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Tableau des flux de trésorerie
IAS 1 "Présentation des états financiers" renvoie à IAS
7 "Tableau des flux de trésorerie", concernant les
dispositions relatives à la présentation du tableau des
flux de trésorerie et les informations à fournir
correspondantes.
L'objectif de IAS 7 est d'imposer la fourniture d'une
information sur l'historique des évolutions de la
trésorerie et des équivalents de trésorerie d'une
entreprise au moyen d'un tableau des flux de
trésorerie classant les flux de trésorerie de l'exercice en
activités opérationnelles, d'investissement et de
financement.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Tableau des flux de trésorerie
Champ d'application
Une entreprise doit établir un tableau des flux de trésorerie
selon les dispositions de IAS 7 et doit le présenter comme
partie intégrante de ses états financiers pour chaque
exercice donnant lieu à présentation d'états financiers.
Définitions
La trésorerie comprend les fonds en caisse et les dépôts à
vue.
Les équivalents de trésorerie sont les placements à court
terme, très liquides qui sont facilement convertibles en un
montant connu de trésorerie et qui sont soumis à un risque
négligeable de changement de valeur.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Tableau des flux de trésorerie
Ils sont détenus dans le but de faire face aux engagements
de trésorerie à court terme plutôt que pour un placement
ou d'autres finalités. Un placement ne sera normalement
qualifié d'équivalent de trésorerie que s'il a une échéance
rapprochée, par exemple inférieure ou égale à trois mois à
partir de la date d'acquisition.
Les activités opérationnelles sont les principales activités
génératrices de produits de l'entreprise et toutes les autres
activités qui ne sont pas des activités d'investissement ou de
financement.
Les activités d'investissement sont l'acquisition et la sortie
d'actifs à long terme et les autres placements qui ne sont
pas inclus dans les équivalents de trésorerie.
Les activités de financement sont les activités qui résultent
des changements dans l'importance et la composition des
capitaux propres et des emprunts de l'entreprise.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Tableau des flux de trésorerie
Présentation du tableau des flux de trésorerie
Le tableau des flux de trésorerie doit présenter les flux
de trésorerie de l'exercice classés en activités
opérationnelles, d'investissement et de financement.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Notes annexes
Il doit notamment être présenté dans les
notes annexes :
Les méthodes comptables retenues pour la
présentation des états financiers ;
Toute information imposée par les normes
internationales qui ne figurerait pas dans un
autre état financier ;
Toute information complémentaire qui ne
serait pas déjà présentée dans les autres états
financiers, mais qui serait estimée nécessaire
pour comprendre chacun d’eux.
IAS 1 "Présentation des états
financiers"
Amendement à IAS 1 "Présentation des états financiers" -
Informations à fournir sur le capital
L’amendement à IAS 1 « Présentation des états financiers »
ajoute des dispositions relatives aux informations à fournir
sur le capital par une entité, qui permettent aux utilisateurs
de ses états financiers d'évaluer ses objectifs, politiques et
procédures de gestion de son capital. L'entité doit fournir les
informations suivantes :
Des informations qualitatives sur ses objectifs, politiques et
procédures de gestion du capital ;
Des données quantitatives synthétiques sur les éléments
inclus dans la gestion du capital;
des informations sur le respect ou non par l’entité des
exigences en matière de capital auxquelles elle est soumise
en vertu de règles extérieures ; et si l’entité n’a pas respecté
ces exigences, des informations sur les conséquences du
non-respect

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  • 1. DÉFINITION GÉNÉRALE DE LA COMPTABILITÉ La définition de la comptabilité peut se résumer ainsi : discipline permettant de répertorier tous les mouvements de flux, les dépenses et les recettes de l’entreprise. Il s’agit d’une pratique évaluant tous des flux financiers de l’entreprise.
  • 2. Notions de patrimoine –Le bilan La situation d’une entreprise à un moment déterminé se compose : -d’une part, de l’ensemble des biens qu’elle possède, -- d’autre part, de l’ensemble des sommes qui lui ont permis de posséder ces biens
  • 3. Notions de patrimoine –Le bilan
  • 4. Notions de patrimoine –Le bilan En comptabilité, la situation d’une entreprise à une date donnée est représentée par un tableau appelé BILAN. Les OBLIGATIONS s’inscrivent à droite et constituent le passif de l’entreprise. Les RESSOURCES s’inscrivent à gauche et constituent l’actif de l’entreprise. RESSOURCES = OBLIGATIONS
  • 5. Notions de patrimoine –Le bilan Les différents éléments constitutifs de l’actif et du passif sont appelés postes du bilan. Un bilan peut être dressé à tout moment. La durée légale entre deux bilans successifs est d’une année : c’est l’exercice comptable. Il coïncide généralement avec l’année civile et le bilan est établi au 31 décembre.
  • 6. Notions de patrimoine –Le bilan M. Legrand dispose d’une somme de 150 000 F et décide le 30 septembre de créer un commerce de fruit et légumes. Ces 150 000 F constituent l’apport qu’il met à la disposition de son entreprise. Mais cette somme est insuffisante pour débuter dans de bonnes conditions, et il emprunte 30 000 € à M. Albert. Donc au total, les sommes mises à la disposition du commerce s’élèvent à 180 000 €. Avec cette somme sont achetés les biens suivants : - un local pour l’exercice du commerce 100 000 € - une balance électronique 12 000 € - un présentoir 29 000 € Après ces achats, il reste 39 000 € : - en dépôt à la B.N.P. 36 000 € -en caisse 3 000 € Etablissez la situation de l’entreprise Legrand au 30 septembre
  • 7. Notions de patrimoine –Le bilan
  • 8. Le compte La loi impose des règles concernant la présentation et le contenu des documents comptables. Ces règles font l'objet d'une norme définie par le Plan Comptable Général. L'établissement du bilan est soumis à cette norme. A chaque poste de l'actif et du passif doit correspondre un compte défini par le Plan Comptable Général. Celui-ci donne la liste et le contenu des comptes nécessaires pour la tenue de la comptabilité. Les entreprises choisissent dans cette liste les comptes dont elles ont besoin.
  • 10. Le compte La liste des comptes du Plan Comptable Général est basée sur le système de classification décimale idéologique.
  • 12. LES COMPTES DE BILAN Chaque opération réalisée par une entreprise fait varier son bilan. Mais le grand nombre d'opérations effectuées ne permet pas d'établir à chaque fois un nouveau bilan. C'est pourquoi toute opération est d'abord enregistrée dans les comptes. Le compte enregistre des augmentations ou des diminutions qui sont notées soit à son débit, soit à son crédit.
  • 13. LES COMPTES DE BILAN Par convention :
  • 14. LES COMPTES DE BILAN Les comptes d'ACTIF sont DEBITES des augmentations et CREDITES des diminutions. Les comptes de PASSIF sont CREDITES des augmentations et DEBITES des diminutions.
  • 15. LES COMPTES DE BILAN On arrête un compte, à une date donnée, pour en déterminer sa situation nette. Cette situation s'obtient par le calcul du solde qui représente la différence entre le total du débit et le total du crédit.
  • 16. LES COMPTES DE BILAN Si : Total des crédits > Total des débits = SOLDE CREDITEUR (SC) . Ce solde s'inscrit au débit du compte pour l'équilibrer.
  • 17. LES COMPTES DE BILAN Ainsi, un compte arrêté est équilibré par le solde. On a toujours l'égalité : SOMME DES DEBITS = SOMME DES CREDITS C'est le solde du compte qui est reporté au bilan. Les comptes dont le solde est DEBITEUR figurent à l'ACTIF du bilan. Les comptes dont le solde est CREDITEUR figurent au PASSIF du bilan.
  • 18. LES COMPTES DE BILAN Retrouver pour chacun de ces comptes de bilan leur numéro dans la liste du Plan Comptable. Indiquer si chaque compte augmente au débit et diminue au crédit ou inversement.
  • 19. LES COMPTES DE BILAN
  • 20. Les comptes de charge et de produits 1. Une fois ses investissements réalisés et le cadre de son activité créé, l’entreprise débute son exploitation. Elle engage des dépenses et reçoit en contrepartie des recettes. Les dépenses constituent les charges et les recettes constituent les produits.
  • 21. Les comptes de charge et de produits Les PRODUITS regroupent l’ensemble des ventes de marchandises et des services. Les CHARGES regroupent l’ensemble des achats et des frais nécessaires à l’exploitation de l’entreprise.
  • 22. Les comptes de charge et de produits 2. L’entreprise enregistre les variations des charges et des produits dans des comptes pour suivre leur évolution tout au long de l’exercice comptable. Ces comptes sont appelés comptes de gestion ; ils sont soldés en fin d’exercice à l’inverse des comptes de bilan. Les classes 6 et 7 du Plan Comptable Général regroupent les comptes de charges et de produits.
  • 23. Les comptes de charge et de produits
  • 24. Les comptes de charge et de produits LE COMPTE DE RÉSULTAT : C’est un tableau regroupant à gauche toutes les charges et à droite tous les produits, permettant de déterminer si une entreprise a réalisé un bénéfice ou une perte.
  • 25. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE Vous avez reçu 500 Ar en espèce venant de votre client RAKOTO pour le paiement de sa facture d’achat de marchandise. Et vous avez déposé cet argent à la Banque.
  • 26. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE Analyse : De quelle somme s’agit-il ? 500 Ar D’où provient cette somme (la ressource) ? du compte clients. Qu’a-t-on fait de cette somme (l’emploi) ? dépôt sur le compte Banque.
  • 27. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE Traduction comptable : Le compte 411 Clients (compte d’actif qui augmente au débit et diminue au crédit) diminue de 500 Ar. Il sera donc crédité. Le compte 512 Banque (compte d’actif qui augmente au débit et diminue au crédit) augmente de 500 Ar. Il sera donc débité.
  • 28. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE Traduction comptable :
  • 29. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE
  • 30. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE
  • 31. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE
  • 32. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE
  • 33. LES PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE
  • 35. PROCEDURE COMPTABLE Il existe différentes pièces comptables pour justifier vos recettes et dépenses. Nous pouvons retrouver dans le cas des recettes, l’avis de crédit, le bordereau de remise de chèque, le bordereau de versement d’espèces, la copie du relevé de banque, le reçu, ou encore la facture acquittée. Les pièces justificatives de dépenses, quant à elles, peuvent être : la facture fournisseur (bon de commande, bordereau de livraison, facture pro forma), la quittance (impôt, eau, électricité), la fiche de paie, l’ordre de virement, l’état de paiement, l’avis de débit, la copie d’un chèque ou encore l’ordre de mission. En résumé, les pièces comptables représentent toutes les pièces justificatives qui peuvent légitimer les écritures comptablespassées dans votre comptabilité générale. Il peut s’agir de factures d’achat, de vente, les relevés bancaires, les talons de chèque, mais aussi les tickets de carte bancaire. Les pièces comptables permettent ainsi de justifier la saisie des écritures dans les différents journaux de l’entreprise. La facture d’achat permet de comptabiliser l’achat de marchandises ou de prestations de services, mais aussi d’affecter le montant payé à un fournisseur.
  • 36. Les critères de qualité L'information comptable et financière repose sur les processus en amont ; la qualité de cette information dépend de la « mécanique » de production comptable qui doit, en particulier, s'appuyer sur un certain nombre de critères, parmi lesquels : - la réalité (les opérations enregistrées concernent l'entité), - l'exhaustivité (toutes les opérations ont été enregistrées), - la séparation des exercices (enregistrement des opérations sur la bonne période), - l'exactitude (enregistrement des opérations pour un montant correct), - la classification (enregistrement des opérations dans les comptes adéquats). PROCEDURE COMPTABLE
  • 37. LE FAIT GÉNÉRATEUR le fait générateur qui déclenche la comptabilisation. LA SAISIE COMPTABLE La saisie comptable doit suivre les normes comptables. Elle nécessite surtout la tenue de plusieurs journaux qui sont ensuite centralisés dans un journal général également appelé journal centralisateur. Cette saisie peut s’effectuer manuellement dans des cahiers ou sur un ordinateur avec l’aide de logiciels comptables dédiés. Pour cela, il faut s’appuyer sur les pièces comptables justificatives et les factures. PROCEDURE COMPTABLE
  • 42. Les éléments ordinaires sont des produits ou des charges résultant d'événements ou de transactions relevant des activités normales de l'entreprise, et dont on s'attend à ce qu'elles se reproduisent de manière fréquente ou régulière. Les opérations ordinaires renferment des opérations d'exploitation et des opérations financières. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 43. Produits des activités ordinaires Les produits sont des accroissements d'avantages économiques au cours de l'exercice sous forme d'entrées ou d'accroissements d'actifs ou de diminutions de passifs. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 44. Produits des activités ordinaires PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 45. Produits des activités ordinaires Les opérations de vente Ces opérations touchent particulièrement le compte 70. Une opération de vente doit être comptabilisée lorsque l'ensemble des conditions suivantes a été respecté : • l'entité a transféré à l'acheteur les risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens ; • l'entité ne continue, ni à être impliquée dans la gestion, telle qu'elle incombe normalement au propriétaire, ni dans le contrôle effectif des biens cédés ; • le montant des produits provenant de la vente des biens peut être évalué de façon fiable ; • il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l'entité ; •les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable. Ces facteurs coïncident généralement avec le transfert de propriété au terme légal, mais dans le cas contraire, c'est le transfert de risque, avantages et contrôle PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 46. Produits des activités ordinaires Les opérations de vente PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 47. Produits des activités ordinaires Les opérations de vente PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 48. Produits des activités ordinaires Les opérations de vente PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 49. Produits des activités ordinaires Les autres produits des activités ordinaires Le compte 72 Ce compte enregistre au crédit le coût de production des éléments d'actif incorporel et des éléments d'actif corporel créés par l'entité et inscrits à l'actif non courant (les charges ayant été préalablement enregistrées dans les comptes par nature). Le compte 74 Ce compte est crédité du montant des subventions d'exploitation obtenues par l'entité par le débit du compte de tiers ou de trésorerie intéressé. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 50. Produits des activités ordinaires Les autres produits des activités ordinaires Le compte 75 Lors d'une cession d'immobilisations autres que des titres, ce compte enregistre le montant, hors TVA collectée, du prix de cession des éléments d'actif cédés. Ce compte enregistre également au crédit : • la quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice ; • les redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires ; • les rémunérations perçues par l'entité au titre de ses fonctions de direction (administrateur, gérant…) auprès d'autres entités du Groupe ; • les revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles ; • la quote-part de résultat sur opérations faites en commun ; • les indemnités d'assurances reçues ; • les dédits, pénalités, libéralités perçues ; • les plus values dégagées lors d'une cession d'actifs non courants. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 51. Produits des activités ordinaires Les autres produits des activités ordinaires Le compte 76 • intérêts sur prêts ou créances ; • plus-values de cession sur titres de placement ; • plus-values constatées à la clôture de l'exercice entre valeur comptable et valeur de marché des titres de placement immédiatement négociables ; • plus-values de cession des instruments de trésorerie ; • plus-values constatées à la clôture de l'exercice entre valeur comptable et valeur de marché des instruments de trésorerie immédiatement négociables. Le compte 78 Ces comptes sont crédités par le débit des comptes de provisions pour charges ou des comptes de perte de valeur concernés. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 52. Les charges des activités ordinaires Les charges sont des diminutions d'avantages économiques au cours de la période sous forme de consommations, de sorties, de diminutions d'actifs ou de survenance de passifs. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 53. Les charges des activités ordinaires Les charges sont comptabilisées au compte de résultat sur la base d'une association directe entre les coûts encourus (Le prix d’achat: le prix d’achat correspond au montant hors taxes déboursé, les frais annexes encourus correspondent à toutes les charges d’exploitation directement imputables à l’achat des biens ou services, telles que les : commissions sur acquisitions , frais de livraison, assurances liées au transport, coûts de manutention, droits de douane, coûts de crédit, sur option et sous condition,...) et l'obtention d'éléments spécifiques de produits. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 54. Les charges des activités ordinaires PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 55. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES GENERALITES Lors des ventes de marchandises ou de produits ou prestations de services l’entreprise établit un document la facture Cet écrit constitue la base de l’enregistrement comptable La facture se compose de 2 parties : - l’en tête qui comporte les références commerciales du fournisseur (non adresse du fournisseur et du client) -le corps de la facture qui comprend la désignation des marchandises vendus quantités prix unitaire montant hors taxe montant T.V.A prix toute taxes comprise (TTC) Accessoirement le corps de la facture peut comprendre les diverses réductions venant du prix hors taxe et divers éléments pouvant s’ajouter au prix tels le transport et les emballages PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 56. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES LES REDUCTIONS Il y a 4 types de réductions dont 3 à caractère commercial et une à caractère financier Réductions commerciales Rabais : réduction sur les prix pour tenir compte d’un défaut de qualité des marchandises vendues Remise : réduction habituellement accordée en considération de la relation client/fournisseur ou de l’importance des achats Ristourne : réduction accordée sur un ensemble d’opérations réalisées avec un même client pendant une période donnée (ristourne trimestrielle, annuelle…) Réductions financières Escompte : réduction accordée aux clients qui paient leur facture avant la date normale d’exigibilité PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 57. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 58. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 59. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES Opérations à crédit Paiement PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 60. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 61. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 62. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 63. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 64. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES Opérations à crédit Traite PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 65. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES Traite Remis à l’encaissement du traite Traite remis à l’encaissement PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 66. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 67. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 68. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 69. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 70. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 71. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 72. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 73. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 74. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 75. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 76. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 77. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 78. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 79. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 80. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 81. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 82. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 83. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 84. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES ACHATS ET LES VENTES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 85. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES GENERALITES Les charges de personnel constituent toujours l’une des charges les plus importantes d’une entreprise Il convient de ne pas confondre salaire brut et salaire net; Le salaire brut: Il comprend : » Le salaire de base » Les avantages en nature » Les primes » Les heures supplémentaires Le salaire net Il est obtenu après avoir déduit du salaire brut les retenues sur salaire celles-ci comprennent essentiellement : » La cotisation salariale de sécurité sociale sur salaire (Cnaps et OSTIE) » L’IRSA » Les avances et les acomptes PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 86. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES LES SUPPORTS DE LA PAIE » Le bulletin de paie » Le livre de paie
  • 87. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES LES CHARGES SOCIALES PATRONALES En plus du salaire brut l’employeur supporte un certain nombre de charges dites patronales. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 88. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES Paiement PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 89. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 90. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 91. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 92. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 93. LE TRAITEMENT COMPTABLE DES SALAIRES PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 94. LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES Les impôts, taxes et versements assimilés comprennent l’ensemble des impôts et taxes que les entreprises doivent payer auprès de l’Etat ou des collectivités territoriales : contribution économique territoriale, taxe sur les véhicules de sociétés, taxe sur les salaires, etc. L’ensemble de ces impôts et taxes est comptabilisé dans le compte 63 « Impôts, taxes et versements assimilé » que nous vous invitons à regarder à l’aide du plan de comptes. Précisons que ce poste ne contient pas l’impôt sur les sociétés (IR ou IS) payé par un grand nombre d’entreprises commerciales. Ce dernier est enregistré dans le compte 695 « Impôts sur les bénéfices ». PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 95. LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES COMMENT ENREGISTRER L’IMPÔT OU LA TAXE EN COMPTABILITÉ ? Quel que soit l’impôt ou taxe considéré (à l’exception de l’IR/IS), l’écriture comptable constatant l’engagement de l’entreprise à en assumer la charge est la suivante : En pratique ce sont les sous-comptes des comptes 63 et 44 qui sont utilisés afin de refléter la nature de l’impôt ou de la taxe dus. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 96. LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES COMMENT ENREGISTRER L’IMPÔT OU LA TAXE EN COMPTABILITÉ ? Lors du paiement de l’impôt ou de la taxe, l’écriture suivante sera enregistrée : PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 97. LE TRAITEMENT COMPTABLE IMPOTS ET TAXES FAIT GENERATEUR Le fait générateur est le fait par lequel sont réalisées les conditions légales nécessaires pour l'exigibilité de la taxe. En pratique, cette notion est utilisée pour déterminer le régime applicable en cas de changement de la législation. PRODUITS ET CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES
  • 99. IMMOBILISATIONS Evaluation initiale L'évaluation initiale consiste dans la détermination des montants monétaires auxquels les immobilisations corporelles et incorporelles sont inscrites au bilan lors de la comptabilisation initiale. Les immobilisations corporelles et incorporelles sont enregistrées en comptabilité et présentées dans les états financiers au coût historique et sans tenir compte des effets des variations de prix ou de l'évolution du pouvoir d'achat de la monnaie.
  • 100. IMMOBILISATIONS Evaluation initiale Biens acquis à titre onéreux Pour les biens acquis à titre onéreux, le coût historique correspond au coût d'acquisition.
  • 101. IMMOBILISATIONS Evaluation initiale Biens acquis à titre onéreux Pour les biens acquis à titre onéreux, le coût historique correspond au coût d'acquisition.
  • 102. IMMOBILISATIONS Evaluation initiale Biens reçus à titre d'apport en nature Pour les biens reçus à titre d'apport en nature, le coût historique correspond à la valeur d'apport. Chaque bien mis à disposition de l’entreprise, à titre d’apport en nature, doit faire l’objet d’une évaluation. L Les apports en nature doivent être évalués par un commissaire aux apports. La loi dispose qu’il revient au tribunal de commerce de nommer un commissaire aux apports. Cependant, les associés peuvent en choisir un si la décision est prise à l’unanimité. Dans le cas où les associés fixeraient des valeurs différentes de celles données par le commissaire aux apports, ils devraient assumer cette décision.
  • 103. IMMOBILISATIONS Evaluation initiale Biens reçus à titre d'apport en nature Quand nommer un commissaire aux apports? -À la création Le recours à un commissaire aux apports est nécessaire dès lors que les associés ont prévu d’effectuer des apports en nature. -Au cours d’une évolution de capital Lorsque la société prévoit une augmentation de capital par l’intermédiaire d’un ou plusieurs apports en nature, un commissaire aux apports doit être désigné pour l’évaluation. Si les associés n’arrivent pas à s’entendre sur le responsable à désigner, le président du tribunal de commerce pourra statuer. -Lors d’une fusion ou d’une scission Dans le cas d’une fusion ou d’une scission, un commissaire aux apports doit être désigné pour valider les valeurs des apports en nature.
  • 104. IMMOBILISATIONS Evaluation initiale Biens acquis à titre gratuit Pour les biens acquis à titre gratuit, le coût historique correspond à la juste valeur à la date d'entrée. La juste valeur étant définie comme le " montant pour lequel un actif pourrait être échangé ou un passif éteint, entre parties bien informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale ". Biens acquis par voie d'échange Pour les actifs dissemblables, le coût historique correspond à la juste valeur des actifs reçus. Pour les actifs similaires, le coût historique correspond à la valeur comptable des actifs donnés en échange.
  • 105. IMMOBILISATIONS Evaluation initiale Biens produits par l'entité Pour les biens produits par l'entité, le coût historique correspond au coût de production. La création d’une immobilisation par l’entreprise pour elle-même doit être inscrite dans la comptabilité. La valeur d’entrée dans le patrimoine de cette immobilisation est évalué selon son coût de production. Le coût de production est constitué : - coût des matières consommées et d’approvisionnement -des charges directes de production : +matières et fournitures consommés, +coût de la main d’oeuvre directe (salaire et charges sociales), -des charges indirectes de production : part du coût de production dans la mesure où elles peuvent être raisonnablement rattachées à la production du bien : +part des charges administratives générales +part de l’énergie électrique consommée +part des amortissements des ateliers utilisés…
  • 115. IMMOBILISATIONS Evaluation ultérieure Après la comptabilisation initiale en tant qu'actif, une immobilisation corporelle doit être comptabilisée à son coût diminué du cumul d'amortissements et du cumul éventuel des pertes de valeurs. Les amortissements
  • 121. IMMOBILISATIONS Evaluation ultérieure Les amortissements Un matériel industriel a été acquis pour 50 000 000 le 01/01/N. Ce matériel est amortissable en 5 ans et sa valeur résiduelle est estimée à 5 000 000.
  • 124. IMMOBILISATIONS Evaluation ultérieure Les pertes de valeur La notion de perte de valeur résulte de la détermination de ces valeurs d'inventaire. La perte de valeur est définie comme " le montant de l'excédent de la valeur comptable d'un actif sur sa valeur recouvrable ".
  • 130. IMMOBILISATIONS Evaluation ultérieure Les pertes de valeur La perte de valeur constatée sur un actif, au cours d'exercices antérieurs, est reprise en produit dans le compte de résultat lorsque la valeur recouvrable de cet actif redevient supérieure à sa valeur comptable. La valeur comptable de l'actif est alors augmentée à hauteur de sa valeur recouvrable, sans toutefois pouvoir dépasser la valeur comptable nette d'amortissements qui aurait été déterminée si aucune perte de valeur n'avait été comptabilisée pour cet actif au cours d'exercices antérieurs.
  • 131. IMMOBILISATIONS Evaluation ultérieure Les pertes de valeur Reprenons l'exemple de la société ABC ci dessus. Supposons qu'au 31/12/N+4, la valeur d'utilité du matériel, compte tenu d'une modification de la réglementation, s'élève à 35 000 000. Quel doit être le traitement comptable au 31/12/N+4 ?
  • 134. IMMOBILISATIONS Evaluation ultérieure Mise hors service et sorties Une immobilisation doit être sortie de la comptabilité lorsque l'entité n'attend plus d'avantages économiques futurs de son usage. Cette éventualité se présente lors de la cession ou de la mise au rebut de l'immobilisation. Les profits et pertes provenant de la mise hors service ou de la sortie d'une immobilisation doivent être déterminés par différence entre les produits de sortie nets et la valeur comptable de l'immobilisation et doivent être comptabilisés en produits ou en charges opérationnels.
  • 137. OPERATIONS EN DEVISES Comptabilisation des opérations en devises étrangères L'entreprise qui effectue de nombreuses opérations avec un autre pays peut être amenée à ouvrir un compte bancaire dans la devise de ce pays. En cours d'exercice, elle peut même comptabiliser toutes les opérations en devises sous certaines conditions. Les opérations sont alors converties en ARIARY au moins une fois par an, à la clôture de l'exercice. La comptabilisation des opérations en monnaie étrangère dans les comptes d'une entreprise est possible. Elle se fait en ARIARY
  • 138. OPERATIONS EN DEVISES Comptabilisation des opérations en devises étrangères Comptabilisation des opérations en devises étrangères : quel cours de change faut-il utiliser ? Les actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères sont évalués : aux cours indicatifs de la BCM ; aux cours moyens mensuels établis par la BCM. Même si les factures ou pièces justificatives sont libellées en devise, leur coût d'entrée est converti en Ariary au cours du jour de l'opération. Les créances et dettes en monnaies étrangères sont converties sur la base du dernier cours du change.
  • 139. OPERATIONS EN DEVISES Comptabilisation des opérations en devises étrangères
  • 140. OPERATIONS EN DEVISES Comptabilisation des opérations en devises étrangères Comptabilisation des opérations en devises étrangères : le compte bancaire en devises Le plan comptable général exige seulement que les sommes, enregistrées en devises en cours d'exercice comptable, soient converties à la date de clôture, au dernier cours de change. Les mouvements d'un compte bancaire en devises peuvent être converties en ariary, opérations par opérations. La conversion peut aussi se faire à la fin de l'exercice.
  • 141. OPERATIONS EN DEVISES Comptabilisation des opérations en devises étrangères La conversion immédiate des opérations en ARIARY Pour convertir les devises en ARIARY, jour par jour, les entreprises ont deux solutions : -utiliser le cours du jour de l'opération ; -utiliser un cours fixe ou moyen. Chaque opération est donc systématiquement convertie en ARIARY et à la fin de l'exercice, le solde du compte en dollars ou en euros est converti en euros au cours du jour. La différence donne lieu à comptabilisation d'un gain (compte 766) ou d'une perte de change (compte 666). L'utilisation des comptes 766 et 666 est justifiée par la nature financière de ces écarts de change puisqu'il s'agit de charges financières ou de produits financiers.
  • 143. STOCKS ET EN-COURS Evaluation. Les stocks sont comptabilisés aux coûts encourus pour les amener à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent. Les coûts que l'on utilise peuvent être soit des coûts réels, soit des coûts standards régulièrement révisés en fonction des coûts réels. Ainsi pour les biens achetés, le coût d'acquisition est constitué par les différents éléments suivants :
  • 145. STOCKS ET EN-COURS Evaluation. Pour les biens produits par l'entité, le coût de production est constitué par les éléments suivants : Les charges indirectes de production sont allouées en prenant en considération la capacité normale des installations de production. Toutefois, si l'évaluation sur la base des coûts entraîne des contraintes excessives ou n'est pas réalisable, les actifs sont évalués sur la base de leur valeur nette de réalisation.
  • 146. STOCKS ET EN-COURS Evaluation. Cette valeur nette de réalisation s'obtient par :
  • 147. STOCKS ET EN-COURS Les inventaires.
  • 148. STOCKS ET EN-COURS Les inventaires.
  • 150. STOCKS ET EN-COURS Méthode FIFO La méthode FIFO (First In First Out) est une manière qui valorise le stock. La méthode FIFO assure que les articles les plus anciens sont vendus les premiers. Cette méthode a adopter par les entreprises qui vendent les produits périssable tel que les produits laitier ou les produits qui on une date d’expiration comme certain produit médicale. Une fois le coût de stock final à été calculé, le coût des biens vendue peut être calculé facilement à l’aide de la formule suivante:
  • 152. STOCKS ET EN-COURS Coût unitaire moyen pondéré (CUMP)
  • 153. STOCKS ET EN-COURS Coût unitaire moyen pondéré (CUMP)
  • 154. STOCKS ET EN-COURS Comptabilisation Méthode de l'inventaire intermittent
  • 155. STOCKS ET EN-COURS Comptabilisation Méthode de l'inventaire intermittent
  • 160. rapprochement bancaire Pratique courante en comptabilité, le rapprochement bancaire constitue un exercice fortement recommandé pour vérifier l’état des différents comptes de votre entreprise et veiller sur vos flux d’argent. Qu’est-ce que le rapprochement bancaire en comptabilité ? Pour commencer, revenons plus en détail sur le principe même du rapprochement bancaire. Le rapprochement bancaire (ou état de rapprochement bancaire) se définit comme un processus comptable consistant à comparer, et donc à rapprocher, à une même date : le solde de votre relevé bancaire, avec le solde du compte 512 banque qui, en comptabilité, se traduit par la représentation du compte détenu par votre société dans un établissement bancaire. L’objectif de cette opération est de pointer les différences de soldes, puis d’en rechercher la cause.
  • 161. rapprochement bancaire Qu’est-ce que le rapprochement bancaire en comptabilité ?
  • 162. rapprochement bancaire Pourquoi faire un état de rapprochement bancaire ? Effectuer un rapprochement bancaire, de préférence chaque fin de mois (même si la fréquence dépend du nombre d’opérations bancaires à traiter), occasionne de nombreux bénéfices pour l’entreprise.
  • 163. rapprochement bancaire Pourquoi faire un état de rapprochement bancaire ?
  • 164. rapprochement bancaire Pourquoi faire un état de rapprochement bancaire ?
  • 165. rapprochement bancaire Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 166. Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 167. Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 168. Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 169. Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 170. Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 171. Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 172. Comment établir un état de rapprochement bancaire ? Le 31 mars N, le compte BMCE présente dans nos livres (nous Sté ASNI) un solde débiteur de 14 456,15 et le relevé de compte à la même date fait apparaître un solde en notre faveur de 13 652,30. Le pointage des deux comptes révèle que : a. des opérations inscrites sur le compte tenu par la banque n’ont pas encore été enregistrées dans nos livres :
  • 173. Comment établir un état de rapprochement bancaire ? -Frais d’escompte de 81,34 sur remise à l’escompte du 28 mars -Commissions bancaires du 4ème trimestre :132 -virement à notre ordre du client Ahmed : 574 -Domiciliation n° 51, réglée le 31 mars par la BMCE : 2 667,41 -Coupons d’obligations (intérêts en faveur de l’entreprise, sur des prêts qu’elle a accordés :obligations) encaissés par la banque pour notre compte : 246
  • 174. Comment établir un état de rapprochement bancaire ? D’autres opérations, enregistrées dans nos livres, ne l’ont pas été par la banque : -Chèque n° 6341 à l’ordre du fournisseur Ghazi 258,90 -Chèque n° 6443 à l’ordre du fournisseur Fatmi 998
  • 175. Comment établir un état de rapprochement bancaire ? L’état de rapprochement peut être disposé :
  • 176. Comment établir un état de rapprochement bancaire ? A la suite de ce rapprochement, enregistrons dans nos livres comptables les opérations dont nous avons pris connaissance par le relevé bancaire : -Escompte sur effets de commerce (compte 661 charges d’intérêt) -Commissions (compte 627 services bancaires et assimilés) -Paiement du fournisseur Z par domiciliation
  • 177. Comment établir un état de rapprochement bancaire ?
  • 178. Comment établir un état de rapprochement bancaire ? -Virement reçu de Ahmed -Revenus de titres
  • 180. LES EMBALLAGES D’après le Mémento Comptable Francis Lefèbvre, il convient de distinguer : · le matériel d’emballage ; · les emballages.
  • 181. LES EMBALLAGES Le matériel d'emballage. Il s'agit du matériel réservé au logement et au conditionnement des matières, produits, marchandises manutentionnés dans l’entreprise et qui reste à la disposition de celle-ci pour ses besoins internes et n’est pas destiné à être livré aux clients. Il est immobilisé selon les cas dans le compte : - 2154 Matériel industriel - ou 2156 Matériel d’emballage Exemples : chaîne de conditionnement, chaîne d’embouteillage, machine à emballer, ...
  • 182. LES EMBALLAGES Les emballages. Il s'agit d'objets destinés à contenir les produits ou marchandises livrés à la clientèle. Ils comprennent : · les emballages perdus ; · les emballages récupérables ; · les emballages mixtes.
  • 183. LES EMBALLAGES Les emballages perdus. Ils sont destinés à être livrés avec leur contenu, sans consignation ni reprise. Leur valeur est incluse dans le prix de la marchandise. Leurs achats sont comptabilisés dans le compte 60261 Achats d’emballages perdus. Ils sont stockés. Exemples : bouteilles en « plastique », cartons, boites métalliques, cagettes, ...
  • 184. LES EMBALLAGES Les emballages récupérables. Il s'agit d'emballages susceptibles d’être provisoirement conservés par des tiers (clients) et que le livreur (fournisseur) s’engage à reprendre dans des conditions déterminées. Parmi ces emballages il est possible de distinguer deux cas : -Les emballages récupérables identifiables -Les emballages récupérables non identifiables
  • 185. LES EMBALLAGES Les emballages récupérables. Les emballages récupérables identifiables : Ils sont considérés comme des immobilisations lorsqu’ils sont facilement repérables (numéro de série, date de fabrication, ...) ou lorsque leur durée d’utilisation est supérieure à un an. Ils sont comptabilisés au moment de leur acquisition dans le compte : 2186 Autres immobilisations corporelles - Emballages récupérables. Exemples : conteneurs numérotés, cuves de gaz, futs, citernes, ...
  • 186. LES EMBALLAGES Les emballages récupérables. Les emballages récupérables non identifiables : Ils ne sont pas commodément identifiables sont assimilés à des stocks. Ils sont comptabilisés au moment de leur achat dans le compte : 60265 Achats d’emballages récupérables non identifiables. Exemples : bouteilles de gaz, caisses, palettes, bouteilles en verre « avec étoiles », boites en polystyrène, ...
  • 187. LES EMBALLAGES Les emballages mixtes. Ils peuvent indifféremment soit être vendus en même temps que les produits ou marchandises soit consignés aux clients. Lors de leur achat, ils sont enregistrés dans le compte : 60267 Achats d’emballages à usage mixtes
  • 190. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION Au plan juridique la consignation est considérée comme un «Prêt à usage assorti d’un dépôt de fonds de garantie». Par conséquent, le prêteur reste propriétaire de l’emballage consigné au client. Comment comptabiliser les opérations de consignation d’emballages puis de déconsignation ?
  • 191. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION Chez le fournisseur. La consignation, facturée au client, représente une dette vis à vis de lui. Elle est enregistrée dans le compte : 4196 "Clients - Dettes pour emballage et matériel consignés" (crédit) Suite à la restitution des emballages, la déconsignation ou reprise, au même prix que celui de la consignation, sera enregistrée dans le compte : 4196 "Clients - Dettes pour emballage et matériel consignés" (débit) Lorsque le prix de reprise est inférieur au prix de consignation, la différence constitue un boni pour le fournisseur, enregistré dans le compte : 7086 "Bonis sur reprises d'emballages consignés" (crédit) En cas de non retour par le client de l’emballage consigné, dans un certain délai, la consignation se transforme : · pour les emballages récupérables non identifiables en cession d’approvisionnement enregistrée dans le compte : 7088 "Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements, ...) ( crédit) · pour les emballages récupérables identifiables en cession d’éléments d’actif immobilisé enregistrée dans le compte : 775 "Produits des cessions d'éléments d'actif" (crédit)
  • 192. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION Chez le client. La consignation, facturée par le fournisseur, est constatée par une créance envers lui enregistrée dans le compte : 4096 "Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre" (débit) Le retour de l’emballage au fournisseur, dans le délai prévu, avec un prix de reprise égal au prix de consignation est enregistré dans le compte : 4096 "Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre" (crédit) Lorsque le prix de reprise par le fournisseur est inférieur au prix de consignation, la différence représente un mali pour le client, enregistré dans le compte : 6136 "Malis sur emballages" (débit) En cas de non restitution de l’emballage à rendre dans le délai prévu, la consignation se transforme : · pour les emballages récupérables non identifiables en achat d’emballages enregistré dans le compte : 60265 "Emballages récupérables non identifiables" (débit) · pour les emballages récupérables identifiables en une acquisition d’immobilisation enregistrée dans le compte : 2186 "Emballages récupérables" (débit)
  • 193. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA. Trois possibilités de consignation sont envisageables : · Consignation à un prix HT ; · Consignation TTC avec mention de TVA ; · Consignation TTC sans mention de TVA.
  • 194. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA. Consignation à un prix HT. Conséquences : 1°) Pas de TVA calculée sur le prix de la consignation, sur la facture de DOIT, 2°) En cas de retour, pas de TVA sur la facture d’AVOIR adressée au client, 3°) En cas de Boni/Mali au moment de la reprise, la TVA doit apparaître. Elle est calculée sur le service de location. Elle doit être retenue au client sur la facture d’AVOIR adressée. 4°) En cas de non retour ou non restitution de l’emballage consigné, la TVA doit être réclamée au client à l’aide d’une facture de DOIT (démarche peu commerciale !).
  • 195. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA. Consignation TTC avec mention de TVA. Conséquences : 1°) La TVA est facturée dès la consignation, sur la facture de DOIT, 2°) En cas de retour, la TVA est calculée aussi sur la facture d’AVOIR, 3°) En cas de Boni/Mali, elle n’est pas à retenir au client, 4°) En cas de non retour : pas de TVA à demander au client.
  • 196. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION ASPECTS FISCAUX : CONSIGNATION ET TVA. Consignation TTC sans mention de TVA. Conséquences : 1°) Pas de TVA facturée lors de la consignation. La TVA n’apparaît pas sur la facture de DOIT. 2°) En cas de Boni/Mali, considéré comme TTC, il est nécessaire de faire ressortir la TVA et de calculer le montant HT du service de location. Donc, rien n’est à demander au client. Une note de régularisation doit être cependant émise. 3°) En cas de non-retour, le prix de consignation est considéré comme étant TTC et la TVA devra être ressortie là aussi. La TVA ne sera pas réclamée au client. Il recevra cependant une note de régularisation pour la comptabilité.
  • 197. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION LES COMPTES RELATIFS AUX OPERATIONS SUR EMBALLAGES
  • 198. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION EVALUATION AU COÛT D'ACHAT Les consignations d'emballages récupérables EVALUATION AU PRIX DE CONSIGNATION Prix de reprise(ou de déconsignation) inférieur au prix de consignation
  • 199. LES EMBALLAGES CONSIGNATION ET DECONSIGNATION La non restitution des emballages consignés
  • 210. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE
  • 211. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION Constitution : Débit : 685 Dotations: Actif courant Crédit : 491 Pertes de valeur sur comptes clients ou 496 Pertes de valeur sur comptes Débiteurs div
  • 212. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
  • 213. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
  • 214. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION Ajustement : 1 Augmentation : Quel que soit le caractère de la créance (courant ou non courant), l’écriture d’ajustement est identique à celle de la constitution pour le complément. 2 Diminution ou annulation de la provision
  • 215. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
  • 216. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
  • 217. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION Utilisation de la provision
  • 218. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION Reprenons l’exemple précédent en supposant qu’en N+ 2, le client Naim règle à l’entreprise 4000 pour solde. L’écriture de règlement a déjà été passée. Calculons la perte et comptabilisons Rappel
  • 219. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
  • 220. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS
  • 221. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de charges
  • 222. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de charges Le 31/12/02, des marchandises figurent en stock alors que la facture correspondante n’est pas parvenue. Montant 72 000 TTC. Montant hors taxe = 72000 / 1,20 = 60000
  • 223. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de charges Le 31/12/02, des marchandises figurent en stock alors que la facture correspondante n’est pas parvenue. Montant 72 000 TTC. Contre-passation à l’ouverture de l’exercice suivant
  • 224. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de charges A la réception des pièces justificatives, les charges sont comptabilisées normalement
  • 225. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de charges Le 31/12/02, il reste à payer le loyer de décembre montant 2000.
  • 226. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Charges constatées d’avance Certaines charges enregistrées durant l’exercice (pièces justificatives déjà reçues) sont imputables à l’exercice suivant. Elles doivent être annulées en créditant les comptes correspondants. Débit : 486 Charges constatées d’avance Crédit : Compte de charges concerné
  • 227. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Charges constatées d’avance Le 31/12/02, on constate que : Le loyer payé le 1/11/02 est relatif aux mois de novembre, décembre et janvier. Montant total 3600 L’écriture est contre-passée au début de l’exercice suivant
  • 228. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de produits A – Produits à recevoir : Certains produits liés à l’exercice qui s’achève n’ont pas été comptabilisés faute de pièces justificatives.
  • 229. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de produits Notre fournisseur nous a promis une remise de 900 sur la facture du 20/12/02, l’avoir correspondant n’a pas encore été reçu (achat de marchandises)
  • 230. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Régularisation des comptes de produits Notre fournisseur nous a promis une remise de 900 sur la facture du 20/12/02, l’avoir correspondant n’a pas encore été reçu (achat de marchandises) Lors de l’établissement des pièces justificatives, les produits sont comptabilisés normalement.
  • 231. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Produits constatés d’avance Certains produits comptabilisés durant l’exercice sont liés à l’exercice suivant. Il convient de les régulariser comme suit : Débit : Compte de produits intéressés Crédit : 487 Produits constatés d’avance
  • 232. TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Produits constatés d’avance Le 1/12/02, reçu le loyer d’avance de 3 mois, 4500
  • 233. CAS : Au 31 décembre, l’entreprise OTT a terminé l’installation de son commerce. Son bilan se présente ainsi :
  • 234. CAS : Début janvier, l’entreprise OTT exploite son commerce. Du 1er janvier au 31 mars, les opérations effectuées par l’entreprise OTT sont regroupées ci-dessous : Achats de fruits et légumes à crédit à divers fournisseurs : 107 500 €. Achats de fruits et légumes au comptant payés contre espèces : 2 000 €. Impôts indirects dus à l’Etat : 1 700 €. Frais de publicité payés par chèque : 2 500 €. Prime d’assurance du trimestre payée par chèque : 3 500 €. Frais de téléphone payés par C.C.P. : 600 €. Charges sociales dues à la Sécurité Sociale : 2 600 €. Frais de port sur achats de fruits et légumes, payés par chèques : 1 800 €. Ventes de fruits et légumes à crédit à divers restaurants : 111 000 €. Ventes de fruits et légumes au comptant par chèques bancaires : 49 000 €.
  • 235. CAS : Calculez, pour chaque compte schématique, le total des débits et le total des crédits. Reportez dans la balance pour chacun des comptes : le n° et le nom du compte, le total des sommes débitées et créditées.
  • 236. CAS :
  • 237. CAS :
  • 238. Le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS Le cadre conceptuel définit les concepts qui sont la base de la préparation et de la présentation des états financiers à l'usage des utilisateurs externes. . Champ d'application du cadre conceptuel Le cadre conceptuel traite des questions suivantes : -Objectif de l’information financière à usage général ; -Caractéristiques qualitatives de l’information financière utile ; -Etats financiers et entité comptable ; -Eléments des états financiers ; -Comptabilisation et décomptabilisation ; -Evaluation ; -Présentation et informations fournies ; -Concepts de capital et de maintien du capital.
  • 239. Le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS Objectif de l’information financière à usage général L'objectif de l'information financière à usage général est de fournir des informations financières sur l'entité en présentant des états financiers qui sont utiles aux investisseurs, prêteurs et autres créanciers existants et potentiels pour prendre des décisions concernant : -L’achat, la vente ou la détention d’instruments de dettes ou de capitaux propres ; -La fourniture ou le règlement de prêts ou d’autres formes de crédit ; -L’utilisation de droits de vote ou d’autres moyens d’influence sur les actions de la direction de l’entité qui ont un impact sur ses ressources économiques. Afin de prendre ces décisions, les utilisateurs des états financiers évaluent : -Les perspectives de flux de trésorerie futurs nets de l’entité (montant, calendrier et incertitude liée) ; -La gestion par la direction (« management stewardship » ) des ressources économiques de l’entité.
  • 240. Le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS Caractéristiques qualitatives de l’information financière utile Les caractéristiques fondamentales d’une information financière utile sont la pertinence et l’image fidèle. Les caractéristiques permettant d’améliorer l’utilité de l’information sont : la comparabilité, la vérifiabilité, la rapidité (« timeliness » ) et la compréhensibilité. Le respect de ces caractéristiques a un coût. Le rapport coût/avantage est une contrainte générale plutôt qu'une caractéristique qualitative. Les avantages obtenus de l'information doivent être supérieurs au coût qu'il a fallu consentir pour la produire. La pertinence est la capacité d’une information à influencer les décisions prises par les utilisateurs. C’est le cas lorsque qu’elle a une valeur prédictive, ou une valeur de confirmation, ou les deux.
  • 241. Le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS L’image fidèle est le fait que l’information représente la substance du phénomène qu’elle prétend représenter. La plupart du temps, la forme et la substance d’une transaction sont identiques. Si ce n’est pas le cas, fournir de l’information uniquement sur la base de la forme juridique de la transaction ne conduit pas à une représentation fidèle. L’information doit être le plus que possible exhaustive, neutre et exempte d’erreur. La représentation fidèle est forcément affectée par un certain niveau d’incertitude d’évaluation. Le fait qu’il existe une incertitude d’évaluation n’empêche pas l’information d’être utile. Cependant, dans certains cas, les informations les plus pertinentes peuvent avoir un degré d'incertitude d’évaluation si élevé que les informations les plus utiles sont celles qui sont légèrement moins pertinentes mais qui comportent une incertitude d’évaluation plus faible. Le principe de prudence est un soutien au principe de neutralité. La prudence s’entend par les précautions à prendre lors de l’exercice du jugement dans un contexte incertain. La prudence ne permet pas de surévaluer des actifs et des produits ou de sous-évaluer des passifs et des charges.
  • 242. Les états financiers Une entité comptable est une entité qui doit ou qui choisit de préparer des états financiers. Les états financiers sont préparés pour une période spécifique et fournissent une information comparative pour au moins une période précédente. Les informations sont fournies : -Dans l'état de la situation financière (actifs, passifs et capitaux propres) ; -Dans l’état ou les états de performance financière (produits et charges) ; et
  • 243. Les états financiers -Dans d'autres états financiers et notes, en présentant et en fournissant des informations sur : Les actifs, passifs, capitaux propres, produits et charges comptabilisés, y compris les informations sur leur nature et sur les risques découlant de ces actifs et passifs comptabilisés; es actifs et les passifs qui n'ont pas été comptabilisés, y compris les informations sur leur nature et sur les risques qui en découlent; Les flux de trésorerie; Les contributions des titulaires de droits sur les capitaux propres et les distributions qui leur sont faites; et les méthodes, hypothèses et jugements utilisés pour estimer les montants présentés ou fournis, ainsi que les changements apportés à ces méthodes, hypothèses et jugements.
  • 244. Les états financiers Les états financiers incluent des informations concernant les transactions ou évènements post- clôture si celles-ci sont nécessaires pour atteindre l’objectif des états financiers. Ils sont préparés dans la perspective de l’entité comptable dans son ensemble et non celle des investisseurs ou autres utilisateurs actuels ou potentiels et doivent être préparés selon l’hypothèse que la continuité d’exploitation est assurée. Les états financiers peuvent être :
  • 245. Les états financiers -Des états financiers consolidés : la mère et les filiales constituent l’entité comptable ; -Des états financiers non consolidés : l’entité comptable est constituée d’une seule entité ; -Des états financiers combinés : deux ou plusieurs entités non rattachées par un lien mère-fille constituent l’entité comptable. La détermination du périmètre de l’entité comptable doit être axée sur le besoin d’information des utilisateurs des états financiers et notamment une image fidèle de l’activité économique. Des états financiers individuels ont une utilité pour les utilisateurs mais ils ne peuvent pas être suffisants et donc se substituer aux états financiers consolidés.
  • 246. IAS 1 "Présentation des états financiers" Objectif de la norme L’objectif d'IAS 1 "Présentation des états financiers" est de prescrire une base de présentation des états financiers, afin qu’ils soient comparables tant aux états financiers de l’entité pour les périodes antérieures qu’aux états financiers d’autres entités Pour atteindre cet objectif, IAS 1 énonce les dispositions générales relatives à la présentation des états financiers, des lignes directrices concernant leur structure et les dispositions minimales en matière de contenu. En revanche, la comptabilisation, l’évaluation et les informations à fournir concernant des événements et des transactions spécifiques font l’objet d’autres normes et interprétations.
  • 247. IAS 1 "Présentation des états financiers" Objet des états financiers L’objectif des états financiers est de fournir des informations sur la situation financière, la performance financière et les flux de trésorerie de l’entité, qui soient utiles à un large éventail d’utilisateurs pour la prise de décisions économiques.
  • 248. IAS 1 "Présentation des états financiers" Principes comptables IAS 1 précise notamment que : -Les états financiers sont établis selon le principe de la continuité d’exploitation, à moins que la direction de l’entité n’envisage de liquider celle-ci, ou de la céder ; -Les états financiers sont établis selon le principe de la comptabilité d’engagement, à l’exception du tableau des flux de trésorerie ; -La présentation et la classification des postes doivent être conservées d’une période à l’autre ; -Les charges, les produits, les actifs et les passifs ne peuvent être compensés, à moins qu’une norme internationale ou une interprétation ne l’autorise ou ne l’impose ; -Chaque catégorie significative d’éléments similaires doit faire l’objet d’une présentation séparée dans les états financiers ;
  • 249. IAS 1 "Présentation des états financiers" -Des informations comparatives au titre de la période précédente doivent être présentées, pour tous les montants figurant dans les états financiers ; -Les états financiers doivent être présentés au moins une fois par an.
  • 250. IAS 1 "Présentation des états financiers" Compte de résultat Une entité doit présenter une analyse des charges en utilisant une classification reposant: Soit sur la nature des charges, Soit sur leur fonction au sein de l’entité, Les rubriques minima que doit comporter le compte de résultat sont les suivantes : Les produits des activités ordinaires ; Les charges financières ; La quote-part dans le résultat des entités associées et des co- entités comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence ; Un montant unique comprenant le total (i) du résultat après impôt des activités abandonnées et (ii) du résultat après impôt comptabilisé résultant de l'évaluation à la juste valeur, diminuée des coûts de la vente, ou de la cession des actifs ou du (des) groupe(s) destiné(s) à être cédé(s) constituant l'activité abandonnée ;
  • 251. IAS 1 "Présentation des états financiers" Compte de résultat La charge d’impôt sur le résultat ; Le résultat de la période. Des postes et rubriques supplémentaires doivent être présentés au compte de résultat lorsqu’une telle présentation est pertinente pour comprendre la performance financière de l’entité. Une entité ne doit pas présenter des éléments de produits et de charges en tant qu’éléments extraordinaires, que ce soit dans le corps des états financiers ou dans les notes annexes. Cependant, lorsque des éléments de produits et de charges sont significatifs, leur nature et leur montant sont indiqués séparément.
  • 252. La charge d’impôt sur le résultat ; Le résultat de la période. Des postes et rubriques supplémentaires doivent être présentés au compte de résultat lorsqu’une telle présentation est pertinente pour Une entité ne doit pas présenter des éléments de produits et de charges en tant qu’éléments extraordinaires, que ce soit dans le corps
  • 253. IAS 1 "Présentation des états financiers" bilan Les rubriques minima que doit comporter le bilan sont les suivantes : 1. immobilisations corporelles ; 2. immeubles de placement ; 3. immobilisations incorporelles ; 4. actifs financiers 5. participations comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence ; 6. actifs biologiques ; 7. stocks ; 8. clients et autres débiteurs ; 9. trésorerie et les équivalents de trésorerie ; 10. fournisseurs et autres créditeurs ; 11. provisions ; 12. passifs financiers 13. actifs et passifs d’impôts exigibles ; 14. actifs et passifs d’impôts différés ; 15. intérêts minoritaires ; 16. capital émis et réserves.
  • 254. IAS 1 "Présentation des états financiers" La présentation selon le caractère courant/non courant doit normalement être privilégiée, sauf lorsqu’une présentation selon le degré de liquidité est plus pertinente. Les actifs courants et non courants, ainsi que les passifs courants et non courants doivent faire l’objet d’une présentation distincte dans le bilan. Quelle que soit la méthode de présentation adoptée, pour chaque ligne d’éléments d’actif et de passif comprenant des montants qu’elle s’attend à recouvrer ou à régler (a) au plus tard dans les douze mois à compter de la date de clôture et (b) plus de douze mois après la date de clôture, l’entité doit indiquer le montant qu’elle s’attend à recouvrer ou à régler au- delà de douze mois.
  • 255. IAS 1 "Présentation des états financiers" Les actifs courants sont principalement constitués par : La trésorerie ou les équivalents de trésorerie ; Les actifs destinés à être cédés ou consommés dans le cadre du cycle normal d’exploitation de l’entité ; Les actifs destinés à être réalisés dans un délai de 12 mois après la date de clôture; Et les actifs détenus essentiellement en vue d’être négociés. Les autres actifs doivent être classés en tant qu’actifs non courants.
  • 256. IAS 1 "Présentation des états financiers" Les actifs courants sont principalement constitués par : La trésorerie ou les équivalents de trésorerie ; Les actifs destinés à être cédés ou consommés dans le cadre du cycle normal d’exploitation de l’entité ; Les actifs destinés à être réalisés dans un délai de 12 mois après la date de clôture; Et les actifs détenus essentiellement en vue d’être négociés. Les autres actifs doivent être classés en tant qu’actifs non courants.
  • 258. IAS 1 "Présentation des états financiers" Les passifs courants sont constitués principalement par : Les passifs destinés à être réglés dans le cadre du cycle normal d’exploitation de l’entreprise ; Les passifs destinés à être réglés dans les douze mois qui suivent la clôture de l’exercice. Les autres passifs doivent être classés en tant que passifs non courants.
  • 260. IAS 1 "Présentation des états financiers" Tableau des flux de trésorerie IAS 1 "Présentation des états financiers" renvoie à IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie", concernant les dispositions relatives à la présentation du tableau des flux de trésorerie et les informations à fournir correspondantes. L'objectif de IAS 7 est d'imposer la fourniture d'une information sur l'historique des évolutions de la trésorerie et des équivalents de trésorerie d'une entreprise au moyen d'un tableau des flux de trésorerie classant les flux de trésorerie de l'exercice en activités opérationnelles, d'investissement et de financement.
  • 261. IAS 1 "Présentation des états financiers" Tableau des flux de trésorerie Champ d'application Une entreprise doit établir un tableau des flux de trésorerie selon les dispositions de IAS 7 et doit le présenter comme partie intégrante de ses états financiers pour chaque exercice donnant lieu à présentation d'états financiers. Définitions La trésorerie comprend les fonds en caisse et les dépôts à vue. Les équivalents de trésorerie sont les placements à court terme, très liquides qui sont facilement convertibles en un montant connu de trésorerie et qui sont soumis à un risque négligeable de changement de valeur.
  • 262. IAS 1 "Présentation des états financiers" Tableau des flux de trésorerie Ils sont détenus dans le but de faire face aux engagements de trésorerie à court terme plutôt que pour un placement ou d'autres finalités. Un placement ne sera normalement qualifié d'équivalent de trésorerie que s'il a une échéance rapprochée, par exemple inférieure ou égale à trois mois à partir de la date d'acquisition. Les activités opérationnelles sont les principales activités génératrices de produits de l'entreprise et toutes les autres activités qui ne sont pas des activités d'investissement ou de financement. Les activités d'investissement sont l'acquisition et la sortie d'actifs à long terme et les autres placements qui ne sont pas inclus dans les équivalents de trésorerie. Les activités de financement sont les activités qui résultent des changements dans l'importance et la composition des capitaux propres et des emprunts de l'entreprise.
  • 263. IAS 1 "Présentation des états financiers" Tableau des flux de trésorerie Présentation du tableau des flux de trésorerie Le tableau des flux de trésorerie doit présenter les flux de trésorerie de l'exercice classés en activités opérationnelles, d'investissement et de financement.
  • 264. IAS 1 "Présentation des états financiers" Notes annexes Il doit notamment être présenté dans les notes annexes : Les méthodes comptables retenues pour la présentation des états financiers ; Toute information imposée par les normes internationales qui ne figurerait pas dans un autre état financier ; Toute information complémentaire qui ne serait pas déjà présentée dans les autres états financiers, mais qui serait estimée nécessaire pour comprendre chacun d’eux.
  • 265. IAS 1 "Présentation des états financiers" Amendement à IAS 1 "Présentation des états financiers" - Informations à fournir sur le capital L’amendement à IAS 1 « Présentation des états financiers » ajoute des dispositions relatives aux informations à fournir sur le capital par une entité, qui permettent aux utilisateurs de ses états financiers d'évaluer ses objectifs, politiques et procédures de gestion de son capital. L'entité doit fournir les informations suivantes : Des informations qualitatives sur ses objectifs, politiques et procédures de gestion du capital ; Des données quantitatives synthétiques sur les éléments inclus dans la gestion du capital; des informations sur le respect ou non par l’entité des exigences en matière de capital auxquelles elle est soumise en vertu de règles extérieures ; et si l’entité n’a pas respecté ces exigences, des informations sur les conséquences du non-respect