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Augmentation de capital
Le document traite de l'augmentation de capital par apports nouveaux, en expliquant comment maintenir l'égalité entre anciens et nouveaux actionnaires via des mécanismes tels que le droit préférentiel de souscription et la prime d'émission. Il révèle aussi la traduction comptable des apports en numéraire et en nature, incluant les étapes d'enregistrement des versements et des actions émises. Des exemples pratiques illustrent les procédures d'augmentation de capital dans différentes situations d'entreprise.
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Augmentation de capital
- 1. Augmentation de Capitalpar Apports Nouveaux Prix de Souscription > Valeur Nominale
- 2. Comment maintenir l’égalitéentre Anciens et Nouveaux Actionnaires ? • Droit préférentiel de souscription • Prime d’émission
- 3. Valeur ancienne del’Action – Prix démission 1 + ( Nombre actions anciennes Nombre actions nouvelles ) Droit de Souscription =
- 4. Prime d’émission • L’excédentdu prix d’émission sur la valeur nominale des actions émises contre apports en numéraire • Libérée en totalité dés l’émission. Prime d’apport • La différence entre la valeur réelle des biens apportés et la valeur nominale des actions les rémunérant • Intégralement libérée lors de la souscription.
- 5. Traduction Comptable • Apportsen Numéraire • Apports en Nature
- 6.
- 7. Enregistrer les versementseffectifs N° de compte Intitulé Débit Crédit 5141 4462 Banque Actionnaires versements reçus sur augmentation de capital X X Le montant des versements effectifs = au montant du Nominal libéré + la prime d’émission
- 8. Enregistrer l’augmentation decapital N° de compte Intitulé Débit Crédit 4462 1111 1121 Actionnaires versements reçus sur augmentation de capital Capital Social Prime d’émission X X1 X2 •X1 = (Valeur nominale des actions /4 ) * Nombre de titres émis •X2 = Prime d’émission * Nombre de titres émis
- 9. Constater la partiedu capital non encore appelée N° de compte Intitulé Débit Crédit 1119 1111 Actionnaires capital souscrit non appelé capital social X3 X3 X3 = (Valeur nominale des actions* (3 /4) * Nombre de titres émis
- 10.
- 11. Constater la promessed’apport N° de compte Intitulé Débit Crédit 3461 1111 1123 Actionnaire X, compte d’apport Capital Prime d’apport Y Y1 Y2 •Y1 = Valeur nominale des actions * Nombre de titres émis •Y2 = Prime d’apport * Nombre de titres émis
- 12. N° de compteIntitulé Débit Crédit 2./3. 3461 4.. Éléments d’actifs apportés Actionnaire X, compte d’apport Éléments de passif apportés Y’ Y Y’’ Constater la réalisation de l’apport
- 13. Application La SA CHREKau capital de 400 000 DH, divisé en 2000 actions, décide le 01/04/2003, d’augmenter son capital par émission de 1000 actions nouvelles à 250 DH, libérées du minimum légal par versement au compte bancaire de la société, pour les apports en numéraire, alors Que Monsieur Issam fera apport d’un stock de marchandise évalué à 100 000 DH. La valeur réelle de l’action est évaluée à 275 DH. Les frais d’augmentation du capital d’un montant de 5 000 DH sont payés par chèque bancaire. Rapport de souscription = 1000 / 2000 = 1/2 La valeur théorique du droit de souscription = 275 - 250 1+ (2000/1000) = 8,33
- 14. La souscription desactions émises a été comme suit: Actionnaire Actions anciennes détenues Droits de souscription à titre irréductible Actions souscrites Total des actions détenues Nombre % Nombre % Nombre % ISSAM 800 40% 1/2 * 800 = 400 400 40% 1200 40% YOUSSEF 400 20% 1/2 * 400 = 200 200 20% 600 20% AMINE 200 10% 1/2 * 200 = 100 100 10% 300 10% HICHAM 500 25% 1/2 * 500 = 250 250 25% 750 25% TAOUFIK 100 5% 1/2 * 100 = 50 50 5 % 150 5% TOTAL 2000 100% 1000 1000 100% 3000 100%
- 15. 3461 5141 2332 4462 1111 1123 4462 1111 1121 3461 Actionnaire Issam, compted’apport Capital Prime d’apport Promesse d’apport de Monsieur Issam Banque Actionnaires versements reçus sur augmentation de capital Versement du ¼ apports en numéraire Matériel et outillage Action ver reçus/ augmt° de K Capital Prime d’émission Actionnaire, compte d’apport enregistrement de l’augment en numéraire et réalisation de l’apport 100 000 52 500 100 000 52 500 80 000 20 000 52 500 37 500 15 000 100 000
- 16. 1119 1111 Actionnaires capital souscritnon appelé capital social Constat la partie non encore appelée 112 500 112 500
- 18. Exemple : La SAABC au capital de 300 000, divisé en 3000 actions, décide le 1/4/02 de convertir sa dette de 11000 dh, vis avis du fournisseur de matières premières en 100 actions de nominale 100dh
- 19. Fournisseur associés, versements reçus suraugmentation de capital associés, versements reçus sur augmentation de capital capital social primes d’émission 1/4/02 4411-01 1111 4462 4462 11 000 1121 1 000 10 000 11 000 11 000 d°
- 21. Exemple : La SAABC au capital de 300 000, divisé en 3000 actions, a des difficultés de trésorerie L’actionnaire Ahmed accepte de convertir sa créance de 50 000dh,en comptes courant créditeurs actions. les actions nouvelles sont émises à 125dh L’opération est réalisée, le 1/9/02 ; après approbation par l’AGE Nombre d’actions émises = 50 000 / 125 = 400 actions
- 22. comptes courants desassocies associés, versements reçus sur augmentation de capital associés, versements reçus sur augmentation de capital capital social primes d’émission 1/9/02 D° 50 000 50 000 50 000 40 000 10 000 4463 4462 4462 1111 1121
- 24. Exemple : La SAABC au capital de 2 000 000dh, divisé en 10 000 actions, a émis le 1/7/01 ; prix de 500dh, 10 000 obligations de nominale de 500dh et dont le prix de remboursement est de 500dh Ces obligations sont convertibles a tout moment en actions a raison d’une obligation contre deux actions de nominal de 200dh Le 30/9/ 02, 400 obligations sont converties en actions
- 25. 200 000 200 000 200000 160 000 40000 emprunts obligataires associés, versements reçus sur augmentation de capital associés, versements reçus sur augmentation de capital capital social primes d’émission 1410 4462 4462 1111 1121 30/9/02 D°