cours de CI

1. COURS DE CONTRÔLE INTERNE
ET AUDIT INTERNE
Filière : Master Finance
Niveau: Première année
Préparé par: Pr. Mounia HAMIDI

2. Plan du cours
• Concepts clés du contrôle interne
• Caractéristiques du contrôle interne
• Référentiels du contrôle interne
• L’analyse des risques
• L’analyse des risques et la fraude
• Organisation, évaluation et pilotage du contrôle interne
• Mise en œuvre du contrôle interne
• Questionnaire du contrôle interne

3. I- Concepts du contrôle interne

4. • A la suite d’une série de faillites « anormales » aux USA dans les années 80, une
commission, sous la responsabilité du sénateur Treadway, entreprend une étude
sur un cadre de contrôle.
• Ce travail aboutit en 1992 méthodologique d’analyse au premier référentiel du
contrôle interne dénommé « COSO » soit Committee of Sponsoring Organisations

5. • UNE QUESTION? De là découle une question? COMMENT FAIRE POUR MAITRISER
AU MIEUX SES ACTIVITES?

6. • Ordre des experts comptables : 1977
• Le contrôle interne est l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de
• l'entreprise. Il a pour but d'un côté d'assurer la protection, la sauvegarde du
• patrimoine et la qualité de l'information, de l'autre d'appliquer les instructions de
la
• direction et de favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par
• l'organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de
• l'entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci. »

7. • Consultative Committee of Accountancy: 1978
• « Le contrôle interne comprend l'ensemble des systèmes de contrôle, financiers
et
• autres, mis en place par la direction afin de pouvoir diriger les affaires de
• l'entreprise de façon ordonnée et efficace, assurer le respect des politiques de
• gestion, sauvegarder les actifs et garantir autant que possible l'exactitude et l'état
• complet des informations enregistrées. »

8. • Frédéric Bernard, Rémi Gayraud et Laurent Rousseau: 2010
• Le terme contrôle interne est la traduction littéraire de l’expression anglo-saxonne
• « internal control » c’est-à-dire la maitrise de la situation.
• Or le terme français de contrôle signifie l’exercice d’une forme de « surveillance ».
• Le contrôle interne est un ensemble de dispositifs ayant pour but, d’un
• coté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de
• l’information financière, de l’autre coté d’assurer l’application des
• instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des
• performances.
• Définition classique du Contrôle interne

9. • Deux grandes catégories de contrôle peut en résulter de l’approche classique:
• Contrôle administratif ou opérationnel : la direction s’assure que les
• objectifs fixés sont atteints à l’aide des pratiques qui permettent d’accroitre
• l’efficacité dans toutes les fonctions de l’entreprise. ces pratiques doivent être
• appliquées par du personnel compétent et dont les opérations devront être
• supervisées et contrôlées
• Le contrôle comptable et financier : la direction met en place une
• organisation et des procédures directement liés à la préservation des actifs et à
• la fiabilité et des états financiers

10. • L’approche Normative
• Quelle différence avec l’approche classique?
• Le contrôle interne est abordé en termes de processus et plus seulement en
• termes de techniques et de dispositifs de sécurité.
• Elle place l’ensemble du personnel de l’entreprise au cœur du contrôle interne
• au lieu des responsables qui sont habilités à exercer le contrôle.
• L’approche

11. • CNCC : 2001
• La norme CNCC 2-301 « évaluation du risque et Contrôle interne » de juillet 2003
• propose la définition suivante :
• Les procédure de contrôle interne impliquent : le respect des politiques de
gestion,
• la sauvegarde des actifs, la prévention et la détection des fraudes, l’exactitude et
• l’exhaustivité des enregistrement comptables, l’établissement en temps voulu
• d’informations comptables et financières stables

12. • le COSO I
• Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil, le management
• et les collaborateurs d’une entité, destiné à fournir une assurance raisonnable
• quant à la réalisation d’objectifs liés aux opérations, au reporting et à la
• conformité.
• A la suite d’une série de faillites « anormales » aux États-Unis dans les année 80,
• un commission sous la responsabilité du Sénateur Treadway, entreprend une
• étude sur un cadre de contrôle. Ce travail aboutit en 1992 au premier instrument
• de contrôle interne : COSO.
• La question fondamentale de Treadway était :
• Comment faire pour mieux maitriser ses activités?

13. • Même si la traduction de « processus » par « processus » prête parfois à
• controverse (il s'agit plutôt d'un procédé), cette définition présente l'intérêt de
• mettre l'accent sur les acteurs du contrôle interne : conseil d'administration,
• dirigeants et personnel sont concernés, c'est-à-dire tout le monde. De fait, le
• contrôle interne est l'affaire de tous les acteurs de l'organisation, quelle qu'elle
• soit. Puisque chacun a ses objectifs, chacun a son contrôle interne, et de haut en
• bas de la hiérarchie, ainsi qu'il sera ultérieurement démontré.

14. • Le Comité sur les critères de contrôle: CoCo: 1995
• « Éléments de l'organisation (incluant ressources, systèmes, procédés, culture et
• tâches) qui, mis ensemble, aident à atteindre les objectifs. »
• Cette définition a été fort heureusement complétée en 1995 par la définition
• canadienne du CoCo qui décrit le contrôle interne comme :
• Cette définition met l'accent sur les moyens, dont on perçoit bien qu'ils sont en nombre
• infini. Elle insiste également sur deux autres aspects fondamentaux:
• La relativité : le contrôle interne ne donne pas l'assurance que les objectifs seront
• atteints, il aide seulement à les atteindre ; aspect déjà souligné par le COSO
• (assurance raisonnable) ;

15. • L'organisation : « mis ensemble» , c'est-à-dire que nous ne sommes plus dans
• l'intuition ou dans l'approximation, il faut une volonté d'organiser et de mettre en
• œuvre.

16. • Le Turnbull guidance : 1999
• Un système de contrôle interne englobe les politiques, processus, tâches,
• comportements et autres aspects de l'entreprise qui, combinés:
• facilitent l'efficacité et l'efficience (y inclus la protection des actifs);
• aident à assurer la qualité du reporting ;
• aident à assurer la conformité aux lois et règlements. »