immob

1. Immobilisations
1. Processus de cycle :
 Les acquisitions : le service utilisateur exprime son besoins en matière des
immo par un demande au service d’achat ( procedure d’achat),lorsque en
utilise l’immo la sté doit faire un PV de mise en service( la date
d’utilisation ), les personnes responsable sont direction d’achat et autre
entités
 Maintenance et entretien : la sté doit avoir un service de maintenance
séparer ou bien inclus dans le processus d’app pour s’assuer la
maintenance des machines dont elle dispose, c’est le service maintenence
qui est responsable
 Les sortie d’immo : les sorties doivent etre controlées et valider par
personne habilité matériealisé en un document (PV mise en rebus) pour
indiqué soit quil es mise en rebut ou vente (facture est nécessaire), les
prsn respo sont la direction le top management cad la DG
 L’ammortissement : l’orsqu’on a acheté une immo on doit
obligatoirement avoir un PV d’utilisation(la dte d’utilisation ne doit pas
deplacer 3 mois) qui contient plusieur information :
 La date de mise service d’immo
 La nature d’immo
 La valeur d’entrée d’immo
 Le taux d’amo
Le comptable et la DAF qui sont responsables
 Le suivi d’immo ( listing) :le listing est un document qui contient la nature
de toute les immo de la sociéte, ce suivi est établi par un comptable soit
manuellement soit par un logiciel
2. L’environement externe:
 Les acteurs : Comptable, DAF, DG, autre entités
 Outils : fichier des immo, facture de vente, facture d’achat, PV mise en
service, PV mise e rebus
 Les risques : risque de mauvais affectation comptable de l’immo (
distinction entre charg et immo), risque de non respect de taux d’amo
fiscalement admis, erreur de calcule des dotation amo, risque chronique
de fraude( des immo qui n’appartient pas a la sté)
3. Objectifs :
 Les immo esxiste reellement et appartient a la sté
 Les montants sont justes et comprennent pas d’element devant etre
comptabilisé en charge
 Les mouvements de sorties sont tous comptabilisés
 La valorisation et la présentation sont correct et conforme aux normes
comptable en vigeur
4. Le contrôle interne :

2.  Commande : fixer un budget d’investissement annuel approuvé par la
direction et préparé par un controleur de gestion,n’acceptons pas que
les commande approuvé par personne habilité et respecté le budget,
la procedure de choix de FRS, d’acceptation des prix, et condition de
reglement,le bon de commande doit etre numérotés
 Suivi des mouvement : tous les mouvements ( acqui,transfert,
cessions, mise en rebut) sont suivi régulierement,a chaque reception
on doit avoir un bon de reception qui doit etre verifier en terme de ce
quon na commandé on la receptionné. Si E/SE fait des travaux pour
elle-même, elle va traité comme la procedure d’immo, le CG a l’aide
de service maintenane qui determine le prix de cession.si en fait une
cession on doit avoir une facture, E/SE est fait périodiquement un
rapprochement entre le fichier des immo et l’inventaire physique.
 Reception de la facture : les facture sont rapprocher au BC, BR. Sont
controlées arithmétiquement, losqu’on recus les immo durant l’année
le comptable ouvre un fichier excel sépare de listing qui l’écrice les
immo réceptionées et non encore facturées( FNP) et a la dat de
cloture on verifie si en recus la facture dans ce cas on l’ajoute dans le
listing soit en le comptabilise comme eciture des régularisations
 Amortissements : le comptable calcule l’amo linéaire et contrôle que
les dates sont correcte dans le fichier d’immo, verifier est ce qu’il a un
changement dans la valeur résiduelle.
 Protection des immo : avoir l’accès aux locaux et contolé qu’aux
personne autorisées.
 Test d’efficacité opérationnelle : sur l’existence des fiches d’immo,
tous les mise en rebut sont justifuées et matérialisées par
l’établissement d’un PV, toute activation d’une immo est matérialisées
par l’établissement d’un PV de mise en service, le taux d’amo est
respecté, réalisation d’un inventaire annuel des immo, la cohérence
entre la date de debut d’amo et la date de mise en service.
5. L’examen des comptes :
A la base d’un sondage l’auditeur doit verifier l’existence l’état et l’utilisation
des immo, et vérifier si les immo appartiennent a la stés, ainsi verifier la
permanence des methodes en adéquation avec les normes comptable,
demander le tableau des immo ( listing) intervenus dans l’exercice.
a. préparer la feuille maitresse( la lead/ lead schedule/tableau des
mouvements/ tableau de variation).
b. pour l’acquisitions on prend les acqui juste de l’année auditée, après
avoir prendre l’échontillon et on va demander la preuve de
l’acquisition ( la facture, BC, moyen de paiment),et le valider le cout
d’acquition apres avoir qu’il est le meme dans la facture,et est ce que
la comptabilisation est faite ou pas, et verifier est ce que c’est une
charge /immo.
c. pour les cessions pour verifier qui sont vraiment cédés on demande la
réalité ( cout de cession) de la cession ( facture),la date de cession et
de comptabilisation de l’operation avec le correct enregistrement.

3. d. pour les amo au contaire des acquisitions et cessions on va prendre
les amo de toute les années passés, autrement dit on va reperformer
les amo par sondage( bases, taux, calculs, conformité avec les
comptes) et les comparer avec ceux comptabilisés, controler les taux
de change en cas de transaction etrangère.
e. pour les charge d’entretiens en va prendre des charge d’entretien de
l’année auditée et prendre un echontillon,et valider le montant de la
charge de la facture avec li ficher excel demander de l’entreprise.
Donc on va valider la peuve , la comtabilisation, imputation comptable
qui en resulte (charge/immo).
f. Pour transferts : controler les immo en-cours avec les pièces
justificatives( (PV de lise en service).s’assurer que les cpmotes d’immo
en cours ne contiennent pas d’actifs déjà en service.