1. Qu'est ce que la finance islamique?
La finance islamique se fonde sur les principes de la SHARIA’A, La banque
islamique fonctionne en conformité avec les principes d’égalité, de justice et
d’équité. Elle offre donc une alternative éthique en appliquant ces principes à
l’activité financière de ses clients en utilisant des instruments innovants et
compatibles à la sharia’a. La rémunération que perçoit la banque se justifie soit, par
la marge commerciale tirée d’une vente dans le cas d’une morabaha, par sa qualité
de copropriétaire, au versement de part de bénéfice généré par le projet financé
(pertes ou profits) dans le cas d’une moudaraba ou d’une mousharaka, soit par les
revenus locatifs tirés de biens préalablement acquis par la banque dans le cas d’un
Ijara ou enfin dans le cas d’un Istisn’a à travers la fabrication ou la construction de
biens meubles ou immeubles par ses soins ou par des tiers. En résumé, la finance
islamique est une finance de participation, de coopération et d’association.
Morabaha
La Morabaha est un contrat par lequel un client qui souhaite acquérir des produits ou
des biens d’équipement demande à la banque de les acheter pour les lui revendre
aux prix coûtant augmenté d’une marge bénéficiaire fixée d’accord partie.
Le contrat de Morabaha précise notamment la nature de la marchandise, le prix
d’achat, les changes, le prix de revient, la marge bénéficiaire, le prix de vente ainsi
que les conditions de livraison et de paiement.
La Morabaha peut porter sur des opérations de commerce intérieur ou de commerce
extérieur.
Grâce à la Morabaha, la BIS offre à ses clients un produit de financement qui tout en
respectant leurs principes, leur permet de financer aussi bien leur besoin
d’exploitation (stocks, matières, produits intermédiaires) que leur investissement
Moudaraba
Le financement Moudaraba est accordé aux clients jouissant d’une bonne moralité et
d’une parfaite maîtrise de leur domaine d’activité mais ne disposant de ressources
financières leur permettant d’exploiter leur expertise.
Ainsi, dans le contrat de Moudaraba, le client apporte son expertise et la banque
apporte le financement nécessaire à la réalisation de l’opération. Sur les profits
2. générés par l’opération, le client est rémunéré pour son travail et son expertise,
tandis que la banque est rémunérée pour son apport en capital. Si l’opération est
déficitaire, le client perd son effort et la banque perd ses fonds.
Les principes comptables sont les mêmes que ceux du financement Moucharaka.
Moucharaka
La Moucharaka est une formule de financement participatif. Ainsi, dans ce type de
financement, la banque et le client participent ensemble au financement d’une
opération et assument conjointement le risque au prorata de leur participation. Les
profits ou les pertes sont répartis entre le client et la banque sur des bases fixées à
l’avance d’accord des parties.
La formule de financement Moucharaka implique une parfaite connaissance du
marché et des clients afin de minimiser les risques de pertes de la banque, d’autant
plus que le financement peut être à court, moyen et long terme.
Istisnaa
L’Istisna’a est un contrat d’entreprise en vertu duquel une partie (MOUSTASNI’I)
demande à une autre (SANI’I) de lui fabriquer ou construire un ouvrage moyennant
une rémunération payable d’avance, de manière fractionnée ou à terme. Il s’agit
d’une variante qui s’apparente au contrat SALAM à la différence que l’objet de la
transaction porte sur la livraison, non pas de marchandises achetées en l’état, mais
de produits finis ayant subi un processus de transformation.
Comparé aux pratiques commerciales de notre temps, l’Istisna’a s’identifie au contrat
d’entreprise : « Le contrat d’entreprise est le contrat par lequel l’une des parties
s’oblige à exécuter un ouvrage ou à accomplir un travail moyennant une
rémunération que l’autre partie s’engage à lui payer ».
La formule de l’Istisna’a, mise en pratique par une Banque Islamique peut revêtir
l’aspect d’une opération triangulaire faisant intervenir aux côtés de la Banque, le
Maître de l’ouvrage et l’Entrepreneur dans le cadre d’un double l’Istisna’a.
La formule de l’Istisna’a permet à la BIS d’apporter son concours dans le cadre de
travaux de construction, de réfection, d’aménagement et de finition d’ouvrages de
masse. Elle permet aussi de financer la construction d’équipements de production,
de transport et de consommation sur commande des utilisateurs et/ou des
revendeurs.
3. Ijara
LA IJARA ou CREDIT BAIL
La IJARA consiste pour la banque à acquérir des biens qu’elle met à la disposition
du client en location. Dans ce cas, la banque perçoit un loyer pour le service rendu.
LA IJARA WA IKTINA ou LOCATION VENTE
La banque achète des biens qu’elle met à la disposition du client sur la base d’un
contrat de location-vente moyennant paiement loyer convenu d’accord parties.
Le client verse les loyers dans un compte d’investissement islamique dont le solde
créditeur sera affecté au terme de l’opération à l’achat du bien objet du contrat. Ce
compte d’investissement dans lequel sont déposés les loyers est rémunéré par la
banque au profit du client.
La BIS souhaite promouvoir cette technique de financement des investissements
(mobilier et immobiliers) relativement récente pour diversifier son offre en direction
des PME/PMI pour la couverture de leurs besoins en équipements et
investissement. La conformité de ce produit avec les principes de la shari’a en fait
une formule privilégiée et très adaptée pour l’accompagnement de cette catégorie de
notre clientèle.
La Khard Hassan ou Financement gratuit
Le financement Khard Hassan est un financement consenti à titre gratuit par la
banque qui ne reçoit du bénéficiaire aucune rémunération. La seule obligation du
client consiste à rembourser à l’échéance, le montant du capital qui lui a été prêté.
4. Sharia Islamique
Le terme « Sharia », qui littéralement signifie en arabe « Le chemin à suivre »,
désigne un système légal basé sur l’éthique musulmane. Ce système fait figure
de référence juridique et indique la ligne de conduite dans tous les domaines de
la vie des musulmans, y compris le domaine économique. La Sharia comprend
des éléments invariants qui sont les règles canoniques immuables dans le temps
et dans l’espace et des éléments variants que les juristes musulmans sont
capables d’édicter, selon l’analyse des situations particulières et évolutives.
Les deux principales sources de la Sharia sont :
Le Coran : Le livre saint de l’Islam rend compte du message de Dieu tel
que révélé au Prophète Mohammed (SAWS), il constitue la première
source en termes de loi. Tout élément tiré d’autres sources juridiques doit
impérativement être en totale conformité avec la parle de Dieu dans le
Coran.
La Sounna : Ce terme englobe l’ensemble des enseignements transmis
par le Prophète Mohammed (SAWS) via ses paroles, ses expressions, ses
actes, et son approbation tacite.
Ces deux sources constituent les bases essentielles permettant de déterminer la
conformité de toute action avec les règles et la finalité de la Sharia. Toutefois, la
Sharia reste ouverte aux possibles interprétions et développement. Ainsi nous
pouvons rajouter deux autres sources de la Sharia :
5. L’Ijmaa : Dans sa dimension technique, Ijmaa signifie le consensus des
juristes musulmans sur un point de droit. En pratique, l’Ijmaa fait office de
preuve si aucun élément du Coran ou de la Sounna ne permet de trancher
sur un cas.
Le Qiyass (raisonnement par analogie) : cette technique consiste à
affecter, sur la base d’une caractéristique sous-jacente commune, la règle
juridique d’un cas existant trouvée dans les textes du Coran, de la Sounna
et/ou de l’Ijmaa à un nouveau cas dont la règle juridique n’a pas pu être
clairement identifiée. Ceci tout en restant fidèles à l’esprit des sources
traditionnelles du droit musulman.