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BFI : Master Banque et Finance Islamique
Année universitaire : 2019/2020
Les instruments de
refinancement des banques
islamiques
Encadré par : Pr Mr
Ahmed chakir
Préparé par : Amchouchad
badreddine
Houas Abdessalam
2
Sommaire :
1. Introduction :........................................................................................................................ 3
2. Chapitre 1 : Marché Financier................................................................................................. 3
A. Le marché financier islamique – Bursa Souk AL-Silaa.............................................................. 3
3. Chapitre 2 : Le marché interbancaire islamique ....................................................................... 4
B. Les marchés interbancaires islamiques dans le monde :......................................................... 4
C. Quelquesinstruments de gestion de la liquidité desinstitutions financièresislamique ............ 5
D. Les dépôts compatibles à la charia(Wadiaa) ......................................................................... 5
E. Government Investment Issues(GII)..................................................................................... 6
F. Les Compensations mutuelles entre les IFI............................................................................ 6
G. Wakala Bil Istithmar :........................................................................................................... 7
4. CHAPITRE 3 : le marché monétaire.......................................................................................... 8
Marchés des sukuk :............................................................................................................... 8
Définition de sukuk selon l’AAOIFI........................................................................................... 8
Définition selon BAM : ........................................................................................................... 9
Les différents types de sukuk.................................................................................................. 9
Sukuk comme un instrument de refinancement de la banque islamique ..................................10
Sukukijara............................................................................................................................11
5. CHAPITRE 4 : Etude de cas.....................................................................................................11
H. LA gestion du risque de liquidité en finance participative :....................................................11
TECHNIQUES POUR GERER LE RISQUE DE LIQUIDITE EN FINANCE PARTICIPATIVE : ...................12
I. Le marché des sukuks à l’international.................................................................................12
J. Les émissions des sukuks à l’international :..........................................................................13
K. Distribution structurelle des Sukuks internationaux :............................................................14
L. Distribution démographique des Sukuksinternationaux :......................................................16
6. Conclusion :..........................................................................................................................16
7. QCM: Questionnaire sous-thème le refinancement des banques islamiques............................17
8. Les réponses.........................................................................................................................18
9. Référence :...........................................................................................................................19
3
I. Introduction :
La finance islamique s’impose de plus en plus, dans l’économie mondiale est devient l’un des
secteurs plus dynamiques, Alors l’originalité de système financier qui repose, sur les
investissements éthiques et aussi le partage de profits et même si le risque.
Ensuite que le niveau international, plus avancés qui ont été observés pour mettre en une stratégie
de développement de marché monétaire et aussi interbancaire, en particulier d’apporter des
instruments innovant pour refinancer le marché monétaire nous pouvons citer, comme wadia,
Rahn, Moucharak, Mourabha, sukuk, ijara….
En plus le développement davantage de la finance islamique, spécifiquement les instruments de
refinancement international, il est recommandé de mettre en place un marché de refinancement
islamique international, afin de permettre une meilleur répartition richesse à travers le monde.
Dans le but de pouvoir mettre en évidence, l’importance de refinancement des banques islamiques
nous avons orientée notre thème autour de la problématique suivante.
 Quels sont les instruments islamiques sont –ils utilisé pour le refinancement des banques
islamiques ?
Pour répondre sur cette problématique nous sommes amenées le plan sur les étapes suivantes.
Premièrement nous avons traité le marché financier et le marché Interbancaire et troisième
chapitre à consacrer le marché monétaire islamique, et la quatrième partie à concerner une l’étude
de cas à consacrer l’émission des sukuks.
II. Chapitre 1 : Marché Financier
La gestion de la liquidité des banques islamiques et l’importance d’un marché de capitaux
1. Le marché financier islamique – Bursa Souk AL-Silaa
La bourse de la Malaisie (Bursa Malaysia) a lancé Bursa Souk Al-Silaa (BSS) en Août 2009, la
première plateforme électronique islamique de négociation de matières premières 1, à travers une
opération de tawarruq basée sur la Mourabaha. Elle est destinée à faciliter la gestion de liquidité
des banques islamiques (Lahssasna et Chyad, 2014). Cet instrument innovant a renforcé le
positionnement de la Malaisie en tant qu’un hub et centre financier islamique international
(Semmour, 2007). Pour comprendre le fonctionnement de ce marché, nous proposons la figure
suivante :
4
Figure 1 : Fonctionnement de BURSA SOUK AL SILAA (BSS)
Supposons que la Banque islamique (X) dispose de la liquidité excédentaire dont elle n'aura besoin
que dans les 30 jours qui suivent. En même temps, la banque islamique (Y) est en déficit, elle a
besoin d’avoir un financement à court terme et de la liquidité immédiate. Lorsque la banque (X)
et la banque (Y) se mettent d'accord pour conclure une transaction, elles auront besoin d'opter pour
un contrat compatible avec les percepts de la charia, c’est le contrat Mourabaha, et cela pour
déplacer les fonds entre eux. Il est obligatoire qu’au moins une d'entre elles (Banque X et Y) doit
être membre de la BSS pour être en mesure d'utiliser le système de cette bourse. Dans notre cas,
supposons que la banque (X) est membre de BSS (1). Dans ce cas, la banque (X) va acheter des
produits disponibles sur la BSS (en générale c’est l’huile de palme, vu que la Malaisie est le
premier producteur mondial de ce type de produit) et va payer l'achat au comptant (2). En tant que
propriétaire maintenant de la marchandise, elle va la revendre à la banque (Y) avec une marge
bénéficiaire, c’est le contrat Mourabaha au sens parfait (3 et 4). La banque (Y) va ainsi payer le
montant convenu dans 30 jours comme prévu. Maintenant, la banque (Y) en tant que propriétaire
de la marchandise, mandate la banque (X) pour revendre la marchandise à la BSS et obtenir de
l'argent cash et cela dans le cas où la banque (Y) n’est pas membre de la BSS. À la fin de ce circuit,
la banque (Y) dispose de liquidité et la banque (X) recevra ces avoirs dans 30 jours (5). Ce
processus respecte les normes de l’AAOIFI (17, 21,23, 25, 30).
III. Chapitre 2 : Le marché interbancaire islamique
Comme pour leurs homologues conventionnels, les IFI sont impliquées dans un marché qui
respecte les spécificités de la charia, et dont toutes les transactions se basent sur des instruments
Shariah compliant.
2. Les marchés interbancaires islamiques dans le monde :
Une gestion de liquidité efficace pour avoir une stabilité et un équilibre financier de toutes
institutions financières islamiques. Le marché interbancaire est une source importante de
refinancement de ces institutions, ce qui va mettre en valeur ce marché comme étant un facteur de
succès des IFI. Les pays qui sont avancés en finance islamique ont pensé commencer à développer
5
leurs marchés interbancaires. Le niveau de développement de ce marché se diffère entre plusieurs
pays. Ainsi, le tableau suivant fournit un aperçu sur quelques marchés interbancaires dans des pays
membres de l’organisation de la coopération islamique (OIC Organisation of islamic cooperation,
2013).
Tableau 1 : Aperçu sur quelques marchés interbancaires dans des pays membres de
l’organisation de la coopération islamique
Source: Organization ofIslamic cooperation, Liquidity management in Islamic finance, Central
banks and monetary authorities of OIC countries, October 2013, P19, Table 2.1.
3. Quelques instruments de gestion de la liquidité des institutions financières
islamique
Les types d’instruments utilisés pour la gestion de la liquidité sur les marchés interbancaires
islamiques varient. Cette variation dépend de la juridiction et des banques elles-mêmes. On
présente ci-dessous quelques instruments qui s’avèrent être efficace dans la plupart des systèmes
financiers
4. Les dépôts compatibles à la charia (Wadiaa)
Cette technique est utilisée souvent en Malaisie par les banques qui veulent déposer leur
excédent de liquidité chez la banque centrale tout en respectant le principe du dépôt garanti ou
sécurisé. Comme il est connu, le contrat de dépôt est un acte par lequel on reçoit la chose
d'autrui, à la charge de la garder et de la restituer en nature (Lahssasna et Cheyad, 2014). Selon la
doctrine islamique, le dépôt (Wadiaa) est composé de fonds versés par des épargnants ou dans
notre cas par des banques commerciales islamiques à la banque centrale qui accepte les recevoir.
6
Cependant la banque centrale n'est pas autorisée à utiliser les fonds comptablement et
financièrement, mais elle peut utiliser ces fonds à condition que les banques commerciales lui
signifient, leurs consentements quant à l'utilisation de ces fonds.
C’est la même chose pour cet instrument, la banque centrale reçoit les dépôts de la part des
banques qui ont un excédent de liquidité. Vu que la banque centrale investit les fonds, les
banques commerciales (les déposants) n’ont pas le droit de recevoir une rémunération, sauf dans
le cas où la banque centrale veut les rembourser sous le nom du don (Hiba).
Figure 2 : WADIAA interbancaire
1- La banque centrale reçoit l’excédent de liquidité de la part des banques islamiques pour une
durée déterminée.
2- à la fin de l’échéance, la banque centrale rembourse les banques à hauteur des dépôts (Wadiaa).
3- dans la plupart des cas, la banque centrale rajoute aux dépôts remboursés un surplus qualifié de
don (Hiba).
5. Government Investment Issues (GII)
Pour que les Etats bénéficient également des éventuels excédents de trésorerie qu'auront les
banques islamiques et pour absorber au même temps ces surplus, il y a lieu de lancer des "bons du
trésor" islamiques, qui consistent à transférer les fonds au trésor public sous le concept de Quard
Al Hassan, en espérant d'avoir une éventuelle donation de la part du trésor.
6. Les Compensations mutuelles entre les IFI
Parmi les alternatives proposées à la gestion de liquidité des établissements bancaires est «
l'opposition des soldes débiteurs et créditeurs » (Rabia El Adaouia, 2013). Cela consiste à calculer
respectivement pour le compte du créancier et du débiteur des points créditeurs et débiteurs en
prenant en considération le montant et la durée du prêt (Lahssasna et Cheyad, 2014). Lorsqu'une
IFI A a besoin d'un montant pour une journée par exemple, elle s'endette auprès de la banque
centrale ou auprès d'une autre IFI excédentaire B du montant voulu et par la présentation des
garanties nécessaires. Le jour qui suit, la banque A rembourse sa dette et s’engage à confier, dans
7
le futur, à la banque B le même montant pour une journée ou la moitié du montant pour deux
journées, et ainsi de suite. Il est à repérer qu'en pratique les deux parties se fixent un délai déterminé
ou un plafond de notes à ne pas dépasser pour que le solde des deux banques soit équilibré.
7. Wakala Bil Istithmar :
 Définition :
Al Wakala Bil Istithmar est un contrat de mandat aux termes duquel une partie (Wakil) est chargée
de réaliser désinvestissements pour le compte d’une autre partie en contrepartie d’une
rémunération .Ce qui nous a incités à poser des interrogations sur le degré de licéité de cette action.
En effet, d’autres pensent que la banque centrale jouera un rôle en tant que solution de dernier
ressort. Ainsi, parmi les modèles de gestion qui ont été proposés Wakala Mourabaha, nous allons
par la suite expliquer ce modèle(Services, 2012).
Figure 4 : Wakala Bil Istithmar
1) La banque commerciale déficitaire reçoit un capital (C) de la banque centrale.
2) La banque commerciale utilise la dite liquidité pour payer la transaction avec un (Broker 2) en
faveur d’un (Broker 1).
3) La banque commerciale reçoit le bien qui coute (C).
4) La banque commerciale vente le bien à un (Broker 1) avec marge bénéficiaire.
5) A l’échéance, la banque commerciale reçoit une quantité de liquidité correspondante à C+M
(avec M est la marge bénéficiaire).
6) La banque centrale reçoit le capital (L) et une partie de la marge après diduction de la
commission de la banque commerciale.
8
D’un autre côté, nous avons demandé aux interviewés un cas contraire, le cas d’un excèdent de
liquidité. Notre question était comme suit : Dans le cas d'un excédent de liquidité, quel sera le
comportement de votre banque ?
La plupart ont dit que la banque participative fera recours aux Sukuk souverains pour injecter
leur excèdent de liquidité dès que ces derniers seront opérationnels sur le marché (tableau ci-
dessous). D’autres pensaient que la banque doit injecter leur excèdent de liquidité en économie
réelle et fera des investissements et contribuera au développement.
IV. Chapitre 3 : le marché monétaire
A. Marchés des sukuk :
Les sukuk sont devenue une mode de prédilection dans le secteur bancaire et financier islamique.
Sukuk est le pluriel du mot sak qui veut dire "certificat". C’est-à-dire que le sukuk est un certificat
de possession d’actifs ou un certificat d’usufruits. En effet, comme les coupons (la rémunération
fixe des obligations classiques) relèvent de l’intérêt, donc le ribat, les juristes ont cherché un moyen
de remplacer cet instrument afin de satisfaire les besoins en financement. L’idée derrière le sukuk
est que la rémunération des investisseurs sera directement liée au flux financiers générés par les
actifs concernés par l’investissement. Pendant la durée de l’investissement, les avantages et les
risques des actifs sous-jacents reviennent aux porteurs de sukuk, ce qui leur donne droit à une part
des revenus générés. C’est essentiellement les caractéristiques de cette rémunération des porteurs
de sukuk qui donne à ces produits une certaine similarité avec les obligations conventionnelles.
Les porteurs de sukuk se partagent les profits réalisés par la performance de l'actif sous-jacent mais
sont aussi exposés à son risque au prorata de ce qu'ils détiennent. Cette spécificité les différencie
des obligations conventionnelles. Les sukuk ne représentent généralement pas des créances pour
leurs porteurs (sauf, dans des cas particuliers tels que, par exemple, les sukuk Salam). En droit
musulman, les créances ne peuvent en effet pas faire l’objet de titrisation dans le seul but d’être
négociées sur un marché secondaire. Les sukuk sont émis sur la base d’un contrat conforme aux
préceptes de la sharia, ce qui implique que les règles liées à leur émission et à leur négociation
doivent être également conformes au droit musulman. Par conséquent, une levée de fonds via des
sukuk ne peut être utilisée que dans des actifs ou des projets sharia-compatibles.
B. Définition de sukuk selon l’AAOIFI
L’organisation de comptabilité et d’audit pour les institutions financière islamique à définit sukuk
par un certificat de valeur égale qui représente des parts indivises dans la propriété d'actifs
corporels, d'usufruits et de services ou (dans la propriété de) les actifs de projets particuliers ou
des activités d'investissement spéciales. Donc les sukuk utilisent les produits des transferts d'actifs
entre les fournisseurs et les utilisateurs de fonds dans différents contrats de financement conformes
9
à la charia. De cette façon, ils ne paient pas d'intérêt mais génèrent des rendements par le biais de
transactions réelles. Les sukuk transforment les gains en capital (prévus) du partage bilatéral des
risques entre les emprunteurs et les prêteurs en contrats de financement conformes à la charia - tels
que les opérations de prêt (vente différée) ou les investissements fondés sur des fiducies dans des
actifs existants ou futurs - en titres négociables.
C. Définition selon BAM :
Les Certificats de Sukuk sont les instruments conformes à la Charia prévus pour accompagner le
développement de l’activité des banques participatives ainsi que celle des assurances Takaful. Les
dispositions liées aux Certificats ont été introduites en 2018 dans la loi 33-06
D. Les différents types de sukuk
Il existe à ce jour un peu moins d’une quinzaine de types de sukuk résumés dans le tableau ci-
dessous. Leur caractère sharia compatible a été admis par le Sharia-Board de l'AAOIFI, qui est
constitué d’experts de différentes régions du monde et dans les diverses écoles de droit
musulman. Les avis émis par ce Sharia-Board sont souvent fondés sur les résolutions prises par
l'Académie Internationale de Fiqh qui réunit également des experts contemporains des
différentes écoles de droit musulman. Il est à noter que ces normes de l'AAOIFI constituent une
référence pour les institutions de finance islamique qui opèrent en Afrique dans des pays où
l’application du rite Malékite prédomine. Aujourd’hui, la tendance internationale semble
s’orienter vers la conformité aux standards de l’AAOIFI.
Type de Sukuk Structure/type d’actifs Négociable sur le
marché secondaire
Ijara Location/crédit-bail d’immobilier et
équipements
Oui
Wakala Agence/exploitation des actifs (immobilier,
équipements, activités, projets, etc)
Oui
Musharaka Partenariat dans les actifs (projets etc) Oui
Mudaraba Gestion/exploitation des actifs (projets,
activités etc)
Oui
Salam Production/fabrication Non
Istisna Construction/fabrication Non
Milkiyat al Khidmat Services Oui
Muzara’a Agriculture Oui
Musaqat Agriculture/récolte Oui
10
E. Sukuk comme un instrument de refinancement de la banque islamique
Le cadre règlementaire qui régit les institutions financières de la finance islamique constitue la
contrainte majeure qui gêne encore la croissance de cette industrie. La plupart des pays dans
lesquels fonctionnent les institutions islamiques sont, plus souvent, dotés d’une règlementation
bancaire qui n’est pas censée tenir compte de la nature confessionnelle des établissements
financiers islamiques. Ces derniers sont réglementés de la même manière que les institutions de la
finance classique.
Les marchés secondaires et les effets publics islamiques permettent d’accéder à des liquidités sont
peu nombreux et ne répondent pas à la croissance rapide des institutions financières islamiques.
Cette absence de profondeur du marché contraint les institutions financières à maintenir un niveau
de liquidité plus élevé que les autres institutions et affecte leur compétitivité et leur productivité.
De même, avec l’intensification de la concurrence au sein de la sphère financière islamique, il
n’est pas certain que les banques islamiques continuent à afficher de grandes marges
d’intermédiation. Par ailleurs, la récente crise financière a révélé que les surplus de liquidité des
banques islamiques sont utilisés pour faire face à leurs premiers besoins et honorer les demandes
de retrait des déposants.
Cependant, la finance islamique se doit de devenir encore plus universelle et démontrer ses qualités
face à la finance conventionnelle en développant une ingénierie financière novatrice et de qualité.
Un exemple qui concerne les SUKUK peut illustrer ce fait. Les sukuk constituent le produit phare
de l’industrie financière islamique. Leur croissance est à l’origine de la croissance du marché de
capitaux islamique.
En effet, les sukuk constituent une alternative fiable à la mobilisation de l’épargne et des
placements des investisseurs islamiques. A cela s’ajoute leur caractère négociable, et leur cotation
sur des plateformes boursières reconnues connue comme Nasdaq Dubaï.
Dans une telle conjoncture, les Banques islamiques adoptent, en général, le choix qui porte sur
l’émission de sukuk, mais ces actifs peuvent être considérés comme dominé par des émissions
locales. Ces titres risquent aussi de ne pas être éligibles comme sous-jacents aux repos avec la
banque centrale en cas de crise de liquidité.
Mugharassa Agriculture/Irrigation Oui
Mourabaha Vente Non
11
Il parait alors indispensable de développer davantage le marché secondaire des sukuks en le plus
performant et transparent et d’investir dans des classes d’actifs plus innovantes pour la réussite de
la gestion de liquidité des Banques Islamiques.
F. Sukuk ijara
Sukuk Al Ijara est l'un des instruments les plus populaires pour gérer le risque de liquidité
islamique en Moyen Orient. La banque déficitaire demande à une entité ad-hoc d'émettre sur le
marché monétaire des Sukuk à court terme. Le produit de souscription servira à acquérir l'actif de
la banque qui va être faire l’objet de la location par la suite.
Les loyers seront distribués aux investisseurs, qui pourront être des banques excédentaires. À
l'échéance, qui coïncide avec la fin du mandat de bail, une entité SPV revendra l'actif à la banque
au prix de marché. Cette opération expose la banque à un risque de fluctuation des prix de
marché.
1- La banque crée une entité ad hoc indépendante (SPV).
2- La SPV émit les Sukuk sur le marché.
3- Les investisseurs souscrit et achète les Sukuk.
4- La SPV acquis le bien objet de contrat IJARA.
5- La SPV loue le bien à la banque et rémunère les investisseurs par les loyers.
6- la banque déficitaire verse des loyers + le prix d’exercice d’une manière échelonnée.
V. Chapitre 4 : Etude de cas
8. LA gestion du risque de liquidité en finance participative :
La banque Les investisseursSPV
Le bien
2
1
1
3
1
6
4
5
12
G. TECHNIQUES POUR GERER LE RISQUE DE LIQUIDITE EN FINANCE
PARTICIPATIVE :
Il existe beaucoup de technique pour atténuer le risque de la liquidité concerne les banques
islamiques, par ailleurs nous avons orienté selon trois type normalement, ils doivent être
conformés à la Shari’a.
Figure 5 : techniques d’atténuation des risques de liquidité
Source : Elaboré par nos soins à partir d’un rapport sur la gestion de risque de liquidité des
banques islamiques effectué à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales Rabat-
Agdal
9. Le marché des sukuk à l’international
Le total des émissions internationales de sukuk s'est élevé à 37,6 milliards USD en 2017, ce qui
représente une augmentation de 6,4 milliards USD par rapport au niveau de 2016, qui était de 31,2
milliards USD. Il s'agit à ce jour de la valeur la plus élevée des émissions internationales de Sukuk
enregistrée depuis la création du marché de Sukuk(Adoubi et al., 2018).
Techniques pour
résoudre la demande
régulière de liquidité
Techniques pour
résoudre la demande
irrégulière imprévisible
de liquidité
Techniques pour
résoudre la demande
irrégulière imprévisible
de liquidité
Réserves de liquidité
Réglementation du délai
de rachat des dépôts
Produits de Mourabaha ou
Moudaraba remboursable
Liquidité fourni par la
société mère
Les facilités de la Banque
centrale ou l'intervention
de L'état
Refinancement sur le
marché monétaire
Investir en action
Prêt de la société mère ou
prêt aux actionnaires
Fonds de liquidité
d'urgence de la banque
centrale ou sauvetage du
gouvernement
13
10. Les émissions des sukuk à l’international :
Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018)
L'augmentation des émissions de sukuk est principalement due à l'augmentation du nombre
d'émissions de sukuk souveraines sous l'impulsion de l'Arabie saoudite et à l'augmentation de
l’émission quasi souveraine et souveraine. Les émissions des entreprises et des institutions
financières sont restées faibles. Les étapes franchies sur le marché international des Sukuk en
2017 sont les suivantes :
a) Emission souveraine du gouvernement saoudien d'environ 9 milliards USD.
b) La société d'investissement de Dubaï a émis 1 milliard USD de sukuk quasi souverain.
c) Emission de 150 millions USD de sukuk par la Société financière africaine basée au Nigéria
Émissions souveraines mondiales de sukuk (janvier 2001 à décembre 2017) en millions de
dollars. Globalement, les émissions souveraines de sukuk sont le principal facteur de croissance
du marché mondial des sukuk. Les émissions souveraines ont également augmenté en 2017,
comme l'indiquait l'IIFM dans son dernier rapport. À la fin de 2017, le nombre total d'émissions
souveraines de Sukuk depuis son lancement s'élève à 540,5 milliards USD, ce qui représente
environ 55% de toutes les émissions de Sukuk dans le monde. Le graphique ci-dessous montre la
tendance des émissions de sukuk souverains depuis 2001 :
Figure 6 : La tendance des émissions des sukuk souverains en million de dollars
0
5000
10000
15000
20000
25000
30000
35000
40000
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
Emission en Million USD
Emission en Million USD
14
11. Distribution structurelle des Sukuk internationaux :
Figure 7 : L’émission des sukuk souverains de janvier 2001 à décembre 2017 sur le marché
international
Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018)
Figure 8 : L’émission des sukuk corporate de janvier 2001 à décembre 2017 sur le marché
international
0
20000
40000
60000
80000
100000
2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
évolution l'emission des sukuks souverainsen million de
dollars
évolution l'emission des sukuks souverains en million de dollars
Distribution des sukuks souverains
SUKUK HYBRID SUKUK AL SALAM
SUKUK HYBRID IJARAH/MURABAHA SUKUK IJARAH
SUKUK HYBRID MURABAHA/MUDARABA SUKUK AL MURABAHA
SUKUK WAKALAH
15
Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018)
On remarque que le type de sukuk corporte le plus émis entre 2001 et 2017 est le sak ijara
représentant 31 % des totaux émissions suivi des sukuk al wakalah13 avec un pourcentage de 23%.
Figure 9 : L’émission des sukuk des institutions financières islamiques de janvier 2001 à décembre
2017 sur le marché international
Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018)
Distribution des sukuks corporate
SUKUK HYBRID SUKUK AL MUSHARAKA
SUKUK HYBRID IJARAH/MURABAHA SUKUK MUDARABAH
SUKUK WAKALA SUKUK AL MURABAHA
SUKUK ECHANGEABLE SUKUK IJARAH
Distribution des sukuks des institutions islamiques
SUKUK HYBRID SUKUK AL MURABAHA SUKUK WAKALA
SUKUK MUDARABAH SUKUK AL MUSHARAKA SUKUK IJARAH
16
On remarque que les sukuk des institutions financières islamiques les plus émis entre 2001 et 2017
sont les sukuk wakala représentant 35 % des totaux émissions suivi des sukuk hybride avec un
pourcentage de 23%. On peut conclure à travers les trois distributions structurelles ci-dessus que
les sukuk souverains sont le principal facteur de croissance du marché mondial et que l’état, les
entreprise et institutions financière optent en particulier pour les sukuk wakala, en plus des sukuk
ijara.
12. Distribution démographique des Sukuk internationaux :
Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018)
On remarque à travers ce graphe, que la plupart des émissions des sukuk proviennent des pays
musulmans, y compris le moyen orient et la Malaisie. C’est la raison pour laquelle notre étude sera
basée sur les expériences des pays musulmans pour pouvoir étudier les instruments de
refinancement sur le marché monétaire.
VI. Conclusion :
Pour conclure, les banques islamiques afin de renforcer leurs liquidités il faillait attaquer plusieurs
des marchés que soient le marché interbancaire, ou le marché monétaire…mais généralement les
marchés islamiques ne sont pas développés comme les marché conventionnels, par ailleurs ceux
plus restreints les principes de la Shari’a. Au contre les banques conventionnelles dans le cas de
besoin de liquidité ne trouvent pas aucune problème dans le cadre de refinancement que soient
partir chez eux à travers le marché interbancaire, ou bien la banque centrale, ce qui les fortifier de
liquidité chez les banques conventionnelle plus vague par le rapport les banques islamiques.
Distribution démographique
Europe
Etats unis
Pays musulmans y compris le moyen orient et la malaisie
Asie excluant l'indonesir et la malaisie
Autre
17
VII. QCM : Questionnaire sous-thème le refinancement des banques
islamiques
1-selon vous, les banques islamiques afin de refinancer leurs liquidités seront attaquées sont-
ils ?
A- les marchés monétaires
B- les marchés bancaires
C-les marchés interbancaires
D- les marchés financiers
E- la banque centrale
F- les banques commerciales
2-Votre avis, quels sont les instruments le plus utiliser de la gestion de liquidité des institutions
financières islamiques sont-ils ? *
A- Les dépôts compatibles à la charia
B- Goverment Investiment isues
C- Les compensations mutuelles entre les institutions financières islamiques
D- Wakala bil istitmar
E- sukuk
3-Lorsque la banque islamique attaquée le marché monétaire pour augmenter leur besoin,
selon-vous quel est instrument plus adapté ?
A-Sukuk
B-Produit de financement
C-Produit participatif
4-vos avis, quels sont les types des sukuks sont-ils ? *
A-Ijara
B-Wakala
C-mousharaka
D-moudaraba
E-salam
F-istisna
G-Milkiyat el khidmat
H-Muzara'a
I-Musaqat
J-Mugharasa
K-Mourabaha
5-Est ce que tous les sukuks négociables sur le marché secondaire ? *
18
A-OUI
B-Non
6-vos avis, quelle est la structure le plus convenable au sukuk mourabaha ? *
A- la Vente
B- la location
C- le service
7-selon-vous, la structure de sukuk salam est-il ?
A-Production/Fabrication
B-Construction/Fabrication
C-service
8-Que vous pensez selon la morphologie générale de sukuk est-il ? *
A-Sukuk souverain
B-sukuk corporate
C-sukuk hybride
9-Vos avis, qui émet le sukuk souverain est-il ? *
A- Etat
B- entreprise
C- la banque islamique
D-Administration publique
VIII. Les réponses
1-
A-les marchés monétaires
C-les marchés interbancaires
D- les marchés financiers
E- la banque centrale
2-
A-Les dépôts compatibles à la charia
B-Goverment Investiment isues
C-Les compensations mutuelles entre les institutions financières islamiques
D-Wakala bil istitmar
E-sukuk
3-
19
A-Sukuk
4-
A-Ijara
B-Wakala
C-mousharaka
D-moudaraba
E-salam
F-istisna
G-Milkiyat el khidmat
H-Muzara'a
I-Musaqat
J-Mugharasa
K-Mourabaha
5-
B-Non
6-
A- la Vente
7-
A-Production/Fabrication
8-
A-Sukuk souverain
B-sukuk corporate
9-
A-Etat
IX. Référence :
Addouli, F., Doctorante, I., Nationale, E., Tofail, I., Enseignant-chercheur, A. M., Nationale, E.,
Universit, G., & Tofail, I. (2018). ISLAMIQUE THE REFINANCING ON THE MONEY
MARKET AND THE LIQUIDITY RISKS MANAGEMENT IN ISLAMIC FINANCE. 320–349.
Services, L. (2012). Colloque International :
Achibane, Mustapha, et Kenza Cherkaoui. 2017. « Problème de refinancement et de gestion des
risques de la finance islamique : le cas du Maroc ». Revue africaine de management 2.
Goodhart, Charles. 2008. « La gestion du risque de liquidité ». La revue de la stabilité financière,
Banque de France.
20
Risfki, Ismal. 2010. « The management of liquidity risk in Islamic banks: The case of Indonesia‖ ».
Durham Islamic Finance Program (DIFP) School of Government and International Affairs
Durham University United Kingdom.

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Les instruments de refinancement des banques islamiques

  • 1. 1 BFI : Master Banque et Finance Islamique Année universitaire : 2019/2020 Les instruments de refinancement des banques islamiques Encadré par : Pr Mr Ahmed chakir Préparé par : Amchouchad badreddine Houas Abdessalam
  • 2. 2 Sommaire : 1. Introduction :........................................................................................................................ 3 2. Chapitre 1 : Marché Financier................................................................................................. 3 A. Le marché financier islamique – Bursa Souk AL-Silaa.............................................................. 3 3. Chapitre 2 : Le marché interbancaire islamique ....................................................................... 4 B. Les marchés interbancaires islamiques dans le monde :......................................................... 4 C. Quelquesinstruments de gestion de la liquidité desinstitutions financièresislamique ............ 5 D. Les dépôts compatibles à la charia(Wadiaa) ......................................................................... 5 E. Government Investment Issues(GII)..................................................................................... 6 F. Les Compensations mutuelles entre les IFI............................................................................ 6 G. Wakala Bil Istithmar :........................................................................................................... 7 4. CHAPITRE 3 : le marché monétaire.......................................................................................... 8 Marchés des sukuk :............................................................................................................... 8 Définition de sukuk selon l’AAOIFI........................................................................................... 8 Définition selon BAM : ........................................................................................................... 9 Les différents types de sukuk.................................................................................................. 9 Sukuk comme un instrument de refinancement de la banque islamique ..................................10 Sukukijara............................................................................................................................11 5. CHAPITRE 4 : Etude de cas.....................................................................................................11 H. LA gestion du risque de liquidité en finance participative :....................................................11 TECHNIQUES POUR GERER LE RISQUE DE LIQUIDITE EN FINANCE PARTICIPATIVE : ...................12 I. Le marché des sukuks à l’international.................................................................................12 J. Les émissions des sukuks à l’international :..........................................................................13 K. Distribution structurelle des Sukuks internationaux :............................................................14 L. Distribution démographique des Sukuksinternationaux :......................................................16 6. Conclusion :..........................................................................................................................16 7. QCM: Questionnaire sous-thème le refinancement des banques islamiques............................17 8. Les réponses.........................................................................................................................18 9. Référence :...........................................................................................................................19
  • 3. 3 I. Introduction : La finance islamique s’impose de plus en plus, dans l’économie mondiale est devient l’un des secteurs plus dynamiques, Alors l’originalité de système financier qui repose, sur les investissements éthiques et aussi le partage de profits et même si le risque. Ensuite que le niveau international, plus avancés qui ont été observés pour mettre en une stratégie de développement de marché monétaire et aussi interbancaire, en particulier d’apporter des instruments innovant pour refinancer le marché monétaire nous pouvons citer, comme wadia, Rahn, Moucharak, Mourabha, sukuk, ijara…. En plus le développement davantage de la finance islamique, spécifiquement les instruments de refinancement international, il est recommandé de mettre en place un marché de refinancement islamique international, afin de permettre une meilleur répartition richesse à travers le monde. Dans le but de pouvoir mettre en évidence, l’importance de refinancement des banques islamiques nous avons orientée notre thème autour de la problématique suivante.  Quels sont les instruments islamiques sont –ils utilisé pour le refinancement des banques islamiques ? Pour répondre sur cette problématique nous sommes amenées le plan sur les étapes suivantes. Premièrement nous avons traité le marché financier et le marché Interbancaire et troisième chapitre à consacrer le marché monétaire islamique, et la quatrième partie à concerner une l’étude de cas à consacrer l’émission des sukuks. II. Chapitre 1 : Marché Financier La gestion de la liquidité des banques islamiques et l’importance d’un marché de capitaux 1. Le marché financier islamique – Bursa Souk AL-Silaa La bourse de la Malaisie (Bursa Malaysia) a lancé Bursa Souk Al-Silaa (BSS) en Août 2009, la première plateforme électronique islamique de négociation de matières premières 1, à travers une opération de tawarruq basée sur la Mourabaha. Elle est destinée à faciliter la gestion de liquidité des banques islamiques (Lahssasna et Chyad, 2014). Cet instrument innovant a renforcé le positionnement de la Malaisie en tant qu’un hub et centre financier islamique international (Semmour, 2007). Pour comprendre le fonctionnement de ce marché, nous proposons la figure suivante :
  • 4. 4 Figure 1 : Fonctionnement de BURSA SOUK AL SILAA (BSS) Supposons que la Banque islamique (X) dispose de la liquidité excédentaire dont elle n'aura besoin que dans les 30 jours qui suivent. En même temps, la banque islamique (Y) est en déficit, elle a besoin d’avoir un financement à court terme et de la liquidité immédiate. Lorsque la banque (X) et la banque (Y) se mettent d'accord pour conclure une transaction, elles auront besoin d'opter pour un contrat compatible avec les percepts de la charia, c’est le contrat Mourabaha, et cela pour déplacer les fonds entre eux. Il est obligatoire qu’au moins une d'entre elles (Banque X et Y) doit être membre de la BSS pour être en mesure d'utiliser le système de cette bourse. Dans notre cas, supposons que la banque (X) est membre de BSS (1). Dans ce cas, la banque (X) va acheter des produits disponibles sur la BSS (en générale c’est l’huile de palme, vu que la Malaisie est le premier producteur mondial de ce type de produit) et va payer l'achat au comptant (2). En tant que propriétaire maintenant de la marchandise, elle va la revendre à la banque (Y) avec une marge bénéficiaire, c’est le contrat Mourabaha au sens parfait (3 et 4). La banque (Y) va ainsi payer le montant convenu dans 30 jours comme prévu. Maintenant, la banque (Y) en tant que propriétaire de la marchandise, mandate la banque (X) pour revendre la marchandise à la BSS et obtenir de l'argent cash et cela dans le cas où la banque (Y) n’est pas membre de la BSS. À la fin de ce circuit, la banque (Y) dispose de liquidité et la banque (X) recevra ces avoirs dans 30 jours (5). Ce processus respecte les normes de l’AAOIFI (17, 21,23, 25, 30). III. Chapitre 2 : Le marché interbancaire islamique Comme pour leurs homologues conventionnels, les IFI sont impliquées dans un marché qui respecte les spécificités de la charia, et dont toutes les transactions se basent sur des instruments Shariah compliant. 2. Les marchés interbancaires islamiques dans le monde : Une gestion de liquidité efficace pour avoir une stabilité et un équilibre financier de toutes institutions financières islamiques. Le marché interbancaire est une source importante de refinancement de ces institutions, ce qui va mettre en valeur ce marché comme étant un facteur de succès des IFI. Les pays qui sont avancés en finance islamique ont pensé commencer à développer
  • 5. 5 leurs marchés interbancaires. Le niveau de développement de ce marché se diffère entre plusieurs pays. Ainsi, le tableau suivant fournit un aperçu sur quelques marchés interbancaires dans des pays membres de l’organisation de la coopération islamique (OIC Organisation of islamic cooperation, 2013). Tableau 1 : Aperçu sur quelques marchés interbancaires dans des pays membres de l’organisation de la coopération islamique Source: Organization ofIslamic cooperation, Liquidity management in Islamic finance, Central banks and monetary authorities of OIC countries, October 2013, P19, Table 2.1. 3. Quelques instruments de gestion de la liquidité des institutions financières islamique Les types d’instruments utilisés pour la gestion de la liquidité sur les marchés interbancaires islamiques varient. Cette variation dépend de la juridiction et des banques elles-mêmes. On présente ci-dessous quelques instruments qui s’avèrent être efficace dans la plupart des systèmes financiers 4. Les dépôts compatibles à la charia (Wadiaa) Cette technique est utilisée souvent en Malaisie par les banques qui veulent déposer leur excédent de liquidité chez la banque centrale tout en respectant le principe du dépôt garanti ou sécurisé. Comme il est connu, le contrat de dépôt est un acte par lequel on reçoit la chose d'autrui, à la charge de la garder et de la restituer en nature (Lahssasna et Cheyad, 2014). Selon la doctrine islamique, le dépôt (Wadiaa) est composé de fonds versés par des épargnants ou dans notre cas par des banques commerciales islamiques à la banque centrale qui accepte les recevoir.
  • 6. 6 Cependant la banque centrale n'est pas autorisée à utiliser les fonds comptablement et financièrement, mais elle peut utiliser ces fonds à condition que les banques commerciales lui signifient, leurs consentements quant à l'utilisation de ces fonds. C’est la même chose pour cet instrument, la banque centrale reçoit les dépôts de la part des banques qui ont un excédent de liquidité. Vu que la banque centrale investit les fonds, les banques commerciales (les déposants) n’ont pas le droit de recevoir une rémunération, sauf dans le cas où la banque centrale veut les rembourser sous le nom du don (Hiba). Figure 2 : WADIAA interbancaire 1- La banque centrale reçoit l’excédent de liquidité de la part des banques islamiques pour une durée déterminée. 2- à la fin de l’échéance, la banque centrale rembourse les banques à hauteur des dépôts (Wadiaa). 3- dans la plupart des cas, la banque centrale rajoute aux dépôts remboursés un surplus qualifié de don (Hiba). 5. Government Investment Issues (GII) Pour que les Etats bénéficient également des éventuels excédents de trésorerie qu'auront les banques islamiques et pour absorber au même temps ces surplus, il y a lieu de lancer des "bons du trésor" islamiques, qui consistent à transférer les fonds au trésor public sous le concept de Quard Al Hassan, en espérant d'avoir une éventuelle donation de la part du trésor. 6. Les Compensations mutuelles entre les IFI Parmi les alternatives proposées à la gestion de liquidité des établissements bancaires est « l'opposition des soldes débiteurs et créditeurs » (Rabia El Adaouia, 2013). Cela consiste à calculer respectivement pour le compte du créancier et du débiteur des points créditeurs et débiteurs en prenant en considération le montant et la durée du prêt (Lahssasna et Cheyad, 2014). Lorsqu'une IFI A a besoin d'un montant pour une journée par exemple, elle s'endette auprès de la banque centrale ou auprès d'une autre IFI excédentaire B du montant voulu et par la présentation des garanties nécessaires. Le jour qui suit, la banque A rembourse sa dette et s’engage à confier, dans
  • 7. 7 le futur, à la banque B le même montant pour une journée ou la moitié du montant pour deux journées, et ainsi de suite. Il est à repérer qu'en pratique les deux parties se fixent un délai déterminé ou un plafond de notes à ne pas dépasser pour que le solde des deux banques soit équilibré. 7. Wakala Bil Istithmar :  Définition : Al Wakala Bil Istithmar est un contrat de mandat aux termes duquel une partie (Wakil) est chargée de réaliser désinvestissements pour le compte d’une autre partie en contrepartie d’une rémunération .Ce qui nous a incités à poser des interrogations sur le degré de licéité de cette action. En effet, d’autres pensent que la banque centrale jouera un rôle en tant que solution de dernier ressort. Ainsi, parmi les modèles de gestion qui ont été proposés Wakala Mourabaha, nous allons par la suite expliquer ce modèle(Services, 2012). Figure 4 : Wakala Bil Istithmar 1) La banque commerciale déficitaire reçoit un capital (C) de la banque centrale. 2) La banque commerciale utilise la dite liquidité pour payer la transaction avec un (Broker 2) en faveur d’un (Broker 1). 3) La banque commerciale reçoit le bien qui coute (C). 4) La banque commerciale vente le bien à un (Broker 1) avec marge bénéficiaire. 5) A l’échéance, la banque commerciale reçoit une quantité de liquidité correspondante à C+M (avec M est la marge bénéficiaire). 6) La banque centrale reçoit le capital (L) et une partie de la marge après diduction de la commission de la banque commerciale.
  • 8. 8 D’un autre côté, nous avons demandé aux interviewés un cas contraire, le cas d’un excèdent de liquidité. Notre question était comme suit : Dans le cas d'un excédent de liquidité, quel sera le comportement de votre banque ? La plupart ont dit que la banque participative fera recours aux Sukuk souverains pour injecter leur excèdent de liquidité dès que ces derniers seront opérationnels sur le marché (tableau ci- dessous). D’autres pensaient que la banque doit injecter leur excèdent de liquidité en économie réelle et fera des investissements et contribuera au développement. IV. Chapitre 3 : le marché monétaire A. Marchés des sukuk : Les sukuk sont devenue une mode de prédilection dans le secteur bancaire et financier islamique. Sukuk est le pluriel du mot sak qui veut dire "certificat". C’est-à-dire que le sukuk est un certificat de possession d’actifs ou un certificat d’usufruits. En effet, comme les coupons (la rémunération fixe des obligations classiques) relèvent de l’intérêt, donc le ribat, les juristes ont cherché un moyen de remplacer cet instrument afin de satisfaire les besoins en financement. L’idée derrière le sukuk est que la rémunération des investisseurs sera directement liée au flux financiers générés par les actifs concernés par l’investissement. Pendant la durée de l’investissement, les avantages et les risques des actifs sous-jacents reviennent aux porteurs de sukuk, ce qui leur donne droit à une part des revenus générés. C’est essentiellement les caractéristiques de cette rémunération des porteurs de sukuk qui donne à ces produits une certaine similarité avec les obligations conventionnelles. Les porteurs de sukuk se partagent les profits réalisés par la performance de l'actif sous-jacent mais sont aussi exposés à son risque au prorata de ce qu'ils détiennent. Cette spécificité les différencie des obligations conventionnelles. Les sukuk ne représentent généralement pas des créances pour leurs porteurs (sauf, dans des cas particuliers tels que, par exemple, les sukuk Salam). En droit musulman, les créances ne peuvent en effet pas faire l’objet de titrisation dans le seul but d’être négociées sur un marché secondaire. Les sukuk sont émis sur la base d’un contrat conforme aux préceptes de la sharia, ce qui implique que les règles liées à leur émission et à leur négociation doivent être également conformes au droit musulman. Par conséquent, une levée de fonds via des sukuk ne peut être utilisée que dans des actifs ou des projets sharia-compatibles. B. Définition de sukuk selon l’AAOIFI L’organisation de comptabilité et d’audit pour les institutions financière islamique à définit sukuk par un certificat de valeur égale qui représente des parts indivises dans la propriété d'actifs corporels, d'usufruits et de services ou (dans la propriété de) les actifs de projets particuliers ou des activités d'investissement spéciales. Donc les sukuk utilisent les produits des transferts d'actifs entre les fournisseurs et les utilisateurs de fonds dans différents contrats de financement conformes
  • 9. 9 à la charia. De cette façon, ils ne paient pas d'intérêt mais génèrent des rendements par le biais de transactions réelles. Les sukuk transforment les gains en capital (prévus) du partage bilatéral des risques entre les emprunteurs et les prêteurs en contrats de financement conformes à la charia - tels que les opérations de prêt (vente différée) ou les investissements fondés sur des fiducies dans des actifs existants ou futurs - en titres négociables. C. Définition selon BAM : Les Certificats de Sukuk sont les instruments conformes à la Charia prévus pour accompagner le développement de l’activité des banques participatives ainsi que celle des assurances Takaful. Les dispositions liées aux Certificats ont été introduites en 2018 dans la loi 33-06 D. Les différents types de sukuk Il existe à ce jour un peu moins d’une quinzaine de types de sukuk résumés dans le tableau ci- dessous. Leur caractère sharia compatible a été admis par le Sharia-Board de l'AAOIFI, qui est constitué d’experts de différentes régions du monde et dans les diverses écoles de droit musulman. Les avis émis par ce Sharia-Board sont souvent fondés sur les résolutions prises par l'Académie Internationale de Fiqh qui réunit également des experts contemporains des différentes écoles de droit musulman. Il est à noter que ces normes de l'AAOIFI constituent une référence pour les institutions de finance islamique qui opèrent en Afrique dans des pays où l’application du rite Malékite prédomine. Aujourd’hui, la tendance internationale semble s’orienter vers la conformité aux standards de l’AAOIFI. Type de Sukuk Structure/type d’actifs Négociable sur le marché secondaire Ijara Location/crédit-bail d’immobilier et équipements Oui Wakala Agence/exploitation des actifs (immobilier, équipements, activités, projets, etc) Oui Musharaka Partenariat dans les actifs (projets etc) Oui Mudaraba Gestion/exploitation des actifs (projets, activités etc) Oui Salam Production/fabrication Non Istisna Construction/fabrication Non Milkiyat al Khidmat Services Oui Muzara’a Agriculture Oui Musaqat Agriculture/récolte Oui
  • 10. 10 E. Sukuk comme un instrument de refinancement de la banque islamique Le cadre règlementaire qui régit les institutions financières de la finance islamique constitue la contrainte majeure qui gêne encore la croissance de cette industrie. La plupart des pays dans lesquels fonctionnent les institutions islamiques sont, plus souvent, dotés d’une règlementation bancaire qui n’est pas censée tenir compte de la nature confessionnelle des établissements financiers islamiques. Ces derniers sont réglementés de la même manière que les institutions de la finance classique. Les marchés secondaires et les effets publics islamiques permettent d’accéder à des liquidités sont peu nombreux et ne répondent pas à la croissance rapide des institutions financières islamiques. Cette absence de profondeur du marché contraint les institutions financières à maintenir un niveau de liquidité plus élevé que les autres institutions et affecte leur compétitivité et leur productivité. De même, avec l’intensification de la concurrence au sein de la sphère financière islamique, il n’est pas certain que les banques islamiques continuent à afficher de grandes marges d’intermédiation. Par ailleurs, la récente crise financière a révélé que les surplus de liquidité des banques islamiques sont utilisés pour faire face à leurs premiers besoins et honorer les demandes de retrait des déposants. Cependant, la finance islamique se doit de devenir encore plus universelle et démontrer ses qualités face à la finance conventionnelle en développant une ingénierie financière novatrice et de qualité. Un exemple qui concerne les SUKUK peut illustrer ce fait. Les sukuk constituent le produit phare de l’industrie financière islamique. Leur croissance est à l’origine de la croissance du marché de capitaux islamique. En effet, les sukuk constituent une alternative fiable à la mobilisation de l’épargne et des placements des investisseurs islamiques. A cela s’ajoute leur caractère négociable, et leur cotation sur des plateformes boursières reconnues connue comme Nasdaq Dubaï. Dans une telle conjoncture, les Banques islamiques adoptent, en général, le choix qui porte sur l’émission de sukuk, mais ces actifs peuvent être considérés comme dominé par des émissions locales. Ces titres risquent aussi de ne pas être éligibles comme sous-jacents aux repos avec la banque centrale en cas de crise de liquidité. Mugharassa Agriculture/Irrigation Oui Mourabaha Vente Non
  • 11. 11 Il parait alors indispensable de développer davantage le marché secondaire des sukuks en le plus performant et transparent et d’investir dans des classes d’actifs plus innovantes pour la réussite de la gestion de liquidité des Banques Islamiques. F. Sukuk ijara Sukuk Al Ijara est l'un des instruments les plus populaires pour gérer le risque de liquidité islamique en Moyen Orient. La banque déficitaire demande à une entité ad-hoc d'émettre sur le marché monétaire des Sukuk à court terme. Le produit de souscription servira à acquérir l'actif de la banque qui va être faire l’objet de la location par la suite. Les loyers seront distribués aux investisseurs, qui pourront être des banques excédentaires. À l'échéance, qui coïncide avec la fin du mandat de bail, une entité SPV revendra l'actif à la banque au prix de marché. Cette opération expose la banque à un risque de fluctuation des prix de marché. 1- La banque crée une entité ad hoc indépendante (SPV). 2- La SPV émit les Sukuk sur le marché. 3- Les investisseurs souscrit et achète les Sukuk. 4- La SPV acquis le bien objet de contrat IJARA. 5- La SPV loue le bien à la banque et rémunère les investisseurs par les loyers. 6- la banque déficitaire verse des loyers + le prix d’exercice d’une manière échelonnée. V. Chapitre 4 : Etude de cas 8. LA gestion du risque de liquidité en finance participative : La banque Les investisseursSPV Le bien 2 1 1 3 1 6 4 5
  • 12. 12 G. TECHNIQUES POUR GERER LE RISQUE DE LIQUIDITE EN FINANCE PARTICIPATIVE : Il existe beaucoup de technique pour atténuer le risque de la liquidité concerne les banques islamiques, par ailleurs nous avons orienté selon trois type normalement, ils doivent être conformés à la Shari’a. Figure 5 : techniques d’atténuation des risques de liquidité Source : Elaboré par nos soins à partir d’un rapport sur la gestion de risque de liquidité des banques islamiques effectué à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales Rabat- Agdal 9. Le marché des sukuk à l’international Le total des émissions internationales de sukuk s'est élevé à 37,6 milliards USD en 2017, ce qui représente une augmentation de 6,4 milliards USD par rapport au niveau de 2016, qui était de 31,2 milliards USD. Il s'agit à ce jour de la valeur la plus élevée des émissions internationales de Sukuk enregistrée depuis la création du marché de Sukuk(Adoubi et al., 2018). Techniques pour résoudre la demande régulière de liquidité Techniques pour résoudre la demande irrégulière imprévisible de liquidité Techniques pour résoudre la demande irrégulière imprévisible de liquidité Réserves de liquidité Réglementation du délai de rachat des dépôts Produits de Mourabaha ou Moudaraba remboursable Liquidité fourni par la société mère Les facilités de la Banque centrale ou l'intervention de L'état Refinancement sur le marché monétaire Investir en action Prêt de la société mère ou prêt aux actionnaires Fonds de liquidité d'urgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
  • 13. 13 10. Les émissions des sukuk à l’international : Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018) L'augmentation des émissions de sukuk est principalement due à l'augmentation du nombre d'émissions de sukuk souveraines sous l'impulsion de l'Arabie saoudite et à l'augmentation de l’émission quasi souveraine et souveraine. Les émissions des entreprises et des institutions financières sont restées faibles. Les étapes franchies sur le marché international des Sukuk en 2017 sont les suivantes : a) Emission souveraine du gouvernement saoudien d'environ 9 milliards USD. b) La société d'investissement de Dubaï a émis 1 milliard USD de sukuk quasi souverain. c) Emission de 150 millions USD de sukuk par la Société financière africaine basée au Nigéria Émissions souveraines mondiales de sukuk (janvier 2001 à décembre 2017) en millions de dollars. Globalement, les émissions souveraines de sukuk sont le principal facteur de croissance du marché mondial des sukuk. Les émissions souveraines ont également augmenté en 2017, comme l'indiquait l'IIFM dans son dernier rapport. À la fin de 2017, le nombre total d'émissions souveraines de Sukuk depuis son lancement s'élève à 540,5 milliards USD, ce qui représente environ 55% de toutes les émissions de Sukuk dans le monde. Le graphique ci-dessous montre la tendance des émissions de sukuk souverains depuis 2001 : Figure 6 : La tendance des émissions des sukuk souverains en million de dollars 0 5000 10000 15000 20000 25000 30000 35000 40000 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 Emission en Million USD Emission en Million USD
  • 14. 14 11. Distribution structurelle des Sukuk internationaux : Figure 7 : L’émission des sukuk souverains de janvier 2001 à décembre 2017 sur le marché international Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018) Figure 8 : L’émission des sukuk corporate de janvier 2001 à décembre 2017 sur le marché international 0 20000 40000 60000 80000 100000 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 évolution l'emission des sukuks souverainsen million de dollars évolution l'emission des sukuks souverains en million de dollars Distribution des sukuks souverains SUKUK HYBRID SUKUK AL SALAM SUKUK HYBRID IJARAH/MURABAHA SUKUK IJARAH SUKUK HYBRID MURABAHA/MUDARABA SUKUK AL MURABAHA SUKUK WAKALAH
  • 15. 15 Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018) On remarque que le type de sukuk corporte le plus émis entre 2001 et 2017 est le sak ijara représentant 31 % des totaux émissions suivi des sukuk al wakalah13 avec un pourcentage de 23%. Figure 9 : L’émission des sukuk des institutions financières islamiques de janvier 2001 à décembre 2017 sur le marché international Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018) Distribution des sukuks corporate SUKUK HYBRID SUKUK AL MUSHARAKA SUKUK HYBRID IJARAH/MURABAHA SUKUK MUDARABAH SUKUK WAKALA SUKUK AL MURABAHA SUKUK ECHANGEABLE SUKUK IJARAH Distribution des sukuks des institutions islamiques SUKUK HYBRID SUKUK AL MURABAHA SUKUK WAKALA SUKUK MUDARABAH SUKUK AL MUSHARAKA SUKUK IJARAH
  • 16. 16 On remarque que les sukuk des institutions financières islamiques les plus émis entre 2001 et 2017 sont les sukuk wakala représentant 35 % des totaux émissions suivi des sukuk hybride avec un pourcentage de 23%. On peut conclure à travers les trois distributions structurelles ci-dessus que les sukuk souverains sont le principal facteur de croissance du marché mondial et que l’état, les entreprise et institutions financière optent en particulier pour les sukuk wakala, en plus des sukuk ijara. 12. Distribution démographique des Sukuk internationaux : Source : IIFM sukuk report (base de données de IIF, avril 2018) On remarque à travers ce graphe, que la plupart des émissions des sukuk proviennent des pays musulmans, y compris le moyen orient et la Malaisie. C’est la raison pour laquelle notre étude sera basée sur les expériences des pays musulmans pour pouvoir étudier les instruments de refinancement sur le marché monétaire. VI. Conclusion : Pour conclure, les banques islamiques afin de renforcer leurs liquidités il faillait attaquer plusieurs des marchés que soient le marché interbancaire, ou le marché monétaire…mais généralement les marchés islamiques ne sont pas développés comme les marché conventionnels, par ailleurs ceux plus restreints les principes de la Shari’a. Au contre les banques conventionnelles dans le cas de besoin de liquidité ne trouvent pas aucune problème dans le cadre de refinancement que soient partir chez eux à travers le marché interbancaire, ou bien la banque centrale, ce qui les fortifier de liquidité chez les banques conventionnelle plus vague par le rapport les banques islamiques. Distribution démographique Europe Etats unis Pays musulmans y compris le moyen orient et la malaisie Asie excluant l'indonesir et la malaisie Autre
  • 17. 17 VII. QCM : Questionnaire sous-thème le refinancement des banques islamiques 1-selon vous, les banques islamiques afin de refinancer leurs liquidités seront attaquées sont- ils ? A- les marchés monétaires B- les marchés bancaires C-les marchés interbancaires D- les marchés financiers E- la banque centrale F- les banques commerciales 2-Votre avis, quels sont les instruments le plus utiliser de la gestion de liquidité des institutions financières islamiques sont-ils ? * A- Les dépôts compatibles à la charia B- Goverment Investiment isues C- Les compensations mutuelles entre les institutions financières islamiques D- Wakala bil istitmar E- sukuk 3-Lorsque la banque islamique attaquée le marché monétaire pour augmenter leur besoin, selon-vous quel est instrument plus adapté ? A-Sukuk B-Produit de financement C-Produit participatif 4-vos avis, quels sont les types des sukuks sont-ils ? * A-Ijara B-Wakala C-mousharaka D-moudaraba E-salam F-istisna G-Milkiyat el khidmat H-Muzara'a I-Musaqat J-Mugharasa K-Mourabaha 5-Est ce que tous les sukuks négociables sur le marché secondaire ? *
  • 18. 18 A-OUI B-Non 6-vos avis, quelle est la structure le plus convenable au sukuk mourabaha ? * A- la Vente B- la location C- le service 7-selon-vous, la structure de sukuk salam est-il ? A-Production/Fabrication B-Construction/Fabrication C-service 8-Que vous pensez selon la morphologie générale de sukuk est-il ? * A-Sukuk souverain B-sukuk corporate C-sukuk hybride 9-Vos avis, qui émet le sukuk souverain est-il ? * A- Etat B- entreprise C- la banque islamique D-Administration publique VIII. Les réponses 1- A-les marchés monétaires C-les marchés interbancaires D- les marchés financiers E- la banque centrale 2- A-Les dépôts compatibles à la charia B-Goverment Investiment isues C-Les compensations mutuelles entre les institutions financières islamiques D-Wakala bil istitmar E-sukuk 3-
  • 19. 19 A-Sukuk 4- A-Ijara B-Wakala C-mousharaka D-moudaraba E-salam F-istisna G-Milkiyat el khidmat H-Muzara'a I-Musaqat J-Mugharasa K-Mourabaha 5- B-Non 6- A- la Vente 7- A-Production/Fabrication 8- A-Sukuk souverain B-sukuk corporate 9- A-Etat IX. Référence : Addouli, F., Doctorante, I., Nationale, E., Tofail, I., Enseignant-chercheur, A. M., Nationale, E., Universit, G., & Tofail, I. (2018). ISLAMIQUE THE REFINANCING ON THE MONEY MARKET AND THE LIQUIDITY RISKS MANAGEMENT IN ISLAMIC FINANCE. 320–349. Services, L. (2012). Colloque International : Achibane, Mustapha, et Kenza Cherkaoui. 2017. « Problème de refinancement et de gestion des risques de la finance islamique : le cas du Maroc ». Revue africaine de management 2. Goodhart, Charles. 2008. « La gestion du risque de liquidité ». La revue de la stabilité financière, Banque de France.
  • 20. 20 Risfki, Ismal. 2010. « The management of liquidity risk in Islamic banks: The case of Indonesia‖ ». Durham Islamic Finance Program (DIFP) School of Government and International Affairs Durham University United Kingdom.