3. Plan
• Introduction
• Presentation du système financier islamique
• Partie 1 : La finance islamique
I.Les fondements religieux
II.Le fonctionnement des banques Islamique
• Partie 2 : Les banques participative au Maroc
I.Les Banques Islamique au Maroc
II.Adaptation et mise en place du cadre
• Conclusion
7. 7
Partie 1:
La finance islamique
I. Les fondements religieux
1.Les sources
2.Les principes religieux de base
8. 8
Les sources de la
finance islamique
Le Coran
La Sunna
L’Ijtihad
L’Ijma
Le Qiyas
Livre saint de l’Islam, le Coran se place au
premier rang du droit musulman. Il constitue la
base juridique du droit musulman et sa
première source, sans aucune possibilité de
doute, de changement, de modification ou de
tri.
9. 9
Le Coran
La Sunna
L’Ijtihad
L’Ijma
Le Qiyas
Elle englobe l’ensemble des enseignements
qui ont été recueillis par voie de transmission
orale pour constituer depuis une source très
importante dans l’édification des textes et des
règles.
Les sources de la
finance islamique
10. 10
Le Coran
La Sunna
L’Ijtihad
L’Ijma
Le Qiyas
Il s’agit de l’effort de réflexion personnelle des
juristes musulmans, visant à proposer des
solutions à des problèmes qui se posent aux
musulmans. L’Ijtihad s’appuie sur les principes
généraux de l’Islam pour promulguer de
nouvelles règles en réponse à des questions
pressantes.
Les sources de la
finance islamique
11. 11
Le Coran
La Sunna
L’Ijtihad
L’Ijma
Le Qiyas
Il traduit le consensus général des théologiens
musulmans sur un sujet donné. Dans la
pratique, il fait office de preuves qu’aucun
élément du Coran ou de la Sunna ne permet de
trancher sur un cas. Nécessairement, toute
règle établie selon ce procédé ne peut
contredire ni le Coran ni la Sunna.
Les sources de la
finance islamique
12. 12
Le Coran
La Sunna
L’Ijtihad
L’Ijma
Le Qiyas
Il s’agit d’affecter une règle juridique d’un cas
existant à un autre qui a des caractères
mutuels. C’est un raisonnement rigoureux
fondé sur l’analogie .Ce type de raisonnement
est utilisé par les juristes musulmans pour
déterminer des solutions aux problèmes de
droit non prévues par les textes du Coran et de
la Sunna.
Les sources de la
finance islamique
13. 13
Partie 1:
La finance islamique
I. Les fondements religieux
1.Les sources
2.Les principes religieux de base
14. 14
Interdiction du
Riba
Interdiction de
Gharar et Maysir
Interdiction de
l’illicite
Principe du
partage du profit
et des pertes
• Interdiction de l’usure
• Interdiction des intérêts
• Autorisé si correspond à une
réalité et reste raisonnable
Les principes
religieux de base
15. 15
Interdiction du
Riba
Interdiction de
Gharar et Maysir
Interdiction de
l’illicite
Principe du
partage du profit
et des pertes
• Interdiction du flou
• Interdiction du hasard
• Alimenter l’économie réelle
Les principes
religieux de base
16. 16
Interdiction du
Riba
Interdiction de
Gharar et Maysir
Interdiction de
l’illicite
Principe du
partage du profit
et des pertes
• Tant que l’Islam juge certaines activités
d’illicites, il est prohibé à toute
personne d’y investir son argent par
respect de règles morales et
religieuses.
Les principes
religieux de base
17. 17
Interdiction du
Riba
Interdiction de
Gharar et Maysir
Interdiction de
l’illicite
Principe du
partage du
profit et des
pertes
• Principe des 3P: partage des
pertes et profits
Les principes
religieux de base
18. 18
Partie 1:
La finance islamique
II. fonctionnement des banques
islamiques
1.Les produits des banques islamiques
2.Comparaison avec une banque classique
19. 19
• Les instruments de financement
• Les instruments participatifs
• Les institutions financières islamiques non bancaires
Les produits des
banques islamiques
28. 28
Partie 1:
La finance islamique
II. fonctionnement des banques
islamiques
1.Les produits des banques islamiques
2.Comparaison avec une banque classique
29. 29
Comparaison avec une
banque classique
Banque conventionnelle
Actif circulant
• Titres négociables
• Prêt standard
• Découverts
• Autres avances
Banque islamique
Actif circulant
• Cash
• Investissement
– Moucharaka
– Moudaraba
• Mourabaha interbancaire de court
terme
• Vente à crédit
– Salam
– Istisna
– Mourabaha
• Investissement: actions, immobiliers…
31. 31
Comparaison avec une
banque classique
Banque conventionnelle
Dettes à court terme
• Dépôts
• Emprunts et dettes
financières diverses
Banque islamique
Dettes à court terme
• Qard Hassan
• Compte d’investissement (PSIA)
• Restreint
• Non restreint
• Compte d’épargne
• Zakat et impôt anticipé
• Mourabaha interbancaire de court
terme
32. 32
Comparaison avec une
banque classique
Banque conventionnelle
Dettes à long terme
• Capital action
• Bénéfice
• Réserves
Banque islamique
Dettes à long terme
• Fond islamique
• Capital action
• Bénéfice
• Bénéfice à purifier
• Réserves
33. 33
Partie 2:
Les banques
participative au Maroc
I. Les banques islamique au
Maroc
1.l’arrivee des banques islamiques
2.le développement de la finance
islamique
35. 35
L’arrivee des
banques islamiques
Attijariwafa bank a transformée sa filiale Dar Assafaa en une banque
islamique à part entière, avec son identité indépendante. Attijariwafa bank
développera sa banque participative sans associé étranger.
36. 36
L’arrivee des
banques islamiques
la Banque Centrale Populaire – BCP a signé un partenariat stratégique avec
Guidance Financial Group. Basé aux Etats-Unis et filiale du fonds souverain
qatari Barwa, Guidance Financial Group est un opérateur global de finance
islamique actif dans plusieurs régions du monde.
37. 37
L’arrivee des
banques islamiques
C’est le nom définitif donné à la banque participative du consortium
constitué par CIH Bank, Qatar International Islamic Bank (QIIB) et la CDG
(Caisse de Dépôt et de Gestion, maison mère du CIH). Une structure
provisoire nommée QMB Company avait été créée pour déposer la
demande d’agrément auprès de Bank Al-Maghrib.
38. 38
Partie 2:
Les banques
participative au Maroc
I. Les banques islamique au
Maroc
1.l’arrivee des banques islamiques
2.le développement de la finance
islamique
44. 44
Le Cadre légal
Activités autorisées
• La réception de fonds du
public
• Les opérations de crédit
• La mise à disposition de
moyens de paiements
Deux contraintes en particulier
• La conformité des activités aux
préceptes de la charia
• La réalisation des opérations
commerciales, financières et
d’investissement
45. 45
Le Cadre légal
Contrôle externe par le comité Charia pour la finance
habilité à:
• Se prononcer sur la conformité à la charia des opérations et
produits offerts au public
• Répondre aux consultations des banques
• Donner un avis préalable sur le contenu des campagnes de
communication
46. 46
Le Cadre légal
Contrôle interne par un comité d’audit chargé:
• D’identifier et prévenir les risques de non-conformité à la Charia
• D’assurer le suivi de l’application des avis du comité charia pour la
finance et d’en contrôler le respect
• De mettre en place les procédures et les manuels afférents aux
préceptes de la Charia à respecter
• D’adopter les mesures requises en cas de non respect avéré des
conditions imposées
48. 48
Le Cadre fiscal
Sukuk
• Considéré comme des titres financiers
• Imposable au même titre que des obligations
Dans les deux cas
• Retenue à la source
• Déductible du bénéfice imposable
49. 49
Le Cadre fiscal
Murabaha
• Le profit est considéré comme un intérêt du point de vue fiscale
• Lors de la cession d’un bien immobilier dans le cadre d’une Murabaha
est imposable l’excédent entre le prix de cession et le prix
d’acquisition du bien par le financier
: La finance islamique a connu une croissance remarquable depuis les dix dernières années, notamment dans la région MENA et dans le Sud-Ouest asiatique. Le caractère continue de la progression de l’industrie financière islamique, même au plus fort de la récente crise financière, C’est en 1990 que l’on a réellement commencé à parler de la finance islamique au Maroc avec une conférence sous l’oegide de Bank Al Maghrib et de la banque islamique de développement. Toutefois il a fallut attendre 2007 pour que Bank Al maghrib donne officielement ses premeires directives. Aujourdh’ui la finance islamique a fait son entré au Maroc mais en quoi consiste elle et comment s’est elle intégré dans le paysage marocain ?
: Ce n’est qu’au troisième quart du siècle dernier qu’a commencé la cristallisation des fondements de la finance islamique en tant que science et en tant qu’industrie. C’est à partir de là, que des efforts des chercheurs en économie se sont conjugués pour ressortir du système financier traditionnel, les aspects qui ne se contredisent pas avec les préceptes de l’Islam afin de les retenir. Un travail a été fait ensuite pour définir comment peut on répondre aux besoins exprimés par les clients des institutions financières tout en respectant les principes fondamentaux de la loi musulmane, ce qui a donné lieu à la naissance d’un ensemble d’instruments mais aussi d’institutions. Le système financier islamique est, un système doté de principes, de valeurs, de mécanismes et d’institutions ayant leur propre mode de fonctionnement. C’est en fait les banques islamiques qui ont ensuite institutionnalisé les concepts de cette finance..
: Les institutions financières islamiques sont: les banques islamiques, les compagnies d’assurance islamique ou « Takaful », les fonds d’investissement islamiques, les émetteurs de « Sukuk »
A fin 2010, on comptait plus que 300 établissements financiers islamiques répartis sur plus de 75 pays à travers le monde. Les actifs gérés dépassent un trillion de dollars. D’après une étude publiée par Ernst & Young, les banques de détail constituent le principal véhicule de l’industrie financière islamique puisqu’elles gèrent 74% des actifs financiers islamiques, contre 10% pour les émetteurs de « Sukuk » 10% pour les banques d’investissement, 5% pour les fonds d’investissement et 1% à peine pour les compagnies de « Takaful
De ces sources découlent un certains nombre de fondement religieux sous forme d’interdictions
La première interdiction est celle de l’usure (Riba) c’est-à-dire le surplus perçu lors d’un remboursement sans contrepartie légitime. En Islam, l’argent est considère comme un moyen d’échange seulement, et non pas une manière indépendante pour réaliser un profit, alors il était prohibé par la Chariaa de percevoir des intérêts.
Toutefois l’usufruit peut être accepté s’il représente une contrepartie à une chose légitime, tel que la perte de la valeur, l’effort de production, ou bien l’effort achevé pour l’acquisition d’un bien.
Le Gharar, c’est-à-dire le flou est prohibé, ainsi tout contrat contenant une incertitude relative à l’objet, le prix, ou le délai est jugé illicite, parce qu’il induit à un risque excessif.
De une issue aléatoire ou dépendant du hasard rend la transaction illicite.
Les juristes musulmans justifient également la prohibition de ces transactions par la nécessité d’orienter les fonds disponibles au financement de l’économie réelle , au lieu de les laisser alimenter les bulles financières vides de toutes productivité et de richesse utile.
De même tant que l’Islam juge certaines activités d’illicites, il est prohibé à toute personne d’y investir son argent par respect de règles morales et religieuses. Par conséquent la Chariaa interdit l’investissement dans plusieurs secteurs. C’est le cas des jeux de hasard du tabac de l’alcool de l’élevage porcin, de l’armement ou encore de la pornographie.
Dernier grand principe, celui du partage des pertes et profits: Un investisseur doit confier ses fonds à un entrepreneur avec qui il partagera les bénéfices en fonction de la performance de l’actif sous-jacent, il devra également partager toute perte éventuelle avec cet entrepreneur si celle-ci n’est pas due à une négligence ou une faute grave de ce dernier
Maintenant que nous avons vu les fondements de la finance islamique il est clair qu’elle ne peut proposer des produits financiers classiques,
La déclinaison des principes fondamentaux de la finance islamique en instruments a donné lieu à l’apparition de produits et concepts qui lui sont spécifiques. On distingue d’un côté les instruments de financement dont on cite essentiellement « Al Mourabaha », « Al Salam », « Al Istisnaa », « Al Ijara », et d’un autre côté les instruments participatifs tels que « Al Moudharaba » et « Al Moucharaka ». On présentera également deux concepts qui concernent les institutions financières islamiques non bancaires qui sont : « Al Sukuk » et « Al Takafoul ».
« Al Mourabaha » suppose que le créancier (la banque) achète un actif donné à un prix connu
des deux parties pour le compte de son client. Ensuite, le créancier (la banque) revend cet
actif au client moyennant des paiements échelonnés ou non sur une période donnée, à un
prix convenu d'avance entre les deux parties supérieur au prix d’achat
La vente « Al Salam »est une vente à terme, c'est-à-dire une opération où le paiement se fait
au comptant alors que la livraison se fait dans le futur. La Finance Islamique interdit, en
principe, la vente d'un bien non-existant car celle-ci implique le hasard (« gharar »). Mais, pour
faciliter certaines opérations, notamment dans l'agriculture, des exceptions ont été
accordées.
Ce contrat financier permet à un acheteur de se procurer des biens qu'il se fait livrer à terme.
A la différence du « Salam », dans ce type de contrat, le prix, convenu à l'avance, est payé graduellement tout au long de la fabrication du bien. Les modalités concrètes du paiement sont déterminées par les termes de l'accord passé entre l'acheteur et le vendeur (en
l'occurrence la banque). Cette structure de financement est essentiellement utilisée dans l'immobilier, la construction navale et l’aéronautique.
Une opération de « Ijara » consiste pour le créancier (la banque) à acheter des biens qu'il loue
à un client pouvant bénéficier de la possibilité de rachat au terme du contrat.
L'Ijara est très proche, dans la forme et dans l'esprit, d'un contrat de crédit-bail.
Cette opération met en relation un investisseur (« Rab el Mel ») qui fournit le capital (financier ou autre) et un entrepreneur (« Moudharib ») qui fournit son expertise. Dans cette structure financière, la responsabilité de la gestion de l'activité incombe entièrement à l'entrepreneur. Les bénéfices engrangés sont partagés entre les deux parties prenantes selon une répartition convenue à l'avance après que l'investisseur ait recouvré son capital et que les frais de gestion de l'entrepreneur aient été acquittés. En cas de perte, c'est l'investisseur qui en assume l'intégralité, l'entrepreneur ne perd que sa rémunération
« Al Moucharakah » est la traduction de « association ». Dans cette opération, deux partenaires investissent ensemble dans un projet et en partagent les bénéfices en fonction du capital investi. Dans l'éventualité d'une perte, celle-ci est supportée par les deux parties au prorata du capital investi. La nature de cette opération s'apparente finalement à une jointventure.
Une joint venture ("coentreprise" ou "opération conjointe" en français), désigne une entreprise fondée sur la coopération d'au moins deux entreprises indépendantes.
« Sukuk » est un produit financier adossé à un actif tangible et à échéance fixe qui confère un
droit de créance à son propriétaire. Celui-ci reçoit une part du profit attaché au rendement de
l’actif sous jacent (doit être obligatoirement licite), et non un taux d’intérêt.
Le Takaful est un concept islamique d’assurance, basé sur les normes et règles de la Sharia. Il provient du verbe arabe ‘Kafala’, qui signifie "se garantir l’un l’autre" ou "garantie conjointe". En principe, le système de Takaful est basé sur la coopération mutuelle, la responsabilité, l’assurance, la protection et l’assistance entre des groupes ou des participants. ’absence d’intérêt (interdiction du Riba), le partage des profits et des pertes (Moudharaba), l’interdiction des investissements illicites (« Haram »).
Maintenant que nous avons vu les fondements de la finance islamique il est clair qu’elle ne peut proposer des produits financiers classiques,
Comme nous l’avons vu précédemment certains produits financiers islamiques sont spécifiques à la finance islamique elle-même. On retrouve cette différence dans l’actif circulant avec la moucharaka et la moudaraba pour les investissements, la mourabaha interbancaire et l’équivalent de la vente à crédit avec salam, istisna et la mourabaha
L’actif immobilisé change très peu, la seule différence tient au fait que on trouve des participations sous forme de musharaka
L’autre différence est que dans le passif du bilan; il n’y a pas d’équivalence de compte P.S.I.A (Profit Sharing Investissment Account). Le compte PSIA est un compte d’investissement à partir duquel les rendements de la banque y sont déterminés. Il y a deux possibilité restreint qui propose au client de choisir les secteurs ou ses fonds seront investie ou non restreint qui laisse les mains libres à la banque dans les limites du hallal
On retrouve ici aussi la mourabaha interbancaire
Pour les dettes à long termes, seul le fond islamique constitue une réelle différence
Il y a aujourd’hui plusieurs banques operationnelles les premières banques islamiques ou banques participatives ont démarré au Maroc en 2017. Plusieurs banques ont obtenu l’agrément de Bank Al-Maghrib.
Même si les banques participatives ont effectivement démarré leur activité après des années d’attente, il n’en reste pas moins que ces établissements ne tournent pas à plein régime. Tout ce qu’elles peuvent faire actuellement, c’est ouvrir des comptes et opérer des opérations classiques de dépôts et de retraits, en plus des opérations de communication pour attirer la clientèle. Les produits plus complexes ne sont pas encore disponibles.
La Société Islamique de développement du Secteur Privé (SID), organisation multilatérale affiliée au Groupe de la Banque Islamique de Développement (BID), vient d’élaborer conjointement avec Thomson Reuters le premier indice global de développement de la finance islamique dans le monde (Islamic Finance Development Index : IFDI).
Thomson Reuters est une agence de presse canado-britannique et une société d'édition professionnelle, financière et juridique principalement.
L’IFDI teste 5 indicateurs du développement de la finance islamique dans un pays donné (le développement quantitatif des institutions financières islamiques (particulièrement les banques islamiques et compagnies Takaful), le degrè de connaissance des produits et institutions financières islamiques, la gouvernance de ces institutions, la prise de conscience du pays de l’importance de la finance islamique.
Avec un IFDI de 128,87 la Malaisie vient en tête de liste des pays où la finance islamique est bien ancrée suivie par le Bahrain (IFDI = 83) et les Emirat Aranes Unis (IFDI = 64).
Selon cet indice, le Maroc dispose d’un indice trés faible (17) très loin derrière la Tunisie (IFDI = 28).
Thomson Reuters est une agence de presse canado-britannique et une société d'édition professionnelle, financière et juridique principalement.
Ce cadre définit les activités autorisées c’est-à-dire La réception de fonds du public Les opérations de crédit et La mise à disposition de moyens de paiements. Et deux éléments de contraintes : La conformité des activités aux préceptes de la charia La réalisation des opérations commerciales, financières et d’investissement
Le premier élément renvoie à l’identité islamique de ces banques qui s’abstiennent de percevoir ou de verser les intérêts assimilés au Riba prohibé par la Charia.
Le deuxième élément quant à lui renvoie à la nature de ces banques assimilables à des banques d’affaires.
Le respect de ces normes se fait via [lire diapo]
Le respect de ces normes se fait via [lire diapo]
Ainsi l’arrivé des banques islamiques, appelé participatives au Maroc, nous paraissait anodine, la finance islamique était pour nous juste une politique marketing. Mais après avoir réalisé ce travail nous avons réalisé que les produits et mécanismes de bases présentent toutes fois certains nuances. De plus elle vont permettre l’arrivé de nouveaux capitaux qui pourraient grandement aider l économie du royaume.
Le tableau n’est toutefois pas tout blanc car le cout de ces banques reste plus élevé que celui d’une banque conventionelle
