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La finance participative
- 2. Année Universitaire 2017/2018 Présenté par : - AITISHA Walid - EL AMMARE Bouchaib Proposé par : - M.OUAZZANI
- 3. Plan • Introduction • Presentation du système financier islamique • Partie 1 : La finance islamique I.Les fondements religieux II.Le fonctionnement des banques Islamique • Partie 2 : Les banques participative au Maroc I.Les Banques Islamique au Maroc II.Adaptation et mise en place du cadre • Conclusion
- 5. Présentation du système financier islamique 5
- 6. Présentation du système financier islamique 6
- 7. 7 Partie 1: La finance islamique I. Les fondements religieux 1.Les sources 2.Les principes religieux de base
- 8. 8 Les sources de la finance islamique Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma Le Qiyas Livre saint de l’Islam, le Coran se place au premier rang du droit musulman. Il constitue la base juridique du droit musulman et sa première source, sans aucune possibilité de doute, de changement, de modification ou de tri.
- 9. 9 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma Le Qiyas Elle englobe l’ensemble des enseignements qui ont été recueillis par voie de transmission orale pour constituer depuis une source très importante dans l’édification des textes et des règles. Les sources de la finance islamique
- 10. 10 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma Le Qiyas Il s’agit de l’effort de réflexion personnelle des juristes musulmans, visant à proposer des solutions à des problèmes qui se posent aux musulmans. L’Ijtihad s’appuie sur les principes généraux de l’Islam pour promulguer de nouvelles règles en réponse à des questions pressantes. Les sources de la finance islamique
- 11. 11 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma Le Qiyas Il traduit le consensus général des théologiens musulmans sur un sujet donné. Dans la pratique, il fait office de preuves qu’aucun élément du Coran ou de la Sunna ne permet de trancher sur un cas. Nécessairement, toute règle établie selon ce procédé ne peut contredire ni le Coran ni la Sunna. Les sources de la finance islamique
- 12. 12 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma Le Qiyas Il s’agit d’affecter une règle juridique d’un cas existant à un autre qui a des caractères mutuels. C’est un raisonnement rigoureux fondé sur l’analogie .Ce type de raisonnement est utilisé par les juristes musulmans pour déterminer des solutions aux problèmes de droit non prévues par les textes du Coran et de la Sunna. Les sources de la finance islamique
- 13. 13 Partie 1: La finance islamique I. Les fondements religieux 1.Les sources 2.Les principes religieux de base
- 14. 14 Interdiction du Riba Interdiction de Gharar et Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Interdiction de l’usure • Interdiction des intérêts • Autorisé si correspond à une réalité et reste raisonnable Les principes religieux de base
- 15. 15 Interdiction du Riba Interdiction de Gharar et Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Interdiction du flou • Interdiction du hasard • Alimenter l’économie réelle Les principes religieux de base
- 16. 16 Interdiction du Riba Interdiction de Gharar et Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Tant que l’Islam juge certaines activités d’illicites, il est prohibé à toute personne d’y investir son argent par respect de règles morales et religieuses. Les principes religieux de base
- 17. 17 Interdiction du Riba Interdiction de Gharar et Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Principe des 3P: partage des pertes et profits Les principes religieux de base
- 18. 18 Partie 1: La finance islamique II. fonctionnement des banques islamiques 1.Les produits des banques islamiques 2.Comparaison avec une banque classique
- 19. 19 • Les instruments de financement • Les instruments participatifs • Les institutions financières islamiques non bancaires Les produits des banques islamiques
- 28. 28 Partie 1: La finance islamique II. fonctionnement des banques islamiques 1.Les produits des banques islamiques 2.Comparaison avec une banque classique
- 29. 29 Comparaison avec une banque classique Banque conventionnelle Actif circulant • Titres négociables • Prêt standard • Découverts • Autres avances Banque islamique Actif circulant • Cash • Investissement – Moucharaka – Moudaraba • Mourabaha interbancaire de court terme • Vente à crédit – Salam – Istisna – Mourabaha • Investissement: actions, immobiliers…
- 30. 30 Comparaison avec une banque classique Banque conventionnelle Actif immobilisé • Participations • Immeubles Banque islamique Actif immobilisé • Participations Musharaka • Immeubles
- 31. 31 Comparaison avec une banque classique Banque conventionnelle Dettes à court terme • Dépôts • Emprunts et dettes financières diverses Banque islamique Dettes à court terme • Qard Hassan • Compte d’investissement (PSIA) • Restreint • Non restreint • Compte d’épargne • Zakat et impôt anticipé • Mourabaha interbancaire de court terme
- 32. 32 Comparaison avec une banque classique Banque conventionnelle Dettes à long terme • Capital action • Bénéfice • Réserves Banque islamique Dettes à long terme • Fond islamique • Capital action • Bénéfice • Bénéfice à purifier • Réserves
- 33. 33 Partie 2: Les banques participative au Maroc I. Les banques islamique au Maroc 1.l’arrivee des banques islamiques 2.le développement de la finance islamique
- 35. 35 L’arrivee des banques islamiques Attijariwafa bank a transformée sa filiale Dar Assafaa en une banque islamique à part entière, avec son identité indépendante. Attijariwafa bank développera sa banque participative sans associé étranger.
- 36. 36 L’arrivee des banques islamiques la Banque Centrale Populaire – BCP a signé un partenariat stratégique avec Guidance Financial Group. Basé aux Etats-Unis et filiale du fonds souverain qatari Barwa, Guidance Financial Group est un opérateur global de finance islamique actif dans plusieurs régions du monde.
- 37. 37 L’arrivee des banques islamiques C’est le nom définitif donné à la banque participative du consortium constitué par CIH Bank, Qatar International Islamic Bank (QIIB) et la CDG (Caisse de Dépôt et de Gestion, maison mère du CIH). Une structure provisoire nommée QMB Company avait été créée pour déposer la demande d’agrément auprès de Bank Al-Maghrib.
- 38. 38 Partie 2: Les banques participative au Maroc I. Les banques islamique au Maroc 1.l’arrivee des banques islamiques 2.le développement de la finance islamique
- 39. 39 Le développement de la finance islamique
- 40. 40 Le développement de la finance islamique
- 41. 41 Le développement de la finance islamique
- 42. 42 Le développement de la finance islamique
- 43. 43 Partie 2: Les banques participative au Maroc II. Adaptation et mise en place du cadre 1.Le cadre légal 2.Le cadre fiscal
- 44. 44 Le Cadre légal Activités autorisées • La réception de fonds du public • Les opérations de crédit • La mise à disposition de moyens de paiements Deux contraintes en particulier • La conformité des activités aux préceptes de la charia • La réalisation des opérations commerciales, financières et d’investissement
- 45. 45 Le Cadre légal Contrôle externe par le comité Charia pour la finance habilité à: • Se prononcer sur la conformité à la charia des opérations et produits offerts au public • Répondre aux consultations des banques • Donner un avis préalable sur le contenu des campagnes de communication
- 46. 46 Le Cadre légal Contrôle interne par un comité d’audit chargé: • D’identifier et prévenir les risques de non-conformité à la Charia • D’assurer le suivi de l’application des avis du comité charia pour la finance et d’en contrôler le respect • De mettre en place les procédures et les manuels afférents aux préceptes de la Charia à respecter • D’adopter les mesures requises en cas de non respect avéré des conditions imposées
- 47. 47 Partie 2: Les banques participative au Maroc II. Adaptation et mise en place du cadre 1.Le cadre légal 2.Le cadre fiscal
- 48. 48 Le Cadre fiscal Sukuk • Considéré comme des titres financiers • Imposable au même titre que des obligations Dans les deux cas • Retenue à la source • Déductible du bénéfice imposable
- 49. 49 Le Cadre fiscal Murabaha • Le profit est considéré comme un intérêt du point de vue fiscale • Lors de la cession d’un bien immobilier dans le cadre d’une Murabaha est imposable l’excédent entre le prix de cession et le prix d’acquisition du bien par le financier
- 50. Conclusion
- 52. 52 Webographie/Bibliographie • http://www.zawya.com/islamic-finance-development-indicator/ • https://financeislamiquemaroc.wordpress.com • https://ribh.wordpress.com • La Finance islamique : Principes fondamentaux et apports potentiels dans le financement de la croissance et du développement