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COMPTES ANNUELS EN EUROS
Dénomination: AKSAHUM
Forme juridique: Association sans but lucratif
Adresse: Rue du Gymnase N°: 28/30 Boîte:
Code postal: 4800 Commune: Verviers
Pays: Belgique
Registre des personnes morales (RPM) - Tribunal de Commerce de Liège, division Verviers
Adresse Internet:
Numéro d'entreprise BE 0450.818.683
Date du dépôt de l'acte constitutif ou du document le plus récent mentionnant la date de publication des
actes constitutif et modificatif(s) des statuts.
29-10-2006
COMPTES ANNUELS approuvés par l'assemblée générale* du 17-06-2016
et relatifs à l'exercice couvrant la période du 01-01-2015 au 31-12-2015
Exercice précédent du 01-01-2014 au 31-12-2014
Les montants relatifs à l'exercice précédent ne sont pas identiques à ceux publiés antérieurement.
Documents joints aux présents comptes annuels:
Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans objet:
A-asbl 1.2, A-asbl 5.1.1, A-asbl 5.2.1, A-asbl 5.2.2, A-asbl 5.2.3, A-asbl 5.3, A-asbl 5.4, A-asbl 5.6, A-asbl 5.7, A-asbl 8
LISTE COMPLÈTE avec nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction
au sein de l'association ou de la fondation des ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES et, le cas échéant du
représentant en Belgique de l'association étrangère
EL HAJJAJI Mohamed
Rue des Sorbiers 89
4800 Verviers
BELGIQUE
Administrateur délégué
BOULBAN SEFIANI Ahmed
Rue Pierre Decoster 42/1
1190 Forest
BELGIQUE
Administrateur
REZZOUK Yahya
Rue Keyenveld 10
1/12
201
NAT.
22/09/2016
Date du dépôt
BE 0450.818.683
N°
12
P.
EUR
D. 16610.00093 A-asbl 1.1
1050 Ixelles
BELGIQUE
Administrateur
DARFOUFI Mohamed
Rue Pierre Fluche 61/86
4800 Verviers
BELGIQUE
Administrateur
__________________________________
* Par le conseil d'administration dans le cas d'une fondation / par l’organe général de direction dans le cas d'une association
internationale sans but
lucratif.
2/12
BILAN APRÈS RÉPARTITION
Ann. Codes Exercice Exercice précédent
ACTIF
ACTIFS IMMOBILISÉS 20/28 283.809 309.108
Frais d'établissement 20
Immobilisations incorporelles 5.1.1 21
Immobilisations corporelles 5.1.2 22/27 283.529 308.828
Terrains et constructions 22 276.778 294.484
Appartenant à l'association ou à la fondation en
pleine propriété 22/91 276.778 294.484
Autres 22/92
Installations, machines et outillage 23
Appartenant à l'association ou à la fondation en
pleine propriété 231
Autres 232
Mobilier et matériel roulant 24 6.752 14.344
Appartenant à l'association ou à la fondation en
pleine propriété 241 6.752 14.344
Autres 242
Location-financement et droits similaires 25
Autres immobilisations corporelles 26
Appartenant à l'association ou à la fondation en
pleine propriété 261
Autres 262
Immobilisations en cours et acomptes versés 27
Immobilisations financières 5.1.3/5.2.1 28 280 280
ACTIFS CIRCULANTS 29/58 233.480 1.573.708
Créances à plus d'un an 29
Créances commerciales 290
Autres créances 291
dont créances non productives d'intérêts ou
assorties d'un intérêt anormalement faible 2915
Stocks et commandes en cours d'exécution 3
Stocks 30/36
Commandes en cours d'exécution 37
Créances à un an au plus 40/41 12.202
Créances commerciales 40 5.540
Autres créances 41 6.662
dont créances non productives d'intérêts ou
assorties d'un intérêt anormalement faible 415
Placements de trésorerie 5.2.1 50/53 100.000
Valeurs disponibles 54/58 221.278 1.470.222
Comptes de régularisation 490/1 3.486
TOTAL DE L'ACTIF 20/58 517.289 1.882.815
N° BE 0450.818.683 A-asbl 2.1
3/12
Ann. Codes Exercice Exercice précédent
PASSIF
FONDS SOCIAL 10/15 507.230 1.866.185
Fonds de l'association ou de la fondation 10 881.985 881.985
Patrimoine de départ 100 881.985 881.985
Moyens permanents 101
Plus-values de réévaluation 12
Fonds affectés 5.3 13
Résultat positif (négatif) reporté (+)/(-) 14 -374.755 984.200
Subsides en capital 15
PROVISIONS 5.3 16
Provisions pour risques et charges 160/5
Provisions pour subsides et legs à rembourser et
pour dons avec droit de reprise 168
DETTES 17/49 10.059 16.630
Dettes à plus d'un an 5.4 17
Dettes financières 170/4
Etablissements de crédit, dettes de
location-financement et assimilées 172/3
Autres emprunts 174/0
Dettes commerciales 175
Acomptes reçus sur commandes 176
Autres dettes 179
Productives d'intérêts 1790
Non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt
anormalement faible 1791
Cautionnements reçus en numéraire 1792
Dettes à un an au plus 5.4 42/48 10.059 16.630
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année 42
Dettes financières 43
Etablissements de crédit 430/8
Autres emprunts 439
Dettes commerciales 44 2.219 1.246
Fournisseurs 440/4 2.219 1.246
Effets à payer 441
Acomptes reçus sur commandes 46
Dettes fiscales, salariales et sociales 45 7.841 15.384
Impôts 450/3 659 885
Rémunérations et charges sociales 454/9 7.181 14.499
Dettes diverses 48
Obligations et coupons échus, subsides à
rembourser et cautionnements reçus en
numéraire 480/8
Autres dettes productives d'intérêts 4890
Autres dettes non productives d'intérêts ou
assorties d'un intérêt anormalement faible 4891
Comptes de régularisation 492/3
TOTAL DU PASSIF 10/49 517.289 1.882.815
N° BE 0450.818.683 A-asbl 2.2
4/12
COMPTE DE RÉSULTATS
Ann. Codes Exercice Exercice précédent
Produits et charges d'exploitation
Marge brute d'exploitation (+)/(-) 9900 131.181 691.868
Ventes et prestations 70/74
Chiffre d'affaires 70
Cotisations, dons, legs et subsides 73
Approvisionnements, marchandises, services et
biens divers 60/61
Rémunérations, charges sociales et pensions (+)/(-) 5.5 62 59.025 71.437
Amortissements et réductions de valeur sur frais
d'établissement, sur immobilisations incorporelles et
corporelles 630 26.778 26.865
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en
cours d'exécution et sur créances commerciales:
dotations (reprises) (+)/(-) 631/4
Provisions pour risques et charges: dotations
(utilisations et reprises) (+)/(-) 635/8
Autres charges d'exploitation 640/8 1.401.698 223.042
Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais
de restructuration (-) 649
Résultat positif (négatif) d'exploitation (+)/(-) 9901 -1.356.320 370.524
Produits financiers 5.5 75 2.700 1.176
Charges financières 5.5 65 3.807 1.080
Résultat positif (négatif) courant (+)/(-) 9902 -1.357.427 370.619
Produits exceptionnels 76
Charges exceptionnelles 66
Résultat positif (négatif) de l'exercice (+)/(-) 9904 -1.358.955 370.619
N° BE 0450.818.683 A-asbl 3
5/12
AFFECTATIONS ET PRÉLÈVEMENTS
Codes Exercice Exercice précédent
Résultat positif (négatif) à affecter (+)/(-) 9906 -374.755 984.200
Résultat positif (négatif) de l'exercice à affecter (+)/(-) 9905 -1.358.955 370.619
Résultat positif (négatif) de l'exercice antérieur reporté (+)/(-) 14P 984.200 613.580
Prélèvements sur les capitaux propres 791/2
sur les fonds de l'association ou de la fondation 791
sur les fonds affectés 792
Affectations aux fonds affectés 692
Résultat positif (négatif) à reporter (+)/(-) 14 -374.755 984.200
N° BE 0450.818.683 A-asbl 4
6/12
ANNEXE
ETAT DES IMMOBILISATIONS
Codes Exercice Exercice précédent
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8199P XXXXXXXXXX 496.762
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée 8169 1.480
Cessions et désaffectations 8179
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8189
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8199 498.242
Plus-values au terme de l'exercice 8259P XXXXXXXXXX
Mutations de l'exercice
Actées 8219
Acquises de tiers 8229
Annulées 8239
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8249
Plus-values au terme de l'exercice 8259
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice 8329P XXXXXXXXXX 187.934
Mutations de l'exercice
Actés 8279 26.778
Repris 8289
Acquis de tiers 8299
Annulés à la suite de cessions et désaffectations 8309
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8319
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice 8329 214.712
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE 22/27 283.529
DONT
Appartenant à l'association ou à la fondation en pleine propriété 8349 283.529
N° BE 0450.818.683 A-asbl 5.1.2
7/12
Codes Exercice Exercice précédent
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8395P XXXXXXXXXX 280
Mutations de l'exercice
Acquisitions 8365
Cessions et retraits 8375
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8385
Autres mutations (+)/(-) 8386
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8395 280
Plus-values au terme de l'exercice 8455P XXXXXXXXXX
Mutations de l'exercice
Actées 8415
Acquises de tiers 8425
Annulées 8435
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8445
Plus-values au terme de l'exercice 8455
Réductions de valeur au terme de l'exercice 8525P XXXXXXXXXX
Mutations de l'exercice
Actées 8475
Reprises 8485
Acquises de tiers 8495
Annulées à la suite de cessions et retraits 8505
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8515
Réductions de valeur au terme de l'exercice 8525
Montants non appelés au terme de l'exercice 8555P XXXXXXXXXX
Mutations de l'exercice (+)/(-) 8545
Montants non appelés au terme de l'exercice 8555
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE 28 280
N° BE 0450.818.683 A-asbl 5.1.3
8/12
RÉSULTATS
Codes Exercice Exercice précédent
PERSONNEL ET FRAIS DE PERSONNEL
Travailleurs pour lesquels l'association ou la fondation a introduit
une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits au registre général du
personnel
Nombre total à la date de clôture 9086 2 3
Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein 9087 2,8 2,9
Nombre d'heures effectivement prestées 9088 4.168 5.086
Frais de personnel
Rémunérations et avantages sociaux directs 620 49.163 55.988
Cotisations patronales d'assurances sociales 621 12.056 13.532
Primes patronales pour assurances extralégales 622
Autres frais de personnel 623 -2.193 1.917
Pensions de retraite et de survie 624
RÉSULTATS FINANCIERS
Intérêts intercalaires portés à l'actif 6503
Montant de l'escompte à charge de l'association ou de la fondation
sur la négociation de créances 653
Montant par solde des provisions à caractère financier constituées
(utilisées ou reprises) (+)/(-) 656
N° BE 0450.818.683 A-asbl 5.5
9/12
BILAN SOCIAL
Numéros des commissions paritaires dont dépend l'association ou la fondation:
Travailleurs pour lesquels l'association ou la fondation a introduit une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits
au registre général du personnel
Au cours de l'exercice et de
l'exercice précédent
Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total (T) ou total
en équivalents
temps plein
(ETP)
3P. Total (T) ou
total en
équivalents
temps plein
(ETP)
(exercice) (exercice) (exercice) (exercice précédent)
Nombre moyen de travailleurs 100 2 0,9 2,8 ETP 2,9 ETP
Nombre d'heures effectivement
prestées 101 2.880 1.288 4.168 T 5.086 T
Frais de personnel 102 59.025 T 71.437 T
A la date de clôture de l'exercice
Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en
équivalents
temps plein
Nombre de travailleurs 105 2 2
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée 110 2 2
Contrat à durée déterminée 111
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini 112
Contrat de remplacement 113
Par sexe et niveau d'études
Hommes 120 1 1
de niveau primaire 1200
de niveau secondaire 1201 1 1
de niveau supérieur non universitaire 1202
de niveau universitaire 1203
Femmes 121 1 1
de niveau primaire 1210
de niveau secondaire 1211 1 1
de niveau supérieur non universitaire 1212
de niveau universitaire 1213
Par catégorie professionnelle
Personnel de direction 130
Employés 134 1 1
Ouvriers 132 1 1
Autres 133
N° BE 0450.818.683 A-asbl 6
10/12
Tableau des mouvements du personnel au cours de l'exercice
Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en
équivalents
temps plein
Entrées
Nombre de travailleurs pour lesquels l'association ou la
fondation a introduit une déclaration DIMONA ou qui
ont été inscrits au registre général du personnel au
cours de l'exercice 205
Sorties
Nombre de travailleurs dont la date de fin de contrat a
été inscrite dans une déclaration DIMONA ou au
registre général du personnel au cours de l'exercice 305 1 0,9
Renseignements sur les formations pour les travailleurs au cours de l'exercice
Codes Hommes Codes Femmes
Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère
formel à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés 5801 5811
Nombre d'heures de formation suivies 5802 5812
Coût net pour l'association ou la fondation 5803 5813
dont coût brut directement lié aux formations 58031 58131
dont cotisations payées et versements à des fonds collectifs 58032 58132
dont subventions et autres avantages financiers reçus (à déduire) 58033 58133
Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère
moins formel ou informel à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés 5821 5831
Nombre d'heures de formation suivies 5822 5832
Coût net pour l'association ou la fondation 5823 5833
Initiatives en matière de formation professionnelle initiale à charge de
l'employeur
Nombre de travailleurs concernés 5841 5851
Nombre d'heures de formation suivies 5842 5852
Coût net pour l'association ou la fondation 5843 5853
N° BE 0450.818.683 A-asbl 6
11/12
RÈGLES D'ÉVALUATION
Immobilisations corporelles:
Comptabilisation à la valeur d'acquisition diminuée des amortissements de:
- 3 et 5% pour les constructions;
- 10% pour les aménagements et transformations;
- 10 et 20% pour les installations et matériel divers;
- 10 et 20% pour le mobilier et le matériel de bureau;
- 33% pour le matériel informatique.
Les dettes à un an au plus:
Ces dettes sont comptabilisées à leur valeur nominale (elles concernent les dettes commerciales, fiscales, salariales et sociales).
N° BE 0450.818.683 A-asbl 7
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  • 1. COMPTES ANNUELS EN EUROS Dénomination: AKSAHUM Forme juridique: Association sans but lucratif Adresse: Rue du Gymnase N°: 28/30 Boîte: Code postal: 4800 Commune: Verviers Pays: Belgique Registre des personnes morales (RPM) - Tribunal de Commerce de Liège, division Verviers Adresse Internet: Numéro d'entreprise BE 0450.818.683 Date du dépôt de l'acte constitutif ou du document le plus récent mentionnant la date de publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts. 29-10-2006 COMPTES ANNUELS approuvés par l'assemblée générale* du 17-06-2016 et relatifs à l'exercice couvrant la période du 01-01-2015 au 31-12-2015 Exercice précédent du 01-01-2014 au 31-12-2014 Les montants relatifs à l'exercice précédent ne sont pas identiques à ceux publiés antérieurement. Documents joints aux présents comptes annuels: Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans objet: A-asbl 1.2, A-asbl 5.1.1, A-asbl 5.2.1, A-asbl 5.2.2, A-asbl 5.2.3, A-asbl 5.3, A-asbl 5.4, A-asbl 5.6, A-asbl 5.7, A-asbl 8 LISTE COMPLÈTE avec nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction au sein de l'association ou de la fondation des ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES et, le cas échéant du représentant en Belgique de l'association étrangère EL HAJJAJI Mohamed Rue des Sorbiers 89 4800 Verviers BELGIQUE Administrateur délégué BOULBAN SEFIANI Ahmed Rue Pierre Decoster 42/1 1190 Forest BELGIQUE Administrateur REZZOUK Yahya Rue Keyenveld 10 1/12 201 NAT. 22/09/2016 Date du dépôt BE 0450.818.683 N° 12 P. EUR D. 16610.00093 A-asbl 1.1
  • 2. 1050 Ixelles BELGIQUE Administrateur DARFOUFI Mohamed Rue Pierre Fluche 61/86 4800 Verviers BELGIQUE Administrateur __________________________________ * Par le conseil d'administration dans le cas d'une fondation / par l’organe général de direction dans le cas d'une association internationale sans but lucratif. 2/12
  • 3. BILAN APRÈS RÉPARTITION Ann. Codes Exercice Exercice précédent ACTIF ACTIFS IMMOBILISÉS 20/28 283.809 309.108 Frais d'établissement 20 Immobilisations incorporelles 5.1.1 21 Immobilisations corporelles 5.1.2 22/27 283.529 308.828 Terrains et constructions 22 276.778 294.484 Appartenant à l'association ou à la fondation en pleine propriété 22/91 276.778 294.484 Autres 22/92 Installations, machines et outillage 23 Appartenant à l'association ou à la fondation en pleine propriété 231 Autres 232 Mobilier et matériel roulant 24 6.752 14.344 Appartenant à l'association ou à la fondation en pleine propriété 241 6.752 14.344 Autres 242 Location-financement et droits similaires 25 Autres immobilisations corporelles 26 Appartenant à l'association ou à la fondation en pleine propriété 261 Autres 262 Immobilisations en cours et acomptes versés 27 Immobilisations financières 5.1.3/5.2.1 28 280 280 ACTIFS CIRCULANTS 29/58 233.480 1.573.708 Créances à plus d'un an 29 Créances commerciales 290 Autres créances 291 dont créances non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible 2915 Stocks et commandes en cours d'exécution 3 Stocks 30/36 Commandes en cours d'exécution 37 Créances à un an au plus 40/41 12.202 Créances commerciales 40 5.540 Autres créances 41 6.662 dont créances non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible 415 Placements de trésorerie 5.2.1 50/53 100.000 Valeurs disponibles 54/58 221.278 1.470.222 Comptes de régularisation 490/1 3.486 TOTAL DE L'ACTIF 20/58 517.289 1.882.815 N° BE 0450.818.683 A-asbl 2.1 3/12
  • 4. Ann. Codes Exercice Exercice précédent PASSIF FONDS SOCIAL 10/15 507.230 1.866.185 Fonds de l'association ou de la fondation 10 881.985 881.985 Patrimoine de départ 100 881.985 881.985 Moyens permanents 101 Plus-values de réévaluation 12 Fonds affectés 5.3 13 Résultat positif (négatif) reporté (+)/(-) 14 -374.755 984.200 Subsides en capital 15 PROVISIONS 5.3 16 Provisions pour risques et charges 160/5 Provisions pour subsides et legs à rembourser et pour dons avec droit de reprise 168 DETTES 17/49 10.059 16.630 Dettes à plus d'un an 5.4 17 Dettes financières 170/4 Etablissements de crédit, dettes de location-financement et assimilées 172/3 Autres emprunts 174/0 Dettes commerciales 175 Acomptes reçus sur commandes 176 Autres dettes 179 Productives d'intérêts 1790 Non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible 1791 Cautionnements reçus en numéraire 1792 Dettes à un an au plus 5.4 42/48 10.059 16.630 Dettes à plus d'un an échéant dans l'année 42 Dettes financières 43 Etablissements de crédit 430/8 Autres emprunts 439 Dettes commerciales 44 2.219 1.246 Fournisseurs 440/4 2.219 1.246 Effets à payer 441 Acomptes reçus sur commandes 46 Dettes fiscales, salariales et sociales 45 7.841 15.384 Impôts 450/3 659 885 Rémunérations et charges sociales 454/9 7.181 14.499 Dettes diverses 48 Obligations et coupons échus, subsides à rembourser et cautionnements reçus en numéraire 480/8 Autres dettes productives d'intérêts 4890 Autres dettes non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible 4891 Comptes de régularisation 492/3 TOTAL DU PASSIF 10/49 517.289 1.882.815 N° BE 0450.818.683 A-asbl 2.2 4/12
  • 5. COMPTE DE RÉSULTATS Ann. Codes Exercice Exercice précédent Produits et charges d'exploitation Marge brute d'exploitation (+)/(-) 9900 131.181 691.868 Ventes et prestations 70/74 Chiffre d'affaires 70 Cotisations, dons, legs et subsides 73 Approvisionnements, marchandises, services et biens divers 60/61 Rémunérations, charges sociales et pensions (+)/(-) 5.5 62 59.025 71.437 Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles 630 26.778 26.865 Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales: dotations (reprises) (+)/(-) 631/4 Provisions pour risques et charges: dotations (utilisations et reprises) (+)/(-) 635/8 Autres charges d'exploitation 640/8 1.401.698 223.042 Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-) 649 Résultat positif (négatif) d'exploitation (+)/(-) 9901 -1.356.320 370.524 Produits financiers 5.5 75 2.700 1.176 Charges financières 5.5 65 3.807 1.080 Résultat positif (négatif) courant (+)/(-) 9902 -1.357.427 370.619 Produits exceptionnels 76 Charges exceptionnelles 66 Résultat positif (négatif) de l'exercice (+)/(-) 9904 -1.358.955 370.619 N° BE 0450.818.683 A-asbl 3 5/12
  • 6. AFFECTATIONS ET PRÉLÈVEMENTS Codes Exercice Exercice précédent Résultat positif (négatif) à affecter (+)/(-) 9906 -374.755 984.200 Résultat positif (négatif) de l'exercice à affecter (+)/(-) 9905 -1.358.955 370.619 Résultat positif (négatif) de l'exercice antérieur reporté (+)/(-) 14P 984.200 613.580 Prélèvements sur les capitaux propres 791/2 sur les fonds de l'association ou de la fondation 791 sur les fonds affectés 792 Affectations aux fonds affectés 692 Résultat positif (négatif) à reporter (+)/(-) 14 -374.755 984.200 N° BE 0450.818.683 A-asbl 4 6/12
  • 7. ANNEXE ETAT DES IMMOBILISATIONS Codes Exercice Exercice précédent IMMOBILISATIONS CORPORELLES Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8199P XXXXXXXXXX 496.762 Mutations de l'exercice Acquisitions, y compris la production immobilisée 8169 1.480 Cessions et désaffectations 8179 Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8189 Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8199 498.242 Plus-values au terme de l'exercice 8259P XXXXXXXXXX Mutations de l'exercice Actées 8219 Acquises de tiers 8229 Annulées 8239 Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8249 Plus-values au terme de l'exercice 8259 Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice 8329P XXXXXXXXXX 187.934 Mutations de l'exercice Actés 8279 26.778 Repris 8289 Acquis de tiers 8299 Annulés à la suite de cessions et désaffectations 8309 Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8319 Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice 8329 214.712 VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE 22/27 283.529 DONT Appartenant à l'association ou à la fondation en pleine propriété 8349 283.529 N° BE 0450.818.683 A-asbl 5.1.2 7/12
  • 8. Codes Exercice Exercice précédent IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8395P XXXXXXXXXX 280 Mutations de l'exercice Acquisitions 8365 Cessions et retraits 8375 Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8385 Autres mutations (+)/(-) 8386 Valeur d'acquisition au terme de l'exercice 8395 280 Plus-values au terme de l'exercice 8455P XXXXXXXXXX Mutations de l'exercice Actées 8415 Acquises de tiers 8425 Annulées 8435 Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8445 Plus-values au terme de l'exercice 8455 Réductions de valeur au terme de l'exercice 8525P XXXXXXXXXX Mutations de l'exercice Actées 8475 Reprises 8485 Acquises de tiers 8495 Annulées à la suite de cessions et retraits 8505 Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8515 Réductions de valeur au terme de l'exercice 8525 Montants non appelés au terme de l'exercice 8555P XXXXXXXXXX Mutations de l'exercice (+)/(-) 8545 Montants non appelés au terme de l'exercice 8555 VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE 28 280 N° BE 0450.818.683 A-asbl 5.1.3 8/12
  • 9. RÉSULTATS Codes Exercice Exercice précédent PERSONNEL ET FRAIS DE PERSONNEL Travailleurs pour lesquels l'association ou la fondation a introduit une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits au registre général du personnel Nombre total à la date de clôture 9086 2 3 Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein 9087 2,8 2,9 Nombre d'heures effectivement prestées 9088 4.168 5.086 Frais de personnel Rémunérations et avantages sociaux directs 620 49.163 55.988 Cotisations patronales d'assurances sociales 621 12.056 13.532 Primes patronales pour assurances extralégales 622 Autres frais de personnel 623 -2.193 1.917 Pensions de retraite et de survie 624 RÉSULTATS FINANCIERS Intérêts intercalaires portés à l'actif 6503 Montant de l'escompte à charge de l'association ou de la fondation sur la négociation de créances 653 Montant par solde des provisions à caractère financier constituées (utilisées ou reprises) (+)/(-) 656 N° BE 0450.818.683 A-asbl 5.5 9/12
  • 10. BILAN SOCIAL Numéros des commissions paritaires dont dépend l'association ou la fondation: Travailleurs pour lesquels l'association ou la fondation a introduit une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits au registre général du personnel Au cours de l'exercice et de l'exercice précédent Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total (T) ou total en équivalents temps plein (ETP) 3P. Total (T) ou total en équivalents temps plein (ETP) (exercice) (exercice) (exercice) (exercice précédent) Nombre moyen de travailleurs 100 2 0,9 2,8 ETP 2,9 ETP Nombre d'heures effectivement prestées 101 2.880 1.288 4.168 T 5.086 T Frais de personnel 102 59.025 T 71.437 T A la date de clôture de l'exercice Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en équivalents temps plein Nombre de travailleurs 105 2 2 Par type de contrat de travail Contrat à durée indéterminée 110 2 2 Contrat à durée déterminée 111 Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini 112 Contrat de remplacement 113 Par sexe et niveau d'études Hommes 120 1 1 de niveau primaire 1200 de niveau secondaire 1201 1 1 de niveau supérieur non universitaire 1202 de niveau universitaire 1203 Femmes 121 1 1 de niveau primaire 1210 de niveau secondaire 1211 1 1 de niveau supérieur non universitaire 1212 de niveau universitaire 1213 Par catégorie professionnelle Personnel de direction 130 Employés 134 1 1 Ouvriers 132 1 1 Autres 133 N° BE 0450.818.683 A-asbl 6 10/12
  • 11. Tableau des mouvements du personnel au cours de l'exercice Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en équivalents temps plein Entrées Nombre de travailleurs pour lesquels l'association ou la fondation a introduit une déclaration DIMONA ou qui ont été inscrits au registre général du personnel au cours de l'exercice 205 Sorties Nombre de travailleurs dont la date de fin de contrat a été inscrite dans une déclaration DIMONA ou au registre général du personnel au cours de l'exercice 305 1 0,9 Renseignements sur les formations pour les travailleurs au cours de l'exercice Codes Hommes Codes Femmes Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère formel à charge de l'employeur Nombre de travailleurs concernés 5801 5811 Nombre d'heures de formation suivies 5802 5812 Coût net pour l'association ou la fondation 5803 5813 dont coût brut directement lié aux formations 58031 58131 dont cotisations payées et versements à des fonds collectifs 58032 58132 dont subventions et autres avantages financiers reçus (à déduire) 58033 58133 Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère moins formel ou informel à charge de l'employeur Nombre de travailleurs concernés 5821 5831 Nombre d'heures de formation suivies 5822 5832 Coût net pour l'association ou la fondation 5823 5833 Initiatives en matière de formation professionnelle initiale à charge de l'employeur Nombre de travailleurs concernés 5841 5851 Nombre d'heures de formation suivies 5842 5852 Coût net pour l'association ou la fondation 5843 5853 N° BE 0450.818.683 A-asbl 6 11/12
  • 12. RÈGLES D'ÉVALUATION Immobilisations corporelles: Comptabilisation à la valeur d'acquisition diminuée des amortissements de: - 3 et 5% pour les constructions; - 10% pour les aménagements et transformations; - 10 et 20% pour les installations et matériel divers; - 10 et 20% pour le mobilier et le matériel de bureau; - 33% pour le matériel informatique. Les dettes à un an au plus: Ces dettes sont comptabilisées à leur valeur nominale (elles concernent les dettes commerciales, fiscales, salariales et sociales). N° BE 0450.818.683 A-asbl 7 12/12